Programme de surveillance DCSMM : vers le 2nd cycle - Table ronde des gestionnaires AMP Manche-Atlantique Cabourg, le 27/03/2019 - MAIA
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Programme de surveillance DCSMM :
vers le 2nd cycle
Contexte et cadre
Objectif et méthode Articulation AMP Autres travaux
réglementaire
Table ronde des gestionnaires
AMP Manche-Atlantique
Cabourg, le 27/03/2019
La DCSMM : un processus cyclique
2012
2018
2016 2012
Définition Evaluation
du de l’état du
programme milieu
de mesure
2021
2018
Adoption préfets
mi-2015
2014
2012
Définition du Définition des
programme de Objectifs
surveillance 2020 environnementaux
2018
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travaux
Bon Etat Ecologique Bon état écologique Surveillance
Oiseaux marins
Mammifères marins / tortues
Poissons et céphalopodes
D1 : diversité biologique
Habitats benthiques et intégrité des
fonds
Habitats pélagiques
D2 : Espèces non indigènes Espèces non indigènes
Programme D3 : Espèces commerciales Espèces commerciales
de D4 : Réseaux trophiques Surveillance transversale
surveillance
D5 : Eutrophisation Eutrophisation
D6 : intégrité des fonds Habitats benthiques et intégrité des
fonds
D7 : Changements Changements hydrographiques
Objectifs hydrographiques
environnement. D8 : Contaminants Contaminants
Programme de
mesures D9 : Questions sanitaires Questions sanitaires
10 : Déchets Déchets
D11 : Perturbations sonores Perturbations sonores
Cadre réglementaire Objectif et méthode Articulation PNM Autres travaux
La DCSMM : un contexte en pleine mutation
• Evolution de l’appui scientifique et technique
• 1 Pilote/ thématique -> des experts et un réseau scientifique et
technique
• Binôme responsable thématique /responsable de surveillance et
rôle renforcé du responsable de surveillance
• Intégration des PAMM dans les DSF
• Evolution de la gouvernance - fusion des instances (CNP,
COPIL,…)
• Adaptation du pilotage
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travaux
La DCSMM : un contexte en pleine mutation
• Mise en place d’un volet « activités et usages » dans le
PdS cycle 2
• Répondant aux besoins AES, OE et OSE (réflexions en cours)
Volet environnemental
(état-pression) Pilotage national :
ELM3
Organisation de la
= PdS DCSMM 2e cycle
mise en œuvre PdS
- suivis nécessaires à l’évaluation
13 programmes DCSMM 1ier cycle à
Dispositifs de du BEE et des OE thématiques de
surveillance poursuivre au 2 e
SIMM
suivi des DSF cycle
Volet activités et usages en mer
NOUVEAU Pilotage national :
X programmes
- suivis nécessaires à l’AES DCSMM thématiques DML/ELM1
de surveillance 1
Organisation de la
-- suivis « activités » nécessaires à À déterminer
l’évaluation du BEE et des OE DCSMM* mise en œuvre
- suivis nécessaires
e à l’évaluation des à définir
OSE des DSF
Le programme de surveillance DCSMM 2nd cycle –
Calendrier
janvier • Travaux scientifiques et techniques
–sept
2019
mi-sept
• Association des SRM puis cohérence
– mi nationale
février
Mi- • Mise à jour des projets des PDS / SRM
février
Fév-juin • Consultation des instances et du public
2020
juin • Adoption préfets / Rapportage CE
2020
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle – Objectifs
1) couvrir l’ensemble des besoins de surveillance pour :
→ évaluer l’atteinte du bon état écologique
●Evaluation UE des PdS DCSMM 1
er cycle
●Décision relative au BEE révisée en 2017 (une quarantaine de
critères, des normes méthodologiques)
●Projet d’arrêté ministériel relatif à la définition du BEE 2
e
cycle en cours de révision / 90 indicateurs, 35% opérationnels
●Retour d’expériences de l’évaluation 2018
→ évaluer l’atteinte des objectifs environnementaux
(et l’efficacité des mesures)
e
●67 OE DCSMM 2 cycle dits « SMART » en cours de révision,
avec 149 indicateurs associés
e
●Chantier opérationnalisation des OE DCSMM 2 cycle
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle – Objectifs
2) renforcer la cohérence et les synergies avec les suivis menés dans d’autres
politiques UE, accords internationaux et avec les autres États-membres :
→ en continuant d’intégrer des suivis déjà existants dans
d’autres politiques UE et accords internationaux, articuler les besoins
• Directive Cadre sur l’eau, Directive « Nitrates »,
Règlement UE sur les espèces exotiques envahissantes, etc.
→ en intégrant les besoins de surveillance des directives « Habitats »
et « Oiseaux » à l’échelle biogéographique
→ en assurant leur intégration dans les dispositifs de suivi des DSF
3) assurer une meilleure prise en compte des spécificités locales,
liens avec les gestionnaires d’AMP
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle – Objectifs 4) intégrer les progrès méthodologiques et technologiques réalisés au 1er cycle et mieux valoriser les données de sciences participatives 5) prioriser la surveillance sur les enjeux écologiques les plus forts et par rapport aux moyens techniques, humains et financiers disponibles/envisageables Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travaux
Le PDS DCSMM 2nd cycle
Méthode de construction des PDS 2nd cycle
Trois notes Basées sur le PDS 1er cycle, BEE
intermédiaires révisé, EI2018, OE 2nd cycle +
Perspectives
Liens PDS/BEE
Liens PDS/OE Mars 2019 Nouvelles
Liens politiques Mai 2019 technologies
publiques, CMR Mai 2019 Sciences
participatives
Une note de synthèse
des préconisations
Par programme Août 2019
thématique
Par SRM (GDG N/S)
Objectif PDS 2nd cycle (note de cadrage)
- Améliorer la prise en compte des spécificités locales
(RETEX PDS 1er cycle)
=> co-construction niveaux national – sous-région marine / acteurs locaux
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle
Méthode de construction des PDS 2nd cycle – Niveau national
Notes de synthèse,
avis techniques, Mode de sollicitation ?Réseau scientifique et technique
expertises,
techniques
Experts mobilisés (dont experts référents)
(dont experts d’autres directives…) ?
innovantes, (Séminaire PDS inter-directives
séminaires... MARHA)
Trois notes
intermédiaires
Liens PDS/BEE Binôme Surveillance / Evaluation
Liens PDS/OE
Analyses TDB
Liens inter-directives Responsable Discussion Responsable
surveillance Annexes thématique
Une note de synthèse Veille doc.
des préconisations
Par programme D’après D. Vincent
thématique
Par SRM (GDG N/S)
Contexte Cadre réglementaire Objectif et méthode Articulation PNM Autres travauxMéthode de construction des PDS 2nd cycle –
implication sous-région marine
Experts mobilisés,
dont experts locaux Réseau scientifique et technique
gestionnaires AMP ?
Trois notes
intermédiaires
Liens suivis « locaux »
(antennes AFB)
Liens PDS/BEE
ST PAMM
Liens PDS/OE Binôme Surveillance / Evaluation
Liens inter-directives Analyses
Responsable PDS1 Responsable
Discussion
Une note surveillance Annexes thématique
de synthèse des Veille doc.
préconisations
Par programme
thématique
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxMéthode de construction des PDS 2nd cycle –
implication sous-région marine Automne 2019
Séminaire « technologies et
Gestionnaires infrastructures de données pour
VIGIEMER AMP l’observation du milieu marin (DPSI) »
(inventaire en cours)
Scientif., techno, gestion
Sciences Nouvelles Réseau scientifique et
participatives technologies technique
Trois notes
intermédiaires
(antennes AFB)
Liens PDS/BEE Binôme Surveillance / Evaluation
ST PAMM
Liens PDS/OE
Liens inter-directives Analyses
Responsable
PDS1 Responsable
Discussion
surveillance Annexes thématique
Une note Veille doc.
de synthèse des
préconisations
Par programme
thématique
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle : association des
gestionnaires d’AMP
Surveillance
Oiseaux marins
Mammifères marins / tortues
Partager les objectifs
communs, les réflexions en
Poissons et céphalopodes
amont (indicateurs, suivis)
Habitats benthiques et intégrité des fonds
Habitats pélagiques Mutualiser les suivis, et
Espèces non indigènes
indicateurs associés
Espèces commerciales
Valoriser les données
Eutrophisation acquises dans les AMP
Changements hydrographiques
Disposer de données
Contaminants
comparables, à différentes
Questions sanitaires
échelles, évaluer l’efficacité
Déchets du réseau
Perturbations sonores
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLe PDS DCSMM 2nd cycle : association des gestionnaires d’AMP (coordination AFB) Programmes de surveillance Responsable de surveillance Oiseaux marins ( GISOM / AFB – DMM) Aurelie.Blanck@afbiodiversite.fr Mammifères marins / tortues (Pelagis – MNHN / Benjamin.Guichard@afbiodiversite.fr AFB – DMM) Poissons et céphalopodes (AFB – UMS) Antoine.Devraux@mnhn.fr Habitats benthiques et intégrité des fonds ( AFB Karine.Dedieu@afbiodiversite.fr UMS / DMM/ BRGM) Sophie.Beauvais@afbiodiversite.fr Habitats pélagiques (CNRS/Ifremer - AFB – DMM) Dorothee.Vincent@afbiodiversite.fr Espèces non indigènes (AFB – UMS) Cecile Masse@mnhn.fr Espèces commerciales Eutrophisation (Ifremer / AFB – DMM) Dorothée Vincent Changements hydrographiques Contaminants Questions sanitaires Déchets (Cedre/Ifremer - AFB – DMM) Sophie Beauvais Perturbations sonores
Le PDS DCSMM 2nd cycle : association des gestionnaires d’AMP (coordination autres EP) Surveillance Responsable de surveillance Oiseaux marins Mammifères marins / tortues Poissons et céphalopodes Habitats benthiques et intégrité des fonds Habitats pélagiques Espèces non indigènes Espèces commerciales (Ifremer) Jerome.Baudrier@ifremer.fr Eutrophisation Changements hydrographiques (SHOM) Valerie.Cariou@shom.fr Contaminants (Ifremer) Nathalie.Wessel@ifremer.fr Questions sanitaires (Anses) lynda.saibi-yedjer@anses.fr Déchets Perturbations sonores (SHOM) Bazile.Kinda@shom.fr
Le PDS DCSMM 2nd cycle : association des
gestionnaires d’AMP (coordination AFB)
Chef de projet DCSMM AFB :
Surveillance
Muriel.Chevrier@afbiodiversite.fr
Oiseaux marins
Mammifères marins / tortues Coordination programme de
Poissons et céphalopodes surveillance DCSMM (recrutement
Habitats benthiques et intégrité des fonds en cours)
Muriel.Chevrier@afbiodiversite.fr
Habitats pélagiques
Espèces non indigènes Points de contact AFB ST PAMM
Espèces commerciales Antonin.Gimard@afbiodiversite.fr
Eutrophisation Olivier.Abellard@afbiodiversite.fr
Changements hydrographiques
Vers des outils partagés
Contaminants Inventaire des suivis AFB
Questions sanitaires Tableau de bord PdS, fiches
Déchets pédagogiques PDS
Perturbations sonores Catalogue des indicateurs
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxLa DCSMM : les prochaines échéances
2012
2018
2016 2012
Définition Evaluation
du de l’état du
programme milieu
de mesure
Articulation avec la
2021 consultation des PDM
des SDAGE 2018
2014
2012
Définition du Définition des
programme de Objectifs
surveillance 2020 environnementaux
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP 2018 travaux
AutresDCSMM – Autres travaux DCSMM 2019 / Liens AMP
Programme de mesures 2nd cycle
• Calage des calendriers de consultation des PDM SDAGE / PDM DCSMM
-> avancement du calendrier des travaux techniques DCSMM
• Pilotage en façade : ST PAMM
Échéance : travaux techniques -> association acteurs en façade
Septembre 2019 Octobre 2019
• Identification des mesures nouvelles / OE cycle 2
• Organisation en façade via les ST PAMM (en cours)
• Point focal antennes AFB /organisation propre à chaque façade
Articulation programmes d’actions des PNM/Autres AMP
Contexte /Cadre réglem. Objectif et méthode Articulation AMP Autres travauxMerci de votre attention !
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