Venez marcher avec nous dans la nuit du 25 au 26 mai prochain - (Détails en pages 2 et 12) - Saint-Denis-sur-Richelieu
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www.stdenissurrichelieu.com
(Détails en pages 2 et 12)
Venez marcher avec
nous dans la nuit du
25 au 26 mai prochain.
À LA MAIRIE MOT DE LA MAIRESSE
Votre conseil municipal Chers Dionysiennes et Dionysiens, et nous avons très hâte de vous présenter
RECRUTEMENT À LA DIRECTION et de déposer notre planification straté-
GÉNÉRALE : Je suis très heureuse de gique en mai prochain.
vous confirmer l’embauche de notre RELAIS POUR LA VIE 2019 DE LA
nouveau directeur général et secrétaire- VALLÉE DES PATRIOTES - SOCIÉTÉ
trésorier monsieur Jonathan Lessard dont CANADIENNE DU CANCER : Pour
vous trouverez une présentation détaillée une quatrième année, j’ai l’honneur de
dans les pages qui suivent. Sa formation partager la coprésidence d’honneur de la
et son expertise seront un atout précieux plus grande activité de collecte de fonds
Ginette Thibault pour la réalisation des nombreux de la Société canadienne du cancer pour
Mairesse 450-787-2244 dossiers à venir et il ne fait aucun doute
gthibault@msdsr.com la région, avec la mairesse de Saint-Jean
que monsieur Lessard sera un acteur clé Baptiste madame Marilyn Nadeau. Je
du développement de notre municipalité vous invite à venir marcher avec nous
dans les années à venir. Au nom de tous dans la nuit du 25 au 26 mai prochain.
les membres du conseil et de l’ensemble Vous pouvez le faire soit en vous
du personnel administratif, je lui sou- joignant à notre équipe existante « Les
haite la bienvenue parmi nous. Étincelles » en communiquant avec notre
PLANIFICATION STRATÉGIQUE : capitaine Madame Jacqueline Paré au
Nous avons complété nos consultations 450 787-2244 ou encore en formant
auprès des citoyens, gens d’affaires et votre propre équipe. Il y a différentes
Audrey Remy Pierre-Luc Archambault organismes de Saint-Denis en vue de façons d’apporter votre contribution sans
Siège #01 514-708-2829 Siège #02 514-977-5773
aremy@msdsr.com plarchambault@msdsr.com recueillir leur vision et attentes pour nécessairement participer à la marche.
notre municipalité. Nous avons égale- Entre autres, le dimanche 14 avril
ment consulté les élèves de l’école Saint- prochain nous ferons une collecte de
Denis afin d’avoir le point de vue de ces fonds à l’intersection du chemin des
jeunes citoyens. Nous complétons Patriotes et de Yamaska. Lors de cette
actuellement les axes de développement journée, nous vendrons également des
à privilégier pour les prochaines années hot-dogs dans le stationnement du
ORGANISMES RÉGIONAUX
Sylvie Gaudette Martin Beaudoin
Siège #03 438-404-2517 Siège #04 450-787-9759 A.F.E.A.S. Saint-Denis ................(450) 787-3407 Fondation
sgaudette@msdsr.com mbeaudoin@msdsr.com • Mme Antonia Létourneau Saint-Denis-sur-Richelieu ...........(450) 787-2848
A.G.A.D. .........................................(450) 787-1122 • Michel Robichaud, président intérimaire
• M. Martin Savard H.L.M...............................(450) 774-5188, poste 34
A.I.B.R. • M. Jean-Claude Ladouceur, Directeur général
(Aqueduc inter-municipal) ...........(450) 787-2101 Info-Collectes (Récupération) .....1 (844) 722-4636
• M. Luc Brouillette, directeur général
Jumelage Chastre-St-Denis ......(450) 787-2244
Association des parents des enfants
handicapés Richelieu-Val-Maska ..1 855 681-8556 Les Persévérants ..........................(450) 787-2109
Lyne Ross Michel Robichaud • Mme Monique St-Michel
Siège #05 514-718-3836 Siège #06 450-787-2305
Bibliothèque municipale Les petits Dyno Denis
lross@msdsr.com mrobichaud@msdsr.com • M. Guy Arcouette ..................... (450) 787-2179
(garderie) ........................................(450) 787-3513
Caisse Desjardins de la région Maison Nationale des Patriotes
Bureau municipal: de Saint-Hyacinthe
Tél.: (450) 787-2244 ou (450) 787-2092 • Mme Christine Devey ................. (450) 787-3623
• M. Serge Bossé, dir. gén. .............(450) 787-3026
Téléc.: (450) 787-2635 Marché public .............................1 (866) 822-2140
Courriel: info@msdsr.com Centre d’Action Bénévole • Mme Johanne Couture ................ (450) 787-1167
Heures de bureau: de la Vallée du Richelieu .............(450) 467-9373 M.A.P.A.Q. .................................1 (866) 822-2140
Lundi au jeudi: 8h30 à 12h00 et 13h00 à 16h30
Vendredi: 8h30 à 12h00 et 13h00 à 16h00 Chalet des loisirs (patinoire) ......(450) 787-2422 Meublétout ....................................(450) 464-7888
Directeur municipal : Club de l’Âge d’Or Inc. ...............(450) 787-2427 Presbytère......................................(450) 787-2020
Tél.: (450) 787-2244 ou (450) 787-2092
Inspectrice municipale: Amandine Beauchesne • Mme Gisèle Dauphinais, présidente Salle du conseil ............................(450) 787-3311
Tél.: (450) 787-2244 ou (450) 787-2092 Commission Scolaire Riverside ......(450) 672-4010 Société d’histoire
Chef pompier : Robert Phaneuf des riches-lieux .............................(450) 787-9719
Tél.: (514) 235-1017 ou (450) 787-3839 Comité du Vieux Marché ............(450) 787-3939
• Mme Lyne Ross • M. Guy Archambault
Loisirs: Marylène Huard – Tél.: (450) 787-2712
Commission scolaire des Patriotes: Coopérative Aide Atout ........... (450) 446-2108 Transport adapté..........................(450) 774-8810
Tél.: 1 (877) 449-2919 U.P.A. Vallée du Richelieu ..........(450) 446-3469
Dépôt légal: Bibliothèque et Archives Canada Diony Forme..................................(450) 909-0909
• M. Yvon Lambert, président
ISSN 1918-6274 – Imprimé au Canada • Bernard Gorry
Conception et impression du bulletin: Villa Saint-Denis............................(450) 774-6189
© Les Publications Municipales - 1-877-553-1955 École Saint-Denis .........................(450) 645-2360 • M. André Charron, sec. gén.
2 • LE DIONYSIEN AVRIL 2019MOT DE LA MAIRESSE AVIS AUX CITOYENS
bureau municipal et les fonds recueillis
seront versés en totalité au Relais pour la
vie. De plus, il vous est aussi possible de
faire l’achat de luminaires en mémoire
RAPPEL IMPORTANT
d’un disparu ou pour honorer un Le stationnement est interdit sur tout terrain propriété de la
survivant. Ces luminaires éclaireront municipalité, sauf pour affaires. Le stationnement doit se faire
notre sentier de marche tout au long de la uniquement dans les espaces aménagés à cet effet.
nuit du 25 mai et nous rappellerons pour
qui nous marchons. Des boîtes de dons
seront également en évidence dans divers
Remorquage à vos frais
commerces et au bureau municipal. Vous
trouverez dans les prochaines pages des Merci de votre collaboration
informations additionnelles sur cet
événement et il vous est aussi possible
d’aller directement sur le site internet du
Relais pour la vie au www.cancer.ca afin
d’avoir plus de renseignements. Merci à
l’avance à tous ceux et celles qui
contribueront et qui participeront à
l’événement, chaque geste fera une
différence. MERCI!
C’est enfin le printemps, bon BANQUE ALIMENTAIRE DE BELOEIL
début de saison à tous! DÉPANNE LES FAMILLES DE SAINT-DENIS-
Ginette Thibault, mairesse SUR-RICHELIEU QUI SONT DANS LE BESOIN
Le centre d'entraide familial le Grain d'sel situé au 866 rue Laurier dans le Vieux-
La prochaine séance Beloeil offre un dépannage alimentaire aux personnes qui en ont besoin à tous les jeudis
du conseil aura lieu le entre 16:00 et 19:00. Il faut toutefois prendre rendez-vous avant de vous présenter.
6 mai 2019 Pour information et prendre rendez-vous (évaluation obligatoire) :
à 19h30. 450-467-5733 • info@graindesel.ca • www.graindesel.ca
SERVICES GOUVERNEMENTAUX
GOUVERNEMENT FÉDÉRAL GOUVERNEMENT PROVINCIAL GOUVERNEMENT PROVINCIAL
Bureau de poste Bureau d’aide Protection de
Manon Cusson, maître de poste..... (450) 787-3296 juridique .......................................(450) 778-6623 l’environnement.....................1 (800) 561-1616
Centre de femmes Bureau d’enregistrement Protection du
L’essentielle ................................(450) 467-3418 (propriétés).......................................(450) 778-6632 consommateur ............................(514) 253-6556
CL.S.C. La Vallée Protection du
Centre de main d’oeuvre........(450) 773-7481 des Patriotes ............................1 (888) 261-7070 territoire agricole ...................1 (800) 462-5341
Info-Crime .................................1 (800) 771-1800 CLD Régie d’assurance
Manon Roger.............1 (877) 464-4188 poste 2803 agricole ..........................................(450) 778-6635
Ligne d’écoute
Aide-morale, Psycho ....................1 (866) 277-3553 Communication Québec .........(514) 873-8989 Régie des Rentes
Xavier Barsalou-Duval Cour des petites du Québec ....................................(514) 873-2433
Député de Verchères les Patriotes ....(450) 652-4442 créances ........................................(450) 778-6585 Centre animalier
Police Informations CSST ...........................................1 (800) 668-2465 Pierre-De Saurel .........................(514) 416-0297
(Bureau St-Mathieu-de-Beloeil)......(450) 536-0032 Direction de Société de
Police Urgence ......................................310-4141 l’état civil...................................1 (800) 567-3900 financement agricole ...............(450) 778-6605
S.O.S. Violence Conjugale......1 (800) 363-9010 Hydro-Québec Société de l’assurance
(pannes) ........................................1 (800) 790-2424 automobile du Québec .........1 (800) 361-7620
Société du crédit agricole ......(450) 773-2519 C I A Q..............................................(450) 774-1141 Simon Jolin-Barrette
URGENCE M.R.C. de la Vallée du Richelieu Député de Borduas ..........................(450) 464-5505
Ambulance + Pompier........................................911 (Mc Masterville) ..............................(450) 464-0339 Ministère des transports .......(450) 655-1317
AVRIL 2019 LE DIONYSIEN • 3SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MARS 2019
Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu 2019-03-038 Fermeture définitive de l’avenue Saint-Thomas
Comté de Verchères ATTENDU l’emplacement stratégique de l’avenue Saint-Thomas au
Province de Québec cœur de la Municipalité entre le parc des Patriotes et la Maison
Le 4 mars 2019. nationale des Patriotes;
ATTENDU la dangerosité de l’intersection de l’avenue Saint-Thomas
À la troisième séance ordinaire de la vingt-deuxième année et du Chemin des Patriotes;
du Conseil de la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu, tenue le
4 mars 2019 au lieu et place ordinaires des sessions, étaient présents, ATTENDU que depuis 2015, la municipalité a procédé à la fermeture
Mesdames les conseillères Sylvie Gaudette, Audrey Remy et estivale de ce tronçon de la rue Saint-Thomas;
Lyne Ross, Messieurs les conseillers Pierre-Luc Archambault et ATTENDU que durant ces fermetures estivales de 2015, 2016, 2017
Michel Robichaud, sous la présidence de Madame Ginette Thibault, et 2018, il a été possible de confirmer les effets positifs de cette
mairesse est également présente Madame Nathalie Robert agissant fermeture et d’en évaluer les impacts;
comme secrétaire. Il est proposé par Audrey Remy, appuyé de Michel Robichaud et
Est absent Monsieur Martin Beaudoin. résolu à l’unanimité des conseillers présents de procéder à la fermeture
définitive de ce tronçon de l’avenue St-Thomas et ce, à partir du
2019-03-031 Ordre du Jour 15 avril 2019.
Il est proposé par Pierre-Luc Archambault, appuyé de Michel Adoptée.
Robichaud et résolu à l’unanimité des conseillers présents que l’ordre
du jour soit adopté tel que présenté. 2019-03-039 Renouvellement du protocole d’entente avec
Adopté. la Maison nationale des Patriotes
ATTENDU que la municipalité reconnait la Maison nationale des
2019-03-032 Minutes de l’assemblée du 4 février 2019 Patriotes comme étant le principal moteur touristique de Saint-Denis-
Il est proposé par Audrey Remy, appuyé de Lyne Ross et résolu à sur-Richelieu;
l’unanimité des conseillers présents que le procès-verbal de la séance ATTENDU que la municipalité reconnait également l’importance de
ordinaire et extraordinaire du 4 février 2019 soit adopté tel que rédigé la mission de la Maison nationale des Patriotes;
et avec dispense de lecture.
ATTENDU que la municipalité souhaite assurer la pérennité de la
Adopté. Maison nationale des Patriotes;
2019-03-033 Minutes de l’assemblée du 6 février 2019 ATTENDU que la municipalité et la Maison nationale des Patriotes
Il est proposé par Audrey Remy, appuyé de Lyne Ross et résolu à ont émis le souhait d’établir par le présent protocole leurs engagements
l’unanimité des conseillers présents que le procès-verbal de la séance respectifs afin de sceller leur partenariat et ainsi veiller à la poursuite
extraordinaire du 6 février 2019 soit adopté tel que rédigé et avec de la mission de la Maison nationale des Patriotes;
dispense de lecture. ATTENDU que par le présent protocole la municipalité s’engage
Adoptée. à hauteur d’une aide financière en argent et en services d’un montant
de 15 330 $.
2019-03-034 Comptes En conséquence, il est proposé par Lyne Ross, appuyé par Sylvie
Lecture est faite de la liste des comptes de la période; Gaudette et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’autoriser
Il est proposé par Lyne Ross, appuyé de Pierre-Luc Archambault Madame Nathalie Robert directrice générale par intérim, à signer, pour
et résolu à l’unanimité des conseillers présents que la liste des comptes et au nom de la Municipalité, ledit protocole d’entente liant la
au montant de 114 576.03 $ soit acceptée et payée. municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu à la Maison nationale des
Adoptée. Patriotes pour l’année 2019;
Madame Ginette Thibault, Mairesse déclare sont conflit d’intérêts et
2019-03-035 Dépôt du rôle de perception de la municipalité s’est retiré des discussions et de la décision.
pour 2019 Adoptée.
Il est proposé par Lyne Ross, appuyé par Audrey Remy et résolu
à l’unanimité des conseillers présents d’adopter le rôle de perception 2019-03-040 Embauche du Directeur général
2019 de cette municipalité. et secrétaire-trésorier
Adoptée. ATTENDU que le conseil municipal de Saint-Denis-sur-Richelieu a
procédé à la publication d’une offre d’emploi afin de pourvoir au poste
2019-03-036 Préparation et transmission de la liste de ventes de Directeur général et secrétaire-trésorier laissé vacant par le départ
pour taxes de son titulaire monsieur Pascal Smith;
Ladite liste ayant été préparée par la directrice générale par intérim de ATTENDU qu’un comité de sélection, formé de trois conseillers, de
la municipalité, il est proposé par Lyne Ross appuyé par Sylvie la mairesse et du consultant mandaté monsieur Jean-Yves Pilon a
Gaudette et résolu à l’unanimité des conseillers présents de faire mettre procédé aux entrevues;
en vente pour taxes l’ensemble desdites propriétés dont le règlement
des arrérages de taxes ne sera pas intervenu avant le 12 mars prochain, ATTENDU que le comité de sélection recommande le candidat
date où telle liste doit être remise à la M.R.C. de la Vallée-du-Richelieu monsieur Jonathan Lessard Ing.
pour procédure de vente publique. Il est proposé par Lyne Ross, appuyé par Pierre-Luc Archambault
Adoptée. et résolu unanimement de confirmer l’embauche de M. Jonathan
Lessard Ing. à titre de directeur général et secrétaire-trésorier
2019-03-037 Délégation lors de la vente pour taxes de la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu et ce, à compter du
Il est proposé par Michel Robichaud, appuyé de Pierre-Luc 5 mars 2019;
Archambault et résolu à l’unanimité des conseillers présents de D’approuver, tel que rédigé, le contrat de travail de monsieur Jonathan
mandater madame Amandine Beauchesne inspectrice en bâtiment et Lessard Ing. signé par ce dernier le 25 février 2019 ainsi que par
en environnement aux fins de représenter la municipalité lors de la madame Ginette Thibault, mairesse pour et au nom de la Municipalité
vente pour taxes pour l’année 2019. de Saint-Denis-sur-Richelieu.
Adoptée. Adoptée.
4 • LE DIONYSIEN AVRIL 2019SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MARS 2019
2019-03-041 Modification des signataires aux comptes bancaires ATTENDU l’obligation légale de la Municipalité de Saint-Denis-sur-
de la municipalité Richelieu de modifier sa règlementation pour la rendre conforme au
Suite au départ de Me Pascal Smith à titre de Directeur général, Il est Règlement numéro 32-17-23. 1 de la M.R.C de la Vallée-du-Richelieu
proposé par Audrey Remy, appuyé de Pierre-Luc Archambault, et afin d’intégrer les dispositions relatives à la gestion des odeurs en zone
résolu à l’unanimité que les effets bancaires de la municipalité soient agricole et l’introduction de disposition relative à la reconstruction
dorénavant signés par deux des quatre personnes suivantes, savoir d’une résidence détruite à la suite d’un sinistre hors d’un îlot déstructuré
madame Ginette Thibault mairesse, madame Lyne Ross mairesse dans l’affectation agricole;
suppléante, monsieur Jonathan Lessard directeur général et secrétaire- ATTENDU que la Municipalité a commencé la procédure de
trésorier et madame Nathalie Robert directrice par intérim. modification de zonage à l’interne, mais n’a pas été en mesure
Adoptée. d’adopter la modification de son règlement de zonage dans le délai
prescrit de six (6) mois soit une adoption avant le 5 janvier 2019.
2019-03-042 Modification du titulaire de la carte de crédit En conséquence, il est proposé par Pierre-Luc Archambault, appuyé
ATTENDU que la carte de crédit de monsieur Pascal Smith est toujours de Michel Robichaud et résolu à l’unanimité des conseillers présent
active dans le système bancaire de la Caisse Desjardins; que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu demande au ministère
ATTENDU que, pour procéder au changement d’utilisateur au nom de des Affaires municipales et de l’Habitation une prolongation de délai
monsieur Jonathan Lessard Ing. il est nécessaire de présenter une jusqu’au 30 juin 2019 pour modifier sa règlementation et la rendre
résolution du conseil municipal; conforme au Règlement numéro 32-17-23.1 de la M.R.C de la Vallée-
du-Richelieu qui est conforme aux orientations gouvernementales en
Il est proposé par Audrey Remy, appuyé de Lyne Ross et résolu à gestion des odeurs en zone agricole.
l’unanimité des conseillers présents de nommer monsieur Jonathan
Lessard comme titulaire de la carte de crédit ci-haut mentionnée, auprès 2019-03-047 Avis de motion « Règlement No. 2019-R-253
de la Caisse Desjardins de la région de Saint-Hyacinthe. intitulé règlement modifiant le règlement de zonage numéro
Adoptée. 2011-R-195 »
Avis de motion est donné par Lyne Ross, à l’effet que, lors d’une
2019-03-043 Modification de titre et ajout de responsabilités à prochaine séance du Conseil, le conseil adoptera un règlement de
Madame Nathalie Robert concordance au Schéma d’aménagement de la M.R.C de la Vallée-du-
ATTENDU que durant la période du processus d’embauche du Richelieu afin d’intégrer les dispositions relatives à la gestion des
directeur général, Mme Nathalie Robert a assumé le rôle de Directrice odeurs en zone agricole et d’introduire des dispositions relatives à la
générale par intérim; reconstruction d’une résidence détruite à la suite d’un sinistre hors d’un
îlot déstructuré dans l’affectation agricole, lequel règlement est déposé
ATTENDU que cet intérim de quatre (4) mois a permis de mieux en premier projet avec dispense de lecture lors de la présente séance.
définir le partage des tâches à assumer par la direction générale;
Monsieur Pierre-Luc Archambault, conseiller déclare sont conflit
ATTENDU que pour une meilleure efficacité, les dossiers de trésorerie d’intérêts et s’est retiré des discussions et de la décision.
de la municipalité seront assumés par Madame Nathalie Robert sous
la responsabilité du directeur général et secrétaire-trésorier; Adoptée.
ATTENDU que le conseil municipal désire optimiser sa structure 2019-03-048 Premier Projet de règlement 2019-R-253
administrative; « Règlement No. 2019-R-253 intitulé règlement modifiant
En conséquence, il est proposé par Michel Robichaud, appuyé Lyne le règlement de zonage numéro 2011-R-195 »
Ross et résolu unanimement de modifier le titre de Madame Nathalie ATTENDU QU’un avis de motion fût donné précédemment par
Robert de technicienne comptable pour celui de secrétaire-trésorière Lyne Ross;
adjointe et ce, à temps plein. En conséquence, il est proposé par Sylvie Gaudette, appuyé par Audrey
Adoptée. Remy, et résolu à l’unanimité des conseillers présents de déposer
le premier projet de règlement relatif à la gestion des odeurs en
2019-03-044 Participation au Congrès de l’ADMQ zone agricole.
ATTENDU que le congrès de l’Association des Directeurs Municipaux Monsieur Pierre-Luc Archambault, conseiller déclare sont conflit
du Québec se tiendra du 13 au 15 juin 2019 à Québec; d’intérêts et s’est retiré des discussions et de la décision.
ATTENDU que ce dit congrès offre des activités et séances Adoptée.
d’informations des plus formateurs;
Il est proposé par Sylvie Gaudette, appuyé de Michel Robichaud 2019-03-049 Demande de restriction sur la rivière Richelieu
et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’autoriser Monsieur ATTENDU que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu désire
Jonathan Lessard Ing. directeur général et secrétaire-trésorier et améliorer la sécurité nautique sur la rivière Richelieu;
Madame Nathalie Robert, secrétaire-trésorière adjointe, à assister à ce ATTENDU que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu a fait
congrès et que la municipalité en défrayera les coûts ainsi que les frais plusieurs demandes afin que soit améliorée la sécurité et que la vitesse
de déplacement et d’hébergement. soit réglementée sur la rivière Richelieu;
Adoptée. ATTENDU que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu a
demandé par la résolution 2017-02-028 adopté à la séance publique du
2019-03-045 Soutien financier / Adhésion et renouvellement / conseil municipal en date du 15 février 2017 et déposée au livre des
Soutien en principe délibérations de la municipalité, au député fédéral monsieur Xavier
Il est proposé par Lyne Ross, appuyée de Audrey Remy et résolu Barsalou-Duval, qu’une consultation publique soit tenue pour
à l’unanimité des conseillers ayant voté d’accorder le support suivant une demande de restriction du bureau de sécurité nautique sur la
à l’organismes Garde côtière auxiliaire pour une aide financière de deux rivière Richelieu;
cent cinquante dollars (250 $) ATTENDU que le député fédéral monsieur Xavier Barsalou-Duval a
Adoptée. effectué la consultation publique dans la municipalité de Saint-Denis-
2019-03-046 Demande au ministère des Affaires municipales et sur-Richelieu en date du 13 mars 2017;
de l’Habitation pour l’obtention d’une prolongation de délai ATTENDU que l’attaché politique monsieur Steeve Gendron, CPA,
pour modifier la règlementation municipale conformément au CMA du député fédéral monsieur Xavier Barsalou-Duval a effectué
règlement 32-17-23.1 de la M.R.C de la Vallée-du-Richelieu les études nécessaires et a préparé la demande de restriction sur la
AVRIL 2019 LE DIONYSIEN • 5SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MARS 2019
rivière Richelieu pour les municipalités de Saint-Antoine-sur-Richelieu, Que la présente résolution soit transmise à la Municipalité de Saint-
Saint-Denis-sur-Richelieu, Saint-Marc-sur-Richelieu et Saint-Charles- Charles-sur-Richelieu.
sur-Richelieu; Adoptée.
En conséquence, il est proposé par Michel Robichaud, appuyé par Lyne
Ross, et résolu 2019-03-051 Résolution d’appui Route du Richelieu
Que monsieur Steeve Gendron, CPA, CMA, attaché politique du ATTENDU que Tourisme Montérégie assure les coûts de signalisation
député fédéral monsieur Xavier Barsalou-Duval puisse signer et et de promotion de la Route du Richelieu;
déposer, auprès du Bureau de la sécurité nautique (BSN) de Transports ATTENDU que Tourisme Montérégie croit au plein potentiel
Canada, au nom de la municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu, le touristique de ce joyau montérégien et s’engage, pour les cinq
formulaire d’évaluation préliminaire pour une demande de règlement prochaines années à défrayer les coûts de signalisation ainsi que la
sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (RRVUB) du Guide promotion de cette dernière;
des administrations locales, le formulaire intitulé « Liste de contrôle ATTENDU que le contrat de signalisation de la Route du Richelieu,
d’une demande en vertu du RRVUB » et le document intitulé d’une durée de 5 ans vient à échéance le 31 mars 2019;
« Demande de restriction sur la rivière Richelieu » dûment préparés
par celui-ci. Les documents énumérés précédemment seront ATTENDU que pour conserver les panneaux bleus de signalisation de
préalablement approuvés par la direction générale de la municipalité cette route, Tourisme Montérégie doit déposer un dossier de
de Saint-Denis-sur-Richelieu; renouvellement au Comité des Routes été Circuits touristiques du
Québec du ministère du Tourisme;
Que monsieur Steeve Gendron, CPA, CMA, attaché politique du
député fédéral monsieur Xavier Barsalou-Duval puissent agir auprès Il est proposé par Sylvie Gaudette, appuyé de Michel Robichaud
du Bureau de la sécurité nautique (BSN) de Transports Canada au nom et résolu à l’unanimité des conseillers présents :
de la municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu à titre de personne- Que la municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu confirme son intérêt
ressource; de poursuivre et de renouveler le contrat de signalisation de la Route
Que la municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu considère de du Richelieu pour une durée de cinq ans;
participer avec les autres municipalités soit les municipalités de Que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu approuve et autorise
Saint-Antoine-sur-Richelieu, Saint-Marc-sur-Richelieu et Saint- l’installation de panneaux de signalisation, lorsque nécessaire ou s’il y
Charles-sur-Richelieu à défrayer les coûts initiaux de l’acquisition et a une modification au tracé, le tout réalisé conformément à la
de l’installation de la signalisation et de son entretien pour le règlement réglementation municipale en vigueur et selon les normes du ministère
sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (RRVUB), à des Transports du Québec;
sa promotion, à l’éducation et à sa communication, et ce pour le Que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu s’engage à mettre
tronçon de la rivière Richelieu faisant face aux dites municipalités en place un plan d’animation et de mise en valeur de la Route du
mentionnées ci-dessus; Richelieu sur son territoire réalisé conjointement avec Tourisme
Que la municipalité pourra publier dans son journal local un article sur Montérégie et la M.R.C. de la Vallée du Richelieu, à la hauteur des
la nouvelle règlementation qui s’appliquera sur la rivière ainsi que sur ressources humaines et financières disponibles;
son site internet. De plus, qu’elle pourra afficher un panneau explicatif Que la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu affectera une
des nouvelles règles. Ce panneau serait installé près du quai, là où il y personne ressource au sein de son territoire pour assurer le suivi du
a une descente de bateaux. dossier, du plan d’animation et de mise en valeur ainsi que la mise à
Adoptée. jour des informations touristiques sur l’outil promotionnel réalisé par
Tourisme Montérégie.
2019-03-050 Mise à niveau 2019 de l’Étude de faisabilité Adoptée.
d’un regroupement avec la municipalité de Saint-Charles-
sur-Richelieu. 2019-03-052 Demande de PIIA pour l’immeuble au 129 avenue
ATTENDU qu’à la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Yamaska
Saint-Denis-sur-Richelieu du 5 février 2018 la résolution 2018-02-21 ATTENDU la recommandation du Comité consultatif en urbanisme;
était adoptée en vue de demander au ministère des Affaires municipales Il est proposé par Pierre-Luc Archambault, appuyé de Michel
et de l’occupation du territoire d’effectuer une étude de faisabilité sur Robichaud et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’accepter
la possibilité d’un regroupement des municipalités de Saint-Denis-sur- le projet consistant à l’ajout de 2 fenêtres pour les bureaux, une du côté
Richelieu et de Saint-Charles-sur-Richelieu; latéral droit et l’autre à l’arrière du bâtiment. Les fenêtres ajoutées
ATTENDU que cette étude de faisabilité a été réalisée avec les données s’appareillent aux fenêtres existantes sur le bâtiment.
financières prévues aux budgets respectifs de l’année 2018 des deux Adoptée.
(2) municipalités;
ATTENDU que les résultats de l’étude ont été présentés aux deux (2) 2019-03-053 Levée de l’assemblée
conseils municipaux le 20 février 2019; Il est proposé par Lyne Ross, appuyé de Sylvie Gaudette et
unanimement résolu que l’assemblée soit levée.
ATTENDU que les deux (2) conseils municipaux souhaitent avoir des
résultats plus représentatifs de la réalité 2019 des deux municipalités; Adoptée.
Il est proposé par Audrey Remy, appuyé de Lyne Ross et résolu à Et l’assemblée est levée.
l’unanimité des conseillers présents :
Que demande soit faite au ministère des Affaires municipales et de
l’Habitation de mettre à jour l’étude réalisée en tenant compte des
données financières prévues au budget 2019 des municipalités de Saint-
Denis-sur-Richelieu et de Saint-Charles-sur-Richelieu;
De mandater madame la mairesse Ginette Thibault et monsieur
Jonathan Lessard directeur général et secrétaire-trésorier et/ou madame MAIRESSE
Nathalie Robert, secrétaire trésorière adjointe à faire partie du comité
d’étude formé par le ministère pour la mise à jour 2019 de ladite étude
de regroupement; Directeur municipal
6 • LE DIONYSIEN AVRIL 2019LISTE DES DÉBOURSÉS AU 4 MARS 2019
NOM DU FOURNISSEUR MONTANT LOCATION D'OUTILS SIMPLEX S.E.C. 19.84
CHAPITEAUX MASKA 400.00 SOCIÉTÉ CANADIENNE DES POSTES 162.54
ARÉO-FEU 1,611.08 TECH-MIX 1,262.43
AUTOBUS BEAUREGARD INC. 402.41 GINETTE THIBAULT 274.50
AVIZO EXPERTS-CONSEILS 4,300.07 UQROP 290.00
AMANDINE BEAUCHESNE 114.00 VILLE DE SAINT-OURS 177.05
LES CALÈCHES BOISVERT DANNY SÉGUIN 632.36 GARDE-COTIÈRE AUXILIAIRES 250.00
LA BOUTIQUE DU PLONGEUR LTÉE 455.40 PG SOLUTIONS INC. 365.45
BUROPRO CITATION 352.07 GILLES SAVOIE 291.30
CUISINE TRADITION PASKOYA 34.49 LEBEAU ST-HYACINTHE 905.17
DANIEL TÉTREAULT, CPA INC. 16,016.02
HYDRO-QUÉBEC 1,965.87
ENTRETIEN PRÉVENTIF RONDEAU ET FILS 344.93
HYDRO-QUÉBEC 15.79
ÉTHIER AVOCATS 215.13
DÉPANNEUR LES PATRIOTES 834.14
LES SERVICES EXP. INC. 2,328.24
INFO PAGE 372.52
FASTENAL CANADA LTD. 101.34
GAZ MÉTRO 1,063.84
FERME NICOLE ET ANDRÉ BOUSQUET S.E.N.C. 4,771.46
HYDRO-QUÉBEC 794.61
FONDS D'INFORMATION SUR LE TERRITOIRE 32.00
HYDRO-QUÉBEC 51.61
FOURNITURE DE BUREAU DENIS 164.35
VISA DESJARDINS 952.63
ANNULÉ
VISA DESJARDINS 69.62
GROUPE SYMAC 1,246.47
GILLES GAUTHIER 1,269.49
GESTION VINCENT & LIMOGES INC. 1,006.03
BELL MOBILITÉ 222.98
JOËL LANGLOIS TRANPORT 21,540.45 HYDRO-QUÉBEC 0.22
LIBRAIRIE L'INTRIGUE 219.10 HYDRO-QUÉBEC 1,854.45
LUKA BESSETTE 30.00 XÉROX CANADA 707.61
MAISON NATIONALE DES PATRIOTES 5,000.00 SERVICES DE CARTES DESJARDINS 44.49
MARIE-HÉLÈNE BROCHU 60.00 CRÉDIT FORD 923.85
MARCHÉ LACHAMBRE & FILS 118.57 AGCO 426.65
SERVICE MATREC 332.77 LA CAPITALE 2,046.38
MUNICIPALITÉ ST-CHARLES-SUR-RICHELIEU 5,257.05 FRANCOTYP-POSTALIA CANADA INC. 574.88
NSLONE INFORMATIQUE INC. 533.16 FRANCOTYP-POSTALIA CANADA INC. 919.80
PATRICK PHANEUF ENTREPRENEUR GILLES GAUTHIER 1,269.49
ÉLECTRICIEN INC. 508.19 DE LAGE LANDEN FINANCIAL 517.05
PÉTROLES O. ARCHAMBAULT & FILS INC. 2,058.59 BELL MOBILITÉ 19.50
ROBERT PHANEUF 459.89 FONDS DE SOLIDARITÉ FTQ 1,664.57
RECEVEUR GÉNÉRAL DU CANADA 164.00 VIDÉOTRON S.E.N.C. 100.38
ROCH CHARRON TRANSPORT LTÉE 1,138.25 VIDÉOTRON S.E.N.C. 38.36
JEAN-FRANÇOIS ROY 60.00 VIDÉOTRON S.E.N.C. 300.62
PRODUCTION ROYAL PYROTHECHNIE INC. 5,500.00 MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC 7,462.74
SAMUEL ÉMOND 85.50 RECEVEUR GÉNÉRAL DU CANADA 126.33
SAUVETAGE NAUTIQUE INC. 3,161.81 RECEVEUR GÉNÉRAL DU CANADA 2,493.98
SÉCURITÉ MASKA(1982) INC. 718.12 TOTAL 114,576.03 $
AVRIL 2019 LE DIONYSIEN • 7AVIS PUBLIC
NOMINATION DU NOUVEAU RAPPEL DE CHANGEMENT DE
DIRECTEUR GÉNÉRAL ET FOURNISSEUR DES SERVICES
SECRÉTAIRE-TRÉSORIER ANIMALIERS
Les membres du Conseil de la municipalité de Saint- Monsieur, Madame,
Denis-sur-Richelieu sont heureux d’annoncer la
nomination de monsieur Jonathan Lessard au poste de Veuillez prendre note que la Municipalité a procédé à
directeur général et secrétaire-trésorier. Dans le cadre un changement de fournisseur des services animaliers
de ses fonctions, monsieur Lessard assurera la gestion sur son territoire. Ces services sont désormais offerts
courante de la municipalité et travaillera à la mise en par le Centre animalier Pierre-de-Saurel depuis le
œuvre des décisions prises par le Conseil. Il aura de 1er janvier dernier.
plus comme défi d’accompagner et de guider les élus
dans le virage stratégique que la municipalité amorce
actuellement. Il aura notamment comme responsabilité
d’établir les moyens de mise en œuvre pour la
réalisation de la planification stratégique qui sera
déposée en mai prochain.
Monsieur Lessard réside et a grandi dans la région et
comprends parfaitement les valeurs, l’histoire et les
enjeux d’une municipalité telle que Saint-Denis-sur-
Richelieu. Ingénieur de formation, spécialisé en
structure, il a œuvré depuis 2012 à titre de consultant
auprès d’une importante firme de génie-conseil. Ses Sachez que la règlementation municipale oblige les
expériences l’ont amené à travailler dans de nombreux propriétaires de chiens à se procurer une médaille afin
projets d’infrastructures municipales, et ce, dans toutes d'enregistrer leur chien. La règlementation de Saint-
les phases de développement de projets, ce qui Denis ne comporte toutefois pas de dispositions
lui donne une bonne compréhension des enjeux et concernant les chats. Par contre, la Municipalité
défis municipaux. recommande fortement aux propriétaires de chats qui
Madame Nathalie Robert qui occupait le poste de vont à l’extérieur de s’en procurer une. Cette médaille
technicienne comptable et qui a assuré l’intérim à la doit être obtenue auprès du Centre animalier Pierre-de-
direction générale depuis novembre 2018 devient Saurel lors de la vente itinérante réalisée chaque année
secrétaire-trésorière adjointe. À ce titre, elle assumera ou par l’entremise de la Municipalité en vous
les dossiers de trésorerie de la municipalité sous la présentant au bureau municipal durant les heures
responsabilité de monsieur Jonathan Lessard. d’ouverture. Pour obtenir plus d'informations sur la
Par ce changement, le Conseil souhaite optimiser sa règlementation en matière d'animaux domestiques,
structure administrative. nous vous invitons à communiquer avec la Munici-
L’ensemble du conseil de la municipalité de Saint- palité par téléphone au 450-787-2244.
Denis-sur-Richelieu et des employés souhaitent la Merci de votre collaboration,
bienvenue à monsieur Lessard!
Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu
Ginette Thibault, mairesse 599, chemin des Patriotes
Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu
599, chemin des Patriotes, Saint-Denis-sur-Richelieu Saint-Denis-sur-Richelieu
(Québec) J0H 1K0 (Québec) J0H 1K0
(450) 787-2244 (450) 787-2244
8 • LE DIONYSIEN AVRIL 2019AVIS PUBLIC
APPEL DE CANDIDATURES POUR LE APPEL DE CANDIDATURES POUR
COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE LE COMITÉ CONSULTATIF
Monsieur, Madame, D’URBANISME
La Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu est à la Monsieur, Madame,
recherche de citoyens souhaitant pourvoir à un poste à La Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu est à la
titre de membre du comité consultatif agricole (CCA). recherche de citoyens souhaitant pourvoir à un poste à
Le CCA est formé de 3 citoyens et de 2 conseillers. Ce titre de membre du comité consultatif d’urbanisme
comité émet des recommandations pour le conseil (CCU). Le CCU est formé de 3 citoyens et de
municipal sur des sujets se rapportant au territoire et 2 conseillers. Ce comité formule des recommandations
aux activités agricoles. Plus précisément, il analyse les pour le conseil municipal sur des sujets se rapportant à
demandes de permis concernant les bâtiments l’aménagement du territoire et à l’urbanisme. Plus
principaux agricoles, les cheptels ou autres sujets précisément, il étudie les demandes discrétionnaires,
soit les demandes de dérogation mineure et les
concernant la zone agricole. Les recommandations demandes de Plan d’Implantation et d’Intégration
doivent être conformes à la réglementation Architectural (PIIA). Il a aussi comme rôle d’analyser
d’urbanisme et à la Loi sur la Protection du Territoire et alimenter les projets de modification ou de
et des Activités Agricoles. révisions règlementaires.
Les candidat(e)s intéressé(e)s doivent être résident(s) Les candidat(e)s intéressé(e)s doivent être résident(s)
de la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu. Les de la Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu. Les
aptitudes recherchées sont: dynamisme, bonne aptitudes recherchées sont: dynamisme, bonne
connaissance du territoire, bon sens de l'observation, connaissance du territoire, bon sens de l'observation,
sens analytique, esprit ouvert, impartialité et intérêt sens analytique, esprit ouvert, impartialité et intérêt
pour le domaine municipal et la mise en valeur
pour le domaine municipal et la mise en valeur
du territoire.
du territoire.
Les membres du comité se réunissent chaque troisième
Les membres se réunissent en fonction des demandes semaine du mois ou selon les demandes faites à la
de la Municipalité. La durée du mandat est de 2 ans. Municipalité. Ils doivent parfois se réunir en séance
Si vous êtes intéressé par l’amélioration de la qualité extraordinaire. La durée du mandat est de 2 ans.
du territoire agricole, veuillez soumettre une lettre de Si vous êtes intéressé par l’amélioration de la qualité
motivation à l’intention de Madame Amandine de vie et le bien-être de la collectivité, veuillez
Beauchesne, inspectrice en bâtiment et en environne- soumettre une lettre de motivation à l’intention de
ment, au plus tard le vendredi 26 avril à 16 h. Les Madame Amandine Beauchesne, inspectrice en
candidatures peuvent être envoyées par courriel à bâtiment et en environnement, au plus tard le vendredi
26 avril à 16 h. Les candidatures peuvent être
l’adresse électronique inspection@msdsr.com ou au envoyées par courriel à l’adresse électronique
bureau municipal au situé au 599, chemin des inspection@msdsr.com ou au bureau municipal au
Patriotes. situé au 599, chemin des Patriotes.
Merci de votre implication, Merci de votre implication,
Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu
599, chemin des Patriotes 599, chemin des Patriotes
Saint-Denis-sur-Richelieu Saint-Denis-sur-Richelieu
(Québec) J0H 1K0 (Québec) J0H 1K0
(450) 787-2244 (450) 787-2244
AVRIL 2019 LE DIONYSIEN • 9SERVICE OFFERT
LISTE DÉTAILLÉE DES PRODUITS ÉLECTRONIQUES
ACCEPTÉS DANS LES POINTS DE DÉPÔT OFFICIELS
ORDINATEURS PORTABLES APPAREILS CELLULAIRES
Ordinateurs portables; ordinateurs bloc- ET TÉLÉAVERTISSEURS
notes; tablettes électroniques; Téléphones cellulaires, y compris ceux
miniportables; mini-ordinateurs munis d'un appareil-photo ainsi que de
fonction d'enregistrement vidéo et/ou audio;
téléphones intelligents (réseau cellulaire);
ORDINATEURS DE BUREAU assistants numériques personnels munis
Ordinateurs de bureau (y compris ceux d'un écran tactile (réseau cellulaire); terminaux mobiles
faisant office de serveurs); terminaux (réseau cellulaire); téléavertisseurs
d'ordinateur; clients-serveurs légers ou
mini-ordinateurs de bureau; serveurs de
bureau / en tour IMPRIMANTES, NUMÉRISEURS, TÉLÉCOPIEURS,
PHOTOCOPIEURS ET APPAREILS
MULTIFONCTIONS DE BUREAU
PÉRIPHÉRIQUES D'ORDINATEUR ET DE Imprimantes de bureau;
CONSOLE DE JEUX VIDÉO
imprimantes avec station d'accueil
Souris; souris de type boules de pour appareils photo; imprimantes
commande; claviers; pavés, pavés d'étiquettes, code-barres, cartes;
tactiles, lecteurs multimédias, imprimantes thermiques;
routeurs/modems, disques durs numériseurs de bureau; numé-
externes, lecteurs de disquettes riseurs de bureau de cartes professionnelles; numériseurs
externes, lecteurs de disques
de chèques; numériseurs de bureau de diapositives;
optiques externes, pavés numériques, tablettes graphiques
télécopieurs de bureau; appareils multifonctions de bureau
sans affichage, commutateurs HDMI, manettes de jeu
(joystick); contrôleurs de console de jeux vidéo, "balance *Les appareils posés au sol ne sont pas acceptés par
boards", senseurs et autres dispositifs d'entrée; duplicateurs le programme.
de disques durs; dispositifs de stockage en réseau (NAS);
adaptateurs de terminal média intégrés (EMTA);
SYSTÈMES AUDIO/VIDÉO
passerelles, points d'accès sans fil, commutateurs,
PORTABLES/PERSONNELS
prolongateurs de portée; câbles; connecteurs;
chargeurs; télécommandes; cartes mémoires; clés USB; Radios AM/FM et satellitaires portables;
cartouches d'encre radios-réveils; chaînes stéréo portatives
incluant celles pouvant se connecter à un
Internet sans fil; magnétophones et
DISPOSITIFS D'AFFICHAGE enregistreurs portables; lecteurs/
Téléviseurs; moniteurs enregistreurs de disques (CD, DVD, VHS, Blu-ray, etc.)
d'ordinateurs; dispositifs portables; lecteurs MP3; lecteurs numériques portables;
d'affichage professionnel; écrans stations d'accueil pour les baladeurs, téléphones intelligents
et autres appareils portables; haut-parleurs portables/
de télévision en circuit fermé; compacts/ pour socles d'accueil/pliants (avec ou sans fil,
ordinateurs tout-en-un : un y compris les haut-parleurs « Wi-Fi » et « Bluetooth »);
dispositif d'affichage avec magnétophones à cassettes ou enregistreurs audio/vocaux
ordinateur intégré; tablettes graphiques avec écran > 10 po; numériques; casques d'écoute, écouteurs et microphones;
dispositifs d'affichage portables > 10 po casques téléphoniques (avec ou sans fil, y compris les
"Bluetooth"); appareils photo numériques; porte-clés à
photos numériques; caméras vidéo/caméscopes; assistants
TÉLÉPHONES CONVENTIONNELS ET numériques personnels (PDA); radios multifonctions
RÉPONDEURS TÉLÉPHONIQUES satellitaires, y compris CD, MP3, radio FM ou autres
Téléphones conventionnels avec ou sans fil fonctions audio; numériseurs de cartes professionnelles/
employant la téléphonie à voix sur IP et les négatifs photographiques portables; imprimantes portables
téléphones satellitaires; téléphones à hauts (ex. : imprimantes de photos portables); caméras web;
parleurs ou de conférence; répondeurs cadres numériques; écrans portables - taille d'écran < 10";
téléphoniques (à cassette ou numériques)
(Suite à la prochaine page)
10 • LE DIONYSIEN AVRIL 2019SERVICE OFFERT
emmagasineurs de sons, d'images et d'ondes; lecteurs de SYSTÈMES AUDIO/VIDÉO ET DE LOCALISATION
code-barres portables; émetteurs-récepteurs portables du POUR VÉHICULES
service de radiocommunication familial (FRS)/services
radio-mobile général (SRMG) /émetteurs-récepteurs Composants audio et/ou vidéo et
portables/Radio portable de bande publique (CB); systèmes de localisation du marché
de jeux vidéo portables; lecteurs de livres électroniques; secondaire pour véhicules, y
récepteurs numériques (radio) satellitaires portables; compris : Radios, lecteurs de
projecteurs multimédias portables; systèmes de localisation DVD, CD et/ou cassettes conçus
(GPS) portables conçus pour être utilisés pour des activités pour être enchâssés (y compris
de loisirs et de sports (p. ex. un GPS de randonnée); ceux avec des fonctions intégrées de radio satellitaire et/ou
antennes HD; systèmes de surveillance vidéo/caméra pour de GPS); amplificateurs; égaliseurs de fréquence; haut-
bébé; interphones de surveillance pour bébé; odomètres parleurs; systèmes de lecteurs vidéo; dispositifs d'affichage
vidéo (y compris ceux avec des syntoniseurs intégrés);
SYSTÈMES AUDIO/VIDÉO NON PORTABLES caméras de vision arrière; systèmes de localisation conçus
Magnétoscopes (VCR)/projecteurs vidéo; projecteurs pour être utilisés dans un véhicule, qu'ils soient enchâssés
numériques; enregistreurs vidéo ou non (autonomes) (p. ex. récepteurs et composants de
numériques (DVR); enregistreurs vidéo GPS automobiles ou marins); hautparleurs de plafond;
personnels (PVR); lecteurs/enregistreurs de haut-parleurs encastrés au mur
disques non portables (DVD, Blu-ray, etc.);
lecteurs/graveurs de disques laser; câbles et ENSEMBLES DE CINÉMA MAISON
récepteurs satellites/décodeurs; convertisseurs; radios Équipements audio et vidéo de cinéma
AM/FM et satellitaires non portables; lecteurs multimédias maison vendus sous un même emballage
multifonctions non portables; caméras de sécurité provenant d'un fabricant d'équipement
analogiques et numériques pour la sécurité résidentielle d'origine (OEM) et où figure un seul
ou en circuit fermé pour tout autre usage résidentiel; code-barres, y compris : Périphériques
amplificateurs; égaliseurs de fréquence; tables d'appareils audio; équipement audio et vidéo vendu en
tournantes/tourne-disques; systèmes de hautparleurs audio; ensemble/paquet pour utilisation à des fins résidentielles
autres lecteurs/enregistreurs de musique audionumérique; ou non
combinés de chaînes d'audiocassette non portables;
systèmes de karaoké; projecteurs multimédias non Des questions? Communiquez
portables; lecteurs/enregistreurs multimédias; ensembles
de systèmes de haut-parleurs; consoles de jeux vidéo non avec I'ARPE-Québec à
portables (raccordées à une télévision ou à un écran) info@recyclermeselectroniques.ca
et non destinées à un usage commercial
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