LA MOBILITÉ ÉVOLUE Des solutions de mobilité actuelles et futures pour les employeurs et les travailleurs - Securex

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LA MOBILITÉ ÉVOLUE Des solutions de mobilité actuelles et futures pour les employeurs et les travailleurs - Securex
LA MOBILITÉ
               ÉVOLUE
               Des solutions de mobilité
               actuelles et futures pour
               les employeurs et les
               travailleurs

Securex 2022
LA MOBILITÉ ÉVOLUE Des solutions de mobilité actuelles et futures pour les employeurs et les travailleurs - Securex
LA MOBILITÉ,
                                                    L’AFFAIRE DE TOUS
                                                    La mobilité vous concerne en tant qu’employeur,
                                                    responsable RH, travailleur et entrepreneur. Que nous
                                                    soyons dans les embouteillages, en télétravail ou que nous
                                                    nous déplacions à vélo ou en transports en commun, la
                                                    mobilité nous concerne tous.
                                                    Ainsi, les objectifs choisis par le gouvernement ont un impact
                                                    direct sur la mobilité de votre entreprise. De nouvelles
                                                    solutions de mobilité sont proposées continuellement par le
                                                    marché, comme par exemple, des plateformes de partage de
                                                    trottinettes électriques.
                                                    Autrement dit, le monde de la mobilité des entreprises est en
                                                    pleine évolution. Cela génère une série de défis : comment
                                                    combiner les souhaits de vos collaborateurs ainsi que votre
                                                    budget et les changements de la fiscalité ?
                                                    Cet E-book a pour objectif de vous fournir une base en
                                                     1. Cébauchant le contexte de la mobilité
                                                     2. Donnant un aperçu des solutions les plus fréquentes
                                                     3. Montrant comment aborder la mobilité

                                                    Curieux de connaître les options d’un service moderne de
                                                    mobilité ? Lisez ce qui suit.
     Il est à présent temps de développer une
    vision claire de la mobilité des entreprises,
     un tel cadre vous évitant à l’avenir d’être
             dépassé par les événements.

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LA MOBILITÉ DES
    ENTREPRISES :
    ÉTAT DES LIEUX
    Qui dit mobilité des entreprises pense généralement à l’octroi
    d’une voiture de société ou d’une indemnité kilométrique ou vélo.
    La mobilité est encore souvent directement liée à la rémunération,
    la ‘voiture salaire’ en étant l’exemple bien connu.
    Cette préférence pour la voiture se traduit également dans les
    chiffres de la mobilité. Voici quelques tendances.

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1 LA VOITURE REINE RESTE AU POUVOIR
    Les chiffres des enquêtes nationales menées tous les dix ans sur
    la mobilité révèlent que la voiture reste le moyen de transport le
    plus populaire.

                                                                            En 2017, la voiture représentait
                                                                            6 déplacements sur 10 et près de
                                                                            trois quarts du nombre total de
                                                                            kilomètres parcouru.
                                                                            (Source : Febiac, p. 56)

                                                                            En 2020, 3 527 105 voitures étaient
                                                                            en circulation en Belgique. soit une
                                                                            hausse de 15 % (ou un peu moins
                                                                            d’un demi-million de voitures en
                                                                            plus) par rapport à 2009.
                                                                            (Source : Mobiliteitsraad, p. 10 & 12)

                                                 2 ENSEMBLE DANS LES EMBOUTEILLAGES
                                                 En raison du nombre de voitures, rien d’étonnant que le nombre d’embouteillages ait grimpé
                                                 en flèche : 130 % entre 2009 et 2019*. Une baisse a suivi en 2020 en raison du Covid-19,
                                                 mais entre-temps, nous avons pratiquement retrouvé le niveau de 2019.
                                                 (Source : Statistiek Vlaanderen, dernière consultation le 24/8/2021)

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3 LE RÔLE DES VOITURES DE SOCIÉTÉ
    En 2017, les déplacements professionnels et les trajets domicile-lieu de
    travail correspondaient à un quart de tous les déplacements.
    (Source : Febiac, p. 59)

    Ces déplacements domicile-lieu de travail ne se font évidemment pas
    tous en voiture, mais en 2020, 16,2 % des travailleurs avaient une
    voiture de société. Ceci représente 600 000 voitures de société.
    Les voitures de société déterminent fortement la composition de la
    flotte automobile belge. En 2008, la moitié des nouvelles voitures
    vendues étaient enregistrées comme voitures de société. À la fin du
    leasing, ces voitures se retrouvent sur le marché privé.

                                                               4 IMPACT DE L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
                                                               À la mi-mars 2020, la vie sociale et la circulation se sont tout à fait arrêtées.
                                                               Le nombre d’embouteillages a dès lors diminué considérablement.
                                                               (Source : Statistiek Vlaanderen, d.d. 24/8/2021)

                                                               Le confinement a entraîné la suppression de nombreux déplacements et a accéléré
                                                               une série d’autres tendances, comme la popularité croissante du télétravail.

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PERSPECTIVES
    Outre la pression visant à s’atteler au problème des embouteillages et l’impact du Covid-19, il y a une
    demande croissante en faveur de déplacements plus durables dans la vie de tous les jours.

                                                                                                                                D’ici 2030, et par rapport
                                                                                                                                  à 2021, les émissions
                                                                                                                                moyennes des nouvelles

    1 ACTIONS AU NIVEAU EUROPÉEN
                                                                                                                                     voitures devront
                                                                                                                                diminuer de 55 % et d’ici
                                                                                                                                     2035, de 100 %.
    Au niveau européen, c’est le Pacte vert qui définit les objectifs.
    Des normes d’émission de CO2 plus strictes pour les voitures et
    les camionnettes voient le jour afin d’accélérer le passage à une

                                                                                          2 ACTIONS AU NIVEAU NATIONAL
    mobilité zéro émission.
    La conséquence est que les États membres doivent entrer en
    action pour réaliser ces objectifs, en améliorant par exemple la
    capacité de rechargement des voitures électriques.                                    Afin d’accélérer l’électrification du parc automobile, les autorités
    (Source : ec.europa.eu, d.d. 24/8/2021)                                               octroient un avantage fiscal aux voitures zéro émission. Jusqu’en 2026,
                                                                                          les nouvelles voitures de société électriques sont déductibles à 100 %
                                                                                          des impôts.
                                                                                          L’avantage fiscal sera ensuite de nouveau diminué progressivement,
                                                                                          afin de ne pas perdre de vue la lutte contre les embouteillages.
                                                                                          À l’inverse, les voitures au carburant fossile deviendront de moins en
                                                                                          moins intéressantes.
                                                                                          (Source : De Tijd, du 24/8/2021)

                                                                                             Le moment est venu de vous pencher sur votre plan de mobilité !

                                                                                                                       Discutez-en avec Securex

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EN TANT QU’ENTREPRISE,
    POURQUOI MISER SUR LA
    MOBILITÉ ?
    La mobilité est un domaine qui bouge. Même si 2026 semble encore
    loin pour la plupart des entreprises, se réorienter ne se fait
    généralement pas du jour au lendemain.
    Et outre le souhait de bénéficier d’une fiscalité optimale, les raisons
    d’opter pour la mobilité durable sont plus nombreuses encore.

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3 AVANTAGES
                                                                                                           Grâce à une vision globale de la mobilité
                                                                                                           durable et intelligente :
                                                                                                            • Vous attirez mieux les talents et vous

    1 BIEN-ÊTRE
                                                                                                              êtes plus fort dans la ‘guerre des talents’.
                                                                                                            • L’engagement et la satisfaction de
                                                                                                              vos collaborateurs augmentent.
    Différentes études ont démontré le lien entre la           Des navettes de plus d’une heure             • La santé* de vos collaborateurs
    mobilité et le bien-être physique et mental.                peuvent avoir un impact négatif               s’améliore, avec leur productivité.
                                                               sur différents paramètres comme
                                                                la qualité du sommeil, le niveau
                                                               de stress ou d’énergie, et la santé

    2 RÉMUNÉRATION ET                                                                                      4 INCONVÉNIENTS
                                                                   psychologique en général.

                                                                *Étude 1 : https://pubmed.ncbi.nlm.nih.
    EMPLOYER BRANDING                                                gov/22039952/, d.d. 25/8/21           Les raisons de ne pas le faire sont souvent
    Le lien historique entre le package salarial et                                                        un budget limité ou la charge de travail
    la mobilité subsiste. Aussi, les employeurs se                                                         administratif plus importante.
    rendent compte qu’il faut donner aux                                                                   Alors que de nombreuses solutions sont
    travailleurs plus de liberté pour faire leurs                                                          entre-temps fiscalement intéressantes
    propres choix.                                                                                         ou budgétairement neutres. Et si vous
    Comme votre situation en tant qu’employeur                                                             travaillez avec les bons partenaires,
    vous est propre, tout comme celle de vos                                                               cette charge est compensée par le gain
    travailleurs, cela fonctionne mieux pour tout                                                          de productivité et l’engagement accru de
                                                       Découvrez quel budget convient à votre entreprise   votre personnel.
    le monde avec des solutions flexibles.

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LA MOBILITÉ ÉVOLUE Des solutions de mobilité actuelles et futures pour les employeurs et les travailleurs - Securex
QUELLES SONT LES
                                                 SOLUTIONS ?
                                                 Vous trouverez ci-après un aperçu des différentes solutions de
                                                 mobilité. Avant de faire votre choix, il est important d’impliquer vos
                                                 travailleurs dans le débat. La mobilité a un impact direct sur leur vie
                                                 et en tant qu’employeur, il est difficile de l’évaluer vous-même.

                                                 OPTIONS :
                                                  • Voiture de société
                                                  • Vélo de société (ou leasing de vélo)
                                                  • Budget mobilité
                                                  • Plan cafétéria
                                                  • Autres possibilités (par exemple, le télétravail)

                 EXEMPLE
      Une personne qui vit et travaille dans
     une grande ville a de tout autres besoins
         qu’une personne qui doit faire un
    déplacement de 50 km. Un travailleur qui
    ne travaille que deux jours par semaine au
       bureau utilisera plus rapidement les
     transports en commun qu’une personne
        qui ne peut pas faire de télétravail.

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LA MOBILITÉ ÉVOLUE Des solutions de mobilité actuelles et futures pour les employeurs et les travailleurs - Securex
UN PARC AUTOMOBILE (DURABLE)
     UNE COMPOSANTE SALARIALE POPULAIRE
     En 2020, 690 000 voitures de société circulaient en Belgique, soit 11 % de toutes les voitures. Pourquoi la
     voiture de société est-elle devenue si populaire ? Elle est avantageuse pour l’employeur et pour le travailleur.

     Avantages pour le travailleur :
      • Il économise beaucoup de frais,
        comme l’achat, l’entretien, l’assurance
        et le carburant (si une carte carburant
        est fournie).

      • La voiture peut aussi être utilisée à
        des fins privées en échange d’une
        contribution au fisc (avantage de
        toute nature).

                                                                                                                   Avantages pour l’employeur :
                                                                                                                        • Une voiture de société est fiscalement
                                                                                                                          plus avantageuse qu’une augmentation
                                                                                                                          salariale brute.

                                                                                                                        • Les frais de voiture (leasing ou achat)
                                                                                                                          sont déductibles fiscalement, tout comme
                                                                                                                          les frais de voiture supplémentaires
                                                                                                                          (l’entretien, les assurances et le carburant
                                                                                                                          pour votre parc automobile).

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CCONCRÈTEMENT :
     ACHAT OU LEASING
     Pour proposer une voiture de société, vous
     avez deux options en tant qu’employeur :

                                                  Avantage                                                       Inconvénient

                                                  • Vous êtes le propriétaire.                                   • Vous payez directement le prix
      ACHAT D’UNE
                                                                                                                   total, ce qui peut être un défi
      VOITURE DE                                  • La voiture figurera dans votre bilan et
                                                                                                                   pour votre cash-flow.
        SOCIÉTÉ                                     vous pouvez amortir le prix d’achat.
                                                  • Si vous vendez la voiture, les
                                                    bénéfices de la vente sont pour
                                                    vous.

                                                  • Vous disposez d’une plus grande                              • Au bout du compte, comme pour la
                                                    marge financière.                                              plupart des formes de crédit, vous
     LEASING D’UNE                                                                                                 payez plus que si vous aviez acheté la
                                                  • La société de leasing règle
      VOITURE DE                                                                                                   voiture vous-même.
                                                    l’administration, les assurances et
       SOCIÉTÉ*                                     prévoit généralement aussi des
                                                    options comme l’entretien et le
                                                    dépannage.

                                                             * Un leasing vous permet d’utiliser la voiture, en contrepartie d’une mensualité pendant la durée du leasing, mais la
                                                             société de leasing reste le propriétaire juridique.

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DURABILITÉ EN VUE DE 2026
     Comme les voitures de société jouent un rôle de pionnier, elles sont utilisées comme
     levier pour rendre le parc automobile belge plus durable.
     C’est la raison pour laquelle, à partir de 2026, seules les voitures de société qui
     n’émettent pas de gaz à effet de serre, comme les voitures électriques, seront
     encore déductibles fiscalement. Les autres modèles deviennent de moins en moins
     intéressants.
     Bien que le pourcentage de voitures électriques soit très faible (0,41 %)* en 2020,
     la mentalité des travailleurs semblent cependant évoluer positivement : 2 travailleurs
     sur 3 seraient prêts à envisager une voiture électrique.

                                                                                                             ASTUCE
     (Source : Mobiliteitsraad, p. 25)

                                                                                                     Une nouvelle tendance est que les
     Ils ont cependant encore des objections d’ordre pratique :                                     travailleurs utilisent une plus petite
       • La voiture électrique ne doit pas être plus chère qu’une voiture classique similaire.     voiture pendant la majeure partie de
       • Elle doit être tout aussi fiable (surtout en termes d’autonomie, mais aussi de durée    l’année, mais optent pour un plus grand
         de vie de la batterie).                                                                       modèle pendant les vacances.
       • La capacité de chargement doit être suffisante.
     (Source : enquête Securex 2021)

     La voiture de société a certainement une place dans votre vision de la mobilité, mais ce
     sera probablement une voiture électrique.
     Saviez-vous qu’en tant qu’entreprise, entre le 1er septembre 2021 et la fin de l’année
     2022, vous pouvez déduire fiscalement l’investissement dans une borne de recharge
     à hauteur de 200 % et en plus l’amortir plus rapidement ?
     Et entre 2023 et le 31 août 2024 encore à hauteur de 150 %.
     À une condition : l’infrastructure doit être accessible à des tiers.
     En tant qu’employeur, vous avez le choix de proposer uniquement une voiture de
     société ou de le faire via un plan cafétéria ou le budget mobilité (ou les deux).

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FINANCER UNE VOITURE DE SOCIÉTÉ AVEC UNE PARTIE
     DU SALAIRE
     Si vos travailleurs souhaitent ardemment une voiture, mais que vous n’avez pas de budget
     supplémentaire disponible, vous pouvez, en tant qu’employeur, en proposer une en échange
     d’une diminution du salaire brut ou de la prime de fin d’année, par exemple dans le cadre
     d’ un plan cafétéria.
     Il y a toutefois certaines conditions :
       • La rémunération barémique doit être respectée.
       • Chaque composante salariale ne peut pas être convertie dans chaque secteur ou entreprise.
     Plus d’informations sur cet avantage en nature ?
     Nos experts examinent les possibilités et cherchent avec vous la solution appropriée.

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13
À VÉLO AU TRAVAIL
     Saviez-vous que près de la moitié des Flamands actifs professionnellement habitent à moins de 10 kilomètres de
     leur travail ? Alors que seulement 15 % d’entre eux se rendent à vélo à leur travail ? Le potentiel ne manque pas
     pour s’atteler à la tâche en tant qu’employeur. En outre, aller travailler à vélo comporte de nombreux avantages,
     en plus de l’aspect environnemental.

     Avantages pour le travailleur :
      • Rouler à vélo au moins 15 minutes deux
        fois par jour est bon pour la santé.
      • À vélo - pour les petites distances et les
        distances moyennes (de 5 à 25 km) -
        les travailleurs arrivent souvent plus
        rapidement à destination qu’en voiture.
      • Faire du vélo contribue à faire des
        économies car il ne faut pas payer
        de carburant ni de parking.                                                                                 Avantages pour l’employeur :
      • Vous devez verser à vos travailleurs
                                                                                                                         • Les cyclistes réguliers sont en meilleure
        une indemnité vélo non imposable.
                                                                                                                           santé, ils sont moins absents au travail
                                                                                                                           et plus concentrés.
                                                                                                                         • Les coûts sont beaucoup moins élevés
                                                                                                                           que pour les voitures de société.
                                                                                                                           Par exemple, vous devez prévoir moins
                                                                                                                           de parking.
                                                                                                                         • C’est bon pour votre image en tant
                                                                                                                           qu’employeur.
                                                                                                                         • C’est fiscalement avantageux car les
                                                                                                                           vélos de société et tous les frais y
                                                                                                                           afférents sont déductibles à 100 %.

14
ASTUCE
                                                                                                                                      Combinez un leasing de vélo (ou vélo
      HUN VÉLO DE SOCIÉTÉ ?                                                                                                            de société) et une indemnité vélo.
      MODE D’EMPLOI.                                                                                                                Le montant maximum « fiscal et social »
      Deux options s’offrent à vous :                                                                                                 exonéré pour une indemnité vélo est
                                                                                                                                    fixé à 0,24 euro par kilomètre parcouru,
                                                                                                                                         de sorte que vos collaborateurs
                                                                                                                                       récupèrent facilement eux-mêmes
                                                                                                                                                le coût du leasing.

                                                               Avantage                                          Inconvénient
     L’ACHAT DE VÉLOS
                                                               • Vous êtes le propriétaire des vélos.            • En fonction du type et du
        DE SOCIÉTÉ
                                                               • Amortissez-les sur une période de                 nombre de vélos que vous
                                                                 minimum trois ans.                                voulez acheter, la somme peut
                                                               • L’achat est 100 % déductible des                  s’avérer considérable.
                                                                 impôts.

                                                               • Vous disposez d’une plus grande                 • Votre travailleur paie mensuellement
                                                                 marge financière.                                 l’utilisation via une légère retenue sur
                                                               • La société de leasing règle                       le salaire.
      LE LEASING DE                                              l’administration, les assurances et
        VÉLOS DE                                                 prévoit généralement aussi des
         SOCIÉTÉ*                                                options comme l’entretien et le
                                                                 dépannage.
                                                               • Les travailleurs peuvent utiliser le
                                                                 vélo sans qu’un avantage de toute
                                                                 nature ne soit imputé.
       * Saviez-vous que plus de 50 000 travailleurs
      belges utilisent un vélo en leasing pour leurs
      déplacements domicile-lieu de travail ? Dans le
      cas d’un leasing de vélo, le travailleur loue, via son                       Découvrez un exemple de calcul d’un leasing de vélo
      employeur, un vélo à long terme, généralement                                    dans notre dossier sur les vélos de société
      pendant 3 ans avec ensuite une option de reprise.

15
FINANCER UN VÉLO EN ÉCHANGE DE SALAIRE
     En tant qu’employeur, il est possible de proposer un vélo (électrique)
     à vos travailleurs en échange d’une partie du salaire brut ou de la
     prime de fin d’année, dans le cadre ou non d’un plan cafétéria.
     Il y a toutefois certaines conditions :
       • Vous devez respecter la rémunération barémique.
       • Chaque composante salariale ne peut pas être convertie dans
         chaque secteur ou entreprise.
     Intéressé par l’échange de salaire ?
     Nos experts cherchent avec vous la bonne solution.

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         En savoir plus sur un vélo de société

16
LE BUDGET MOBILITÉ :
     TOUJOURS PLUS DE
     POSSIBILITÉS

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QU’EST-CE QU’UN BUDGET MOBILITÉ ?                                                                                                      L’avantage principal du
                                                                                                                                         budgetmobilité est qu’il offre
     Le budget mobilité est un budget que l’employeur octroie                                                                          une grande liberté de choix à vos
     sur une base annuelle à un travailleur qui a droit à une                                                                             travailleurs. Il leur permet
     voiture de société comme alternative à cette voiture de                                                                           également de réagir de manière
     société. Le collaborateur peut ainsi choisir des services et                                                                    flexible à leur circulation et d’éviter
     des modes de transport plus durables.                                                                                                 le stress le plus possible.
     Le but du budget mobilité est de limiter le nombre de
     voitures de société. Cela signifie qu’à partir de 2022, cette
     option sera disponible pour tous ceux qui ont droit à une
     voiture de société. Avant, il y avait une période d’attente,
                                                                                                         =
     mais désormais les nouveaux travailleurs qui ont droit à une
     voiture de société peuvent également directement recourir                     Voiture de société          Budget mobilité
     au budget mobilité.                                                                                 sur la base du TCO (total cost of
                                                                                                        ownership) de la voiture de société
     Le choix, tant dans le chef du travailleur que de l’employeur,
     est entièrement libre et doit être au final budgétairement
     neutre.
     Le budget mobilité compte trois piliers :
      • Le premier pilier est une voiture de société (plus) écologique.     PILIER 1                          PILIER 2                               PILIER 3
      • Le deuxième pilier est constitué de moyens de transport           Voiture de société                   Moyens de                                  Solde
        durables, comme le vélo ou les transports en commun,                 écologique                    transport durables
        mais aussi la voiture partagée et même des frais de
        logement si votre collaborateur habite suffisamment près
        (rayon de 10 km) du lieu de travail. Voulez-vous découvrir
        toutes les options qui s’offrent à vous ?
        Prenez rendez-vous avec Securex.                                                          +                                       +
      • Le troisième pilier est le solde restant et il est payé
        une seule fois par an. Une cotisation ONSS spéciale
        élevée (38,07 %) est prélevée sur ce solde pour inciter
        les travailleurs à rendre effectivement leur mobilité              Voiture électrique     Transport en commun, voiture partagée,             Montant résiduel
        plus verte.                                                                               scooter, frais de logement, nouveau vélo.              (cash)

18
EXEMPLE
     Mais en dépit des avantages, le concept                   Votre travailleur échange une
     rencontre peu de succès jusqu’à présent.                  voiture de société contre une
     Seuls 4 % des travailleurs en Belgique bénéficient    voiture de société plus respectueuse
     d’un budget mobilité.                                  de l’environnement. Il la combine à
                                                           des alternatives durables, comme un
     Les raisons sont diverses :
                                                              abonnement de train. S’il reste
       • Mal connu et mal apprécié, et la législation          encore un montant à la fin de
         complexe n’arrange pas les choses.                         l’année, il sera versé
       • Cela peut être lourd sur le plan administratif.                au travailleur.
       • Il faut que le système soit aussi suffisamment
         intéressant pour les travailleurs (choix
         suffisant des piliers).
     (Source : enquête Securex)

     Ne vous en laissez pas décourager. Nos experts
     en mobilité vous accompagnent de A à Z dans la
     réalisation d’un budget mobilité.

        Fixez un rendez-vous avec un expert en mobilité

19
CALCUL DU BUDGET MOBILITÉ
     Le budget mobilité, vous le déterminez par la voiture qu’un
     travailleur échange. Pour ce faire, vous calculez le ‘total cost of
     ownership’ (TCO), c’est-à-dire le prix total que vous payez en tant
     qu’entreprise pour la voiture. Ce montant constitue ensuite le
     budget que le travailleur peut dépenser.                                                                   =
                                                                                         Voiture de société           Budget mobilité
                                                                                          TCO: 900 euros/mois    10.800 euros (900 euros x 12)
     Exemple de travailleur (fictif) :
     Caroline a une voiture de société avec un
     TCO de 900 euros par mois. Elle reçoit un
     budget de mobilité de 10.800 euros
     (= 900 euros x 12).
     Pour le pilier 1, elle choisit une voiture plus                             PILIER 1                              PILIER 2                          PILIER 3
     petite et plus écologique d’une valeur de
                                                                              Voiture de société                        Moyens de                             Solde
     486,73 euros par mois. Il lui reste encore
                                                                                 écologique                         transport durables
     4959,24 euros.
     Elle consacre également 3.000 euros
     à la mobilité douce dans le cadre
     du deuxième pilier (transports en
     commun et frais partagés de                                                                            +                                    +
     covoiturage) et, pour les petits
     déplacements, elle achète un scooter
     électrique de 600 euros.
     À la fin de l’année, il lui reste encore, au
     pilier 3, 1359,24 euros, dont 841,78 sont                             Voiture écologique plus petite       Scooter électrique d’une valeur de   Total net : 841,78 euros
                                                                                 pour une valeur de              600 euros, mobilité douce pour         (1359,24 - 38,07%
     versés sur son compte. 38,07 % sont retenus                                 486,73 euros/mois                  une valeur de 3000 euros         cotisation du travailleur)
     à titre de cotisation personnelle.
                                                                       Montant résiduel : 4959,24 euros         Montant résiduel : 1359,24 euros

20
NOUVELLE RÉGULATION EN VIGUEUR
     À PARTIR DE 2022
     Le budget mobilité ne peut pas être inférieur à 3.000 euros
     ou supérieur à 16.000 euros par année. Même si le TCO de
     la voiture de votre travailleur est inférieur à 3 000 €, vous
     devez, en tant qu’employeur, prévoir un budget d’au moins
     3.000 €. Il en va de même pour la limite supérieure de
     16.000 euros.
     Deuxième condition : le budget mobilité ne doit pas
     dépasser un cinquième du salaire brut total. Si un cinquième
     du salaire brut est inférieur ou supérieur aux limites
     imposées, vous êtes tenu de respecter ces limites.
     Si, en tant qu’employeur, vous octroyez un budget mobilité
     en 2022 avant la publication de ces nouvelles règles au
     Moniteur Belge, vous pouvez vous appuyer sur une mesure
     transitoire et vous avez jusqu’à la prochaine indemnité en
     2023 pour être en ordre.

21
ASTUCE
                                                                                                       Mettez en œuvre votre plan de mobilité dans Mbrella,
     MISE EN PLACE D’UN BUDGET MOBILITÉ                                                                 l’outil RH pour la mobilité flexible. Via Mbrella vous
                                                                                                       élaborez des plans de mobilité en quelques clics avec
                                                                                                       plus d’une centaine d’options. L’outil est gratuit jusqu’à
                                                                                                        250 travailleurs et est entièrement intégré au traite-
                                                                                                        ment des salaires par Securex. Donc moins de travail
                                                                                                          pour vous et plus de liberté pour vos travailleurs.

     1. INFORMEZ VOS TRAVAILLEURS                                                                                       4. FAITES SIGNER VOTRE
     Informez tous les travailleurs, qui entrent en                                                                     POLITIQUE EN MATIÈRE DE MOBILITÉ
     ligne de compte, de la possibilité d’échanger                                                                      Les travailleurs qui choisissent cette
     leur voiture contre un budget mobilité. Pour                                                                       formule doivent signer un avenant à
     cela, ils doivent envoyer une demande écrite.                                                                      leur contrat de travail. Demandez-nous
                                                               3. CALCULEZ LE TCO
                                                                                                                        un modèle.
                                                               Le TCO, ‘total cost of ownership’ ou
                                                               coût total de la voiture, est calculé
                                                               pour chaque voiture échangée.
                                                               Nous pouvons ici aussi vous aider.
     2. DÉFINISSEZ UNE POLITIQUE EN                                                                                     5. GO !
     MATIÈRE DE MOBILITÉ                                                                                                Communiquez à vos travailleurs les
                                                                                                                        options auxquelles ils peuvent dépenser
     Actualisez ou écrivez une politique en
                                                                                                                        leur budget.
     matière de mobilité. Vous ne savez comment
     vous y prendre ? Contactez-nous : nous vous
     fournirons un modèle et des conseils !

                                             Envie de découvrir ce que signifie un budget mobilité pour votre entreprise ?

                                                           Fixez un rendez-vous avec un expert en mobilité

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INTÉGRER LA MOBILITÉ
                              DANS UN PLAN CAFÉTÉRIA
                              Un plan cafétéria permet aux collaborateurs de disposer d’un budget
                              pour choisir eux-mêmes une série d’avantages extralégaux. Ils sont
                              ainsi libres de choisir leurs avantages en fonction de leurs propres
                              besoins. Ce choix étant annuel, ils peuvent l’adapter en fonction des
                              changements dans leur vie.
                              En tant qu’employeur, vous gardez le contrôle :
                                • Vous choisissez le budget et son mode de financement :
                                  la prime de fin d’année y est souvent (en partie) consacrée.
                                • Et vous composez le package d’options parmi lesquelles vos
                                  travailleurs peuvent choisir.

       Les options que vous proposez
       rendent la mobilité dans votre
     entreprise plus durable via le plan
     cafétéria. Des exemples classiques
      sont l’intégration d’un leasing de
          vélo ou d’une voiture de
              société plus verte.

23
COMMENT FONCTIONNE UN PLAN
     CAFÉTÉRIA ?
     Vos travailleurs répartissent leur budget entre une
     sélection d’avantages extralégaux que vous avez
     déterminés au préalable. Vous choisissez parmi
     quatre catégories :
      • Assurances complémentaires : warrants,
        remboursement des frais d’Internet,
        épargne-pension, assurance hospitalisation
      • Équilibre entre vie privée et professionnelle :
        jours de congé supplémentaires, formations, examen
        médical
      • Mobilité : vélo, voiture ou budget mobilité
      • Appareils mobiles : smartphone, tablette ou
        ordinateur portable
     Les travailleurs ne sont pas obligés d’opter pour le plan
     cafétéria. Ils ont toujours la possibilité de ne pas adhérer
     à un plan cafétéria.

     Vous voulez mettre en place un plan cafétéria ?
     Ou voulez-vous découvrir toutes les possibilités ?

               Fixez un rendez-vous avec un expert

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TÉLÉTRAVAILLER                                                  Le télétravail en chiffres
                                                                       • Depuis le COVID-19, davantage de personnes font
     Chaque travailleur qui fait du télétravail,                         du télétravail : en 2017, elles n’étaient que 17 %.
     c’est une voiture en moins sur la route.                          • Actuellement, 88 % des entreprises proposent le
     Et cela fait non seulement gagner du temps                          télétravail et veulent le continuer de le proposer à
     au télétravailleur, mais aussi aux autres                           l’avenir. Avant le Covid-19, elles n’étaient que 43 %.
     travailleurs, car ils sont moins confrontés                       • En moyenne, les travailleurs souhaitent travailler
     auxembouteillages.                                                  48 % de leur temps ou 2,4 jours par semaine depuis
                                                                         chez eux.
     Une conséquence supplémentaire est que
                                                                       • 17 % des travailleurs télétravaillent moins qu’ils ne
     ‘le bureau’ s’est avéré être moins évident.
                                                                         le souhaiteraient : ce groupe présente un risque plus
     Le bureau du futur devra encore pourvoir à
                                                                         élevé de burn-out.
     tous les besoins des collaborateurs (travail,
                                                                          (Source : teletravailler.be/en-chiffres, du25/8/21 &
     concertations, …), mais la part prise par ces
                                                                          Netwerk Duurzame Mobiliteit, du25/08/21)
     tâches au bureau changera.                                           & Securex : Les travailleurs ne pouvant pas télétravailler autant
                                                                          qu’ils le souhaitent courent un risque plus élevé de burn-out)
     Concrètement, vous pouvez vous demander
     en tant qu’employeur s’il est nécessaire que
     chaque collaborateur ait sa propre place
     (fixe) au bureau ?

     Introduire le télétravail ?                     LES AVANTAGES DU TÉLÉTRAVAIL
     Menez votre politique à bien grâce
     à notre check-list.
                                                     Avantages pour le travailleur :                      Avantages pour l’employeur :
                                                      • Meilleure concentration et plus                     • Plus grande productivité des collaborateurs
         Consultez la check-list gratuite               grande efficacité dans le travail                   • Réponse aux besoins de vos collaborateurs
                                                      • Temps de trajet considérablement                    • Augmentation de l’engagement de vos
                                                        réduits                                               collaborateurs, de sorte qu’ils restent actifs
                                                      • Plus de flexibilité pour concilier                    plus longtemps, en meilleure santé et de
                                                        vie professionnelle et vie privée                     façon plus heureuse

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RÉSUMÉ
     La manière dont nous voyons, expérimentons et utilisons la mobilité est en train de
     changer. L’offre et l’utilisation des voitures et vélos électriques augmentent chaque
     année et à différents niveaux, des choix ont été faits qui auront un impact sur vous en
     tant qu’employeur et particulier.
     En tant qu’employeur, vous avez heureusement suffisamment de choix pour suivre le
     mouvement, de la manière qui convient à votre entreprise.
      • Proposer des voitures zéro émission.
      • Prévoir des vélos de société.
      • Les collaborateurs choisissent davantage eux-mêmes via un plan cafétéria ou un
        budget mobilité.
      • Ou opter pour le télétravail.

     Pourquoi le feriez-vous ? Cela vous apporte des avantages tangibles :
      • Une politique en adéquation avec les changements de la fiscalité.
      • Une image d’employeur attrayant à diffuser tant en interne qu’à l’extérieur.
      • Des collaborateurs en meilleure santé (si vous optez pour les vélos, par exemple)
        qui sont plus productifs.
      • Et cerise sur le gâteau, vous avez œuvré en faveur d’une planète plus propre.

     Securex limite les tâches administratives, assure un accompagnement professionnel –
     tant pour vous en tant qu’employeur que pour vos travailleurs – et propose une
     plateforme conviviale.

     Élaborer votre politique en matière de mobilité ? Nous allons nous y atteler ensemble !

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La présente brochure est publiée sur la base de
la législation existante et des services de
Securex au 1er décembre 2021. Securex décline
toute responsabilité en cas d’erreurs ou de
modifications de la législation intervenues à partir
du 1er décembre 2021. Les services de Securex
nommés dans la présente brochure sont
mentionnés à titre d’information. Securex ne
peut être tenue responsable des imprécisions
éventuelles ou des erreurs matérielles rencontrées
dans la présente brochure.

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