DWS German Equities Typ O - Prospectus de vente incluant les conditions de placement 1er juillet 2020

 
DWS Investment GmbH

DWS German Equities Typ O
Prospectus de vente
incluant les conditions de placement
1er juillet 2020
Addendum au prospectus de vente destiné au public
ayant souscrit en France

Le fonds d’investissement mentionné dans le prospectus est dénommé le fonds
dans le présent addendum.

I. Correspondant centralisateur et financier
Le correspondant centralisateur pour les fonds de la société DWS Investment GmbH
autorisés à la commercialisation en France est

Société Générale
29 boulevard Haussmann
75009 Paris

Le correspondant centralisateur est notamment chargé des missions suivantes :

– Traitement des ordres de souscription et de rachat des parts ou actions du fonds,
–	Paiement des coupons et dividendes aux porteurs ou actionnaires du fonds,
–	Mise à disposition des porteurs ou des actionnaires des documents d’information relatifs au fonds
    (prospectus, document d’information clé pour l’investisseur, comptes annuels et semestriels...),
–	Information particulière des porteurs ou actionnaires en cas de changement des caractéristique
    du fonds.

II. Conditions de souscription et de rachat des parts du fonds
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que leur demande de souscription de parts ou
actions du fonds peut être rejetée par le gestionnaire ou par son délégué, pour quelque raison que ce
soit, en tout ou partie, qu’il s’agisse d’une souscription initiale ou supplémentaire.

L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que le fonds comporte des clauses d’éviction
automatique avec rachat des parts ou des actions, dès lors que certaines conditions d’investissement
ne sont plus respectées. Ce rachat aura, pour l’investisseur français, des conséquences fiscales liées
à la cession de valeurs mobilières.

Pour plus d’informations, se reporter au prospectus de vente.

III. Fiscalité
L’attention des investisseurs fiscalement domiciliés en France est attirée sur l’obligation de procéder
à la déclaration des revenus qui, résultant des cessions ­intervenues entre les compartiments du
fonds, sont soumis au régime des plus-values sur valeurs mobilières.
La société DWS Investment GmbH gère actuellement les fonds de placement suivants
(situation au 23/6/2020) :
Fonds de placement selon la directive OPCVM
Albatros Fonds                                     DWS ESG Investa                             DWS Stiftungsfonds
Barmenia Renditefonds DWS                          DWS Euro Bond Fund                          DWS Telemedia Typ O
Basler-Aktienfonds DWS                             DWS Euro Flexizins                          DWS Top Asien
Basler-International DWS                           DWS Europe Dynamic                          DWS Top Dividende
Basler-Rentenfonds DWS                             DWS European Opportunities                  DWS Top Europe
Best Managers Concept I                            DWS Eurovesta                               DWS Top Portfolio Offensiv
Champions Select Balance                           DWS Eurozone Bonds Flexible                 DWS Top World
Champions Select Dynamic                           DWS Financials Typ O                        DWS TRC Deutschland
CSR Bond Plus                                      DWS German Equities Typ O                   DWS TRC Global Growth
DeAM-Fonds BKN-HR                                  DWS German Small/Mid Cap                    DWS TRC Top Asien
DeAM-Fonds WOP 2                                   DWS Global Growth                           DWS TRC Top Dividende
DEGEF-Bayer-Mitarbeiter-Fonds                      DWS Global Hybrid Bond Fund                 DWS US Growth
DWS Akkumula                                       DWS Global Natural Resources Equity Typ O   DWS Vermögensbildungsfonds I
DWS Aktien Schweiz                                 DWS Global Small/Mid Cap                    Dynamic Europe Balance
DWS Aktien Strategie Deutschland                   DWS Global Water                            E.ON Aktienfonds DWS
DWS Artificial Intelligence                        DWS Health Care Typ O                       E.ON Rentenfonds DWS
DWS Balance                                        DWS Internationale Renten Typ O             FOS Performance und Sicherheit
DWS Balance Portfolio E                            DWS Inter-Renta                             FOS Rendite und Nachhaltigkeit
DWS Biotech                                        DWS-Merkur-Fonds 1                          FOS Strategie-Fonds Nr. 1
DWS BondEuroPlus                                   DWS Nomura Japan Growth                     Gottlieb Daimler Aktienfonds DWS
DWS Concept DJE Globale Aktien                     DWS Qi Europa Balanced                      LEA-Fonds DWS
DWS Concept GS&P Food                              DWS Qi European Equity                      Löwen-Aktienfonds
DWS Covered Bond Fund                              DWS Qi Eurozone Equity                      Multi-Index Equity Fund
DWS Defensiv                                       DWS Qi Exklusiv Renten Chance               Noris-Fonds
DWS Deutschland                                    DWS Qi Extra Bond Total Return              Renten Strategie K
DWS Dynamic Opportunities                          DWS Qi LowVol Europe                        Strategiekonzept I
DWS Dynamik                                        DWS Qi NonEuroQualitätsanleihen             Weltportfolio Dynamik
DWS Emerging Markets Typ O                         DWS SDG Global Equities                     Weltportfolio Stabilität
DWS ESG Convertibles                               DWS Smart Industrial Technologies

’investissements alternatifs (FIA)
Capital Growth Fund                                DWS Vorsorge AS (Flex)                      Vermögensmanagement Chance
DWS Sachwerte                                      FFPB Substanz                               Vermögensmanagement Rendite
DWS Vorsorge AS (Dynamik)                          PWM US Dynamic Growth (USD)                 ZinsPlus
En outre, la Société gère actuellement 162 fonds de placement spéciaux.
Sommaire

 2   Prospectus de vente – Partie Générale
 2   Remarque concernant le prospectus de vente
 2   Limites de placement
 3   Conséquences juridiques capitales de la relation contractuelle
 3   Principes de base
 3   Société de gestion
 4   Agence dépositaire
 8   Remarques relatives aux risques
13   Principes et plafonds d’investissement
18   Opérations de prêts de titres
18   Opérations de prise ou de mise en pension de titres
18   Sélection des contreparties
18   Stratégie des garanties
20   Conclusion d’emprunts
20   Effet de levier (Leverage)
20   Évaluation
21   Fonds de placement partiel
21   Parts
23   Frais
24   Détermination des résultats
24   Liquidation, transfert et fusion du fonds
25   Externalisation
28   Traitement équitable des investisseurs / Gestion des conflits d’intérêts
29   Commissaire aux comptes
29   Paiements aux investisseurs / Diffusion des rapports et autres informations
29   Prestataires

30   Prospectus de vente – Partie Spécifique

34   Conditions de placement
34   Conditions générales de placement
40   Conditions spécifiques de placement
		   DWS German Equities Typ O

                                                                                   1
Prospectus de vente – Partie Générale

Remarque concernant le                              Le présent prospectus de vente ne peut être           Conséquences juridiques
prospectus de vente                                 utilisé à des fins commerciales que par des           capitales de la relation
                                                    personnes ayant reçu pour cela une autorisation       contractuelle
L’achat et la vente des parts du fonds com-         écrite expresse de la part de la Société (directe-
mun de placement traité dans le présent             ment ou indirectement via des distributeurs           Avec l’acquisition des parts, l’investisseur
prospectus de vente s’opèrent sur la base du        agréés).                                              devient copropriétaire des éléments d’actif de ce
prospectus de vente, des informations clés                                                                fonds. Il ne peut disposer des éléments d’actif.
pour l’investisseur et des Conditions géné-         La Société contrôle constamment les exigences         Aucun droit de vote n’est lié aux parts.
rales de placement liées aux Conditions             que lui imposent les dispositions réglementaires,
spécifiques de placement dans leur version          y compris celles d’autres pays. C’est pourquoi il     Toutes les publications et brochures publicitaires
applicable. Les « Conditions générales de           peut s’avérer nécessaire pour elle d’inviter les      sont rédigées en allemand ou traduites en
placement » et les « Conditions spécifiques         investisseurs à produire les justificatifs néces-     allemand. La Société peut décider que ce seront
de placement » sont associées au présent            saires, notamment au regard du blanchiment            les traductions du prospectus de vente dans la
prospectus de vente.                                d’argent ou de la résidence fiscale.                  langue desdits pays où la vente publique de ces
                                                                                                          parts du fonds est autorisée qui feront foi. Du
Le prospectus de vente est gratuitement mis         Limites de placement pour                             reste, en cas de divergence entre la version en
à la disposition de l’intéressé par l’acquisition   les personnes soumises à la                           langue allemande du prospectus de vente et une
d’une part de ce fonds commun de placement          réglementation américaine                             traduction, c’est toujours la version en langue
ainsi qu’à tout investisseur du fonds commun        Les parts proposées n’ont pas été approuvées          allemande qui fait foi. En outre, toute la commu-
de placement, avec le dernier rapport annuel        par la Securities and Exchange Commission             nication de la Société avec ses investisseurs se
publié, ainsi que le rapport semestriel publié      (« SEC ») aux États-Unis ou par toute autre           fera en allemand, dans la langue du pays dans
après le rapport annuel, sur simple demande.        autorité gouvernementale des États-Unis d’Amé-        lequel la vente publique du fonds commun de
En outre, les informations clés pour l’investis-    rique, et ni la SEC ni aucune autre autorité des      placement est autorisée ou en anglais.
seur sont mises à disposition de l’intéressé        États-Unis d’Amérique n’a vérifié l’exactitude ou
par l’acquisition d’une part du fonds commun        la pertinence du présent prospectus de vente.         Application des droits
de placement gratuitement dans les délais           Les parts sont proposées et vendues en dehors         Les rapports juridiques entre la Société et l’inves-
avant la conclusion du contrat.                     des États-Unis d’Amérique conformément au             tisseur ainsi que les relations contractuelles sont
                                                    règlement S de la loi américaine sur les valeurs      régis par le droit allemand. La juridiction compé-
Aucune information ou déclaration divergente        mobilières United States Securities Act de 1933       tente en cas de plaintes de l’investisseur contre
du prospectus de vente ne doit être publiée.        dans sa version actuelle (« Securities Act »).        la Société issues du contrat est celle du siège de
L’achat et la vente de parts à partir d’informa-    Toute personne soumise à la réglementation des        la Société. Les investisseurs, qui sont aussi des
tions ou de déclarations ne figurant pas dans       États-Unis (telle que définie par le terme « res-     consommateurs (voir la définition ci-après) et qui
le prospectus de vente ou dans les informa-         sortissant américain » dans le règlement S du         sont domiciliés dans un autre État de l’Union
tions clés pour l’investisseur s’effectuent         Securities Act) n’est pas autorisée à investir dans   européenne, peuvent également déposer plainte
exclusivement aux risques et périls de l’ache-      le fonds. La Société n’a pas été et ne sera pas       auprès d’une juridiction compétente du lieu de
teur. Le prospectus de vente est complété par       immatriculée en vertu de la loi américaine sur les    leur résidence.
le dernier rapport annuel et, le cas échéant,       sociétés d’investissement United States Invest-
par le rapport semestriel publié après le           ment Company Act de 1940 dans sa version              Les consommateurs sont des personnes phy-
rapport annuel.                                     modifiée (« Investment Company Act »), et n’est       siques qui investissent dans le fonds commun
                                                    donc pas soumise aux dispositions de la loi           de placement avec un but qui ne peut être
Le présent prospectus de vente comprend             Investment Company Act qui visent à protéger          imputé principalement ni à leur activité commer-
une Partie Générale et une Partie Spécifique.       les investisseurs dans les sociétés d’investisse-     ciale ni à leur activité professionnelle indépen-
La Partie Générale contient les dispositions        ment immatriculées.                                   dante et qui agissent donc à des fins privées.
générales concernant le type de fonds com-
muns de placement dont il est question dans         Les parts ne peuvent être vendues, cédées,            Afin de faire valoir leurs droits, les investisseurs
le présent prospectus de vente. Les disposi-        transférées, mises en gage, mises en garantie,        peuvent intenter une action en justice devant les
tions spécifiques, en partie restrictives et        imputées à des ressortissants américains,             tribunaux ordinaires ou, si de tels tribunaux sont
visant à concrétiser ces points, sont détaillées    grevées de droits de ressortissants américains        disponibles, engager également une procédure
dans la Partie Spécifique au fonds commun           ou échangées avec des ressortissants améri-           de règlement alternatif des litiges.
de placement concerné.                              cains, et les contrats sur dérivés, les opérations
                                                    d’échange (« swap »), les obligations structurées     La Société s’est engagée à participer au règle-
                                                    (« structured notes ») ou autres accords ne           ment des litiges devant un service de médiation
Limites de placement                                peuvent accorder, directement, indirectement ou       pour les consommateurs.
                                                    de manière synthétique, aucun droit sur les parts
Les parts émises par le fonds commun de             à des ressortissants américains ni soumettre des      En cas de litiges, les consommateurs peuvent
placement ne peuvent être proposées à l’achat       ressortissants américains aux termes de tels          contacter un médiateur pour le fonds de place-
ou vendues que dans des pays où est autorisé        accords concernant les parts (respectivement,         ment auprès de l’Association fédérale des socié-
ce type d’achat ou de vente. Tant que DWS           « Transfert »). Tout transfert de ce type à un        tés d’investissement allemandes (BVI, Bundes-
Investment GmbH (« Société ») ou un tiers           ressortissant américain est nul.                      verband Investment und Asset Management
mandaté par cette dernière n’a pas obtenu                                                                 e.V.), agissant comme service de médiation
d’autorisation de vente au public de la part des                                                          compétent pour les consommateurs. La Société
autorités de surveillance locales, le présent                                                             participe à ce règlement des litiges devant cet
prospectus de vente ne constitue pas une offre                                                            office de conciliation.
publique d’achat de parts de fonds et ne peut
pas être utilisé comme tel.

2
Les coordonnées du médiateur pour le fonds de           Les éléments d’actif dans lesquels la Société          Conditions de placement
placement sont les suivantes :                          peut investir l’argent des investisseurs et les        et modifications
                                                        dispositions à prendre en compte sont détaillés        Les conditions de placement sont associées au
Büro der Ombudsstelle des BVI                           dans le code allemand KAGB, les ordonnances            prospectus de vente dans la présente documen-
Bundesverband Investment und                            afférentes ainsi que la loi Investmentsteuerge-        tation. Les conditions de placement peuvent
Asset Management e.V.                                   setz (« InvStG ») et les conditions de placement       être modifiées par la Société. Les modifications
Unter den Linden 42                                     régissant le rapport juridique entre les investis-     apportées aux conditions de placement
10117 Berlin, Allemagne                                 seurs et la Société. Les conditions de placement       requièrent l’accord de la BaFin. Les modifications
Tél. : (030) 6449046-0                                  comprennent une Partie Générale et une Partie          des principes d’investissement du fonds
Fax : (030) 6449046-29                                  Spécifique (« Conditions générales de place-           requièrent en outre l’approbation du conseil de
E-mail : info@ombudsstelle-investmentfonds.de           ment » et « Conditions spécifiques de place-           surveillance de la Société. Les modifications des
www.ombudsstelle-investmentfonds.de                     ment »). Les conditions de placement pour un           principes d’investissement du fonds ne seront
                                                        fonds d’investissement public doivent être             autorisées qu’à la condition que la Société
En cas de litiges liés à des contrats de vente ou à     approuvées par l’autorité allemande de surveil-        propose aux investisseurs de récupérer leurs
des contrats de fourniture de services conclus par      lance financière (« BaFin ») avant leur utilisation.   parts sans frais supplémentaires, avant l’entrée
voie électronique, les consommateurs peuvent                                                                   en vigueur des modifications, ou d’échanger
également consulter la plateforme de règlement          Documentation de vente et                              gratuitement leurs parts contre des parts de
en ligne des litiges de l’Union européenne              publication des informations                           fonds de placement appliquant des principes
(www.ec.europa.eu/consumers/odr). L’adresse             destinées à la gestion des risques                     d’investissement similaires, dans la mesure où
e-mail suivante peut être indiquée à titre de           Le prospectus de vente, les informations clés          ces fonds sont gérés par la Société ou par une
coordonnées de la Société : info@dws.com. La            pour l’investisseur, les conditions de placement,      autre entreprise du même groupe.
plateforme n’est en elle-même pas un centre de          ainsi que les rapports semestriels et annuels
règlement des litiges mais sert uniquement à            peuvent être obtenus gratuitement auprès de la         Les modifications prévues seront publiées dans
transmettre aux parties concernées les coordon-         Société sur Internet à l’adresse www.dws.de.           le Journal officiel allemand (Bundesanzeiger) et
nées d’un service de médiation compétent au                                                                    sur Internet à l’adresse www.dws.de. Dans le
niveau national.                                        Des informations concernant les plafonds d’in-         cas où ces modifications concernent des rému-
                                                        vestissement appliqués lors de la gestion des          nérations et des remboursements de frais
En cas de règlement des litiges, il n’est pas           risques du fonds, les méthodes de gestion des          pouvant être effectués à partir du fonds, ou les
dérogé au droit de saisir les tribunaux.                risques, les évolutions les plus récentes en           principes d’investissement du fonds, ou les
                                                        matière de risques et de rendement des princi-         droits essentiels des investisseurs, les investis-
                                                        pales catégories d’éléments d’actifs ainsi qu’en       seurs en seront également informés par l’inter-
Principes de base                                       matière de composition de la structure du porte-       médiaire de leurs organismes de dépôt par
                                                        feuille sont disponibles auprès de la Société sous     un support sur lequel les informations sont
Le fonds commun de placement                            forme électronique ou en version imprimée.             stockées, accessibles et reproduites sous une
(le fonds)                                                                                                     forme non altérée, telle que le papier ou la
Ce fonds commun de placement (« Fonds »)                Si la Société a communiqué des informations            forme électronique (« support durable »), pen-
est un organisme pour les placements communs            complémentaires sur la composition du porte-           dant une période de temps adaptée aux objec-
regroupant les capitaux d’un nombre d’investis-         feuille du fonds ou de sa performance à certains       tifs de l’information. Ces informations com-
seurs afin d’investir selon une stratégie de            investisseurs, ces informations seront mises           prennent le contenu principal des modifications
placement précise servant les intérêts de ces           simultanément et gratuitement à la disposition         prévues, leurs origines, les droits des investis-
investisseurs (« fonds de placement »). Le fonds        de tous les investisseurs du fonds.                    seurs par rapport auxdites modifications ainsi
est un Fonds de placement selon la direc-                                                                      qu’une indication du mode et du lieu d’obten-
tive 2009/65/CE du Parlement européen dans la           Publication des informations destinées                 tion d’informations complémentaires à ce sujet.
version respective (« OPCVM ») au sens du code          aux informations de distribution
allemand relatif au placement de capitaux               conformément à MiFID 2                                 Les modifications entreront en vigueur au plus
(« KAGB »). Il est géré par la Société. La Société      L’investisseur peut obtenir des informations           tôt le jour de leur publication. À moins qu’un
investit les capitaux qui lui sont confiés en son       complémentaires sur les marchés cibles et sur les      délai plus court n’ait été décidé avec l’accord de
nom et pour le compte commun des investis-              coûts liés aux produits apparues en raison de          la BaFin, les modifications apportées aux disposi-
seurs, en appliquant le principe de la répartition      l’application des dispositions de la direc-            tions concernant les commissions et rembourse-
des risques, dans des éléments d’actifs autori-         tive 2014/65/UE du Parlement Européen et du            ments de frais prendront effet trois mois au plus
sés par le code KAGB, distincts de son patri-           Conseil concernant les marchés d’instruments           tôt après leur publication. Les modifications
moine propre, sous la forme de fonds communs            financiers ainsi que pour l’abrogation des direc-      apportées aux principes d’investissement du
de placement. Le Fonds ne fait pas partie de            tives 2002/92/CE et 2011/61/UE (« directive            fonds appliqués jusqu’ici prendront également
l’actif en cas de faillite de la Société.               MiFID 2 » ou « MiFID 2 ») et celles que la Société     effet trois mois au plus tôt après leur publication.
                                                        a mises à la disposition des distributeurs.
L’objectif commercial du Fonds est limité au
placement de capitaux selon une stratégie de            La Société communique aux distributeurs et             Société de gestion
placement précise dans le cadre d’une gestion           partenaires commerciaux les informations sup-
collective des actifs à l’aide des liquidités qui lui   plémentaires concernant le profil de l’investis-       Société, forme juridique et siège
sont confiées, toute activité opérationnelle et         seur type ou le groupe de clients cibles pour ce       La Société est une société de gestion des capi-
toute gestion entrepreneuriale active des actifs        produit financier. Dans le cas où l’investisseur       taux créée le 22 mai 1956 au sens du code KAGB,
détenus dans le fonds étant exclues.                    est conseillé par des distributeurs ou des parte-      avec la forme juridique d’une société à responsa-
                                                        naires commerciaux de la Société ou si ces             bilité limitée (« GmbH »). L’entreprise de la Société
                                                        derniers servent d’intermédiaires lors de l’acqui-     s’intitule DWS Investment GmbH. La Société
                                                        sition de parts, ils lui font donc part le cas         siège Mainzer Landstraße 11-17 à 60329 Francfort-
                                                        échéant des informations supplémentaires               sur-le-Main, Allemagne, et est immatriculée au
                                                        concernant le profil de l’investisseur type.           registre du commerce B de la juridiction de
                                                                                                               Francfort-sur-le-Main sous le numéro HRB 9135.

                                                                                                                                                                  3
La Société obtient une autorisation comme société      dépositaire contrôle si les dispositions de la
de gestion des capitaux OPCVM et FIA selon le          Société quant aux actifs sont conformes aux
code KAGB. La Société peut gérer un OPCVM au           conditions de placement et aux prescriptions du
sens de l’article 1, alinéa 2, en relation avec les    KAGB. Le placement dans des avoirs bancaires
articles 192 et suivants du KAGB, des fonds de         auprès d’un autre établissement de crédit ainsi
placement mixtes au sens des articles 218 et           que les dispositions quant à ces avoirs bancaires
suivants du KAGB, d’autres fonds de placement au       sont admis uniquement avec l’accord de l’agence
sens des articles 220 et suivants du KAGB, des         dépositaire. L’agence dépositaire doit donner son
fonds de pension au sens de l’article 347 du KAGB      accord lorsque le placement ou la disposition est
dans le cadre de l’article 87 de la version en         conforme aux conditions de placement et aux
vigueur jusqu’au 21 juillet 2013 de la loi allemande   prescriptions du KAGB.
sur les investissements ainsi que des fonds
d’investissements alternatifs nationaux ouverts        En outre, l’agence dépositaire est notamment
avec des conditions de placement fermes au sens        chargée des fonctions suivantes :
de l’article 284 du KAGB, qui investissent dans les
actifs cités dans l’article 284, alinéas 1 et 2, du    –– émission et rachat des parts du fonds ;
code KAGB à l’exception de l’alinéa 2, lettres e)      –– garantir que l’émission et le rachat des parts,
et f). En outre, la Société peut gérer un fonds           ainsi que le calcul de la valeur des parts,
d’investissement européen ou un fonds d’investis-         soient conformes aux prescriptions du KAGB
sements alternatifs (FIA) étranger dont les actifs        et aux conditions de placement du fonds ;
autorisés correspondent aux actifs d’investisse-       –– garantir que la contre-valeur des opérations
ment nationaux.                                           effectuées pour le compte commun des
                                                          investisseurs lui soit confiée en dépôt dans
Direction et conseil de surveillance                      les délais usuels ;
La conclusion du prospectus de vente offre des         –– garantir que les revenus du fonds soient
informations détaillées concernant la direction et        affectés conformément aux prescriptions du
la composition du conseil de surveillance.                KAGB et aux conditions de placement ;
                                                       –– contrôle des emprunts par la Société pour le
Capital propre et apports                                 compte du fonds et, le cas échéant, approba-
personnels supplémentaires                                tion de l’emprunt ;
La Société dispose d’un capital social de              –– garantir que les garanties pour les prêts de
115 millions d’euros (situation au : 31 décembre          titres sont constituées dans les délais et
2019). Le capital propre de garantie de la                disponibles à tout moment.
Société s’élève à 289,2 millions d’euros (situa-
tion au 31 décembre 2019).                             Sous-dépôt
                                                       La Société a reçu les tâches et informations
La Société a couvert les risques de l’assurance        décrites au présent paragraphe intitulé « Sous-­
professionnelle liés à la gestion du fonds de          dépôt » de la part de l’agence dépositaire et est,
placement ne correspondant pas à la directive          dans ce contexte, tributaire de la mise à disposi-
sur les OPCVM, les fonds d’investissement              tion dans les délais impartis des indications et
alternatifs (« FIA »), et générés par la négligence    informations complètes et correctes par l’agence
professionnelle de ses organes ou collabora-           dépositaire.
teurs, par le biais d’un apport personnel de
minimum 0,01 % de la valeur du portefeuille de         L’agence dépositaire a chargé la State Street Bank
tous les FIA gérés, ce montant étant vérifié et        & Trust Company, ayant son siège social à Copley
adapté annuellement. Cet apport personnel est          Place 100, Huntington Avenue, Boston, Massachu-
inclus dans le capital propre de garantie indiqué.     setts 02116, États-Unis, comme son dépositaire
                                                       général (« dépositaire général »), de la conserva-
                                                       tion d’éléments d’actif étrangers. Le dépositaire
Agence dépositaire                                     général a, quant à lui, externalisé les tâches de
                                                       conservation à différents sous-dépositaires dans
Identité de l’agence dépositaire                       les pays mentionnés ci-après afin de conserver les
L’établissement de crédit State Street Bank            éléments d’actifs étrangers respectifs dans les
International GmbH, dont le siège social est           pays concernés :
établi à Brienner Straße 59, 80333 Munich,
Allemagne, a repris la fonction d’agence déposi-
taire pour le fonds. L’agence dépositaire est un
établissement de crédit régi par la législation
allemande.

Fonctions de l’agence dépositaire
Le KAGB prévoit la séparation de la gestion et de
la conservation des fonds communs de placement.
L’agence dépositaire conserve les actifs sur des
comptes de dépôts ou des comptes courants
bloqués. En ce qui concerne les actifs qui ne
peuvent pas être conservés, l’agence dépositaire
vérifie si la Société les a acquis. L’agence

4
Nom du sous-dépositaire                                 Pays                         Siège               Conflits d’intérêts*

HSBC Bank Egypt S.A.E.                                 Égypte                        Le Caire            Variante 1
Raiffeisen Bank sh.a.                                  Albanie                       Tirana              Variante 1
Citibank N.A.                                          Argentine                     Buenos Aires        Variante 1
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.     Australie                     Sydney              Variante 1
HSBC Bank Middle East Ltd.                             Bahreïn                       Al Seef             Variante 1
Standard Chartered Bank                                Bangladesh                    Dacca               Variante 1
Deutsche Bank AG, Pays-Bas                             Belgique                      Amsterdam           Variante 2
(opérations via la succursale d’Amsterdam
avec assistance de la succursale de Bruxelles)
via Standard Chartered Bank                            Bénin                         Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire SA		                                                                   (Côte d’Ivoire)
HSBC Bank Bermuda Ltd.                                 Les Bermudes                  Hamilton            Variante 1
UniCredit Bank d.d.                                    Bosnie-Herzégovine            Sarajevo            Variante 1
Standard Chartered Bank Botswana Ltd.                  Botswana                      Gaborone            Variante 1
Citibank, N.A.                                         Brésil                        São Paulo           Variante 1
Citibank Europe plc, branche bulgare                   Bulgarie                      Sofia               Variante 1
UniCredit Bulbank AD                                   Bulgarie                      Sofia               Variante 1
via Standard Chartered Bank                            Burkina Faso                  Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                 (Côte d’Ivoire)
Itaú CorpBanca S.A.                                    Chili                         Santiago du Chili   Variante 1
HSBC Bank (China) Company Ltd.                         Chine                         Shanghaï            Variante 1
China Construction Bank Corporation                    Chine                         Pékin               Variante 1
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.     Chine                         Hong Kong           Variante 1
Citibank N.A.                                          Chine                         Hong Kong           Variante 1
Standard Chartered Bank (Hong Kong) Ltd.               Chine                         Hong Kong           Variante 1
Clearstream Banking S.A.                               Clearstream                   Luxembourg          Variante 1
Banco BCT S.A.                                         Costa Rica                    San José            Variante 1
Skandinaviska Enskilda Banken AB (publ), Suède         Danemark                      Copenhague          Variante 1
Nordea Bank AB (publ), (opérations via                 Danemark                      Copenhague          Variante 1
La succursale Nordea Bank Danmark AB (publ), Sverige)
Deutsche Bank AG                                       Allemagne                     Eschborn            Variante 2
State Street Bank International GmbH                   Allemagne                     Munich              Variante 1
Standard Chartered Bank                                Côte d’Ivoire                 Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                 (Côte d’Ivoire)
AS SEB Pank                                            Estonie                       Tallinn             Variante 1
Euroclear Bank S.A./N.V.                               Euroclear                     Bruxelles           Variante 1
Skandinaviska Enskilda Banken AB (publ), Suède         Finlande                      Helsinki            Variante 1
(opérations via la succursale d’Helsinki)
Nordea Bank AB (publ) Suède (opérations via            Finlande                      Helsinki            Variante 1
La succursale Nordea Bank Finland AB (publ), Finlande)
Deutsche Bank AG                                       France                        Amsterdam           Variante 2
(opérations via la succursale d’Amsterdam)
JSC Bank of Georgia                                    Géorgie                       Tbilissi            Variante 1
Standard Chartered Bank Ghana Ltd.                     Ghana                         Accra               Variante 1
BNP Paribas Securities Services S.C.A.                 Grèce                         Athènes             Variante 1
via Standard Chartered Bank                            Guinée-Bissau                 Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                 (Côte d’Ivoire)
Standard Chartered Bank (Hong Kong) Ltd.               Hong Kong                     Hong Kong           Variante 1
Deutsche Bank AG                                       Inde                          Bombay              Variante 2
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.     Inde                          Bombay              Variante 1
Deutsche Bank AG                                       Indonésie                     Jakarta             Variante 2
State Street Bank and Trust Company,                   Irlande                       Édimbourg           Variante 1
Filiale du Royaume-Uni
Landsbankinn hf.                                       Islande                       Reykjavik           Variante 1
Bank Hapoalim B.M.                                     Israël                        Tel Aviv            Variante 1
Deutsche Bank S.p.A.                                   Italie                        Milan               Variante 2
Scotia Investments Jamaica Ltd.                        Jamaïque                      Kingston            Variante 1
Mizuho Bank Ltd.                                       Japon                         Tokyo               Variante 1
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.     Japon                         Tokyo               Variante 1
Standard Chartered Bank                                Jordanie                      Amman               Variante 1
State Street Trust Company Canada                      Canada                        Toronto             Variante 1
HSBC Bank Middle East Ltd.                             Qatar                         Doha                Variante 1
JSC Citibank Kazakhstan                                Kazakhstan                    Almaty              Variante 1
Standard Chartered Bank Kenya Ltd.                     Kenya                         Nairobi             Variante 1
Cititrust Colombia S.A. Sociedad Fiduciaria            Colombie                      Bogota              Variante 1
Deutsche Bank AG                                       Corée (République de Corée)   Séoul               Variante 2

                                                                                                                                5
Nom du sous-dépositaire                                Pays                         Siège               Conflits d’intérêts*

The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.    Corée (République de Corée)   Séoul               Variante 1
Privredna Banka Zagreb d.d.                           Croatie                       Zagreb              Variante 1
Zagrebacka Banka d.d.                                 Croatie                       Zagreb              Variante 1
HSBC Bank Middle East Ltd.                            Koweït                        Safat               Variante 1
AS SEB banka                                          Lettonie                      Riga                Variante 1
AS SEB bankas                                         Lituanie                      Vilnius             Variante 1
Standard Bank Ltd.                                    Malawi                        Blantyre            Variante 1
Deutsche Bank (Malaysia) Berhad                       Malaisie                      Kuala Lumpur        Variante 2
Standard Chartered Bank Malaysia Berhad               Malaisie                      Kuala Lumpur        Variante 1
via Standard Chartered Bank                           Mali                          Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                (Côte d’Ivoire)
Citibank Maghreb                                      Maroc                         Casablanca          Variante 1
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.    Île Maurice                   Ebène (CyberCity)   Variante 1
Banco Nacional de México S.A.                         Mexique                       Mexico              Variante 1
Standard Bank Namibia Ltd.                            Namibie                       Windhoek            Variante 1
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.    Nouvelle-Zélande              Auckland            Variante 1
Deutsche Bank AG                                      Pays-Bas                      Amsterdam           Variante 2
via Standard Chartered Bank                           Niger                         Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                (Côte d’Ivoire)
Stanbic IBTC Bank Plc.                                Nigeria                       Lagos               Variante 1
Skandinaviska Enskilda Banken AB (publ), Suède        Norvège                       Oslo                Variante 1
Nordea Bank AB (publ), Suède (opérations via          Norvège                       Oslo                Variante 1
la succursale Nordea Bank Finland AB (publ), Norvège)
HSBC Bank Oman S.A.O.G.                               Oman                          Sib                 Variante 1
UniCredit Bank Austria AG                             Autriche                      Vienne              Variante 1
Deutsche Bank AG                                      Autriche                      Vienne              Variante 2
Citibank N.A.                                         Panama                        Panama              Variante 1
Deutsche Bank AG                                      Pakistan                      Karachi             Variante 2
Citibank del Perú S.A.                                Pérou                         Lima                Variante 1
Deutsche Bank AG                                      Philippines                   Makati              Variante 2
Bank Handlowy w Warszawie S.A.                        Pologne                       Varsovie            Variante 1
Bank Polska Kasa Opieki S.A                           Pologne                       Varsovie            Variante 1
Deutsche Bank AG (opérations via la                   Portugal                      Amsterdam           Variante 2
succursale d’Amsterdam avec assistance
de la succursale de Lisbonne)
Citibank, N.A.                                        Puerto Rico                   San Juan            Variante 1
Citibank Europe plc, Dublin – filiale roumaine        Roumanie                      Bucarest            Variante 1
AO Citibank                                           Russie                        Moscou              Variante 1
Standard Chartered Bank Zambia Plc                    Zambie                        Lusaka              Variante 1
HSBC Saudi Arabia Ltd.                                Arabie saoudite               Riyad               Variante 1
Skandinaviska Enskilda Banken AB (publ)               Suède                         Stockholm           Variante 1
Nordea Bank AB (publ)                                 Suède                         Stockholm           Variante 1
UBS Switzerland AG                                    Suisse                        Zurich              Variante 1
Credit Suisse (Switzerland) Ltd.                      Suisse                        Zurich              Variante 1
via Standard Chartered Bank                           Sénégal                       Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                (Côte d’Ivoire)
UniCredit Bank Serbia JSC                             Serbie                        Belgrade            Variante 1
Stanbic Bank Zimbabwe Ltd.                            Zimbabwe                      Harare              Variante 1
Citibank N.A.                                         Singapour                     Singapour           Variante 1
United Overseas Bank Ltd.                             Singapour                     Singapour           Variante 1
UniCredit Bank Czech Republic and Slovakia, a.s.      République slovaque           Bratislava          Variante 1
UniCredit Banka Slovenija d.d.                        Slovénie                      Lubiana             Variante 1
Deutsche Bank S.A.E.                                  Espagne                       Madrid              Variante 2
The Hongkong and Shanghai Banking Corporation Ltd.    Sri Lanka                     Colombo             Variante 1
UniCredit Bank d.d.                                   République serbe (Bosnie)     Sarajevo            Variante 1
FirstRand Bank Ltd.                                   Afrique du Sud                Johannesburg        Variante 1
Standard Bank of South Africa Ltd.                    Afrique du Sud                Johannesburg        Variante 1
Standard Bank Swaziland Ltd.                          Swaziland                     Mbabane             Variante 1
Deutsche Bank AG                                      Taïwan                        Taipei              Variante 2
Standard Chartered Bank (Taiwan) Ltd.                 Taïwan                        Taipei              Variante 1
Standard Chartered Bank Tanzania Ltd.                 Tanzanie                      Dar es Salam        Variante 1
Standard Chartered Bank (Thai)                        Thaïlande                     Bangkok             Variante 1
Public Company Ltd.
via Standard Chartered Bank                           Togo                          Abidjan             Variante 1
Côte d’Ivoire S.A.		                                                                (Côte d’Ivoire)
Československá obchodni banka, a.s.                   République tchèque            Prague              Variante 1

6
Nom du sous-dépositaire                                             Pays                             Siège                                   Conflits d’intérêts*

UniCredit Bank Czech Republic and Slovakia, a.s.                    République tchèque               Prague                                  Variante 1
Union Internationale de Banques                                     Tunisie                          Tunis                                   Variante 1
Citibank A.Ş.                                                       Turquie                          Istanbul                                Variante 1
Deutsche Bank, A.Ş.                                                 Turquie                          Istanbul                                Variante 2
Standard Chartered Bank Uganda Ltd.                                 Ouganda                          Kampala                                 Variante 1
PJSC Citibank                                                       Ukraine                          Kiev                                    Variante 1
UniCredit Bank Hungary Zrt.                                         Hongrie                          Budapest                                Variante 1
Citibank Europe plc Magyarországi Fióktelepe                        Hongrie                          Budapest                                Variante 1
Banco Itaú Uruguay S.A.                                             Uruguay                          Montevideo                              Variante 1
State Street Bank and Trust Company                                 États-Unis                       Boston                                  Variante 1
Citibank N.A.                                                       Venezuela                        Caracas                                 Variante 1
HSBC Bank Middle East Ltd.                                          Émirats arabes unis –            Dubaï                                   Variante 1
		                                                                  (ADX)
State Street Bank and Trust Company,                                Royaume-Uni                      Édimbourg                               Variante 1
Filiale du Royaume-Uni
HSBC Bank (Vietnam) Ltd.                                            Vietnam                          Hô-Chi-Minh-Ville                       Variante 1
BNP Paribas Securities Services S.C.A.                              Chypre                           Athènes                                 Variante 1
(opérations via la succursale d’Athènes)
*   Variante 1 : il ne sera considéré aucun conflit d’intérêts. La structure du contrat de l’agence dépositaire / du sous-dépositaire doit contribuer à réduire les
                  conflits d’intérêts potentiels.
    Variante 2 : le sous-dépositaire est une entreprise liée à la société de gestion.

Informations supplémentaires
La liste des sous-dépositaires est à jour de la date mentionnée sur la page de titre de ce prospectus de vente. Sur demande, la Société communique aux inves-
tisseurs les informations les plus récentes sur l’agence dépositaire et ses obligations, les sous-dépositaires ainsi que sur les conflits d’intérêts éventuels et réels
en lien avec l’activité de l’agence dépositaire ou des sous-dépositaires. La liste des sous-dépositaires est également consultable sur la page Internet –
https://www.dws.com/footer/Legal-Resources – dans sa version la plus récente.

Outre la conservation effective des actifs étran-         des opérations de crédit, et qui dispose d’un              et du point de vue de l’agence dépositaire, et
gers auprès du sous-dépositaire étranger confor-          vote (« marché ») dans les décisions de crédit,            prévoit la mise en œuvre de diverses méthodes
mément aux usances et législations du pays                et le domaine du « négoce » en continu jusqu’au            visant à éviter les conflits d’intérêts, décrites
dépositaire correspondant, le sous-dépositaire            niveau du directoire sont séparés du domaine               ci-après point par point :
étranger veille également à l’encaissement des            disposant, dans les décisions de crédit, d’un vote
coupons d’intérêts, de bénéfices et de dividendes         supplémentaire (« back-office »). Cette séparation         1. contrôle du flux d’informations :
ainsi qu’aux titres remboursables lors de leur            s’applique également pour les fonctions servant               –– dispositions liées aux zones réservées
échéance. En outre, le sous-dépositaire transmet          au contrôle et à la communication des risques                        (« murailles de Chine ») et à leur gestion ;
les informations sur les mesures relatives au             (« contrôle des risques ») et aux fonctions servant           –– divulgation d’informations dans l’entre-
capital des titres étrangers conservés.                   à l’exécution et au contrôle des opérations de                       prise dans le respect strict du principe
                                                          crédit et à l’exécution et au contrôle des opéra-                    du besoin d’en connaître ;
En rapport avec le dépositaire général au premier         tions de négoce. En outre, les activités opération-           –– droits d’accès aux informations et droits
niveau de sous-dépositaire, les conflits d’intérêts       nelles de l’agence dépositaire, selon les infor­                     d’accès physiques aux zones de l’entre-
réels et potentiels sont exclus conformément à            mations communiquées à la Société, sont                              prise. Ainsi, d’un point de vue technique,
la législation après indication de la part de             intégralement séparées des prestations en rela-                      les prestations dans le cadre du « KVG
l’agence dépositaire. Nous renvoyons à ce sujet           tion avec la gestion de garanties, par exemple,                      Backoffice Insourcing » sont actuellement
aux explications ci-après.                                pour des opérations de prêts de titres (« Collateral                 intégralement séparées des activités de
                                                          Management Services ») et la prise en charge                         l’agence dépositaire ;
L’agence dépositaire a indiqué à la Société               d’opérations KVG Backoffice (« KVG Backoffice                 –– prescriptions relatives au
qu’elle traite les conflits d’intérêts de la manière      Insourcing »). Dans ces cas de cumul des fonc-                       « Wall Crossing ».
suivante :                                                tions de la société de gestion des capitaux, la            2. surveillance spécifique des personnes
                                                          « solution de division » conformément à la circu-             ­voulues ;
La division Conformité de l’agence dépositaire            laire de la BaFin 08/2015 (WA) / Circulaire sur les        3. pas de dépendances préjudiciables dans
est chargée de la fonction « d’agence indépen-            agences dépositaires ou à la circulaire de la                  le système de rémunération ;
dante » nécessaire conformément à l’article 70,           BaFin 01/2017 (WA) / KAMaRisk, est appliquée               4. aucun exercice de l’influence d’un
alinéa 2, phrase 4 du KAGB et de l’article 85,            après indication de la part de l’agence dépositaire            ­collaborateur sur d’autres collaborateurs ;
alinéa 2, phrase 4 du KAGB.                               concernant la séparation spatiale, personnelle,            5. mesures visant à éviter que l’exercice
                                                          fonctionnelle et hiérarchique.                                  ­simultané par un même collaborateur de
Le plan de répartition des opérations et la struc-                                                                         différentes activités dont il a la responsabilité
ture organisationnelle de l’agence dépositaire            Les principes de gestion des conflits d’intérêts                 puisse faire naître des conflits d’intérêts ;
répondent, selon les informations communiquées            (« Conflict of Interest Policy ») de l’agence              6. en dernier recours, la communication de
à la Société, aux exigences légales et réglemen-          dépositaire couvre, selon les informations                       conflits d’intérêts pas suffisamment évitables
taires en matière de surveillance et tiennent tout        communiquées à la Société, les sujets des                        ou contrôlables aux clients concernés est
particulièrement à celles qui visent à éviter les         conflits d’intérêts du point de vue de la loi                    prévue.
conflits d’intérêts. Ainsi, le domaine qui génère         allemande sur la négociation de titres (WpHG)

                                                                                                                                                                          7
Responsabilité de l’agence                            Risques d’un actif du fonds                             du capital investi pourraient ne pas lui être
dépositaire                                           Les risques généralement liés à un placement            disponibles pour une durée indéterminée, ou
L’agence dépositaire est en principe responsable      dans un OPCVM sont présentés ci-après. Ces              pourraient être globalement perdues.
de tous les éléments d’actif qu’elle conserve ou      risques peuvent se répercuter négativement sur
conservés par un autre organe avec son accord.        la valeur liquidative, sur le capital investi par       Changement de politique de placement
En cas de perte d’un élément d’actif, l’agence        l’investisseur et sur la durée de détention de          ou des conditions de placement
dépositaire est responsable à l’encontre du           l’actif du fonds prévue par l’investisseur.             La Société peut modifier les conditions de
fonds et de ses investisseurs, sauf si cette perte                                                            placement avec l’accord de la BaFin. Cela peut
ne dépend pas de l’agence dépositaire. Pour les       Fluctuation de la valeur liquidative du fonds           également avoir un impact sur les droits des
dommages autres que la perte d’un élément             La valeur liquidative du fonds se calcule en            investisseurs. La Société peut par exemple
d’actif, l’agence dépositaire est en principe tenue   divisant la valeur du fonds par le nombre de parts      changer la politique de placement du fonds en
pour responsable uniquement lorsqu’elle n’a pas       mises en circulation. La valeur du fonds corres-        modifiant les conditions de placement, ou elle
rempli ses obligations, conformément aux              pond donc à la somme des valeurs de marché de           peut augmenter les coûts incombant au fonds.
prescriptions du code KAGB, au moins par              tous les éléments d’actif dans l’actif du fonds, à      La Société peut changer la politique de place-
négligence.                                           laquelle est soustraite la somme des valeurs de         ment dans le cadre de la gamme des placements
                                                      marché de toutes les obligations du fonds. La           autorisés légalement et contractuellement et
Informations supplémentaires                          valeur liquidative du fonds dépend donc de la           donc sans modifier les conditions de placement
Sur demande, la Société communique aux                valeur des éléments d’actif du fonds et du              et leur approbation par la BaFin. Le risque asso-
investisseurs les informations les plus récentes      montant des obligations du fonds. Si la valeur de       cié au fonds peut ainsi être altéré.
sur l’agence dépositaire et ses obligations, les      ces éléments d’actif diminue ou si la valeur des
sous-dépositaires ainsi que sur les conflits          obligations du fonds augmente, la valeur liquida-       Liquidation du fonds
d’intérêts éventuels en lien avec l’activité de       tive du fonds chute. Par conséquent, la valeur          La Société est habilitée à résilier la gestion du
l’agence dépositaire ou des sous-dépositaires.        liquidative au moment de la vente de parts peut         fonds. La Société peut liquider totalement le
                                                      être inférieure à celle au moment de l’acquisition      fonds après la résiliation de la gestion. Le droit de
                                                      de parts. L’investisseur peut donc éventuelle-          disposer du fonds est transmis à l’agence déposi-
Remarques relatives aux risques                       ment récupérer moins que ce qu’il a investi.            taire après un délai de résiliation de six mois. En
                                                                                                              conséquence, l’investisseur court le risque que ne
Avant la décision quant à l’achat de parts du         Influence des aspects fiscaux sur le                    soit pas respectée la durée de détention prévue.
fonds, les investisseurs doivent lire avec            résultat individuel                                     Lors du transfert du fonds à l’agence dépositaire,
attention les remarques relatives aux risques         Le traitement fiscal des revenus de capitaux            d’autres impôts peuvent être portés à la charge du
suivants ainsi que les autres informations            dépend des rapports individuels de l’investisseur       fonds sous la forme d’impôts sur le revenu alle-
figurant dans ce prospectus de vente et en            concerné et peut faire l’objet de futures modifi-       mands. Si les parts du fonds sont extournées du
tenir compte pour sa prise de décision en             cations. Pour les questions spécifiques, notam-         dépôt de l’investisseur après la procédure de
matière d’investissement. L’apparition d’un           ment en tenant compte de la situation fiscale           liquidation, l’investisseur peut se voir imputer des
ou de plusieurs risques peut, seuls, ou asso-         individuelle, l’investisseur doit s’adresser à son      impôts sur le revenu.
ciés à d’autres circonstances, influencer             conseiller fiscal personnel.
négativement la performance du fonds ou des                                                                   Transfert de tous les actifs du fonds vers un
éléments d’actif détenus par le fonds, et donc        Suspension du rachat des parts                          autre fonds d’investissement public ouvert
nuire à la valeur liquidative. Si l’investisseur      La Société peut suspendre temporairement le             (fusion)
vend des parts du fonds à un moment où les            rachat des parts lorsque des circonstances              La Société peut transférer tous les actifs du
cours des actifs composant le fonds ont               exceptionnelles laissent penser qu’une suspen-          fonds à un autre OPCVM. Dans ce cas, l’investis-
baissé par rapport au moment où les parts             sion est indispensable dans l’intérêt des investis-     seur peut (i) restituer, ou (ii) conserver ses parts,
ont été acquises, il ne récupérera pas ou pas         seurs. Ainsi, les circonstances exceptionnelles         il devient alors investisseur de l’OPCVM absorbé,
entièrement le capital placé dans le fonds.           peuvent inclure par exemple : des crises écono-         ou (iii) les échanger contre des parts d’un fonds
                                                      miques ou politiques, des demandes de rachat            de placement public ouvert possédant des
L’investisseur est susceptible de perdre partiel-     de grande importance ou la clôture des bourses          principes d’investissement comparables, dans la
lement ou dans certains cas totalement le             ou des marchés, les restrictions commerciales           mesure où la Société ou une entreprise associée
capital qu’il a investi dans le fonds. Les            ou d’autres facteurs influant sur la définition de la   gère un fonds d’investissement possédant des
plus-values ne peuvent être garanties. Le             valeur liquidative. En outre, la BaFin peut ordon-      principes d’investissement comparables. Ces
risque de l’investisseur se limite au montant         ner que la Société suspende le rachat des parts         mesures valent également lorsque la Société
placé. L’investisseur ne doit en aucun cas            quand ceci est indispensable dans l’intérêt de          transfère tous les actifs d’un autre fonds d’inves-
verser d’autres sommes que le capital placé.          l’investisseur ou du public. L’investisseur ne peut     tissement public ouvert au fonds. L’investisseur
L’ordre dans lequel les risques sont présentés        restituer ses parts pendant cette période. Même         doit donc prendre au préalable une nouvelle
ci-dessous n’indique ni la probabilité de leur        en cas de suspension du rachat des parts, la            décision d’investissement dans le cadre du
apparition, ni le montant des pertes lorsque          valeur liquidative peut baisser, par exemple            transfert. Lors de la restitution des parts, des
ces risques surviennent. Outre les risques            lorsque la Société est contrainte de céder des          impôts sur le revenu peuvent se présenter. En
décrits ci-après ou ailleurs dans le prospectus       éléments de l’actif pendant la suspension du            cas d’échange des parts en parts du fonds
de vente, la performance du fonds peut égale-         rachat des parts, en fonction de la valeur mar-         d’investissement avec des principes d’investisse-
ment être affectée par d’autres risques qui ne        chande. La valeur liquidative après la reprise du       ment comparables, l’investisseur peut se voir
sont pas encore connus ou qui n’existent pas          rachat des parts peut être moins importante             imputer des impôts, par exemple lorsque la
encore.                                               qu’avant la suspension du rachat.                       valeur des parts conservées est supérieure à
                                                      Une suspension peut suivre directement une              celle des anciennes valeurs au moment de
                                                      dissolution du fonds commun de placement sans           l’acquisition.
                                                      nouvelle reprise du rachat des parts, par exemple
                                                      si la Société dénonce la gestion du fonds afin de
                                                      liquider le fonds. En conséquence, l’investisseur
                                                      court le risque de ne pas pouvoir réaliser la durée
                                                      de détention envisagée et des parts importantes

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