MAISON INDIVIDUELLE 2018 - Développement Construction

 
MAISON INDIVIDUELLE 2018 - Développement Construction
MAISON
            INDIVIDUELLE
            2018
            Analyse régionalisée du marché
            et des acteurs du secteur de la
            maison individuelle
            Perspectives à l’horizon 2018
            Les 1 100 premiers constructeurs
            et promoteurs du secteur

             Descriptif de l’étude

23 Avenue Louis Bréguet - Bât. A - 78140 Vélizy-Villacoublay - France
Tél : 01 30 67 65 25 - Fax : 01 39 46 06 17 - Email : info@dev-construction.com
Web : www.developpement-construction.com
MAISON INDIVIDUELLE 2018 - Développement Construction
Développement Construction - 78140 Vélizy - Tél : 01 30 67 65 25 - E-mail : info@dev-construction.com
MAISON INDIVIDUELLE 2018

  LA MAISON INDIVIDUELLE
  Marché majeur, à fort potentiel de développement
  Premier marché du bâtiment en France, le marché de la maison individuelle, c’est
  aujourd’hui plus de 140 000 mises en chantier sur le territoire métropolitain et un
  enjeu en valeur niveau entreprises de plus de 15 milliards € HT.
  Un secteur de débouchés très important pour les professionnels du bâtiment.
  Fortement malmené par la crise jusqu’en 2015, ce marché a retrouvé en 2016 le
  chemin de la croissance et, d’ores et déjà, 2017 s’annonce comme un excellent
  millésime en termes de mises en chantier, avec une hausse escomptée très
  substantielle.
  En phase de redéploiement, ce marché a vu en peu de temps son paysage se
  modifier assez considérablement, conduisant à une nouvelle donne au niveau de
  la profession des constructeurs et promoteurs : restructurations, alliances,
  modifications de périmètres d’activité, …
  Ce marché, par ailleurs, est aujourd’hui très directement soumis aux exigences du
  nouveau contexte réglementaire et environnemental (impact de la RT 2012,
  prolifération des certifications et labels, recherche systématique de la
  performance énergétique, …). Il en découle, au niveau des constructeurs, des
  initiatives marquantes en termes d’options constructives et de méthodes de
  production, qui modifient en profondeur les schémas classiques de construction.
  Le défi majeur aujourd’hui pour les constructeurs, c’est d’adapter leur offre-
  produits et d’optimiser leur process de production, en maîtrisant les coûts et en
  apportant satisfaction à une clientèle toujours plus exigeante et de mieux en
  mieux informée.
  Dans ce contexte de mutation, il est important pour les industriels de la
  construction actifs sur le marché de la maison individuelle de pouvoir disposer
  d’un outil commercial et marketing pertinent, conçu pour leur permettre de
  développer des stratégies en phase avec la nouvelle donne qui caractérise
  aujourd’hui ce marché et qui va peser sur ses orientations à l’horizon 2018.

  MAISON INDIVIDUELLE 2018
  L’outil d’optimisation de votre action commerciale sur ce marché
  Conçu pour répondre aux besoins des industriels du bâtiment, cette nouvelle
  étude poursuit le double objectif de vous apporter :
   la connaissance chiffrée de ce marché dans sa situation 2015 au plan
  national, par région et département ; dans ses mutations et tendances majeures
  au niveau du produit « maison individuelle » en tant que tel, avec le
  développement de la maison à ossature bois, de la maison low cost et de la
  maison connectée ; dans ses enjeux nouveaux en termes de débouchés et
  perspectives d’ici à 2018 ;
   La présentation qualifiée, à travers une base de données « acteurs » très
  pointue, des 1 100 constructeurs et promoteurs les plus importants du
  secteur, ceux sur lesquels vous pourrez focaliser tous vos efforts commerciaux et
  marketing à court-moyen terme.

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PROFIL ET ORIGINALITÉ

NOUVELLE ÉTUDE
MAISON INDIVIDUELLE 2018

En résumé, cette nouvelle étude, c’est :

                       Un remarquable support de réflexion marketing
                       et d’action commerciale pour :
                        cerner avec précisions toutes les grandeurs caractéristiques
                          de ce marché, en comprendre les mécanismes, en saisir les
                          tendances d’évolution et les orientations prévisibles d’ici à 2018
                         agir avec la plus grande efficacité auprès des 1 100 constructeurs
                           et promoteurs qui aujourd’hui font la réalité du marché

                       Un outil mettant en évidence, au niveau de chacun
                       des constructeurs recensés, leurs principales options
                       constructives en termes de :
                         matériaux de structure : parpaings, briques, Monomur, bois,
                           acier, autres…
                         systèmes constructifs : isolation par l’intérieur, isolation par
                           l’intérieur et l’extérieur, isolation répartie, isolation par l’extérieur,
                           ossature bois, ossature acier

                         options couverture : tuiles terre-cuite, tuiles béton, ardoises
                           naturelles, ardoises fibres-ciment, toitures-terrasses, autres
                         options menuiseries : PVC, bois, aluminium, mixte
                         options chauffage : électricité, gaz, fioul, bois, systèmes
                          thermo-dynamiques ; chauffage par le sol, …
                         options diverses : combles perdus / aménagés /
                           aménageables/ sans comble ; distribution filière sèche/filière
                           humide ; vide sanitaire/terre plein en plancher bas ; isolation
                           planchers rupteurs/chape flottante duo ; prêt à finir, concept de
                           la maison connectée…

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PROFIL ET ORIGINALITÉ

MAISON INDIVIDUELLE 2018, c’est aussi …

                    La mise en perspective de toutes les évolutions
                    marquantes du marché et de ses opérateurs :
                    redéploiement des grands acteurs nationaux et multi-régionaux
                      prenant la forme de nouvelles stratégies d’alliance et/ou de
                      repositionnement produits et métiers
                    marketing d’offre en phase avec l’évolution nouvelle de la demande,
                      développement de nouveaux services, adoption de labels, normes et
                      certifications, pour faire face aux exigences de la RT 2012

                    L’étude de référence sur le marché de la maison individuelle
                    et la base de données la plus complète pour un suivi optimisé
                    des 1 100 constructeurs et promoteurs qui font la réalité du
                    marché français :
                    une restitution « papier » sous la forme de 2 rapports d’étude :
                       - un Volet 1 d’analyse du marché et de ses acteurs au plan
                         national (environ 180 pages),
                       - un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué de
                         13 monographies régionales (environ 450 pages)
                    un fichier informatique très qualifié qui recense les
                      1 100 opérateurs-clés du secteur, livré sur CD Rom
                      sous format Access et Excel, avec toutes possibilités
                      de tri à plat et croisés

          En conclusion :
          Avec cette nouvelle étude, vous allez disposer d’une connaissance
          en profondeur du marché et vous aurez, en outre, les moyens d’une
          approche commerciale très ciblée auprès des constructeurs qui
          comptent véritablement au plan national, régional et local.

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MAISON INDIVIDUELLE 2018

Un outil marketing et commercial
spécialement conçu pour les industriels de la construction

                                                    Cerner et comprendre
        Pour votre                                     les enjeux nouveaux du marché
         réflexion                                     de la maison individuelle : taille du marché,
        marketing                                      structure, organisation, mécanismes,
                                                       orientations techniques et tendances
                                                       d’évolution prévisible d’ici à 2018

                                                    Saisir la dynamique d’évolution
                                                       de la profession des constructeurs, sur la
                                                       base des mouvements de restructuration
                                                       en cours et des nouvelles stratégies d’offre

                                                    Agir sélectivement
     Pour votre action                                 auprès des 1 100 constructeurs et
      commerciale et                                   promoteurs majeurs du marché, en ciblant
      de prescription                                  leurs centres de décisions opérationnels,
                                                       sur la base d’un fichier hautement qualifié,
                                                       identifiant les véritables décideurs
                                                       techniques

                                                    Organiser votre action terrain
                                                       au plan national, régional et local en fonction
                                                       de la réalité des enjeux de marché, à des fins
                                                       d’optimisation de vos moyens commerciaux
                                                       et marketing

   Objectif in fine de cette nouvelle étude :
   Vous donner les moyens opérationnels de votre réussite marketing et
   commerciale sur le marché français de la maison individuelle

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

LE MARCHÉ DE LA MAISON INDIVIDUELLE EN 2015
SES PERSPECTIVES A L’HORIZON 2018

Introduction - Typologie du secteur                            Structure régionale du marché selon le type
de la maison individuelle                                       de maisons ;
Les différentes catégories de maisons                          Structure régionale du marché selon la
individuelles : maisons isolées, maisons                        surface moyenne créée sur le segment de la
groupées, résidences principales, résidences                    maison isolée et sur le segment des maisons
secondaires, ...                                                groupées ;
Les différentes catégories de constructeurs :                  Poids du marché des communes rurales de
constructeurs de maisons individuelles,                         moins de 2 000 habitants rapporté au
promoteurs de maisons individuelles.                            marché de la maison individuelle dans
Secteur structuré, secteur non structuré,                       chaque région ;
acteurs occasionnels.
                                                               Structure du marché par type d’unités
                                                                urbaines. Nombre de maisons mises en
Données-clés du marché de la construction                       chantier dans les 25 plus grandes unités
neuve de maisons individuelles                                  urbaines de France.
Le marché de la maison individuelle au plan
national en 2015 - Chiffres-clés du marché en                 Tendances d’évolution du marché
volume de mises en chantier et en valeur                      et perspectives à l’horizon 2018
niveau entreprises - Segmentations croisées
par type de maisons (isolées / groupées) .                    Les données-clés d’évolution du marché de la
                                                              maison individuelle depuis 2005, ses enjeux
Le marché de la maison individuelle en volume                 prévisibles 2016.
au plan régional - Poids du segment de la
maison individuelle au sein de chacun des                     La nouvelle donne de ce marché, ses
13 grands marchés régionaux du logement neuf                  orientations les plus marquantes en termes de
et des 22 régions administratives.                            production par type de maisons : maisons
                                                              isolées, maisons groupées ;
Le marché de la maison individuelle en valeur
niveau entreprises au plan régional.                          Les grandes tendances d’évolution du marché
                                                              de la maison individuelle au cours de ces
Le marché de la maison individuelle en volume                 dernières années : pénurie de foncier,
au plan départemental - Identification des                    augmentation des coûts de construction, déficit
marchés       départementaux     leaders    dans              de main-d’oeuvre, ...
l’individuel neuf - Taux de pénétration de
l’habitat individuel dans ces départements.                   Les perspectives du marché à l’horizon 2018.
                                                              Grandeurs caractéristiques et segmentations
Les segmentations essentielles du marché de                   essentielles au plan national en 2018.
la maison individuelle au niveau régional :                   Scénarios d’évolution et facteurs-clés de
 Structure régionale du marché selon le type                 compréhension de cette évolution prévisible.
  d’habitat individuel (maisons isolées /                     La physionomie prévisible des marchés
  maisons groupées). Taux de pénétration de                   régionaux de la maison individuelle sur la
  chaque type d’habitat individuel dans les                   période 2015-2018. Situation prévisible du
  marchés régionaux. Hiérarchie des marchés                   marché dans chacune des 13 grandes régions
  régionaux dans l’individuel isolé, dans                     françaises en 2018, au global et ventilé par
  l’individuel groupé ;                                       nature de travaux.

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MAISON INDIVIDUELLE 2018

Toutes les données-clés
pour appréhender le marché dans sa réalité nationale, régionale
et locale, en cerner les perspectives de développement d’ici à 2018

    Données fictives

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Les évolutions structurelles de l’offre des
constructeurs et promoteurs
Aspects essentiels dans l’offre des opérateurs du             Segmentation par type de toitures : toitures en
marché de la maison individuelle.                             pente / toitures plates / toitures mixtes (pente + toit-
                                                              terrasse).
Principaux axes stratégiques en termes d’offre et
logiques nouvelles de développement.                          Segmentation par type de petits éléments de
                                                              couverture : tuiles terre-cuite / tuiles béton,
Prix moyens des maisons commercialisées sur le
                                                              ardoises naturelles / ardoises fibres-ciment,
segment de la maison isolée (hors terrain) et sur
                                                              autres.
celui des maisons groupées (terrain compris) au
niveau national et régional (base 22 régions).                Segmentation    par    type    de    menuiseries
                                                              extérieures : PVC / bois / aluminium / mixte.
Les choix constructifs des opérateurs du                      Segmentation par type de distribution intérieure:
secteur structuré                                             filière sèche / filière humide.
Orientations dominantes en termes de systèmes                 Segmentation par type de combles : sans comble/
constructifs et de choix de solutions-produits.               combles perdus / combles aménagés et/ou
Déclinaison par région (base 13 et 22 régions).               aménageables.
Segmentation par type de matériaux de                         Segmentation par type d’énergie de chauffage :
structure : briques / parpaings / monomur terre-              gaz naturel et/ou propane / EnR / électricité /
cuite / monomur béton léger / béton cellulaire /              autres.
bois / ossature acier / industrialisé béton / autres.
                                                              Point de situation sur la maison à ossature bois,
Segmentation         par      système    d’isolation          la maison low cost et la maison connectée.
thermique des murs : isolation par l’intérieur /
isolation par l’intérieur et l’extérieur / isolation          Dynamiques d’évolution dans la perspective de la
répartie / isolation par l’extérieur.                         nouvelle réglementation RT 2020.

Segmentation par solution de planchers bas :
vide sanitaire ou sous-sol / sur terre plein.
Segmentation       par type d’isolation des
planchers bas sur vide-sanitaire : entrevous
isolants seuls / systèmes entrevous isolants +
rupteurs de ponts thermiques / entrevous non
isolants associés à dalle flottante sur isolant /
planchers « Duo ».

LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS INDIVIDUELLES :
CONSTRUCTEURS DE MAISONS ISOLÉES ET PROMOTEURS DE MAISONS GROUPÉES

Présentation générale de la profession                        La profession des constructeurs et
                                                              promoteurs : données-clés et concentration
La présentation générale de la profession en 2015.
                                                              L’organisation et la structure générale de la
Le poids respectif des secteurs structuré
                                                              profession selon le type de constructeurs et le
(constructeurs de maisons individuelles et
                                                              type de maisons construites :
promoteurs de maisons groupées) et non structuré
(artisans, concepteurs-maîtres d’oeuvre, auto-                - maisons isolées,
constructeurs).                                               - maisons groupées.
L’importance, l’organisation et la concentration de
la profession du secteur structuré en 2015.                   Poids du secteur privé et du secteur social.

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

 Fiches de firmes constructeurs et promoteurs

   Liste des acteurs présentés dans l’étude

  • AST GROUPE
  • BOUYGUES IMMOBILIER
  • CGIE
  • GEOXIA
  • GROUPE AVENIR
  • GROUPE BABEAU SEGUIN
  • GROUPE BDL
  •IGC
  • KAUFMAN & BROAD
  • MAISONS D'EN FRANCE
  • MAISONS FRANCE CONFORT (MFC)
  • MAISONS LELIEVRE
  • MAISONS PIERRE
  • MIKIT
  • NEXITY
  • TRABECO
  • TRECOBAT

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

Les évolutions marquantes de la profession :                     Caractéristiques d’activité de ces
nouveaux rapports de force entre constructeurs,                  opérateurs du secteur social, concentration
redéploiement des périmètres d’intervention,                     de la profession.
indicateurs de concentration.
                                                                 Les 50 acteurs leaders du secteur social.
La profession des constructeurs privés : structure,
importance et organisation de la profession. Les
constructeurs de maisons isolées. Les promoteurs                 Présentation des grands constructeurs
de maisons groupées. Concentration de la                         et promoteurs du marché
profession.
                                                                 Les plus grands constructeurs et
Les 100 groupes et marques leaders du segment                    promoteurs du secteur sont présentés sous
de la maison isolée.                                             forme de fiches de firmes détaillées, dans
                                                                 leur importance, leur organisation, leur
Les principaux réseaux d’indépendants, de
                                                                 activité et leurs structures de décisions
franchise ou de concession.
                                                                 opérationnelles, avec leurs dirigeants et
Les 20 groupes et marques leaders du segment                     responsables techniques.
des maisons groupées.
                                                                 Près d’une vingtaine de ces grands
La profession des constructeurs publics : structure,             constructeurs et promoteurs de maisons
importance et organisation de la profession des                  individuelles sont ainsi analysés de manière
opérateurs de l’habitat social.                                  détaillée (cf. liste page ci-contre).

ANALYSE RÉGIONALISÉE ET DÉPARTEMENTALISÉE DU MARCHÉ DE LA MAISON
INDIVIDUELLE ET DE LA PROFESSION DES CONSTRUCTEURS

22 monographies régionales « marchés et acteurs »
Présentation qualifiée des 1 100 constructeurs-clés du marché français

De caractère très opérationnel, cette partie de l’étude qui en constitue le Volet 2, est consacrée à
l'analyse détaillée du secteur, par région et département. Elle comporte 22 monographies de marché
avec des listings qualifiés de constructeurs et de promoteurs.
Dans chaque monographie, sont ressortis :

L’analyse chiffrée du marché régional
et départemental de la maison individuelle
Données 2015 - Perspectives 2018
L’évolution récente des mises en chantier de                     Les choix techniques des constructeurs
maisons individuelles dans la région sur la période              actifs dans la région en termes de pratiques
2012-2015, sur la base d’une déclinaison maisons                 constructives : type de matériaux de
isolées / maisons groupées.                                      structure, type de systèmes d’isolation des
                                                                 murs, type de planchers bas, type
Les chiffres-clés régionaux 2015, avec un chiffrage              d’isolation plancher bas sur vide sanitaire,
2016 et les prévisions d’ici à 2018 du marché de la              type de combles, type de toitures, type de
maison individuelle pour les segments de l’habitat               petits éléments de couverture, type de
isolé et groupé.                                                 cloisons, type de menuiseries extérieures,
Les données régionales d’encadrement :                           type d’énergie pour le chauffage, avec un
indicateurs d’économie générale et indicateurs du                détail de segmentation identique à celui
marché de la construction relatifs à l’ensemble du               retenu au niveau national (cf. choix
marché du logement neuf.                                         constructif des opérateurs du secteur
                                                                 structuré)

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

La base de données la plus complète et la plus rigoureuse
pour vous permettre de cibler efficacement vos clients et prospects

                                                                         Tous les chiffres-clés
                                                                         des marchés régionaux et
                                                                         départementaux, assortis
                                                                         de prévisions régionalisées
                                                                         d’ici à 2018

                                                                La base de données détaillée
                                                                des 1 100 constructeurs et
                                                                promoteurs qui comptent :
                                                                coordonnées, dirigeants et décideurs
                                                               techniques,
                                                                Nombre de mises en chantier, types
                                                               de maisons construites, marques
                                                               exploitées, niveau de production, zone
                                                               d'activité,
                                                                caractéristiques des maisons
                                                               construites en termes de surfaces
                                                               et de niveau de prix,
                                                                options techniques majeures au
                                                               niveau de l’enveloppe, du système
                                                               constructif, des matériaux de structure,
                                                               des combles, des menuiseries, du
                                                               chauffage, des cloisons, de la toiture,
                                                               des planchers ...

                                                                                       Données fictives

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SOMMAIRE DE L’ÉTUDE

La structure de la profession des
constructeurs et promoteurs dont le siège
est localisé dans la région analysée                         options constructives : Matériaux de
Structure par niveau d'activité (300 maisons                  structure (briques, parpaings, monomur terre-
et plus, 100 à 299 maisons, 50 à 99 maisons,                  cuite, monomur béton léger, béton cellulaire,
moins de 50 maisons) de la profession des                     bois, ossature acier, industrialisé béton,
constructeurs et promoteurs du secteur                        autres) / Isolation des murs (par l’intérieur, par
structuré, actifs dans la région.                             l’extérieur, par l’intérieur et l’extérieur, isolation
                                                              répartie) / Menuiseries extérieures (PVC, alu,
Nombre d’opérateurs et volume global de                       bois, mixte) / Solutions de chauffage
production 2015 par tranche d'activité.                       (chauffage par le sol et/ou solutions
Le recensement nominatif qualifié des                         classiques) / Energie de chauffage (gaz,
constructeurs et promoteurs privés et                         énergie renouvelable, électricité, autres) /
publics les plus importants dans chaque                       Cloisons de distribution (filière sèche, filière
département                                                   humide) / Planchers bas (sur terre-plein, sur
                                                              vide sanitaire) / Isolation plancher sur vide
Recensement sélectif des constructeurs et                     sanitaire (entrevous isolants seuls, entrevous
promoteurs privés et publics figurant parmi                   isolants + rupteurs de ponts thermiques,
les plus importants dans chacun des                           entrevous non isolants + dalle flottante sur
départements de la région, eu égard à leur                    isolant, plancher « Duo ») / Combles (sans
production annuelle (nombre de mises en                       comble, comble perdu, comble aménagé et/ou
chantier) de maisons individuelles, sous                      aménageable) / Toits (pente, plat, mixte) /
forme de fichiers opérationnels comportant                    petits éléments de couverture (tuiles terre-
toutes les informations utiles à une action de                cuite, béton, ardoises naturelles, ardoises
prospection efficace :                                        fibres-ciment, autres).
 identification qualifiée du constructeur                   positionnement des maisons construites :
  et/ou du promoteur : type d’opérateurs,                     surface habitable moyenne, coûts moyens de
  raison sociale, coordonnées, téléphone,                     construction, part des livraisons maisons
  fax, nom des dirigeants et des                              « clés en mains » et maisons en prêt-à-finir.
  responsables techniques, appartenance
  financière, ...
                                                            L’ensemble de ces données régionales donnent
 activité : nombre de maisons mises en                     lieu à une base de données conçue à des fins
  chantier (en distinguant maisons isolées                  d'action commerciale et de prescription, avec
  et maisons groupées), zone d'activité                     l’identification qualifiée des :
  (ville, département, région...), mode de
  production (intégré/sous-traité) ;                             1 100 premiers constructeurs
                                                                   et promoteurs de maisons
                                                                    individuelles de France

                    Toutes les données de ce recensement qualifié sont également
                    disponibles sur support informatique (CD Rom), réservé aux seuls
                    acquéreurs de l'étude.
                    Base de données très performante, ce support informatique
                    se révèlera vite un outil indispensable à votre Direction Commerciale,
                    pour une exploitation optimisée du fichier des décideurs-clés
                    recensés au plan national, régional et local, dans le cadre de cette
                    étude.

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MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION

MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude
approfondie de type multi-clients et de diffusion
limitée.
Elle fait l’objet :

 d’une restitution « papier » sous la forme de
deux rapports, confidentiels et nominatifs :                   Clause de
- un Volet 1 d’analyse du marché et de ses                     confidentialité-exclusivité
 acteurs au plan national (env. 180 pages),
- un Volet 2 d’analyse régionalisée, constitué
 de 13 monographies régionales (450 pages) ;                    MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude
                                                                réservée à l'usage exclusif des sociétés qui s’en
  d’une base de données informatique,
                                                                portent acquéreur. De caractère strictement
                                                                confidentiel, le rapport nominatif et son support
réservée aux acquéreurs de l’étude, et portant                  informatique ne pourront être communiqués,
sur les 1 100 premiers constructeurs et                         même partiellement, à toute personne extérieure à
promoteurs de maisons individuelles recensés                    la société ayant acquis l’étude. Cette clause de
dans l’étude.                                                   confidentialité-exclusivité vaut également vis-
                                                                à-vis d'autres sociétés filiales du même groupe
                                                                ou relevant d’un même groupement, club,
Prix de vente                                                   syndicat ou association d’industriels et/ou de
                                                                professionnels du bâtiment.
Prix de l’étude (rapport + fichier informatisé) :
6 500 € HT                                                      L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à
                                                                respecter et faire respecter cette clause et à
Les exemplaires supplémentaires, commandés                      réserver à l'usage exclusif de sa société
en vue d’être utilisés par la même société, sont                l'exploitation de l'étude et de sa disquette-fichier.
vendus au prix de 200 € HT (les 2 volets).
                                                                Toute représentation, reproduction et diffusion,
                                                                même partielle, sur tout support (y compris
Modalités de commande                                           Internet) par tous procédés, notamment par
                                                                procédés       photomécaniques         (photocopie,
Pour passer commande de cette étude,                            microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement
il convient de retourner à Développement                        d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes de
Construction le contrat ci-contre sur lequel                    traitement de données à des fins professionnelles
devront être portés les noms et fonctions                       ou privées sont interdits et leurs auteurs pourront
des destinataires des rapports commandés.                       être poursuivis en justice.
Ce contrat, qui porte engagement de l’acquéreur                 Le     fichier      informatique     de      l’étude
sur le respect des clauses de confidentialité-                  MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait l'objet d'un
exclusivité, nous est nécessaire pour enregistrer               enregistrement auprès de la Commission
votre commande.                                                 Nationale de l’Informatique et des Libertés.

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      immédiatement disponible

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Contrat                                                 Désignation et montant de la commande
MAISON                                                  Je passe commande de l'étude
                                                        MAISON INDIVIDUELLE 2018
INDIVIDUELLE 2018                                        1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier
                                                        informatisé) : 6 500 € HT
                                                         ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport
                                                        pour usage interne société, au prix unitaire de
                                                        200 € HT
Acquéreur
                                                        soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude
                                                        nominatifs destinés aux personnes dont le nom est
M. ……………………………………..………                                  porté au dos du présent contrat.

Fonction . …………………………..…….…                             Règlement
                                                         Par chèque joint (facture de régularisation
Société …………….. ………….……………                              adressée par retour de courrier)

Adresse …………………………………..…                                 A réception de facture
                                                        Important : cette étude, de caractère strictement
……………………………………………...…                                   confidentiel, ne pourra être communiquée, même
                                                        partiellement.
Tél. ……………………………………………
                                                        Je déclare avoir pris connaissance des clauses de
Fax ……………….………………………….                                  confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce
                                                        contrat et m’engage vis-à-vis de Développement
E-mail ………………………………………..                                Construction à en accepter pleinement les
                                                        conditions.

                                                        Cachet de la société
                                                        Date et signature

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MAISON INDIVIDUELLE 2018

Destinataire                                   Clauses de confidentialité-exclusivité
de l’exemplaire de base
                                               MAISON INDIVIDUELLE 2018 est une étude réservée à l’usage
M. ……………………….………...                            exclusif des sociétés qui s’en portent acquéreur.
                                               La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes
Fonction ……………………….…                           des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou
                                               reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non
Destinataires des exemplaires                  destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les
supplémentaires pour usage                     analyses et courtes citations dans un but d’exemple et
strictement interne société                    d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou
                                               partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants
M. …………………………………                               droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40).
                                               De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de
Fonction …………………………..                          MAISON INDIVIDUELLE 2018 et son support informatique -aux
                                               termes de la loi du 1er juillet 1998 fixant les règles de protection
M. ………………………………….                              juridique des bases de données- ne peuvent donc être
                                               communiqués, même partiellement, sans un accord préalable de
Fonction …………………………..                          Développement Construction, à toute personne extérieure à la
                                               société ayant acquis l’étude. Cette clause de confidentialité-
M. ……………………………..…                              exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres sociétés
                                               appartenant au même groupe, ou relevant d’un même
                                               groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou
Fonction …………………………                            professionnels du bâtiment.
Destinataire de la base                        Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via
de données informatique (1)                    Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie,
                                               photocopie, enregistrement informatique, ...) de
M. ………………………………..                              MAISON INDIVIDUELLE 2018 et de son fichier informatique
                                               constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et
Fonction …………………………                            suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des
                                               contrefacteurs des amendes ainsi que des peines
                                               d’emprisonnement.
(1) livrée sur CD Rom sous formats
Access et Excel, après tests antivirus.        L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à
                                               respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à
                                               réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude
                                               et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute
                                               forme de vente, de commercialisation ou de cession, même
Toutes les marques de logiciels                gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique.
mentionnées dans cette plaquette               L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui
sont des marques déposées.
                                               est associé expose en conséquence ses auteurs à des
                                               poursuites judiciaires.
                                               Le fichier informatique de MAISON INDIVIDUELLE 2018 fait
                                               l’objet d’un enregistrement auprès de la Commission Nationale
                                               de l’Informatique et des Libertés.

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