Formation professionnelle continue Tarifs 2021 2022
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Formation professionnelle continue
Tarifs 2021 - 2022
Votés par le Conseil d’administration du 15 mars 2021
1Table des matières
1 La formation professionnelle ................................................................................. 3
2 Frais de formation applicables au régime de la formation professionnelle continue
4
2.1 Préparation d’un diplôme national........................................................................................ 4
2.1.1 Diplôme d’ingénieur ..................................................................................................................... 6
2.1.2 Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU) ...................................................................... 6
2.1.3 Redoublement des Diplômes Nationaux (DN).............................................................................. 7
2.2 Autres formations .......................................................................................................... 7
2.2.1 Préparation d’un diplôme d’université (DU) ................................................................................ 7
2.2.2 Modularisation et formations courtes (inter, intra et sur mesure) .............................................. 7
2.2.3 Ecole de droit international de Nanterre ..................................................................................... 8
2.2.4 Préparation d’un concours ou d’un examen professionnel ......................................................... 8
2.2.5 Formations courtes STAPS ............................................................................................................ 8
2.2.6 Formation apiculture .................................................................................................................... 9
2.2.7 Prestations particulières ............................................................................................................... 9
2.2.7.1 Prestation Validation des acquis professionnels et personnels (VAPP) formation continue .................. 9
2.2.7.2 Validation des acquis de l’expérience (VAE) ........................................................................................... 9
2.2.7.3 Bilan de compétences ........................................................................................................................... 11
2.2.7.4 Formations sur mesure et préparation de concours............................................................................. 11
3 Les droits facultatifs ............................................................................................. 14
3.1 Droits pour l’accès aux supports médiatisés d’enseignement............................................ 14
3.2 Droit pour délivrance de duplicata de la carte d’étudiant multi-service ......................... 14
3.3 Droit pour la transmission du parchemin de diplôme .................................................... 14
3.4 Droits pour l’accès aux prestations proposées par le département CRL-LANSAD, Centre
de Ressources en Langues pour spécialistes d’autres disciplines .................................................. 15
4 Paiement, annulation et interruption d’une inscription ........................................ 16
4.1 Modalités de paiement ................................................................................................. 16
4.2 Paiement échelonné des droits d’inscription ...................................................................... 16
4.3 Annulation ou interruption d’une inscription en formation continue ............................... 16
5 Annexes : Catalogue des tarifs des DU (sous réserve de reconduction de DU listés
ci-dessous dans l’offre de formation 2021-2022) ....................................................... 18
21La formation professionnelle La formation continue est soumise aux obligations du code du travail (livre 6) et à un cadre réglementaire strict. La formation professionnelle constitue une obligation inscrite dans l'article L6311-1 du Code du Travail. Sa mise en œuvre est liée au statut de la personne. Elle nécessite le financement de la formation elle-même et la rémunération ou l’indemnisation de la personne durant cette formation. Les publics concernés sont : - Les salariés bénéficiant ou non de prise en charge par un tiers - Les travailleurs indépendants (profession libérale, commerçant, artisan, auto- entrepreneur, agriculteur, artiste auteur) - Les stagiaires en contrat d’alternance - Les demandeurs d’emplois ou bénéficiaires du RSA bénéficiant ou non de prise en charge par un tiers Toute personne inscrite en tant que demandeur d'emploi ou bénéficiaire du RSA perd la qualité d'étudiant en formation initiale et doit être inscrit sous le régime de la formation continue. Le demandeur d’emploi ou bénéficiaire du RSA doit en outre obtenir une autorisation de la part de Pôle Emploi (et, pour le bénéficiaire du RSA uniquement, la dérogation du Conseil Général permettant le maintien du versement du RSA) pour pouvoir s’inscrire en formation. La loi du 5 septembre 2018 « Pour la Liberté de choisir son avenir professionnel » élargit le champ d'application de la formation professionnelle en y incluant l'apprentissage. Les étudiants qui signent un contrat d’apprentissage relèvent toujours de la formation initiale mais l’apprentissage est soumis aux mêmes obligations réglementaires que la formation continue. Les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage sont définis par les branches professionnelles et publiés sur le site de France Compétences. Les sources de financement des formations suivies au titre de la formation continue peuvent être multiples et dépendent de la situation du candidat (salarié, demandeur d'emploi, fonctionnaire...). Il existe différents dispositifs : l'alternance, le plan de développement des compétences, le compte personnel de formation (CPF), le CPF de transition professionnelle, la validation des acquis de l'expérience, le bilan de compétences et tout dispositif financé par la région ou les collectivités territoriales. Si aucun dispositif de financement ne peut être mobilisé, il reste la solution du financement personnel. 3
2Frais de formation applicables au régime de la
formation professionnelle continue
2.1 Préparation d’un diplôme national
1. Tarification
La tarification est fondée sur l’observation des coûts de formation validés annuellement en CA et constitue
en un forfait annuel par niveau de formation :
Tarification Formation continue
NIV. DE DIPLÔME
Prise en charge entreprise et OPCO
Licences 1 et 2 (tarif par année) 3000 euros
Licence 3 6000 euros
Licence Professionnelle 7500 euros
DUT ( année spéciale) Métiers du Livre 6000 euros
DUT ou BUT (tarif par année) 8000 euros
Master (tarif par année) 7900 euros
Doctorat (tarif par année) 2000 euros
Précision sur le Compte personnel de formation :
Avec la mise en place de la loi du 5 septembre 2018 « Pour la liberté de choisir son avenir professionnel », le
Compte personnel de Formation (CPF) est affiché en euros et non plus en heures.
Chaque salarié à temps plein voit son CPF crédité de 500 euros par an, dans la limite d’un plafond de 5 000
euros au bout de 10 ans. Les salariés n’ayant pas atteint le niveau CAP-BEP sont crédités de 800 euros par an
dans la limite de 8 000 euros.
Le CPF est à considérer comme un financement par un tiers (en l’occurrence l’Etat). Lorsqu’une entreprise,
ou le Pôle Emploi, ne prend pas en charge la totalité de la formation, le candidat a la possibilité de mobiliser
son CPF pour abonder sa formation.
Politique de réduction tarifaire :
En l'absence de subvention de nature publique ou privée, le stagiaire de la formation continue doit acquitter
lui-même sa contribution. A cet égard, il est en droit de bénéficier d’une réduction tarifaire (articles L. 6353-1
à L. 6353-7 du code du travail).
Toutefois, ne bénéficiant d’aucune subvention, l’ouverture des diplômes en formation continue est
conditionnée à un résultat bénéficiaire. Pour chaque formation, l’évaluation des recettes issues des
inscriptions doit être supérieure aux coûts complets générés par la mise en place et la conduite de la formation.
4Afin d’assurer la pérennité d’autofinancement de la formation continue à l’UPN, les frais de
formation dus après application de la réduction tarifaire ne peuvent être inférieurs aux droits
d’inscription universitaire publiés chaque année par le ministère de l’enseignement supérieur, de
recherche et de l’innovation.
Demandeurs d’emploi ou bénéficiaires RSA :
Les prises en charge par Pôle Emploi ont un plafond fixé à hauteur de 2000 euros par niveau de formation.
- En cas de refus de prise en charge par Pôle Emploi, les frais de formation sont réglés par le demandeur
d’emploi ou le bénéficiaire du RSA. Le demandeur d’emploi ou le bénéficiaire du RSA peut mobiliser son CPF.
Si cet abondement ne couvre pas la totalité du plafond fixé à 2000 euros pour Pôle Emploi, alors le
demandeur d'emploi ou le bénéficiaire du RSA règle 30 % du reste à charge. Les frais de formation dus après
application de la réduction tarifaire ne peuvent être inférieurs aux droits d’inscription universitaire.
- En cas de prise en charge partielle par Pôle Emploi, le demandeur d’emploi ou le bénéficiaire du RSA pourra
abonder le reste à charge avec son CPF.
Point de vigilance : les demandeurs d’emploi qu’ils soient pris en charge ou non doivent impérativement être
inscrits sous le régime de la formation continue.
Un demandeur d’emploi ne peut s’inscrire à une formation sans l’accord de Pôle Emploi. Le dernier relevé de
situation « un avis de situation » est exigé lors de l’inscription administrative.
Autres statuts :
- En cas de refus de prise en charge par l’entreprise ou l’organisme financeur, les frais de formation sont
réglés par le stagiaire de formation continue à titre individuel sous réserve de l’établissement d’un contrat de
formation par le Service Formation Continue et Alternance (SFCA). Ce dernier peut mobiliser son Compte
personnel de formation (CPF). Si cet abondement ne couvre pas la totalité du montant voté en CA, alors le
stagiaire paie 30 % du reste à charge. Les frais de formation dus après application de la réduction tarifaire ne
peuvent être inférieurs aux droits d’inscription universitaire.
- En cas de prise en charge partielle par l’entreprise ou l’organisme financeur, le reste à charge est payé par
le stagiaire de la formation continue sous réserve de l’établissement d’un contrat de formation par le Service
Formation Continue et Alternance (SFCA) Ce dernier peut mobiliser son CPF. Si cet abondement ne couvre
pas la totalité du montant voté en CA, alors le stagiaire paie 30 % du reste à charge. Les frais de formation
dus après application de la réduction tarifaire ne peuvent être inférieurs aux droits d’inscription universitaire
Dans le cas où la formation est aménagée sur deux années et ne suit pas l’ensemble des enseignements, le
stagiaire, quelles que soient les modalités de financement, s’acquitte du tarif du diplôme au prorata des heures
suivies chaque année sous réserve de l’établissement d’un contrat de formation par le Service Formation
Continue et Alternance (SFCA)En cas de refus de prise en charge ou de prise en charge partielle par l’entreprise,
il règle 30 % du reste à charge qui lui incombe sous réserve de l’établissement d’un contrat de formation par
le Service Formation Continue et Alternance (SFCA). Les frais de formation dus après application de la
réduction tarifaire ne peuvent être inférieurs aux droits d’inscription universitaire.
5Alternance :
Contrats de professionnalisation :
La tarification des contrats de professionnalisation correspond au tarif pris en charge par les entreprises et
les opérateurs de compétences (OPCO). La notion de co-financement par le stagiaire ne s’applique pas.
Contrats d’apprentissage :
Les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage sont publiés par décret sur le site de France
Compétences (Décret n° 2019-956 du 13 septembre 2019 fixant les niveaux de prise en charge des contrats
d'apprentissage) pour un contrat sur 12 mois. L’inscription administrative de l’étudiant en contrat
d’apprentissage, hors financement de la CVEC, est gratuite.
2.1.1 Diplôme d’ingénieur
Domaine Diplôme Tarif € Tarif
Vol. Horaire
moyen 30%
SITEC FIPMECA 1 200h 22 000€ -
SITEC FIPMECA (remise à niveau) 32h 800€ 240€
2.1.2 Diplôme d’accès aux études universitaires (DAEU)
Les conditions de prise en charge pour ce diplôme étant distinctes des autres diplômes nationaux présentés
dans les sections ci-dessus, l’identification des catégories de tarifs diffère de la façon suivante :
Le stagiaire bénéficie d’une prise en charge à 100% par un financeur ;
Le stagiaire bénéficie d’une subvention Région plafonnée, d’une prise en charge par Pôle emploi,
missions locales, la CAF ou ne bénéficie d’aucune prise en charge. L’inscription est soit annuelle,
soit par module.
En cas de redoublement, c’est le tarif par module qui est appliqué.
Prise en charge Subvention Région ou
Inscription à 100% Aucune prise en charge
En présentiel
Annuelle 1 600 € 480 €
Par module 400 € 120 €
À distance
1600 € 540 €
Annuelle
400 € 135 €
Par module
62.1.3 Redoublement des Diplômes Nationaux (DN)
En cas de redoublement, ces mêmes tarifs sont applicables, excepté lorsque le redoublement concerne une
soutenance de mémoire. Dans ce cas, le stagiaire s’inscrit l’année suivante et s’acquitte alors du tarif unique
correspondant aux droits d’inscription universitaire selon le niveau de formation choisi.
2.2 Autres formations
2.2.1 Préparation d’un diplôme d’université (DU)
Ne bénéficiant d’aucune subvention, les diplômes d’université s’autofinancent. Leur ouverture est
conditionnée à un résultat bénéficiaire ; pour chaque DU, l’évaluation des recettes issues des inscriptions doit
être supérieure aux coûts complets générés par la mise en place et la conduite de la formation.
Pour chaque DU ouvert au régime de la formation continue, deux tarifs sont définis selon le niveau de prise en
charge du stagiaire :
Tarif Prise en charge entreprise/OPCO :
Salarié bénéficiant d’une prise en charge par un financeur public ou privé. Si la prise en charge ne couvre pas
intégralement le tarif voté par la Conseil d’administration, la part restante due est à la charge du stagiaire
Tarif Demandeur d’emploi :
-appliqué au demandeur d’emploi indemnisé au titre de l’ARE ou non et bénéficiant d’une prise en charge
par un tiers public (Pôle emploi, Région, collectivités territoriales, etc…).
En cas de redoublement, ces mêmes tarifs sont applicables, excepté lorsque le redoublement concerne une
soutenance de mémoire. Dans ce cas, le stagiaire s’inscrit l’année suivante et s’acquitte du tarif correspondant
aux droits d’inscription universitaire selon le niveau de formation choisi.
Dans le cas où la formation est aménagée sur deux années, le stagiaire, quelles que soient les modalités de
financement, s’acquitte du tarif du DU au prorata des heures suivies chaque année.
Attention : les demandeurs d’emploi et fonctionnaires qu’ils soient pris en charge ou non doivent
impérativement être inscrits sous le régime de la formation continue.
Un demandeur d’emploi ne peut s’inscrire à une formation sans l’accord de Pôle Emploi. Le dernier relevé de
situation « un avis de situation » est exigé lors de l’inscription administrative.
Le catalogue des tarifs des DU est présenté en annexe 1 de ce document.
2.2.2 Modularisation et formations courtes (inter, intra et sur mesure)
Parcours modulaires :
7Le tarif d’un parcours modulaire équivaut au prora-temporis du tarif du niveau de diplôme concerné. Le calcul
s’opère de la façon suivante : (tarif global / volume horaire total)* nombre d’heures du ou des moduleschoisis.
Exemple : une licence professionnelle à 7500 euros pour un total de 560 heures de formation et une inscription
à des modules équivalent à 100 heures se calcule de la façon suivante : (7500/560)*100 = 1 339 euros.
Si ce tarif n’est pas pris en charge en totalité par l’employeur ou l’organisme financeur, alors le stagiaire
règle 30% du solde à payer. Les frais de formation dus après application de la réduction tarifaire ne peuvent
être inférieurs aux droits d’inscription universitaire.
Formations courtes (inter, intra et sur mesure) :
L’université Paris Nanterre propose également des formations courtes (inter, intra et sur mesure). Le coût
journalier sera défini par la direction du SFCA en accord avec la direction de l’UFR sur la base d’une note
d’opportunité et des tarifs pratiqués par la concurrence. L’étude de soutenabilité financière du projet (budget
prévisionnel), réalisée par le SFCA, sera ensuite validé par les conseils d’UFR.
2.2.3 Ecole de droit international de Nanterre
Durée de 30h par semaine pendant 2 semaines (La formation dure 60h du 14 juin au 26 juin 2021)
Frais d’inscription :
Pour les étudiants inscrits à l’Université de Nanterre sur l’année en cours : 400€
Pour les autres étudiants : 700€
Pour les professionnels : 1400€
2.2.4 Préparation d’un concours ou d’un examen professionnel
Les tarifs acquittés pour la préparation d’un concours ou d’un examen professionnel sont les suivants :
2021-2022
PREPARATION A L’AGREGATION Tarif d’inscription à
un Master 2è année
PREPARATION AU CONCOURS D’ENTREE A
L’ECOLE NATIONALE DU PATRIMOINE concerné (cf. table
2.1)
2.2.5 Formations courtes STAPS
- Activités d'escalade pour les publics à besoins particuliers (parcours : activité physique adaptée)
- Jeux d'opposition et de coopération pour les publics à besoins particuliers (parcours : activités physique
adaptée)
Les tarifs sont de 250 euros par jour pour une formation de 3 jours ce qui fait un total de 750 euros la
formation.
82.2.6 Formation apiculture
Prestation Tarifs
Atelier d'initiation à l'apiculture – 8 heures 30 €
Nombre de stagiaires nécessaires à l’équilibre
financier : 16
Stage d'initiation à l'apiculture – 12 heures 55 €
Nombre de stagiaires nécessaires à l’équilibre
financier : 14
NB : le stage d'initiation est à destination de l'UCP.
2.2.7 Prestations particulières
2.2.7.1 Prestation Validation des acquis professionnels et personnels (VAPP)
formation continue
La prestation « VAPP » inclut une ingénierie spécifique lors de la candidature des salariés, des fonctionnaires
et demandeurs d’emploi. Il s’agit d’un appui individualisé à la mise en œuvre du projet de formation.
La prestation « VAPP » est fixée à 200 euros par stagiaire de la formation continue et ne concerne que les
demandes d’inscription à des diplômes nationaux (parcours complets ou modulaires) à l’exception des
contrats d’apprentissage, de professionnalisation et des demandeurs d’emploi qui ne souhaitent pas
bénéficier de la prestation VAPP. Les demandeurs d’emploi qui souhaitent entrer en formation sans avoir le
diplôme inférieur requis, régleront la prestation à hauteur de 200 euros.
Les diplômes d’Etat, formations courtes, les dispositifs DAEU, VAE et bilans de compétences, les préparations
au concours et formations qualifiantes ne sont pas concernés par cette prestation.
2.2.7.2 Validation des acquis de l’expérience (VAE)
Le cadre légal et réglementaire est fixé dans le code de l’éducation aux articles L 613-3 et L613-4 et les
articles R.613-32 à R.613-37, D.613-38 à D.613-50.
La VAE permet d’obtenir un diplôme par reconnaissance des compétences acquises lors d’une activité
professionnelle. La VAE est un dispositif légal : tout candidat a le droit d’en faire la demande (acceptée ou non).
La procédure cumule la constitution d’un pré-dossier présenté en Commission pédagogique dans les
UFR concernées, et accepté ou non pour continuation. En cas d’avis positif, le candidat produit un dossier-
mémoire professionnel et le soutient devant un jury pour attribution du diplôme en tout ou en partie.
Tarifs VAE :
Prise en charge financement
Pôle emploi
entreprise* individuel
24h Standard « Renforcé » 24h
Durée
ACCOMPAGNEMENT 20h 25h
Tarif 1 800 € 800 € 1200 € 1 000 €
91 000 € 640 € 640 € 500 €
JURY
TOTAL 2 800 € 1 440 € 1 840 € 1 500 €
* un plafond de 800 € reste à la charge du candidat en cas de prise en charge partielle.
Lors d’une inscription qui fait l’objet d’une prise en charge, il sera demandé aux candidats de fournir un chèque
de caution, qui sera conservé par le service de la formation continue & Alternance (SFCA), pour pallier
l’absence d’une prise en charge effective.
- VAE collective (inter-entreprise)
Sur un même diplôme :
Accompagnement = 1 200€ par candidat correspondant à 5 journées réparties sur 6 à 9 mois.
Jury = Tarif dégressif : 900€ pour un groupe de 4 - 5 candidats ; 800€ pour un groupe de 6 -9, 700€ pour
un groupe de 10 -12.
Nombre de TOTAL
Accompagnement Jury
candidats
1200 € par candidat 900 € par candidat 8 400€ à 10 500€
4à5
12 000 à 18 000€
1200 € par candidat 800 € par candidat
6à9
1200 € par candidat 700 € par candidat 19 000 à 22 800€
10 à 12
Sur des diplômes différents :
Accompagnement = 1200 € par candidat (correspondant à 5 journées de 6 heures réparties sur 6 à 9
mois).
Jury = 1000 € par candidat
Total = 2200 € TTC par candidat (quel que soit le nombre de candidats)
Les candidats sont considérés comme des stagiaires de la Formation Continue et aucun frais d’IA ne leur est
facturé en complément.
VAE partielle / Parcours VAE-reprise d'études
Les mêmes frais de formation s’appliquent aux stagiaires combinant, sur la même période, les deux dispositifs
: VAE et formation partielle.
En cas d’inscription suite à une VAE partielle : le candidat paye au prorata et selon son statut et le tarif
appliqué.
- Ateliers collectifs à la carte :
Le parcours d’accompagnement VAE comprend 3 ateliers collectifs et un suivi individuel. L’option « ateliers à
la carte » constitue un intermédiaire entre ce parcours d’accompagnement global et l’absence
d’accompagnement (option possible). Les candidats auront ainsi une option complémentaire.
10T1/T2 T3
Atelier 1 (introduction à la 225 € 126 €
démarche) ou Atelier 2
(méthodologie écrite) : (3h)
Atelier 3 : préparation à 450 € 252 €
l’entretien avec le jury (6h)
2.2.7.3 Bilan de compétences
Les candidats internes à l’université souhaitant bénéficier d’un bilan de compétences sont invités à se
rapprocher du service de l’accompagnement individuel.
Forfait Financement pris en charge (*) Forfait Financement individuel
1750€ 1 200€
* un plafond de 400 € reste à la charge du candidat en cas de prise en charge partielle.
2.2.7.4 Formations sur mesure et préparation de concours
L’université Paris Nanterre propose des formations, sur mesure ou non, et des préparations de concours
spécifiques.
a) La formation préparant au diplôme d’Etat « Médiateur familial » est dispensée par
l’UFR DSP. Les tarifs sont les suivants :
Prestation Candidat pris Tarif individuel (non
pris en charge et
demandeurs
en charge d’emploi)
Préparation au diplôme d’Etat « Médiateur familial » 9 000€ 5 500€
Inscription à la soutenance du mémoire 280€ 280€
Module d’accompagnement du mémoire d’une durée 370€ 370€
de (17,5h) pour les stagiaires n’ayant pas validé le
Mémoire
L’arrêté du 12 mars 2012 relatif au Diplôme d’Etat de
Médiateur Familial précise que le candidat dispose de 5 ans
pour valider l’ensemble du diplôme
b) Des formations portant sur les métiers des bibliothèques sont offertes par Médiadix, sous la
forme de stages de formation sur catalogue ou sur mesure. Les tarifs sont les suivants
11Tarif A Tarif B Tarif C Tarif D
Stages de formation continue sur catalogue 100 € 150 €
(prix par personne et par jour)
Stages sur mesure (prix par groupes et par 1000€ 1 500 €
jour)
Le tarif A s’applique aux :
Personnel des bibliothèques ou centres de documentation relevant du Ministère de la culture, des
collectivités territoriales, et de l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres hôpitaux
publics. (NB : les bibliothèques territoriales franciliennes sont dispensées de paiement (gratuité)
compte tenu de la subvention annuelle de la DRAC Île-de-France).
Personnel des bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur et de la
recherche),
Le tarif B s’applique aux :
Personnels des bibliothèques de tout statut, ne relevant pas du tarif A, y compris personnel des grands
organismes (hors UMR et UMS) relevant de la DGRI (Ministère de l’enseignement supérieur et de la
recherche et de l’innovation) et y compris les personnels des bibliothèques et centres de
documentation du ministère de l’éducation nationale (enseignement scolaire).
Le tarif C s’applique aux :
Bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de
l’innovation);
Bibliothèques territoriales, Ministère de la culture, Bibliothèques et centres de documentation de
l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres hôpitaux publics. (NB : les bibliothèques
territoriales franciliennes sont dispensées de paiement (gratuité) compte tenu de la subvention
annuelle de la DRAC Île-de-France).
Le tarif D s’applique aux :
Bibliothèques et centres de documentation des grands organismes (hors UMR) relevant de la DGRI
o (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation) ;
Autres bibliothèques et centres de documentation (autres ministères, secteur privé, secteur
associatif) ne relevant pas du tarif C.
Etablissements d’enseignement supérieur relevant du périmètre géographique du Centre (Ile de France et
Dom Tom) : Depuis 2011, les établissements d’enseignement supérieur sont invités à passer une convention
forfaitaire avec l’Université Paris Nanterre (conventions-types pour l’Ile de France, pour les DOM-TOM et –
depuis 2015 – pour les établissements (de tout statut) partenaires de Comue(s) votées chaque année à la CFVU
et au CA de l’Université), permettant contre un forfait annuel la non facturation à la journée ou à la demi-
journée conformément à un barème, différencié pour chacune des trois conventions-types, prenant en
12compte les effectifs concernés. Dans tous les cas (convention ou non), les stages spécifiques (groupes)
organisés sont facturés (au tarif C ou D selon le statut de l’établissement), qu’ils figurent ou non dans le plan
de formation de l’établissement.
Cas particulier des Dom Tom :
- à la demande des Universités d’Outre Mer, la convention-type qui les concerne prévoit un barème
réduit, mais ne concerne que les préparations de concours (les stages relèvent du paiement à l’acte)
- En ce qui concerne les stages spécifiques, outre le tarif indiqué ci-dessus (1 000 euros par jour pour les
Universités comme pour les collectivités territoriales), il est précisé qu’en cas de formation sur place
les frais de déplacement et d’hébergement du ou des formateurs envoyés par Médiadix sont
entièrement à la charge des établissements qui en ont fait la demande.
c) Préparation aux concours
Des préparations aux concours de l’administration ou des bibliothèques sont offertes respectivement par
l’IPAG et par Mediadix. Les tarifs sont les suivants.
Préparations de concours Tarif
Attaché d’administration de l’Etat 250 €
Institut régional d’administration (IRA) interne 250 €
Attaché principal d’administration de l’Etat (rectorat de Paris) 250 €
Attaché principal d’administration de l’Etat (autres) 321 €
Préparation externe en formation continue 500 €
Préparation Médiadix (prix par personne et par demi-journée) 50 €A
75 €B
Préparation Médiadix (prix par groupe1 et par demi-journée) 500 €A
750 €B-
Entrainements oraux des candidats admissibles à un concours et
non inscrits à l’une des formations IPAG 250€
Préparation DGFIP oral pour les candidats admissibles et non
inscrits à l’une des formations IPAG 350€
A : Ce tarif s’applique aux personnels de bibliothèques ou centres de documentation relevant du Ministère de la culture, des collectivités
territoriales, et de l’Assistance publique hôpitaux de Paris (APHP) ou d’autres hôpitaux publics ; il s’applique également aux personnels
des bibliothèques relevant de la DGESIP (Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation), sauf en cas de
convention forfaitaire entre les établissements ;
B : Ce tarif s’applique aux autres personnels, y compris personnel des grands organismes (hors UMR) relevant de la DGRI (Ministère de
l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation)
Médiadix s’autorise à refuser le cas échéant, pour des raisons d’effectifs, les personnels autres que ceux travaillant dans des
bibliothèques de l’Etat.
1
Un groupe ne peut être composé de plus 15 stagiaires.
133Les droits facultatifs
Les droits facultatifs sont acquittés par les stagiaires/étudiants, qui souhaitent accéder à des prestations
complémentaires, en supplément des droits de scolarité.
3.1 Droits pour l’accès aux supports médiatisés d’enseignement
Pour l’année universitaire 2021-2022, les diplômes de Licence diffusés via une plate-forme d'enseignement
en ligne sont accessibles au tarif unique de 230 €.
Les diplômes de Master diffusés via une plate-forme d'enseignement en ligne sont accessibles au tarif de
260 €.
Les préparations à une agrégation via une plate-forme d'enseignement en ligne sont accessibles au tarif de
280 €.
3.2 Droit pour délivrance de duplicata de la carte d’étudiant multi-service.
En cas de perte ou de vol de la carte d’étudiant multi-service, la carte est remplacée contre le paiement d’une
somme forfaitaire de 10 euros. Ce tarif est appliqué dès la première demande de duplicata et à la délivrance
de tout nouvel exemplaire de carte.
3.3 Droit pour la transmission du parchemin de diplôme
Lors de la demande de délivrance du parchemin de diplôme, les stagiaires remettent au service des diplômes
une enveloppe timbrée pour un envoi en recommandé avec avis de réception. Cette enveloppe est affranchie
au tarif en vigueur selon la destination : France, Outre-mer, Union européenne, pays étrangers hors de l’union
européenne.
143.4 Droits pour l’accès aux prestations proposées par le département CRL-LANSAD, Centre de Ressources en Langues pour
spécialistes d’autres disciplines
TOEFL2 TOEIC 3 CLES 4 CLES CLES CELI5
Certificats niv C1 avec UPP Stage B2
(anglais) (anglais) niv B1 / B2 (anglais, espagnol) (italien)
Formation / 14h 10h CLES avec l'Unité Stage anglais B2 10h
préparation au 100 euros 60 euros Pédagogique 70 euros (UPN tarif
certificat UPN tarif plein UPN tarif plein Pénitentiaire plein)
----------------- ----------------- d’Ile de France 60 euros (UPN
90 euros 50 euros boursier)
UPN tarif UPN tarif 150 euros (tarif
boursier boursier extérieur)
10 euros (frais d’inscription UPN 20 euros (frais 30 euros sous
tarif plein) d’inscription UPN réserve de la
-------------------------- tarif plein) signature de la 100 euros UPN
5 euros (frais d’inscription UPN ----------------------- convention (hors (convention avec
75 euros boursier) --- paiement des l’Université de
UPN tarif plein ------------------------- 15 euros (frais enseignants) Pérouse
------------------- 60 euros (étudiants extérieurs d’inscription UPN
- -------- renouvelée en
Passation du (organisme 60 euros inscrits dans d’autres boursier) 2017 : 75%
certificat Universités) pour IA + inscription à ----------------------- Université de
extérieur) UPN tarif la passation du CLES (procédure à
boursier -- Pérouse, 25%
mettre en place avec la scolarité / UPN)
(convention Apogée ; pas de droits d’inscriptions Responsable :
ETS Global) supplémentaires) Giuliana Pias
(UFR LCE)
(habilitation de l’Université Paris
Nanterre à délivrer le certificat)
Organisation Organisation
Informations de la des Organisation par le Affichage par le
complémentair formation par formations et Organisation des sessions par le CRL CRL CRL
es le CRL des sessions
par le CRL
2
TOEFL : Test of English as a Foreign Language (test demandé pour accéder à des études supérieures dans les pays anglophones)
3
TOEIC : Test of English for International Communication
4
CLES : Certificat de Langue de l’Enseignement Supérieur, délivré par les universités habilitées (UPN habilitée depuis 2011)
5
CELI : Certificato di Lingua Italiana
154Paiement, annulation et interruption d’une inscription
4.1 Modalités de paiement :
Conformément à la règlementation6, les droits universitaires peuvent être payés sur place :
- par chèque ;
- par carte bancaire (sur place ou en ligne) ;
- par virement bancaire sur le compte de l’agent comptable ;
- en numéraire : il est cependant souligné qu’en application de l'article 1680 du code général des impôts (CGI) et de l'article 11 de l'arrêté du 24 décembre 2012, les
recettes liées aux droits universitaires ne peuvent être encaissées en espèces que lorsque leur montant unitaire est inférieur à 300 €.
Les autres moyens de paiement ne sont pas autorisés.
4.2 Paiement échelonné des droits d’inscription
Les étudiants relevant du régime de formation continue peuvent également bénéficier d’un paiement échelonné en deux ou trois fois selon les modalités explicitement
prévues dans la convention. Toute dérogation à ce principe est de la compétence du seul agent comptable.
Tout incident de paiement entraînera la suspension immédiate de l’inscription.
4.3 Annulation ou interruption d’une inscription en formation continue
Les stagiaires en formation professionnelle continue ne bénéficiant d’aucun financement institutionnel, i.e., sans contrat avec un organisme financeur sont soumis au
régime fixé dans la convention.
Les stagiaires en formation professionnelle continue sont remboursés intégralement du paiement des frais d’inscription quand leur rétractation intervient dans le délai
de rétractation prévu à l'article L. 6353-5 du code du travail. Passé ce délai de rétractation, si la formation n’est pas suivie, une retenue ne pouvant dépasser 30% des frais
d’inscription reste due.
6
Article 25 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP)
16Quel que soit le régime d’inscription, toute annulation prononcée est définitive. - Interruption sans force majeure (article L6353-6 du code du travail) En cas de cessation anticipée en cours de formation du fait de l'abandon par le stagiaire sans force majeure, celui-ci doit acquitter la somme restant à sa charge. - Interruption pour cause de force majeure (article L6353-7 du code du travail) Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle peut être résilié. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception, adressée au Directeur du SFCA. Le présent contrat de formation professionnelle peut alors être résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat. 17
5 Annexes : Catalogue des tarifs des DU (sous réserve de reconduction de DU listés ci-
dessous dans l’offre de formation 2021-2022)
Les frais de formation sont récapitulés dans le tableau suivant.
Structure de Date Volume Responsable
rattachement Diplôme d’habilitation horaire T1 T2 de Qualité Observations
formation
DU Droit de l’énergie, de BODEAU- PR
12/05/2014 Modification
LIVINEC P.
DSP l’investissement et de l’arbitrage 166h 6 400 € 3 900 € 08/03/2021
international Sous réserve d’habilitation
17/05/2016 Modification
DSP DU Modes amiables de résolution 164h 4 500 € 2 500€ AMRANI PR
des litiges MEKKI S. 08/03/2021
Sous réserve d’habilitation
DU n’ouvre pas en 2021-2022, mais
DSP Du Métiers de la Justice BOURDAIRE
? 461h 2000 € 1500 C. MCF pourrait ouvrir en 2022-2023 OU
2023-2024
BENDRAOU
R. PR DU n’ouvre pas en 2021-2022, mais
SEGMI DU APPLIED 29/03/2017 201h 6 300€ pourrait ouvrir en 2022-2023 OU
PRADAT- PR 2023-2024
PEYRE J.F
Le tarif T2 est applicable aux
DU Chef de projet "Apprentissage et stagiaires en situation de
SPSE Formations en Ligne" (CAFEL) 12/05/2014 handicap financés par un
385h 6325€ 3 450€ JEUNESSE C. MCF organisme affilié à Pôle Emploi
ou chargé de soutenir l'emploi
pour les personnes
handicapées
100h TD
DU Handicap – pratiques et et 200h
SPSE recherches 26/06/2017 1 700€ 1 700€ SCELLE R. PR
de
travail
18Structure de Date Volume Responsable
rattachement Diplôme d’habilitation horaire T1 T2 de Qualité Observations
formation
personn
el
DU Fondamentaux de l'ingénierie entre
SPSE pédagogique pour adultes (FIPA) 04/05/2015 210 et 1 500 € 1 500 € JEUNESSE C MCF
250h
UPN :
Diplôme interuniversitaire 168HC FELDMAN Convention avec P8 en cours
SPSE Interventions en protection de 09/07/2020 M= 3 700 € 3 700 € Marion PR
l’enfance – Approche théorico- 252HTD P8 : DURIEZ Ouverture prévue en janvier
clinique 2022
Nathalie
DUCLA Latin et Grec (4 niveaux) 250 € 250 €
PHILLIA PRES et EAD 9/07/2020 48 h par 280 € Véronique PRAG
280 € MERLIER
niveau EAD EAD
PHILLIA DU Ethique et société EAD 9/07/2020 132 h 1 500 € 380 € EAD Stéphane PR
HABER
250 €
DU ORATOR (3 niveaux) 48h par Pauline
PHILLIA 9/07/2020 1 200 € 280 € MCF
EAD et PRES niveau DUCHENE
EAD
DU Perfectionnement en langue et
PHILLIA culture françaises (PLCF) 9/07/2020 72h 800 € 350 € Emmanuelle PRAG
SAUVAGE
PHILLIA DU Français langue étrangère A2 9/07/2020 240h 2 800 € 625 € Emmanuelle PRAG
SAUVAGE
PHILLIA DU Français langue étrangère B1 9/07/2020 240h 2 800 € 625 € Emmanuelle PRAG
SAUVAGE
19Structure de Date Volume Responsable
rattachement Diplôme d’habilitation horaire T1 T2 de Qualité Observations
formation
PHILLIA DU Français langue étrangère B2 9/07/2020 216h 2 800 € 625 € Emmanuelle PRAG
SAUVAGE
Emmanuelle
PHILLIA DU Français langue étrangère C1 9/07/2020 192h 2 800 € 625 € SAUVAGE PRAG
PHILLIA DU Français langue étrangère C2 9/07/2020 192h 2 800 € 625 € Emmanuelle PRAG
SAUVAGE
PHILLIA DU SIF (stage intensif de français) 9/07/2020 25h SO Emmanuelle PRAG
225 € SAUVAGE
8/03/2021 Convention ISRP votée le
PHILLIA DU Linguistique clinique 168h 2500 € Caroline MCF 21/09/2020
sous réserve 1500 € BOGLIOTTI
d’habilitation
CV 2020-362
8/03/2021 Convention France Education
PHILLIA DU Didactique du FLE 106h 1600 € Chantal PR International : Approbation
sous réserve 985 € CLAUDEL CUFR 10/12/20 _
d’habilitation
Attente avis SAJI
SITEC DIU ArTeC 8/10/2018 144 h 3500 € Frédérique PR Possibilité d’inscription au
400 € GADOT module "Les arts du code" (50
heures x 15,54€) 800 €
STAPS DU "Ostéopathie du Sport" 12/05/2014 216h 2 500 € 2 200 € DRISS T MCF
400 h et CONS. 1600 € en cas de financement
MEDIADIX DU Techniques documentaires et 12/05/2014 140 h 3 200€ KARPP-
médiation culturelle 1200€ LAHMAIDI L. Pôle emploi
de stage BIBL
DU préprofessionnalisation aux BORTOLUSSI
SUFOM métiers de l'Enseignement - niveau 1 22/03/2017 246h 1300€ 1 300€ B DESMETS MCF
et 2 M.
2021
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