MAISON INDIVIDUELLE 2018 - Développement Construction
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MAISON INDIVIDUELLE 2018 Analyse régionalisée du marché et des acteurs du secteur de la maison individuelle Perspectives à l’horizon 2018 Les 1 100 premiers constructeurs et promoteurs du secteur Descriptif de l’étude 23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : info@dev-construction.com Web : www.developpement-construction.com
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MAISON INDIVIDUELLE 2018 LA MAISON INDIVIDUELLE Marché majeur, à fort potentiel de développement Premier marché du bâtiment en France, le marché de la maison individuelle, c’est aujourd’hui plus de 140 000 mises en chantier sur le territoire métropolitain et un enjeu en valeur niveau entreprises de plus de 15 milliards € HT. Un secteur de débouchés très important pour les professionnels du bâtiment. Fortement malmené par la crise jusqu’en 2015, ce marché a retrouvé en 2016 le chemin de la croissance et, d’ores et déjà, 2017 s’annonce comme un excellent millésime en termes de mises en chantier, avec une hausse escomptée très substantielle. En phase de redéploiement, ce marché a vu en peu de temps son paysage se modifier assez considérablement, conduisant à une nouvelle donne au niveau de la profession des constructeurs et promoteurs : restructurations, alliances, modifications de périmètres d’activité, … Ce marché, par ailleurs, est aujourd’hui très directement soumis aux exigences du nouveau contexte réglementaire et environnemental (impact de la RT 2012, prolifération des certifications et labels, recherche systématique de la performance énergétique, …). Il en découle, au niveau des constructeurs, des initiatives marquantes en termes d’options constructives et de méthodes de production, qui modifient en profondeur les schémas classiques de construction. Le défi majeur aujourd’hui pour les constructeurs, c’est d’adapter leur offre- produits et d’optimiser leur process de production, en maîtrisant les coûts et en apportant satisfaction à une clientèle toujours plus exigeante et de mieux en mieux informée. Dans ce contexte de mutation, il est important pour les industriels de la construction actifs sur le marché de la maison individuelle de pouvoir disposer d’un outil commercial et marketing pertinent, conçu pour leur permettre de développer des stratégies en phase avec la nouvelle donne qui caractérise aujourd’hui ce marché et qui va peser sur ses orientations à l’horizon 2018. MAISON INDIVIDUELLE 2018 L’outil d’optimisation de votre action commerciale sur ce marché Conçu pour répondre aux besoins des industriels du bâtiment, cette nouvelle étude poursuit le double objectif de vous apporter : la connaissance chiffrée de ce marché dans sa situation 2015 au plan national, par région et département ; dans ses mutations et tendances majeures au niveau du produit « maison individuelle » en tant que tel, avec le développement de la maison à ossature bois, de la maison low cost et de la maison connectée ; dans ses enjeux nouveaux en termes de débouchés et perspectives d’ici à 2018 ; La présentation qualifiée, à travers une base de données « acteurs » très pointue, des 1 100 constructeurs et promoteurs les plus importants du secteur, ceux sur lesquels vous pourrez focaliser tous vos efforts commerciaux et marketing à court-moyen terme. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
PROFIL ET ORIGINALITÉ NOUVELLE ÉTUDE MAISON INDIVIDUELLE 2018 En résumé, cette nouvelle étude, c’est : Un remarquable support de réflexion marketing et d’action commerciale pour : cerner avec précisions toutes les grandeurs caractéristiques de ce marché, en comprendre les mécanismes, en saisir les tendances d’évolution et les orientations prévisibles d’ici à 2018 agir avec la plus grande efficacité auprès des 1 100 constructeurs et promoteurs qui aujourd’hui font la réalité du marché Un outil mettant en évidence, au niveau de chacun des constructeurs recensés, leurs principales options constructives en termes de : matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois, acier, autres… systèmes constructifs : isolation par l’intérieur, isolation par l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur, ossature bois, ossature acier options couverture : tuiles terre-cuite, tuiles béton, ardoises naturelles, ardoises fibres-ciment, toitures-terrasses, autres options menuiseries : PVC, bois, aluminium, mixte options chauffage : électricité, gaz, fioul, bois, systèmes thermo-dynamiques ; chauffage par le sol, … options diverses : combles perdus / aménagés / aménageables/ sans comble ; distribution filière sèche/filière humide ; vide sanitaire/terre plein en plancher bas ; isolation planchers rupteurs/chape flottante duo ; prêt à finir, concept de la maison connectée… Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
PROFIL ET ORIGINALITÉ MAISON INDIVIDUELLE 2018, c’est aussi … La mise en perspective de toutes les évolutions marquantes du marché et de ses opérateurs : redéploiement des grands acteurs nationaux et multi-régionaux prenant la forme de nouvelles stratégies d’alliance et/ou de repositionnement produits et métiers marketing d’offre en phase avec l’évolution nouvelle de la demande, développement de nouveaux services, adoption de labels, normes et certifications, pour faire face aux exigences de la RT 2012 L’étude de référence sur le marché de la maison individuelle et la base de données la plus complète pour un suivi optimisé des 1 100 constructeurs et promoteurs qui font la réalité du marché français : une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports d’étude : - un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan national (environ 180 pages), - un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 13 monographies régionales (environ 450 pages) un fichier informatique très qualifié qui recense les 1 100 opérateurs-clés du secteur, livré sur CD Rom sous format Access et Excel, avec toutes possibilités de tri à plat et croisés En conclusion : Avec cette nouvelle étude, vous allez disposer d’une connaissance en profondeur du marché et vous aurez, en outre, les moyens d’une approche commerciale très ciblée auprès des constructeurs qui comptent véritablement au plan national, régional et local. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
MAISON INDIVIDUELLE 2018 Un outil marketing et commercial spécialement conçu pour les industriels de la construction Cerner et comprendre Pour votre les enjeux nouveaux du marché réflexion de la maison individuelle : taille du marché, marketing structure, organisation, mécanismes, orientations techniques et tendances d’évolution prévisible d’ici à 2018 Saisir la dynamique d’évolution de la profession des constructeurs, sur la base des mouvements de restructuration en cours et des nouvelles stratégies d’offre Agir sélectivement Pour votre action auprès des 1 100 constructeurs et commerciale et promoteurs majeurs du marché, en ciblant de prescription leurs centres de décisions opérationnels, sur la base d’un fichier hautement qualifié, identifiant les véritables décideurs techniques Organiser votre action terrain au plan national, régional et local en fonction de la réalité des enjeux de marché, à des fins d’optimisation de vos moyens commerciaux et marketing Objectif in fine de cette nouvelle étude : Vous donner les moyens opérationnels de votre réussite marketing et commerciale sur le marché français de la maison individuelle Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE LE MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE EN 2015 SES PERSPECTIVES A L’HORIZON 2018 Introduction - Typologie du secteur Structure régionale du marché selon le type de la maison individuelle de maisons ; Les différentes catégories de maisons Structure régionale du marché selon la individuelles : maisons isolées, maisons surface moyenne créée sur le segment de la groupées, résidences principales, résidences maison isolée et sur le segment des maisons secondaires, ... groupées ; Les différentes catégories de constructeurs : Poids du marché des communes rurales de constructeurs de maisons individuelles, moins de 2 000 habitants rapporté au promoteurs de maisons individuelles. marché de la maison individuelle dans Secteur structuré, secteur non structuré, chaque région ; acteurs occasionnels. Structure du marché par type d’unités urbaines. Nombre de maisons mises en Données-clés du marché de la construction chantier dans les 25 plus grandes unités neuve de maisons individuelles urbaines de France. Le marché de la maison individuelle au plan national en 2015 - Chiffres-clés du marché en Tendances d’évolution du marché volume de mises en chantier et en valeur et perspectives à l’horizon 2018 niveau entreprises - Segmentations croisées par type de maisons (isolées / groupées) . Les données-clés d’évolution du marché de la maison individuelle depuis 2005, ses enjeux Le marché de la maison individuelle en volume prévisibles 2016. au plan régional - Poids du segment de la maison individuelle au sein de chacun des La nouvelle donne de ce marché, ses 13 grands marchés régionaux du logement neuf orientations les plus marquantes en termes de et des 22 régions administratives. production par type de maisons : maisons isolées, maisons groupées ; Le marché de la maison individuelle en valeur niveau entreprises au plan régional. Les grandes tendances d’évolution du marché de la maison individuelle au cours de ces Le marché de la maison individuelle en volume dernières années : pénurie de foncier, au plan départemental - Identification des augmentation des coûts de construction, déficit marchés départementaux leaders dans de main-d’oeuvre, ... l’individuel neuf - Taux de pénétration de l’habitat individuel dans ces départements. Les perspectives du marché à l’horizon 2018. Grandeurs caractéristiques et segmentations Les segmentations essentielles du marché de essentielles au plan national en 2018. la maison individuelle au niveau régional : Scénarios d’évolution et facteurs-clés de Structure régionale du marché selon le type compréhension de cette évolution prévisible. d’habitat individuel (maisons isolées / La physionomie prévisible des marchés maisons groupées). Taux de pénétration de régionaux de la maison individuelle sur la chaque type d’habitat individuel dans les période 2015-2018. Situation prévisible du marchés régionaux. Hiérarchie des marchés marché dans chacune des 13 grandes régions régionaux dans l’individuel isolé, dans françaises en 2018, au global et ventilé par l’individuel groupé ; nature de travaux. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
MAISON INDIVIDUELLE 2018 Toutes les données-clés pour appréhender le marché dans sa réalité nationale, régionale et locale, en cerner les perspectives de développement d’ici à 2018 Données fictives Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Les évolutions structurelles de l’offre des constructeurs et promoteurs Aspects essentiels dans l’offre des opérateurs du Segmentation par type de toitures : toitures en marché de la maison individuelle. pente / toitures plates / toitures mixtes (pente + toit- terrasse). Principaux axes stratégiques en termes d’offre et logiques nouvelles de développement. Segmentation par type de petits éléments de couverture : tuiles terre-cuite / tuiles béton, Prix moyens des maisons commercialisées sur le ardoises naturelles / ardoises fibres-ciment, segment de la maison isolée (hors terrain) et sur autres. celui des maisons groupées (terrain compris) au niveau national et régional (base 22 régions). Segmentation par type de menuiseries extérieures : PVC / bois / aluminium / mixte. Les choix constructifs des opérateurs du Segmentation par type de distribution intérieure: secteur structuré filière sèche / filière humide. Orientations dominantes en termes de systèmes Segmentation par type de combles : sans comble/ constructifs et de choix de solutions-produits. combles perdus / combles aménagés et/ou Déclinaison par région (base 13 et 22 régions). aménageables. Segmentation par type de matériaux de Segmentation par type d’énergie de chauffage : structure : briques / parpaings / monomur terre- gaz naturel et/ou propane / EnR / électricité / cuite / monomur béton léger / béton cellulaire / autres. bois / ossature acier / industrialisé béton / autres. Point de situation sur la maison à ossature bois, Segmentation par système d’isolation la maison low cost et la maison connectée. thermique des murs : isolation par l’intérieur / isolation par l’intérieur et l’extérieur / isolation Dynamiques d’évolution dans la perspective de la répartie / isolation par l’extérieur. nouvelle réglementation RT 2020. Segmentation par solution de planchers bas : vide sanitaire ou sous-sol / sur terre plein. Segmentation par type d’isolation des planchers bas sur vide-sanitaire : entrevous isolants seuls / systèmes entrevous isolants + rupteurs de ponts thermiques / entrevous non isolants associés à dalle flottante sur isolant / planchers « Duo ». LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES : CONSTRUCTEURS DE MAISONS ISOLÉES ET PROMOTEURS DE MAISONS GROUPÉES Présentation générale de la profession La profession des constructeurs et promoteurs : données-clés et concentration La présentation générale de la profession en 2015. L’organisation et la structure générale de la Le poids respectif des secteurs structuré profession selon le type de constructeurs et le (constructeurs de maisons individuelles et type de maisons construites : promoteurs de maisons groupées) et non structuré (artisans, concepteurs-maîtres d’oeuvre, auto- - maisons isolées, constructeurs). - maisons groupées. L’importance, l’organisation et la concentration de la profession du secteur structuré en 2015. Poids du secteur privé et du secteur social. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Fiches de firmes constructeurs et promoteurs Liste des acteurs présentés dans l’étude • AST GROUPE • BOUYGUES IMMOBILIER • CGIE • GEOXIA • GROUPE AVENIR • GROUPE BABEAU SEGUIN • GROUPE BDL •IGC • KAUFMAN & BROAD • MAISONS D'EN FRANCE • MAISONS FRANCE CONFORT (MFC) • MAISONS LELIEVRE • MAISONS PIERRE • MIKIT • NEXITY • TRABECO • TRECOBAT Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE Les évolutions marquantes de la profession : Caractéristiques d’activité de ces nouveaux rapports de force entre constructeurs, opérateurs du secteur social, concentration redéploiement des périmètres d’intervention, de la profession. indicateurs de concentration. Les 50 acteurs leaders du secteur social. La profession des constructeurs privés : structure, importance et organisation de la profession. Les constructeurs de maisons isolées. Les promoteurs Présentation des grands constructeurs de maisons groupées. Concentration de la et promoteurs du marché profession. Les plus grands constructeurs et Les 100 groupes et marques leaders du segment promoteurs du secteur sont présentés sous de la maison isolée. forme de fiches de firmes détaillées, dans leur importance, leur organisation, leur Les principaux réseaux d’indépendants, de activité et leurs structures de décisions franchise ou de concession. opérationnelles, avec leurs dirigeants et Les 20 groupes et marques leaders du segment responsables techniques. des maisons groupées. Près d’une vingtaine de ces grands La profession des constructeurs publics : structure, constructeurs et promoteurs de maisons importance et organisation de la profession des individuelles sont ainsi analysés de manière opérateurs de l’habitat social. détaillée (cf. liste page ci-contre). ANALYSE RÉGIONALISÉE ET DÉPARTEMENTALISÉE DU MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE ET DE LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS 22 monographies régionales « marchés et acteurs » Présentation qualifiée des 1 100 constructeurs-clés du marché français De caractère très opérationnel, cette partie de l’étude qui en constitue le Volet 2, est consacrée à l'analyse détaillée du secteur, par région et département. Elle comporte 22 monographies de marché avec des listings qualifiés de constructeurs et de promoteurs. Dans chaque monographie, sont ressortis : L’analyse chiffrée du marché régional et départemental de la maison individuelle Données 2015 - Perspectives 2018 L’évolution récente des mises en chantier de Les choix techniques des constructeurs maisons individuelles dans la région sur la période actifs dans la région en termes de pratiques 2012-2015, sur la base d’une déclinaison maisons constructives : type de matériaux de isolées / maisons groupées. structure, type de systèmes d’isolation des murs, type de planchers bas, type Les chiffres-clés régionaux 2015, avec un chiffrage d’isolation plancher bas sur vide sanitaire, 2016 et les prévisions d’ici à 2018 du marché de la type de combles, type de toitures, type de maison individuelle pour les segments de l’habitat petits éléments de couverture, type de isolé et groupé. cloisons, type de menuiseries extérieures, Les données régionales d’encadrement : type d’énergie pour le chauffage, avec un indicateurs d’économie générale et indicateurs du détail de segmentation identique à celui marché de la construction relatifs à l’ensemble du retenu au niveau national (cf. choix marché du logement neuf. constructif des opérateurs du secteur structuré) Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE La base de données la plus complète et la plus rigoureuse pour vous permettre de cibler efficacement vos clients et prospects Tous les chiffres-clés des marchés régionaux et départementaux, assortis de prévisions régionalisées d’ici à 2018 La base de données détaillée des 1 100 constructeurs et promoteurs qui comptent : coordonnées, dirigeants et décideurs techniques, Nombre de mises en chantier, types de maisons construites, marques exploitées, niveau de production, zone d'activité, caractéristiques des maisons construites en termes de surfaces et de niveau de prix, options techniques majeures au niveau de l’enveloppe, du système constructif, des matériaux de structure, des combles, des menuiseries, du chauffage, des cloisons, de la toiture, des planchers ... Données fictives Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
SOMMAIRE DE L’ÉTUDE La structure de la profession des constructeurs et promoteurs dont le siège est localisé dans la région analysée options constructives : Matériaux de Structure par niveau d'activité (300 maisons structure (briques, parpaings, monomur terre- et plus, 100 à 299 maisons, 50 à 99 maisons, cuite, monomur béton léger, béton cellulaire, moins de 50 maisons) de la profession des bois, ossature acier, industrialisé béton, constructeurs et promoteurs du secteur autres) / Isolation des murs (par l’intérieur, par structuré, actifs dans la région. l’extérieur, par l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie) / Menuiseries extérieures (PVC, alu, Nombre d’opérateurs et volume global de bois, mixte) / Solutions de chauffage production 2015 par tranche d'activité. (chauffage par le sol et/ou solutions Le recensement nominatif qualifié des classiques) / Energie de chauffage (gaz, constructeurs et promoteurs privés et énergie renouvelable, électricité, autres) / publics les plus importants dans chaque Cloisons de distribution (filière sèche, filière département humide) / Planchers bas (sur terre-plein, sur vide sanitaire) / Isolation plancher sur vide Recensement sélectif des constructeurs et sanitaire (entrevous isolants seuls, entrevous promoteurs privés et publics figurant parmi isolants + rupteurs de ponts thermiques, les plus importants dans chacun des entrevous non isolants + dalle flottante sur départements de la région, eu égard à leur isolant, plancher « Duo ») / Combles (sans production annuelle (nombre de mises en comble, comble perdu, comble aménagé et/ou chantier) de maisons individuelles, sous aménageable) / Toits (pente, plat, mixte) / forme de fichiers opérationnels comportant petits éléments de couverture (tuiles terre- toutes les informations utiles à une action de cuite, béton, ardoises naturelles, ardoises prospection efficace : fibres-ciment, autres). identification qualifiée du constructeur positionnement des maisons construites : et/ou du promoteur : type d’opérateurs, surface habitable moyenne, coûts moyens de raison sociale, coordonnées, téléphone, construction, part des livraisons maisons fax, nom des dirigeants et des « clés en mains » et maisons en prêt-à-finir. responsables techniques, appartenance financière, ... L’ensemble de ces données régionales donnent activité : nombre de maisons mises en lieu à une base de données conçue à des fins chantier (en distinguant maisons isolées d'action commerciale et de prescription, avec et maisons groupées), zone d'activité l’identification qualifiée des : (ville, département, région...), mode de production (intégré/sous-traité) ; 1 100 premiers constructeurs et promoteurs de maisons individuelles de France Toutes les données de ce recensement qualifié sont également disponibles sur support informatique (CD Rom), réservé aux seuls acquéreurs de l'étude. Base de données très performante, ce support informatique se révèlera vite un outil indispensable à votre Direction Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des décideurs-clés recensés au plan national, régional et local, dans le cadre de cette étude. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude approfondie de type multi-clients et de diffusion limitée. Elle fait l’objet : d’une restitution « papier » sous la forme de deux rapports, confidentiels et nominatifs : Clause de - un Volet 1 d’analyse du marché et de ses confidentialité-exclusivité acteurs au plan national (env. 180 pages), - un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de 13 monographies régionales (450 pages) ; MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en d’une base de données informatique, portent acquéreur. De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif et son support réservée aux acquéreurs de l’étude, et portant informatique ne pourront être communiqués, sur les 1 100 premiers constructeurs et même partiellement, à toute personne extérieure à promoteurs de maisons individuelles recensés la société ayant acquis l’étude. Cette clause de dans l’étude. confidentialité-exclusivité vaut également vis- à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe ou relevant d’un même groupement, club, Prix de vente syndicat ou association d’industriels et/ou de professionnels du bâtiment. Prix de l’étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à respecter et faire respecter cette clause et à Les exemplaires supplémentaires, commandés réserver à l'usage exclusif de sa société en vue d’être utilisés par la même société, sont l'exploitation de l'étude et de sa disquette-fichier. vendus au prix de 200 € HT (les 2 volets). Toute représentation, reproduction et diffusion, même partielle, sur tout support (y compris Modalités de commande Internet) par tous procédés, notamment par procédés photomécaniques (photocopie, Pour passer commande de cette étude, microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement il convient de retourner à Développement d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de Construction le contrat ci-contre sur lequel traitement de données à des fins professionnelles devront être portés les noms et fonctions ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront des destinataires des rapports commandés. être poursuivis en justice. Ce contrat, qui porte engagement de l’acquéreur Le fichier informatique de l’étude sur le respect des clauses de confidentialité- MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l'objet d'un exclusivité, nous est nécessaire pour enregistrer enregistrement auprès de la Commission votre commande. Nationale de l’Informatique et des Libertés. Cette étude est immédiatement disponible Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
BON DE COMMANDE Contrat Désignation et montant de la commande MAISON Je passe commande de l'étude MAISON INDIVIDUELLE 2018 INDIVIDUELLE 2018 1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier informatisé) : 6 500 € HT ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport pour usage interne société, au prix unitaire de 200 € HT Acquéreur soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude nominatifs destinés aux personnes dont le nom est M. ……………………………………..……… porté au dos du présent contrat. Fonction . …………………………..…….… Règlement Par chèque joint (facture de régularisation Société …………….. ………….…………… adressée par retour de courrier) Adresse …………………………………..… A réception de facture Important : cette étude, de caractère strictement ……………………………………………...… confidentiel, ne pourra être communiquée, même partiellement. Tél. …………………………………………… Je déclare avoir pris connaissance des clauses de Fax ……………….…………………………. confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce contrat et m’engage vis-à-vis de Développement E-mail ……………………………………….. Construction à en accepter pleinement les conditions. Cachet de la société Date et signature À retourner à : DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION Le Santos Dumont - Bât. A - 23 Avenue Louis Bréguet - 78140 Vélizy-Villacoublay - France Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 E-mail : info@dev-construction.com www.developpement-construction.com Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
MAISON INDIVIDUELLE 2018 Destinataire Clauses de confidentialité-exclusivité de l’exemplaire de base MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l’usage M. ……………………….………... exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur. La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes Fonction ……………………….… des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non Destinataires des exemplaires destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les supplémentaires pour usage analyses et courtes citations dans un but d’exemple et strictement interne société d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants M. ………………………………… droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de Fonction ………………………….. MAISON INDIVIDUELLE 2018 et son support informatique -aux termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les règles de protection M. …………………………………. juridique des bases de données- ne peuvent donc être communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de Fonction ………………………….. Développement Construction, à toute personne extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité- M. ……………………………..… exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou Fonction ………………………… professionnels du bâtiment. Destinataire de la base Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via de données informatique (1) Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie, photocopie, enregistrement informatique, ...) de M. ……………………………….. MAISON INDIVIDUELLE 2018 et de son fichier informatique constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et Fonction ………………………… suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des contrefacteurs des amendes ainsi que des peines d’emprisonnement. (1) livrée sur CD Rom sous formats Access et Excel, après tests antivirus. L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession, même Toutes les marques de logiciels gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique. mentionnées dans cette plaquette L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui sont des marques déposées. est associé expose en conséquence ses auteurs à des poursuites judiciaires. Le fichier informatique de MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
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