Financez le projet de vos rêves grâce à votre compte-titres - Deutsche Bank

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Deutsche Bank
                Financez le
                projet de vos
                rêves grâce
                à votre
                compte-titres

                DB Investment Loan
DB Investment Loan :
                                                  une solution de crédit
                                                  flexible pour les
                                                  clients DB Personal &
                                                  Private Banking.

                                  Pourquoi Deutsche
                                  Bank propose-t-elle
                                  une solution
                                  « crédit » ?

De nombreux clients nous ont régulièrement demandé s’il était possible d’ob-
tenir auprès de Deutsche Bank des solutions de crédits pour leurs projets,
principalement immobiliers.
La conjoncture des taux d’intérêt, qui se trouvent à un niveau plancher,
nous donne l’occasion d’élargir aujourd’hui notre offre de services, en propo-
sant désormais à nos clients Personal & Private Banking une solution de
crédit avantageuse et plutôt originale : le DB Investment Loan. Il s’agit
d’un prêt à tempérament au sens de l’article 1, 11° de la Loi du 12 juin 1991
relative au crédit à la consommation.
Deutsche Bank voit en ce service – encore très peu connu du grand public
belge - une nouvelle solution innovante. Au lieu de travailler avec des solutions
standardisées comme le font d’autres banques, le DB Investment Loan fournit
une solution sur mesure.
Qu’est-ce que le
DB Investment
Loan ?

                                                     Le DB Investment Loan est
                                                     une ligne de crédit adossée à
                                                     votre compte-titres.

  Définition                                                  que la banque pourra vous prêter. Cette valeur s’ap-
                                                              puie sur les critères susmentionnés et est exprimée en
  Le DB Investment Loan est un moyen pour vous de             pourcentage de la valeur de chaque titre. La somme
  financer un besoin de liquidités (par exemple pour          des valeurs de nantissement de votre portefeuille (soit
  l’acquisition d’un achat immobilier) en faisant ap-         la contrepartie), représente le montant maximum du
  pel aux placements que vous possédez déjà en                prêt qui vous sera proposé.
  compte-titres auprès de Deutsche Bank ou d’une
  autre banque, et ce sans devoir vendre ces titres.          Remboursement du crédit
  Ceux-ci peuvent être des obligations, des fonds d’in-
  vestissement, des actions, des produits structurés (in-     Le remboursement du crédit se fait selon votre pré-
  struments de créance négociables).Des liquidités pour-      férence. Vous avez le choix entre 2 formules :
  raient aussi partiellement couvrir le crédit.               zz   Formule « classique » avec des rembourse-
                                                                   ments du capital et des intérêts sur base mensu-
  Analyse et valorisation du compte-                               elle (durée min. 1 an et max. 10 ans).
  titres                                                      zz   Formule « bullet » (ou prêt à remboursement
  Concrètement, Deutsche Bank analyse chaque lig-                  in fine) : remboursement intégral du capital à
  ne de votre compte-titres sur la base de différents              l’échéance du crédit (entre 6 mois et 5 ans) et
  critères : valeur du portefeuille, type de placement,            paiement d’intérêts trimestriels.
  échéance restante, devise, volatilité, liquidité, rating,   Chez Deutsche Bank, nous avons fixé à
  etc. Nous déterminons ensuite une valeur de nantisse-       100.000 euros le minimum requis pour l’ouverture
  ment qui correspond au montant maximum de crédit            d’un DB Investment Loan.
Le DB Investment
                                                                                                                    Loan, est-ce aussi
                                                                                                                    pour moi ?
Le gros avantage d’un DB Investment Loan ? Vous pouvez financer
le projet de vos rêves (la plupart du temps un projet immobilier)
sans devoir vendre vos titres et en évitant une nouvelle inscription
hypothécaire. Dans le cas d’un DB Investment Loan, les perspectives
de rendement éventuel de votre portefeuille restent intactes et le taux
d’intérêt de votre crédit pourrait être inférieur à ce rendement.

Exemples de projets à financer par un
DB Investment Loan
zz     Acquisition d’une seconde résidence en Belgique ou à l’étranger.
zz     Projet de rénovation d’un bien immobilier.
zz     Achat d’un immeuble de rapport.
zz     Financement d’un crédit-pont.
zz     Crédit patrimonial pour aider vos enfants/petits-enfants dans un
       achat immobilier, etc.
zz     Autre investissement immobilier.

Un exemple pour mieux comprendre*
                     Décembre 2014 : Michel souhaite financer son projet immobilier qui est un superbe
     1               appartement sur le front de mer à Nieuport. Jeune retraité de 62 ans, Michel envisage
                     de signer un compromis pour l’acquisition de sa future seconde résidence au prix de
                     400.000 €.
                     Ensuite, dans l’attente de la vente d’un appartement dont il est propriétaire à Bruxelles,
     2               il contacte son conseiller pour un crédit de 200.000 €. Il ne souhaite en effet pas liquider
                     le portefeuille titres qu’il possède chez Deutsche Bank.
                     Nous soumettons le 15 décembre 2014 le portefeuille de Michel à notre département
                     crédit pour obtenir une valeur d’avance. Michel accepte définitivement le 15 janvier
     3               2015 une proposition d’un DB Investment Loan sous forme d’une avance disponible à
                     hauteur de 200.000 € au taux en vigueur à ce moment-là.
                     Le 30 mars 2015, Michel a utilisé comme prévu 200.000 € en complément de son
     4               apport personnel lors de la signature de l’acte notarié pour l’achat de sa seconde rési-
                     dence. Il ne mettra son appartement actuel en vente qu’après son déménagement et
                     quelques travaux destinés à le réfectionner.
                     Au 18 janvier 2016, la valeur d’avance de son portefeuille a nettement progressé.
     5               Elle demeure largement supérieure à l’utilisation de Michel qui prévoit d’utiliser son
                     DB Investment Loan jusqu’à la fin de l’année 2017, soit au moment où son appartement
                     bruxellois est réellement vendu.

*Ce récit fictif est inspiré de situations réelles. Il est destiné à illustrer la mise en place et le fonctionnement d’un DB Investment Loan dont
  l’octroi se fait sous réserve de l’accord du prêteur. Ce n’est pas une proposition commerciale ou une offre de financement. Les conditions
  de financement dépendent de la situation de chaque emprunteur.
Quelle est la
                                                                                                                                     L’avantage d’un
fiscalité d’un                                                                                                                       DB Investment
DB Investment
                                                                                                                                     Loan ? Vous
Loan ?
                                                                                                                                     pouvez financer
                                                                                                                                     le projet de vos
                                                                                                                                     rêves sans devoir
                      Le DB Investment Loan tombe sous la législation fiscale
                      des crédits personnels ou crédits professionnels et peut
                                                                                                                                     vendre vos titres
                      dans certains cas donner droit à un avantage fiscal. Con-
                      crètement, l’avantage fiscal ne vaut que si l’emprunt est                                                      et en évitant une
                      destiné à :
                      zz     l’acquisition d’un bien immobilier                                                                      nouvelle inscription
                      zz     la rénovation d’un bien immobilier
                      zz     la préservation d’un bien immobilier                                                                    hypothécaire.
                      Contrairement à un prêt hypothécaire, vous ne pourrez
                      prétendre à un avantage fiscal que dans le cadre du
                      remboursement des intérêts et donc pas pour le rem-
                      boursement du capital.
                                                                                                                                          Quels sont les
                      Le traitement fiscal dépend de la situation personnelle de l’investisseur et peut à l’avenir
                      être sujet à changement. L’avantage fiscal est limité et ne doit pas être un élément
                      déterminant pour l’emprunteur.
                                                                                                                                          risques d’un
                                                                                                                                          DB Investment
                                                                                                                                          Loan ?

Le DB Investment Loan présente de nombreux avantages mais doit
être utilisé avec rigueur dans le cadre d’une approche patrimoniale globale.

Le risque de crédit
Un DB Investment Loan est avant tout un financement. Il induit donc l’ensemble des risques liés aux opérations de crédit et néces-
site de s’adresser à des professionnels rigoureux, comme par exemple les experts de Deutsche Bank, qui sauront vous conseiller
dans le respect des bonnes pratiques bancaires.

Que se passe-t-il si la valeur de mon compte-titres diminue ?
Pendant la durée du crédit, Deutsche Bank réévalue toutes les deux semaines les variations de la valeur des titres nantis. Si elle
évolue négativement (par exemple en cas de correction boursière), la banque pourrait vous demander soit de réduire votre encours
de crédit, soit de revoir la composition de votre portefeuille*.
Il est recommandé d’apporter en garantie des actifs à risque moyen ou faible et de limiter l’utilisation de votre DB Investment
Loan à une proportion raisonnable de votre patrimoine.
*
    Si les obligations du débiteur ne sont pas remplies, la banque pourrait se saisir des titres nantis et le cas échéant, mettre fin au contrat de crédit conformément aux contrats qui lient les parties.

Le DB Investment Loan vous intéresse mais l’ensemble de vos titres ne sont pas encore
chez Deutsche Bank ?
Dans ce cas, nous vous proposons de profiter de notre action « transfert de titres ». Concrètement, vous transférez sur un comp-
te-titres Deutsche Bank les placements (bons de caisse, obligations, bons d’Etat, fonds) que vous détenez dans une
autre banque. Cerise sur le gâteau : nous vous proposons une prime de 1% de la valeur des titres transférés (jusqu’à 5.000
€) + le remboursement (maximum 500 €) des frais de transfert décomptés par votre autre banque*.
Un transfert de titres d’une banque à l’autre prend en moyenne 6 à 8 semaines. Ensuite, nous pourrons examiner l’entièreté de
votre portefeuille et vous proposer éventuellement un crédit. Intéressant, non ?
*
 Offre soumise à conditions, valable jusqu’au 31/12/2015, sauf clôture anticipée. Ne s’applique pas aux actions. Toutes les conditions peuvent être consultées dans le règlement disponible sur
www.deutschebank.be/titres.
Deutsche Bank

LE DB INVESTMENT LOAN
EN RÉSUMÉ
zz    Une solution de crédit qui vous permet de financer le projet de vos rêves sans devoir
      vendre vos titres.

zz    Une attribution de crédit directement prise en charge par les équipes de Deutsche Bank.

zz    Pendant que vous remboursez votre crédit, vos placements continuent à vous procurer
      un rendement potentiel.

zz    Deutsche Bank vous propose des taux d’intérêt très compétitifs* sur le marché belge
      (nous consulter car les taux varient quotidiennement).

zz    Flexibilité : votre crédit peut vraiment être modulé en fonction de vos besoins.

zz    Idéal pour financer l’acquisition d’une résidence secondaire, un projet de rénovation,
      un investissement dans l’immobilier locatif, un crédit-pont, un crédit d’investissement
      (société, œuvres d’art…) ou le paiement des droits de succession.

zz    Ne requiert ni intervention de notaire ni acte notarié étant donné que le crédit n’est pas
      garanti par une inscription hypothécaire.

zz    Pas de commission de gestion à l’entame du crédit.

Convaincu des avantages du DB Investment Loan ?
•     Prenez rendez-vous avec votre conseiller DB Personal dans votre Financial Center ou appelez votre
      Private Banker.
•     Appelez votre équipe de conseillers DB Personal au 078 15 22 22. Ils sont à votre disposition du
      lundi au vendredi de 8h30 à 19h et le samedi de 9h à 12h. Vous trouverez également des informa-
      tions sur le DB Investment Loan sur deutschebank.be/credit-invest.

* Sous réserve du respect de certaines conditions particulières comme l’analyse de la solvabilité du demandeur, la valeur minimum de nantissement du portefeuille-titres
et la durée du crédit.

Attention : emprunter de l’argent coûte aussi de l’argent.

Deutsche Bank AG, Taunusanlage 12, 60325 Frankfurt am Main, Germany, HR/RC Frankfurt am Main/Francfort-sur-le-Main. HRB nr. 30000. Deutsche Bank AG Bijkantoor
Brussel/Succursale de Bruxelles, avenue Marnixlaan 13-15, 1000 Brussel/Bruxelles, België/Belgique, RPR/RPM Brussel/Bruxelles, BTW/TVA BE0418.371.094, IBAN BE03
6102 0085 7284, IHK D-H0AV-L0HOD-14. E.R. : Gregory Berleur. Décembre 2014

                                                 Soyez exigeant pour votre argent.
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