Pourquoi choisir l'Assurance maladies graves (AMG)?
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Pourquoi choisir l’Assurance maladies graves (AMG)?
Le présent guide veut vous aider à bien comprendre l’Assurance maladies graves
de la Transamerica.
Ce document veut vous servir de guide et c’est là son seul rôle. Il vous donne en termes très simples la
vue d’ensemble des caractéristiques et des avantages de l’Assurance. Pour plus de précisions, veuillez
consulter le contrat. Nous vous prions de prendre note que le guide ne remplace en rien le contrat.
MD
Qu’est l’Assurance maladies graves?
L’Assurance maladies graves est un type d’assurance qui prévoit le versement d’un montant forfaitaire en
franchise d'impôt* si l’assuré reçoit le diagnostic d’une maladie couverte, comme il est défini au contrat.
Il peut s’en servir comme bon lui semble. Il n’y a aucune restriction.
* En vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu du gouvernement du Canada, les garanties prévues par l’Assurance des maladies graves n’étaient pas, à la date de publication, imposables.
{
La Transamerica ne garantit en rien ni n’est responsable du traitement fiscal associé à ces garanties. Prière de contacter votre conseiller juridique ou fiscal pour obtenir une consultation
}
personnalisée.
Qui pourrait avoir besoin de l’Assurance maladies
graves (AMG)?
Tout le monde. Sont toutefois particulièrement visés…
• les prospects, titulaires d’une bonne assurance vie, qui souhaitent
une protection supplémentaire; et
• les prospects qui voudraient une protection élargie, qui intégrerait
notamment l’Assurance maladies graves.
1Les points de détail de l’AMG
Options de l’Assurance maladies graves (AMG)
Type d’assurance Temporaire 10 Temporaire 20 Temporaire jusqu’à 65 ans
Description Assurance de 10 ans Assurance de 20 ans Assurance jusqu’à 65 ans
renouvelable et transformable. renouvelable et transformable. transformable et avec prime
Les primes sont appelées à Les primes sont appelées à uniforme.
changer tous les 10 ans. changer tous les 20 ans.
Âge à l’expiration 75 ans 75 ans 65 ans
Options de renouvellement Assurance renouvelable et Assurance renouvelable et Aucune.
garantie de primes de 10 ans. garantie de primes de 20 ans.
Options d’assurance Sur une seule ou plusieurs têtes. Sur une seule ou plusieurs têtes. Sur une seule ou plusieurs têtes.
Frais de police Frais annuels de 60 $ par police. Frais annuels de 60 $ par police. Frais annuels de 60 $ par police.
Maladies couvertes
4 maladies graves • Accident vasculaire cérébral (AVC)
• Cancer (avec risque de décès à court terme)
• Chirurgie coronarienne
• Crise cardiaque
25 maladies graves • Accident vasculaire cérébral (AVC) • Maladie du neurone moteur
(plus 5 maladies infantiles) • Anémie aplasique • Méningite bactérienne
• Brûlures sévères • Paralysie
• Cancer (avec risque de décès à court terme) • Perte d’autonomie**
• Cécité • Perte de parole
• Chirurgie coronarienne • Perte des membres
• Chirurgie de l’aorte • Remplacement des valves du coeur
• Coma • Sclérose en plaques
• Crise cardiaque • Surdité
• Infection au VIH dans le cadre de la profession • Transplantation d’un organe vital
• Insuffisance rénale • Transplantation d’un organe vital sur une liste d’attente
• Maladie d’Alzheimer • Tumeur cérébrale bénigne
• Maladie de Parkinson
Les jeunes assurés sont couverts contre les 5 maladies graves suivantes jusqu’à leur 24e anniversaire :
• Cardiopathie congénitale
• Diabète de type 1
• Dystrophie musculaire
• Fibrose kystique
• Paralysie cérébrale
** La perte d’autonomie ne joue pas avant le 18e anniversaire de l’assuré.
Vous trouverez au contrat la description détaillée de chacune des maladies ainsi que les exclusions, les limitations et les
périodes de survie.
Toute affection, maladie ou intervention non expressément mentionnée au contrat n’est pas couverte.
2Grille de tarification
Sans examen médical
Âge Garantie
0 - 16 ans Jusqu’à 250 000 $ inclus
17 ans Jusqu’à 1 000 000 $ inclus
18 - 50 ans Jusqu’à 99 999 $ inclus
51 - 65 ans Sans objet
Combinaison de paliers
Après avoir combiné les montants AMG de tous les contrats AMG visant le même assuré, on établit les exigences
de tarification et les taux de prime.
La tarification Sélect n’est pas proposée.
Les exigences de tarification s’appuient sur le total de la garantie qui a fait l’objet d’une demande au cours des
12 derniers mois.
En cas de souscription d’une assurance vie et d’une assurance maladies graves, ce sont toujours les exigences
de tarification les plus élevées qui s’appliquent.
La Transamerica se réserve le droit de faire appliquer toutes les exigences jugées nécessaires par le service de la
tarification, quels que soient l’âge du proposant, le montant d’assurance ou le produit.
Montants à l’établissement
Garantie minimale Garantie maximale
Adultes 25 000 $ 2 000 000 $
La garantie AMG en provenance de tous les
contrats ne peut dépasser les 2 000 000 $.
Enfants (0 - 16 ans) 25 000 $ 250 000 $
La garantie AMG pour enfants en provenance
de tous les contrats ne peut dépasser les
250 000 $.
Âges à l’établissement
T10 T20 T65
Non-fumeur 15 jours - 65 ans 15 jours - 55 ans 15 jours - 55 ans
Fumeur 16 - 65 ans 16 - 55 ans 16 - 55 ans
Paliers CDA (coût de l’assurance)
Fourchettes 25 000 - 49 999 $
50 000 – 99 999 $
100 000 – 249 999 $
250 000 – 2 000 000 $
La combinaison de paliers est offerte.
3Garanties
Garantie de maladie La garantie de maladie grave prévoit le versement unique d’un montant forfaitaire si l’assuré
grave reçoit, alors que la police est toujours en vigueur, le diagnostic d’une des maladies couvertes,
définies au contrat, et qu’il est toujours en vie au terme de la période de survie.
Par période de survie, on entend la période de 30 jours qui suit le diagnostic d’une maladie
grave couverte ou d’une maladie grave visée par le dépistage précoce, sous réserve de
toute modification de la « Définition des maladies graves couvertes » ou de la « Définition des
maladies graves visées par le dépistage précoce ». Pour que la garantie de maladie grave ou
la garantie de dépistage précoce soit payable, l’assuré doit être vivant à la fin de la période
de survie et ne doit pas avoir subi la cessation irréversible de toutes les fonctions du cerveau.
En cas de maintien artificiel des fonctions vitales pendant la période de survie, la date de la
cessation irréversible est réputée être la date du décès de l’assuré.
Pour les maladies assorties d’une période d’admissibilité (90 jours pour la méningite
bactérienne et la paralysie, par exemple), la période de survie correspond à la période
d’admissibilité. Dès le versement de la garantie de maladie grave, l’assurance prend fin.
Garantie de dépistage a garantie de dépistage précoce prévoit le versement unique d’un montant forfaitaire si
L
précoce l’assuré reçoit un diagnostic de l’une des maladies visées par le dépistage précoce, définies
au contrat, et qu’il est en vie au terme de la période de survie, sous réserve des conditions,
exclusions et limitations du contrat.
La garantie de dépistage précoce, qui joue seulement dans le cas de l’Assurance des
25 maladies graves, couvre les maladies suivantes :
• Angioplastie coronarienne
• Cancer canalaire du sein
• Cancer de la prostate à un stade précoce
• Mélanome malin superficiel
a garantie de dépistage précoce n’est payable qu’une seule fois au diagnostic de l’une ou
L
l’autre des maladies graves visées par le dépistage précoce chez un assuré en vertu de toutes
les maladies graves au titre de la police. Elle correspond à ce qui suit :
a) 15 % du montant actuel de la garantie de maladie grave;
b) sous réserve d’un maximum de 50 000 $.
e versement de la garantie de dépistage précoce n’entraîne pas la réduction de la garantie
L
de maladie grave, des primes de la police ou de la garantie de remboursement des primes
au décès.
Garantie de La garantie de remboursement des primes au décès, comme son nom l’indique, prévoit le
remboursement des remboursement unique des primes au décès de l’assuré. Le décès doit survenir alors que
primes au décès l’assurance est en vigueur.
Le remboursement des primes comprend, outre les primes versées, les surprimes, les primes
de l’Avenant d’exonération de primes ainsi que les frais de police, s’il y a lieu.
Le remboursement des primes n’a lieu qu’une seule fois. Il n’y a pas de remboursement en
cas de versement effectif ou à venir de la garantie de maladie grave.
4Avenants (facultatifs)
Avenant d’exonération Si l’assuré est atteint d’invalidité avant 65 ans, l’Avenant en question lui permet de maintenir
de primes l’assurance en vigueur sans qu’il ne lui en coûte un sou.
Avenant d’exonération Si le payeur vient à décéder ou est atteint d’invalidité totale, la Transamerica prend en
des primes prévues charge le versement des primes (jusqu’à concurrence d’un maximum arrêté) pour assurer la
du payeur protection d’un enfant.
Garantie supplémentaire proposée à titre gracieux
Service d’expertise- e service d’expertise-conseil médicale (SECM) est une garantie extracontractuelle qui vous
L
conseil médicale (SECM) est offerte à titre gracieux par Advance Medical. La SECM donne à l’assuré la possibilité de
faire appel à des experts médicaux de premier ordre :
• pour qu’ils réévaluent son dossier; et
• our qu’ils remettent à l’assuré et à son médecin traitant un rapport des plus complets,
p
notamment le diagnostic et des recommandations en provenance d’experts du domaine.
es membres de la famille immédiate de l’assuré peuvent aussi avoir accès à ce service à titre
L
gracieux. Ils n’ont pas à se déplacer.
n peut faire appel en tout temps, même en l’absence d’un diagnostic de maladie grave, au
O
service pour n’importe quel problème de santé. Il est possible d’y avoir accès autant de fois
que l’on veut, à la condition que le délai avant la date d’expiration de l’Assurance de maladies
graves soit supérieur à un an.
Souplesse du régime
Pour plus de précisions, veuillez consulter le contrat.
Option de transformation Tous les régimes peuvent être transformés jusqu’à l’anniversaire contractuel le plus proche
du 60e anniversaire de l’assuré.
Il n’est pas nécessaire de soumettre de nouvelles preuves d’assurabilité si le montant de
garantie ne fait l’objet d’aucune augmentation.
Les primes au titre de la garantie de remboursement des primes au décès sont transférées
vers la nouvelle police.
Option de séparation En vertu de cette option, il est possible de séparer une couverture du contrat AMG original
et d’en faire un contrat autonome admissible.
Il n’est pas nécessaire de soumettre de nouvelles preuves d’assurabilité si le montant de
garantie ne fait l’objet d’aucune augmentation.
Les primes au titre de la garantie de remboursement des primes au décès sont transférées
vers la nouvelle police.
Modification de la Il est possible de diminuer en tout temps la garantie de maladie grave, sous réserve des
garantie de maladie grave minimums prévus au contrat.
Il est possible d’augmenter la garantie de maladie grave, sous réserve de l’approbation du
service de la tarification et des minimums prévus au régime.
En cas d’augmentation de la garantie de maladie grave, les exclusions et les limitations,
la période moratoire d’exclusion et la période de survie s’appliqueront à la date de
l’augmentation, mais uniquement pour la partie visée par l’augmentation.
Usage du tabac – Le passage de « fumeur » à « non-fumeur » est permis, sous réserve d’une preuve
modification d’assurabilité et de l’approbation du service de la tarification.
5Résiliation de l’assurance
L’Assurance maladies graves prend fin d’office dès que se produit l’un des événements suivants :
• Le versement de la garantie de maladie grave;
• Le versement de la garantie de remboursement des primes au décès;
• L’expiration de l’assurance;
• La déchéance du contrat en raison du non-paiement par le propriétaire de la prime au cours de la période de grâce;
• La date précédant l’entrée en vigueur de la nouvelle police établie à la suite de la transformation;
• La date précédant l’entrée en vigueur de la nouvelle police établie à la suite de la séparation;
• Le rachat ou la résiliation du contrat ou de la couverture.
PÉRIODE MORATOIRE D’EXCLUSION DE 90 JOURS EN CAS DE CANCER ET DE TUMEUR CÉRÉBRALE BÉNIGNE
La période moratoire d’exclusion de 90 jours correspond aux premiers 90 jours du contrat en vigueur ou remis en vigueur. Si,
à ce moment-là, l’assuré reçoit un diagnostic de cancer ou de tumeur cérébrale ou présente des symptômes annonciateurs
d’un tel diagnostic, quelle qu’en soit la date, il ne peut toucher la garantie de maladie grave ou la garantie de dépistage pré-
coce. Précisons que, par diagnostic, on entend également le diagnostic d’une maladie couverte attribuable directement à un
cancer ou à une tumeur cérébrale bénigne, ou à son traitement.
Dans cette exclusion, par « cancer », on entend tout type de cancer, même s’il ne fait pas partie des maladies graves
couvertes ou des maladies graves visées par le dépistage précoce.
L’information relative aux symptômes, troubles de la santé, examens ou diagnostics décrits précédemment doit nous être
communiquée par écrit dans un délai de 6 mois après la date du diagnostic, à défaut de quoi nous pouvons rejeter toute
demande de garantie de maladie grave ou de garantie de dépistage précoce liée à un cancer ou à une tumeur cérébrale
bénigne. Le rejet touche également toute maladie grave couverte ou toute maladie grave visée par le dépistage précoce
qui résulte directement d’un cancer ou d’une tumeur cérébrale bénigne, ou encore de son traitement.
Pour plus de précisions sur la période moratoire d’exclusion de 90 jours, veuillez prendre connaissance du contrat.
6Chef de file sur le marché canadien, la Transamerica Vie Canada propose une vaste gamme de produits
et de services d’assurance vie individuelle et d’autres protections pour aider les Canadiens à se prémunir contre
les risques financiers et à transformer leur avenir. Ses multiples circuits de distribution sont soutenus par un
réseau national de milliers de conseillers indépendants. La Transamerica tient ses promesses depuis plus de
100 ans et est déterminée à miser sur sa solidité et sa stabilité pour continuer à bâtir de meilleurs lendemains.
La Transamerica Vie Canada est une compagnie de Aegon, société internationale spécialisée dans l’assurance
vie, les régimes de retraite et la gestion d’actifs. Ayant son siège social à La Haye, aux Pays-Bas, Aegon est
présente sur plus de 20 marchés en Amérique du Nord et du Sud, en Europe et en Asie. Les compagnies
Aegon comptent plus de 23 000 employés et servent des millions de clients à travers le monde.
L’appui multiforme que nous apportons aux collectivités fait partie des valeurs qui nous définissent.
Chaque année, nous versons, par le biais de notre programme Une lueur d’espoir, des dons à de nombreux
organismes sans but lucratif soucieux de la santé et du bien-être des Canadiens aux quatre coins du pays.
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500-5000, rue Yonge
Toronto (Ontario) M2N 7J8
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