Relevé de décisions de la CIPI - Université ...
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§Relevé de décisions de la CIPI
§ Renseignements
CIPI du : 5 juillet 2018
Rédactrice : Emilie BOMAL
Ordre du jour :
Informations
Relevé de décisions de la CIPI du 11 décembre 2017
Stratégie énergétique : renouvellement et gestion du parc automobile
Stratégie immobilière : point d’avancement du SPSI (Schéma pluriannuel de
stratégie immobilière) et du SPSE (Schéma pluriannuel de stratégie énergétique)
Point d’étape sur les opérations immobilières 2018 (budget et calendrier)
Opérations immobilières 2019-2020 : synthèse des rencontres préparatoires CPOM
Questions diverses
Stéphane AMIARD, vice-président numérique et patrimoine
Olivier HUISMAN, directeur général des services
Philippe LERICHE, directeur de la Faculté des Sciences
Michel VERON, responsable administratif du SUIO-IP et chargé de missions vie
étudiante/services communs
Nadine ROBINET, directrice des services de la Faculté Santé
Sylvie DURAND, directrice des services de l’UFR ESTHUA, tourisme et culture
Alexandre PIETRINI, directeur du SUAPS
Participants Patricia MAURAS, responsable administrative du SUAPS
Thierry LATOUCHE, directeur de la DFC
Jean-François BRUGGEMAN, représentant des personnels BIATSS élu par le CA à la CPI
Emile CEDILLE, vice-président étudiant
Franck COADOU, responsable du service technique de l’ISTIA
Stéphane RIGAULT, directeur de la Prévention et de la Sécurité
Antoine VIOLETTE, directeur du Patrimoine Immobilier
Arnaud CATTEL, responsable logistique et support
Emilie BOMAL, chargée de mission Campus durable – prospective
Christophe DANIEL, doyen de la Faculté de Droit, économie et gestion
Fabrice GUERIN, directeur de l’ISTIA
Nicolas LEROLLE, doyen de la Faculté Santé
Lydie BOUVIER, directrice de l'IUT
Cyril FLEURANT, directeur de l’UFR Lettres, langues et sciences humaines
Philippe VIOLIER, directeur de l’UFR ESTHUA, tourisme et culture
Excusés
Nathalie CLOT, directrice du SCD
Christine MENARD, directrice du SUIO-IP
Dominique CHABASSE, directeur du SUMPPS
Anaïs HAUDOUIN, représentante étudiante élue du CA
François HINDRE, représentant des enseignants chercheurs, enseignants ou chercheurs élu
par le CA à la CPI
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§Relevé de décisions de la CIPI
§Informations
Déploiement de la signalétique dans le cadre de la marque UA
Une rencontre est prévue ce vendredi 6 juillet avec les services de la Mairie et d’ALM ainsi
que l’architecte des bâtiments de France. Cette rencontre -sollicitée par l’Université
d’Angers depuis février 2018- est en effet essentielle dans la mesure où les projets relevant
des campus St-Serge et Santé sont localisés dans un périmètre soumis à accord de
l’architecte des bâtiments de France [ABF]. Cette présentation permettra de recueillir un
premier avis de l’ABF afin d’affiner le cas échéant les projets en amont du dépôt des
demandes d’autorisation nécessaires auprès des services de la Mairie.
Retour sur l’organisation des transports en commun l Rentrée 2018-2019
Emilie BOMAL présente les éléments exposés le 12 juin à l’occasion de la réunion avec ALM
& Irigo-Keolis suite à leur demande d’étalement des horaires de cours.
Ajustements prévus pour la rentrée :
Campus de Belle-Beille
Campus de St-Serge / Santé
- désencombrement de la ligne de TRAM entre St-Serge et l’ESEO car l’ESEO
a réorganisé ses plannings
- Sept 2019 : lycée pro St-Serge déménage pour rejoindre
le lycée Wresinski + décalage début des cours de 8h10 à 8h30
A noter que :
- les horaires de 8h et 9h30 ont été traités de manière identique
- pas d’augmentation du parc de bus mais optimisation de la rotation
- un bilan à + 15j de la rentrée sera réalisé afin de voir s’il est nécessaire de mobiliser
1 ou 2 bus supplémentaire. L’idée étant de laisser le temps aux étudiants de
s’organiser.
Vente du bâtiment de Cholet
Antoine VIOLETTE indique que le bâtiment de Cholet qui hébergeait les départements
carrières sociales et génie mécanique a été vendu à l’Institut Sainte-Marie de Cholet (lycée
privé). L’acte de vente a été signé par le Préfet et l’Institut Sainte-Marie de Cholet le 7
mars 2018. Le prix de vente de 1 200 000€ revient pour 50% à France Domaine et pour
les 50% restants au compte d’affectation spécial de l’immobilier de l’enseignement
supérieur. Antoine VIOLETTE précise que l’Université d’Angers a constitué un dossier remis
au Rectorat qui remontera ensuite au Ministère en vue de récupérer 50% du prix de vente.
Stéphane AMIARD indique que le dossier présente des opérations fléchées visant des
réhabilitations / transitions énergétiques.
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§Relevé de décisions de la CIPI
Cession de parcelle devant la Passerelle
Antoine VIOLETTE indique que le projet de la ligne B du TRAM poursuit son chemin et que
pour pouvoir créer la voie sur le boulevard Lakanal il était nécessaire pour ALM (ALTER)
d’élargir la voie (voie circulante TRAM et voiture). A cet effet, l’UA en lien avec le Rectorat
cède une parcelle de 449m2.
Antoine VIOLETTE précise que l’UA négocie actuellement avec ALM pour que
l’aménagement avec les piquets d’ardoise soit :
- à défaut restitué à l’identique
- au mieux avoir l’équivalent financier pour que l’UA fasse le réaménagement qui
s’inscrira dans le cadre du projet d’extension de la Passerelle
Box vélos sécurisés
Emilie BOMAL rappelle que la mise à disposition est -conformément à la convention signée-
valable pour un an reconductible en fonction du retour d’usage de l’UA. Le bilan devra
permettre de voir si les positionnements actuels correspondent aux usages et le cas
échéant d’envisager –en lien avec ALM- la mise à disposition de box supplémentaires.
Emilie BOMAL précise que la liste de diffusion velobox@univ-angers.fr a été mise en place
afin que les utilisateurs des box ou les futurs utilisateurs puissent poser leur question. A
ce jour, seule Emilie BOMAL est destinataire des méls reçus mais les composantes peuvent
demander à être intégrées à la liste.
Infos travaux hors périmètre CIPI
Opérations UA :
• Relogement du SUMPPS :
– Travaux de juin à décembre 2018
– Déménagement janvier 2019
– Cession du bâti MDE le 31/01/2019
• Etude DAVIERS : livraison mi nov. L’objectif étant d’avoir des scénarii sur le devenir
du département pharmacie sur ce site suite à la présentation du programme
fonctionnel par Frédéric LAGARCE. Antoine VIOLETTE rappelle que cette étude
concerne bien tout le site Daviers dont le bâtiment ISSBA.
Opérations de voierie hors UA :
• Bd Lavoisier : travaux de voirie 29 & 30 août
• Rue Le nôtre : route barrée du 9 au 11 juillet
• Av notre dame du lac : circulation sens unique
du 2 au juillet
• Bd Beaussier : travaux sur voie de bus
du 2 au juillet
Stéphane AMIARD précise que les bonnes relations entretenues avec la Ville permettent
d’avoir un peu de souplesse dans nos opérations immobilières.
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§Relevé de décisions de la CIPI
Point d’étape sur les opérations CPER 2015-2020
Concernant les opérations CPER, Stéphane AMIARD indique qu’il est important de ne pas
s’écarter du projet initial sous peine de perdre les financements.
Stéphane AMIARD indique qu’il faudrait 2 ou 3 CPER pour finaliser la réhabilitation
complète du Campus de Belle-Beille. C’est la raison pour laquelle il y a un travail conjoint
avec la banque européenne d’investissement au travers du projet PEEC 2030 (Programme
d’efficacité énergétique des campus) pour savoir si un autre modèle économique lié à
l’emprunt pourrait permettre de réaliser des travaux en moins de 20 ans. Stéphane
AMIARD précise qu’aujourd’hui le seul levier pour négocier avec l’Etat est celui de la
transition énergétique au travers notamment de travaux de réhabilitation. Ce projet a été
chiffré à 42,05M€ pour la réhabilitation du Campus de Belle-Beille.
§Approbation du relevé de décisions
Stéphane AMIARD soumet le relevé de décisions de la CIPI du 11 décembre 2017 au vote.
Il est approuvé à l’unanimité.
[Page 4 sur 8]§Relevé de décisions de la CIPI
§Stratégie énergétique : renouvellement et gestion du
parc auto
Stéphane AMIARD rappelle que le renouvellement du parc auto doit être abordé sur le plan
de la transition énergétique mais également d’un point de vue économique.
Arnaud CATTEL présente (cf diaporama joint présent CR) :
- l’état du parc
- la réglementation
- les différentes pistes possibles
- le calendrier
- la gestion du nouveau parc
- les études en cours
Concernant la réduction du parc auto, Antoine VIOLETTE précise que l’Etat considère
qu’une vraie gestion de flotte auto permet d’avoir une vision fine des usages et qu’à cet
effet une bonne gestion permet d’optimiser la flotte. Olivier HUISMAN indique que cela a
du sens dans la mesure où une bonne gestion du parc doit permettre une meilleure
optimisation de la flotte.
Stéphane AMIARD rappelle que la présentation d’aujourd’hui est une présentation macro
du parc car nous n’avons à ce jour pas de vision détaillée sur l’utilisation des véhicules à
l’échelle de l’UA.
Arnaud CATTEL complète en indiquant qu’une solution alternative à savoir l’autopartage
sera proposée pour répondre aux besoins. Ce service proposé actuellement uniquement
sur le site de St-Serge pourra le cas échéant être revu avec Alter service pour être élargi
sur Belle-Beille. Antoine VIOLETTE précise que l’utilisation de ce service pourrait permettre
à des pics d’utilisation des véhicules de l’UA et ainsi éviter d’investir dans l’achat d’un
véhicule. Concernant l’utilisation des véhicules, Arnaud CATTEL précise que la réservation
se fait via une application accessible 24h/24h et 7j/7j.
Concernant l’acquisition des véhicules électriques, celle-ci devra se faire en lien avec le
projet d’ombrière photovoltaïque prévu en 2019 sur le campus de Belle-Beille et
l’installation de bornes électriques ainsi qu’en cohérence avec les délais de livraison de
l’UGAP.
Antoine VIOLETTE précise que l’intérêt du renouvellement du parc est d’avoir de la diversité
dans les véhicules pour répondre aux différents usages. Les véhicules électriques seront
plus particulièrement dédiés à des usages liés prioritairement aux déplacements intra/inter
campus.
Concernant les véhicules hybrides, Arnaud CATTEL précise que des formations
spécifiques liées à l’éco-conduite seront mises en places. Stéphane RIGAULT précise qu’il
serait bien de coupler ces formations avec des formations liées à la sécurité routière afin
d’avoir une politique globale.
Concernant les transports de personnels à 9 places, il n’est pas prévu actuellement
d’achat de véhicule dans le cadre du renouvellement du parc car ce type de véhicule n’est
proposé qu’en diesel. La solution proposée en interne sera le recours à la location de
véhicule de ce type.
Alexandre PIETRINI demande si les locations seront à prendre en charge par les
services/composantes ou si cela relèvera d’un budget central ? Olivier HUISMAN indique
que le modèle économique est à affiner car l’UA réalisera au global des économies.
Stéphane AMIARD précise qu’il est important de réinvestir les économies réalisées.
[Page 5 sur 8]§Relevé de décisions de la CIPI
En termes de calendrier, Arnaud CATTEL précise que le retrait des véhicules en vue de leur
revente n’interviendra pas avant l’achat effectif des nouveaux véhicules. Arnaud CATTEL
indique qu’il ira à la rencontre de toutes les composantes et les services disposant
actuellement d’un véhicule afin de voir les usages actuels et de définir/caractériser les
besoins en vue du renouvellement cohérent du parc auto.
Concernant les déplacements collectifs, Philippe LERICHE indique que l’UFR Sciences a
régulièrement recours à la location de bus pour les sorties de terrain mais que certains
étudiants sont également amenés à utiliser leurs véhicules personnels ce qui pose des
problèmes d’assurance. A cet effet, il serait bien d’avoir une politique commune au niveau
de l’UA car les coûts induits par les locations de bus sont conséquents.
Michel VERON indique qu’un mémento existe sur les sorties pédagogiques qui sont
obligatoires car inscrites dans les maquettes pédagogiques.
Stéphane RIGAULT indique qu’il serait opportun durant les 2 années à venir pour faire un
état des lieux des véhicules, des usages, des règles de réservation, … et se rapprocher des
enseignants de psychologie qui travaillent sur ce thème.
Antoine VIOLETTE précise que le système de vente via le recours au service des
domaines est le seul possible pour une question d’égalité vis-à-vis des différents personnels
de l’UA. Arnaud CATTEL précise qu’il sera important d’ici là d’entretenir le parc actuel pour
optimiser la revente.
Alexandre PIETRINI demande pourquoi seulement 35 véhicules sur les 38 seront revendus.
Arnaud CATTEL précise que 3 véhicules ne seront pas concernés à savoir :
- 1 véhicule qui va sortir de l’inventaire (mis à la casse)
- 1 véhicule de la DCI qui est particulier avec le hayon élévateur
- 1 véhicule de l’UBL que l’on va récupérer dans le parc auto
Philippe LERICHE demande si un système de validation des réservations sera mis en
place. A titre d’exemple, la Faculté des Sciences priorise les usages pédagogiques avant
les congrès.
Sylvie DURAND précise qu’à l’UFR ESTHUA, tourisme et culture la priorité est mise sur les
demandes pédagogiques.
Antoine VIOLETTE précise qu’il faudra profiter des 2 années à venir pour réfléchir
collectivement à un système de réservation mais qu’en attendant 2021 la gestion des
réservations restera propre aux composantes.
Concernant les assurances, Arnaud CATTEL rappelle qu’il faut que les vélos électriques
achetés par l’UA soient assurés au niveau central. Les composantes/structures qui ont
acquis un vélo sont donc invitées à se rapprocher du responsable du pôle logistique et
support.
§Stratégie immobilière
SPSI : Schéma pluriannuel de stratégie immobilière
Emilie BOMAL présente la démarche liée à l’actualisation du SPSI.
Pour rappel, les objectifs du SPSI sont :
d’actualiser les données immobilières pour une connaissance approfondie du parc
immobilier
Stéphane AMIARD précise que toutes les activités qui ne sont pas dans cette carte
sont considérées par l’Etat comme étant inexistantes. Compte-tenu du fait que l’Etat
regarde notamment les taux d’occupation des locaux, il est essentiel que toutes les
activités soient recensées dans CELCAT.
[Page 6 sur 8]§Relevé de décisions de la CIPI
de formaliser la stratégie immobilière pour les 5 ans à venir pour répondre à
l’objectif de bonne gestion et d’optimisation d’un patrimoine immobilier exemplaire,
durable et responsable.
Stéphane AMIARD indique que la stratégie immobilière qui définira les projets
éligibles au prochain CPER d’où l’intérêt de construire ensemble cette stratégie et
d’éviter d’avoir trop de petites opérations.
Calendrier du SPSI
Antoine VIOLETTE précise que les composantes/structures/services seront sollicités durant
la phase diagnostic pour ce qui relève de la politique et des moyens qui sont affectés à la
maintenance immobilière.
Emilie BOMAL indique que des entretiens et des visites sur site seront organisés en lien
avec chaque structure.
Concernant le suivi et la gestion de la mission liée au SPSI, un comité de pilotage et un
comité projet ont été mis en place. Pour ce qui relève du comité de pilotage, Emilie BOMAL
enverra un mél aux membres de la CIPI pour un appel à candidature puisqu’il est prévu
qu’un membre de la CIPI face parti du COPIL.
SPSE : Schéma pluriannuel de stratégie énergétique
Antoine VIOLETTE présente l’état d’avancement du SPSE qui a été confié à la société
INDDIGO. Le SPSE a pour objectif de définir les axes d’effort à faire en termes de
rénovation énergétique ou d’investissement énergétique sur l’ensemble du patrimoine
immobilier pour les 5 ans à venir.
Antoine VIOLETTE précise que nous avons eu des co-financements car la transition
énergétique intéresse beaucoup d’acteurs notamment du Territoire : ADEME, Caisse des
dépôts et la Région Pays de la Loire.
[Page 7 sur 8]§Relevé de décisions de la CIPI
L’objectif est d’avoir un état des lieux de nos bâtiments en terme de prisme énergétique à
savoir les plus et les moins énergivores au regard des usages pour ensuite mettre en place
un schéma directeur de l’énergie en quantifiant les actions à court et long terme. Le
dispositif d’intracting sera mis en place à savoir que pour 1€ mis par l’UA, la Caisse des
dépôts (CDC) mettra 1€ et le remboursement de l’euro à la CDC sera réalisé via les
économies d’énergies réalisées.
Stéphane AMIARD précise que ce dispositif a fonctionné dans d’autres universités.
Calendrier du SPSE
En septembre : livrable sur l’intracting
En avril 2019 : livrable des actions à mener
§Point sur les opérations immobilières 2018
Antoine VIOLETTE précise que la matrice qui est présentée (cf matrice en ligne) a été
actualisée suite aux rencontres DPI / Structures et qu’elle permet d’avoir une vision
d’ensemble.
Antoine VIOLETTE indique que le taux d’avancement qui a cette période de l’année est
quasi normale compte-tenu du temps de mobilisation de l’équipe et des budgets qui fait
que la concrétisation des opérations est plus au second semestre.
Antoine VIOLETTE précise que -comme évoqué lors des rencontres préparatoires aux
CPOM- des opérations vont être reprogrammées pour des questions d’expression de
besoin, de moyens humains ou budgétaires.
§Opérations immobilières 2019-2020
Synthèse des rencontres préparatoires CPOM
Antoine VIOLETTE précise que la matrice des opérations immobilières 2019-2020 tient
compte :
des opérations déjà validées qui ont glissées et qui de fait ont été reprogrammées
des demandes de reprogrammation de certaines opérations évoquées lors des
rencontres CPOM qui restent soumises à l’arbitrage des CPOM de septembre
Antoine VIOLETTE rappelle que cette vision des opérations à l’échelle de l’établissement
est nécessaire car elle permet de visualiser les montants des opérations d’investissement
qui sont affectés à la DPI et la corrélation (ou non) des moyens humains affectés à la DPI.
Antoine VIOLETTE précise que la matrice présentée ne fait pas mention des priorités des
opérations par composante / service.
Concernant la transformation des amphis, Michel VERON évoque un point de vigilance
concernant la réglementation incendie. La location d’amphithéâtres imposant une
catégorisation en type L (salle de spectacle) plus contraignante.
§Prochaine CIPI
La prochaine CIPI se tiendra le jeudi 11 octobre de 9h à 12h Salle Emeraude.
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