La transgénèse et les Organismes Génétiquement Modifiés végétaux
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Agrégation interne
2010-2011
La transgénèse et les Organismes
Génétiquement Modifiés végétaux
Plan du cours :
I. Les méthodes de transformation génétiques
II. Les plantes génétiquement modifiées pour la recherche
III. Les plantes génétiquement modifiées pour l’industrie agroalimentaire
A-S Leprince
Université Pierre et Marie Curie
Laboratoire de Physiologie Cellulaire et Moléculaire des Plantes
1
Introduction
Définitions
Organisme : toute entité biologique non cellulaire, cellulaire ou multicellulaire
capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique.
Cette définition englobe les microorganismes y compris les virus (code de l’environnement
art. L 531-1) + les viroïdes et les cultures de cellules végétales et animales (Loi 2008).
Organisme Génétiquement Modifié :
organisme dont le matériel génétique a été modifié autrement que par
multiplication et/ou par recombinaison naturelles (code de l’environnement
art.L 531-1). La directive 2001-18 exclue les êtres humains de cette définition.
Exclusion des mutants, des organismes obtenus par fusion
cellulaire de cellules végétales, d’organismes qui peuvent échanger
du matériel génétique par des méthodes de sélection traditionnelle.
Premiers OGM :
• 1980-1982 : souris OGM géante qui surexprime une hormone de
croissance (Palmer et Brinster)
• 1983 : tabacs transgéniques (Schell, van Montagu et Chilton)
2
La transformation génétique
I. Les méthodes de transformation génétique
1. Clonage du gène d’intérêt
1. Où trouver le gène d’intérêt ?
2. Comment isoler le gène d’intérêt ?
3. Les vecteurs de transformation
2. Transformation du matériel végétal
1. La nature du matériel végétal
2. Les méthodes de transformation
3. L’intégration du transgène dans le génome hôte
3
La transformation génétique
Les caractéristiques de la transgenèse
• Introduction d’un caractère provenant de n’importe quel
être vivant
• Choix du promoteur et du terminateur pour l’expression en
système eucaryote
• Précision du fragment transféré mais localisation souvent
non contrôlée
• Rapide (mais nombreux tests ensuite)
4
La transformation génétique
I. Les méthodes de transformation génétique
1. Clonage du gène d’intérêt
1. Où trouver le gène d’intérêt ?
2. Comment isoler le gène d’intérêt ?
3. Les vecteurs de transformation
2. Transformation du matériel végétal
1. La nature du matériel végétal
2. Les méthodes de transformation
3. L’intégration du transgène dans le génome hôte
5
La transformation génétique clonage du gène d’intérêt
Où trouver le gène d’intérêt ?
• ADN génomique
• Banque d’ADN complémentaire
Comment isoler le gène d’intérêt ?
• Utilisation de la PCR
• Utilisation d’enzyme de restriction
6
La transformation génétique clonage du gène d’intérêt
Utilisation de la PCR
Amplification de la séquence d’intérêt
Vérification de la séquence
7
La transformation génétique clonage du gène d’intérêt
Utilisation d’enzymes de restriction
pour obtenir un ADN recombinant
Choix du promoteur, du terminateur
8
La transformation génétique clonage du gène d’intérêt
P T P T
plasmide
Introduction du transgène dans un vecteur plasmidique
P : Promoteur
T :Terminateur
Choix du gène de sélection
Gène d’intérêt Transformation bactérienne
Gène de sélection
Multiplication de la construction
9
La transformation génétique
I. Les méthodes de transformation génétique
1. Clonage du gène d’intérêt
1. Où trouver le gène d’intérêt ?
2. Comment isoler le gène d’intérêt ?
3. Les vecteurs de transformation
2. Transformation du matériel végétal
1. La nature du matériel végétal
2. Les méthodes de transformation
3. L’intégration du transgène dans le génome hôte
10La transformation génétique le matériel végétal
- Protoplastes
- Organes ou tissus différenciés ou non
- Plantes entières
11La transformation génétique le matériel végétal
Les spécificités des cellules végétales
• Cellules différenciées totipotentes
• Capacité de régénération des plantes
in vitro
• Séparation tardive des cellules des
lignées germinales et somatiques
12La transformation génétique les méthodes de transformation
Par des méthodes physique ou chimique
• Transformation de protoplastes
• Electroporation :
• principe : fragilisation de la membrane
• CaCl2, PEG,
• principe : formation d’un précipité et endocytose
13La transformation génétique les méthodes de transformation
Par biolistique:
• Transformation de tissus ou cellules isolées
• ADN adsorbé sur des µbilles de tungstène ou d’or
14La transformation génétique les méthodes de transformation
Par Agrobacterium tumefaciens
• Transformation des cellules et tissus végétaux, de plantes entières
• bactérie phytopathogène du sol
• Famille des rhizobiaceae (Gram-)
• 0,8x2 µm
15La transformation génétique les méthodes de transformation
Les étapes de la transformation par Agrobacterium tuméfaciens
16
Pitzschke and Hirt (2010) EMBO Journal La transformation génétique les méthodes de transformation
Les étapes de la transformation par Agrobacterium tuméfaciens
17
Pitzschke and Hirt (2010) EMBO Journal La transformation génétique les méthodes de transformation
ADN-T
LB auxine cytokinine opine RB
2
(200kb)
ADN-T recombinant
4
3 LB P gène d’intérêt T P gène sélection T RB
1 La transformation génétique
I. Les méthodes de transformation génétique
1. Clonage du gène d’intérêt
1. Où trouver le gène d’intérêt ?
2. Comment isoler le gène d’intérêt ?
3. Les vecteurs de transformation
2. Transformation du matériel végétal
1. La nature du matériel végétal
2. Les méthodes de transformation
3. L’intégration du transgène dans le génome hôte
19PGM et Recherche
II. Plantes Génétiquement Modifiées et Recherche
1. Mutagenèse insertionnelle
2. Etude de l’expression d’un gène
3. Etude de la localisation d’une protéine
4. Etude de l’interaction protéine-protéine
20PGM et Recherche mutagenèse insertionnelle
Banque de mutants d’insertion d’Arabidopsis thaliana
• ADN-T recombinant LB P kanaR T P BastaR T RB
• Transformation d’Arabidopsis thaliana par infiltration
Stade préfloral : début de la
formation des ovules et du pollen
Intégration dans lignée germinale
(0,1 à 3%)
l’ADN-T s’insère dans un seul des
chromosomes homologues
T1 Pas de locus correspondant sur
l’autre chromosome -> hémizygote
21PGM et Recherche mutagenèse insertionnelle
• Sélection des évènements de transformation
T1
T2
Obtention de banque de mutant d’insertion
22PGM et Recherche mutagenèse insertionnelle
Perte de fonction du gène
• Obtention de banques de mutants d’insertion
Arabidopsis thaliana :
- Taille du génome 120 Mbp
- Gène moyen : 2 kb (introns + exons)
Distribution aléatoire des insertions
- 140,000 insertions pour une saturation de 90%
- 180,000 insertions pour une saturation de 95%
- 280,000 insertions pour une saturation de 99%
23PGM et Recherche étude de l’expression d’un gène
Fusion transcriptionnelle
LB P kanaR T P gène Gène marqueur T RB
24
Toka et al, Plant Physiol. (2010) PGM et Recherche étude de la localisation d’une protéine
Fusion traductionnelle
LB P kanaR T P Gène
GFP T RB
Excitation au laser : λ = 488 nm
Émission d’une lumière de fluorescence λ =530 nm
25PGM et Recherche étude de l’interaction protéine-protéine
Fusion traductionnelle
P Gène A FP T
P Gène B YF T
Complémentation BImoléculaire de Fluorescence (BIFC)
26
Saumonneau et al., 2008. PGM et Industrie
III. Les Plantes Génétiquement Modifiées et industrie
agroalimentaire
1. Domestication et amélioration traditionnelle des espèces cultivées
2. Bilan des PGM cultivés dans le monde Maïs
3. Les PGM de première génération
4. Les PGM de seconde et troisième génération
5. Législation
Coton
Soja Colza 27PGM et Industrie amélioration traditionnelle
Domestication et sélection des plantes avant le génie génétique
téosinte maïs
28
AegylopsPGM et Industrie amélioration traditionnelle
Méthode traditionnelle
d’obtention d’une nouvelle
espèce
• Caractère provenant d’espèces
apparentées
50%P1
• Transmission de fragments de
chromosomes
• Environ 10 ans pour les plantes
29PGM et Industrie bilan
30
Source: ISAAA, 2010PGM et Industrie bilan
Surfaces de cultures PGM par pays en 2009
pays Surface (ha) Espèces
1 USA 64 millions Soja, maïs, coton, colza, courge, papaye, luzerne, betterave
2 Argentine 21,3 millions Soja, maïs, coton
3 Brésil 21 millions Soja, coton, maïs
4 Canada 8,2 millions Colza, maïs, soja, betterave
5 Inde 6,2 millions Coton
6 Chine 3,8 millions Coton, tomate, peuplier, papaye, poivron
7 Paraguay 2,2 millions Soja
8 Afrique du Sud 2,1 millions Maïs, soja, coton
9 Uruguay 800 000 Soja, maïs
10 Philippines 500 000 Maïs
11 Australie 200 000 Coton
12 Espagne 100 000 Maïs
13 Mexique 100 000 Coton, soja
14 Colombie < 50 000 Coton
15 Chili < 50 000 Maïs, soja, colza
17 Honduras < 50 000 Maïs
18 Pays d’Europe < 50 000 Maïs (Rép tchèque, Portugal, Allemagne, Slovaquie,
Roumanie, Pologne)
19 Egypte < 50 000 Maïs
31
Source: ISAAA, 2010 PGM et Industrie bilan
Principales PGM cultivées en millions d’ha (2009)
Source : ISAAA, 2010 32PGM et Industrie bilan
Les types de PGM cultivés
33
Source : ISAAA, 2010 PGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux herbicides
Herbicides organophosphorés: herbicides totaux : affecte un processus indispensable du
développement de la plante
Roundup® (Monsanto) : Glyphosate :
• analogue de la glycine
• inhibe une enzyme (EPSP synthase) impliquée dans la biosynthèse des aa aromatiques
• peu toxique pour les animaux
• effets indésirables :
- soluble dans l’eau
- induit des problèmes respiratoire, dermatologique et de fertilité 34PGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux herbicides
Basta® (AgrEvo-Bayer cropscience) :
• phosphinothricine:
• inhibiteur de la glutamine synthétase (GS)
• accumulation d’ammonium dans les plastes toxique
• perturbe le métabolisme de l’azote mort de la plante
• effets indésirables :
-neurotoxique et tératogène
35PGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux herbicides
PGM résistantes au Roundup:
Introduction d’un gène codant pour une EPSP synthase insensible au glyphosate
Introduction d’un gène codant pour une enzyme qui métabolise le glyphosate
PGM résistantes au Basta :
Surexpression de la GS (peu utilisé)
Introduction du gène BAR ( Streptomyces hygroscopicus) qui code pour une
phosphinothricine acetyl transférase (PAT) qui inactive la phosphinothricine
Soja, Coton, Maïs, Colza (canola)
36PGM et Industrie PGM 1ère génération
Intérêt des PGM tolérants aux herbicides
Cas du soja tolérant aux herbicides
Intérêt pour l’agriculteur ?
- Application de l’herbicide après la levée de la plante
- Désherbage simplifié → gain de temps et de main-d'œuvre
- Prix des semences plus élevées, mais meilleur rendement
Intérêt pour l’environnement?
- Diminution des quantités d’herbicide
- Persistance des produits de dégradation dans la plante
D’après le Rapport du Joint Research Center, dec 2006 : Economic Impact of Dominant GM crops worldwide
37PGM et Industrie PGM 1ère génération
Risques associés aux PGM tolérants aux herbicides
Mauvaises herbes résistantes à l’herbicide :
Déjà vrai avant les PGM
Apparition de nouvelles résistances
Dissémination du transgène à d’autres plantes :
Facteurs de risques:
Mode de reproduction de l’espèce:
Autogamie (blé, riz) : peu de risque
Allogamie (maïs, betterave, colza) : risque de croisement avec espèces
sauvages apparentées ou plantes non GM
Mode de dispersion du pollen et viabilité :
Anémophilie
Entomophilie
Dispersion des graines et persistance dans l’environnement
Durée de vie, dormance
Résistance aux conditions environnementales
38PGM et Industrie PGM 1ère génération
Risques associés aux PGM tolérantes aux herbicides
Dissémination du transgène à d’autres plantes :
Transfert du transgène à des espèces sauvages apparentées
Transfert du transgène à des plantes cultivées non PGM
Problème de cohabitation entre types de culture
Distance entre culture
Mélanges entre semences PGM et non PGM
Rotation des cultures
Modification des pratiques culturales
39PGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux insectes
Production de toxines Bt :
Bactéries Bacillus thuringiensis : 170 toxines insecticides
40
Toxines Bt et agriculture biologiquePGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux insectes
Maïs Bt (mon810):
• résistance à des lépidoptères:
- pyrale (Ostrinia nubilalis)
- sésamie (Sesamia nonagrioides)
• résistance à des coléoptères :
- chrysomèle des racines (Diabrotica virgifera,)
Coton Bt: résistance à plusieurs lépidoptères
41PGM et Industrie PGM 1ère génération
Intérêts des PGM résistantes aux insectes
Coton Bt Maïs Bt (Mon810)
Intérêt pour l’agriculteur? Intérêt pour l’agriculteur?
• Diminution des traitements insecticides • Variable selon le degré l’infestation par les
• Moindre coût et sécurité des agriculteurs. insectes car les traitements sont curatifs.
•Prix des semences plus élevé, mais meilleur • Culture plus simple, rendements assurés.
rendement • Bénéfices plus importants pour l’agriculteur
si il y a de fortes attaques d’insectes
Intérêt pour l’environnement?
Intérêt pour l’environnement?
• 25% des pesticides au niveau mondial sont
utilisés pour la culture du coton. •Faible réduction d’insecticide
•Plante moins sensibles à l’attaque de
• Moins d’insecticides champignons toxiques
42
D’après le Rapport du Joint Research Center, dec 2006 : Economic Impact of Dominant GM crops worldwide PGM et Industrie PGM 1ère génération
Les PGM résistantes aux insectes
Effets sur les insectes
Probabilité d’apparition d’insectes
résistants : idem pour l’usage d’insecticide
Effets sur insectes non cibles (Marvier et al.,
2007) :
• pas d’effets avérés sur les insectes
pollinisateurs (abeille)
• pas d’effets avérés sur les autres insectes
Effets sur le reste de la faune
Stratégies mises en place
Stratégie du refuge: établissement de zones
non PGM pour maintenir un taux d’hétérozygotie
important chez les insectes en cas d’apparition de
résistance
Plusieurs toxines synthétisées dans la PGM :
limite l’apparition de résistance
Biovigilance 43PGM et Industrie PGM 1ère génération
Effets sur les consommateurs
Quels sont les consommateurs ?
Animaux : tourteaux de soja (bovins, porcins) 65% PGM
Industrie Agroalimentaire :
- Soja : huile, lait, tofu, crèmes dessert, farine (pain, pâtisserie),
protéines (plats cuisinés), lécithine (additif)
- Maïs : huile, farine et amidon, pétale, amidon
- Colza : huile
- Coton : huile
44PGM et Industrie PGM 1ère génération
Effets sur les consommateurs
Risques toxicologiques :
Q : Effet de la protéine recombinante, de ses produits de dégradation et du produit fini ?
R : Tests de toxicité subchronique (90jrs) sur animaux de laboratoire
Tests complémentaires de tolérantes et digestibilité sur animaux cibles
Q: Modification de l’expression d’un gène suit à l’insertion aléatoire du transgène dans le génome
végétal ?
R : Etude de la localisation de l’insertion
Recherche des composés connus toxiques dans l’espèce transformée
(“protéome”, “métabolome” ?).
Pas d’effet nutritionnel négatif avéré, sauf pour:
- Maïs Mon863 sur le foie et le rein
- PGM avec lectines de soja
Recommandations AFSSA, 2002 et 2003
45PGM et Industrie PGM 1ère génération
Effets sur les consommateurs
L’allergie :
Réaction pathologique du système immunitaire à un composé chez des individus
génétiquement prédisposés.
Un composé est allergène s’il entraîne chez ces individus la synthèse d’IgE et s’il est
reconnu par ces IgE.
Le risque allergique:
Glycoprotéines : albumines 2S (noix), prolamines (céréales), globulines
Enzymes : cystéines protéases
• Résistance à la protéolyse
• Résistance à la dénaturation thermique
• Résistance à un traitement acide
Pas de critères fiables pour juger de l’allergénicité d’un nouvel aliment
46PGM et Industrie PGM 1ère génération
Effets sur les consommateurs
Gènes de sélection induisant la résistance à des antibiotiques
Transfert de gènes de résistance aux antibiotiques à des bactéries pathogènes
ou non dans le tube digestif
Apparition de souches bactériennes résistantes aux antibiotiques
• Probabilité < 10-15
• Antibiotique de sélection des plantes différents des antibiotiques médicaux
2005: Interdiction en Europe de ces gènes de sélection dans les OGM
commercialisés (Principe de précaution)
47PGM et Industrie PGM 2nd et 3ème générations
Objectif Caractère apporté Espèce Société
2nd Génération
Valeur nutritionnelle Forte teneur Vitamine A riz Suisse, Allemagne, Syngenta
Forte teneur ferritine laitue Japon
Riche en ac. aminé Forte teneur Lysine maïs Monsanto
Forte teneur tryptophane riz Japon
Qualité première Forte teneur en Acide gras canola Monsanto, Calgene, Pionneer
Forte teneur en Acide gras soja Dupont, Monsento, Canada
Forte teneur en pectine tomate Zeneca/Kagome (Japon)
Faible teneur en protéine Faible teneur gluterin riz Orynova (Japon)
Faible allergénicité Faible teneur en albumine riz Mitsui Toatsu (Japon)
3ème génération
vaccin Enterotoxine PdT USA
Hépatite B PdT USA
Norwalk virus PdT, tabac USA
Rage épinard USA
Anticorps Lymphome non hodgkinien tabac Large Scale Biology Corp.
Carrie dentaire tabac Planet Biotechnology
autre Production de lactoferrine maïs, riz Meristem therapeutics
Production de lipase gastrique maïs Meristem therapeutics
D’après Yonekura-Sakakibara and Saito, (2006) Biotechnol Lett 48PGM et Industrie PGM 2nd et 3ème générations
Les nouveaux critères pour la construction du transgène
Expression localisée:
Promoteurs qui permettent une expression localisée de la protéine
Selon l’intérêt de la protéine pas ou beaucoup d’expression dans les parties récoltées
Exemples:
- synthèse de protéine recombinante d’intérêt dans les graines (concentration élevée,
stockage facile)
-protéines de résistance aux nématodes dans les racines de pomme de terre et non dans
les tubercules
Inconvénients :
Modifications post-traductionnelles : glycosylation
49PGM et Industrie PGM 2nd et 3ème générations
Les nouveaux marqueurs de sélection
• Obtention de PGM sans marqueur de résistance aux antibiotiques
• Nouveaux marqueurs de sélection : gène dont le produit confère un avantage
métabolique ou développemental
Mannose non métabolisé par les plantes
PMI: phosphomannose isomérase Son accumulation est toxique
+ mannose
WT + PMI
50
D’après Weisser et al., App. And Env. Microbiol (1996) Todd and Tague, PMB Rep (2001) PGM et Industrie PGM 2nd et 3ème générations
Riz doré: modification de la biosynthèse des caroténoïdes
Glu: promoteur de la gluteline de riz
Ubi1:promoteur de la polyubiquitine de maïs
nos: terminateur
SSUcrt1: carotene desaturase
Zm Psy: phytoene synthase
pmi: phosphomannose isomerase
Grusak, 2005, Nature Biotechnology
51
Paine et al., 2005, Nature Biotech. PGM et Industrie la législation
La législation OGM européenne
- Directives CE 90-219 et CE 90-220 (23/04/90) et Loi Française 92-654 (13/07/92)
Utilisation confinée et dissémination volontaire dans l’environnement d'OGM
- Règlement CE 97-258 (27/01/97)
Nouveaux aliments et nouveaux ingrédients alimentaires. Notion d’équivalence en substance.
- Règlement CE 98-1139 (26/05/98)
Etiquetage obligatoire de denrées alimentaires produites à partir d’OGM
-Règlements CE 2000-49 et CE 2000-50 (10/01/00)
Seuil de 1% au delà duquel l’étiquetage est obligatoire. Etiquetage obligatoire pour les additifs et les
arômes.
- Directive CE 2001-18 (12/03/01)
Principe de précaution, évaluation du risque, biovigilance, étiquetage clair, traçabilité, information au
public, autorisation pour 10 ans.
Décisions CE 2002-623, 2002-811, 2002-812, 2002-813, 2003-701
-Règlements CE 2003-1829 et CE 2003-1830 (22/09/03)
Denrées alimentaires et aliments pour animaux contenant des produits dérivés d’OGM
Etiquetage et traçabilité. Seuil de 0,9% .
- Règlement CE 2003-1946 (15/07/03)
Mouvements transfrontières des OGM
- Règlement CE 2004-65 (14/01/04)
Format de l’identificateur unique
- Règlement CE 2004-641 (06/06/04)
modalités d’applications du règlement 2003-1829
52
- Loi Française n° 2008-595 (25/06/2008) PGM et Industrie la législation
Définition de nouveaux critères
• La notion d’équivalence en substance :
Analyse comparative d’une PGM par rapport à la plante à partir de laquelle elle
a été créée
• Le principe de précaution :
toutes mesures qui peuvent être prises en cas d’incertitude scientifique sur les
conséquences des risques (effets directs et indirects, immédiats ou différés)
pour l’environnement.
Mise en place de la biovigilance
• La traçabilité :
Pour toutes les étapes de la production, de la transformation et de la
distribution des denrées alimentaires et des aliments pour animaux et humains
Nécessite de mettre en œuvre des procédés d’étiquetage, d’identifier les
produits commercialisés et les fournisseurs
Transparence : tenir à la disposition des autorités et du public ces
renseignements
53PGM et Industrie la législation
Etapes de l’évaluation des risques pour l’environnement
(CE-2002-623)
1) Identification des caractéristiques qui peuvent
avoir des effets négatifs
2) Evaluation des conséquences potentielles de 3) Evaluation de la probablilité que chaque
chaque effet négatif s’il se produit effet négatif potentiel se produise
4) Estimation du risque lié à chaque caractéristique identifiée des OGM
5) Application de stratégies de gestion des risques provenant de la
dissémination volontaire ou de la commercialisation d’OGM
6) Détermination du risque général du ou des OGM
Danger: capacité d’un organisme à nuire à la santé humaine ou à l’environnement ou à provoquer des effets
négatifs sur la santé humaine ou l’environnement.
Risque: Combinaison de l’ampleur des conséquences d’un danger, s’il se produit, et de la probabilité que
ces conséquences se produisent. 54PGM et Industrie la législation
Règles d’étiquetage de produits alimentaires dérivés d’OGM
Pays Etiquetage Seuil (%) Date
Australie et Nouvelle Obligatoire 1 Déc 2001
Zélande
Brésil Obligatoire 4 Déc 2001
Canada Volontaire (nécessaire si sécurité mise en jeu) - Nov 1994
Chine Obligatoire 0 Juil 2001
République Tchèque Obligatoire 1
Union Européenne Obligatoire 0,9 Juil 2003
alimentation animale
Hong Kong Volontaire 5 Fév 2001
Israel Obligatoire si ADN ou protéine GM détectée 1
Japon Obligatoire pour certains produits 5 Avril 2001
Corée Obligatoire pour certains produits si ADN ou 3 Juin 2001
protéine GM détectée
Malaisie Obligatoire 3 En cours
Russie Obligatoire pour certains produits 5 Sept 2002
Suisse Obligatoire 2 ou 3 (A. Animale),
0,5 (importations)
Taiwan Obligatoire 5 En cours
Thailande Obligatoire pour certains produits 5 En cours
Etats Unis Volontaire Jan 2001
55
Source: Alexander et al., 2007, Animal Feed Science and TechnologyPGM et Industrie la législation
Loi Française n°2008-595 (25/06/2008)
Transposition de la directive européenne 2001-18
« Les OGM ne peuvent être cultivés, commercialisés ou utilisés que dans le respect de l’environnement et
de la santé publique, des structures agricoles, des écosystèmes locaux et des filières de production et
commerciales qualifiées « sans OGM » et toute transparence. »
Création du Haut conseil des biotechnologies et du comité de surveillance
biologique du territoire
Responsabilité et co-existence entre cultures:
conditions techniques de culture (distance entre culture, variabilité selon la nature des cultures),
de récolte et de stockage
pour que la dissémination des PGM soit inférieure au seuil défini par la réglementation
communautaire
Non respect des conditions techniques: 2 ans de prison + 75 000 € d’amende
Destruction de culture autorisée: 3 ans de prison, 150 000 € d’amende
Responsabilité juridique de l’exploitant de cultures OGM
Transparence, information des autorisations à la communauté
Soutien à la recherche en génomique végétale
56PGM et Industrie la législation
Loi Française n°2008-595 (25/06/2008)
Haut Conseil des Biotechnologies :
• Remplace la Commission du Génie Génétique et la Commission de Génie
Biomoléculaire
• Création le 22 avril 2009, Présidente : C. Brechignac, 63 membres
• Comité scientifique multidisciplinaire
• Comité économique, éthique et social (élus locaux, parlementaires, associations,
professionnels, salariés et personnalités qualifiées)
• Rôles : informe le gouvernement sur les OGM, rend un avis sur les AMM OGM,
met en place les méthodes d’évaluation.
Comité de surveillance biologique du territoire :
• Remplace le comité de biovigilance
• Nomination le 16 Février 2010, Président : R. Mestres, 20 membres
• Rôle : consulté sur les protocoles et les méthodologies d’observation nécessaire à la
mise en œuvre de la surveillance biologique et sur les résultats de cette surveillance
57PGM et Industrie la législation
Organismes d’évaluation en France
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA)
• Evaluation scientifique des risques pour la santé publique concernant l'ensemble de la chaîne
alimentaire.
• Appui scientifique et technique.
Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale et du travail (AFSSET)
• Expertise et évaluation des risques associés à la sécurité sanitaire dans les domaines de
l’environnement et du travail
• Information aux autorités et élaboration des dispositions réglementaires et législatives
58PGM et Industrie la législation
Organisme d’évaluation en Europe:
Autorité Européenne de Sécurité des Aliments
(EFSA ou AESA)
Entrée en activité fin 2002 (règlement 178-2002)
Basée à Parme (Italie)
Avis scientifiques indépendants sur tous les sujets ayant des retombées
directes ou indirectes sur la sécurité alimentaire humaine et animale.
Collecte et analyse de données scientifiques, identification des risques
émergents et assistance scientifique à la Commission, notamment en cas de
crise alimentaire.
Comité scientifique: un groupe de travail sur les OGM
CRL: Community Reference Laboratory
ENGL: European Network of GMO Laboratories (réseau de 70
laboratoires européens) 59PGM et Industrie la législation
Les méthodologies d’analyse des PGM
60
D’après Holst-Jensen, Biotech Adv. (2009) Demande d’autorisation de mise sur le marché d’aliments contenant des OGM
règlement CE 1829/2003 (alimentation humaine et animale)
demandeur
notification
Autorité nationale compétente
Résumé accessible
Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
au public
Validation de la méthode par le laboratoire
communautaire de référence Consultation des états membres (3 mois)
Observations possibles
Avis scientifique de l’EFSA du public dans les 30
jours qui suivent la
publication de l’avis
3 mois
Projet de décision préparé par la Commission européenne
Examen en comité réglementaire
Examen en conseil des ministres
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Décision d’autorisation ou de refus D’après www.ogm.fr, mars 2007Bibliographies :
Les OGM, l'environnement et la santé. M. Kuntz Ed. Ellipses (2006)
Plantes transgéniques : faits et enjeux. A. Gallais et A. RicrochEd. Quae (2006)
Sites internet :
http://www.ogm.gouv.fr/
http://agriculture.gouv.fr/OGM/ogm.htm
http://www.ogm.org
http://www.isaaa.org/
http://www.infogm.org/
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