Le SpécialiSte - Fédération des médecins ...
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le Spécialiste
Pour tous vos besoins d’assurances, c’est Sogemec qu’il vous faut ! (détails en page 37)
Vol. 20, no 2 – Juin 2018
LA MALADIE X
PROCHAINE PANDÉMIE ?
EN PRIMEUR – La FMSQ précise sa mission pour confirmer
son engagement envers le système public de santé et les patients.
Pour en savoir plus, lisez l’éditorial de la présidente en page 7.
Une offre complète pour les médecins spécialistes Une offre adaptée à votre réalité. Taux privilégiés, économies exceptionnelles et autres avantages. desjardins.com/FMSQ
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Une nouvelle option pour le traitement d’un carcinome
urothélial après une chimiothérapie à base de sels de platine,
conçue pour inhiber de manière sélective le PD-L1*
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IMFINZI (durvalumab) est indiqué dans le traitement des patients atteints d’un carcinome urothélial localement avancé ou métastatique,
pour lesquels1 :
- la maladie a progressé durant ou après une chimiothérapie à base de sels de platine;
- la maladie a progressé dans les 12 mois suivant une chimiothérapie néoadjuvante ou adjuvante à base de sels de platine.
IMFINZI a reçu l’autorisation de mise en marché avec conditions en attendant les résultats d’études permettant de vérifier son bienfait
clinique. Les patients doivent être avisés de la nature de l’autorisation accordée. Pour obtenir de plus amples renseignements sur IMFINZI,
veuillez consulter le site Web de Santé Canada sur les avis de conformité avec conditions – médicaments : http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-
mps/prodpharma/notices-avis/conditions/index-fra.php.
L’autorisation de commercialisation avec conditions a été fondée sur un taux de réponse tumorale prometteur et la durée de la réponse.
Aucune amélioration de la survie ou atténuation des symptômes associés à la maladie n’a été établie.
Veuillez consulter la monographie de produit au www.azinfo.ca/imfinzi/pm463/ pour obtenir d’importantes précisions sur :
• les contre-indications en présence d’hypersensibilité à IMFINZI;
• les mises en garde et les précautions relatives aux effets indésirables d’origine immunitaire, aux infections, aux réactions liées à la perfusion
et à la fertilité, ainsi qu’à l’emploi durant la grossesse et l’allaitement et chez les personnes âgées;
• les conditions d’usage clinique, les effets indésirables, les interactions médicamenteuses et les directives posologiques.
Vous pouvez également obtenir la monographie en appelant au 1-800-461-3787.
*La portée clinique est inconnue.
Référence : 1. Monographie d’PrIMFINZI®. AstraZeneca Canada Inc. 3 novembre 2017.
IMFINZI® et le logo d’AstraZeneca sont des marques déposées
d’AstraZeneca AB, utilisées sous licence par AstraZeneca Canada inc.
© AstraZeneca 2018 IMF1709F
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Sommaire 19
DOSSIER
Le Spécialiste est publié quatre fois par année
par la Fédération des médecins spécialistes du Québec. LA MALADIE X
COMITÉ ÉDITORIAL POUR NOUS JOINDRE
7 L’éditorial de PROCHAINE PANDÉMIE ?
Dre Sylviane Forget RÉDACTION la présidente
20 Le concept de pandémie
Dr J. Marc Girard 514 350‑5021 La mission de la FMSQ
Dre Karine Tousignant 514 350‑5175
Me Sylvain Bellavance
communications@fmsq.org
Nicole Pelletier, ARP
Patricia Kéroack, réd. a. PUBLICITÉ 8 Actualités fédératives
514 350‑5274
ÉDITRICE DÉLÉGUÉE
Nicole Pelletier, ARP, directrice 514 350‑5175
11 Développement
Affaires publiques fcadieux@fmsq.org
et Communications magazinelespecialiste.org
RESPONSABLE DE L’ÉDITION Fédération des médecins professionnel continu
Patricia Kéroack, réd. a. spécialistes du Québec
conseillère en communication 2, Complexe Desjardins,
RÉVISION
porte 3000
C. P. 216, succ. Desjardins
13 Question de droit
Angèle L’Heureux Montréal (Québec) H5B 1G8
24
Françoise Pontbriand, term. a.
514 350‑5000 L’influenza
GRAPHISME
Dominic Armand
POSTE‑PUBLICATION 15 En manchettes
Contrat de vente 40063082
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33 Les grands noms de la
France Cadieux
2e trimestre 2018
IMPRESSION Bibliothèque nationale du Québec
Imprimerie F.L. Chicoine ISSN 1206‑2081 médecine au Québec
TIRAGE
14 100 exemplaires
28
La Fédération des médecins spécialistes du Québec a pour mission de
défendre et de soutenir les médecins spécialistes de ses associations affiliées
œuvrant dans le système public de santé, tout en favorisant des soins et des
La couverture vaccinale
services de qualité pour la population québécoise. La Fédération des
médecins spécialistes du Québec regroupe les spécialités suivantes :
anatomopathologie ; anesthésiologie ; biochimie médicale ; cardiologie
Dr Gérald Batist, oncologue
(adulte ou pédiatrique) ; chirurgie cardiaque ; chirurgie colorectale ; chirurgie
générale ; chirurgie générale oncologique ; chirurgie générale pédiatrique ;
chirurgie orthopédique ; chirurgie plastique ; chirurgie thoracique ; chirurgie
35 Financière
vasculaire ; dermatologie ; endocrinologie et métabolisme ; endocrinologie
gynécologique de la reproduction et de l’infertilité ; gastro‑entérologie ;
génétique médicale ; gériatrie ; gérontopsychiatrie ; hématologie ;
hématologie et oncologie pédiatrique ; immunologie clinique et allergologie ; des professionnels
maladies infectieuses ; médecine d’urgence ; médecine d’urgence
pédiatrique ; médecine de l’adolescence ; médecine de soins intensifs (adulte
37 Sogemec Assurances
ou pédiatrique) ; médecine du travail ; médecine interne ; médecine interne
générale ; médecine maternelle et fœtale ; médecine néonatale et périnatale ;
médecine nucléaire ; médecine physique et réadaptation ; microbiologie
31
médicale ; néphrologie ; neurochirurgie ; neurologie ; neuropathologie ;
obstétrique et gynécologie ; oncologie gynécologique ; oncologie médicale ; La tuberculose
38 The President’s Editorial
ophtalmologie ; oto‑rhino‑laryngologie et chirurgie cervico‑faciale ;
pathologie générale ; pathologie hématologique ; pathologie judiciaire ;
pédiatrie ; pédiatrie du développement ; pneumologie (adulte ou
pédiatrique) ; psychiatrie ; psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent ; The FMSQ’s mission
psychiatrie légale ; radiologie diagnostique ; radio‑oncologie ; rhumatologie ;
santé publique et médecine préventive et urologie.
39
Toutes les annonces de produits pharmaceutiques sur ordonnance sont
approuvées par le Conseil consultatif de publicité pharmaceutique. Services aux membres
Les articles portant signature n’engagent que leur auteur ; il en est de même pour
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
le contenu de chaque publicité. Tous droits réservés. Le contenu ne peut être Avantages commerciaux
reproduit sans l’autorisation écrite de l’éditeur.
LES ANNONCEURS DE CE NUMÉRO
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• RBC Banque Royale 4
• Financière des professionnels 6
• Galerie Claude Lafitte 10
• Collège des médecins du Québec 12 et 32
• Clinique de Rhumatologie de Montréal 16
• Sogemec Assurances 18 et 36
• Université de Sherbrooke 23 5
• MultiD 40
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Financière des professionnels inc. détient la propriété exclusive de Financière des professionnels – Fonds d’investissement inc. et de Financière des professionnels – Gestion privée inc. Financière des professionnels – Fonds
d’investissement inc. est un gestionnaire de portefeuille et un gestionnaire de fonds d’investissement qui gère les fonds de sa gamme de fonds et offre des services-conseils en planification financière. Financière des
professionnels – Gestion privée inc. est un courtier en placement membre de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et du Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE)
qui offre des services de gestion de portefeuille.
L’éditorial de la présidente
LA MISSION DE LA FMSQ
Défendre et soutenir les médecins spécialistes
de ses associations affiliées œuvrant dans le système
public de santé, tout en favorisant des soins
et des services de qualité pour la population québécoise.
Dre Diane Francœur
L
ors de l’Assemblée des délégués déchirera cette Entente lorsque les résidence. Comment pourrons-nous
tenue en mars dernier, nous services seront déjà en place ! maintenir les programmes
avons précisé notre mission pour de formation ? Les pyramides
y inclure deux aspects qui étaient au Nous avons toujours été bons joueurs d’enseignement étant disparues, un
cœur de nos revendications dans le dans notre engagement envers les ajustement doit être fait sans délai.
cadre du renouvellement de notre patients et dans la mise en œuvre des À l’heure où les médecins spécialistes
Entente. Au-delà des dollars, il y a plus, 4 mesures d’accessibilité aux soins travaillent plus que jamais (certes,
beaucoup plus ! Nous nous sommes spécialisés. Nous allons continuer à dans un contexte moins conflictuel,
engagés à défendre le système affirmer notre collaboration. Un comité mais sans que la collaboration soit
public de santé en négociant que de travail reverra les cibles des complètement de retour), nous ne
l’accessibilité aux soins – je pense ici 4 mesures sous peu. Nul ne saurait pouvons accepter de laisser vacants
aux scans et aux examens d’IRM – doit nous reprocher de ne pas respecter les 68 postes boudés par les étudiants qui,
se faire par le financement des heures délais prévus pour les CRDS, puisque déterminés à ne pas abandonner leur
étendues pour offrir des services la 3e vague ne pourra débuter avant rêve, décident d’attendre une année de
16 heures par jour. Cet exercice (encore janvier 2019 (le programme est en plus pour essayer d’obtenir un poste
en cours) nous a permis de déterminer vigueur depuis le 30 septembre 2015), en résidence ou tout simplement de
que la capacité maximale est loin faute de personnel. On ne peut pas quitter la belle province. On ne peut
d’être atteinte et qu’un gros ménage non plus nous reprocher de ne pouvoir obliger un étudiant à opter pour la
du printemps doit être fait pour bâtir opérer les patients dans les délais médecine familiale : à défaut, celui-ci
des corridors de services, prioriser souhaités, toujours en raison d’un sera peut-être enclin à se choisir une
les examens et annuler les examens manque de personnel, et ça, même le pratique de niche de mini-spécialiste,
non pertinents. Vérificateur général nous le concède. ce qui irait à l’encontre des quotas de
prise en charge du ministre.
L’autre volet que notre mission précise À cet égard, les patients doivent être
est celui de notre rôle sociétal. informés et conscients de la réalité Ce sont nos jeunes qui nous
Dans l’Entente, nous nous sommes dans laquelle nous nous trouvons. soigneront, nous aussi, demain.
concrètement engagés à donner plus Par respect pour leurs patients, les Je souhaite ardemment qu’ils aient,
de service à la population et c’est dans médecins spécialistes concernés comme moi, le feu sacré et que la
ce contexte que le plan de jumelage doivent revoir consciencieusement passion demeure au rendez-vous. Il est
en anesthésiologie s’est concrétisé. leurs listes d’attente afin de prioriser les impossible de justifier qu’on laisse la
Ce n’est pas banal, et nous estimons cas. Les établissements « à problèmes » porte grande ouverte aux médecins
que les 4 500 jours de remplacement doivent fournir le personnel étrangers formés ailleurs, tout en
actuels s’élèveront environ à 7 000 lors administratif nécessaire à la mise à jour coupant les postes à nos jeunes qui
du déploiement final, dans 2 ans. Ces des listes d’attente et aider à trouver ne rêvent que de les combler. Une
7 000 jours n’incluent pas le temps de des zones franches ou des corridors de seule solution s’offre à eux, choisir la
déplacement et ne coupent pas de services pour pouvoir opérer ailleurs, si loterie de la résidence dans le ROC
services dans les centres parrains. nécessaire. Il faudra également trouver et attendre que les postes s’ouvrent.
une façon de donner l’heure juste aux Difficile de croire qu’il n’y a pas d’enjeu
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
Du concret, en voilà ! Que ceux qui patients qui doivent être informés de économique sous-jacent : ne pas
se sont amusés à casser du sucre sur leur situation, et de revendiquer en former ces résidents permettrait-il
notre dos avec les chèques de 480 M$ leur nom les délais ayant un effet sur à l’État de faire des économies,
se le tiennent pour dit : mis à part leur pronostic. Préparez-vous à aller comme lorsqu’on ferme des blocs ou
l’imposition par le gouvernement défendre vos opinions auprès de vos des cliniques ? Pas de soins, pas de
des chèques pour l’année 2016-2017, conseils d’administration : depuis dépenses ! Les listes d’attente seraient-
le reste de la somme étalée (pour la la « Loi 130 », ils sont maintenant elles rentables ?
troisième fois) sera injecté dans des responsables de l’accès aux soins.
services à la population. Nos actions Nous serons dans l’œil de la tornade
suivent nos paroles ; nous ne faisons Une autre dérive ministérielle qui aura pendant la campagne électorale,
pas de politique, mais de la médecine. des répercussions à très court terme reposez-vous cet été, j’aurai besoin de
J’ai hâte de voir avec quelle ardeur sur notre pratique : la diminution de vous à l’automne...
François Legault, s’il est élu en octobre, 55 à 45 % du nombre de postes en LS 7
Actualités
fédératives
RAPPORT DE LA TRÉSORIÈRE
Par Chantal Bolduc, dermatologue
C’est avec plaisir que j’assume maintenant En 2017, une cotisation spéciale de 1 000 $ par membre
le poste de trésorière au sein du fut prélevée dans le cadre de la négociation pour le
conseil d’administration. renouvellement de l’Entente avec le gouvernement.
Une somme de près de 2 M$ a été utilisée.
La Fédération des médecins spécialistes du Québec a tenu
son assemblée annuelle le 22 mars 2018. Lors de cette La FMSQ maintient sa contribution à sa Fondation.
assemblée, les délégués ont accepté les recommandations Un montant d’un million de dollars a été reconduit au
de la Commission des finances, à savoir : budget et accepté à l’Assemblée des délégués. Cette
somme sera donc versée à la Fondation au cours de
D’approuver les états financiers de la FMSQ au l’année 2018 selon les modalités déjà votées.
31 décembre 2017 tels que vérifiés par la firme
comptable Raymond Chabot Grant Thornton ; En terminant, je tiens à remercier les représentants de la
D’approuver les prévisions budgétaires pour Commission des finances pour leur implication.
l’année 2018 telles que soumises par la FMSQ ;
De maintenir la cotisation des membres à 1 460 $ pour
répondre aux obligations budgétaires de la FMSQ.
PLUSIEURS HONNEURS POUR LA FMSQ
La Fédération peut s’enorgueillir des reconnaissances professionnelles obtenues par ses employés et ses directions.
C’est le cas pour deux d’entre elles qui ont été honorées ce printemps.
Une affiche gagnante ! Une campagne gagnante !
Une affiche, présentée Chaque année, de
par Patricia Wade, grandes campagnes
Beatriz Merloz et de relations publiques
Dr Sam J. Daniel et de communications
de la direction du sont évaluées par la
Développement Société canadienne
professionnel continu des relations publiques
en collaboration (SCRP). Pour ce
avec l’Association qui est des Prix
des obstétriciens et d’excellence 2018
gynécologues du de la SCRP, l’équipe
Québec, a remporté de la direction des
De gauche à droite : Beatriz Merloz, le 2018 Poster Award Affaires publiques et À l’avant : Dominic Armand, Dre Diane Francœur et
Dr Sam J. Daniel et Patricia Wade Nicole Pelletier.
for Outstanding Poster des Communications
Presentation lors du (DAPC) a raflé les À l’arrière : Angèle L’Heureux, Françoise Pontbriand,
congrès annuel de la Society for Academic Continual plus grands honneurs Nicole Martel, Patricia Kéroack, Annie Dallaire et
Medical Education (SACME). en gestion de crise Richard-Pierre Caron.
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
au Canada.
Vous pouvez voir cette affiche, intitulée Using Online
Simulation to Improve Physicians’ Competencies in the Elle a remporté le Prix d’excellence OR pour sa gestion du
Prevention, Screening and Treatment of HPV-related dossier Abolition des frais accessoires : communiquer pour
Problems : An Innovative Approach to CPD, sur le portail préserver l’accès aux soins dans la catégorie Campagne
de la FMSQ, dans la section réservée aux membres sous canadienne de l’année en gestion d’enjeux ou de crises.
l’onglet Prix et distinctions.
L’équipe a également obtenu un Prix d’excellence OR pour
le même dossier sur les frais accessoires, cette fois dans la
catégorie Meilleure publication externe.
8
Actualités
fédératives
Dre FRANCOEUR SUIVI DES DOSSIERS TRAITÉS
SUR TWITTER DANS LE SPÉCIALISTE ET
La présidente de la Fédération DANS LE BULLETIN À L’@FFÛT
vous invite à la suivre sur
son compte Twitter
Quantifier la violence
twitter.com/DreDFrancoeur Dans le numéro de juin 2017, plusieurs médecins
le SpécialiSte
DÉCOUVREZ OU REDÉCOUVREZ LE PROGRAMME D’ASSURANCES DE LA FMSQ (PAGE 41)
spécialistes ont relaté des événements de violence
ou @DreDFrancoeur). Vol. 19 no 2 – Juin 2017
qu’ils avaient vécus dans leur milieu de travail.
Suivez aussi le fil Twitter de la
Dans son introduction au dossier, Le Spécialiste
Fédération (twitter.com/FMSQ) indiquait que l’OMS avait quant à elle dénoncé, lors
de sa 70 e Assemblée mondiale de la santé, quelque
277 attaques en un an.
NOUVELLE TITULAIRE VIOLENCE
Or, en France, le phénomène semble plus important
LES MÉDECINS,
DE LA DIRECTION
CIBLES DE CHOIX
Opération CODE ROUGEque le prétend l’OMS puisque, le 4 avril dernier,
Maladie de lyme chronique Dr André cantin
l’Observatoire pour la sécurité des médecins du
page 7 Page 33 page 35
DES AFFAIRES Conseil national de l’Ordre des médecins a publié les résultats de
ÉCONOMIQUES son enquête sur les agressions et les actes violents, sous forme d’un
répertoire départemental. Il a recensé 1 035 incidents en 2017, soit
Dre Isabelle Girard, 5,2 agressions pour 1 000 médecins en pratique active. Les victimes des
gynécologue obstétricienne, agressions sont plus souvent des femmes que des hommes.
est la nouvelle directrice des
Affaires économiques de la Un pas de plus pour contrer les commotions cérébrales
FMSQ. Dre Girard a présidé L’Association des neurologues du Québec (ANQ)
le SpécialiSte
UN VOYAGE À L’ÉTRANGER ? QUELQUES CONSEILS DE SOGEMEC POUR VOUS Y PRÉPARER (PAGE 41)
DÉJÀ 15 ANS
l’Association des obstétriciens a poursuivi ses activités de sensibilisation contre
Vol. 16 no 4 – Décembre 2014
et gynécologues du Québec les commotions cérébrales chez les jeunes, un
dossier spécial présenté dans Le Spécialiste de
de 2013 à 2015, après avoir
LES COMMOTIONS CÉRÉBRALES
décembre 2014. Cette fois, la Fédération de soccer
LE CASSE-TÊTE
DES NEUROLOGUES
occupé différents postes du Québec a entériné les recommandations de
au sein de son comité de son comité ad hoc sur les commotions cérébrales
direction et de son conseil auquel ont participé des membres de l’ANQ.
d’administration. Les rouages des Il s’agit de la première fédération sportive à agir
concrètement dans ce dossier. Hockey Québec et
L’éternel recommencement L’importance de la rigueur Dr Denis Sasseville
associations médicales et ceux de la
page 7 page12 Page 38
Fédération n’ont donc (presque !) plus de Football Québec ont mis sur pied des comités, mais n’ont pas encore de
secrets pour elle. politique claire comme celle de la Fédération de soccer qui préconise
maintenant le retrait immédiat de tout joueur soupçonné d’avoir subi une
Dre Girard a de nombreux défis à commotion cérébrale.
relever, en commençant par l’exercice Des voiturettes pour
du compte à compte et la révision entrer au bloc
de certains actes et codes de
Dans le numéro d’avril de notre
facturation désuets ou nécessitant une
bulletin À l’@ffût, nous avons
réévaluation en raison de leur fréquence présenté une initiative du CHU de
ou des récentes améliorations et Dijon, en France, où les enfants
modifications technologiques. peuvent faire leur entrée au
bloc opératoire au volant d’une
rutilante voiture électrique.
Avantages commerciaux – La nouvelle a fait boule de
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
Services aux membres neige ! À peine quelques jours
plus tard, elle était reprise par
une journaliste de La Presse qui
affirmait que le CHU Sainte-
Justine allait bientôt offrir ce
service à ses petits patients.
Le président fondateur du courtier
automobile Groupe Solution, M. Maurice Mais la plus grande surprise est venue de la part d’une chirurgienne,
Lacoste, est décédé le 10 mars dernier. Dre Karina Rollin, qui nous a envoyé une courte note disant qu’à l’Hôpital
La FMSQ a perdu un partenaire commercial de Notre-Dame-du-Lac, ils utilisent déjà ce genre de voiturette pour les
de longue date et très apprécié de ses tout-petits. Bravo à l’équipe du bloc opératoire de cet hôpital !
membres. Toutes nos sympathies aux
proches de M. Lacoste.
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professionnel
continu Par Sam J. Daniel, M.D.
Directeur, Développement professionnel continu – FMSQ
LA RECONNAISSANCE PAR LES PAIRS
UNE PRATIQUE RICHE DE SENS
Saviez-vous que, chaque année, la FMSQ vous donne l’occasion de souligner les contributions
extraordinaires de vos pairs, que les bénéficiaires de leurs bons soins soient des médecins,
des patients ou la société québécoise dans son ensemble ?
C
ette année, vous pouvez soumettre des candidatures à ce titre jusqu’au 28 septembre prochain et les prix seront
remis lors de la 11e Journée de formation interdisciplinaire (JFI), le 16 novembre prochain. Il y a trois catégories de
prix : le Prix d’excellence en DPC, les prix d’excellence en soins et les prix de recherche.
1. Prix d’excellence en DPC
Ce prix vise à honorer des médecins spécialistes, des formateurs en développement professionnel continu (DPC) ou
d’autres professionnels de la santé qui se sont démarqués par leurs réussites, leurs innovations ou leur engagement à
faire rayonner et évoluer le développement professionnel continu des médecins spécialistes du Québec. Les lauréats sont
souvent des pionniers, des bâtisseurs et des innovateurs qui ont fait évoluer le DPC grâce à la mise en place de processus,
de matériel ou d’outils pédagogiques. Ils ont fait preuve d’une passion exemplaire et d’un profond engagement.
Le lauréat de 2017 nous livre ici un vibrant témoignage sur ce qu’il pense de la reconnaissance par les pairs.
Permettez-moi de vous écrire afin leadership des membres au sein de domaine en constante évolution.
de vous faire savoir à quel point j’ai notre communauté de cardiologues, Lorsque nous organisons une
été touché d’avoir obtenu le Prix des autres spécialités ainsi que activité de formation et que les
d’excellence en DPC en 2017. des autres professionnels, et les évaluations qui suivent nous
intégrer dans de nouvelles formules confirment que les objectifs des
J’ai terminé mon mandat l’an
d’apprentissage en DPC, le tout participants sont atteints, il y
dernier à titre de président du
afin d’intéresser nos membres à y a là une source de motivation
comité de DPC de l’ACQ et,
participer le plus possible. pour continuer à aller de l’avant,
pendant des années, j’ai eu
tout comme les commentaires et
la possibilité de travailler en
suggestions qui nous permettent de
collaboration avec une équipe
concevoir de futures activités.
extraordinaire et dynamique,
formée des divers membres du Le fait d’avoir été mis en
comité scientifique et de notre candidature pour le Prix
directrice administrative. Sans d’excellence en DPC par mes
leur aide, tout le travail n’aurait collègues représentait déjà une très
pas pu être accompli. Je dois grande marque de reconnaissance
aussi souligner l’excellence du pour le travail accompli, mais
soutien de toute l’équipe de la d’avoir été choisi par votre comité
direction du DPC de la FMSQ qui de sélection fut une extraordinaire
m’a tant aidé et encouragé dans nouvelle qui m’a profondément
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
le développement de nouvelles ému et dont je serai toujours fier.
sources d’apprentissage. La reconnaissance par mes pairs
Le travail exigé pour parvenir du travail, des réalisations et de la
Le DPC au sein de notre association
à atteindre ces objectifs se fait contribution que j’ai pu apporter au
a toujours été une priorité, toujours
souvent dans l’ombre, en plus de DPC est une source de satisfaction
bien soutenu par le CA et appuyé
nos activités professionnelles et du travail bien accompli et m’a
par nos membres lors de nos
familiales, et requiert du temps et permis de réaliser à quel point
assemblées générales. Notre
des efforts de coordination pas j’ai pu être privilégié d’occuper
défi était de diversifier le plus
toujours évidents, mais nous le ce poste.
possible l’horizon de nos activités,
faisons parce que nous sommes
de promouvoir les ressources
convaincus de l’importance de ce Dr Paolo Costi, cardiologue au CHUM
inestimables de connaissances et le
11Développement
professionnel
continu
2. Prix d’excellence en soins
Ces prix d’excellence, au nombre de deux, sont destinés à
honorer des personnes d’exception ou des équipes qui se
sont distinguées, ou des projets novateurs qui ont permis
Avis
d’améliorer l’accès, l’efficacité, la qualité ou la sécurité des
soins de santé en favorisant l’interdisciplinarité.
Critères de sélection
d’élections Être un médecin spécialiste, un professionnel
de la santé ou une équipe interdisciplinaire :
xx dont la pratique reflète la volonté d’innover
et d’améliorer l’accès, l’efficacité, la qualité
ou la sécurité des soins de santé en favorisant
Les membres du Collège des médecins du l’interdisciplinarité ;
Québec sont priés de noter qu’il y aura, xx ayant conçu et mis au point des outils pratiques ou
le mercredi 3 octobre 2018, élection des
des procédures novatrices ayant permis d’améliorer
administrateurs pour la région électorale
l’accès, l’efficacité, la qualité ou la sécurité des soins
de la Métropole (régions administratives
en favorisant l’interdisciplinarité.
de Montréal (06) et de Laval (13)), pour
laquelle il y a quatre (4) postes à pourvoir. Tout projet clinique ou de recherche :
xx ayant eu des répercussions positives sur l’accès,
Tout candidat doit être membre du Collège l’efficacité, la qualité ou la sécurité des soins en
et être inscrit au tableau de l’ordre au moins favorisant l’interdisciplinarité.
quarante-cinq (45) jours avant la date
fixée pour la clôture du scrutin. Pour être Le projet peut avoir été conçu et réalisé
candidat dans cette région, le médecin de façon individuelle ou en équipe.
doit avoir son domicile professionnel dans
la Métropole.
3. Prix de recherche de la FMSQ
Pour une deuxième année consécutive, la FMSQ souligne
Le vote se tiendra sur support électro-
l’importante contribution des médecins spécialistes
nique et la période de scrutin aura lieu
du 17 septembre 2018, à 9 h, au 3 octobre qui, grâce à leurs travaux de recherche, permettent à la
2018, à 16 h. pratique de la médecine de faire un pas en avant. Ces prix
sont constitués de deux bourses de 3 000 $, remises
Les candidatures doivent être proposées à deux médecins spécialistes (ou à deux groupes de
par transmission d’un bulletin de présen- médecins) s’étant distingués par l’excellence d’un article
tation signé par le candidat et par cinq (5) qu’ils ont publié en 2017 sur leurs travaux de recherche
membres du Collège ayant leur domicile dans un journal scientifique revu par des pairs.
professionnel dans la région électorale
dans laquelle le candidat se présente. Je vous invite à reconnaître l’excellence de vos
pairs. Pour savoir comment procéder et obtenir les
Les bulletins de présentation doivent être formulaires à remplir, vous n’avez qu’une seule adresse à
transmis par courriel (elections@cmq.org) retenir : fmsq.org/jfi.
au plus tard le vendredi 31 août 2018 à 16 h.
En terminant, j’espère avoir le
Pour obtenir le bulletin de présentation, plaisir de vous rencontrer le
vous pouvez consulter le site Web du 16 novembre 2018 au Palais des
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
Collège des médecins (www.cmq.org, congrès de Montréal, lors du
section Élections), écrire à elections@ plus grand événement de DPC
cmq.org ou téléphoner au 514 933-4441,
pour les médecins spécialistes
poste 5555.
du Québec. Au rendez-vous : des séances de formation
de grande qualité, conçues et offertes par nos
associations membres et la Fédération, des activités de
simulation, la possibilité d’obtenir des crédits de section 3
dans le cadre de votre programme de maintien du
certificat, et plus encore.
12 LSQuestion
de droit Par Me Laurence Le Guillou
Affaires juridiques et Négociation – FMSQ
AIDE-MÉMOIRE EN VUE DE
L’EXPLOITATION D’UN CABINET MÉDICAL
La direction des Affaires juridiques et de la Négociation reçoit à l’occasion des appels
de médecins qui envisagent d’exercer leur profession au sein d’un cabinet médical.
C
es médecins s’interrogent sur tronculaire ou du type bloc à la racine À noter que d’autres règles encadrent
les démarches administratives d’un membre, excluant le bloc digital les baux de location. Le Code de
à entreprendre et le cadre légal (comme des chirurgies mammaires, déontologie des médecins spécifie
à respecter pour pouvoir exploiter un esthétiques, orthopédiques, notamment que la jouissance d’un
cabinet médical. Sans prétendre être gynécologiques, cutanées, des voies espace en contrepartie d’un loyer
exhaustif, le présent article se veut un respiratoires supérieures, du système gratuit ou à rabais est considérée
aide-mémoire sur certaines démarches digestif, de l’appareil visuel ou comme un avantage matériel prohibé
à effectuer en vue de l’exercice de auditif, etc.)5. par le code si elle est consentie à
la profession médicale en cabinet et un médecin ou à une société dont
suggère certaines lectures utiles. À noter que le Collège des médecins il est associé ou actionnaire par un
du Québec s’est par ailleurs doté d’un pharmacien ou une société dont
Interventions chirurgicales et guide d’exercice en vue d’encadrer il est associé ou actionnaire ; une
traitements médicaux spécialisés les normes de pratique à l’égard personne dont les activités sont
en milieu extrahospitalier des procédures et des interventions liées, directement ou indirectement,
Déterminer le type de services à diagnostiques, thérapeutiques à l’exercice de la pharmacie ; ou une
être dispensés dans une clinique est ou esthétiques effectuées en autre personne dans un contexte
important puisque certains services milieu extrahospitalier6. pouvant comporter une situation de
nécessitent l’obtention d’un permis conflit d’intérêts, réel ou apparent9.
du ministère de la Santé et des Obligation de détenir une
Services sociaux (permis de centre entente écrite pour la jouissance D’autres informations pertinentes
de procréation assistée1, permis de d’un immeuble ou d’un espace relatives à la signature d’un bail se
laboratoire2 ou permis de centre Vous louez ou sous-louez des lieux trouvent aussi sur le site du Collège
médical spécialisé [CMS]3) ainsi que dans lesquels vous exercez votre des médecins du Québec10.
le respect de certaines exigences. profession ? Vous devez dans ce cas
Les exigences portent notamment sur vous assurer du respect de certaines Aménagement du cabinet et
l’obtention d’un agrément, le respect règles déontologiques. En effet, le tenue des dossiers
de certaines règles relatives à la Code de déontologie des médecins Le Règlement sur les dossiers, les lieux
propriété et à l’exploitation du centre prévoit que toute entente conclue d’exercice et la cessation d’exercice
ou du laboratoire, la nécessité de par le médecin ou une société d’un médecin prévoit diverses normes
nommer un directeur médical, etc. dont il est associé ou actionnaire, relatives aux dossiers, registres,
visant la jouissance d’un immeuble médicaments, substances, appareils
En plus des arthroplasties-prothèses ou d’un espace pour l’exercice de et équipements et à la tenue des
de la hanche ou du genou et la profession médicale, doit être cabinets de consultation et autres
de l’extraction de la cataracte constatée entièrement par écrit bureaux et aux règles applicables
avec implantation d’une lentille et comporter une déclaration du en cas de cessation d’exercice11.
intraoculaire, divers autres traitements médecin attestant que les obligations Par exemple, diverses règles relatives
LE SPÉCIALISTE I VOLUME 20 • NUMÉRO 2
déterminés par règlement du qui en découlent respectent le présent aux dossiers viennent préciser les
gouvernement sont assujettis code, ainsi qu’une clause autorisant la renseignements et les documents
à l’encadrement sur les CMS4. communication de cette entente au qui doivent être inscrits ou versés
Ce règlement dresse la liste des Collège des médecins sur demande 7. au dossier, les règles à respecter par
traitements médicaux spécialisés qui le médecin qui emploie un système
sont visés par l’encadrement législatif Afin d’aider les médecins à respecter informatique pour la constitution
et fait une distinction entre certains cette exigence, la FMSQ a élaboré et la tenue d’un dossier médical,
traitements qui sont dispensés sans un modèle d’entente simplifié, qu’elle etc.12. Le Collège des médecins du
égard au type d’anesthésie utilisée met à votre disposition sur son Québec a également publié un guide
et d’autres qui sont dispensés portail Internet8. d’exercice pour la rédaction et la
sous anesthésie générale ou sous tenue des dossiers par le médecin en
anesthésie régionale du type milieu extrahospitalier13. 13Question
de droit
Le règlement prévoit également Des amendes peuvent par ailleurs être Références
des règles qui portent sur la tenue imposées en cas de non-respect de 1. Loi sur les activités cliniques et de
des cabinets ou des bureaux des ces obligations16. recherche en matière de procréation
médecins. Il est, par exemple, prévu assistée (RLRQ, chapitre A-5.01).
au règlement que le médecin doit Afin de vous aider à respecter ces 2. Loi sur les laboratoires médicaux, la
aménager le cabinet de consultation obligations, la Fédération propose sur conservation des organes et des tissus
de façon à ce que les conversations son site Internet un modèle de facture, et la disposition des cadavres (RLRQ,
chapitre L-0.2).
entre lui, son personnel et la personne une affiche ainsi qu’un guide tarifaire
qui le consulte ne puissent être suggéré pour les services médicaux 3. Loi sur les services de santé et les
services sociaux (RLRQ, chapitre S-4.2),
perçues par d’autres et qu’il doit non assurés et autres frais17.
article 333.1 et suivants.
aménager une salle d’attente faisant
partie du cabinet et destinée à Exercice en société 4. Règlement sur les traitements médicaux
spécialisés dispensés dans le centre
recevoir les patients. D’autres règles Vous souhaitez exercer vos activités médical spécialisé (RLRQ, chapitre S-4.2,
visent à s’assurer que le cabinet soit professionnelles par l’entremise d’une r.25).
aménagé de façon à garantir, en société et vous associer ? Vous devez 5. Pour connaître les dispositions relatives
tout temps, la salubrité, l’hygiène suivre diverses étapes afin d’obtenir à la délivrance d’un permis et autres
et la sécurité appropriées à son l’autorisation du Collège des médecins informations publiées par le MSSS sur
exercice professionnel et prévoient, du Québec d’exercer en société18. les CMS, voir : http://www.msss.gouv.
qc.ca/sujets/organisation/cms/index.
par exemple, que les lieux doivent php?centre_medical_specialise.
être suffisamment aérés, chauffés et Selon le Règlement sur l’exercice de
6. Guide accessible en ligne à l’adresse
éclairés, qu’un lavabo doit être installé la profession médicale en société, suivante : http://www.cmq.org/
dans le cabinet de consultation, etc.14.. les administrateurs nommés par les publications-pdf/p-1-2011-08-01-
associés ou les actionnaires pour fr-procedures-interventions-milieu-
Affichage des frais en cabinet gérer les affaires de la société ne extrahospitalier.pdf.
Selon la Loi sur l’assurance maladie, un peuvent être que des médecins19. 7. Code de déontologie des médecins,
médecin soumis à l’application d’une À noter également qu’un médecin article 72, alinéa 3.
entente ou un médecin désengagé ne peut s’associer qu’avec d’autres 8. https://www.fmsq.org/fr/web/
qui exerce dans un cabinet privé ou médecins, son conjoint, des parents medecins/documents_reference/ramq/
pratique-en-cabinet.
un médecin soumis à l’application ou alliés, ou avec des personnes
d’une entente qui exerce dans un morales, fiducies ou autres entreprises 9. Code de déontologie des médecins,
CMS doit afficher à la vue du public, dont les actionnaires, les associés article 73.1.
dans la salle d’attente du cabinet ou ou les fiduciaires sont des médecins, 10. http://www.cmq.org/page/fr/
du CMS où il exerce, le tarif des frais conjoints, parents ou alliés. Les signature-bail.aspx.
qu’il peut réclamer d’une personne médecins peuvent également 11. Règlement sur les dossiers, les lieux
assurée suivant un règlement du s’associer avec une fiducie dont d’exercice et la cessation d’exercice d’un
médecin (RLRQ, chapitre M-9, a. 3).
gouvernement pris en application de au moins 50 % des droits de vote
cette loi, ainsi que celui des services rattachés aux titres de participation 12. Id.
médicaux qu’il rend et qui sont non sont détenus par au moins un 13. Guide accessible en ligne à l’adresse
assurés ou non considérés comme médecin et au plus 50 % par un seul suivante : http://www.cmq.org/
assurés par règlement15. Une même des professionnels suivants : un publications-pdf/p-1-2013-04-01-fr-
redaction-et-tenue-des-dossiers-milieu-
affiche peut servir pour les médecins administrateur agréé, un avocat, un extrahospitalier.pdf.
qui ont une salle d’attente en commun. comptable professionnel agréé ou
Aucune autre somme d’argent que un notaire. 14. Voir note 11.
celle affichée ne peut être réclamée 15. Loi sur l’assurance maladie (RLRQ,
ou reçue d’une personne assurée, Exigences municipales chapitre A-29).
directement ou indirectement, pour Les villes peuvent se prévaloir de
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16. Id., article 22.0.0.1.
l’obtention d’un service médical dans certaines règles relatives à l’obligation,
17. https://www.fmsq.org/fr/web/medecins/
un cabinet privé ou dans un CMS. pour un cabinet médical, de détenir un frais-accessoires.
La Loi sur l’assurance maladie prévoit certificat d’occupation commerciale.
18. Pour plus de renseignements, veuillez
également l’obligation de remettre Dans ce cas, il vous incombe de vous vous reporter aux informations et
une facture détaillée à la personne enquérir de ces exigences auprès de documents publiés par le Collège
assurée à qui un paiement est exigé. votre municipalité. des médecins du Québec à l’adresse
suivante : http://www.cmq.org/page/fr/
L’affiche et la facture doivent faire accueil.aspx.
mention du droit de la personne qui Nous espérons que ces informations
se voit exiger un paiement à l’encontre ont pu vous éclairer sur les démarches 19. Règlement sur l’exercice de la profession
médicale en société (RLRQ, chapitre M-9,
des dispositions de la Loi d’en à entreprendre afin de pouvoir r. 21.
réclamer le remboursement. exercer votre profession au sein d’un
14 cabinet médical. LSEn manchettes
PRIX ET DISTINCTIONS
Prix de l’AMMIQ Prix de l’AAIQ Prix de l’AMHOQ
L’Association des Le comité de Dr Joseph Ayoub,
médecins développement hématologue retraité,
CRÉDIT : YOUTUBE
microbiologistes et professionnel continu a reçu le prix Membre
infectiologues du Québec de l’Association des émérite de l’AMHOQ.
a remis le prix Louis- allergologues et Ce prix est remis à un
Pasteur à Dr Harold immunologues du hémato-oncologue pour
Bernatchez, de l’Hôpital régional de Québec a remis le prix Bram Rose souligner son importante contribution
Rimouski. Ce prix honorifique 2018 à Dr Jacques Hébert, du CHU de à la profession ou ayant contribué à la
bisannuel souligne la contribution et la Québec – Université Laval. Ce prix réalisation des objectifs
carrière d’un médecin microbiologiste souligne l’apport extraordinaire de de l’Association.
à sa discipline. Dr Bernatchez a été l’un de ses membres à l’avancement
président de l’AMMIQ de 1996 à de sa profession. Prix du CRCHUM
2000 et membre du conseil Le Centre de recherche
d’administration de la FMSQ de 2013 Prix de l’ACQ du CHUM a souligné
à 2017. L’Association des la performance
CRÉDIT : CHUM
cardiologues du Québec exceptionnelle de ses
Prix de l’AQC a rendu hommage à chercheurs en remettant
L’Association québécoise Dre Marie-Josée Béland, ses prix d’excellence
de chirurgie a rendu cardiologue pédiatrique 2017. Parmi les lauréats,
hommage à Dr Lester au CUSM, en lui remettant Dre Marie‑Hélène Mayrand,
Duguay, chirurgien en 2018 le titre de cardiologue émérite. gynécologue obstétricienne, a reçu le
général au CISSS des Îles, Prix du jeune chercheur. Ce prix
et nouvellement retraité, Prix de l’ADQ reconnaît la contribution scientifique
pour souligner l’ensemble de la Pour souligner une exceptionnelle d’un chercheur dont le
carrière d’un chirurgien et reconnaître carrière bien remplie, programme de recherche autonome
sa contribution à sa profession. l’Association des est établi depuis moins de dix ans.
dermatologistes du Les travaux de Dre Mayrand portent
Prix de l’APQ Québec a rendu sur l’amélioration du dépistage des
L’Association des hommage à Dr Normand cancers gynécologiques et la
pédiatres du Québec a Doré qui a œuvré au conseil prévention des maladies reliées aux
remis le prix Letondal à d’administration de l’Association de virus du papillome humain.
Dr Gilles Julien, O.C., 1990 à 2002.
O.Q., fondateur du réseau
de centres de pédiatrie
sociale au Québec. Le prix Letondal Prix de l’AMPQ
est remis annuellement à un pédiatre Lors de son congrès annuel, l’Association des médecins psychiatres du
pour souligner sa contribution à son Québec a souligné l’excellence du travail de ses membres en remettant ses
domaine d’activité et la qualité prix annuels.
exceptionnelle de son travail.
Dre Mimi Israël, de re Julie Jomphe, de
D
Prix de l’ACP l’Hôpital Douglas, a reçu l’Hôpital Pierre-Le
Dr Luc Lanthier, le prix Heinz E. Lehmann Gardeur – Hôpital de
spécialiste en médecine d’excellence jour de l’Assomption, et
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interne au CHUS, a en psychiatrie. Dre Francine P. Morin,
obtenu le prix John du CHUM – Hôpital
Tooker Evergreen Award Notre-Dame, ont toutes
Le prix Camille-Laurin de
de l’American College of deux obtenu une
la réalisation de l’année a
marque de
Physicians pour la mise en ligne de été remis à Dr Hubert
reconnaissance pour
l’outil BaladoCritique qui offre tous les Wallot, de l’Institut
mois une baladodiffusion au cours de l’excellence de leur
universitaire de
laquelle des médecins experts travail clinique
cardiologie et de
analysent et commentent des études au quotidien.
pneumologie de Québec, pour son
récentes ayant d’importantes livre Introduction à
répercussions sur la pratique de la la psychopathologie.
médecine interne. 15Vous pouvez aussi lire
