Congrès DES INFORMATIONS CIBLÉES POUR L'EXERCICE DE VOTRE MANDAT - Les nouveaux maires et présidents des communautés de l'Isère - Association des ...
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OCTOBRE 2020 REVUE OFFICIELLE
MAG
DU CONGRÈS DES
MAIRES DE L’ISÈRE
Congrès
DES INFORMATIONS
CIBLÉES POUR L’EXERCICE
DE VOTRE MANDAT
FOCUS
Les nouveaux maires
et présidents des
communautés de l’Isère
Sommaire Mag’Congrès
Le Congrès Élections 2020
Programme prévisionnel ........................................... 9 Les maires et présidents
Liste des exposants .................................................... 10 des communautés de l’Isère ............................... 34 Revue annuelle
Liste des annonceurs .................................................. 11 éditée par A.M.I.
Destination Grenoble ................................................. 12 Développement
Une métropole en transitions : sus au CO2 .16 Territoire
1 place Pasteur
Le Groupe La Poste, 20 ans 38000 Grenoble
d’engagements pour lutter contre Tél. 04 38 02 29 29
L’A.M.I. ou 04 38 02 29 36
le changement climatique ...................................... 44
Les instances dirigeantes ....................................... 24 Altice France, acteur engagé en Isère ........... 46 Fax 04 38 02 29 30
Activités de l’A.M.I. ....................................................... 27 Le Département est le garant
Directeur de la
de l’équité territoriale ................................................ 48
publication :
Nous avons tous un rôle à jouer dans
Aménagement-Urbanisme Daniel Vitte
la transition énergétique ! ...................................... 56
Immeubles en péril : quelle police Responsables
du maire et quelles conséquences de publication :
Commande publique
pour la commune ? .................................................... 64 Geneviève Billet et
Travaux maîtrisés et durables : Circuits courts et produits locaux : pour Elisabeth Gagnaire
les collectivités reprennent la main ................ 70 une commande publique responsable .......... 52
Publicité :
La gestion technique des sites
Cindy Machet
et des sols pollués en France .............................. 74
Pas de bornage, pas de garantie ..................... 88 Juridique
Conception,
Conditions d’installation d’un réalisation :
food-truck dans les communes ......................... 54 Rose Leo
Finances
Organisation des réunions du conseil
communautaire en téléconférence .................. 62 Couverture :
Situation financière des communes
Brèves de jurisprudence ......................................... 66 Matheo-JBT
et accompagnement financier ............................ 60
Finances publiques et élus locaux : Le règlement intérieur des conseils
Impression :
une relation de confiance éprouvée ................ 82 municipaux et communautaires ........................ 68
Imprimerie du Pont
Budget et débat d’orientation budgétaire .. 84 Médiation et juge administratif :
de Claix - Imprimé
enjeux et perspectives .............................................. 76
sur papier PEFC
Le renforcement des pouvoirs
de police du maire ...................................................... 80
Nos partenaires
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Association des
Maires de l’Isère
www.maires-isere.fr Octobre 2020
Le mot du Président de l’A.M.I.
Un Mag’Congrès… sans Congrès
avec l’A.M.I., toutes les adaptations et efficacité. Notre directrice et
possibles pour tenter de sauvegarder ses collaboratrices ont d’abord
notre manifestation. Merci à la largement télé travaillé, ne venant
ville de Grenoble et la Métropole au siège que pour l’indispensable.
pour leur engagement à nos côtés. Puis, progressivement, elles ont
Merci aux exposants qui ont bravé organisé des venues non groupées,
les obstacles jusqu’au bout pour avant de reprendre en étant d’une
demeurer fidèles aux élus, convaincus grande rigueur en matière de gestes
que la vie devait continuer dans le barrières et de désinfection. À partir
respect des normes sanitaires. Merci de fin mai, elles ont croulé sous les
à nos partenaires conventionnés : tâches : reconstitution des bases
année après année, nous confortons de données, bouleversement des
les liens qui nous unissent. Merci aux formations (le distanciel prenant
élus qui ont dépassé leurs craintes le pas sur le présentiel), réponses
et étaient prêts, même masqués, à aux multiples questionnements,
Reconnaissons humblement que, se déplacer, comme nos invités et les renouvellement de 180 commissions
jamais, nous n’aurions imaginé intervenants, Préfet et Président du dans lesquelles siègent des élus,
publier un numéro de notre riche Département en tête. préparation du Congrès et du
Mag’Congrès sans Congrès. Mais, nouveau Répertoire des communes
c’était sans compter sur une Jamais, en temps de paix, début et des intercommunalités de l’Isère…
crise sanitaire aussi imprévisible de mandat municipal n’aura été si
qu’incertaine dans son évolution. chaotique. Cependant, je préfère Dans le même temps, issu du Comité
L’annulation de notre Congrès a rechercher le positif. Être élu, c’est directeur, le petit groupe d’élus
été suivie, quelques heures plus d’abord faire front dans l’adversité. sortants et reconduits a préparé le
tard, par l’abaissement de la jauge Et je tiens à exprimer ma profonde renouvellement de nos instances.
à 1 000 participants pour toutes gratitude à beaucoup : aux collègues Car le sang neuf est là, sur les 512
manifestations en Isère, ce que nous maires, d’avoir organisé des élections maires isérois, 45% sont nouveaux
avions anticipé. municipales en appliquant des dans la fonction. Notre Comité
Au moment de prendre la décision, consignes inédites ; aux élus sortants directeur reflète la richesse iséroise
j’ai pensé aux exposants : ne pas qui ont dû gérer le confinement, y avec la volonté de bien représenter
pouvoir accueillir les élus, sans une compris ceux qui voulaient arrêter toutes les diversités : communes et
convivialité minimale, n’était pas ou qui avaient été battus ; à l’État, communautés, taille de communes,
acceptable. Et faire prendre des au Département, à la Région, géographie, sensibilités…
risques aux 1 600 inscrits (élus, invités, aux intercommunalités, pour les Je termine en saluant l’engagement
exposants), aurait été irresponsable. accompagnements multiples. La des élus dans leur quotidien, avec les
C’est pourquoi, nous avons décidé solidarité s’est exprimée durant le nombreuses satisfactions attachées
d’organiser, le samedi 16 octobre 2021 confinement et au cours de la reprise à l’exercice de la fonction mais aussi,
et dans les mêmes lieux, un Congrès progressive. en exprimant toute ma solidarité
doublement attendu. Et, pour faire la jonction entre la aux élus qui subissent des actes
période de crise et notre quotidien déplacés. Parmi les symboles du vivre
L’année 2020 demeurera donc actuel, je m’arrêterai sur la place qu’a ensemble, les maires tiennent une
exceptionnelle dans la mémoire tenue et que tient l’Association des place essentielle, que personne ne
des élus. Car il y aura un avant et Maires de l’Isère. Durant les semaines l’oublie !
un après Covid-19. En attendant, je de confinement, nous nous sommes
remercie chacun d’avoir recherché, organisés avec pragmatisme Daniel Vitte
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Association des
Maires de l’Isère
www.maires-isere.fr Octobre 2020
Le mot du Préfet de l’Isère
Le 63e congrès des maires de l’Isère soit le tiers du budget de l’État, ces financements nouveaux. Mais
ne se tiendra pas en 2020. On qui s’ajoutent aux 460 milliards de cela ne nous dispense pas d’une
peut le regretter, car ce moment mesures adoptées au printemps. réflexion collective sur la stratégie
ponctuel est une richesse de la vie Premier par l’efficacité, car il à mener dans nos territoires ; au
démocratique du département, combine des efforts de transition contraire, la nécessité du rebond la
où des solutions collectives aux écologique, de cohésion sociale et de rend d’autant plus urgente.
problèmes sont examinés au-delà compétitivité qui nous rendront plus
des frontières politiques. Mais ce résilients à l’avenir face à toutes les L’Isère a plus besoin de concertation
report est avant tout le signe d’une crises. Mais aussi, tout simplement, que jamais, à la fois pour conjurer
réponse ferme et responsable premier dans le temps, car la vitesse la menace sanitaire et pour aborder
au risque épidémique. C’est une d’exécution est cruciale et que les la reprise avec les meilleures
décision courageuse de la part de premiers prêts seront les premiers chances. Ce ne sera pas un congrès,
l’A.M.I., et c’est un comportement servis. mais mille conversations qui nous
exemplaire de la part des maires que permettront de remplir notre charge
de mettre en pratique la prudence Ici, les maires ont un rôle de commune : sauvegarder le bien
qu’ils demandent à leurs administrés. premier plan à jouer. En tant public.
Je ne pouvais faire moins. qu’ordonnateurs de travaux, en
tant que gestionnaires d’édifices
C’est bien le partenariat maire-préfet municipaux qui ont un besoin
qui doit guider la réponse à la crise criant de rénovation énergétique,
sanitaire. Depuis le mois de février, en tant que responsables des
j’ai tenu à suivre une méthode de territoires où se déploieront les
travail fondée sur la concertation mobilités et les énergies nouvelles,
avec les élus du territoire isérois. Les ce sont les maires qui feront de ce
informations que nous rassemblons, Plan sans précédent une réalité.
les messages de communication L’État en Isère sera là pour vous
que nous diffusons, les arrêtés que accompagner dans toutes les étapes,
nous prenons ne sont efficaces qu’il s’agisse de la réponse à des
que s’ils sont cohérents. À l’avenir, appels à manifestation d’intérêts
alors que nous devrons vivre avec la d’échelon national ou régional, ou
pandémie jusqu’à un terme encore qu’il s’agisse d’un soutien direct au
inconnu, cette méthode de travail travers d’une Dotation de Soutien à Lionel Beffre
collaborative sera d’autant plus l’Investissement Local qui sera plus
cruciale. que doublée en 2020 et 2021.
Nous partageons la responsabilité Plus de projets dans les territoires,
de protéger la population contre le des projets plus ambitieux, mais
risque, mais nous partageons aussi aussi des projets plus pragmatiques
des moyens d’action pour sortir de puisque la rapidité d’exécution est un
la crise. Le Plan de relance annoncé des tous premiers critères à prendre
par le Gouvernement est le premier en compte. Les projets dont les
de ces outils. Premier par l’ampleur appels d’offres ont déjà été définis
tout d’abord : 100 milliards d’euros, ou même lancés seront éligibles à
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Association des
Maires de l’Isère
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Le mot du Président du Département
Tous mobilisés
Comme chacun des 1600 inscrits, tout. Ensemble, néanmoins, elles À ce titre, l’aide aux communes et
j’attendais le Congrès des Maires peuvent beaucoup et doivent se intercommunalités reste une priorité
avec impatience… Ce rendez- mobiliser pour que le pire ne soit pas du Département.
vous, reporté désormais à l’année certain !
prochaine, devait être l’occasion de En témoigne le plan de soutien Une grande enquête a été menée
célébrer en ce début de mandat voté par le Département, le 26 auprès de vous, cet été, afin
si inédit le sens de l’engagement juin dernier, pour venir en aide aux de recenser les besoins de vos
de chacune et chacun des maires, associations iséroises touchées par communes et intercommunalités,
adjoints et conseillers municipaux. la crise sanitaire. définir vos priorités territoire par
Ou encore la contribution du territoire, et identifier des projets
Être maire, c’est se mettre au Département au fonds “Région structurants à soutenir ensemble.
service des autres. C’est très souvent Unie”. Il en va de l’emploi, de l’activité Ces résultats vous seront restitués
faire passer le collectif avant la vie économique et de la vitalité de nos lors des prochaines conférences
personnelle. Cela a toujours été ! territoires ! territoriales.
Le report du 2nd tour des élections Une chose est sûre : nous ne
municipales a entraîné le maintien saurions agir dans l’intérêt des
des équipes sortantes qui ont assuré Isérois, sans agir ensemble. À nous
la continuité du service public. Tout de bâtir une feuille de route riche en
un symbole : celui de l’abnégation projets assurant le meilleur avenir
au profit de la pérennité de l’action possible pour l’Isère.
publique et de la Nation.
Pour avoir été maire d’une petite
Les nouveaux conseils municipaux commune de 300 habitants, je
installés, depuis juillet, doivent sais d’expérience que quand on
désormais faire face aux est élu local, on est avant tout
conséquences économiques et profondément pragmatique.
sociales de la crise sanitaire que Ce pragmatisme m’incite à croire
traversent notre pays et notre dans le dialogue. Un dialogue que je
département. n’ai cessé d’entretenir depuis 2015
Le chômage enregistre une avec les maires et les présidents Jean-Pierre Barbier
hausse “record” de 25 % au terme d’intercommunalité.
du premier semestre 2020 et le Ce dialogue, nous l’avons noué
nombre d’allocataires RSA, qui est en proximité dans le cadre des
une compétence du Département, conférences territoriales, sous
a augmenté de 1 200 allocataires l’impulsion de Christian Rival, dont
entre mars et juin après 5 années de nous déplorons la disparition.
baisse. Nous l’avons entretenu dans le
Le mouvement associatif redoute la cadre de réunions cantonales.
disparition de 30 000 associations Avec les maires nouvellement élus,
à l’échelle nationale d’ici à la fin de nous l’avons repris avec Frédérique
l’année. Puissat, aussi vite que possible, à
Face à autant d’enjeux, nos l’occasion de réunions organisées
collectivités locales ne peuvent pas dès la fin juin.
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Association des
Maires de l’Isère
www.maires-isere.fr Octobre 2020
Programme Congrès des Maires de l’lsère
Ce programme, prévu le 17 octobre 2020, devrait être reconduit,
dans ses grandes lignes, le 16 octobre 2021.
OUVERTURE DU DISCOURS UNIVERSITÉS
ACCUEIL DES CONGRÈS PAR VISITE FIN
REMISE DES DES NOUVEAUX
CONGRESSITES LE PRÉSIDENT DES STANDS DU CONGRÈS
MÉDAILLES ÉLUS
DE L’A.M.I.
Accueil sur les Discours d’accueil : Intervention 4 ateliers Accueil par les
stands • Eric Piolle, du président concomitants : exposants sur les
maire de Grenoble du Conseil 1 - Le maire stands
Inauguration & • Christophe départemental employeur
visite officielle de Ferrari, président de l’Isère 2 - Les finances
l’exposition de Grenoble Alpes locales
Métropole Discours du préfet 3 - Les relations
de l’Isère communes /
Partie statutaire intercommunalités
Assemblée Remise des
4 - Le statut
générale médailles
de l’élu et la loi
de l’A.M.I. d’honneur
engagement et
Rapport moral, proximité
rapport financier,
certification des
comptes et vote
des délibérations
Les exposants au Congrès Les annonceurs du Mag’Congrès
A ESSOR ISÈRE N A ETS PHILIPPE 53 P
@COM EXPERTISE ETS PHILIPPE NOTAIRES DE L’ISERE - UNGE ABSISE 51 ETS PHILIPPE CLIM 53 PERFORM’FONCIER 83
ACTIS FÉDÉRATION BTP ISÈRE ACTE PUBLIC - AVOCATS 69 EUROVIA ALPES 65 PERINO BORDONE 77
O
AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINÉ (LES) FEU FOLLET ACTIS 15 F PLATINIUM CQFT 87
ORANGE
ALPES ISÈRE HABITAT FNAIM DE L’ISÈRE AFIPH 71 FEU FOLLET 83 PLURALIS 2
ORDRE DES AVOCATS
ALP’ETUDES G ALPES ISÈRE HABITAT Couv 4 FIPRO CONSULTING 86 POMAGALSKI 19
ALTICE-FRANCE SFR
P ALP’ETUDES 73 PROXIMARK GROUPE HELIOS 11
GAZ ELECTRICITÉ DE GRENOBLE G
AMF PARTENAIRES PERFORM’FONCIER AWT 87 PUBALPES 83
GEOPROCESS GAZ ELECTRICITÉ DE GRENOBLE 23
ASSOCIATION DES MAIRES DE L’ISÈRE PIMMS DE L’ISÈRE
GHM-ECLATEC B GEOPROCESS Encart libre R
GILLES TRIGNAT RÉSIDENCES PLATINIUM CQFT - ECOSPH’R
B BANQUE POPULAIRE AURA 59 GHM ECLATEC 81 RENAULT AUTO DAUPHINÉ 79
GRDF PLURALIS / ISALIS
BANQUE DES TERRITOIRES B.O.A.S 86 GILLES TRIGNAT RÉSIDENCES Couv 3 S
GRENOBLE PROXIMARK
B.O.A.S. BOUYGUES TELECOM 4
GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE PUBALPES H SAFILAF 37
BOUYGUES TELECOM BOX TELECOMS 87
HALT’AIR & GO 86 SDH 33
GROUPAMA S
C C SERFIM ISÈRE 26
GROUPE EDF SAFILAF I
CAF DE L’ISÈRE CAF DE L’ISÈRE 31 SETIS / AGATE (GROUPE DEGAUD) 79
GROUPE ESPACS SDH (SOCIÉTÉ DAUPHINOISE POUR L’HABITAT) ISÈRE HABITAT 21
CAISSE D’EPARGNE CAISSE D’EPARGNE 49 SIGNATURE 79
GROUPE LA POSTE (LE) SÉPIA
CASDEN - BANQUE POPULAIRE - ACEF CDG 38 85 K SINÉQUANON’ 81
GUILLAUD TRAITEUR SERFIM
CDG 38 CDMF AVOCATS 9 KEOLIS PORTE DES ALPES 71 SINTEGRA 81
I SETIS / AGATE
CHAMBRES CONSULAIRES CITEOS 71 L SMMAG 45
INGÉNIERIE PUBLIQUE ISÈRE SIGNATURE
CITEOS COMPAGNIE RÉGIONALE LOUN’ART 10 SOBECA 73
ISERE HABITAT SINTEGRA GÉOMÈTRES-EXPERTS
CNAS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 61 SPIE CITYNETWORKS 83
SMMAG M
COMPAGNIE DE CHAUFFAGE K SOBECA
CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES 73 SPL VERCORS RESTAURATION 55
C’PRO 81 MANGEZ BIO 87 STRATORIAL FINANCES 79
COMPAGNIE RÉGIONALE DES CAC KEOLIS PORTE DES ALPES SPIE CITYNETWORKS MEMO CLUB 77
C’PRO D T
L SPL VERCORS RESTAURATION MIDALI 75
CRÉDIT AGRICOLE SUD RHÔNE ALPES DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE Couv 2 TEMPORIS 73
LEASE PROTECT FRANCE STRATORIAL FINANCES MODUS VALORIS Encart agraphé
D LEO LAGRANGE CENTRE EST T E MUTUELLE ENTRENOUS 63 TERRAPUBLICA 41
DAUPHINÉ LIBÉRÉ (LE) MUTUELLE FRATERNELLE TERRITOIRE D’ÉNERGIE ISÈRE - TE38 6
M TERRE DAUPHINOISE ECOSPH’R 86
DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE DES TERRITORIAUX 65 TOUT EN VERT 71
MEMO CLUB TERRITOIRE D’ÉNERGIE ISÈRE - TE38 EDF 43
DOCUMENT SOLUTIONS INFORMATIQUES TRANSALP 86
TRANSALP EDIFIM 29 N
MERCEDES-BENZ DAUPHINÉ POIDS LOURS
E EIFFAGE CONSTRUCTION & IMMOBILIER 8 V
MNT V NOTAIRES DE L’ISÈRE 63
ECOSPH’R TOILETTES SÈCHES ELEGIA 39 VFD 77
MODUS VALORIS VEOLIA O
EIFFAGE ENEDIS 59 W
MSA ALPES DU NORD VERIDIS ORANGE 77
ELEGIA ENVISOL 67
MUTUELLE ENTRENOUS C’EST MUTUEL VFD WE-EF LUMIÈRE 87
ENEDIS EPFL DU DAUPHINÉ 47
MUTUELLE FRATERNELLE DES TERRITORIAUX
ENVISOL
La ville de Grenoble La ville de Grenoble
Sept ans après la précédente édition dans notre ville, Grenoble sera heureuse
d’accueillir de nouveau le congrès de l’A.M.I., reporté en 2021.
Pour les Maires des villes et des villages de l’Isère, ce Congrès doit être
l’occasion de faire grandir et de consolider les liens qui unissent nos
territoires à travers tout le département. C’est aussi l’occasion d’inventer
ensemble des solutions pour répondre aux défis qui nous font face.
La tâche est immense mais l’échelon local est le bon niveau pour initier un
mouvement concret. Ici, nous pouvons engager les solutions de demain sur
les mobilités, l’énergie, l’alimentation...
Grenoble veut aller encore plus loin pour lutter contre la
pollution, le bruit, les embouteillages. Pour cela, d’autres
alternatives attractives à la voiture individuelle se mettent
en place. Ainsi, un travail partenarial est engagé pour la mise
en place d’un RER pour relier la Métropole de Grenoble
au Grésivaudan, au Voironnais puis au Trièves en quelques
minutes, avec un cadencement régulier.
En parallèle, sur l’A48, une première expérimentation est
lancée aux heures de pointe avec une nouvelle voie réservée
aux véhicules d’au moins deux personnes, entre le péage de
GRENOBLE, CANDIDATE Voreppe et Grenoble. L’objectif est de limiter l’auto-solisme
CAPITALE VERTE EUROPÉENNE massif, qui génère pollution et congestion.
© Sylvain Frappat
Les Alpes sont profondément affectées par le changement
climatique. Face à ce constat, nous devons être deux fois
plus audacieux et inventifs pour freiner ce changement et
nous y adapter. Dans cette perspective, Grenoble s’est portée
candidate pour devenir Capitale Verte européenne. Ce projet
collectif se construit à travers de nombreux partenariats à
Destination
l’échelle de notre département et au-delà, dans tout l’arc alpin
(collectivités, parcs naturels, entreprises, universités, artistes,
citoyennes et citoyens…).
Pour notre bassin de vie, c’est l’opportunité de devenir un pôle
ambassadeur au niveau national et européen, de bénéficier de
Grenoble
nombreux partages d’expériences, d’actions de valorisation,
de visites d’investisseurs, d’une mise en lumière touristique...
Ce titre peut être un levier pour travailler ensemble à une
valorisation intelligente et soutenable de notre territoire élargi.
© Sylvain Frappat
GRENOBLE, MÉTROPOLE ACCESSIBLE
Avec la piétonisation de plusieurs rues du centre-ville et la
multiplication des voies cyclables, Grenoble fait la part belle
RUE PIÉTONNE
aux piétons et aux mobilités douces. Elle a pris désormais
la première place des villes cyclables de France pour les
déplacements domicile-travail (source : Insee 2020).
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Association des Association des
Maires de l’Isère Maires de l’Isère
Octobre 2020 www.maires-isere.fr www.maires-isere.fr Octobre 2020
La ville de Grenoble
POUR UNE ALIMENTATION ABORDABLE
ET DE QUALITÉ, EN VILLE ET À LA CAMPAGNE
© Actis
Permettre aux habitantes et habitants d’accéder à une
alimentation saine, sûre et durable, c’est un défi pour nos
communes.
Pour y parvenir, Grenoble utilise tous les leviers à sa disposition
en lien avec les territoires voisins : produits locaux et bios
dans la restauration scolaire, tarification solidaire avec un prix
plancher de repas à 78 centimes pour les enfants, actions
d’éducation à l’alimentation, surplus non consommés par les
services municipaux offerts à la Banque alimentaire…
Le soutien à l’agriculture urbaine est aussi important : Grenoble
compte ainsi 6 vergers collectifs, 150 lieux de jardinage urbain,
et 2 fermes urbaines.
IMMEUBLE LE HAUT-BOIS, OSSATURE EN BOIS DES ALPES Au-delà de notre commune, il s’agit d’un enjeu majeur pour nos
territoires isérois interdépendants. Nous soutenons donc les
producteurs locaux engagés pour une agriculture respectueuse
CONSTRUIRE UNE VILLE RÉSILIENTE de l’environnement, dans une logique de proximité. Le projet
ET EN LIEN AVEC LE TERRITOIRE alimentaire inter-territorial dans lequel nous sommes engagés
Grenoble se redessine avec des projets urbains novateurs. C’est doit permettre de mieux répondre localement aux besoins de
le cas notamment du nouveau quartier Flaubert, où un nouveau la population, de réduire l’empreinte carbone liée au transport,
parc apporte végétation et fraîcheur. et de soutenir l’emploi non délocalisable dans l’agriculture et
Le bailleur social Actis construit dans ce quartier un immeuble à les filières de l’alimentation. Entre villes et campagnes, entre
énergie passive avec une ossature en bois des Alpes : le Haut- plaines, vallées et montagnes, il est urgent de recréer des
Bois. Avec ses 9 niveaux, le Hautbois est le premier immeuble liens entre celles et ceux qui produisent, et celles et ceux qui
de logement social de cette hauteur en zone sismique. consomment.
Construire durablement en utilisant les ressources à proximité
comme le bois mais aussi la terre, la paille, c’est aussi possible
en ville ! Cela permet de gagner en confort d’habitation et en
© Sylvain Frappat
qualité de l’air intérieur, de diminuer massivement les charges,
et de faire face durablement aux épisodes de canicule de plus
en plus fréquents.
ACCÉLÉRER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :
UN PARI COLLECTIF À RELEVER AVEC GEG
D’abord service municipal créé il y a un siècle et demi, Gaz et
Electricité de Grenoble est devenu une régie, puis une Société
d’Économie Mixte.
Fortement engagé dans la maîtrise de ses impacts
environnementaux, GEG s’engage à produire 100 % de
l’équivalent de la consommation des Grenobloises et
Grenoblois en énergie verte d’ici 2022, et de tout le territoire
MARCHÉ DE LA VILLENEUVE
d’ici 2030. Cela passe par l’augmentation des ouvrages de
production renouvelable installés notamment en Isère :
centrales photovoltaïques construites sur des parkings relais, En renouvelant leur soutien à Eric Piolle et à l’équipe
nouveaux sites hydroélectriques respectueux de la faune municipale qu’il conduit, les Grenobloises et Grenoblois ont
aquatique, projets en matière d’éolien, de biogaz… La transition montré leur attachement à cet esprit avant-gardiste tourné
énergétique est à l’œuvre. vers les enjeux de demain.
16
Association des
Maires de l’Isère
Octobre 2020 www.maires-isere.fr
Grenoble-Alpes Métropole Grenoble-Alpes Métropole
LE CHÊNE DE VENON, SUR LES CONTREFORTS
DU MASSIF DE BELLEDONNE, OFFRE UN PANORAMA
SUPERBE SUR LA MÉTROPOLE GRENOBLOISE.
E
té 2020. Sylvie arpente à vélo la toute de rencontre… Les politiques de mobilité visent à
nouvelle piste Chronovélo sur le cours diminuer l’impact écologique des transports dans
© Alain Doucé / Grenoble Alpes Métropole
Berriat, dans le centre ville. « Je peux leur globalité.
traverser toute la ville à vélo, de mon Qu’est-ce que la transition ? Le terme signifie
appartement à Corenc jusqu’à mon travail, indique- qu’il s’agit d’un état provisoire, passager. Peut-on
t-elle. Ces aménagements m’ont permis de changer définir la métropole de demain ? Qu’est-ce qu’une
mes habitudes, je ne prends pratiquement plus ma métropole en transition énergétique ? Vers quoi
voiture. » va-t-elle ?
Comme de nombreux Métropolitains, Sylvie
attendait cette piste sécurisée, séparée du reste de LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :
la circulation, pour pouvoir utiliser quotidiennement SE PASSER DES ÉNERGIES FOSSILES
son vélo. Depuis, elle ne le quitte plus. La problématique de la transition énergétique,
Laisser son moteur thermique au garage et monter complexe, peut se résumer ainsi : les États et
sur une bicyclette : voilà un exemple parlant, les territoires se sont engagés à réduire leur
immédiatement visible, de transition écologique. dépendance aux énergies fossiles, fortement
Près de 10 000 Métrovélos, les fameux “vélos émettrices de gaz à effet de serre. Leurs
jaunes” en libre accès, sont déjà en circulation. Et conséquences commencent à peine à se faire
leur succès va crescendo. sentir mais les rapports du GIEC (Groupe d’experts
Le changement est profond et se manifeste dans intergouvernemental sur l’évolution du climat)
une grande partie des politiques publiques, pas sont sans appel : si rien n’est fait d’ici 2100, les
seulement pour le vélo. Lignes de tramway, bus températures pourraient grimper de 4 ou 5° en
au gaz naturel (lire plus loin), bus à haut niveau moyenne. Certains scénarios annoncent plus encore.
de service, zone à faible émission (ZFE) pour les Autour de Grenoble, la montagne porte déjà les
transports de marchandises, zones 30 et zones premiers stigmates de ce bouleversement profond
Une métropole en
transitions : sus au CO2
© Lucas Frangella / Grenoble Alpes Métropole
CHRONOVÉLO EST
LE NOUVEAU RÉSEAU
CYCLABLE STRUCTURANT
DE LA MÉTROPOLE.
LANCÉ EN JUIN 2017,
IL SERA COMPOSÉ À
Cernée par la montagne et très sensible à l’impact du réchauffement L'HORIZON 2022 DE 4 AXES
TOTALISANT 44 KM DE
climatique sur ses espaces naturels exceptionnels, Grenoble-Alpes Métropole LIAISONS CYCLABLES ENTRE
LES COMMUNES DE LA
revendique une entrée précoce dans la transition énergétique. Mobilité, MÉTROPOLE.
construction durable, chauffage, énergies renouvelables… Comment cette
prise de conscience se traduit-elle dans les faits ?
18 19
Association des Association des
Maires de l’Isère Maires de l’Isère
Octobre 2020 www.maires-isere.fr www.maires-isere.fr Octobre 2020Grenoble-Alpes Métropole
© Lucas Frangella / Grenoble Alpes Métropole
La transition
énergétique,
“colonne vertébrale
des politiques
métropolitaines”
En 2017, l’État
signait avec
Grenoble Alpes
Métropole
plusieurs accords,
reconnaissant la
pertinence de ses
projets en matière
d’environnement.
« Le caractère
innovant de ce
territoire remonte
à très loin »,
soulignait alors FORTE DU SUCCÈS DE SA PREMIÈRE CAMPAGNE D’ISOLATION THERMIQUE DES COPROPRIÉTÉS,
GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE POURSUIT L’OPÉRATION MUR/MUR AVEC DES OBJECTIFS PLUS AMBITIEUX.
Bernard Cazeneuve.
« La transition
énergétique est la
et extrêmement rapide. Fonte des glaciers, SERVICE PUBLIC DE L’EFFICACITÉ
colonne vertébrale
diminution des chutes de neige, multiplication ÉNERGÉTIQUE
des politiques
des épisodes de canicule et, en corolaire, des Décarbonner oui, mais comment ? Le schéma
métropolitaines,
pics de pollution. Tout ce que le territoire directeur énergie 2030 liste toutes les initiatives
rappelait Christophe
Ferrari, président produit finit par marquer son environnement, prises pour atteindre des objectifs chiffrés. Un
de Grenoble-Alpes d’une façon ou d’une autre. exemple ? Pour diminuer de 19 % la facture
Métropole. Nous L’objectif de cette période de transition énergétique de l’habitat, il est prévu de rénover
suivons une ligne est donc de “décarbonner” au maximum environ un tiers des logements d’ici 2030. Un
forte : réduire notre nos énergies : rénovation énergétique des chiffre très ambitieux mais pas inaccessible,
dépendance aux bâtiments, baisse de la consommation grâce notamment au succès du dispositif
énergies fossiles, énergétique, hausse de la part des énergies Mur / Mur dans le parc privé (essentiellement
notre addiction renouvelables, alternatives aux déplacements les passoires thermiques construites entre 1945
à tout ce qui est en voiture, etc. et 1975).
carboné. Car ces Avant même de devenir une métropole et La Métropole a chargé l’Agence locale de
énergies sont d’endosser des compétences en matière l’énergie et du climat (Alec) d’accompagner
polluantes, limitées d’énergie, le territoire grenoblois a su prendre les propriétaires et les copropriétés dans
en ressources et d’un les devants en étant la première agglomération leurs démarches. « Avoir un interlocuteur très
coût qui peut être française à se doter d’un plan climat, dès 2005. rassurant est indispensable, pour un conseil sans
variable. » Ce dernier est devenu au fil des ans, grâce aux parti pris, très réactif et de qualité », expliquent
nouvelles missions dévolues aux Métropoles, des propriétaires ayant bénéficié des aides
le Plan Air Énergie Climat, associant de fait de Mur / Mur. Rassurant, quand on connaît
les luttes contre la pollution, contre le CO2 et les difficultés pour obtenir des informations
contre la déperdition énergétique. fiables sur une rénovation énergétique, et les
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nombreuses arnaques nées du dispositif “isolation à 1 €”, par UN SOUTIEN MASSIF AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES
exemple. La métropole de Grenoble bénéficie d’un bon taux
Les objectifs de rénovation concernent aussi le tertiaire, les d’ensoleillement. Avec l’énergie solaire, on peut produire de
bureaux, commerces, hôtels, bâtiments administratifs, etc. l’électricité (multiplication par six de l’électricité photovoltaïque
En parallèle, l’efficacité énergétique passe par des moyens d’ici 2030), mais aussi de l’eau chaude. Suivant l’orientation
de chauffage performants. Cet ensemble d’actions portées du toit, la mise en place de panneaux solaires associés à des
par Grenoble Alpes Métropole est regroupé sous une même chaudières performantes sont parfois la solution optimale pour
bannière, le “service public de l’efficacité énergétique”, dont le remplacer son système de chauffage.
déploiement est l’un des grands enjeux des prochaines années. Suivant la même logique, le service MétroSoleil créé par la
Métropole est un outil inédit permettant d’identifier le potentiel
DIMINUER L’IMPACT DU CHAUFFAGE solaire d’une toiture (thermique ou photovoltaïque), ainsi qu’une
La Métropole a très tôt fait le choix de développer un réseau simulation financière instantanée et des conseils gratuits et
de chaleur. Depuis 1960, le 2e plus gros de France après Paris neutres.
avec 170 km de tuyaux, alimente en eau chaude l’équivalent Le tri des déchets alimentaires permet actuellement de
de 100 000 logements. Le chauffage étant l’un des principaux fabriquer un compost industriel utilisé comme engrais
contributeurs de gaz à effet de serre, l’objectif 2030 est de naturel. À l’horizon 2022, le centre de compostage de la
diminuer drastiquement l’utilisation des énergies fossiles, pour métropole grenobloise implanté à Murianette sera capable
les remplacer par de la biomasse (bois et biogaz). de produire de l’énergie renouvelable (biométhane) issue des
Le réseau de chaleur brûle aujourd’hui 61 % d’énergies déchets alimentaires grâce à la construction d’une unité de
renouvelables (ou de récupération) dans ses chaudières : méthanisation.
ordures ménagères, farines animales ou bois. Avec Biomax, Depuis 2016, la station d’épuration Aquapole est dotée
l’usine de cogénération de chaleur et d’électricité alimentée au d’une unité de production de biométhane, provenant des
bois et inaugurée en 2020, ce taux va dépasser les 70 %. Ce qui boues issues du traitement de l’eau. C’est la plus importante
permettra une économie d’environ 12 000 tonnes de CO2 par an. unité de méthanisation de la Région Auverge-Rhône-Alpes
L’aide zéro fioul destinée aux ménages permet quant à elle et la première station d’épuration en termes d’injection de
de remplacer les chaudières fioul très polluantes. En parallèle biométhane sur le réseau géré par GRDF en 2018. Elle génère
avec la prime Air Bois, la Métropole incite à changer les vieux déjà l’équivalent de la consommation d’énergie de 2 500 foyers.
appareils de chauffage au bois polluants pour des modèles plus
performants. Et ainsi d’économiser encore davantage de CO2.
Gaz naturel ou biogaz ?
Autres innovations mises en place par la Métropole pour diminuer
son impact carbone : les bus et camions poubelle roulant au gaz
naturel (GNV) et au biogaz, ce dernier étant renouvelable et produit
localement. Effets bénéfiques immédiats : une baisse de 95 % des
particules fines par rapport au diesel.
Le GNV permet de diminuer de 15 % les émissions de gaz à effet
de serre, et jusqu’à 80 % pour le biogaz issu de la méthanisation
des boues ou des déchets alimentaires. Le SMMAG (Ex-SMTC),
syndicat mixte qui gère les transports en commun, a décidé de
ne plus acheter de bus roulant au diesel. En comptant les bus
hybrides déjà en activité, 72 % de la flotte de bus de l’agglomération
grenobloise repose désormais sur des énergies alternatives.
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Les 49 communes de Grenoble-Alpes Métropole
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Les instances dirigeantes de l’A.M.I. Les 23 autres membres du Comité directeur
Le Comité directeur est installé depuis le 29 septembre 2020, suite aux élections municipales et communautaires,
dont le 1er tour a eu lieu le 15 mars et le 2nd le 28 juin, en raison de la crise sanitaire induite par la Covid-19.
Il compte 35 membres, dont un Bureau de 12 membres, composé de maires, adjoints, présidents et vice-
présidents de communautés qui représentent les 512 communes et les 18 intercommunalités du département.
Le Bureau Yves ALLARDIN
Adjoint à Voiron
Henri BAILE
Président de la C.C.
Jean-Yves BRENIER
Pésident de la C.C.
Bruno CATTIN
Président de la C.A.
Roger COHARD
Maire du Cheylas
Céline DESLATTES
Cons. déléguée
Le Grésivaudan Les Balcons du Pays Voironnais à Grenoble
du Dauphiné
Daniel VITTE
Président de l’A.M.I.
Maire de Montrevel
Sylvie Martine FAÏTA Jérôme FAUCONNIER Thierry FEROTIN Christophe FERRARI Bernard GILLET
DEZARNAUD Vice-présidente Maire d’Avignonet Maire de Biviers Président de Maire de Marnans
Présidente de la de la CA Vienne Grenoble-Alpes
C.C. Entre Bièvre Condrieu Métropole
et Rhône
Christian COIGNÉ Martial SIMONDANT Christian REY Marie-Claire Annie FRAGOLA
Vice-président en charge Vice-président en charge Vice-président DÉCHAUX Sécrétaire
des relations avec des relations avec les en charge de la Trésorière Adjointe à Crolles
l’AMF et du Congrès intercommunalités formation Adjointe à La Mure
départemental Vice-président Maire de Diémoz Nelly JANIN QUERCIA Franck LONGO Annick MERLE Bernard MICHEL Isabelle PETERS René PORRETTA
Maire de Sassenage de la C.C. Bièvre Isère Maire de Noyarey Maire de Fontaine Gérante bénévole Maire de Mizoën Adjointe à Grenoble Président de la
d’AMI Développement C.C. Collines du Nord
Maire de Frontonas Dauphiné
Roger MARCEL Cyrille MADINIER Michaël KRAEMER Dominique CLOUZEAU Laurette AIMONETTI Fabien DURAND Sandrine RENAUD Nadine ROY Jean-Claude SARTER Katia SERRANO Dominique UNI
Trésorier-adjoint Membre en charge Membre en charge Membre en charge Membre en charge Membre Adjointe à Chasse Cons. déléguée à la Vice-président Adjointe à Vice-présidente de la
Maire d’Aoste des relations avec les des relations avec des relations avec les du Congrès Maire de St Savin sur Rhône CA Porte de l’Isère de la C.C. Cœur Charvieu-Chavagneux C.C. Saint-Marcellin
communes rurales les communes communes nouvelles départemental Maire de Crachier de Chartreuse Vercors Isère
Vice-président de montagne Maire du Plateau des Adjointe au Sappey
de la C.C. Bièvre Isère Maire de Lans en Vercors Petites Roches en Chartreuse
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Maires de l’Isère Maires de l’Isère
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Activités de l’Association
Octobre 2019 - Octobre 2020
PRINCIPALES QUESTIONS 40,10 % * Eau/assainissement, associations, CCAS, CADA…
40 %
JURIDIQUES POSÉES À L’A.M.I.
Les questions d’ordre juridique, 35 %
administratif et réglementaire sont
traitées en interne. Lorsque cela 30 %
s’avère nécessaire, des recherches
25 %
et validations d’informations sont
effectuées auprès des administrations 20 %
20,31 %
compétentes ou de l’Association des
Maires de France. 768 questions 15 %
ont été posées pendant la période,
10 % 8,46 %
avec des thèmes liés principalement
à l’exercice du mandat (conseil 4,56 % 4,43 % 4,30 %
5% 3,52 %
municipal, statut de l’élu, pouvoirs de 2,99 % 2,60 % 2,60 % 2,47 % 1,95 % 1,69 %
police…), et également des élections en 0%
cette période électorale. Les baux et CONSEIL
POUVOIRS INTERCOM- PERSONNEL
MUNICIPAL SCOLAIRE COMMANDE VOIRIE
contrats, le scolaire et le périscolaire STATUT DE POLICE PÉRISCOLAIRE MUNALITÉ PUBLIQUE FPT
DE L'ÉLU BAUX ÉTAT-CIVIL
et les finances sont des thèmes ÉLECTIONS CONTRATS FINANCES URBANISME DIVERS* FUNÉRAIRE
régulièrement abordés. Puis dans un
volume moindre vient ce qui concerne AFIN DE RÉPONDRE LE PLUS EFFICACEMENT POSSIBLE À TOUTES LES QUESTIONS, L’A.M.I. S’EST ATTACHÉE LES
SERVICES D’UN CABINET D’AVOCAT, QU’ELLE CONSULTE POUR LES CAS LES PLUS COMPLEXES.
l’intercommunalité, l’urbanisme et la DE PLUS, L’A.M.I. DANS UN SOUCI DE PARTAGE D’EXPÉRIENCES, PEUT ACCUEILLIR DES ÉTUDIANTS EN MASTER II
commande publique. DROIT PUBLIC, DANS LE CADRE DE LEUR STAGE OBLIGATOIRE.
RÉUNIONS D’INFORMATION DÉCENTRALISÉES • les principales dispositions relatives à la relation de travail
Elles sont organisées par l’A.M.I. et proposées sur un lieu dont : la suppression progressive des régimes dérogatoires à la
décentralisé avec le concours d’intervenants référents dans le durée légale du temps de travail (1607 heures), l’encadrement
domaine présenté. Les élus bénéficient, le plus souvent sur deux du droit de grève et le service minimum, et l’expérimentation
heures, de présentations et d’échanges sur des sujets précis. de la rupture conventionnelle.
Ces réunions, en présentiel ont été stoppées en mars 2020 du • Élections 2020 : de la candidature à l’installation du conseil
fait du confinement obligatoire lié à la pandémie de la Covid-19. municipal, qui a eu lieu le 19 février 2020 de 18h à 20h à Tullins
De ce fait, deux réunions d’informations ont eu lieu sur la (salle Jean Moulin - Clos des Chartreux) et qui a rassemblé
période et ont concerné : 150 participants. Les intervenantes, la juriste de l’A.M.I. et une
• La nouvelle loi de transformation de la fonction publique, DGS du département ont présenté :
qui a eu lieu le 22 octobre 2019 de 18h à 20h à Saint-Étienne • les conditions pour être candidat (éligibilité, inéligibilités,
de Saint-Geoirs (salle des fêtes) en association avec le Centre incompatibilités), la composition des conseils municipaux
de Gestion (CDG) de l’Isère et des spécialistes RH du CNFPT. et communautaires, l’élaboration de la liste, le dépôt des
Très suivie par plus de 120 personnes, les principaux thèmes candidatures et le financement de la campagne électorale,
exposés ont été : • l’élection et l’installation du Conseil : la préparation du scrutin
• les principales dispositions relatives aux contractuels puisque et l’organisation des bureaux de vote, le scrutin municipal et la
la loi prévoit, en particulier, l’élargissement du recours au désignation des conseillers communautaires, les résultats des
contrat, la création de contrat de projet, une prime de précarité élections, l’élection du maire, des adjoints, du président et des
pour les CDD de moins d’un an ou encore l’extension de la vice-présidents des EPCI, la conciliation du mandat avec l’exercice
portabilité des CDI, d’une activité professionnelle et les indemnités de fonction.
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DES SESSIONS DE FORMATION PROPOSÉES fondamentaux du nouveau mandat (finances, urbanisme, statut,
TOUT AU LONG DE L’ANNÉE prise de parole, marchés…). Les formations à distance seront
Organisme agréé par le Ministère de l’Intérieur, l’A.M.I. désormais intégrées dans l’offre globale de formations de l’A.M.I.
propose des formations adaptées aux besoins des élus isérois en sus des présentielles.
pouvant être prises en charge dans le budget communal,
intercommunal ou départemental et maintenant par le DIFE.
UN FORMAT PARTICULIER :
L’A.M.I s’entoure de formateurs, issus des secteurs privés et
LA CONFÉRENCE FORMATION
publics, qui font référence dans leurs domaines, et organise des Prévues sur un format court de 2h (18h-20h), ou
sessions sur l’ensemble du territoire, à des prix particulièrement sur une demi-journée, les conférences formation
étudiés afin qu’ils restent attractifs. sont l’occasion de faire le point sur des sujets
Près de 250 personnes ont été formées en 2019 dans 18 d’actualité importants pour les collectivités. La
sessions issues du catalogue et 7 sessions en intra montées prochaine conférence sera organisée en janvier
à la demande d’une commune ou d’une intercommunalité : la autour du décryptage de la Loi de Finances 2021.
connaissance de l’environnement territorial, le pacte financier et Plus d’info sur notre site : www.maires-isere.fr
fiscal communes-intercommunalité, maîtriser sa communication
en période préélectorale, la communication municipale (écrire
pour être lu, la conduite de projets, accompagner le changement, COMMISSIONS
accompagner la réorganisation de la restauration scolaire). L’A.M.I. désigne régulièrement des élus qui siègent dans quelque
180 commissions, comités ou groupes de travail. Ceux-ci ont
Les sessions catalogues qui ont été suivies concernaient les un rayonnement essentiellement départemental, mais parfois
thématiques suivantes : régional, voire national. Au lendemain des élections 2020, ce sont
• Finances : l’analyse financière, la préparation budgétaire sur plus d’une cinquantaine de commissions qui sont à renouveler
des cas concrets. en urgence, du fait de leur décalage à cause de la crise sanitaire
• Les formations “spéciales” élections : réussir sa campagne, du Coronavirus. L’ensemble des commissions étant renouvelées
utiliser le web, présenter son programme en public, par la suite au fil de leurs réunions respectives.
communiquer avec les médias, la communication préélectorale…
• Urbanisme : le droit de l’urbanisme. DOSSIERS D’ACTUALITÉ
• Environnement : l’élu face au dépôt illégal de déchets. L’A.M.I. est régulièrement sollicitée par les communes
• Administration : les pouvoirs de police du maire, l’accueil des et communautés, ainsi que par divers organismes et
gens du voyage, les élus se préparent à la crise. administrations afin de :
• Communication et techniques relationnelles : la prise de parole • recueillir son point de vue ;
en public, quelles utilisations de Facebook pour une collectivité • adopter une position par rapport à certaines questions
territoriale. d’actualité ;
• RH et management : le statut et la gestion du personnel • interpeller et échanger avec le Conseil départemental de
communal, accompagner le changement. l’Isère, la Préfecture, les Parlementaires ou l’AMF ;
Malgré une baisse des inscriptions aux formations logique en fin • mettre en place le suivi particulier d’un dossier, organiser une
de mandat, le volume reste conséquent et la part des intra est information ou une session de formation à l’attention des élus.
importante (40 %), avec une moyenne de participants (12) bien Ainsi parmi les dossiers d’actualité suivis au sein de l’A.M.I. à
supérieure à celle des sessions “catalogue” (8). l’automne 2019, on peut citer les échanges avec l’Inspection
Générale de l’Administration (IGA), dans le cadre de l’évolution
LA NOUVEAUTÉ DU PRINTEMPS 2020 : du Droit Individuel à la Formation pour les Élus (DIFE). En effet,
LES FORMATIONS À DISTANCE l’A.M.I. étant une des associations d’élus les plus structurées pour
Suite à la crise sanitaire liée à la Covid-19 et au confinement la formation au niveau national, elle a été auditée dans le cadre
obligatoire, toutes les formations de début de mandat, pour de la mission interministérielle chargée de dresser un bilan et des
les élus issus du 1er tour des municipales qui étaient proposées perspectives sur la formation des élus et de son financement.
en présentiel ont été réorganisées à distance, grâce à la
réactivité de plusieurs des formateurs de l’A.M.I. Ce sont plus
d’une trentaine de sessions qui ont pu ainsi se dérouler sur les Suite p. 30
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