RÉGIME FRAIS DE SANTÉ - Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent, et de l'horlogerie - Malakoff Humanis
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SANTÉ
PRÉVOYANCE
RETRAITE
ÉPARGNE
RÉGIME FRAIS DE SANTÉ
Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités
qui s’y rattachent, et de l’horlogerie
Ensemble du personnel
Janvier 2023
Une solution recommandée pour la santé
de vos salariés
Par la signature de l’accord du 27 octobre 2020, les partenaires sociaux des branches de la bijouterie, joaillerie,
orfèvrerie et activités qui s’y rattachent (IDCC 567), et de l’horlogerie (IDCC 1044) ont souhaité harmoniser leurs
régimes frais de santé au profit de l’ensemble des salariés.
Ils ont ainsi décidé de proposer un régime commun pour leur permettre d’accéder, sans considération d’âge, ni d’état
de santé à des prestations de qualité en hospitalisation, médecine de ville, optique, dentaire et prévention.
Pour assurer et gérer ce régime, vos représentants font confiance à Malakoff Humanis, en recommandant cette
offre et en proposant un ensemble de services de qualité.
Son service clients, basé en France, vous assure un accueil personnalisé et efficace.
Deux solutions
pour la couverture obligatoire des salariés
Vous choisissez le niveau de garanties obligatoire que vous souhaitez mettre en place auprès de l’ensemble de vos
salariés.
En fonction de votre choix, le salarié peut s’il le souhaite améliorer ses garanties à titre facultatif ou les étendre auprès
de son conjoint et / ou ses enfants.
Surcomplémentaire
Adhésion facultative
+
Base conventionnelle
+ Surcomplémentaire
Base conventionnelle Adhésion obligatoire
Adhésion obligatoire
Malakoff Humanis propose une offre santé
dédiée au chef d’entreprise
Au-delà du régime de branche à destination des salariés,
nous vous proposons un contrat adapté à votre statut
pour assurer vos dépenses de santé et celles de vos
proches.
C’est pour vous, la garantie d’accéder à des
remboursements optimisés et des services concrets
pour vous accompagner au quotidien.
Cette offre vous permet de profiter d’avantages fiscaux
dans le cadre de la loi Madelin. Vous déduisez ainsi de
votre bénéfice imposable les cotisations versées.
Vos salariés comptent sur VOUS,
VOUS pouvez compter sur NOUS !
Zoom sur les garanties proposées
Les remboursements indiqués s’entendent y compris remboursement de la Sécurité sociale française dans la limite des frais engagés
et sous réserve de prise en charge par le régime obligatoire (sauf mention contraire).
Base conventionnelle +
Base conventionnelle
surcomplémentaire
(si choisi)
(si choisi)
SOINS COURANTS auprès d’un professionnel conventionné ou non
Honoraires médicaux
Consultation / visite / consultation en ligne d’un généraliste
Adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 120 % BR 120 % BR
Non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 100 % BR 100 % BR
Consultation / visite / consultation en ligne d’un spécialiste
Adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 125 % BR 200 % BR
Non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 105 % BR 125 % BR
Actes techniques médicaux et d’échographie
Adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 125 % BR 200 % BR
Non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 105 % BR 125 % BR
Actes d’imagerie médicale dont ostéodensitométrie remboursée
par la Sécurité sociale
Adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 120 % BR 120 % BR
Non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 100 % BR 100 % BR
Actes de sage-femmes 100 % BR 100 % BR
Honoraires paramédicaux
Auxiliaires médicaux (masseurs, kinésithérapeutes, infirmiers, pédicures,
100 % BR 100 % BR
podologues, orthophonistes, orthoptistes)
Analyses et examens de laboratoire 100 % BR 100 % BR
Matériel médical
Orthopédie, appareillages et accessoires médicaux
100 % BR 200 % BR
acceptés par le régime obligatoire
Frais de transport sanitaire
Ambulance, taxi conventionné – hors SMUR (1) 100 % BR 100 % BR
Cures thermales remboursées par la Sécurité sociale
Cure thermale (y compris forfait de surveillance médicale, forfait thermal,
100 % BR 100 % BR
frais d’hébergement et frais de transport)
Médicaments
• Médicaments remboursés à 65 % 100 % BR 100 % BR
• Médicaments remboursés à 30 % 100 % BR 100 % BR
• Médicaments remboursés à 15 % 100 % BR 100 % BR
• Vaccins non remboursés par la Sécurité sociale 100 % DE 100 % DE
• Automédication (2) – forfait par an et par bénéficiaire 50 € 50 €
AIDES AUDITIVES OU ÉQUIPEMENT par oreille
(renouvellement par appareil tous les 4 ans)
Équipement 100 % Santé (classe I) (3) (4) Sans reste à payer Sans reste à payer
Équipement autre que 100 % Santé (classe II) (3) (4)
• Par bénéficiaire quel que soit l’âge 100 % BR 200 % BR
• Plafond par aide auditive (hors accessoires)
1700 € TTC 1700 € TTC
y compris le remboursement de la Sécurité sociale
Entretien, fournitures et accessoires 100 % BR 200 % BR
Base conventionnelle +
Base conventionnelle
surcomplémentaire
(si choisi)
(si choisi)
HOSPITALISATION MÉDICALE, CHIRURGICALE ET MATERNITÉ
en établissement conventionné ou non
Frais de séjour 100 % BR 250 % BR
Soins, honoraires de médecins, actes de chirurgie, d’anesthésie et d’obstétrique
• Praticien adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 120 % BR 200 % BR
• Praticien non adhérent aux dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée* 100 % BR 125 % BR
Forfait journalier hospitalier non remboursé par la Sécurité sociale - sans limitation
100 % DE 100 % DE
de durée
Forfait actes lourds 100 % DE 100 % DE
Forfait patient urgence (5) Sans reste à payer Sans reste à payer
Chambre particulière non remboursée par la Sécurité sociale (5)
• Hospitalisation – par jour 25 € 50 €
• Maternité – par jour limité à 6 jours par séjour 25 € 50 €
Frais d’accompagnant non remboursés par la Sécurité sociale
Bénéficiaire dont l’âge est de moins de 16 ans – par jour 25 € 50 €
Forfait maternité 50 € 50 €
OPTIQUE (Équipement = 1 monture + 2 verres)
1 monture et 2 verres tous les 2 ans à compter du 16e anniversaire (hors situation
médicale particulière détaillée dans les conditions générales)
Equipement 100 % Santé (classe A) (4) (6) (7) (8) Sans reste à payer Sans reste à payer
Équipement autre que 100 % santé (classe B) y compris le remboursement de la Sécurité
sociale (4) (6) (7) (8) – par bénéficiaire quel que soit l’âge
• Par verre simple 100 € 125 €
• Par verre complexe 220 € 245 €
• Par verre très complexe 250 € 275 €
• Par monture de lunettes 100 € 100 €
Adaptation de la correction visuelle 100 % BR 100 % BR
Verres avec filtre 100 % BR 100 % BR
Autres suppléments (prisme, système antiptosis, verres iséiconiques) 100 % BR 100 % BR
Lentilles
• Lentilles prescrites remboursées par la Sécurité sociale – forfait par an et par
100 % BR + 350 € 100 % BR + 400 €
bénéficiaire
• Lentilles prescrites, y compris jetables, non remboursées par la Sécurité sociale –
350 € 400 €
forfait par an et par bénéficiaire
Chirurgie / opération oculaire – forfait par an et par bénéficiaire 375 € 800 €
DENTAIRE auprès d’un professionnel
Soins et prothèses dentaires 100 % Santé (4) Sans reste à payer Sans reste à payer
Soins autres que 100 % Santé remboursées par la Sécurité sociale 200 % BR 200 % BR
Prothèses dentaires à tarifs maitrisés (4)
Prothèses fixes 350 % BR 450 % BR
Inlay-core 200 % BR 200 % BR
Prothèses transitoires 350 % BR 450 % BR
Inlay - onlay 200 % BR 200 % BR
Prothèses amovibles 350 % BR 450 % BR
Base conventionnelle +
Base conventionnelle
surcomplémentaire
(si choisi)
(si choisi)
DENTAIRE auprès d’un professionnel (suite)
Prothèses dentaires à tarifs libres
Prothèses fixes 350 % BR 450 % BR
Inlay-core 200 % BR 200 % BR
Prothèses transitoires 350 % BR 450 % BR
Inlay - onlay 200 % BR 200 % BR
Prothèses amovibles 350 % BR 450 % BR
Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale
250 % BR 350 % BR
par semestre de traitement et par bénéficiaire
Implantologie – forfait par implant 325 € 750 €
AUTRES
Médecine additionnelle et de prévention non remboursée par la Sécurité sociale –
sur présentation d’une facture originale établie par le professionnel
25 € / séance 30 € / séance
Acupuncteur, chiropracteur, ostéopathe – par an et par bénéficiaire
dans la limite de 4 séances dans la limite de 5 séances
Actes de prévention (9) 100 % BR 100 % BR
Dispositif MonPSY (10) Inclus Inclus
Assistance Oui Oui
BR : Base de remboursement – OPTAM : Option Pratique Tarifaire Maitrisée - OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maitrisée Chirurgie et Obstétrique –
RSS : Remboursement Sécurité sociale.
(*) Dispositifs de pratiques tarifaires maîtrisées OPTAM ou OPTAM-CO (en Chirurgie et Obstétrique) : en adhérant à ces options, les professionnels de
santé s’engagent à limiter leurs dépassements d’honoraires dans des conditions établies par la convention. Pour savoir si un médecin a adhéré à l’OPTAM
ou à l’OPTAM-CO, le site annuairesante.ameli.fr est à la disposition de tous. (1) SMUR : Structure mobile d'urgence et de réanimation. Organisation
régionale mettant à la disposition du SAMU une ambulance médicalisée permettant d'assurer les premiers soins et le transport d'un malade dans un service
hospitalier. (2) Remboursement de médicaments considérés comme tels, ayant reçu l'autorisation de mise sur le marché et vendus en officine. (3) Un
équipement est composé d’un appareil par oreille. Prise en charge limitée, pour chaque oreille, à une aide auditive par période de quatre ans. La période
s’apprécie à compter de la date d’acquisition de l’aide auditive. (4) Tel que défini réglementairement, dans le respect des prix limites de vente et des
plafonds fixés par la réglementation. (5) Facturation forfaitaire des actes médicaux et soins réalisés lors du passage aux urgences n’entrainant pas
d’hospitalisation. (6) Prise en charge limitée à un équipement par période de deux ans sauf en cas de renouvellement anticipé prévu à l’article L165-1 du
code de la sécurité sociale, notamment pour les moins de 16 ans ou en cas d’évolution de la vue. (7) Un équipement est composé de deux éléments, à
savoir deux verres et une monture. Chaque élément d’un équipement étant pris en charge selon les conditions applicables à la classe à laquelle il appartient
(100% Santé ou Tarif libre). (8) Définitions des verres dans les conditions générales. (9) A titre indicatif, le détartrage est remboursé dans la limite prévue
par le poste soins dentaires. (10) Accompagnement psychologique par un psychologue partenaire dans la limite de 8 séances par bénéficiaire et par an
(les tarifs sont de 40 € pour l’entretien d’évaluation et de 30 € pour les séances de suivi).
POUR ALLER PLUS LOIN…
Avec Malakoff Humanis
les anciens salariés de la Branche,
peuvent continuer à bénéficier
des mêmes garanties
que les salariés en activité !
Les cotisations proposées
Les cotisations ci-dessous sont exprimées en pourcentage du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS*).
La participation de l’employeur pour les cotisations relatives aux adhésions obligatoires est de 50 % minimum.
Les cotisations facultatives sont à la charge du salarié.
# 1 Socle collectif à adhésion obligatoire et surcomplémentaire à adhésion facultative
Base Base
Surcomplémentaire
conventionnelle conventionnelle
Régime général Régime local RG / RL
Salarié seul 1,45 % 1,01 % + 0,43 %
Conjoint + 1,61 % + 1,12 % + 0,44 %
Enfant (s) (gratuité dès le 3e enfant) + 0,79 % + 0,55 % + 0,27 %
# 2 Socle collectif à adhésion obligatoire
Base conventionnelle Base conventionnelle
+ Option + Option
Régime général Régime local
Salarié seul 1,82 % 1,38 %
Conjoint + 2,05 % + 1,56 %
e
Enfant (s) (gratuité dès le 3 enfant) + 1,06 % + 0,82 %
Mieux comprendre les cotisations
Prenons l’exemple d’un employeur qui souscrit au contrat socle collectif à adhésion obligatoire (Base conventionnelle
seule) pour l’ensemble de ses salariés. Un(e) de ses salarié(e) souhaite souscrire à l’option facultative.
Regardons de plus près quel sera le montant de la cotisation !
_____
Cas d’un(e) salarié(e) marié(e) avec 1 enfant à charge
relevant du régime général de la Sécurité sociale souhaitant souscrire l’option à titre facultatif
# Pour le contrat à adhésion OBLIGATOIRE # Pour le contrat à adhésion FACULTATIVE
Part à la charge de l’employeur 0,725 % PMSS Part à la charge du salarié : 3,54 % PMSS
= 50 % de 1,45 % PMSS = 0,43 % PMSS pour le salarié
+ 1,61 % PMSS et 0,44 % PMSS pour le conjoint
Part à la charge du salarié : 0,725 % PMSS
+ 0,79 % PMSS et 0,27 % PMSS pour l’enfant
= 50 % de 1,45 % PMSS
_____
RG = régime général obligatoire. RL = régime local (Alsace-Moselle)
(*) À titre indicatif, le montant du PMSS évolue chaque année. Il est consultable sur www.securitesociale.frDes services performants associés à votre contrat
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les vulnérabilités de ses salariés améliore sa performance sociale*.
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ce, dès l’embauche du premier salarié, et vous offre
auxquelles sont confrontés vos salariés sont
également la possibilité de disposer de conseils
nombreuses. Si elles ne sont pas suffisamment bien
pratique, et/ou de vous comparer à des entreprises de
prises en compte, elles peuvent impacter leur équilibre
taille et de secteur similaire.
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eux-mêmes leur affiliation (vérification, ajout d’un Nos experts de proximité sont à votre écoute pour vous
bénéficiaire, choix d’une option, pièces jointes…). conseiller, identifier et comprendre vos besoins, afin de
vous proposer les actions et les services à déployer pour
La carte de tiers-payant leur est directement adressée y répondre.
par voir postale (et aussi disponible dans leur espace
client et application mobile).
Vous avez la possibilité de suivre l’avancement des (*) Source : Vulnérabilités des salariés
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et 70 % des dirigeants déclarent compter des salariés en situation de fragilité au sein de leur effectif.
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Ils ont accès à des services et des aides individuelles qui leur permettent de mieux appréhender ces situations,
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vos salariés peuvent compter sur nous !
pour vivre autrement le handicap
Des aides pour toutes les étapes importantes de la vie
Une participation financière pour aménager son habitat,
qui peuvent parfois fragiliser celle de vos salariés : aide
son véhicule, acquérir du matériel adapté ou encore
en cas de naissance ou d’adoption, aide au permis de
s’inscrire à des activités sportives, culturelles...des aides
conduire, aide d’urgence en cas de difficultés
aux vacances ou l’attribution de CESU pour améliorer la
budgétaires... Une ligne dédiée pour être écouté(e) et
qualité de vie et favoriser l’autonomie.
accompagner lors du décès d’un proche.
Un coup de pouce pour les aidants Face au cancer, vos salariés ne sont pas seuls
Une ligne téléphonique dédiée pour conseiller et Des solutions qui améliorent leur bien-être physique et
orienter vos salariés qui prennent soin d’un proche vers psychologique. Une ligne dédiée et un blog pour
des services adaptés et des solutions de répit. Des aides trouver des informations, partager son expérience, être
pour faciliter leur quotidien et celui de l’aidé(e) (aide aux écouté(e) ... des aides pour la pratique d’une activité
vacances, aide à domicile, aide pour rester aux d’un physique adaptée, des consultations d’experts
enfant gravement malade...) (nutritionniste, psychologue...). Un soutien efficace dans
la poursuite de leur quotidien.
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les partenaires sociaux de votre branche
ont mis en place un degré élevé de solidarité.LES PLUS de l’offre Malakoff Humanis FIABILITÉ Les partenaires sociaux de votre branche professionnelle nous font confiance puisque nous sommes l’assureur recommandé pour assurer le régime frais de santé. CONFORMITÉ En rejoignant l’organisme recommandé par vos partenaires sociaux, vous avez la sécurité d’être en conformité avec vos obligations conventionnelles ainsi que celles liées à la prévention des risques professionnels. MUTUALISATION La mutualisation des risques auprès de l’ensemble des structures adhérentes de la branche assure une cotisation au « prix juste ». SOLIDARITÉ Malakoff Humanis est en mesure de proposer aux salariés les aides sociales prévues dans l’accord de branche et les renforce par des actions complémentaires.
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21 rue Laffitte 75009 Paris – RCS de PARIS N° 351 733 761Vous pouvez aussi lire
