Présentées à l'assemblée générale annuelle de Hockey Québec, le 15 juin 2014 - Modifications aux règlements administratifs Hockey Québec SAISON ...
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Modifications aux règlements
administratifs Hockey Québec
SAISON 2014-2015
Présentées à l’assemblée générale annuelle de
Hockey Québec, le 15 juin 2014
Adoptées par le Conseil d’administration les 9 et 10 mai 2014Texte actuel Nouveau texte Argumentaire/Proposeur
1.5 Tenue d'une suspension 1.5 Tenue d'une suspension Ajouter K et L aux exceptions du point A.
A. Tout membre faisant l'objet d'une suspension ne peut, tant et A. Tout membre faisant l'objet d'une suspension ne peut, tant et
aussi longtemps qu'il n'a pas complété le temps de sa suspension, aussi longtemps qu'il n'a pas complété le temps de sa Au point L, faire une distinction entre les suspensions
intervenir ou participer directement ou indirectement aux activités suspension, intervenir ou participer directement ou administratives et de hockey.
ou à l'administration de Hockey Québec ou de l'un de ses membres indirectement aux activités ou à l'administration de Hockey
(exceptions I et J). Québec ou de l'un de ses membres (exceptions I, J, K et L).
B. Toute suspension imposée suite à un match (incluant les …..
matchs hors-concours et pré-saison) doit être purgée lors des
matchs de calendrier régulier qui suivent la suspension de l'équipe L. Un membre suspendu suite à un match peut participer à
du membre (ou équipe de regroupement) ou de séries l’administration d’une AHM, d’une organisation ou d’une
éliminatoires, ou de tournois, ou de festivals, ou de championnat région sauf si le comité de discipline de qui il relève, le lui
régional, interrégional ou provincial. interdit.
C. Cependant, pour les matchs pré-saison uniquement, les
suspensions imposées à un joueur ne seront pas cumulées au
dossier de suspensions de la saison dudit joueur.
D. Dans le cas où un match est gagné ou perdu par forfait (non-
joué) et que les points au classement sont accordés, les suspensions
prévues seront considérées comme servies.
E. Tout membre n'ayant pas complété sa suspension avant la fin
de la saison devra compléter sa suspension au début de la prochaine
saison.
F. Tout match hors-concours et tout match pré-saison ne peuvent
pas compter pour réduire une suspension.
G. Tout joueur qui reçoit une suspension automatique ne peut
pas évoluer comme joueur affilié tant qu'il n'a pas terminé sa
suspension avec son équipe régulière.
H. Un joueur affilié ne peut utiliser son privilège d'affiliation pour
purger sa suspension sauf si son équipe d'origine est éliminée ou s'il
gradue avec l'équipe à laquelle il était affilié.
Note: Des conditions particulières peuvent régir les joueurs des équipes
(ligues) provinciales selon leur protocole d'entente respectif.
I. Un membre suspendu peut participer à un stage de formation.
J. Un membre suspendu peut participer à un match hors-concours,
sauf si le Comité de discipline de qui il relève le lui interdit.
K. Un membre suspendu peut participer à une séance
d’entraînement de l’équipe à laquelle il appartient, sauf si le
comité de discipline de qui il relève le lui interdit.
33.2 Qualifications requises
A. Pour toutes les équipes, un minimum de deux (2) entraîneurs doivent obligatoirement
détenir les qualifications requises. Si un des entraîneurs-adjoints ne possède pas les
qualifications requises, il doit détenir minimalement sa qualification préposé à la
santé et sécurité et respect et sport.
B. Si vous détenez votre qualification entraîneur-initiation et/ou entraîneur-récréation,
celle-ci demeure valide et vous n’avez donc pas à suivre la formation entraîneur de
base en ligne.
QUALIFICATIONS REQUISES SIMPLE LETTRE
DIVISIONS ENTRAÎNEUR-CHEF ENTRAÎNEUR-ADJOINT AUTRES ENTRAÎNEURS-ADJOINTS
ET CLASSES (SPÉCIFICATION) (SPÉCIFICATION)
Nouvel entraîneur Nouvel entraîneur 1. Modules Respect et sport (en
(voir paragraphe 3.2 B) (voir paragraphe 3.2 B) ligne)
2. Recommandé formation
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en entraîneur initiation
Pré-Novice ligne) ligne) 3. Préposé santé et sécurité
2. Formation entraîneur de base 2. Formation entraîneur de base (référence 3.2 A)
(en ligne) (en ligne)
3. Formation entraîneur initiation 3. Formation entraîneur initiation
Nouvel entraîneur Nouvel entraîneur 1. Modules Respect et sport (en
(voir paragraphe 3.2 B) (voir paragraphe 3.2 B) ligne)
2. Recommandé formation
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en entraîneur initiation
Novice
ligne) ligne) 3. Préposé santé et sécurité
2. Formation entraîneur de base 2. Formation entraîneur de base (en (référence 3.2 A)
(en ligne) ligne)
3. Formation entraîneur initiation 3. Formation entraîneur initiation
QUALIFICATIONS REQUISES SIMPLE LETTRE
Nouvel entraîneur ou possédant Nouvel entraîneur ou possédant 1. Modules Respect et sport (en
déjà la qualification initiation déjà la qualification initiation ligne)
2. Recommandé formation
Atome
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en entraîneur de base (en ligne)
Pee-wee
ligne) ligne) 3. Recommandé formation
Bantam
2. Formation entraîneur de base 2. Formation entraîneur de base entraîneur récréation
Midget
(en ligne) (en ligne) 4. Préposé santé et sécurité
3. Formation entraîneur 3. Formation entraîneur récréation (référence 3.2 A)
récréation
Nouvel entraîneur ou possédant 1. Modules Respect et sport (en
déjà la qualification initiation ligne)
2. Recommandé formation
1. Modules Respect et sport (en entraîneur de base (en ligne)
Junior
ligne) 3. Recommandé formation
Senior
2. Formation entraîneur de base entraîneur récréation
(en ligne) 4. Préposé santé et sécurité
3. Formation entraîneur (référence 3.2 A)
récréation
Possédant déjà la qualification Possédant déjà la qualification 1. Modules Respect et sport (en
Introduction à la compétition 1 Introduction à la compétition 1 ligne)
Atome
2. Recommandé formation
Pee-wee
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en entraîneur récréation
Bantam
ligne) ligne) 3. Préposé santé et sécurité
Midget
2. Formation entraîneur 2. Formation entraîneur récréation (référence 3.2 A)
récréation (salle seulement) (salle seulement)
Possédant déjà la qualification 1. Modules Respect et sport (en
Introduction à la compétition 1 ligne)
2. Recommandé formation
Junior
1. Modules Respect et sport (en entraîneur récréation
Senior
ligne) 3. Préposé santé et sécurité
2. Formation entraîneur (référence 3.2 A)
récréation (salle seulement
4QUALIFICATIONS REQUISES DOUBLE LETTRE
DIVISIONS ENTRAÎNEUR-CHEF ENTRAÎNEUR-ADJOINT AUTRES ENTRAÎNEURS-ADJOINTS
ET CLASSES (SPÉCIFICATION) (SPÉCIFICATION)
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
Atome ligne) ligne) 2. Recommandé formation
Pee-wee 2. Formation Introduction à la 2. Formation Introduction à la Introduction à la compétition 1
BB compétition 1 compétition 1 3. Minimum requis formation
CC entraîneur récréation
4. Préposé santé et sécurité
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
Pee-wee
ligne) ligne) 2. Formation Introduction à la
AAA
2. Formation Introduction à la 2. Formation Introduction à la compétition 1
AA
compétition 1 compétition 1 3. Préposé santé et sécurité
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
ligne) ligne) 2. Recommandé formation Haute
Bantam
2. Formation Haute performance 2. Formation Haute performance performance HP1
AAA
HP1 HP1 3. Minimum requis formation
AA
3. Formation compétition et 3. Formation compétition et Introduction à la compétition 1
développement développement 4. Préposé santé et sécurité
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
ligne) ligne) 2. Recommandé formation
Bantam
2. Formation Introduction à la 2. Formation Introduction à la Introduction à la compétition 1
BB
compétition 1 compétition 1 3. Minimum requis formation
CC
entraîneur récréation
4. Préposé santé et sécurité
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
ligne) ligne) 2. Formation Haute performance HP1
Midget
2. Formation Haute performance 2. Formation Haute performance 3. Préposé santé et sécurité
AAA
HP1 HP1
Espoir
3. Formation compétition et 3. Formation compétition et
développement développement
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
ligne) ligne) 2. Recommandé formation
Midget 2. Formation Introduction à la 2. Formation Introduction à la Introduction à la compétition 1
Juvénile D1 compétition 1 compétition 1 3. Minimum requis formation
entraîneur récréation
4. Préposé santé et sécurité
1. Modules Respect et sport (en 1. Modules Respect et sport (en ligne)
ligne) 2. Recommandé formation
Junior 2. Formation Introduction à la Introduction à la compétition 1
Senior compétition 1 3. Minimum requis formation
entraîneur récréation
4. Préposé santé et sécurité
Collégial 1. Formation Haute performance 1. Formation Haute performance 1. Formation Haute performance HP1
Masculin HP1 (2014) HP1 (2014) (2014)
Junior et 1. Formation Haute performance 1. Formation Haute performance 1. Recommandé formation Haute
Universitaire HP1 HP1 performance HP1
Majeur AAA
Masculin
Collégial et 1. Formation Haute performance 1. Formation Haute performance 1. Formation Haute performance HP1
Universitaire HP1 HP1
Féminin 2. Compétition et développement 2. Compétition et développement
5Texte actuel Nouveau texte
Argumentaire/Proposeur
3.5 Possibilité de diriger plusieurs équipes 3.5 Possibilité de diriger plusieurs équipes Remplacer le mot accréditation pour
certification.
Un entraîneur-chef ou adjoint qui dirige plus d'une équipe doit Un entraîneur-chef ou adjoint qui dirige plus d'une équipe
s'enregistrer pour chacune des équipes avec lesquelles il s'implique. Le doit s'enregistrer pour chacune des équipes avec lesquelles il
niveau d'accréditation doit cependant être respecté en tout temps. s'implique. Le niveau de certification doit cependant être
respecté en tout temps.
4.1.2 Équipes équilibrées 4.1.2 Équipes équilibrées Mettre l’emphase sur le processus
Lorsque plus d'une équipe sont formées pour une division et classe Lorsque plus d'une équipe sont formées pour une division et classe menant à l’équilibre des équipes.
données dans une même organisation ou association, les dites équipes données dans une même organisation ou association, les dites
doivent obligatoirement être équilibrées et évoluer l'une contre l'autre équipes doivent obligatoirement être équilibrées et évoluer l'une
durant toute la saison afin de favoriser une compétition équitable entre contre l'autre durant toute la saison afin de favoriser une
les équipes dans une même ligue ou d'une même section. compétition équitable entre les équipes dans une même ligue ou
….. d'une même section.
Les organisations ou associations doivent obligatoirement mettre
en place un processus afin d’équilibrer les dites équipes. Le
processus d’évaluation doit être déposé à la région et accepté
par celle-ci avant le début de la saison régulière.
…..
4.3.1 Classification Pee-wee BB – CC – A – B - C 4.3.1 Classification Pee-wee BB-CC-A-B-C Comité de classification
..... .....
Équipe double lettre Équipe double lettre
Tableau Pee-wee BB – CC Tableau Pee-wee BB - CC
Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154 171 Nombre de 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154 171
Pee-wee - 34 51 68 85 102 119 136 153 170 187 joueurs Pee- - 34 51 68 85 102 119 136 153 170 187
wee
BB 1 1 1 1 1
Classes BB 1 1 1 1 1 1
CC 1 1 1 1 1 1 1 2 Classes
CC 1 1 1 1 1 1 1
Nombre de joueurs 188 205 222 239 256 273 290 307 324 341 358
Pee-wee Nombre de 188 205 222 239 256 273 290 307 324 341 358
204 221 238 255 272 289 306 323 340 357 374
joueurs Pee- 204 221 238 255 272 289 306 323 340 357 374
BB 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2 wee
Classes
CC 2 1 1 1 2 2 2 2 2 3 3 BB 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2 2
Classes
CC 2 1 1 1 2 2 2 2 2 3 3
.....
.....
6Texte actuel Nouveau texte
Argumentaire/Proposeur
4.3.2 Classification Bantam BB - CC - A - B 4.3.2 Classification Bantam BB - CC - A - B Comité de classification
….. …..
Équipe double lettre Équipe double lettre
Tableau Bantam BB - CC Tableau Bantam BB - CC
Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154 Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154
Bantam - 34 51 68 85 102 119 136 153 170 Bantam - 34 51 68 85 102 119 136 153 170
BB 1 1 1 1 BB 1 1 1 1 1
Classes Classes
CC 1 1 1 1 1 1 1 1 CC 1 1 1 1 1 1
Nombre de joueurs 171 188 205 222 239 256 273 290 307 324 Nombre de joueurs 171 188 205 222 239 256 273 290 307 324
Bantam 187 204 221 238 255 272 289 306 323 340 Bantam 187 204 221 238 255 272 289 306 323 340
BB 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 BB 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2
Classes Classes
CC 1 2 1 2 2 2 2 2 2 2 CC 1 2 1 1 1 2 2 2 2 2
..... .....
4.3.3 Classification Midget AA - BB - A - B 4.3.3 Classification Midget AA - BB - A - B Comité de classification
..... .....
Équipe double lettre Équipe double lettre
Tableau Midget AA - BB Tableau Midget AA - BB
Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154 Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154
Midget - 34 51 68 85 102 119 136 153 170 Midget - 34 51 68 85 102 119 136 153 170
AA 1 1 1 1 AA 1 1 1 1
Classes Classes
BB 1 1 1 1 1 1 1 1 BB 1 1 1 1 1 1 1 1
Nombre de joueurs 171 188 205 222 239 256 273 290 307 324 Nombre de joueurs 171 188 205 222 239 256 273 290 307 324
Midget 187 204 221 238 255 272 289 306 323 340 Midget 187 204 221 238 255 272 289 306 323 340
AA 1 1 2 2 2 2 2 2 2 2 AA 1 1 1 1 1 1 2 2 2 2
Classes Classes
BB 1 2 1 2 2 2 2 2 2 2 BB 1 2 2 2 2 2 2 2 2 2
..... .....
4.3.4 Classification Junior A - B 4.3.4 Classification Junior A - B Fait suite à un bulletin, le nombre de
Tableau Junior A - B Tableau Junior A - B joueurs pour former une équipe a été
Nombre de joueurs 19 20 35 52 69 86 103 120 137 154 Nombre d’équipes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 enlevé.
Junior - 34 51 68 85 102 119 136 153 170 A 1 1 1 2 3 3 4 4 5 5
Classes
B 1 2 2 2 3 3 4 4 5
Nombre d’équipe 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
A 1 1 1 2 3 3 4 4 5 5
Classes
B 1 2 2 2 3 3 4 4 5
6Texte actuel Nouveau texte Argumentaire/Proposeur
4.4.1 Classification Junior AA hockey masculin 4.4.1 Classification Junior AA hockey masculin Baisse de joueurs au niveau Junior AA.
Tableau AA Tableau AA
Bassin de recrutement maximum par division Beaucoup de joueurs s’en vont vers le
Bassin de recrutement maximum par division Junior A et le Junior B.
Division Junior
Nombre de joueurs 100 Division Junior Augmentation du bassin de
i) Tout en se référant au nombre total de joueurs inscrits dans Nombre de joueurs 130 recrutement de 100 à 130 joueurs.
une même division par territoire de recrutement accepté par i) Tout en se référant au nombre total de joueurs inscrits
la région, le tableau de classification AA ci-dessus correspond dans une même division par territoire de recrutement
aux critères suivants : accepté par la région, le tableau de classification AA ci-
Junior dessus correspond aux critères suivants :
Correspond aux organisations ou aux associations dont le Junior
territoire de recrutement regroupe un maximum de 100 joueurs Correspond aux organisations ou aux associations dont le
par division (21 ans exclus). territoire de recrutement regroupe un maximum de 130
ii) Toute modification ou dérogation à la classification d'un joueurs par division (21 ans exclus).
territoire de recrutement d'une structure intégrée doit être ii) Toute modification ou dérogation à la classification
recommandée par la région pour approbation par Hockey d'un territoire de recrutement d'une structure intégrée
er
Québec au plus tard le 1 mars. doit être recommandée par la région pour approbation
er
par Hockey Québec au plus tard le 1 mars.
5.6.2 Provenance des joueurs 5.6.2 Provenance des joueurs Clarifie la confusion moins de 17 ans.
G. Un joueur Midget double lettre ou un joueur Midget simple G. Un joueur Midget double lettre ou un joueur Midget simple
lettre âgé de moins de 17 ans peut être affilié à un maximum de lettre âgé de 15 et 16 ans peut être affilié à un maximum de
deux (2) équipes durant la même saison excluant la division deux (2) équipes durant la même saison excluant la division
Junior. Cependant, il ne pourra pas être affilié à plus d’une Junior. Cependant, il ne pourra pas être affilié à plus d’une
équipe dans la même classe de la même division. équipe dans la même classe de la même division.
5.6.6 Obligation envers l'équipe de provenance 5.6.6 Obligation envers l'équipe de provenance Remplacer utiliser par rappeler.
Inverser les paragraphes.
….. ……
Élimine la confusion.
En aucun temps un gardien de but affilié ne pourra remplacer le L’équipe qui a deux (2) gardiens de but pourra rappeler le
gardien de but régulier pour des situations autres que celles ci- gardien affilié si l’un des deux (2) gardiens réguliers est
dessus mentionnées. absent pour cause de maladie ou de suspension.
L’équipe qui a deux (2) gardiens de but pourra utiliser le gardien Cependant, en aucun temps un gardien de but affilié ne
affilié si l’un des deux (2) gardiens réguliers est absent pour pourra remplacer le gardien de but régulier pour des
cause de maladie ou de suspension. situations autres que celles ci-dessus mentionnées.
….. …..
7Texte actuel Nouveau texte Argumentaire/Proposeur
5.13.4 Exigences pour la division Atome 5.13.4 Exigences pour la division Atome Précision au niveau des matchs hors
Tout entraîneur Atome doit appliquer le programme PIJE version Tout entraîneur Atome doit appliquer le programme PIJE version concours.
2009 s’adressant spécifiquement à la division Atome. Ce programme 2009 s’adressant spécifiquement à la division Atome. Ce
doit obligatoirement être appliqué annuellement. programme doit obligatoirement être appliqué annuellement.
La région doit s’assurer que le programme Atome est en application La région doit s’assurer que le programme Atome est en
tout au long de l’année en vérifiant les plans de séances de ses application tout au long de l’année en vérifiant les plans de
entraîneurs. séances de ses entraîneurs.
Pour la division Atome, la date de début des activités de match, des Pour la division Atome, la date de début des activités de match,
équipes et des ligues ne peut se faire avant la deuxième fin de des équipes et des ligues ne peut se faire avant la deuxième fin de
semaine d’octobre. semaine d’octobre. Les matchs hors concours peuvent se tenir
Pour l’Atome, la région régira les modalités et le nombre de matchs durant les deux semaines précédentes. La région aura la
er
pré-saison qui doivent se tenir entre le 1 octobre et la deuxième fin responsabilité de définir les modalités et le nombre de matchs
de semaine d’octobre. pré-saison.
6.6 L'environnement du secteur initiation et son adaptation 6.6 L'environnement du secteur initiation et son adaptation Conforme au bulletin du 17 décembre
Aucun gardien de but ne pourra porter À l’exception des périodes de leçons, un Gardien
Gardien
l'équipement de gardien pour le Pré-novice. de but peut porter l’équipement de gardien pour
2013.
Gardien
le Pré-novice dans toutes les activités hockey
(matchs, festivals et tournois).
7.2.3 Feuille de pointage 7.2.3 Feuille de pointage La règle 5.6.7 D n’existe plus.
D. À moins de preuve contraire acceptée par le Comité de D. À moins de preuve contraire acceptée par le Comité de
discipline concerné, tout membre est considéré avoir pris part discipline concerné, tout membre est considéré avoir pris
à un match si son nom apparaît sur la feuille de pointage (5.6.7 part à un match si son nom apparaît sur la feuille de
D. pour le gardien de but). pointage.
7.3.3 Manifestation antisportive 7.3.3 Manifestation antisportive Modification du libellé, précision.
Toutes formes verbales, sonores ou gestuelles de Toutes formes verbales, sonores ou gestuelles de
manifestations d’enthousiasme par un joueur ou un membre manifestations d’enthousiasme par un joueur ou un
d’une équipe à la suite à un contact physique et/ou une membre d’une équipe à la suite à un contact physique et/ou
implication physique lors d’un duel, seront pénalisées par une une implication physique lors d’un duel, seront pénalisées
punition mineure de banc. par une punition mineure de banc.
L’équipe en faute sera pénalisée par une punition mineure de L’équipe en faute sera pénalisée par une punition mineure
e
banc. À la deuxième (2 ) récidive de la part d’un joueur ou de banc. Lors de toute récidive de la part d’un joueur ou
d’un membre d’une même équipe, l’entraîneur-chef se verra d’un membre d’une même équipe, l’entraîneur-chef se
imposer une punition d’extrême inconduite de match. verra imposer une punition d’extrême inconduite de match.
7Texte actuel Nouveau texte Argumentaire/Proposeur
11.3 Les Comités de discipline 11.3 Les Comités de discipline Palier d’appel pour les ligues
….. ….. interrégionales. Comité conjoint
B. Aux fins de l'article 11.3, les Comités de discipline suivants B. Aux fins de l'article 11.3, les Comités de discipline suivants formé des membres des comités de
sont établis : sont établis : discipline régionaux. Évite que les
i) Comité d'organisation ou d’association i) Comité d'organisation ou d’association appels passent directement au comité
ii) Comité de ligue ii) Comité de ligue provincial. VOIR TABLEAU.
iii) Comité de tournoi ou de festival iii) Comité de tournoi ou de festival
iv) Comité régional iv) Comité interrégional
v) Comité provincial v) Comité régional
vi) Comité provincial
11.5 Procédures d'audition 11.5 Procédures d'audition Fait suite au bulletin du 30 septembre
E. Une décision doit être rendue par le Comité dans un délai E. Une décision doit être rendue par le Comité dans un délai 2013.
maximal de quinze (15) jours calendrier après réception du maximal de quinze (15) jours calendrier après réception du
dossier. dossier. Toutefois, la décision pourra être communiquée
…… au plus tard dans les deux (2) jours calendrier, s’il y a lieu.
……
11.6 Procédures d'appel 11.6 Procédures d'appel Mieux informer les gens des
….. ….. différents paliers d’appel.
B. Il doit être envoyé par la poste ou remis en personne au siège B. Il doit être envoyé par la poste ou remis en personne au
social de l'instance appropriée, régionale ou provinciale. siège social de l'instance appropriée, régionale ou
…….. provinciale (conformément à l’article 11.9).
11.7 Décision d'un comité de discipline 11.7 Décision d'un comité de discipline Fait suite au bulletin du 30 septembre
C. À défaut de rendre une décision dans le délai prescrit de 15 C. À défaut de rendre une décision dans le délai prescrit de 15 2013.
jours calendrier de la réception du dossier, le dossier est jours calendrier de la réception du dossier, ou d’avoir
e
considéré comme clos à ce palier d'intervention et aucune communiqué la décision au plus tard le dix-septième (17 )
sanction supplémentaire ne peut être imposée à un membre jour calendrier, s’il y a lieu, le dossier est considéré comme
par ce palier. Cependant, dans un tel cas, un appel peut être clos à ce palier d'intervention et aucune sanction
logé, sans frais d'appel, à un palier supérieur par une des supplémentaire ne peut être imposée à un membre par ce
parties au dossier. palier. Cependant, dans un tel cas, un appel peut être logé,
sans frais d'appel, à un palier supérieur par une des parties
au dossier.
7NOUVEAU
11.9 Tableau des instances des paliers disciplinaires, administratifs et des paliers d’appels.
Aux fins d’application de ces règlements, les différents paliers d’intervention et d’appel sont les suivants :
LES LIGUES
re e e
1 instance / Décision 2 instance / Appel 3 instance / Appel
Comité de discipline de Ligue locale Comité discipline régional Comité discipline provincial
Comité de discipline de Ligue régionale Comité discipline régional Comité discipline provincial
Comité de discipline de Ligue interrégionale Comité discipline interrégional Comité discipline provincial
Note :
Les ligues interrégionales doivent prévoir à l’intérieur de leurs règlements, la formation d’un palier d’appel formé de
membres des comités de discipline des régions concernées.
LES FESTIVALS ET TOURNOIS
re e e
1 instance / Décision 2 instance / Appel 3 instance / Appel
Comité de discipline de festival Comité discipline régional Comité discipline provincial
Comité de discipline de tournoi régional Comité discipline régional Comité discipline provincial
Comité de discipline de tournoi interrégional Comité discipline provincial
Comité de discipline de tournoi provincial Comité discipline provincial
Comité de discipline de tournoi national Comité discipline provincial
Comité de discipline de tournoi international Comité discipline provincial
PALIERS ADMINISTRATIFS
re e e
1 instance / Décision 2 instance / Appel 3 instance / Appel
Conseil d’administration organisation ou Conseil d’administration régional Conseil d’administration
association provincial
Conseil d’administration de ligue locale ou Conseil d’administration régional Conseil d’administration
régional provincial
Conseil d’administration de ligue interrégional Conseil interrégional Conseil d’administration
provincial
Conseil d’administration ligue régional Conseil d’administration régional Conseil d’administration
provincial
Conseil d’administration régional Conseil d’administration provincial
Conseil d’administration provincial
Note :
Dans le cas d’un Conseil d’administration d’une ligue interrégionale, la ligue doit prévoir à l’intérieur de leurs règlements, la
formation d’un palier d’appel formé des membres des Conseils d’administration des régions concernées.
10Article 13.2 - Liste de réserve de la division Atome
Argumentaire :
- Le Novice A représente le premier niveau de hockey de cette division tandis que l’Atome B est le 4ème
niveau de hockey de la division.
- Certains joueurs Novice A qui évoluent comme joueur affilié à l’Atome B joueront possiblement Atome BB
ou Atome CC la saison suivante.
- L’écart entre les joueurs de division Novice A et les joueurs Atome B est significatif.
Tableau actuel
AT. BB AT. CC AT. A AT. B AT. C Nov. A Nov. B Nov. C
Atome BB J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome CC J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome A J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome B J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome C J.A. J.A.
Nouveau tableau
AT. BB AT. CC AT. A AT. B AT. C Nov. A Nov. B Nov. C
Atome BB J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome CC J.A. J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome A J.A. J.A. J.A. J.A. J.A.
Atome B J.A. J.A. J.A.
Atome C J.A. J.A.
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