L'Outil de veille réglementaire de - QUALEXPERT

L’Outil de veille
réglementaire de
  QUALEXPERT

5 domaines de veille:
           Environnement   Sureté Sécurité Métier Normalisation

                             Avec 5 familles

 Environnement

 Sécurité public

 Hygiène et sécurité

 Spécifiques Métiers

 Divers

5 familles et 130 thèmes                                          FAMILLE                THEME
                                                                            Air
                                                                            Bruit
                                                                            code de l'environnement
       FAMILLE                           THEME
                                                                            Déchets
                    Bruit
                                                                            Eau
                    Maladie professionnelle
                    Prévention                                              Ecoconception
                    prévention des risques professionnels                   Ecolabels
HYGIENE ET SECURITE
                    Produits Chimiques                                      Eclairage / enseigne
                    Risques biologiques                                     Energie
                    Risques électriques                     Environnement
                                                                            Gaz/Liquide inflammable
                    Risques rayonnements                                    Généralité
                                                                            ICPE
                                                                            Maritime
                                                                            Produits chimiques
                                                                            Recyclage
                                                                            Ressources naturelles
                                                                            Sol
                                                                            Urbanisme

130 thèmes et plus de 500
rubriques
        Famille              Thème                                 Rubrique
                                              Amiante
                                              Appareil de levage de matériel
                                              Appareil de levage de personnes
                                              Appareil sous pression
                                              Chaleur
                                              Code du travail
                                              Drogue / tabac
                                              Entreprise extérieure
                                              Froid
                                              Harcèlement stress
  HYGIENE ET SECURITE   Sécurité au travail   Hyperbare
                                              Jeune travailleur
                                              Machines
                                              noyade
                                              Pénibilité
                                              Plomb
                                              Risques électriques
                                              Risques psychosociaux
                                              TMS
                                              Tour Aéroréfrigérante
                                              Travaux en hauteur

Nos atouts

   Une équipe réactive

   Des rubriques non traitées par ailleurs (maritime, métiers , gestion d’entreprise..)

   Une veille 100% personnalisée

   Une hotline à disposition

   Une sélection des textes précis

   Une vision détaillée des textes avec un aspect technique

Trois outils
  Le tableau de bord
        Il permet de réaliser les choix des rubriques
        Il permet de suivre d’une seule lecture si les textes sélectionnés sont applicables ou
         non et si l’entité est à jour par rapport à ce texte
  La fiche de lecture
          Résumé du texte elle accompagne la plupart des textes règlementaire

Trois outils (suite…)
   Le texte présenté en chapitre

  Certains exploitants n’arrivent pas à comprendre un texte
 car il peut être long et difficile. Alors même qu’ils savent
 qu’il s’applique à leur exploitation, ils ne peuvent engager
 les actions correctrices.
  D’autres textes peuvent n’être qu’en partie applicable.
  Cet outil permet de « décortiquer » ces textes et de
 préciser ce qui est applicable ou non.

Etat de l’entité par rapport au
texte
   Plusieurs choix se présentent à l’entité qui réalise
    sa veille règlementaire
   Texte inconnu
   Texte non applicable
   Texte pour information
   Texte applicable
        Dans ce cas l’entité est
          conforme
          Non conforme
          Conforme avec échéance
          A vérifier

HLINA c’est aussi des
services
   L’audit terrain initial
            Qualexpert met à votre disposition une équipe d’audit durant 1 à 3 jours afin d’observer vos
             activités et définir avec vous les familles , thèmes et rubriques concernant le site.
   L’audit réglementaire périodique
            Nous vous proposons de réaliser chaque année (ou 2 fois an) un audit réglementaire (soit
             téléphoniquement soit par une visite sur site – la visite sur site est recommandée au
             minimum tous les 3 ans)

   Les plans d’actions
            L’HLINA met à votre disposition un outil ( pour tous) permettant de suivre vos plans
             d’actions avec des alertes d’objectif. Cet outil vous rappelle également régulièrement la
             vérification de l’applicabilité des textes anciens .

L’audit initial
  Une de nos équipes se déplace sur site pour visiter les installations, identifier
 les particularités de l’activité et définir l’ensemble des textes applicables.
  Cet audit est au minimum 1 jour et peut prendre jusqu’à 3 jours (site SEVESSO)

  L’expertise juridique couplée à la connaissance de terrain de l’exploitant
 permet d’ajuster au mieux les paramètres de la veille réglementaire.

L’audit
réglementaire périodique
  L’audit réglementaire périodique permet de vérifier l’adéquation entre les
 exigences identifiées et la réalité du terrain.

  Un rapport d’audit complet est remis à l’exploitant reprenant les points
 essentiels soulevés lors de l’audit ainsi que des pistes d’amélioration.

Les plans d’action
 Les plans d’actions permettent définir lorsqu’un texte est
applicable et non conforme les actions que l’entité doit
mettre en œuvre afin d’être en conformité avec cette
réglementation

Ces plans d’actions sont liés à un délai avec une date
d’échéances attendues ou de vérification

L’exploitant du site n’a plus qu’à suivre le plan d’actions
pour se mettre en conformité avec la réglementation.

Le suivi

  Dés qu’un texte, faisant partie de la rubrique thème famille choisie, est
   édité; vous êtes informés de son édition par un mail.
  Le texte apparait dans votre tableau de bord comme inconnu ( non traité)
  Deux solutions :
       l’équipe QUALEXPERT traite ce texte
       Votre équipe traite ce message

Présentation du
fonctionnement

Votre page …

Votre Diagnostic

Sélection des familles

Choix des thèmes

Choix des Rubriques

Présentation des Articles

Référence de   Titre de                                            Commentaire de
                           Date de l’article   Lien de l’article
  l’article    l’article                                             Qualexpert

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                                                           plan d’action

                  Non-conforme avec possibilité de mettre une date d’échéance dans votre plan
                                        d’action avec une alerte mail

Plan d’Action

Historique

     Unhistorique est réalisé à chaque
      évaluation.

     L’historique   sert de justificatif lors de vos
      audits.