D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie

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D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Soins médicaux et soins dentaires

Guide
d’information

La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Table des matières
Demandes de règlement                                              Le programme Manuvie Vitalité
Modalités de présentation des demandes                             Comment s’inscrire                                        10
de règlement                                                       Commencer à faire le suivi                                11
Demandes de règlement en ligne                            1
Demandes soumises par le fournisseur                     4
                                                                   Modification des renseignements personnels
Demandes soumises par l’assuré                           4        Changement d’adresse                                      12
                                                                   Changement de situation                                   12
Présentation des demandes directement
                                                                   Ajout d’un coassuré à votre régime                        12
à Manuvie
                                                                   Ajout d’une personne à charge à votre régime              12
Reçus                                                     5
                                                                   Date d’effet des modifications                            12
Prothèses, équipement médical durable et appareils
                                                                   Maintien en vigueur de l’assurance d’un coassuré ou
auditifs                                                  5
                                                                   d’une personne à charge en cas de changement de
Services au titre de l’assurance soins médicaux                    situation                                                 12
complémentaires                                           5
                                                                   Changement de nom                                         12
Services à domicile et soins infirmiers                   6
                                                                   Modification des renseignements bancaires ou
Soins dentaires                                           6        des modalités de paiement                                 12
Plan de traitement dentaire/estimations                   6
Soins de la vue                                           6        Modifications au régime d’assurance soins
Soins médicaux d’urgence en voyage                        6        médicaux
Application TravelAidMC
                          de Manuvie                      7        Comment nous informer des changements                     13
                                                                   Augmentation de votre couverture                          13
Remarques importantes concernant la
                                                                   Changement ou désignation de bénéficiaire au titre de
présentation des demandes de règlement
                                                                   la garantie Décès ou mutilation par accident         13
Demande de renseignements supplémentaires                          Modification de vos primes                                13
auprès de votre professionnel de la santé                8
                                                                   Révision de l’utilisation des médicaments                 13
Nécessaire du point de vue médical                       8
                                                                   Reçus aux fins de l’impôt                                 14
Exclusions relatives à la contre-proposition             8
                                                                   Traitement de plaintes                                    15
Vérification des demandes de règlement                   8
Délai de présentation d’une demande de règlement         8        Renseignements additionnels concernant votre
Coordination des prestations                             9        contrat
                                                                   Date d’effet de la couverture                             16
                                                                   Résiliation de l’assurance                                16
                                                                   Pour nous joindre                                         16

  Le présent guide d’information a été conçu pour répondre à vos questions sur l’administration de votre régime d’assurance
  soins médicaux et soins dentaires. Il vous explique notamment la marche à suivre pour soumettre une demande de
  règlement, pour nous aviser d’un changement (par exemple, un changement d’adresse ou d’état civil) et pour obtenir une
  nouvelle carte d’assurance.
  Ce guide n’est pas un contrat. Les modalités exactes de votre couverture sont stipulées dans votre contrat.
  Remarque : Les garanties ne s’appliquent peut-être pas toutes à votre régime. Reportez-vous au Tableau des
  garanties joint à votre contrat.

Si vous avez besoin d’aide ou de renseignements supplémentaires, appelez nos représentants du
Service à la clientèle au 1 800 268-3763.
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Demandes de règlement

Modalités de présentation des
demandes de règlement

Inscription au service de présentation en
ligne des demandes de règlement

Étape 1 :
Trouvez vos numéros de régime et
d’identification sur votre carte d’assurance ou
sur un relevé de règlement antérieur. Si vous
ne les avez pas, veuillez communiquer avec le
Centre d’aide.

Étape 2 :
Rendez-vous à l’adresse
manuvie.ca/servicesecurise.

Step 3:
Cliquez sur Vous utilisez ce site pour la
première fois? Cliquez ici pour vous
inscrire, et entrez les renseignements
demandés à l’écran. Une fois l’inscription
terminée, vous recevrez un courriel contenant
des instructions pour activer votre compte.

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D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Demandes de règlement (suite)

Inscription au service de virement
automatique des prestations

Étape 1 :
Ouvrez une session sur le site pour accéder à
votre compte ServiceSécuriséMC. Assurez-
vous d’avoir vos renseignements bancaires à
portée de main (numéro de domiciliation,
numéro de l’institution financière et numéro
de compte).

Étape 2 :
Cliquez sur votre nom dans le coin supérieur
droit de l’écran pour accéder à votre profil.

Étape 3 :
Cliquez sur Renseignements bancaires
dans le menu déroulant.

Étape 4 :
Cliquez sur le bouton illustré par un crayon
pour ajouter des renseignements, puis
enregistrez le tout lorsque vous avez terminé.

Une fois inscrit au service de virement
automatique des prestations, vous
recevrez vos relevés de règlement par
l’intermédiaire du site ServiceSécuriséMC.
Veuillez noter que pour toute demande de
règlement liée à des médicaments que
vous soumettez en ligne ou au moyen d’un
formulaire papier, vous recevrez toujours
un règlement par chèque (papier).

                                                 2
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Présentation en ligne des demandes
de règlement

Étape 1 :
Ouvrez une session sur le site pour accéder à
votre compte ServiceSécuriséMC. Assurez-
vous d’avoir en main le reçu du fournisseur
ainsi que ses coordonnées, notamment son
nom et son adresse.

Étape 2 :
À la page d’accueil, cliquez sur Présenter
une demande de règlement. Avant de
présenter votre première demande de
règlement, vous devez fournir vos
coordonnées et vos renseignements
bancaires nécessaires au virement
automatique.

Étape 3 :
Suivez les étapes indiquées à l’écran pour
présenter votre demande de règlement en
ligne. Vous recevrez une confirmation par
courriel lorsque votre demande aura été
reçue et un avis distinct lorsque votre
demande de règlement aura été traitée.

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Demandes de règlement (suite)

Demandes soumises par le fournisseur                               Demandes soumises par l’assuré
Dans le cas de nombreux services de soins de santé                 Si le pharmacien, le dentiste ou l’hôpital ne facture pas les
couverts par votre régime, vous n’êtes pas tenu de remplir         frais directement à Manuvie, vous devez les payer au
un formulaire de demande de règlement. Les fournisseurs            fournisseur, puis soumettre une demande de règlement à
de soins de santé comme les hôpitaux, les pharmacies et de         Manuvie pour en obtenir le remboursement. De plus, si votre
nombreux dentistes facturent directement à Manuvie les             contrat contient une contre-proposition prévoyant une
frais liés aux services couverts par votre régime, ce qui vous     exclusion contractuelle, il est possible que vous deviez
évite de soumettre un formulaire de demande de règlement.          soumettre vos demandes de règlement directement à
Si le pharmacien, le dentiste ou l’hôpital facture les frais       Manuvie. Vous pouvez obtenir les formulaires de demande
directement à Manuvie, mais que le montant n’est pas               de règlement en appelant au 1 800 268-3763 ou en
entièrement pris en charge par votre contrat, vous devrez          visitant notre site Web.
payer la différence directement au fournisseur. Par exemple,       Pour soumettre votre demande de règlement par la poste,
vous devez peut-être payer une quote-part ou vous avez             remplissez un formulaire de demande de règlement et
peut-être atteint la prestation maximale payable à la date à       joignez-y tous les reçus et les renseignements nécessaires.
laquelle le service est fourni. Il est donc important d’informer   Pour en savoir plus, veuillez vous reporter à la section
le fournisseur de toute restriction ou exclusion qui pourrait      Présentation des demandes de règlement directement à
s’appliquer à votre contrat.                                       Manuvie. Envoyez vos demandes de règlement par la poste
                                                                   à l’adresse suivante :
                                                                   Règlement Soins médicaux et soins dentaires
                                                                   Manuvie, Marchés des groupes à affinités
                                                                   P.O. Box 670 Stn. Waterloo,
                                                                   Waterloo (Ontario) N2J 4B8
                                                                   Nous vous enverrons un courriel pour confirmer que
                                                                   votre demande de règlement a bien été soumise. Nous
                                                                   examinerons votre demande de règlement et si vous
                                                                   êtes en droit de recevoir une prestation, nous vous
                                                                   enverrons un chèque ou nous ferons un virement
                                                                   automatique. Les chèques vous seront envoyés par la
                                                                   poste avec les relevés de règlement. Dans le cas des
                                                                   prestations versées par virement automatique, le relevé
                                                                   de règlement sera accessible en ligne.

                                                                                                                                 4
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Présentation des demandes directement à Manuvie

Reçus                                                             Services au titre de l’assurance soins
                                                                  médicaux complémentaires
Médicaments sur ordonnance
L’original du reçu (et non le relevé) doit faire état du nom du   Votre régime de Manuvie prend en charge les frais
médicament, du code d’identification (DIN), de la date            admissibles seulement une fois que les plafonds annuels
d’engagement des frais, du numéro d’ordonnance, des frais         prévus par le régime public d’assurance maladie applicable
d’exécution d’ordonnance ainsi que de la concentration, de la     ont été atteints. Pour en savoir plus, veuillez consulter votre
quantité et du coût du médicament.                                Tableau des garanties. Si vous soumettez une demande de
                                                                  règlement pour ces services, veuillez consulter la section
Tous les autres reçus                                             intitulée Demandes de règlement.

Les reçus officiels doivent contenir tous les renseignements      Vous devez joindre le(s) document(s) justificatif(s)
élémentaires concernant la personne ou l’entreprise ayant         obtenu(s) auprès de votre professionnel de la santé et
fourni les soins ou services et doivent indiquer clairement ce    indiquant la date à laquelle le plafond annuel prévu
qui suit :                                                        par le régime public d’assurance maladie a été atteint.

• nom du patient;                                                 Remarque : Toute portion des frais comprise dans le montant par
                                                                  visite prévu par le régime public d’assurance maladie n’est pas
• date(s) de prestation du service;                               couverte et, par conséquent, est à votre charge. Veuillez consulter
• description du service;                                         votre Tableau des garanties pour connaître la couverture précise.

• coût de chaque service fourni;
• nom du professionnel de la santé;
• type de professionnel de la santé;
• numéro de permis et/ou d’inscription du
  professionnel de la santé.

Prothèses, équipement médical durable et
appareils auditifs
Il est recommandé de nous présenter une estimation écrite
du coût d’achat ou de location de l’équipement médical.
Pour les montants de plus de 300 $, une estimation écrite
est exigée. Nous analyserons l’estimation et vous aviserons
du montant remboursable.
Les demandes de règlement pour les prothèses,
l’équipement médical durable et les appareils auditifs
doivent être accompagnées du reçu, s’il y a lieu, d’une copie
du relevé des cotisations du régime public d’assurance
maladie (y compris la partie des frais qui est prise en
charge), ainsi que d’une ordonnance ou d’une évaluation
fonctionnelle écrite provenant d’un agent autorisé.

                                                                                                                                        5
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Présentation des demandes directement à Manuvie (suite)

Services à domicile et soins infirmiers                        Plan de traitement dentaire/estimations
Veuillez composer le 1 800 268-3763 et suivre les              Nous vous recommandons de soumettre une estimation à
instructions pour joindre le Service à la clientèle. Nos       Manuvie avant qu’une personne assurée par votre contrat
représentants du Service à la clientèle peuvent vous fournir   entreprenne des soins dentaires importants. Demandez au
de l’information sur les autorisations nécessaires avant le    dentiste d’inclure un aperçu du plan de traitement, des
début des soins infirmiers ou des services à domicile.         interventions prévues et des coûts. Des radiographies sont
Vous pouvez télécharger les formulaires dont vous avez         souvent nécessaires pour évaluer les options de traitement.
besoin sur le site Manuvie.ca.
Cliquez sur Soutien > Trouvez un formulaire.                   Soins de la vue
                                                               Pour soumettre une demande de règlement portant sur des
Soins dentaires                                                examens de la vue, des lunettes sur ordonnance ou des
Nous encourageons les dentistes à soumettre les                lentilles cornéennes, utilisez le formulaire « Demande de
demandes de règlement directement à Manuvie aux fins de        règlement – Assurance-maladie complémentaire », puis
remboursement. Cette méthode est rapide, économique et         faites-le parvenir à Manuvie, accompagné du reçu du
pratique pour vous puisque vous devez seulement                fournisseur.
présenter à votre cabinet dentaire votre carte d’assurance
pour confirmer que les services fournis sont couverts. Si le   Soins médicaux d’urgence en voyage
dentiste choisit de ne pas soumettre la demande de
règlement directement à Manuvie, il doit indiquer les          Si votre régime prévoit une assurance voyage et que vous
services fournis dans le formulaire de demande de              souhaitez présenter une demande à partir du Canada ou
règlement habituel pour soins dentaires approuvé par           des États-Unis, ou si une urgence survient pendant que
l’Association dentaire canadienne. Signez le formulaire de     vous êtes à l’extérieur du Canada ou des États-Unis,
demande de règlement, puis transmettez-le à Manuvie.           consultez votre carte d’assistance mondiale de Manuvie,
                                                               sur laquelle sont indiqués les numéros de téléphone des
                                                               Centres d’assistance appropriés.
                                                               Remarque : Les garanties ne s’appliquent peut-être pas toutes à
                                                               votre régime. Veuillez vous reporter au Tableau des garanties joint à
                                                               votre contrat.

                                                                                                                                       6
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Application TravelAidMC de Manuvie
L’application TravelAid de Manuvie permet d’accéder
immédiatement à des numéros d’établissements
médicaux et des numéros d’urgence internationaux (911).
Pour un traitement plus rapide et plus facile, vous pouvez
aussi présenter les demandes de règlement d’assurance
voyage en ligne.
Voici un aperçu des fonctionnalités :
• accès à des numéros d’urgence internationaux à l’aide de
  la localisation GPS;
• recherche d’établissements médicaux à l’aide de la
  localisation GPS;
• avertissements aux voyageurs;
• coordonnées pour obtenir de l’aide en tout temps selon
  votre moyen de communication préféré;
• présentation en ligne des demandes de règlement;
• conseils de voyage pertinents et opportuns.
Vous pouvez télécharger TravelAid à partir de l’App Store dès
aujourd’hui.

                                                             7
D'information Guide Soins médicaux et soins dentaires - Manuvie
Remarques importantes concernant la présentation des
demandes de règlement

Demande de renseignements supplémentaires                         Vérification des demandes de règlement
auprès de votre professionnel de la santé                         Manuvie s’engage à offrir à ses assurés une protection
Dans certains cas, nous devons demander des                       d’assurance à un coût avantageux. À cette fin, nous avons
renseignements médicaux complémentaires pour évaluer              mis en place un processus de vérification des demandes
une demande de règlement.                                         de règlement qui nous permet de veiller à ce que les
Notre équipe du service des Règlements vous informera des         prestations soient versées conformément aux conditions
renseignements nécessaires à l’examen de votre demande.           du contrat. Ainsi, nous procédons à une vérification
Tous les frais engagés pour obtenir ces renseignements sont       périodique des demandes de règlement soumises. Les
à votre charge. Manuvie accepte généralement une note             demandes de règlement Décès ou mutilation par accident
explicative écrite sur le carnet d’ordonnances du                 font l’objet d’une vérification conformément aux
professionnel de la santé, mais peut occasionnellement            dispositions contractuelles.
exiger des renseignements plus détaillés.
                                                                  Délai de présentation d’une demande
Nécessaire du point de vue médical                                de règlement
Pour ouvrir droit à un remboursement, les soins médicaux          Les pièces justificatives écrites, jugées satisfaisantes par
admissibles doivent être considérés comme nécessaires du          Manuvie, doivent être soumises dans les 12 mois suivant la
point de vue médical au titre de votre contrat. Les demandes de   date à laquelle les frais ont été engagés.
règlement pour des soins dentaires préventifs sont acceptées      Ne laissez pas les autres compromettre vos
sous réserve des conditions stipulées dans votre contrat.         garanties
                                                                  La plupart des fournisseurs de services sont excellents.
Exclusions relatives à la contre-proposition                      Ils font preuve d’éthique et ont vos intérêts à cœur.
Si votre contrat a été établi avec une exclusion, comme le        Mais d’autres, non. Certains fournisseurs pourraient
décrit l’entente de contre-proposition qui a été conclue          présenter des demandes de règlement en votre nom,
avec vous, les frais se rapportant à ces exclusions ne sont       pour des services que vous n’avez pas reçus.
pas admissibles. Ainsi, les frais pour les traitements (y         Il est important de vérifier les demandes de règlement
compris, entre autres, les médicaments) qui se rapportent         présentées par vos fournisseurs de services. La
à une exclusion prévue dans le contrat ne sont pas                présentation de demandes de règlement trompeuses
couverts. Si un traitement, un médicament ou un service de        ou embellies est interdite par la loi. Ces demandes
santé qui viserait autrement à traiter une affection faisant      entraînent une augmentation du coût des régimes
l’objet d’une exclusion est utilisé pour traiter une affection    d’assurance.
n’ayant aucun lien avec l’affection faisant l’objet de
l’exclusion, vous devrez nous fournir, dans le cadre de votre     Que pouvez-vous faire?
demande de règlement, des renseignements justificatifs à          Si une demande de règlement vous semble douteuse,
cet effet provenant de votre professionnel de la santé            dites-le-nous! Cela ne vous prendra que quelques instants,
traitant, et ce, afin de nous permettre d’établir si les frais    et nous sera d’une grande aide.
sont admissibles. Nous examinerons les renseignements et          Site Web :        manuvie.ca/signalezetprotegez
nous évaluerons la demande de remboursement des frais             Courriel :        Shareandprotect@manulife.ca
en tenant compte des conditions de votre contrat.                 Téléphone :       1 877 481-9171
                                                                  La mauvaise utilisation et l’utilisation abusive pénalisent
                                                                  tout le monde. Faites partie de la solution. Pour en savoir
                                                                  plus, visitez le site manuvie.ca/proteger.
                                                                                                                                 8
Coordination des prestations (CDP)
Si vous bénéficiez d’une couverture pour soins médicaux ou
soins dentaires auprès de Manuvie et que vous êtes aussi
couvert au titre d’une assurance soins médicaux ou soins
dentaires de votre conjoint souscrite auprès de Manuvie ou
d’un autre assureur, vous pouvez en tirer parti. Les deux
régimes peuvent être identiques, mais la plupart du temps,
la couverture et les options offertes peuvent différer
légèrement d’un régime à l’autre.
Avant de présenter une demande de règlement, assurez-
vous de fournir à Manuvie et à l’assureur de votre conjoint
les renseignements nécessaires à la coordination des
prestations. Chaque assureur pourra ainsi traiter vos
demandes en fonction des lignes directrices relatives à la
coordination des prestations (CDP) qui s’appliquent à
l’ensemble du secteur de l’assurance. Ces lignes directrices,
établies par l’Association canadienne des compagnies
d’assurances de personnes, visent à s’assurer que les
demandes de règlement portant sur des soins médicaux et
des soins dentaires présentées par les participants soient
traitées conformément à un ensemble de règles et dans un
ordre préétabli, peu importe l’assureur ou le régime.
Pour que tout se déroule sans problème, il est essentiel de
savoir à quel assureur vous devez d’abord présenter vos
demandes de règlement et celles de votre conjoint.
Pour maintenir à jour les renseignements nécessaires à la
coordination des prestations, veillez à toujours inscrire votre
numéro de contrat et le nom de l’assureur sur vos
formulaires de demande de règlement. Manuvie comparera
les renseignements indiqués sur le formulaire aux
renseignements servant à la coordination des prestations
que vous avez fournis lors de l’adhésion au régime et mettra
à jour votre dossier, au besoin.

                                                              9
Le programme Manuvie Vitalité

Si vous avez opté pour un régime incluant le programme
Manuvie Vitalité, commencez aujourd’hui même à gagner
des points et à accroître vos opportunités d’obtenir des
récompenses et de réaliser des économies!

Comment s’inscrire
1. Rendez-vous à l’adresse
   Manuvie.ca/MembreVitalite et
   cliquez sur Ouvrir une session
   dans la partie supérieure de
   l’écran. Si vous utilisez déjà notre
   site Web pour des placements ou
   des valeurs mobilières, entrez
   votre nom d’utilisateur et votre mot
   de passe actuels, puis cliquez sur
   Ouvrir une session.

2. Si vous consultez ce site pour la
   première fois, commencez par
   vous inscrire comme participant au
   programme Manuvie Vitalité.
   Cliquez sur Vous consultez ce
   site pour la première fois?
   Inscrivez-vous maintenant.
   Fournissez ensuite les
   renseignements demandés à
   l’écran. Assurez-vous d’avoir à
   portée de la main vos numéros de
   régime et d’identification figurant
   sur votre carte d’assurance.

3. Une fois inscrit, faites l’analyse santé
   VitalitéMC pour gagner 1 500 points
   dans les 90 premiers jours! Afin d’en
   savoir encore plus sur votre santé,
   profitez-en pour faire un bilan de santé
   auprès d’ExamOneMD.

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Commencer à faire le suivi
Plus vous êtes actif et vous faites des choix santé, plus vous
pouvez gagner des points pour obtenir des récompenses.
Vous pouvez gagner encore plus de points en synchronisant
avec un moniteur d’activité physique. Utilisez un moniteur
que vous possédez déjà ou commandez-en un par
l’intermédiaire du programme Manuvie Vitalité .
Inscrivez-vous au programme de récompenses activitéMC
en ligne pour gagner des récompenses chaque semaine.
Ensuite, téléchargez l’application Manuvie Vitalité pour
faire le suivi de vos progrès.
Important : Assurez-vous d’ouvrir l’application au moins
une fois par semaine pour maintenir à jour vos points
d’activité physique.

                                                            11
Modification des renseignements personnels

Changement d’adresse                                             Maintien en vigueur de l’assurance d’un
Si vous changez d’adresse, il est très important de nous en      coassuré ou d’une personne à charge en cas
informer immédiatement. Toutes les communications de             de changement de situation
Manuvie sont envoyées à l’adresse la plus récente figurant       Un coassuré ou un enfant à charge (y compris un enfant à
aux dossiers. Si vous omettez de nous aviser d’un                charge qui atteint l’âge de 21 ans) qui était assuré
changement d’adresse, nous ne pourrons pas vous tenir            précédemment peut maintenir en vigueur son assurance au
informé des changements importants concernant les                titre d’un contrat distinct en soumettant une demande dans
garanties ou les primes.                                         les 30 jours suivant la date du changement de situation. Si
                                                                 la demande est présentée après 30 jours, un questionnaire
Changement de situation                                          médical pourrait aussi être exigé, et la couverture n’entrera
Il est important d’aviser Manuvie, par écrit, dans les 30        en vigueur que le premier jour du mois suivant l’approbation.
jours suivant un changement de la situation d’un coassuré        Remarque : Pour veiller au maintien en vigueur de l’assurance d’un
ou d’une personne à charge, y compris un changement de           coassuré divorcé ou d’enfants qui étaient auparavant à votre charge,
                                                                 vous devez remplir une demande à cet effet et la soumettre à Manuvie
votre état civil qui a une incidence sur votre couverture.       dans les 30 jours suivant la date du changement de situation.

Ajout d’un coassuré à votre régime                               Changement de nom
Il est possible d’ajouter un coassuré ou un partenaire à votre   Veuillez nous aviser de tout changement de nom d’une
couverture, à n’importe quel moment, en soumettant une           personne assurée au titre de votre contrat en indiquant
demande écrite à cet effet, accompagnée des                      notamment la raison et la date du changement.
questionnaires médicaux nécessaires, le cas échéant.
                                                                 Modification des renseignements bancaires ou
Ajout d’une personne à charge à votre régime                     des modalités de paiement
Il est possible d’ajouter une personne à charge à votre          Pour éviter que la couverture ne tombe en déchéance,
couverture, à n’importe quel moment, en soumettant une           veuillez immédiatement faire part d’une modification des
demande écrite à cet effet, accompagnée des                      renseignements ci-après au Service des contrats, Marchés
questionnaires médicaux nécessaires, le cas échéant. Nous        des groupes à affinités :
n’exigeons pas de questionnaire médical pour les nouveau-
                                                                 • renseignements bancaires (p. ex. changement de
nés si nous sommes avisés par écrit dans les 30 jours
                                                                   succursale, d’emplacement ou de numéro de compte), si
suivant la naissance. La couverture entre en vigueur le
                                                                   votre prime mensuelle est prélevée automatiquement sur
premier jour du mois suivant, en attendant l’avis et
                                                                   votre compte (veuillez joindre à votre avis de changement
l’approbation de Manuvie. Pour en savoir plus, veuillez vous
                                                                   un chèque portant la mention « NUL »);
reporter à la définition du terme « personne à charge » dans
votre contrat.                                                   • mode ou fréquence de paiement;
                                                                 • données de carte de crédit.
Date d’effet des modifications                                   Remarque : Il faut prévoir un délai minimum de 10 jours ouvrables
                                                                 avant que ces modifications soient prises en compte. Les
Sauf indication contraire, les modifications apportées à une     renseignements bancaires nécessaires au paiement des prestations
couverture en vigueur prennent effet le premier jour du mois     peuvent être modifiés en ligne.
suivant la date de leur approbation. De même, l’assurance
des coassurés ou des personnes à charge nouvellement
ajoutés au régime entre en vigueur le premier jour du mois
suivant la date d’approbation de la demande d’ajout. Manuvie
vous informera des rajustements de taux et des primes
additionnelles résultant des modifications, le cas échéant.

                                                                                                                                   12
Modifications au régime d’assurance soins médicaux

Comment nous informer des modifications                           Modification de vos primes
Vous pouvez communiquer avec nous de plusieurs façons :
                                                                  Modification de l’âge
Par téléphone : Appelez-nous au 1 800 268-3763                    Le montant de la prime que vous payez pour votre régime
Par la poste :     Envoyez votre demande de modification          dépend en partie de la catégorie ou de la « tranche » d’âges
                   à l’adresse suivante : Service des             à laquelle vous appartenez. À mesure que vous, votre
                   contrats, Marchés des groupes à                coassuré et vos enfants à charge progressez dans les
                   affinités, Manuvie, P.O. Box 670, Stn          différentes tranches d’âges, la prime mensuelle est rajustée
                   Waterloo, Waterloo (Ontario) N2J 4B8           d’office le premier jour du mois suivant la date à laquelle
                                                                  vous passez à une autre tranche d’âges. Nous vous
En ligne :         Téléchargez un formulaire Demande de
                                                                  informerons par écrit de votre nouvelle prime dans les 30
                   modification à l’adresse manuvie.ca.
                                                                  jours précédant la date du changement

Augmentation de votre couverture                                  Modification des taux
Vous pouvez demander une augmentation de votre                    Nous nous efforçons de maintenir les primes à un niveau
couverture à n’importe quel moment en soumettant une              abordable tout en offrant des garanties de qualité. Les primes
demande écrite à cet effet, accompagnée des                       font l’objet d’une surveillance et peuvent changer de temps à
questionnaires médicaux nécessaires, le cas échéant. Vos          autre en raison des fluctuations du coût des soins de santé,
nouvelles primes seront fonction du nombre d’options              des honoraires des fournisseurs ou de l’utilisation du régime.
choisies et approuvées.                                           Les modifications ne sont pas administrées sur une base
                                                                  individuelle, mais en fonction des résultats techniques du
Pour obtenir un formulaire de demande, visitez le
                                                                  régime, des résultats techniques prévus pour l’année suivante
site manuvie.ca ou composez le 1 800 268-3763.
                                                                  et du taux d’inflation. Nous vous enverrons un préavis écrit de
Veuillez envoyer votre demande dûment remplie à                   60 jours pour vous informer de toute modification.
l’adresse suivante :
                                                                  Remarque : Vous serez avisé des modifications de votre prime par la poste,
Affaires nouvelles                                                à l’adresse qui figure dans nos dossiers. Si vous changez d’adresse sans
                                                                  nous en aviser, nous ne pourrons pas vous tenir au courant des modifications
Manuvie, Marchés des groupes à affinités
                                                                  apportées. Veuillez nous aider à vous en tenir informé.
P.O. Box 670 Stn. Waterloo
Waterloo (Ontario) N2J 4B8                                        Révision de l’utilisation des médicaments
                                                                  À Manuvie, nous nous soucions de votre santé et de votre
Changement ou désignation de bénéficiaire                         bien-être. C’est pour cette raison que nous avons mis sur
au titre de la garantie Décès ou mutilation                       pied le Programme de révision de l’utilisation des
par accident                                                      médicaments, un service informatisé conçu pour vous aider
Pour désigner un bénéficiaire (si vous ne l’avez pas déjà fait)   à vous prémunir contre les interactions médicamenteuses
ou pour changer de bénéficiaire, veuillez remplir le              potentiellement dangereuses, les surdoses et autres
formulaire de désignation de bénéficiaire et l’envoyer au         problèmes potentiels liés aux médicaments sur ordonnance.
Service des contrats de Manuvie.
                                                                  Voici comment fonctionne le service :
                                                                  • Lorsque vous présentez votre ordonnance à votre pharmacie,
                                                                    votre pharmacien peut soumettre par voie électronique votre
                                                                    demande de règlement pour les médicaments.
                                                                  • Le système passe en revue votre dossier et avertit votre
                                                                    pharmacien des problèmes potentiels concernant votre
                                                                    ordonnance, tels que l’interaction dangereuse avec un
                                                                    autre médicament que vous prenez, même si vous avez
                                                                    obtenu vos médicaments auprès d’autres pharmacies.

                                                                                                                                           13
Reçus aux fins de l’impôt

Manuvie produira des reçus aux fins de l’impôt en ligne
avant la fin de février pour les primes acquittées jusqu’à la
fin du mois de décembre précédent. Ouvrez une session
pour accéder à votre compte de demandes de règlement
en ligne afin de télécharger votre reçu aux fins de l’impôt.
Veuillez communiquer avec votre conseiller financier pour
savoir si vous êtes en droit de soumettre votre reçu aux fins
de l’impôt.

                                                                14
Traitement de plaintes

Dans la présente section, nous vous expliquons                      comprendre les circonstances de la plainte, en
certaines pratiques que nous avons mises en place pour              recueillant tous les faits et renseignements connus
vous offrir le meilleur service possible, mais aussi le             et en consultant toutes les parties et tous les
processus de résolution des plaintes et vos droits à titre          services pouvant fournir des éclaircissements ou
de client de Manuvie.                                               des renseignements additionnels. Le Bureau
                                                                    veillera aussi à ce que les procédures de résolution
Service à la clientèle et résolution des plaintes                   de Manuvie aient été suivies adéquatement et en
À Manuvie, nous veillons à examiner les plaintes de nos             toute impartialité.
clients sans délai, scrupuleusement et avec la plus grande          Lorsque le Bureau de l’ombudsman aura terminé
courtoisie. Nous estimons que nos clients disposent de              son enquête, vous recevrez une réponse par écrit
plusieurs moyens qui leur permettent de nous faire part de          qui constituera la position définitive de Manuvie
leurs préoccupations. Nous nous engageons à traiter toutes          dans le dossier.
les plaintes et les renseignements personnels recueillis, que
ce soit par écrit ou verbalement, avec célérité et                  Bureau de l’ombudsman de Manuvie
professionnalisme, ainsi qu’en toute confidentialité.               500 King Street North
                                                                    Waterloo (Ontario) N2J 4C6
Le processus de résolution des plaintes à Manuvie                   Téléphone : 519 747-7000, poste 248874
est très simple :                                                   Téléphone sans frais : 1 877 318-4054
1.   Communiquez avec notre Centre de service à la                  Télécopieur : 519 747-6325
     clientèle au 1 800 268-3763 pour nous faire part de            Courriel : ombuds.office@manulife.com
     vos préoccupations. Une discussion avec votre              5. Si, après avoir franchi toutes les étapes de notre
     conseiller ou un représentant du Service à la clientèle       processus de résolution des plaintes, vous n’êtes
     permet de régler rapidement et simplement la plupart          toujours pas satisfait et souhaitez poursuivre votre
     des problèmes.                                                démarche, vous pouvez faire appel à l’un des
2. Si le problème n’est pas réglé à votre satisfaction,            organismes externes de défense des consommateurs.
   demandez à parler à un gestionnaire du Service à la              Organismes externes :
   clientèle des Marchés des groupes à affinités.                   L’Ombudsman des assurances de personnes (OAP) traite
3. Si vous souhaitez que la question que vous soulevez              les plaintes afférentes aux produits et aux services
   soit étudiée de façon plus approfondie, vous pouvez              d’assurance de personnes que le processus de résolution
   demander que votre plainte soit transmise au Service             des plaintes de l’assureur n’a pas permis de régler.
   des relations avec la clientèle en vue d’un réexamen.            Téléphone (sans frais) :
     Téléphone (sans frais) : 1 855 891-8671                        1 866 582-2088 ou 1 888 295-8112 (anglais)
     Télécopieur : 1 888 259-6351                                   À Toronto : 416 777-9002
     Courriel : Client_Relations_Team@manulife.com                  À Montréal : 514 282-2088
4. Si le problème n’est toujours pas réglé à votre                  Site Web : oapcanada.ca
   satisfaction à la suite de l’examen de votre plainte par         Au Québec, la réglementation des compagnies
   l’équipe Priorité client, veuillez communiquer avec le           d’assurance vie relève de l’Autorité des marchés
   Bureau de l’ombudsman.                                           financiers. Si, après avoir communiqué avec l’OAP,
     Ce à quoi vous pouvez vous attendre : Le Bureau                vous n’êtes toujours pas satisfait de la façon dont
     de l’ombudsman procédera, de façon indépendante,               votre plainte a été traitée ou des résultats de la
     à l’examen approfondi de votre plainte afin de                 procédure, vous pouvez demander que votre dossier
     s’assurer que tous les efforts ont été déployés pour           soit acheminé à l’Autorité des marchés financiers.

                                                                                                                           15
Renseignements supplémentaires et nos coordonnées
             1 800 268-3763                                                           manuvie.ca

Date d’effet de la couverture                                                                                     Pour nous joindre
La date d’effet de l’assurance est indiquée dans la page-                                                         Veuillez indiquer dans toute correspondance vos numéros
sommaire de votre contrat. Seuls les frais pour les services                                                      de régime et d’identification figurant sur votre carte
qui sont couverts par votre contrat et fournis à la date d’effet                                                  d’assurance.
de l’assurance ou après cette date ouvrent droit à un                                                             En ligne : Consultez la section Nous joindre du site
remboursement.                                                                                                    manuvie.ca

Résiliation de l’assurance                                                                                        Par téléphone : 1 800 268-3763

Le contrat reste en vigueur de mois en mois tant que les                                                          Par télécopieur : 1 800 987-0627
primes exigibles sont payées à leur date d’échéance.                                                              Par la poste :
L’assurance se termine à la fin du dernier mois pour lequel la                                                    Service des contrats
prime a été acquittée et acceptée par Manuvie.                                                                    Marchés des groupes à affinités
Les primes sont payées un mois à l’avance. En cas de non-                                                         Manuvie
paiement, l’assurance sera résiliée conformément aux                                                              P.O. Box 670 Stn. Waterloo
conditions décrites dans votre contrat.                                                                           Waterloo (Ontario) N2J 4B8
Vous pouvez mettre fin à votre assurance en nous faisant
parvenir un préavis de 30 jours. Si votre prime mensuelle
est prélevée automatiquement sur votre compte bancaire,
nous devons recevoir un avis de résiliation écrit au plus tard
le 15e jour du mois pour éviter que la prime du mois suivant
soit prélevée.
Important : Si vous résiliez votre assurance et décidez de
soumettre par la suite une nouvelle demande d’assurance, une
période d’attente de 24 mois s’applique. Si vous soumettez
une nouvelle demande d’assurance, votre proposition fera
l’objet d’une tarification médicale, s’il y a lieu, et les taux ainsi
que les garanties pourraient être ajustés en fonction de votre
état de santé à la date de la nouvelle demande.

Établi par

La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie)
L’admissibilité aux récompenses peut changer et n’est pas garantie pendant toute la durée du contrat d’assurance.
The Vitality Group Inc. offre le programme Manuvie Vitalité conjointement avec La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers. Les noms Vitalité, points Vitalité, analyse santé Vitalité et âge Vitalité sont des marques de
commerce de The Vitality Group International, Inc., que La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers et ses sociétés affiliées utilisent sous licence.. Manuvie, Manuvie & M stylisé, et le M stylisé sont des marques de
commerce de La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers et sont utilisées par elle, par The Vitality Group ainsi que par ses sociétés affiliées sous licence. P.O. Box 670, Stn Waterloo, Waterloo (Ontario) N2J 4B8.
Le Navigateur Santé est offert par Manuvie (La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers) et est une marque déposée de celle-ci. Les services du Navigateur Santé sont fournis par WorldCare Inc. TravelAid est une
marque de commerce de Active Claims Management (2018) Inc. que Manuvie et ses sociétés affiliées utilisent sous licence.
App Store est une marque de commerce d’Apple Inc.
Le nom ServiceSécurisé est une marque de commerce de La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers qu’elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence. ExamOne est une marque déposée de Quest Diagnostics.
© La Compagnie d’Assurance-Vie Manufacturers, 2019. Tous droits réservés.
Des formats accessibles et des aides à la communication sont offerts sur demande. Des formats accessibles et des aides à la communication sont offerts sur demande.
Rendez-vous à l’adresse Manuvie.ca/accessibilite pour obtenir de plus amples renseignements.

MF.InfoHandbk.N.F.Rev.09/2019190306
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