Présentées à l'assemblée générale annuelle de Hockey Québec, le 15 juin 2014 - Modifications aux règlements administratifs Hockey Québec SAISON ...

 
Modifications aux règlements
                            administratifs Hockey Québec
                                                SAISON 2014-2015

Présentées à l’assemblée générale annuelle de
              Hockey Québec, le 15 juin 2014

                Adoptées par le Conseil d’administration les 9 et 10 mai 2014
Texte actuel                                                                    Nouveau texte                                         Argumentaire/Proposeur
1.5 Tenue d'une suspension                                                      1.5 Tenue d'une suspension                                              Ajouter K et L aux exceptions du point A.
A.        Tout membre faisant l'objet d'une suspension ne peut, tant et         A. Tout membre faisant l'objet d'une suspension ne peut, tant et
    aussi longtemps qu'il n'a pas complété le temps de sa suspension,               aussi longtemps qu'il n'a pas complété le temps de sa               Au point L, faire une distinction entre les suspensions
    intervenir ou participer directement ou indirectement aux activités             suspension, intervenir ou participer directement ou                 administratives et de hockey.
    ou à l'administration de Hockey Québec ou de l'un de ses membres                indirectement aux activités ou à l'administration de Hockey
    (exceptions I et J).                                                            Québec ou de l'un de ses membres (exceptions I, J, K et L).
B.        Toute suspension imposée suite à un match (incluant les               …..
    matchs hors-concours et pré-saison) doit être purgée lors des
    matchs de calendrier régulier qui suivent la suspension de l'équipe         L.    Un membre suspendu suite à un match peut participer à
    du membre (ou équipe de regroupement) ou de séries                                l’administration d’une AHM, d’une organisation ou d’une
    éliminatoires, ou de tournois, ou de festivals, ou de championnat                 région sauf si le comité de discipline de qui il relève, le lui
    régional, interrégional ou provincial.                                            interdit.
C.        Cependant, pour les matchs pré-saison uniquement, les
    suspensions imposées à un joueur ne seront pas cumulées au
    dossier de suspensions de la saison dudit joueur.
D.        Dans le cas où un match est gagné ou perdu par forfait (non-
    joué) et que les points au classement sont accordés, les suspensions
    prévues seront considérées comme servies.
E.        Tout membre n'ayant pas complété sa suspension avant la fin
    de la saison devra compléter sa suspension au début de la prochaine
    saison.
F.        Tout match hors-concours et tout match pré-saison ne peuvent
    pas compter pour réduire une suspension.
G.        Tout joueur qui reçoit une suspension automatique ne peut
    pas évoluer comme joueur affilié tant qu'il n'a pas terminé sa
    suspension avec son équipe régulière.
H.        Un joueur affilié ne peut utiliser son privilège d'affiliation pour
    purger sa suspension sauf si son équipe d'origine est éliminée ou s'il
    gradue avec l'équipe à laquelle il était affilié.
Note: Des conditions particulières peuvent régir les joueurs des équipes
    (ligues) provinciales selon leur protocole d'entente respectif.
I. Un membre suspendu peut participer à un stage de formation.
J. Un membre suspendu peut participer à un match hors-concours,
    sauf si le Comité de discipline de qui il relève le lui interdit.
K. Un membre suspendu peut participer à une séance
    d’entraînement de l’équipe à laquelle il appartient, sauf si le
    comité de discipline de qui il relève le lui interdit.

                                                                                                                 3
3.2       Qualifications requises

          A. Pour toutes les équipes, un minimum de deux (2) entraîneurs doivent obligatoirement
             détenir les qualifications requises. Si un des entraîneurs-adjoints ne possède pas les
             qualifications requises, il doit détenir minimalement sa qualification préposé à la
             santé et sécurité et respect et sport.
          B. Si vous détenez votre qualification entraîneur-initiation et/ou entraîneur-récréation,
             celle-ci demeure valide et vous n’avez donc pas à suivre la formation entraîneur de
             base en ligne.
                                         QUALIFICATIONS REQUISES SIMPLE LETTRE
DIVISIONS              ENTRAÎNEUR-CHEF                     ENTRAÎNEUR-ADJOINT                  AUTRES ENTRAÎNEURS-ADJOINTS
ET CLASSES              (SPÉCIFICATION)                       (SPÉCIFICATION)
               Nouvel entraîneur                    Nouvel entraîneur                     1.     Modules Respect et sport (en
               (voir paragraphe 3.2 B)              (voir paragraphe 3.2 B)                      ligne)
                                                                                          2.     Recommandé formation
               1. Modules Respect et sport (en      1. Modules Respect et sport (en              entraîneur initiation
Pré-Novice        ligne)                               ligne)                             3.     Préposé santé et sécurité
               2. Formation entraîneur de base      2. Formation entraîneur de base              (référence 3.2 A)
                  (en ligne)                           (en ligne)
               3. Formation entraîneur initiation   3. Formation entraîneur initiation
               Nouvel entraîneur                    Nouvel entraîneur                     1.     Modules Respect et sport (en
               (voir paragraphe 3.2 B)              (voir paragraphe 3.2 B)                      ligne)
                                                                                          2.     Recommandé formation
               1. Modules Respect et sport (en      1. Modules Respect et sport (en              entraîneur initiation
Novice
                  ligne)                                ligne)                            3.     Préposé santé et sécurité
               2. Formation entraîneur de base      2. Formation entraîneur de base (en          (référence 3.2 A)
                  (en ligne)                            ligne)
               3. Formation entraîneur initiation   3. Formation entraîneur initiation

                                QUALIFICATIONS REQUISES SIMPLE LETTRE
               Nouvel entraîneur ou possédant       Nouvel entraîneur ou possédant        1.     Modules Respect et sport (en
               déjà la qualification initiation     déjà la qualification initiation             ligne)
                                                                                          2.     Recommandé formation
Atome
               1. Modules Respect et sport (en      1. Modules Respect et sport (en              entraîneur de base (en ligne)
Pee-wee
                  ligne)                               ligne)                             3.     Recommandé formation
Bantam
               2. Formation entraîneur de base      2. Formation entraîneur de base              entraîneur récréation
Midget
                  (en ligne)                           (en ligne)                         4.     Préposé santé et sécurité
               3. Formation entraîneur              3. Formation entraîneur récréation           (référence 3.2 A)
                  récréation
               Nouvel entraîneur ou possédant                                             1.     Modules Respect et sport (en
               déjà la qualification initiation                                                  ligne)
                                                                                          2.     Recommandé formation
               1. Modules Respect et sport (en                                                   entraîneur de base (en ligne)
Junior
                   ligne)                                                                 3.     Recommandé formation
Senior
               2. Formation entraîneur de base                                                   entraîneur récréation
                   (en ligne)                                                             4.     Préposé santé et sécurité
               3. Formation entraîneur                                                           (référence 3.2 A)
                   récréation
               Possédant déjà la qualification        Possédant déjà la qualification     1.     Modules Respect et sport (en
               Introduction à la compétition 1         Introduction à la compétition 1           ligne)
Atome
                                                                                          2.     Recommandé formation
Pee-wee
               1. Modules Respect et sport (en      1. Modules Respect et sport (en              entraîneur récréation
Bantam
                   ligne)                              ligne)                             3.     Préposé santé et sécurité
Midget
               2. Formation entraîneur              2. Formation entraîneur récréation           (référence 3.2 A)
                   récréation (salle seulement)        (salle seulement)
               Possédant déjà la qualification                                            1.     Modules Respect et sport (en
               Introduction à la compétition 1                                                   ligne)
                                                                                          2.     Recommandé formation
Junior
               1. Modules Respect et sport (en                                                   entraîneur récréation
Senior
                  ligne)                                                                  3.     Préposé santé et sécurité
               2. Formation entraîneur                                                           (référence 3.2 A)
                  récréation (salle seulement

                                                                     4
QUALIFICATIONS REQUISES DOUBLE LETTRE
DIVISIONS               ENTRAÎNEUR-CHEF                  ENTRAÎNEUR-ADJOINT              AUTRES ENTRAÎNEURS-ADJOINTS
ET CLASSES                (SPÉCIFICATION)                   (SPÉCIFICATION)
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
Atome              ligne)                            ligne)                         2.    Recommandé formation
Pee-wee         2. Formation Introduction à la    2. Formation Introduction à la          Introduction à la compétition 1
BB                 compétition 1                     compétition 1                  3.    Minimum requis formation
CC                                                                                        entraîneur récréation
                                                                                    4.    Préposé santé et sécurité
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
Pee-wee
                   ligne)                            ligne)                         2.    Formation Introduction à la
AAA
                2. Formation Introduction à la    2. Formation Introduction à la          compétition 1
AA
                   compétition 1                     compétition 1                  3.    Préposé santé et sécurité
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
                   ligne)                            ligne)                         2.    Recommandé formation Haute
Bantam
                2. Formation Haute performance    2. Formation Haute performance          performance HP1
AAA
                   HP1                               HP1                            3.    Minimum requis formation
AA
                3. Formation compétition et       3. Formation     compétition et         Introduction à la compétition 1
                   développement                     développement                  4.    Préposé santé et sécurité
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
                   ligne)                            ligne)                         2.    Recommandé formation
Bantam
                2. Formation Introduction à la    2. Formation Introduction à la          Introduction à la compétition 1
BB
                   compétition 1                     compétition 1                  3.    Minimum requis formation
CC
                                                                                          entraîneur récréation
                                                                                    4.    Préposé santé et sécurité
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
                   ligne)                            ligne)                         2.    Formation Haute performance HP1
Midget
                2. Formation Haute performance    2. Formation Haute performance    3.    Préposé santé et sécurité
AAA
                   HP1                               HP1
Espoir
                3. Formation compétition et       3. Formation     compétition et
                   développement                     développement
                1. Modules Respect et sport (en   1. Modules Respect et sport (en   1.    Modules Respect et sport (en ligne)
                   ligne)                            ligne)                         2.    Recommandé formation
Midget          2. Formation Introduction à la    2. Formation Introduction à la          Introduction à la compétition 1
Juvénile D1        compétition 1                     compétition 1                  3.    Minimum requis formation
                                                                                          entraîneur récréation
                                                                                    4.    Préposé santé et sécurité
                1. Modules Respect et sport (en                                     1.    Modules Respect et sport (en ligne)
                   ligne)                                                           2.    Recommandé formation
Junior          2. Formation Introduction à la                                            Introduction à la compétition 1
Senior             compétition 1                                                    3.    Minimum requis formation
                                                                                          entraîneur récréation
                                                                                    4.    Préposé santé et sécurité
Collégial       1. Formation Haute performance    1. Formation Haute performance    1.    Formation Haute performance HP1
Masculin           HP1 (2014)                        HP1 (2014)                           (2014)
Junior et       1. Formation Haute performance    1. Formation Haute performance    1.    Recommandé formation Haute
Universitaire      HP1                               HP1                                  performance HP1
Majeur AAA
Masculin
Collégial et    1. Formation Haute performance    1. Formation Haute performance    1.    Formation Haute performance HP1
Universitaire      HP1                               HP1
Féminin         2. Compétition et développement   2. Compétition et développement

                                                                  5
Texte actuel                                                                                Nouveau texte
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3.5       Possibilité de diriger plusieurs équipes                                             3.5       Possibilité de diriger plusieurs équipes                                     Remplacer le mot accréditation pour
                                                                                                                                                                                      certification.
Un entraîneur-chef ou adjoint qui dirige plus d'une équipe doit                                        Un entraîneur-chef ou adjoint qui dirige plus d'une équipe
s'enregistrer pour chacune des équipes avec lesquelles il s'implique. Le                               doit s'enregistrer pour chacune des équipes avec lesquelles il
niveau d'accréditation doit cependant être respecté en tout temps.                                     s'implique. Le niveau de certification doit cependant être
                                                                                                       respecté en tout temps.
4.1.2 Équipes équilibrées                                                                      4.1.2 Équipes équilibrées                                                              Mettre l’emphase sur le processus
Lorsque plus d'une équipe sont formées pour une division et classe                             Lorsque plus d'une équipe sont formées pour une division et classe                     menant à l’équilibre des équipes.
données dans une même organisation ou association, les dites équipes                           données dans une même organisation ou association, les dites
doivent obligatoirement être équilibrées et évoluer l'une contre l'autre                       équipes doivent obligatoirement être équilibrées et évoluer l'une
durant toute la saison afin de favoriser une compétition équitable entre                       contre l'autre durant toute la saison afin de favoriser une
les équipes dans une même ligue ou d'une même section.                                         compétition équitable entre les équipes dans une même ligue ou
…..                                                                                            d'une même section.
                                                                                               Les organisations ou associations doivent obligatoirement mettre
                                                                                               en place un processus afin d’équilibrer les dites équipes. Le
                                                                                               processus d’évaluation doit être déposé à la région et accepté
                                                                                               par celle-ci avant le début de la saison régulière.
                                                                                               …..
4.3.1 Classification Pee-wee BB – CC – A – B - C                                               4.3.1 Classification Pee-wee BB-CC-A-B-C                                               Comité de classification
.....                                                                                          .....
Équipe double lettre                                                                           Équipe double lettre
                                  Tableau Pee-wee BB – CC                                                                  Tableau Pee-wee BB - CC
        Nombre de joueurs   19    20    35    52    69      86   103   120   137   154   171   Nombre de        19    20        35     52   69    86    103   120   137   154   171
        Pee-wee              -    34    51    68    85    102    119   136   153   170   187   joueurs Pee-      -    34        51     68   85    102   119   136   153   170   187
                                                                                               wee
                       BB                                         1     1     1    1     1
        Classes                                                                                            BB                                     1      1     1     1    1     1
                       CC                1     1     1      1           1     1    1     2     Classes
                                                                                                           CC                    1     1     1                 1     1    1     1
        Nombre de joueurs   188   205   222   239   256   273    290   307   324   341   358
        Pee-wee                                                                                Nombre de        188   205       222   239   256   273   290   307   324   341   358
                            204   221   238   255   272   289    306   323   340   357   374
                                                                                               joueurs Pee-     204   221       238   255   272   289   306   323   340   357   374
                       BB    1     2     2     2     2      2     2     2     2    2     2     wee
        Classes
                       CC   2     1     1     1     2       2    2     2     2     3     3                 BB    1    2          2     2     2    2      2     2     2    2     2
                                                                                               Classes
                                                                                                           CC   2     1         1      1    2     2     2     2     2     3     3
.....
                                                                                               .....

                                                                                                                            6
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4.3.2 Classification Bantam BB - CC - A - B                                                                                                    4.3.2 Classification Bantam BB - CC - A - B                                                                                        Comité de classification
…..                                                                                                                                            …..
Équipe double lettre                                                                                                                           Équipe double lettre
                                                  Tableau Bantam BB - CC                                                                                                                  Tableau Bantam BB - CC
Nombre de joueurs             19          20          35       52            69               86            103         120      137     154   Nombre de joueurs        19        20               35            52         69          86       103       120    137     154
Bantam                         -          34          51       68            85              102            119         136      153     170   Bantam                    -        34               51            68         85      102          119       136    153     170
                    BB                                                                                      1            1        1      1                     BB                                                                       1        1         1          1       1
Classes                                                                                                                                        Classes
                    CC                                1           1             1             1             1            1        1      1                     CC                                  1             1          1                              1          1       1
Nombre de joueurs             171         188        205      222           239              256            273         290      307     324   Nombre de joueurs        171       188          205           222            239     256          273       290    307     324
Bantam                        187         204        221      238           255              272            289         306      323     340   Bantam                   187       204          221           238            255     272          289       306    323     340
                    BB         1          1           2           2             2             2             2            2        2      2                     BB        1            1            2             2          2           2        2         2          2       2
Classes                                                                                                                                        Classes
                    CC         1          2           1           2             2             2             2            2        2      2                     CC        1            2            1             1          1           2        2         2          2       2

.....                                                                                                                                          .....
4.3.3 Classification Midget AA - BB - A - B                                                                                                    4.3.3 Classification Midget AA - BB - A - B                                                                                         Comité de classification
.....                                                                                                                                          .....
Équipe double lettre                                                                                                                           Équipe double lettre
                                                  Tableau Midget AA - BB                                                                                                                       Tableau Midget AA - BB
          Nombre de joueurs         19        20      35       52           69           86        103       120        137      154                     Nombre de joueurs        19          20        35            52     69      86      103       120       137      154
          Midget                     -        34      51       68           85          102        119       136        153      170                     Midget                    -          34        51            68     85     102      119       136       153      170
                         AA                                                                         1           1        1       1                                      AA                                                                       1         1      1       1
          Classes                                                                                                                                        Classes
                         BB                               1        1        1            1          1           1        1       1                                      BB                               1             1        1       1        1         1      1       1
          Nombre de joueurs         171    188        205     222          239          256        273       290        307      324                     Nombre de joueurs        171         188       205           222    239    256      273       290       307      324
          Midget                    187    204        221     238          255          272        289       306        323      340                     Midget                   187         204       221           238    255    272      289       306       323      340
                         AA          1         1          2        2        2            2          2           2        2       2                                      AA         1           1         1             1        1       1        2         2      2       2
          Classes                                                                                                                                        Classes
                         BB          1         2          1        2        2            2          2           2        2       2                                      BB         1           2         2             2        2       2        2         2      2       2

.....                                                                                                                                          .....
4.3.4 Classification Junior A - B                                                                                                              4.3.4 Classification Junior A - B                                                                                                   Fait suite à un bulletin, le nombre de
                                                              Tableau Junior A - B                                                                                                                  Tableau Junior A - B                                                           joueurs pour former une équipe a été
                    Nombre de joueurs                19       20       35        52          69     86          103      120      137    154              Nombre d’équipes                1         2        3        4      5      6        7         8         9        10       enlevé.
                    Junior                            -       34       51        68          85 102             119      136      153    170                                  A           1         1        1        2      3      3        4         4         5        5
                                                                                                                                                              Classes
                                                                                                                                                                              B                     1        2        2      2      3        3         4         4        5
                    Nombre d’équipe                   1       2        3            4        5          6           7        8       9   10
                                              A       1       1        1            2        3          3           4        4       5    5
                         Classes
                                              B               1        2            2        2          3           3        4       4    5

                                                                                                                                                                                  6
Texte actuel                                                               Nouveau texte                                     Argumentaire/Proposeur
4.4.1 Classification Junior AA hockey masculin                               4.4.1 Classification Junior AA hockey masculin                          Baisse de joueurs au niveau Junior AA.
                               Tableau AA                                                                Tableau AA
              Bassin de recrutement maximum par division                                                                                             Beaucoup de joueurs s’en vont vers le
                                                                                         Bassin de recrutement maximum par division                  Junior A et le Junior B.
                   Division                     Junior
           Nombre de joueurs                     100                                          Division                   Junior                      Augmentation     du    bassin     de
       i) Tout en se référant au nombre total de joueurs inscrits dans                  Nombre de joueurs                 130                        recrutement de 100 à 130 joueurs.
           une même division par territoire de recrutement accepté par             i)   Tout en se référant au nombre total de joueurs inscrits
           la région, le tableau de classification AA ci-dessus correspond              dans une même division par territoire de recrutement
           aux critères suivants :                                                      accepté par la région, le tableau de classification AA ci-
       Junior                                                                           dessus correspond aux critères suivants :
      Correspond aux organisations ou aux associations dont le                     Junior
      territoire de recrutement regroupe un maximum de 100 joueurs                 Correspond aux organisations ou aux associations dont le
      par division (21 ans exclus).                                                territoire de recrutement regroupe un maximum de 130
      ii) Toute modification ou dérogation à la classification d'un                joueurs par division (21 ans exclus).
           territoire de recrutement d'une structure intégrée doit être            ii) Toute modification ou dérogation à la classification
           recommandée par la région pour approbation par Hockey                        d'un territoire de recrutement d'une structure intégrée
                                     er
           Québec au plus tard le 1 mars.                                               doit être recommandée par la région pour approbation
                                                                                                                            er
                                                                                        par Hockey Québec au plus tard le 1 mars.
5.6.2 Provenance des joueurs                                                 5.6.2 Provenance des joueurs                                            Clarifie la confusion moins de 17 ans.
G.    Un joueur Midget double lettre ou un joueur Midget simple              G.    Un joueur Midget double lettre ou un joueur Midget simple
      lettre âgé de moins de 17 ans peut être affilié à un maximum de              lettre âgé de 15 et 16 ans peut être affilié à un maximum de
      deux (2) équipes durant la même saison excluant la division                  deux (2) équipes durant la même saison excluant la division
      Junior. Cependant, il ne pourra pas être affilié à plus d’une                Junior. Cependant, il ne pourra pas être affilié à plus d’une
      équipe dans la même classe de la même division.                              équipe dans la même classe de la même division.
5.6.6 Obligation envers l'équipe de provenance                               5.6.6 Obligation envers l'équipe de provenance                          Remplacer utiliser par rappeler.
                                                                                                                                                     Inverser les paragraphes.
…..                                                                          ……
                                                                                                                                                     Élimine la confusion.
      En aucun temps un gardien de but affilié ne pourra remplacer le              L’équipe qui a deux (2) gardiens de but pourra rappeler le
      gardien de but régulier pour des situations autres que celles ci-            gardien affilié si l’un des deux (2) gardiens réguliers est
      dessus mentionnées.                                                          absent pour cause de maladie ou de suspension.
      L’équipe qui a deux (2) gardiens de but pourra utiliser le gardien           Cependant, en aucun temps un gardien de but affilié ne
      affilié si l’un des deux (2) gardiens réguliers est absent pour              pourra remplacer le gardien de but régulier pour des
      cause de maladie ou de suspension.                                           situations autres que celles ci-dessus mentionnées.
…..                                                                          …..

                                                                                                    7
Texte actuel                                                           Nouveau texte                                        Argumentaire/Proposeur
5.13.4 Exigences pour la division Atome                                  5.13.4 Exigences pour la division Atome                                    Précision au niveau des matchs hors
Tout entraîneur Atome doit appliquer le programme PIJE version           Tout entraîneur Atome doit appliquer le programme PIJE version             concours.
2009 s’adressant spécifiquement à la division Atome. Ce programme        2009 s’adressant spécifiquement à la division Atome. Ce
doit obligatoirement être appliqué annuellement.                         programme doit obligatoirement être appliqué annuellement.
La région doit s’assurer que le programme Atome est en application       La région doit s’assurer que le programme Atome est en
tout au long de l’année en vérifiant les plans de séances de ses         application tout au long de l’année en vérifiant les plans de
entraîneurs.                                                             séances de ses entraîneurs.
Pour la division Atome, la date de début des activités de match, des     Pour la division Atome, la date de début des activités de match,
équipes et des ligues ne peut se faire avant la deuxième fin de          des équipes et des ligues ne peut se faire avant la deuxième fin de
semaine d’octobre.                                                       semaine d’octobre. Les matchs hors concours peuvent se tenir
Pour l’Atome, la région régira les modalités et le nombre de matchs      durant les deux semaines précédentes. La région aura la
                                          er
pré-saison qui doivent se tenir entre le 1 octobre et la deuxième fin    responsabilité de définir les modalités et le nombre de matchs
de semaine d’octobre.                                                    pré-saison.

6.6    L'environnement du secteur initiation et son adaptation           6.6    L'environnement du secteur initiation et son adaptation            Conforme au bulletin du 17 décembre
                      Aucun gardien de but ne pourra porter                                     À l’exception des périodes de leçons, un Gardien
 Gardien
                      l'équipement de gardien pour le Pré-novice.                               de but peut porter l’équipement de gardien pour
                                                                                                                                                   2013.
                                                                          Gardien
                                                                                                le Pré-novice dans toutes les activités hockey
                                                                                                (matchs, festivals et tournois).

7.2.3 Feuille de pointage                                                7.2.3 Feuille de pointage                                                 La règle 5.6.7 D n’existe plus.
D.    À moins de preuve contraire acceptée par le Comité de              D.    À moins de preuve contraire acceptée par le Comité de
      discipline concerné, tout membre est considéré avoir pris part           discipline concerné, tout membre est considéré avoir pris
      à un match si son nom apparaît sur la feuille de pointage (5.6.7         part à un match si son nom apparaît sur la feuille de
      D. pour le gardien de but).                                              pointage.
7.3.3 Manifestation antisportive                                         7.3.3 Manifestation antisportive                                          Modification du libellé, précision.
       Toutes formes verbales, sonores ou gestuelles de                         Toutes formes verbales, sonores ou gestuelles de
       manifestations d’enthousiasme par un joueur ou un membre                 manifestations d’enthousiasme par un joueur ou un
       d’une équipe à la suite à un contact physique et/ou une                  membre d’une équipe à la suite à un contact physique et/ou
       implication physique lors d’un duel, seront pénalisées par une           une implication physique lors d’un duel, seront pénalisées
       punition mineure de banc.                                                par une punition mineure de banc.
       L’équipe en faute sera pénalisée par une punition mineure de             L’équipe en faute sera pénalisée par une punition mineure
                              e
       banc. À la deuxième (2 ) récidive de la part d’un joueur ou              de banc. Lors de toute récidive de la part d’un joueur ou
       d’un membre d’une même équipe, l’entraîneur-chef se verra                d’un membre d’une même équipe, l’entraîneur-chef se
       imposer une punition d’extrême inconduite de match.                      verra imposer une punition d’extrême inconduite de match.

                                                                                                7
Texte actuel                                                        Nouveau texte                                      Argumentaire/Proposeur
11.3 Les Comités de discipline                                        11.3 Les Comités de discipline                                          Palier d’appel pour les ligues
…..                                                                   …..                                                                     interrégionales. Comité conjoint
 B. Aux fins de l'article 11.3, les Comités de discipline suivants    B.   Aux fins de l'article 11.3, les Comités de discipline suivants     formé des membres des comités de
     sont établis :                                                        sont établis :                                                     discipline régionaux. Évite que les
         i) Comité d'organisation ou d’association                         i)     Comité d'organisation ou d’association                      appels passent directement au comité
         ii) Comité de ligue                                               ii)    Comité de ligue                                             provincial. VOIR TABLEAU.
         iii) Comité de tournoi ou de festival                             iii)   Comité de tournoi ou de festival
         iv) Comité régional                                               iv)    Comité interrégional
         v) Comité provincial                                              v)     Comité régional
                                                                           vi)    Comité provincial
11.5 Procédures d'audition                                            11.5 Procédures d'audition                                              Fait suite au bulletin du 30 septembre
E.     Une décision doit être rendue par le Comité dans un délai      E.    Une décision doit être rendue par le Comité dans un délai         2013.
       maximal de quinze (15) jours calendrier après réception du           maximal de quinze (15) jours calendrier après réception du
       dossier.                                                             dossier. Toutefois, la décision pourra être communiquée
……                                                                          au plus tard dans les deux (2) jours calendrier, s’il y a lieu.
                                                                      ……
11.6 Procédures d'appel                                               11.6 Procédures d'appel                                                 Mieux informer les gens           des
 …..                                                                  …..                                                                     différents paliers d’appel.
  B. Il doit être envoyé par la poste ou remis en personne au siège   B.   Il doit être envoyé par la poste ou remis en personne au
     social de l'instance appropriée, régionale ou provinciale.            siège social de l'instance appropriée, régionale ou
……..                                                                       provinciale (conformément à l’article 11.9).
11.7 Décision d'un comité de discipline                               11.7 Décision d'un comité de discipline                                 Fait suite au bulletin du 30 septembre
C.   À défaut de rendre une décision dans le délai prescrit de 15     C.   À défaut de rendre une décision dans le délai prescrit de 15       2013.
     jours calendrier de la réception du dossier, le dossier est           jours calendrier de la réception du dossier, ou d’avoir
                                                                                                                                        e
     considéré comme clos à ce palier d'intervention et aucune             communiqué la décision au plus tard le dix-septième (17 )
     sanction supplémentaire ne peut être imposée à un membre              jour calendrier, s’il y a lieu, le dossier est considéré comme
     par ce palier. Cependant, dans un tel cas, un appel peut être         clos à ce palier d'intervention et aucune sanction
     logé, sans frais d'appel, à un palier supérieur par une des           supplémentaire ne peut être imposée à un membre par ce
     parties au dossier.                                                   palier. Cependant, dans un tel cas, un appel peut être logé,
                                                                           sans frais d'appel, à un palier supérieur par une des parties
                                                                           au dossier.

                                                                                             7
NOUVEAU
11.9         Tableau des instances des paliers disciplinaires, administratifs et des paliers d’appels.
Aux fins d’application de ces règlements, les différents paliers d’intervention et d’appel sont les suivants :
LES LIGUES
               re                                          e                                   e
            1 instance / Décision                        2 instance / Appel                  3 instance / Appel
 Comité de discipline de Ligue locale               Comité discipline régional            Comité discipline provincial
 Comité de discipline de Ligue régionale            Comité discipline régional            Comité discipline provincial
 Comité de discipline de Ligue interrégionale       Comité discipline interrégional       Comité discipline provincial

Note :
Les ligues interrégionales doivent prévoir à l’intérieur de leurs règlements, la formation d’un palier d’appel formé de
membres des comités de discipline des régions concernées.
LES FESTIVALS ET TOURNOIS
              re                                               e                                       e
             1 instance / Décision                           2 instance / Appel                      3 instance / Appel
 Comité de discipline de festival                   Comité discipline régional                 Comité discipline provincial
 Comité de discipline de tournoi régional           Comité discipline régional                 Comité discipline provincial
 Comité de discipline de tournoi interrégional      Comité discipline provincial
 Comité de discipline de tournoi provincial         Comité discipline provincial
 Comité de discipline de tournoi national           Comité discipline provincial
 Comité de discipline de tournoi international      Comité discipline provincial

PALIERS ADMINISTRATIFS
               re                                              e                                      e
              1 instance / Décision                           2 instance / Appel                     3 instance / Appel
  Conseil d’administration organisation ou          Conseil d’administration régional         Conseil d’administration
  association                                                                                 provincial
  Conseil d’administration de ligue locale ou       Conseil d’administration régional         Conseil d’administration
  régional                                                                                    provincial
  Conseil d’administration de ligue interrégional   Conseil interrégional                     Conseil d’administration
                                                                                              provincial
  Conseil d’administration ligue régional           Conseil d’administration régional         Conseil d’administration
                                                                                              provincial
  Conseil d’administration régional                 Conseil d’administration provincial
  Conseil d’administration provincial

Note :
Dans le cas d’un Conseil d’administration d’une ligue interrégionale, la ligue doit prévoir à l’intérieur de leurs règlements, la
formation d’un palier d’appel formé des membres des Conseils d’administration des régions concernées.

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Article 13.2 - Liste de réserve de la division Atome

  Argumentaire :
     - Le Novice A représente le premier niveau de hockey de cette division tandis que l’Atome B est le 4ème
          niveau de hockey de la division.
     - Certains joueurs Novice A qui évoluent comme joueur affilié à l’Atome B joueront possiblement Atome BB
          ou Atome CC la saison suivante.
     - L’écart entre les joueurs de division Novice A et les joueurs Atome B est significatif.

  Tableau actuel
              AT. BB      AT. CC      AT. A      AT. B    AT. C    Nov. A        Nov. B          Nov. C
Atome BB                   J.A.        J.A.       J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome CC                              J.A.       J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome A                                         J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome B                                                 J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome C                                                                      J.A.            J.A.

  Nouveau tableau
              AT. BB      AT. CC      AT. A      AT. B    AT. C    Nov. A        Nov. B          Nov. C
Atome BB                   J.A.        J.A.       J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome CC                              J.A.       J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome A                                         J.A.     J.A.     J.A.          J.A.            J.A.
Atome B                                                 J.A.                  J.A.            J.A.
Atome C                                                                      J.A.            J.A.

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