Programme de travail 2019 - 19 Décembre 2018 - HAS
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Programme de travail 2019
19 Décembre 2018Ce document, comme l’ensemble des publications,
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Haute Autorité de Santé – Service Communication - Information
5 avenue du Stade de France 93218 Saint-Denis-La Plaine CEDEX
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© Haute Autorité de Santé 19 décembre 2018Sommaire
Enfance et adolescence ______________________________________________________________ 8
Femme _____________________________________________________________________________ 9
Vie affective et sexuelle ______________________________________________________________ 11
Personne âgée _____________________________________________________________________ 12
Personne en situation de handicap ____________________________________________________ 13
Inclusion sociale ___________________________________________________________________ 13
Bientraitance ______________________________________________________________________ 14
Violences _________________________________________________________________________ 14
Santé environnementale _____________________________________________________________ 14
Psychiatrie et santé mentale __________________________________________________________ 14
Cancer ____________________________________________________________________________ 15
Maladies de l'appareil digestif ________________________________________________________ 17
Maladies bucco-dentaires ____________________________________________________________ 17
Maladies cardiovasculaires __________________________________________________________ 18
Maladies endocriniennes et métaboliques ______________________________________________ 19
Maladies infectieuses _______________________________________________________________ 20
Maladies neurologiques _____________________________________________________________ 22
Maladies de l'œil____________________________________________________________________ 23
Maladies ORL ______________________________________________________________________ 23
Maladies ostéo-articulaires ___________________________________________________________ 24
Maladies pulmonaires _______________________________________________________________ 24
Maladies rénales ___________________________________________________________________ 25
Maladies du système immunitaire _____________________________________________________ 25
Douleur ___________________________________________________________________________ 25
Santé au travail _____________________________________________________________________ 25
Soins palliatifs _____________________________________________________________________ 26
Évaluation des produits de santé ______________________________________________________ 26
Programme de travail 2019 I 3Accompagnement des innovations technologiques ______________________________________ 27
E-santé ___________________________________________________________________________ 28
Evaluation externe des établissements de santé _________________________________________ 29
Chirurgie ambulatoire _______________________________________________________________ 30
Sécurité du patient __________________________________________________________________ 30
Mesure de la qualité et de la sécurité des soins et de l’accompagnement ____________________ 31
Autres ____________________________________________________________________________ 32
Institutionnel _______________________________________________________________________ 34
Méthodologie ______________________________________________________________________ 35
Programme de travail 2019 I 4Abréviations et acronymes
AFDAS-TCA Association française pour le développement des approches spécialisées dans les
troubles du comportement alimentaire
AFDPHE Association française pour le dépistage et la prévention des handicaps de l’enfant
AFG Association France glaucome
AFM-Téléthon Association française contre les myopathies
AFO Académie française d’ophtalmologie
AFU Association française d'urologie
ANRS Agence française de recherches sur le VIH/Sida et les hépatites virales.
ANSM Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
ATIH Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
AVIESAN Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé
CDI Cercle de documentation et d’information pour la rééducation des infirmes moteurs céré-
braux
CFAR Collège français des anesthésistes-réanimateurs
CMG Collège de la médecine générale
CNPCVD Conseil national professionnel de chirurgie viscérale et digestive
CNPEDMM Conseil national professionnel d’endocrinologie, diabétologie et maladies métaboliques
CNP HGE Conseil national professionnel d'hépato-gastroentérologie
CNPP Collège national de pédicurie-podologie
CNPP Conseil national professionnel de pneumologie
CNPP Conseil national professionnel de pédiatrie
CNPR Conseil professionnel de radiologie française
CNPRO Conseil national professionnel de radiothérapie oncologique
CNPU Conseil national professionnel d’urologie
CNS Conseil national du sida et des hépatites virales
CRIS Commission risque interspécialité
DAQSS Direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
DCIP Direction de la communication et de l’information des publics
DGOS Direction générale de l'offre de soins
DGS Direction générale de la santé
DSS Direction de la sécurité sociale
EVOQSS Service Evaluation et outils pour la qualité et la sécurité des soins
FFAAIR Fédération française des associations et amicales de malades insuffisants ou handicapés
respiratoires
FFAIMC Fédération françaises des associations d’infirmes moteurs cérébraux
FFD Fédération française des diabétiques
FFN Fédération française de neurologie
FORAP Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l’amélioration des pratiques et
organisations en sante
INCA Institut national du cancer
LFCE Ligue française contre l’épilepsie
OA-CHIRPED Organisme agréé en chirurgie pédiatrique
Programme de travail 2019 I 5OMEDIT Observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et de l’innovation thérapeutique
R.S. DIEP Association pour la reconstruction mammaire par DIEP
SA3P Service Evaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des par-
cours
SBPP Service Bonnes pratiques professionnelles
SCES Service Certification des établissements de santé
SEAP Service Evaluation des actes professionnels
SED Service Evaluation des dispositifs médicaux
SEESP Service Evaluation économique et santé publique
SEM Service Evaluation des médicaments
SFAR Société française d’anesthésie et de réanimation
SFBC Société française de biologie clinique
SFD Société française de dermatologie
SFDN Société française de dépistage néonatal
SFED Société française d'endoscopie digestive
SFEIM Société française pour l'étude des erreurs innées du métabolisme
SFERHE Société francophone d’études et de recherche sur les handicaps de l’enfance
SFG Société française du glaucome
SFHTA Société française d'hypertension artérielle
SFMT Société française de médecine du travail
SFN Société française de néonatologie
SFN Société française de nutrition
SFNEP Société francophone nutrition clinique et métabolique
SFNP Société française de neurologie pédiatrique
SFO Société française d'ophtalmologie
SFPML Société française de pédiatrie médico-légale
SOFMER Société française de médecine physique et de réadaptation
SPILF Société de pathologie infectieuse de langue française
STC Société de toxicologie clinique
UNADEV Union nationale des aveugles et déficients visuels
UNCAM Union nationale des caisses d’assurance maladie
Programme de travail 2019 I 6Préambule
Le programme de travail de la HAS est défini chaque année au terme d’une procédure de programmation
menée en concertation avec le ministère des solidarités et de la santé et la caisse nationale d’assurance
maladie des travailleurs salariés.
Les demandes d’inscription au programme de travail émanent des organismes habilités à solliciter la
1
HAS , conformément à l’article R161-71 du Code de la Sécurité Sociale.
Au terme de la phase de hiérarchisation, les demandes sélectionnées sont inscrites au programme de
travail de la HAS, après validation par le Collège.
Les travaux de la HAS qui sont répertoriés dans le programme de travail sont susceptibles d’évoluer en
fonction des priorités liées à l’actualité, ce qui peut conduire à une adaptation des conditions de réalisa-
tion du programme de travail.
1
Le ministre chargé de la santé, le ministre chargé de la sécurité sociale, le comité économique des produits de santé, l'Union
nationale des caisses d'assurance maladie, l'Union nationale des organismes d'assurance maladie complémentaire, l'Institut natio-
nal du cancer, l'Union nationale des professionnels de santé, les organisations représentatives des professionnels ou des établis-
sements de santé, les associations d'usagers agréées au niveau national conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1 du
code de la santé publique.
Programme de travail 2019 I 7Enfance et adolescence
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
SA3P,
Annonce et accompagnement Mission
des situations d'enfants et SFPML T4 2019 T3 2020 protection
d'adolescents en danger de
l’enfance
SA3P,
Coordination entre services de Programme Mission
pédopsychiatrie et de la psychiatrie et santé T2 2019 protection
protection de l'enfance mentale de
l’enfance
Prévention et prise en charge
Recommandation de
des tentatives de suicide chez Auto-saisine 2019 SBPP
bonne pratique
l’enfant et l’adolescent
Prévention, diagnostic et prise
Recommandation de
en charge des troubles Auto-saisine 2019 SBPP
bonne pratique
psychiques périnataux
Consultation longue Ministère des
IST/contraception pour les solidarités et de la Fiche mémo 2019 SEESP
jeunes filles entre 15 et 18 ans santé (DGS)
Référentiel risques spécialité
OA-CHIRPED Référentiel T4 2019 T4 2019 EVOQSS
2019 Chirurgie infantile
Reflux gastro-œsophagien chez
Auto-saisine sous réserve SA3P
l’enfant de moins d’un an
Réévaluation de la pertinence
de la généralisation du Ministère des
dépistage néonatal de la solidarités et de la 2019 SEESP
drépanocytose en France santé (DGS)
métropolitaine
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Améliorer la prise en charge
Mission
des enfants à la sortie des
Recommandation de protection
dispositifs de protection de T3 2018 T4 2019
bonne pratique de
l'enfance : le retour en famille et
l'enfance
l'obligation de suivi (volet 1)
Parcours scolaire dans le
Mission
champ du handicap et de la
Recommandation de protection
protection de l'enfance : de T1 2018 T1 2020
bonne pratique de
l'inclusion scolaire à la réussite
l'enfance
des enfants
Référentiel national de
Mission
l'évaluation de repérage des
protection
difficultés et du risque de
DGCS Référentiel T3 2018 T3 2020 de
danger ou de danger pour
l'enfance
l'enfant et évaluation de ses
SA3P
besoins de santé et de soins
Programme de travail 2019 I 8Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Ministère des
Veille scientifique dans le solidarités et de la
T4 2017 SEESP
champ du dépistage néonatal santé
SFDN
Révision des critères Ministère des
Recommandation en
d'évaluation d'un dépistage solidarités et de la T2 2018 SEESP
santé publique
néonatal santé (DGS)
Dépistage néonatal
Fiches d’information Ministère des
SEESP /
patient/famille dans le cadre du solidarités et de la T4 2018
DCIP
DNN santé (DGS
Dépistage néonatal des Déficits Ministère des
Recommandation en
Immunitaires Combinés solidarités et de la T1 2018 T3 2019 SEESP
santé publique
Sévères (DICS) santé (DGS)
Évaluation a priori de l'extension
du dépistage néonatal à une ou Ministère des
plusieurs erreurs innées du solidarités et de la
Recommandation en
métabolisme par la technique santé (DGS), T3 2017 T2 2019 SEESP
santé publique
de spectrométrie de masse en AFDPHE, SFEIM,
tandem en population générale SFBC
en France - 2e volet
Indications du lait maternel pour Ministère des
la nutrition des nouveau-nés solidarités et de la Fiche mémo 2019 SBPP
hospitalisés santé
Prise en charge de la Recommandation de
CNPP T3 2016 T1 2019 SBPP
bronchiolite aiguë du nourrisson bonne pratique
Prévention de la plagiocéphalie
positionnelle dans le cadre de la Auto-saisine
Fiche mémo T1 2018 T2 2019 SBPP
prévention de la mort subite CNPP
inexpliquée du nourrisson
Repérages des troubles du
neurodéveloppement et
Recommandation de
orientations à réaliser chez les SFN T2 2018 T4 2019 SBPP
bonne pratique
enfants vulnérables de 0 à
7 ans
Femme
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Techniques de reconstruction
mammaire alternatives à la
Ministère des Rapport d'évaluation
pose d’implants mammaires
solidarités et de la des actes T4 2018 SEAP
chez les femmes confrontées à
santé (DGS) professionnels
une mastectomie totale,
unilatérale ou bilatérale
Angiomammographie CNPR 2019 SEAP
Prise en charge du prolapsus et Ministère des
Recommandation de
des incontinences urinaires de solidarités et de la 2019 SBPP
bonne pratique
la femme santé
Programme de travail 2019 I 9Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Place de la recherche des
autres aneuploïdies dans le
Ministère des
cadre du dépistage prénatal de Recommandation en
solidarités et de la 2019 SEESP
la trisomie 21, en fonction de la santé publique
santé (DGS)
mise à disposition de données
spécifiques
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Prise en charge des mutilations
Ministère des
sexuelles féminines par les
solidarités et de la Fiche mémo T1 2018 T2 2019 SBPP
professionnels de santé de
santé
premier recours
Ministère des
Repérage des femmes victimes
solidarités et de la Fiche mémo T1 2018 T1 2019 SBPP
de violences
santé
Contraception chez les
patientes transplantées (rein, ANSM Fiche mémo T4 2017 T4 2018 SBPP
foie, cœur, poumon)
Parcours de soins et
Parcours de soins des femmes Ministère des
documents
enceintes sans complication solidarités et de la T3 2017 T1 2019 SA3P
d’accompagnement
identifiée santé (DGOS)
des parcours
Outil d’information à destination
des femmes enceintes (ou des SEESP,
couples) sur le dépistage Auto-saisine Rapport T2 2018
DCIP
prénatal de la trisomie 21
Ministère des Avis sur les produits
Révision de la nomenclature
solidarités et de la et prestations T3 2018 SED
relative aux tire-laits
santé remboursables
Filles, adolescentes, femmes en
âge de procréer et femmes
enceintes ayant une épilepsie :
Auto-saisine Fiche mémo T4 2017 T4 2018 SBPP
spécialités à base de valproate
et alternatives
médicamenteuses – Mise à jour
Femmes en âge de procréer
ayant un trouble bipolaire :
spécialités à base de valproate Auto-saisine Fiche mémo T4 2017 T4 2018 SBPP
et alternatives
médicamenteuses – Mise à jour
Tomosynthèse dans le
Recommandation en
dépistage du cancer du sein INCA T4 2017 T1 2019 SEESP
santé publique
(Volet 1)
Dépistage du cancer du sein
des femmes âgées de 40 à 49
ans ou de 70 à 79 ans : intérêt
Ministère des
médico-économique du Recommandation en
solidarités et de la T2 2012 Suspendu SEESP
dépistage organisé pour les santé publique
santé (DGS)
femmes à risque moyen et
recommandations de bonne
pratique pour ces femmes
Contenu de la consultation à 25
ans par le médecin traitant ou le Ministère des
Recommandation en
gynécologue pour un temps solidarités et de la T3 2018 T1 2019 SEESP
santé publique
dédié à la prévention et au santé (DGS)
dépistage du cancer du sein
Programme de travail 2019 I 10Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Evaluation de l’utilité clinique
Rapport d'évaluation
des signatures génomiques
Auto-saisine des actes T3 2016 T1 2019 SEAP
dans le cancer du sein de stade
professionnels
précoce
Evaluation des signatures
d’expression multigénique
(SEM) guidant l’indication d’une
Guide
chimiothérapie adjuvante dans Auto-saisine T1 2017 T1 2019 SEAP
méthodologique
le cancer précoce du sein :
outils d’aide à la décision du
prescripteur
Définir les bonnes pratiques en
matière d'information des
femmes confrontées à la Evaluation des actes
R.S. DIEP S2 2018 Suspendu SEAP
mastectomie sur toutes les professionnels
techniques de reconstruction
mammaire
Evaluation de la recherche des
papillomavirus humains en
dépistage primaire des lésions Ministère des
Recommandation en
précancéreuses et cancéreuses solidarités et de la T2 2017 T1 2019 SEESP
santé publique
du col de l'utérus et place du santé (DGS)
double marquage immuno histo
chimique
Ministère des Rapport d'évaluation
Chirurgie robot-assistée relative
solidarités et de la des actes 2018 Suspendu SEAP
à l’hystérectomie
santé (DGOS) professionnels
Ministère des Rapport d'évaluation
Electrostimulateurs neuro-
solidarités et de la des dispositifs T1 2016 Suspendu SED
musculaires urogénitaux
santé médicaux
Vie affective et sexuelle
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Prise en compte de la vie
Demandeurs
affective et sexuelle par les
multiples, APF T3 2019 DIQASM
professionnels du social et
France handicap
médico-social
Objectifs et conditions de
réalisation de Ministère des
l’accompagnement à la solidarités et de la 2019 SEESP
notification formalisée aux santé (DGS)
partenaires (NFP)
Programme de travail 2019 I 11Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Analyse d’impact budgétaire
et étude de l’efficience du
dispositif /parcours PrEP
(prophylaxie préexposition AIDES, TRT-5 2019 SEESP
contre le VIH en France parmi
les populations les plus à
risque
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Ministère des
Réévaluation de la stratégie Recommandation en
solidarités et de la T3 2018 T3 2019 SEESP
de dépistage de la syphilis santé publique
santé (DGS)
Personne âgée
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Mission
Qualité de vie en EHPAD DGCS Note de cadrage 2019 Personnes
âgées
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Elaboration du projet Mission
personnalisé dans les Fiche repère T3 2017 T1 2019 Personnes
services à domicile âgées
Mission
Médicaments pour les
Fiche repère T4 2017 T4 2018 Personnes
personnes âgées à domicile
âgées
APS sur ordonnance / UNCAM, Ministère Fiche points-clés et
Référentiel de prescription des solidarités et de solutions organisation T2 2017 T1 2019 SA3P
Personnes âgées la santé (DGS) des parcours
Ministère des
Socle commun Plan Outils parcours de
solidarités et de la T2 2018 SA3P
personnalisé de santé (PPS) soins
santé
Le pied de la personne âgée :
Recommandation de
approche médicale et prise en CNPP T4 2016 T1 2019 SBPP
bonne pratique
charge en pédicurie-podologie
Programme de travail 2019 I 12Personne en situation de handicap
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Information à transmettre aux
personnes en situation de Ministère des
Document
handicap qui se rendent en solidarités et de la T1 2018 T4 2018 SA3P
pédagogique
établissements de santé, ainsi santé (DGOS)
qu’à leurs aidants
La qualité de Mission
Recommandation de
l'accompagnement de la T1 2018 T1 2020 personnes
bonne pratique handicapées
personne polyhandicapée
La qualité de vie de la Mission
Recommandation de
personne présentant une Suspendu personnes
bonne pratique handicapées
déficience intellectuelle
Inclusion sociale
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
La prévention des conduites
addictives et la réduction des
Mission
risques et des dommages au
Recommandation T1 2019 Inclusion
sein des établissements et
sociale
services sociaux et médico-
sociaux - volet 3
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
La coordination des parcours
des personnes confrontées à
des difficultés spécifiques : la
place des Lits Halte Soin Mission
Santé (LHSS), des Lits Recommandation T3 2018 T4 2019 Inclusion
d'accueil médicalisés (LAM) et sociale
des appartements de
coordination thérapeutique
(ACT)
La prévention des conduites
addictives et la réduction des
risques et des dommages au Mission
sein des centres de soins, Recommandation T4 2017 T1 2019 Inclusion
d'accompagnement et de sociale
prévention en addictologie
(CSAPA) - volet 2
Programme de travail 2019 I 13Bientraitance
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Enquête nationale relative à la
bientraitance des
établissements auprès des
Mission
mineurs accueillis dans le
protection
cadre de la protection de Enquête nationale T1 2016 T4 2018
de
l'enfance et/ou mettant en
l’enfance
œuvre des mesures
éducatives - volet 1 :
établissements d'accueil
Violences
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Evaluation et prise en charge Ministère des
Recommandation de
du psychotraumatisme, chez solidarités et de la T4 2018 T4 2019 SBPP
bonne pratique
l’enfant et chez l’adulte santé (DGS, DGOS)
Santé environnementale
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Dépistage, suivi et prise en
Ministère des
charge des personnes
solidarités et de la Recommandation de
résidants sur des sites pollués T2 2018 T4 2019 SBPP
santé (DGS) bonne pratique
ou potentiellement pollués par
STC
l'arsenic
Ministère des
Prise en charge en cas de
solidarités et de la T4 2018 SBPP
pollution atmosphérique
santé (DGS)
Psychiatrie et santé mentale
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Prescription de psychotropes
lors des moments de violence Recommandation de
Auto-saisine 2019 SBPP
en service de psychiatrie bonne pratique
adulte
Programme de travail 2019 I 14 Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
APS sur ordonnance / UNCAM, Ministère Fiche points-clés et
Référentiel de prescription des solidarités et de solutions organisation T2 2017 T1 2019 SA3P
Dépression la santé (DGS) des parcours
Repérage, diagnostic et prise
en charge des troubles du
Recommandation de
comportement alimentaire de AFDAS-TCA T4 2015 T1 2019 SBPP
bonne pratique
type boulimie chez l’enfant,
l’adolescent et l’adulte
Soins sans consentement : Ministère des Évaluation et
outil pour l’amélioration des solidarités et de la amélioration des T1 2019 T4 2019 SBPP
pratiques professionnelles santé (DGS) pratiques
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : proposition de
nouveaux indicateurs
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : indicateurs
contention et isolement
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : indicateurs
somatique en hospitalisation
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : indicateurs
somatique en CMP
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : indicateurs Lien ville-
hôpital en hospitalisation
Développement IQSS :
Evaluer la qualité des soins
Développement
en santé mentale à l’hôpital et Auto-saisine T1 2018 T4 2019 EVOQSS
d'indicateurs
en ville : indicateurs Lien ville-
hôpital en CMP
Cancer
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Création d’une fiche de bon
usage des facteurs de
croissance de la lignée blanche Fiche de bon usage
UNCAM 2019 SEM
(G-CSF) dans la prophylaxie des médicaments
des neutropénies fébriles en
cancérologie
Programme de travail 2019 I 15Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Biopsies ciblées par fusion Evaluation des actes
CNPU 2019 SEAP
d'images - cancer prostate professionnels
Curiethérapie en complément
(Boost) d’une radiothérapie Evaluation des actes
CNPRO 2019 SEAP
externe dans l’irradiation des professionnels
cancers de prostate
Cytoréduction et chimiothérapie
Evaluation des actes
hyperthermique intrapéritonéale CNPCVD 2019 SEAP
professionnels
pour métastases péritonéales
Ministère des
Dépistage du cancer du
solidarités et de la 2019 SEESP
poumon
santé (DGS)
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Evaluation médico-économique Note de
Auto-saisine T2 2017 T1 2019 SEESP
des médicaments onéreux problématique
Note de réflexion prospective
Ministère des
sur les médicaments du Note de réflexion SEESP
solidarités et de la 2018
myélome multiple en seconde prospective SEM
santé (DSS)
ligne et plus
Evaluation médico-économique Evaluation médico-
Auto-saisine Suspendu SEESP
des traitements du mélanome économique
Evaluation du traitement
Rapport d’évaluation
endoscopique par dissection
SFED, CNP HGE des actes T3 2017 S1 2019 SEAP
sous-muqueuse des cancers
professionnels
superficiels de l’œsophage
Evaluation du traitement
Rapport d’évaluation
endoscopique par dissection
SFED, CNP HGE des actes T3 2017 S1 2019 SEAP
sous-muqueuse des cancers
professionnels
superficiels de l’estomac
Evaluation du traitement
endoscopique par dissection Rapport d’évaluation
sous-muqueuse des lésions SFED, CNP HGE des actes T3 2017 S1 2019 SEAP
cancéreuses superficielles professionnels
coliques
Evaluation du traitement
Rapport d’évaluation
endoscopique par dissection
SFED, CNP HGE des actes T3 2017 S1 2019 SEAP
sous-muqueuse des cancers
professionnels
superficiels du rectum
Evaluation des méthodes de
recherche d’un déficit en
dihydropyrimidine
deshydrogénase (DPD) visant à Rapport d’évaluation
Auto-saisine
prévenir certaines toxicités des actes T1 2018 S2 2018 SEAP
INCa
sévères associées aux professionnels
traitements incluant des
fluoropyrimidines (5-FU ou
capécitabine)
APS sur ordonnance / UNCAM, Ministère Fiche points-clés et
Référentiel de prescription des solidarités et de solutions organisation T2 2017 T1 2019 SA3P
Cancers la santé (DGS) des parcours
Programme de travail 2019 I 16Maladies de l'appareil digestif
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Echographie de contraste Evaluation des actes
CNPR 2019 SEAP
hépatique professionnels
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Ligature des artères Rapport d’évaluation
hémorroïdaires sous repérage CNP HGE des actes S2 2018 S2 2019 SEAP
Doppler et mucopexie professionnels
Evaluation du dosage de
Rapport d’évaluation
calprotectine pour le diagnostic
UNCAM des actes T4 2016 T1 2019 SEAP
étiologique de troubles digestifs
professionnels
chroniques
Evaluation du dosage de Rapport d’évaluation
calprotectine pour le diagnostic UNCAM des actes T4 2016 T1 2019 SEAP
de rechute de MICI professionnels
Evaluation du dosage de
calprotectine pour l’optimisation Rapport d’évaluation
thérapeutique des MICI en UNCAM des actes T4 2016 T1 2019 SEAP
fonction d’un objectif de professionnels
cicatrisation muqueuse
Evaluation et définition des Rapport d’évaluation
conditions de réalisation du UNCAM des actes T4 2016 T1 2019 SEAP
dosage de calprotectine professionnels
Maladies bucco-dentaires
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Evaluation du parage de plaie
de la pulpe d’une dent avec UNCAM Argumentaire d’avis T4 2018 T1 2019 SEAP
coiffage direct
Evaluation de la pose d’une
couronne dentaire transitoire UNCAM Argumentaire d’avis T4 2018 T1 2019 SEAP
pour couronne dentoportée
Programme de travail 2019 I 17 Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Avulsion des 3èmes molaires : Ministère des
Recommandation de
indications, techniques, solidarités et de la T2 2017 T1 2019 SBPP
bonne pratique
modalités santé (DGOS)
Evaluation du détartrage-
surfaçage radiculaire
(assainissement parodontal) UNCAM Argumentaire d'avis T1 2018 T1 2019 SEAP
dans le traitement des
parodontites
Maladies cardiovasculaires
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Mise à jour de la
Recommandation de
recommandation concernant les UNCAM T1 2019 T3 2020 SBPP
bonne pratique
antiagrégants plaquettaires
Actualisation de la fiche mémo sous réserve des
Prise en charge de l’HTA de SFHTA Fiche mémo résultats des travaux SBPP
l’adulte en cours
Données minimales attendues
pour l’arrivée au
remboursement de toute
nouvelle valve aortique à Auto-saisine Référentiel T4 2018 SED
implantation transcathéter
(TAVI)
Référentiel risques spécialité
VASCURISQ Référentiel T4 2019 T4 2019 EVOQSS
2019 Chirurgie vasculaire
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Télésurveillance des patients
Ministère des
porteurs de prothèses
solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2017 T3 2019 SA3P
cardiaques implantables à visée
santé (DGOS)
thérapeutique
Télésurveillance des patients Ministère des
insuffisants cardiaques solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2016 T3 2019 SA3P
chroniques santé (DGOS)
APS sur ordonnance / UNCAM, Ministère Fiche points-clés et
Référentiel de prescription des solidarités et de solutions organisation T2 2017 T1 2019 SA3P
Insuffisance cardiaque la santé (DGS) des parcours
APS sur ordonnance / UNCAM, Ministère Fiche points-clés et
Artériopathie oblitérante des des solidarités et de solutions organisation T2 2017 T1 2019 SA3P
membres inférieurs la santé (DGS) des parcours
Programme de travail 2019 I 18Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Recommandations de modèle
de repérage périodique du
Ministère des
risque vasculaire des individus Recommandation en
solidarités et de la Suspendu SEESP
à risque vasculaire individuel santé publique
santé (DGS)
élevé, destiné aux acteurs de
santé
Ministère des
Actualisation de l’évaluation des
solidarités et de la Rapport d'évaluation T2 2018 SEESP
médicaments antihypertenseurs
santé (DSS)
Valves aortiques
transcutanées : réévaluation Ministère des
des critères d'éligibilité des solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2018 T4 2018 SED
centres implanteurs art L 1151- santé (DGOS)
1 du CSP
Maladies endocriniennes et métaboliques
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Obésité et surpoids : indications
des interventions de chirurgie
bariatrique, évaluation UNCAM Note de cadrage T4 2019 SA3P
préopératoire, et suivi post-
opératoire
Court-circuit "Bypass" gastro-
jéjunal avec anse en Oméga
pour traitement de l'obésité UNCAM Rapport d'évaluation T3 2018 SEAP
morbide
Transplantation d'ilots Evaluation des actes
CNPEDMM 2019 SEAP
pancréatiques professionnels
Prise en charge des Recommandation de
dyslipidémies Auto-saisine bonne pratique 2019 SBPP
Prise en charge des
dysthyroïdies (sous réserve de Recommandation de
la publication de la DGS bonne pratique T4 2019 SBPP
recommandation du Nice)
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Nouvelles techniques de
UNCAM Rapport d'évaluation S2 2018 S1 2019 SEAP
chirurgie bariatrique
Évaluation des actes réalisés
par le pédicure-podologue pour
la prévention des lésions des FFD Argumentaire d’avis S1 2018 S2 2018 SEAP
pieds à risque de grade 1 chez
le patient diabétique
Programme de travail 2019 I 19Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Stratégie médicamenteuse du
contrôle glycémique du diabète UNCAM Fiche mémo T2 2017 T1 2019 SBPP
de type 2 : mise à jour
Ministère des
Télésurveillance diabétique solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2016 T3 2019 SA3P
santé (DGOS)
Ministère des
Hypothyroïdies frustres et Fiche pertinence
solidarités et de la T1 2018 T1 2019 SA3P
thyroïdectomies messages courts
santé (DGS)
Maladies infectieuses
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Prescription d’antibiotiques
Ministère des
dans les infections respiratoires
solidarités et de la Fiche mémo T4 2019 SA3P
hautes et dans les infections
santé (DGS)
cutanées
Etat des lieux des productions
de la HAS concernant Auto-saisine Etat des lieux 2019 SA3P
l’antibiothérapie
Actualisation des Ministère des
recommandations pour le solidarités et de la
Recommandation de
dépistage et la prise en charge santé 2019 SBPP
bonne pratique
des patients atteints de VIH ou Partenariat avec
hépatites l’ANRS et le CNS
Examen de l’actualisation Ministère des
Décembre Janvier
annuelle du calendrier des solidarités et de la SEESP
vaccinations santé (DGS) 2018 2019
Ministère des
Méningocoque de
solidarités et de la T4 2019 T1 2020 SEESP
sérogroupe W
santé (DGS)
Vaccination
Ministère des
Extension des compétences
solidarités et de la 2019 SEESP
vaccinales (volet 2)
santé (DGS)
Vaccination contre les Ministère des
papilloma virus humains (HPV) solidarités et de la 2019 SEESP
aux garçons santé (DGS)
Janvier
Place du vaccin Dengvaxia Ministère des
Décembre 2019 (1)
dans la stratégie de prévention solidarités et de la SEESP
de la dengue (volet 1 et 2) santé (DGS) 2018 Février
2019 (2)
Programme de travail 2019 I 20 Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Ministère des
Vaccin conjugué bivalent anti- Recommandation
solidarités et de la T1 2017 SEESP
méningocoque B vaccinale
santé (DGS)
Vaccination
Vaccination de la population
Ministère des
pour laquelle le statut vaccinal Recommandation
solidarités et de la T3 2017 T2 2019 SEESP
est non ou incomplètement vaccinale
santé (DGS)
connu (volet 1)
Vaccination des femmes contre Ministère des
Recommandation
la coqueluche au cours de la solidarités et de la T1 2018 SEESP
vaccinale
grossesse (volet 2) santé (DGS)
Helicobacter pylori - Document
Auto-saisine Guide patient T1 2017 T1 2019 SA3P
d'information patient
Evaluation des actes de biologie
Rapport d’évaluation
médicale relatifs à la prise en
Auto-saisine des actes T4 2017 T1 2019 SEAP
charge de l’infection à
professionnels
Helicobacter pylori
Ministère des
Evaluation de l'efficience de
solidarités et de la Recommandation en
l'élargissement du dépistage de T2 2018 T1 2019 SEESP
santé (DGS, DSS), santé publique
l'infection à VHC - volet 1
UNCAM
Ministère des
Hépatite C Parcours simplifié solidarités et de la Fiche mémo T3 2018 T1 2019 SBPP
santé
Ministère des
Dépistage des IST : approche
solidarités et de la T4 2018 SEESP
par population
santé (DGS)
Ministère des
Prise en charge des infections
solidarités et de la Recommandation de
cutanées bactériennes T2 2017 T1 2019 SBPP
santé (DGS) bonne pratique
courantes
SPILF, SFD
Ministère des
Réévaluation de la stratégie de Recommandation en
solidarités et de la T2 2018 SEESP
dépistage de la tuberculose santé publique
santé (DGS)
Antibiothérapie des infections à
bacilles à Gram négatif (BGN)
Auto-saisine Recommandation de
résistants aux céphalosporines T2 2017 T1 2019 SBPP
SPILF bonne pratique
de 3è génération (C3G) (hors
carbapénèmases)
Campagne nationale
IQSS : Infections associées aux
Auto-saisine de recueil des Pluriannuel EVOQSS
soins (IAS)
indicateurs IQSS
IQSS : Indicateur de résultats Campagne nationale
infections sur prothèses ostéo- Auto-saisine de recueil des Pluriannuel EVOQSS
articulaires indicateurs IQSS
IQSS - Pertinence de la
Développement
prescription d’une Auto-saisine T2 2017 T4 2019 EVOQSS
d’indicateurs
antibiothérapie
IQSS - Pratiques de précautions Développement
Auto-saisine T2 2017 T4 2019 EVOQSS
complémentaires d’indicateurs
IQSS – Vaccination anti- Développement
Auto-saisine T2 2017 T4 2019 EVOQSS
grippale d’indicateurs
Programme de travail 2019 I 21Maladies neurologiques
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
SFNP, CDI,
Rééducation des personnes Recommandation de
SFERHE, T1 2019 T2 2020 SBPP
atteintes de paralysie cérébrale bonne pratique
SOFMER, FFAIMC
Rééducation et réadaptation
fonctionnelle après accident Recommandation de
SOFMER T1 2019 T2 2020 SBPP
vasculaire cérébral au-delà du bonne pratique
troisième mois après AVC
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Localisation de foyers
épileptiques à l’aide de la
magnétoencéphalographie Evaluation des actes
FFN S2 2018 S1 2019 SEAP
(MEG) chez les patients professionnels
épileptiques
pharmacorésistants
Recommandations sur le
parcours de soins du malade
UNCAM, CMG, Fiche points clés ou
épileptique en France. T3 2018 T4 2019 SA3P
SFNP, LFCE guide parcours
Accès à l’EEG et au spécialiste
neurologue, neuropédiatre
Epilepsie : Prise en charge des Recommandation de
SFNP T2 2018 T4 2019 SBPP
enfants et des adultes bonne pratique
Guide parcours de soins
sclérose en plaques : prise en Ministère des
Guide Parcours de
charge du handicap et des solidarités et de la 2019 SA3P
soins
situations cliniques à vivre en santé (DGS)
médecine de ville
Parcours du patient atteint de
sclérose en plaques : Comment Fiche points-clés et
organiser la collaboration entre Auto-saisine solutions organisation T4 2018 T4 2019 SA3P
les différents intervenants du des parcours
parcours
Bon usage des médicaments
Fiche de bon usage
utilisés dans la sclérose en Auto-saisine T3 2018 T1 2019 SEM
du médicament
plaques
Place de la trachéotomie dans
la prise en charge de la
Recommandation de
dépendance ventilatoire des AFM-Téléthon T2 2018 T2 2019 SBPP
bonne pratique
maladies neuromusculaires
évolutives
Prévention des céphalées
pouvant survenir après une SFAR Fiche mémo T2 2016 T1 2019 SBPP
ponction lombaire
Ministère des
Pertinence parcours Sortie
solidarités et de la Note de cadrage T1 2018 T1 2019 SA3P
d'hospitalisation en SSR AVC
santé (DGOS)
Développement
IQSS -Thème Qualité de la
d'indicateurs IQSS à
prise en charge de l’AVC en Auto-saisine T1 2017 T2 2019 EVOQSS
partir du dossier
SSR
patient
Programme de travail 2019 I 22Maladies de l'œil
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Fluoroscopie de l'œil UNCAM Argumentaire d'avis 2019 SEAP
Modalités d'anesthésie de la
UNCAM Argumentaire d'avis 2019 SEAP
chirurgie de la cataracte
Ministère des
solidarités et de la
Prise en charge du glaucome santé (DGS), SFG, Note de cadrage 2019 SA3P
SFO, AFO, AFG,
UNADEV
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Évaluation de l’efficacité et de la S2 2018
SEAP
sécurité du laser femtoseconde Auto-saisine Argumentaire d'avis T3 2017 T3 2020
SEESP
dans la chirurgie de la cataracte (efficience)
Ministère des
solidarités et de la
Chirurgie de la cataracte Fiche pertinence T4 2015 T4 2018 SA3P
santé (DGOS),
UNCAM, SFO
Maladies ORL
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Référentiel risques spécialité
2019 ORL et chirurgie cervico- ORL-DPC Référentiel T3 2019 T3 2019 EVOQSS
faciale
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
FFAAIR, Association
Recommandation de
Syndrome du nez vide syndrome du nez vide T3 2018 T4 2019 SBPP
bonne pratique
France
Programme de travail 2019 I 23Maladies ostéo-articulaires
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Prise en charge de la Recommandation de
UNCAM T2 2018 T1 2019 SBPP
lombalgie commune bonne pratique
Indication chirurgicale pour
tendinopathie de la coiffe des UNCAM Fiche pertinence T1 2018 T1 2019 SA3P
rotateurs de l'épaule
Ministère des Avis sur les produits
Révision de la nomenclature
solidarités et de la et prestations T3 2018 SED
relative aux implants du rachis
santé remboursables
Révision de la nomenclature Ministère des Avis sur les produits
relative aux cotyles à simple solidarités et de la et prestations T4 2018 SED
et double mobilité santé remboursables
Actualisation d'une fiche bon
usage du médicament : Les Fiche de bon usage
Auto-saisine T4 2018 SEM
médicaments de du médicament
l’ostéoporose
Maladies pulmonaires
Nouveaux travaux
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Mesure du monoxyde d'azote
CNPP 2019 SEAP
(NO) dans l'air expiré
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Co promoteur(s) début fin pilote
Télésurveillance des Ministère des
insuffisants respiratoires solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2016 T3 2019 SA3P
chroniques santé (DGOS)
Actualisation d'une fiche bon
usage du médicament : Quelle
Fiche de bon usage
place pour Cinqaero et Nucala Auto-saisine T3 2018 SEM
des médicaments
dans le traitement de l’asthme
sévère ?
Programme de travail 2019 I 24Maladies rénales
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Evaluation de la néphrectomie Ministère des Rapport d'évaluation
totale ou partielle assistée par solidarités et de la des actes T3 2017 T1 2019 SEAP
robot santé (DGOS) professionnels
Ministère des
Télésurveillance des
solidarités et de la Rapport d'évaluation T4 2016 T3 2019 SA3P
insuffisants rénaux chroniques
santé (DGOS)
Développement
Dialyse : étude, recherche,
Ministère des d’indicateurs de
publication et analyse de
solidarités et de la modulation des tarifs T2 2017 T4 2019 EVOQSS
données en vue d'éventuels
santé (DGOS) des séances
nouveaux indicateurs
d’hémodialyse
Maladies du système immunitaire
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Evaluation médico-
économique des traitements Ministère des
Recommandation en
de fond biologiques dans la solidarités et de la T2 2015 T1 2019 SEESP
santé publique
prise en charge de la santé (DSS)
polyarthrite rhumatoïde
Douleur
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Ministère des
Parcours d'un patient Guide parcours de
solidarités et de la T2 2018 T1 2019 SA3P
douloureux chronique soins
santé (DGOS)
Santé au travail
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Prévention de la désinsertion
UNCAM Recommandation de
professionnelle et maintien T1 2017 T1 2019 SBPP
SFMT bonne pratique
dans l'emploi des travailleurs
Programme de travail 2019 I 25Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Suivi post professionnel après Recommandation de
Auto-saisine T1 2018 T1 2019 SBPP
exposition à l'amiante bonne pratique
Soins palliatifs
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Comité de pilotage du
Prise en charge plan national 2015-
médicamenteuse en fin de vie 2018 pour le
Recommandation de
- De l’antalgie en situation développement des T2 2018 T3 2019 SBPP
bonne pratique
palliative avancée à la soins palliatifs et
sédation profonde et continue l’accompagnement en
fin de vie
Évaluation des produits de santé
Travaux en cours
Demandeur(s) ou Date de Date de Service
Intitulé Livrable
Copromoteur(s) début fin pilote
Ministère des
Vaccins : avis et Avis et
solidarités et de la / SEESP
recommandations vaccinales recommandations
santé
Avis d’efficience :
médicaments et dispositifs Avis d’efficience / SEESP
médicaux
Guide des stratégies
Article 143 de la loi
diagnostiques et
de modernisation de
thérapeutiques les plus / SEESP
notre système de
efficientes et des listes de
santé
médicaments correspondants
Dispositifs médicaux :
Avis sur les produits
Inscriptions, Modifications des
Industriels et prestations 280 dossiers par an SED
conditions d’inscription et
remboursables
renouvellements
Dispositifs médicaux :
Avis sur les produits
Inscriptions, Modifications des
Industriels et prestations intra 15 dossiers par an SED
conditions d’inscription et
GHS
renouvellements
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