Travail sécurité - Travail & Sécurité
←
→
Transcription du contenu de la page
Si votre navigateur ne rend pas la page correctement, lisez s'il vous plaît le contenu de la page ci-dessous
travail sécurité & LE mensuel DE LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
dossier
La grande
distribution
N° 759 – mars 2015 – 5,20 e
n en images n grand entretien n une journée avec n services
Dans les Raphaël Haeflinger, Une brigade fière Dispositif juridique
coulisses directeur d’Eurogip de sa cuisine relatif à la pénibilité
de l’Opéra
sommaire
12Raphaël Haeflinger,
directeur d’Eurogip,
réalise un état des
lieux des pratiques
en Europe en matière
de santé et sécurité
© Patrick Delapierre pour l’INRS
au travail, alors que
la Commission
européenne vient
d’adopter un nouveau
cadre stratégique
pour la période
2014-2020.
30
15
À l’occasion de la rénovation
d’une brasserie parisienne,
100 m2 de sous-sol ont été
© Grégoire Maisonneuve pour l’INRS
créés pour y installer
toute la partie technique,
à savoir la cuisine.
Vaste secteur
aux métiers variés,
la grande distribution
présente une forte sinistralité.
Les efforts déployés par le réseau
Assurance maladie–risques
professionnels commencent à payer.
© Gaël Kerbaol/INRS
04 ACTUALITÉS 15 DOSSIER
n Baromètre. Nouveaux chiffres sur la place La grande distribution
de la santé au travail dans les TPE
n Risque routier. Vers une interdiction des kits 16. Un secteur en mouvements
mains-libres ? 18. De l’anticipation à la réalisation
n Infirmiers du travail. La Carsat Centre tisse
19. Dans le « drive » du bout du monde
un réseau
n Suicide. La police s’arme pour lutter contre le fléau
20. Aux caisses, le confort n’est pas
en option
n Plan santé au travail 2015-2019. L’approche
positive du travail, facteur de santé 22. Des résultats à la hauteur des espérances
n Écophyto 2. Un nouveau plan de baisse des pesticides 24. Repenser les liens au travail
26. Le nécessaire respect des normes
12 Le Grand entretien existantes
Raphaël Haeflinger, directeur d’Eurogip
« Nous sommes à la croisée 30 une journée avec
des chemins » Une brigade fière de sa cuisine
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
Amélioration du réseau de ventilation générale,
réaménagement de l’espace, modernisation
32
© Gaël Kerbaol/INRS
des postes de travail… La rénovation de l’atelier
décoration-costumes du Palais Garnier, au cœur
de la capitale, a réuni plusieurs directions autour
d’un projet de prévention des risques professionnels.
Photo de couverture : Gaël Kerbaol/INRS
Revue mensuelle publiée par l’Institut national
de recherche et de sécurité (INRS)
pour la prévention des accidents du travail
et des maladies professionnelles.
65, boulevard Richard-Lenoir - 75011 Paris.
Tél. : 01 40 44 30 00. Fax : 01 40 44 30 41.
46
Dépôt légal 1950-9005. ISSN 0373-1944.
www.travail-et-securite.fr – www.inrs.fr
E-mail rédaction : ts@inrs.fr.
Prix au numéro : 5,20 e.
Abonnement annuel : 46 e.
© Gaël Kerbaol/INRS
Une entreprise qui produit des herbes aromatiques
surgelées mène une politique d’amélioration continue Directeur de la publication : Stéphane Pimbert.
des conditions de travail de ses salariés avec pour Rédactrice en chef : Delphine Vaudoux.
principal axe de réflexion les manutentions manuelles Assistante : Marie-Thérèse Margato, 01 40 44 30 40.
aux postes de conditionnement et de palettisation. Secrétaire de rédaction : Alexis Carlier.
Rédaction : Antoine Bondéelle, Grégory Brasseur,
Leslie Courbon, Céline Ravallec.
Ont collaboré à ce numéro : Claude Almodovar,
Patrick Delapierre, Grégoire Maisonneuve,
32 EN IMAGES Albert Pereira, Guillaume J. Plisson.
Rédacteur-graphiste : Amélie Lemaire.
Art vivant. Dans les coulisses de l’Opéra Reporter-photographe : Gaël Kerbaol.
Iconographes : Estelle Paulin, Nadia Bouda.
Responsable de fabrication : Sophie Schwab.
40 EN ENTREPRISE Documents officiels : assistance juridique,
40. Poussières de bois 01 40 44 31 63 ou 01 40 44 31 57.
Abonnements-diffusion : 01 55 56 71 03.
Un objectif ambitieux
Photogravure : Made for com.
42. Amiante Impression : Imprimerie de Compiègne-
Se former à des pratiques éprouvées Groupe des imprimeries Morault.
44. Agroalimentaire Ce journal est imprimé par une imprimerie certifiée
Objectif : rendre les risques insipides Imprim’vert®, avec des encres à base d’huile végétale
sur papier issu de forêts gérées durablement.
46. Charge physique de travail
Couper l’herbe sous le pied des TMS
50 services 10-31-1668 / Certifié PEFC / pefc-france.org
n Questions-réponses n Droit en pratique n Extraits du Journal Officiel
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
ACTUALITÉS
Le chiffre
04
05
822
petites entreprises
(dont 652 PE de 10
à 49 salariés et 170 TPE
de 1 à 9 salariés) ont
été questionnées
en novembre et décembre
2014 par ViaVoice pour
réaliser une étude
pour l’INRS.
© Gaël Kerbaol/INRS
Baromètre
Nouveaux chiffres sur la place
de la santé au travail dans les TPE
Les résultats de la troisième étude TPE « Risques professionnels et prévention
des accidents du travail et des maladies professionnelles » réalisée pour l’INRS
par l’institut de sondage ViaVoice ont été dévoilés. Premières tendances.
Q
uel est le regard par les personnes interro- l’information et la formation des sources d’information
des dirigeants gées, l’activité physique et des salariés. « Il s’agit des de référence. « Une tendance
d ’e n t r e p r i s e s le risque routier pour les mesures qui apparaissent générale assez inattendue
de moins de PE, l’activité physique et les comme les plus évidentes, et ce, quels que soient la
50 salariés sur la chutes pour les TPE, ont ten- observe Patrick Laine. Dans taille ou le secteur d’acti-
santé et la sécurité dans leur dance à être sous-estimés, ou cette enquête, 15 % des TPE vité », poursuit Patrick Laine.
activité ? Depuis 2007, l’INRS alors sont considérés comme déclarent ne prendre aucune L’utilisation d’internet est en
réalise un baromètre pour bien maîtrisés. La perception mesure, un chiffre qui a aug- hausse tandis que celle des
suivre les évolutions sur cette des risques, en lien avec la menté depuis 2010. » Par ail- supports papier est en baisse
question. Deux catégories sinistralité de l’activité, est leurs, la plupart des entre- et se limite le plus souvent à
d’entreprises sont concer- différente selon les secteurs : prises n’anticipent pas les la presse quotidienne et pro-
nées : les très petites entre- dans les PE, le BTP se montre actions de prévention : elles fessionnelle. Les chefs d’en-
prises (TPE, de 1 à 9 salariés) par exemple plus concerné déclarent ne pas avoir l’in- treprise présentent un com-
et les petites entreprises (PE, que le commerce. tention d’aller plus loin dans portement plutôt attentiste et
de 10 à 49 salariés), dans les Parmi les mesures de pré- ces actions durant les deux n’effectuent pas forcément de
secteurs de l’artisanat, l’in- vention mises en œuvre, le prochaines années. recherche active : « Si l’infor-
dustrie, le BTP, le commerce port des équipements de L’étude montre que les notices mation est importante, elle
et le transport. Les résultats protection individuelle arrive techniques des fournisseurs arrivera jusqu’à nous » est le
de la troisième enquête (lire largement en tête, suivi par deviennent de plus en plus raisonnement observé.
l’encadré ci-contre) viennent La taille des entreprises joue
d’être dévoilés. sur leur maturité en matière
Par rapport aux précédentes la 3e édition du baromètre de santé et sécurité au tra-
études, la santé au travail Réalisée par téléphone en novembre et décembre 2014 vail (SST) : les PE sont ainsi
se révèle moins présente. auprès de près de 1 000 dirigeants d’entreprises de moins plus à jour sur leur document
Les deux premières préoc- de 50 salariés, le baromètre prolonge deux études menées unique, ont déjà désigné plus
cupations des chefs d’entre- en 2007 et 2010. Les entreprises sondées ne sont pas largement un salarié com-
prise sont d’ordre financier forcément les mêmes mais la majorité des questions restent pétent en SST et mettent en
et commercial. « Ce n’est pas identiques. Quelques entretiens approfondis ont été menés place plus d’actions de pré-
une surprise étant donné le dans un second temps par téléphone au tout début vention. Elles sont également
contexte économique », com- de l’année 2015 (salon de coiffure, boulanger-pâtissier, moins isolées, en adhérant
mente Patrick Laine, chargé atelier de soudure, BTP) pour recueillir des éclairages
plus facilement à une organi-
de mission TPE à l’INRS. Les sation professionnelle. n
complémentaires, plus qualitatifs.
risques professionnels cités C. R.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
actualitéS
Risque routier RPS
L’entretien individuel,
Vers une interdiction facteur de soutien
des kits mains-libres ? des salariés
Selon l’enquête Sumer 2010,
un tiers des salariés déclarent
Face à une augmentation importante de la mortalité n’avoir ni entretien individuel
routière en 2014, le ministère de l’Intérieur envisage d’évaluation, ni objectifs chiffrés
l’interdiction des kits mains-libres à oreillette au volant, dans l’année. En revanche,
l’entretien individuel d’évaluation,
dans un avenir proche.
fondé sur des critères « précis
E
et mesurables » mais sans
n 2014, la morta- objectifs chiffrés, concernerait,
lité routière a pro- lui, 20 % des salariés. Ces
gressé de 3,7 %, derniers déclarent d’ailleurs
soit 120 décès de bénéficier d’autonomie et de
plus sur les routes soutien social de la part de leur
par rapport à l’année pré- hiérarchie ou de leurs collègues,
cédente (3 388 décès en et ressentir moins souvent que
2014). Une étude de l’Inserm les autres salariés des conflits
démontre que l’usage du kit éthiques ou de l’insécurité dans
mains-libres ne rend pas leur emploi. À l’inverse, ceux qui
moins dangereuse l’utilisa- ont des objectifs chiffrés sans
tion du portable au volant : bénéficier d’un entretien
10 % des accidents auraient individuel d’évaluation fondé
pour cause, ou impliqueraient, sur des critères précis
l’usage du téléphone. L’étude et mesurables, soit 13 %
pointe également un vide des salariés, sont surexposés
© Gaël Kerbaol/INRS
au niveau réglementaire : si à la plupart des facteurs
l’usage du téléphone pris en de risques psychosociaux,
main au volant est sanctionné selon leurs déclarations :
d’un retrait de deux points leur travail comporte plus
de permis et d’une amende de de demande psychologique
135 €, l’usage du kit reste toléré. et émotionnelle, plus de conflits
Or, le danger serait sensible- tation, la première depuis Malgré l’interdiction éthiques et d’insécurité, moins
ment le même, l’attention du douze ans, Bernard Caze- de téléphoner en de soutien social. Ils signalent
conduisant et le
conducteur étant captée par neuve, ministre de l’Inté- aussi plus souvent être
développement des
la conversation. S’appuyant rieur, a présenté un projet kits mains-libres, en mauvaise santé physique
sur une étude australienne, La de plan d’action composé de 400 personnes seraient et mentale.
Ligue contre la violence rou- 26 mesures. Parmi celles-ci, tuées chaque année
tière estime que l’utilisation outre l’abaissement du taux sur les routes françaises Ebola
à cause du téléphone
du kit multiplie le risque d’ac- limite d’alcoolémie pour les au volant. Naissance
cidents par trois. Selon cette jeunes conducteurs (moins de d’un site web belge
association, l’utilisation d’un 0,2 g/l), figure la possibilité d’informations
téléphone au volant tuerait (mesure n° 22) d’une inter-
400 personnes sur les routes diction du kit mains-libres à Un site officiel d’information
chaque année, en France. oreillette. n sur Ebola vient d’ouvrir,
Afin d’enrayer cette augmen- A. B. à la mi-janvier, à destination
des citoyens et des
professionnels de la santé vivant
Substances psychoactives en Belgique. Initiative commune
Un outil d’aide au repérage de l’Institut de médecine tropicale
Alcool, tabac, cannabis : ces trois substances psychoactives, dont la dernière d’Anvers, des différentes
est illégale, sont les plus consommées en France. La Haute Autorité de Santé (HAS) autorités de santé publique
vient de publier un outil d’aide au repérage précoce et à l’intervention brève (RPIB) lié et de l’Institut scientifique
à leur consommation afin que les professionnels de la santé apportent une réponse de santé publique, ce site fournit
individuelle à des consommations à risque de dommages individuels, sociaux et les informations récentes sur
professionnels de leurs patients. Cet outil a pour objectif : l’épidémie en Afrique occidentale,
• de repérer les consommations à risque ; en lien avec la Belgique. Il propose
• d’intervenir auprès des consommateurs pour qu’ils réduisent leurs risques une foire aux questions ainsi
de dommages ; qu’une rubrique détaillant
• d’accompagner et soutenir leurs efforts vers un changement de comportement les directives et procédures
durable. à l’intention des professionnels
Ce travail s’inscrit dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre les drogues de santé.
et les conduites addictives 2013-2017, coordonné par la Mission interministérielle En savoir plus : www.info-ebola.be/fr
de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Midelca). et www.inrs.fr.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
ACTUALITÉS
Le chiffre
06
07
3436
infirmiers en prévention
et soins en entreprise
étaient en activité en France
au 1er janvier 2014.
© Guillaume J.Plisson pour l’INRS
(source : Direction de la recherche, des études,
de l’évaluation et des statistiques).
Les infirmiers du travail constituent un véritable pilier de l’entreprise, en matière
de prévention des risques professionnels et même au-delà. Afin de leur permettre
d’échanger entre eux et de les informer régulièrement, la Carsat Centre est à l’initiative,
en partenariat avec le GIT (Groupement des infirmiers du travail), de journées d’études
« infirmiers du travail ».
Infirmiers du travail
La Carsat Centre tisse un réseau
N
ous sommes assez se sont ensuite interrompues de sensibiliser au moins prise pour y faire des mesures
isolés, chacun avant de reprendre en 2006, 200 salariés », s’enthou- de bruit… J’ai ensuite trans-
dans notre travail. à la demande d’infirmières, siasme Christine Roques. mis à notre direction et le Cir-
Et c’est donc inté- sur des sujets beaucoup plus « Pour ma part, je vais à celle cop est venu faire des mesures
ressant pour nous larges, comme les cancers qui est organisée à Chartres, et nous aider à réfléchir aux
de pouvoir nous rencontrer professionnels, les risques explique Philippe Poirrier. Ça mesures de prévention à
pour échanger, confronter psychosociaux, la pénibilité, me permet de discuter avec mettre en place. »
nos expériences », estime les nanoparticules, etc. Et les collègues du département, Ces journées permettent aussi
Philippe Poirrier, infirmier du depuis 2013, les infirmières d’échanger sur des probléma- de conforter le rôle de référents
travail chez B. Braun Medi- des services interentreprises tiques parfois similaires mais et de formateurs d’entreprise
cal, à Nogent-le-Rotrou, en de santé au travail prennent avec un contexte différent. Ces que tiennent les infirmiers
Eure-et-Loir. Brigitte Danet, part à ces journées. réunions sont toujours bien du travail. « Les infirmiers
infirmière du travail chez Sur la région Centre, faites et permettent de renfor- du travail connaissent tous
Asco-Joumatic, à Lucé, à une 362 entreprises ont plus de cer les liens entre nous, mais les salariés, leurs problèmes,
cinquantaine de kilomètres de 200 salariés et pourraient également avec la Carsat. » leurs souffrances au travail,
Nogent, fait la même analyse : donc bénéficier d’un infirmier Les journées sont préparées et insiste Christine Roques.
« Nous sommes assez focali- du travail. Mais toutes n’ont co-organisées avec le GIT et Ils recueillent les premières
sés sur nos entreprises, il est pas n’ont pas fait ce choix. les thématiques sont choisies informations et constituent
important pour nous de pou- Néanmoins, le service forma- à partir de l’exploitation des le véritable pouls de l’entre-
voir nous voir régulièrement. » tion de la Carsat a, au fil des questionnaires d’évaluation. prise. » « Nous avons la pos-
Consciente de ce problème, la ans, constitué un fichier de Brigitte Danet est elle aussi sibilité de redistribuer ensuite
Carsat Centre a mis en place il 215 infirmiers du travail, qui satisfaite de ces journées qui cette information à l’ensemble
y a près de dix ans des jour- sont régulièrement invités lui permettent de maintenir de nos partenaires internes :
nées d’études destinées aux aux journées d’études. « Nous ses connaissances à jour sur directions, médecins du tra-
infirmiers du travail au niveau en organisons environ deux les textes réglementaires ou sa vail, CHSCT, salariés et res-
de la région. ou trois par an, sur un même pratique quotidienne d’infir- ponsables sécurité… », com-
Initiées dans un premier temps sujet mais dans des villes dif- mière du travail, et d’échanger plète Brigitte Danet.
en 1995 et 1996 par Chan- férentes pour toucher le maxi- avec des collègues. Parfois, En 2016, Christine Roques
tal Sebert, alors infirmière mum de personnes », explique cela peut même aller au-delà. espère bien fêter les dix ans
du travail dans une entre- Christine Roques, ingénieur- « Il y a trois-quatre ans, le de ces rencontres. n
prise de la région et déléguée conseil à la Carsat Centre et thème abordé pendant cette 1. GIT : Groupement des infirmiers
régionale du Groupement des responsable de la formation. journée était le bruit. Les orga- du travail. Site internet :
infirmiers du travail (GIT) 1 en Au final, ce sont environ nisateurs avaient fait interve- www.git-france.org.
région Centre, ces journées 120 personnes qui participent nir l’ingénieur du Circop 2 ainsi 2. Circop : Centre interrégional
étaient alors essentiellement à ces journées chaque année. que deux techniciens. Cela de contrôles physiques de la Carsat
centrées sur les formations en « Un infirmier du travail m’a donné l’idée de les faire Centre.
lien avec le secourisme. Elles informé, c’est l’opportunité intervenir dans mon entre- D. V.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
actualitéS
Suicide Chariots automoteurs
Alerte aux
La police s’arme pour lutter intoxications
contre le fléau oxycarbonées
Au cours de la saison froide,
quand les portes des entrepôts
C
sont fermées, les cas
inquante-cinq morts : c’est le compagnement des personnels », agent
d’intoxications au monoxyde de
chiffre officiel du nombre de volontaire spécifiquement formé et sus-
carbone (CO) sont plus nombreux.
décès par suicide dans la police ceptible de les assister et de les orienter
En effet, certains chariots
en 2014. Une première depuis le cas échéant vers les professionnels de
automoteurs fonctionnant
1998, bien que les chiffres soient soutien ;
au gaz, même en conformité avec
restés élevés (une quarantaine de suicides • la signature d’une convention entre la
la réglementation, présentent
par an les années précédentes). Direction générale de la police natio-
des niveaux très élevés
Le ministre de l’Intérieur a réuni les princi- nale et un établissement de soins, dans
d’émission de monoxyde
paux représentants des syndicats de police le cadre du suivi des retours en service
après un congé de longue maladie ; de carbone, d’oxydes d’azote
afin de leur présenter des mesures desti-
nées à renforcer la prévention des suicides. • la poursuite de l’expérimentation du et d’autres polluants. Parfois,
Notamment : dispositif permettant aux policiers de ces engins sont récents ou neufs.
• le recrutement, dès le mois de février, déposer leur arme de service à la fin de À l’heure actuelle,
de psychologues au sein du service de leur vacation grâce à des casiers indivi- la réglementation européenne
soutien psychologique opérationnel, la duels. Ceux-ci équiperont dans quelques limitant les émissions des
cellule dédiée à l’écoute des agents en jours l’ensemble du département du Val- moteurs des véhicules non
souffrance ; d’Oise (dix suicides sur les trois dernières
• la création de postes supplémentaires de années). Au total, 2 300 casiers seront
psychologues cliniciens, dans le cadre de installés ;
l’accompagnement des élèves policiers • la refonte des cycles de travail, pour amé-
de tous grades durant leur scolarité ; liorer la conciliation entre vie profession-
• la diffusion d’une instruction rappelant nelle et vie privée ;
l’obligation qu’ont les chefs de service L’ensemble de ces mesures fera l’objet d’un
© Yves Cousson/INRS
de s’assurer que les policiers répondent suivi et d’une évaluation tous les quatre
réellement aux convocations des méde- mois, en présence des syndicats de la
cins de prévention ; police nationale.
• l’identification d’un « référent de l’ac- A. B.
routiers (directive 97/68/CE
Selon l’analyse d’une série d’études parue modifiée) ne prend pas en compte
les moteurs à allumage
dans le courant du mois de janvier 2015 1, commandé (moteurs à essence
et à gaz) d’une puissance
une trop longue durée de travail, plus supérieure ou égale à 19 kW.
de 48 heures par semaine, accroîtrait Pour autant, il est possible
de trouver sur le marché des
d’environ 13 % le risque d’une consommation moteurs équipés de systèmes
excessive d’alcool. de dépollution efficaces.
« Les utilisateurs et acquéreurs
1. Source : The British Medical Journal. Les études analysées ont été menées auprès de 400 000 personnes de matériels doivent être
à travers 14 pays dits « développés ».
sensibilisés à l’existence de
chariots dont les moteurs sont
équipés de filtres catalytiques
Rapport
trois voies, très peu émetteurs
Les femmes dirigent encore trop peu les entreprises de monoxyde de carbone
L’Organisation internationale du travail (OIT) a récemment publié un rapport mettant et d’oxydes d’azote », indique
en évidence le fait que les femmes étaient encore sous-représentées dans les sphères Bruno Courtois, ingénieur chimiste
dirigeantes des entreprises, même si le nombre de femmes cadres a fortement progressé à l’INRS. Des recommandations
ces vingt dernières années. L’OIT avance des pistes d’actions pour favoriser la présence sur le contrôle des émissions
des femmes aux postes de direction : des moteurs à gaz, et notamment
• inciter les salariés de sexe masculin à s’engager dans leur vie familiale ; sur les concentrations
• nommer des femmes cadres dirigeants à des postes stratégiques ; en monoxyde de carbone
• veiller à confier des responsabilités et projets complexes aux jeunes femmes ; maximales acceptables dans
• offrir des conditions de travail plus flexibles pour gérer les obligations familiales les gaz d’échappement, seront
et professionnelles ; incluses dans un aide-mémoire
• faciliter les solutions de gardes d’enfants ; technique sur la prévention
• adopter des politiques de lutte contre le harcèlement sexuel ; des expositions aux gaz
• mettre en place des politiques de réinsertion après une interruption de carrière ; d’échappement que l’INRS
• instituer un système de parrainage jusqu’aux postes de direction. publiera prochainement.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
ACTUALITÉS
Le Comité permanent du Conseil d’orientation des conditions
08 NORD-
PICARDIE
de travail (Coct) a validé, lors de sa réunion du 27 janvier
09 NORMANDIE
ILE-DE-
FRANCE
ALSACE
MOSELLE dernier, les grandes orientations du Plan santé au travail
NORD-EST
BRETAGNE
PAYS
DE LA LOIRE CENTRE
pour la période 2015-2019.
BOURGOGNE
FRANCHE-COMTÉ
CENTRE-OUEST
Plan santé au travail 2015-2019
L’approche positive du travail,
RHÔNE-ALPES
AUVERGNE
AQUITAINE
LANGUEDOC
facteur de santé
MIDI-PYRÉNÉES ROUSSILLON SUD-EST
L
a réunion du comité permanent des règles de prévention en vue d’une plus
Les régions
du Coct (Conseil d’orientation des grande protection des salariés, notam-
n Aquitaine conditions de travail) (lire l’encadré ment dans les TPE-PME.
Au mois de mars, la Carsat ci-contre) qui s’est tenue le 27 jan- • Faire de la qualité de vie au travail (QVT)
Aquitaine organise, avec la CPAM vier dernier, en présence de François un objectif stratégique .
et le service médical, six Rebsamen, ministre du Travail, a permis de • Prioriser certains risques. En particulier,
matinées 1 pour les employeurs valider les orientations du troisième Plan les risques récurrents – chutes de hau-
sur les thèmes des maladies santé au travail (PST3), pour la période teur et de plain-pied, exposition aux pro-
professionnelles (MP) ; 2015-2019. Ces orientations sont l’expres- duits classés cancérogènes, mutagènes
la sinistralité et le coût ; sion d’une ambition partagée entre l’État et toxiques pour la reproduction (CMR),
la procédure d’instruction et de et les partenaires sociaux qui affirme une risques psychosociaux (RPS) –, mais aussi
reconnaissance des MP ; les règles approche positive du travail et de la santé les risques émergents, comme l’exposition
d’imputation au compte employeur comme condition de performance des entre- aux produits nano-manufacturés,ainsi
ou au compte spécial ; ainsi qu’un prises. Cette présentation s’inscrit en cohé- que les risques multifactoriels. Avancer
zoom sur les TMS et les MP liées rence avec le cadre stratégique européen sur la prévention des pratiques addictives
aux CMR. en matière de santé et de sécurité au travail au travail et des maladies cardiovascu-
1. Les dates et lieux de ces rendez-vous pour la période 2014-2020 1. L’analyse préli- laires.
sont sur www.carsat-aquitaine.fr.
minaire s’appuie sur trois constats :
n Centre • alors que la culture française de prévention
La Carsat Centre et l’agence demeure globalement en mode mineur, les comité permanent du Coct
Centre de l’OPPBTP ont signé une acteurs de la santé au travail disposent Le groupe permanent du Coct est
convention de partenariat pour la d’une expérience collective de la préven- composé de partenaires sociaux :
prévention du risque de chute de tion, à la fois réelle et qui présente aussi organisations syndicales de salariés
hauteur dans le secteur du BTP. des marges de progression ; (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT, CGT-FO),
La convention, conclue pour • le plan est nommé « Plan santé au tra- organisations professionnelles et
d’employeurs (CGPME, FNSEA, Medef,
une période de quatre ans, définit vail », et non plus « plan de prévention des
UNAPL, UPA) ; de représentants des
les modalités d’accompagnement risques professionnels », ce qui suggère
pouvoirs publics (ministères chargés
des entreprises du BTP dans la une approche positive à traduire dans la
du Travail et de l’Agriculture) ;
prévention du risque de chute. réalité. En particulier, le PST3 devrait pro-
de la branche Accidents du travail-
Elle cible plus particulièrement mouvoir le travail en faisant en sorte que
maladies professionnelles (CnamTS) ;
les entreprises exerçant celui-ci devienne un « facteur de santé » 2 ; et de personnalités qualifiées.
des travaux de : • les acteurs de la santé au travail devront,
• couverture, travaux de à l’avenir, se doter d’outils d’évaluation
charpentes en bois, travaux externe des effets du Plan santé au travail, • Rassembler et mettre en perspective les
d’étanchéité ; qui ont manqué pour dresser un bilan du données de santé au travail, pour aboutir
• menuiserie de bâtiment, à un système d’informations plus lisibles,
plan précédent (PST2).
menuiserie métallique ;
partagées entre tous et au service de l’ac-
• isolation, traitement de l’amiante
Sept axes tion en matière de prévention.
en place, métallerie ;
Sept grandes orientations ont été retenues • Améliorer la complémentarité opéra-
• gros œuvre et organisation
pour le PST3. tionnelle des acteurs de la santé au tra-
de chantier.
• Faire de la prévention dite « primaire » 3 une vail, pour renforcer l’efficacité de l’action
Les actions engagées vers
priorité, en rupture avec une approche qui publique et privée dans ce domaine. n
les entreprises porteront sur :
• l’organisation de l’entreprise
fait valoir la réparation. L’accent est mis sur 1. Communication de la Commission européenne
et de ses chantiers ;
l’appropriation de la culture de prévention du 6 juin 2014 relative à un cadre stratégique
• les moyens et techniques des risques au travail, à tous les niveaux et de l’UE en matière de santé et de sécurité au travail
(2014-2020).
constructives : méthodes de par tous les acteurs.
• Prévenir la désinsertion professionnelle, 2. Selon la définition établie par l’OMS, la santé
travail et matériels adaptés, est un état complet de bien-être, physique, mental
moyens de protection collective en organisant une offre coordonnée de et social, qui ne consiste pas uniquement
(échafaudages MDS, protections services aux personnes confrontées à une en une absence de maladie et d’infirmité.
mécaniques de trémies et restriction d’aptitude pour raison de santé, 3. En santé au travail, la prévention dite « primaire »
d’ouvertures…) ; afin de favoriser le maintien au travail , (ou à la source) consiste à éviter l’apparition
de problèmes de santé ou de sécurité ou à réduire
• le développement des et en déclinant une offre de services aux les facteurs connus pour en être la source.
compétences (sensibilisation, entreprises, notamment les TPE.
formations). •S implifier le droit pour renforcer l’efficacité A. B.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
actualitéS
L’IMAGE DU MOIS
Montage d’un gigantesque échafaudage en gare Saint-Jean
de Bordeaux en vue de la rénovation de la grande halle voyageurs.
Quarante-trois personnes y travaillent cinq nuits par semaine dès que
la circulation des trains cesse. Les caténaires sont consignées
pendant le travail (aucun courant n’y circule) pour assurer la sécurité
des ouvriers qui évoluent parfois à cinquante centimètres des fils
électriques. La structure s’étendra progressivement sur toute la
longueur de la halle. Elle supportera un plancher étanche sur lequel
les ouvriers en charge de la rénovation de la voûte pouront travailler
sans danger et sans gêner la circulation des passagers et des trains.
© Rodolphe Escher pour l’INRS
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015
ACTUALITÉS
Écophyto 2
10
11 Un nouveau plan de baisse
des pesticides
E
n 2008, à l’issue du
Grenelle de l’envi-
ronnement, le pre-
mier plan Écophyto
voyait le jour et
Le monde visait à réduire « si possible »
© Serge Morillon pour l’INRS
de 50 % le recours aux pesti-
n Allemagne
cides (herbicides, insecticides
Quatre nouvelles maladies sont
et fongicides) en dix ans,
reconnues comme étant d’origine
soit d’ici à 2018. À la fin de
professionnelle. Il s’agit de
l’année 2014, le ministère de
certaines formes du « cancer
l’Agriculture publiait un bilan
blanc de la peau », causées par
mettant en évidence l’échec
une exposition aux rayons
de ce plan, avec un usage en
du soleil pendant des années,
hausse de plus de 9 % des médiaire de - 25 % en 2020.
du syndrome du canal carpien,
pesticides pour l’année et de Ce qu’a confirmé Stéphane
des syndromes du marteau
5 % en moyenne entre 2009 Le Foll, ministre de l’Agricul-
hypothénar et du marteau
et 2013… Loin des objectifs ture, en présentant le plan
thénarien et du cancer du larynx
du Grenelle. Écophyto 2. Il s’appuie pour
causé par des vapeurs d’acide
En décembre dernier, le député cela sur l’exemple des 2 000
sulfurique.
PS de Meurthe-et-Moselle, fermes pionnières Écophyto
n Espagne Dominique Potier, remettait qui ont réussi à faire baisser
Le tribunal Supremo a donné un rapport servant de base leur consommation de pes-
raison à une femme, agent de de réflexion au gouverne- ticides de 12 % en moyenne
propreté, atteinte du syndrome ment. Il suggère de maintenir sur 2013. « Cela doit être une
du canal carpien. Elle s’était l’objectif de diviser par deux démarche globale, a précisé
pourvue en cassation après l’usage des pesticides, notam- le ministre de l’Agriculture,
le refus des autorités ment du fait de leur impact dans laquelle l’agriculteur doit
compétentes de reconnaître sur la santé humaine, mais également trouver un intérêt
sa pathologie comme maladie en fixant comme échéance économique. » n
professionnelle. Cette décision 2025, et avec une étape inter- D. V.
fera jurisprudence.
n Irlande
Si les accidents mortels le chiffre
64 %
ont baissé dans la construction,
la pêche et les transports-
stockage, le secteur de
l’agriculture accuse, lui, des salariés agricoles déclarent subir au moins trois
une hausse de 87 %, avec des contraintes physiques citées dans le cadre d’une
30 personnes tuées en 2014 étude de la Dares (rester longtemps debout, ou dans
comparativement à 16 en 2013.
Il s’agit de la plus mauvaise année
une autre posture pénible ; effectuer des déplacements
depuis 20 ans. à pied longs ou fréquents ; porter des charges lourdes ;
subir des vibrations). Les salariés de la construction
n japon
Au pays du Soleil levant, l’État
sont 63 % à affirmer être dans la même situation
envisage d’imposer 5 jours de contre 52 % dans la fonction publique hospitalière.
vacances minimum aux salariés
pour lutter contre le
surinvestissement au travail,
ÉTUDE
néfaste à la santé des employés
Le travail de nuit augmente la mortalité
et à la productivité des
entreprises. Même si les Si l’on sait déjà que le travail de nuit perturbe l’horloge biologique et a des conséquences
travailleurs nippons bénéficient sur la santé (obésité, effets cardiovasculaires…), il semble se confirmer qu’il augmente
de 20 jours de congés annuels, les risques de mortalité, et ce, à partir de six années de pratique. Une étude publiée
une large partie d’entre eux se dans l’American Journal of Preventive Medicine a suivi une cohorte de 75 000 infirmières
contente de prendre tout ou américaines sur 22 ans. À partir de six ans de travail de nuit, les participantes étaient
partie des 15 jours fériés de exposées à un risque accru de 11 % de mortalité, toutes causes confondues. Cette
l’année, certains allant jusqu’à augmentation réelle confirme de précédentes études. Depuis 2007, l’Organisation mondiale
n’en prendre aucun. de la santé considère le travail de nuit comme un cancérogène probable.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015actualitéS
Les parutions
L’Agenda
n Les commerces alimentaires matériaux métalliques (aluminium, bronze...)
de proximité ou de tôle mince. L’outil, une lame de scie n Nancy, du 8 au 10 avril 2015
Le guide Les commerces de proximité. Aide circulaire, doit être adapté au matériau Risque chimique
au repérage des risques professionnels à usiner et sa vitesse de rotation doit L’INRS organise une conférence
s’adresse aux chefs d’entreprise correspondre à l’usage qui en est fait. scientifique pluridisciplinaire
de commerces alimentaires de proximité Afin de guider les professionnels dans sur le thème « Le risque
concernés par la convention collective leur choix, ce guide examine tout d’abord chimique. Méthodes et
nationale des commerces de détail les différents types de scies circulaires techniques innovantes »
en fruits et légumes, épicerie et produits disponibles selon plusieurs critères : avec le soutien du Partenariat
laitiers (épiciers, crémiers fromagers, avantages et limitations, composants pour la recherche européenne
détaillants en fruits et légumes, cavistes, essentiels, accessoires proposés par en santé et sécurité au travail
dépôts de pain...), exerçant leur activité les fabricants. Il apporte également (Perosh). Cette réunion, destinée
en magasin, sur les marchés ou par vente des éléments de réponse aux questions aux chercheurs, experts
ambulante. Il est destiné à aider que l’on doit se poser avant l’achat en prévention et médecins
les chefs d’établissement dans l’analyse d’une scie circulaire portative. du travail s’intéressant
et l’évaluation des risques dans leur ED 6182 à l’évaluation ou à la réduction
entreprise et dans la mise en œuvre du risque chimique, s’inscrit
des mesures de prévention. La maîtrise n La désinfection des surfaces dans un cycle de conférences
des risques professionnels est en laboratoire de biologie organisées par l’INRS sur
indissociable de la maîtrise de la qualité Des micro-organismes ou des échantillons la recherche en santé au travail.
et concourt à l’amélioration de celle-ci, contenant des micro-organismes sont L’édition 2015 porte
ainsi qu’à celle de l’image de marque manipulés dans les laboratoires de biologie essentiellement sur le caractère
de l’entreprise. et peuvent contaminer les surfaces innovant et original de méthodes
ED 925 (paillasses, équipements, sols...). dédiées à l’évaluation ou
à la réduction du risque
La brochure intitulée La désinfection
n Transport routier de marchandises des surfaces en laboratoire de biologie chimique.
Ce dépliant de sensibilisation sur les présente tout d’abord les modes de Pour tout renseignement et
inscription : www.inrs-risque-
principaux risques rencontrés dans le colonisation des surfaces par les micro-
chimique2015.fr/accueil.
transport routier des marchandises, organismes et les voies de contamination
intitulé Transport routier de marchandises des opérateurs. Elle décrit ensuite les n Helsinki (Finlande),
– La santé de votre entreprise passe par la techniques et les produits utilisables pour du 12 au 15 avril 2015
santé de vos salariés !, présente les nettoyer et désinfecter les surfaces, ainsi Sécurité des nanomatériaux
chiffres clés en matière d’accidents que les mesures de prévention des risques Le congrès SENN 2015
du travail et maladies professionnelles liés à ces pratiques : utilisation de « International Congress
dans ce secteur. Il rappelle également détergents ou de désinfectants, traitement on safety of engineered
les trois situations principales à l’origine par application manuelle, désinfection nanoparticles and
d’accidents du travail ainsi que les trois des surfaces par voie aérienne (DSVA). nanotechnologies », organisé
étapes clés pour passer à l’action. Les principes de nettoyage et de par le Finnish Institute of
ED 6193 désinfection doivent être connus et Occupational Health (FIOH),
respectés afin d’effectuer ces opérations portera sur la sécurité
n Choisir sa scie circulaire portative de façon efficace, en toute sécurité des nanomatériaux
Surtout utilisées pour le sciage du bois pour les personnes. En annexe, figurent et des nanotechnologies,
et de matériaux à base de bois, tels que les des indications sur la normalisation et notamment :
panneaux, les scies circulaires portatives européenne des désinfectants de surface. • les méthodes de détection
peuvent aussi servir à la découpe de ED 6188 ou d’évaluation des
expositions ;
Les brochures sont à consulter et à télécharger sur www.inrs.fr • les mécanismes impliqués dans
ou à demander auprès des Caisses régionales (Carsat, Cramif et CGSS). la toxicité des nanomatériaux ;
• les impacts environnementaux ;
• l’évaluation et la gestion
des risques générés par les
Amiante nanomatériaux et dans
Cancers et exposition professionnelle les nanotechnologies.
Ce congrès est principalement
Le nombre de cas de cancers (mésothéliomes pleuraux,
destiné aux chercheurs
cancers broncho-pulmonaires, cancers du larynx et de
aux experts en toxicologie,
l’ovaire) attribuables à une exposition professionnelle
sciences des matériaux,
à l’amiante est estimé, en 2012, entre 2 002 et 5 094 métrologie et techniques
chez les hommes et entre 179 et 315 chez les femmes, d’évaluation des risques
© Patrick Delapierre pour l’INRS
selon l’InVS. Cela signifie donc que 6,3 % à 16 % et aux spécialistes de la
de ces cancers seraient attribuables à une exposition prévention dans le domaine
professionnelle à l’amiante chez les hommes et de 1,1 % des nanomatériaux
à 1,9 % chez les femmes. Par ailleurs, de nombreux cas et nanotechnologies.
de cancers du poumon et de mésothéliomes, Pour tout renseignement et
diagnostiqués chez des salariés relevant du régime inscription : www.ttl.fi/partner/
général de la Sécurité sociale, ne feraient pas l’objet senn2015/Pages/default.aspx.
d’une reconnaissance en maladie professionnelle.
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015le grand entretien
12
13
Le 19 mars 2015, les débats annuels d’Eurogip porteront sur le thème
« L’Europe et la santé-sécurité au travail : quels acquis ? Quelles perspectives ? ».
L’occasion, alors que la Commission européenne vient d’adopter un nouveau cadre
stratégique pour la période 2014-2020, de réaliser un état des lieux des pratiques
en matière de santé et sécurité au travail et de dégager des tendances.
Entretien avec Raphaël Haeflinger, directeur d’Eurogip.
« Nous sommes à la croisée
des chemins »
Après avoir occupé plusieurs postes à la commande. À nous de regarder en permanence ce
CnamTS, vous êtes, depuis 2007, directeur
Repères qui se passe autour de nous, d’apporter des idées,
d’Eurogip. Quelles sont les activités de cet n Titulaire d’un DEA d’échanger sur les pratiques et d’encourager les
organisme ? de droit privé. acteurs à réagir. C’était par exemple ce que nous
Raphaël Haeflinger. Eurogip est un groupement n Entre à la CnamTS en voulions en abordant la question de la prévention
d’intérêt public créé en 1991 par la CnamTS et 1993. Raphaël Haeflinger de la désinsertion professionnelle. Cette année, il
l’INRS. Il a pour mission d’étudier les questions est d’abord chargé nous a semblé nécessaire de prendre un peu de
relatives à l’assurance et à la prévention des de la négociation recul sur les évolutions en cours. Nous souhaitions
accidents du travail et des maladies profession- des conventions délaisser un temps les aspects techniques et réunir
nelles sur les plans européen et international. avec les professions l’ensemble des acteurs pour partager leurs visions
Notre effectif est de onze personnes et nos acti- de la santé. Il devient sur l’avenir de la santé et la sécurité au travail.
vités couvrent cinq domaines : la normalisation, la ensuite chef
coordination des organismes notifiés, les études de cabinet du Quel regard portez-vous justement sur les
et enquêtes, les projets, l’information et la com- directeur général évolutions de ces dernières décennies en
munication (NDLR : lire l’encadré page 14). Cette (de 1998 à 2002) matière de santé et sécurité au travail en
dimension protéiforme et la diversité de nos mis- avant de prendre Europe ?
sions font que nous n’avons pas d’équivalent au la responsabilité R. H. Nous sommes passés progressivement d’une
sens strict dans les autres pays européens, mais d’une mission sur problématique de sécurité au travail à une pro-
des partenaires. En Allemagne, la commission l’hospitalisation blématique de santé au travail. Attention, il ne
pour la sécurité et la santé au travail et la norma- à domicile. Il intègre s’agit pas de dire que les accidents du travail sont
lisation (KAN) est par exemple notre interlocuteur la direction des risques totalement endigués, mais les questions de santé
privilégié sur les questions de normalisation. professionnels au travail ont changé la donne. Les maladies pro-
en 2003, lors fessionnelles se développent, avec des origines
Le 19 mars 2015 se tiendront les débats de la négociation multifactorielles difficiles à tracer dans le temps.
d’Eurogip sur le thème « L’Europe et la san- de la première Parallèlement, on parle de prévention de la désin-
té-sécurité au travail : quels acquis ? Quelles convention d’objectifs sertion professionnelle, de vieillissement au tra-
perspectives ? ». Quel est l’objectif de cette et de gestion de la vail, de pénibilité… L’un des principaux enjeux va
manifestation ? branche AT-MP et, porter sur l’adaptation des systèmes d’assurance
R. H. Les débats d’Eurogip, qui existent depuis à la suite de cette et de prévention à cette évolution du risque. Com-
2001, sont au centre de notre activité d’information mission, prend ment l’entreprise, son assureur AT-MP (accidents
et de communication. Sur un thème d’actualité en la responsabilité du travail/maladies professionnelles), les pou-
matière d’assurance ou de prévention des accidents du département voirs publics vont-ils se positionner vis-à-vis de
du travail-risques professionnels (AT-MP), nous de l’Assurance des substances ou de produits dont on suppose qu’ils
convions les participants – représentants d’orga- risques professionnels. peuvent avoir des effets sur la santé que l’on ne
nismes nationaux des pays de l’Union européenne, maîtrise pas encore ? Je pense par exemple à la
n Prend la direction
instances communautaires, partenaires sociaux, question des nanomatériaux ou des pathologies
d’Eurogip en 2007.
entreprises... – à échanger et partager leurs expé- multifactorielles. Les lignes bougent et le système
riences et points de vue. Ces dernières années, tend à se complexifier. Nous avons de beaux acquis
ces débats ont notamment porté sur les dispositifs en matière de prévention des risques profession-
en Europe pour inciter les entreprises à améliorer nels et de nouveaux défis à relever. Nous sommes
la santé et la sécurité au travail et à réduire leur à la croisée des chemins.
sinistralité, ou encore sur le maintien dans l’emploi
en Europe à travers les politiques de réadaptation Quel est le positionnement de la politique
et de retour au travail. À mon sens, nous devons européenne en matière de santé et sécurité
dépasser l’idée de ne faire que répondre à une au travail face à cette situation ?
travail & sécurité – n° 759 – mars 2015Vous pouvez aussi lire
