Quadrimestriel N 97 - Ville de Barbentane
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Quadrimestriel N°97
JUIN 2017
Voeux et honneurs aux Barbentanais
Sommaire
Denis Martin, Joël Lesbechu,
notre « mémoire ancien préfet du
Édito....................................... 3 barbentaine », a reçu la Vaucluse, a reçu la
distinction de Citoyen Médaille de la Ville
Conseils municipaux.............4 d’Honneur de la Ville. pour son implica-
Le dernier récipiendaire tion dans la vie du
date de 1929 village (Bâton de
Infos municipales..................6 Maréchal pour
guide bénévole
barbentanais et
Bureau d’Information Félicitations à... généalogie)
Touristique..........................18
Christophe Julien Gonfond
Chronique pour sa participation au
Chaussy
de Barbentane....................24 pour son Championnat d’Europe
engagement d’équitation de travail
et sa en Italie, classé vice-
Culture................................26 représentation champion d’Europe en
nationale et individuel et champion
internationale d’Europe par équipe
Éducation Jeunesse.............29
de notre village
Fêtes et Coutumes..............39
Vie associative.....................43
État civil...............................58
Manifestations....................59 Aux bénévoles du Coup de Pouce
Trial Club de Barbentane :
Jessy Coumtsos qui a pour leur implication dans l’aide
Maéva Leydier (14 ans, obtenu sa ceinture noire scolaire
championne de League
Languedoc Roussillon) de judo
La mairie se réserve le droit de
et Valentin Rossi (5e au
corriger ou modifier les textes qui
Championnat d’Europe)
lui sont proposés avant parution.
Dorénavant, pour les prochains
bulletins municipaux, nous
refuserons les articles arrivés
Sarah Merlin, représentée
après date limite. Nous Bernard Berquet par sa mère, Championne de
vous remercions de votre pour ses réussites France de horse ball amateur aux
compréhension et d’en prendre sportives au sein du Championnats de France du Mans
Footing Club en catégorie Féminine (équipe de
note.
Aux relayeurs Saint-Rémy)
Saillon/Barbentane du
DU HAUT DE LA TOUR N° 97 Footing Club Barbentanais Lauréats du concours de
Dépôt légal : Juin 2017. vitrines de Noël :
Numéro tiré à 2 300 ex. – Sonia, Coiffure Actuel’Style
N° ISSN : 280 L1/97 – Madeleine, Café Henry
Directeur de publication : – Institut Nature et Beauté
M. Jean-Louis ICHARTEL, Maire
Réalisation :
PLANÈTE PHOTOS,
L. & D. Turrier 04 90 43 93 85
Service Communication
Photos :
Denys Turrier, Guy Fluchère,
Mairie de Barbentane, X
Photo de couverture : ©Denys Turrier
Noces de Diamant, 60 ans : Crouzet Louise et Dastru Baptiste (1.09.1956), Alberto
Imprimé sur papier Julienne et Tauleigne Claude (25.10.1956).
issu de forêts Noces d’Or, 50 ans : Bof Gisèle et Jacovetti André (30.04.1966), Marin-Gomez Vincenta
gérées durablement,
encres végétales.
et Fontaine Joseph (3.09.1966), Fattore Thérésine et Chemier Marc (30.07.1966),
Bonnet Noële et George Michel (24.09.1966), Bruyère Marie et Bertolas Jean (4.08.1966)
Le Mot du Maire
À
l’heure où je vous écris, la France est notre commune. Et nos grands projets intercommunaux
en pleine effervescence électorale. Les que nous avons lancés, la LEO, le nouveau MIN, le lycée, les
Français ont choisi un nouveau président pépinières d’entreprises, la politique agricole et touristique…
qui ne se revendique d’aucun parti politique par qui seront-ils portés (ou abandonnés) si la communauté
et qui propose de faire travailler ensemble des Terre de Provence est elle aussi absorbée ?
femmes et des hommes venus d’horizons Autre sujet d’inquiétude, la suppression de la Taxe
politiques différents, voire de la société civile. d’habitation. Si, comme tous les contribuables, je me réjouis
C’est la transposition de ce qui se fait dans beaucoup de de ne plus payer certains impôts en tant qu’élu, je sais par
communes petites et moyennes, et la nôtre aussi où la gestion, expérience que les compensations de l’État ne sont jamais
la compétence et la volonté comptent plus que l’appartenance complètes et ne durent jamais très longtemps. Faudra-t-il
à un parti. Mais cette pratique est-elle totalement transposable alors, pour continuer et améliorer les services communaux,
au niveau national ? L’avenir nous le dira. Je vous écris alors augmenter les autres taxes ou le tarif des services publics,
que le nouveau gouvernement vient d’être nommé. Il y a un de l’eau... De toute façon, c’est l’administré ou l’usager qui,
savant dosage de personnes d’origine différentes qui doivent au bout du compte, risque de ne pas s’y retrouver, et la
gommer leur appartenance politique, un peu de leurs idées libre administration des collectivités locales d’être remise en
(idéaux), leurs anciennes querelles pour former ce que l’on a question.
pu appeler par le passé, un gouvernement d’union nationale.
En ce qui concerne l’organisation du temps journalier
Pour la France, on ne peut qu’espérer la réussite d’une
et hebdomadaire de l’école, élus, services communaux,
politique tournée vers la réforme et que ce gouvernement
associations, instituteurs et parents se sont tous investis
ne devienne pas la tour de Babel.
pour que les enfants puissent pratiquer un certain nombre
Quand vous me lirez, les élections législatives seront en d’activités de qualité dans les temps interscolaires et
train, les Français vont donc choisir leur député, voteront-ils périscolaires en profitant le plus complètement possible
pour des candidats parce qu’ils soutiennent la politique du des aides de l’État et de la CAF. Cet équilibre risque d’être
nouveau président ou reconnaîtront-ils aussi que beaucoup remis en question si ces déclarations présidentielles sont
de leurs députés actuels ont œuvré pour leur territoire ? On a appliquées disant que les communes pourront continuer
encore besoin de partis politiques capables de proposer des cette organisation… à leurs frais. C’est le travail de plusieurs
projets, des perspectives qui ne soient pas systématiquement années qui serait remis en cause et certainement au
dans l’opposition, et qui représentent les idées de tous les détriment des enfants. Ce ne sont que quelques réflexions,
citoyens. On ne peut pas non plus rester dans un consensus rien ne peut se passer comme prévu car il y a loin de la coupe
mou, pour ne fâcher personne, qui aboutirait à des mesures aux lèvres, des intentions à la réalisation et à l’application.
de compromis ! Au temps de la Révolution française, les
Certains nous ont fait part de leur questionnement
Girondins et les Montagnards entouraient un groupe
sur leur facture d’eau et d’assainissement. Le transfert du
nombreux de députés qu’ils appelaient déjà « le Marais ».
contrat d’affermage entre la société VEOLIA et la SAUR ne
Je ne peux et ne veux pas ici commenter le programme s’est pas passé dans les meilleures conditions et la facturation
du nouveau Président dont certaines mesures proposées de la SAUR a dû s’adapter à ces difficultés. N’hésitez pas
sont attendues depuis longtemps par les Français et qui à téléphoner à notre fermier ou à venir en mairie à ses
seront certainement bénéfiques pour le pays. Je vous permanences pour demander des explications, un conseiller
propose simplement une réflexion sur certaines décisions est à votre disposition. Sachez que le prix de l’eau dans
pouvant impacter la commune. Les déclarations du notre commune reste raisonnable, l’Agence de l’Eau nous a
nouveau président en matière d’aménagement du même refusé des subventions pour l’amélioration le réseau
territoire peuvent nous inquiéter. Dans le département des au motif que notre prix de l’eau était trop bas !
Bouches-du-Rhône, il est prévu la suppression du Conseil
Notre Plan Local d’Urbanisme pourrait être bouclé d’ici
départemental, notre principal soutien financier en matière
la fin de l’année, jusqu’à sa validation, c’est le Règlement
d’équipements et d’infrastructures et qui nous permet
d’Urbanisme qui s’applique pour toutes vos demandes en
en grande partie l’entretien de notre espace communal.
la matière.
L’ensemble des communes des Bouches-du-Rhône devra
intégrer la Métropole Marseillaise avec une représentation L’été approche et avec lui un certain nombre de
qui sera pour nous, les communes du nord des Bouches- festivités et de manifestations que je vous recommande
du-Rhône, négligeable et dans laquelle notre pouvoir de vivement, elles sont répertoriées dans ce magazine.
décision sera quasi nul. Il y a le risque que les investissements
soient consacrés en priorité à la Métropole et aux grandes Cordialement,
villes au détriment des espaces ruraux et péri-urbains. Ainsi Votre Maire
le Plan Local d’Urbanisme sera-t-il un jour décidé par les Jean-Louis Ichartel
élus marseillais ou aixois dont beaucoup ne connaissent pas
4
Conseil municipal
Les délibérations sont consultables dans leur intégralité en mairie
sur le registre public prévu à cet effet et sur le site internet : www.barbentane.fr
Séance du 16 Janvier 2017 Séance du 16 Février 2017
w Délibération relative au choix du délégataire du service w Déclaration d’intention d’aliéner section BL n°61.
public pour l’assainissement non collectif – autorisation de si- w Déclaration d’intention d’aliéner section AW n°164.
gner le contrat de délégation de service. w Déclaration d’intention d’aliéner section CP n°1 et 3.
TARIFS SPANC Montant HT w Déclaration d’intention d’aliéner section AV n°128-129-131.
Contrôle conception ................................................ 135,00 € w Demande de subvention auprès de l’État pour équipement
Contrôle réalisation ...................................................100,00 € Police municipale.
Contrôle existant ......................................................140,00 € w Acompte au profit du CCAS.
Contrôle périodique .................................................100,00 €
Contrôle en cas de vente ..........................................140,00 €
Mise hors service ......................................................100,00 € Séance du 30 Mars 2017
Contre-visite .............................................................100,00 €
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de prévoir w Approbation du compte de gestion du trésorier - Budget
20% au lieu de 15 % pour le 1er adjoint et de prévoir 18 % pour principal.
les quatre autres adjoints. w Approbation du compte de gestion du trésorier - Budget
w Demande de servitude par Enedis pour l’Ehpad La Raphaële. annexe Eau potable.
w Avis sur le transfert de la compétence Plan Local d’Urba- w Approbation du compte de gestion du trésorier - Budget
nisme à Terre de Provence. annexe Assainissement.
w Mise en place du RIFSEEP : Régime Indemnitaire de Fonc- w Approbation du compte administratif 2016 du Budget
tions, de Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Profes- principal.
sionnel. w Approbation du compte administratif 2016 du Budget
w Modification de l’organigramme. annexe Eau potable.
w Recrutement 2017 de non-titulaires pour des besoins oc- w Approbation du compte administratif 2016 du Budget
casionnels ou saisonniers. annexe Assainissement.
w Creation pour 2017 de contrats d’engagement éducatif. w Affectation du résultat d’exploitation du budget commune.
w Convention cadre 2017 pour les services civiques avec l’Ifac. w Affectation du résultat d’exploitation du service Eau potable.
w Fixation de tarifs pour le séjour ski du centre de loisirs. w Affectation du résultat d’exploitation du service Assainissement.
w Fixation de tarifs pour la cantine. w Vote du budget primitif 2017 commune M14.
w Projet de schéma départemental de coopération inter- w Vote du taux des trois taxes d’imposition.
communale des Bouches-du-Rhone. Monsieur le Maire propose d’augmenter les trois taux des taxes
w Convention relative à la vérification des conditions de re-
habitation, propriété bâtie et non bâtie de 1,5% dont 0,4 %
groupement familial. pour les bases d’imposition.
w Convention communale de coordination entre la Police
Rappel des taux 2016 :
Taxe d’habitation....................................................... 13,46 %
municipale et la brigade de gendarmerie de Graveson.
Taxe foncière (bâti) ................................................... 16,13 %
w Projet d’aménagement et de développement durable – PLU.
Taxe foncière (non bâti)............................................. 42,89 %
w Réglementation sur le dépôt des ordures ménagères.
w Vote du budget primitif 2017 Service Eau potable
w Déclaration d’intention d’aliéner section AV n°72.
w Vote du budget primitif 2017 Service Assainissement
w Déclaration d’intention d’aliéner section CP n°127.
w Dénonciation de la convention d’objectifs du Comité des
Fêtes. Monsieur le Maire souhaite que les manifestations orga-
Séance du 16 Février 2017 nisées par le Comité des Fêtes soient dorénavant assurées par
la commune. Il propose au conseil municipal de dénoncer la
w Acompte sur subvention pour le Comité de Fêtes. convention.
w Débat d’orientations budgétaires 2017. w Subvention au profit du Comité des Fêtes.
w Mutualisation avec Terre de Provence. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de verser au
w Convention-cadre de disponibilité pour le développement Comité des Fêtes une subvention d’un montant de 10 000 €.
de volontariat avec le SDIS. w Modification de la délibération relative aux indemnités
w Participation financière de l’ASCO à l’achat de matériel de d’élus.
faucardage. w Avenant au contrat de prêt Apecad-Garantie d’emprunt
w Convention de servitude sollicitée par ENEDIS sur les par- par la commune.
celles communales section e n°1464 - 1511 - 1529. w Demande d’inscription scolaire hors commune de rési-
w Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage dence - participation financière. Une dérogation sollicitée
au profit de la commune de Boulbon. auprès de la commune de résidence des parents est néces-
w Convention de mise à disposition de la salle communale saire et peut être accompagnée d’une prise en charge des
la Salamandre. frais supportés par Barbentane. Monsieur le Maire propose
w Modification des statuts du relais des assistantes maternelles. de fixer à 940 euros cette participation qui ne sera pas sollici-
w Motion contre la fusion du département 13 et de la métropole. tée lorsque la commune de résidence accueille en échange des
w Déclaration d’intention d’aliéner section CP n°7. élèves domiciliés à Barbentane.
w Déclaration d’intention d’aliéner section CP n°9. w Participation financière du Tennis Club pour travaux.
w Déclaration d’intention d’aliéner section CV n°46 a 54. w Demande de subvention auprès de l’État - DETR 2017.
Du Haut de la Tour – Juin 2017
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Conseil municipal
Les délibérations sont consultables dans leur intégralité en mairie
sur le registre public prévu à cet effet et sur le site internet : www.barbentane.fr
Attribution des subventions
aux associations (délibérations du 26 Avril 2017)
ADMR................................................................... 100 €
Amicale des Anciens de l’école N-D...................... 200 €
Amicale Équestre................................................ 1900 €
Séance du 30 Mars 2017 Amicale des Sapeurs Pompiers............................ 1700 €
Portail Kiosque Familles avec migration web et hébergeur. Amis de Saint-Joseph.......................................... 1000 €
L’estimation prévisionnelle totale de ce projet est de : APEL Notre-Dame............................................... 3000 €
16 282,91 € HT arrondi à 16 282 € HT soit 19 539 € TTC.
w Demande de subvention Département 13 - Forêt communale. Ateliers de Bellinto.............................................. 1500 €
w Tarifs droits de place. Bois Sans Soif (Les)............................................. 1000 €
w Convention de servitude Enedis pour l’EHPAD.
Boule Gauloise.................................................... 1000 €
w Convention-cadre de mise à disposition de contrats de droit
privé entre la commune de Barbentane et la commune de Boule Intégrale................................................... 1200 €
Boulbon dans le cadre du centre de loisirs.
Capital Forme....................................................... 400 €
w Classement dans la voirie communale des voies de la zone
d’activités Le Grand Roumette. Chanteur de la Montagnette............................... 700 €
w Convention de gestion provisoire entre la commune de Club Taurin Paul Ricard de Barbentane............... 8000 €
Barbentane et Terre de Provence. Transfert de compétence
zone d’activités Le Grand Roumette. Comité des Fêtes.............................................. 10000 €
w Déclaration d’intention d’aliéner Section AV N°33. Counfrari dis Ami de San Jan............................... 1700 €
w Déclaration d’intention d’aliéner Section AW N°310.
Confrérie Internationale de la Barbe....................... 100 €
w Échange de Parcelles Ay 312-BW 122.
w Motion pour l’inscription de la course camarguaise au Patri- Entraide Solidarité 13............................................ 600 €
moine mondial immatériel de l’UNESCO. FNACA................................................................. 250 €
Footing Club...................................................... 3000 €
Séance du 26 Avril 2017
Forum de la Tour................................................ 3800 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13 Groupe Artistique................................................. 800 €
pour extension du réseau Assainissement Pont de la Gaffe.
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen- Imposteurs............................................................ 300 €
tal 13 pour l’acquisition de véhicules et équipements.
Judo-Club........................................................... 2500 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13
pour la réfection du chemin des Carrières 2e tranche. La Licorne et le Dragon......................................... 300 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen-
Massetto prouvençalo........................................... 300 €
tal 13 pour la vidéoprotection – sites prioritaires.
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen- Moulin de Bretoule (Le)........................................ 1900 €
tal 13 pour des travaux d’enrochement de roubines.
Olympique Barbentanais................................... 37000 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen-
tal 13 pour la rénovation d’équipements sportifs. Péquelets (Les).................................................. 59000 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemental 13 et
Petites envies de la Cigale (Les)............................. 200 €
Terre de Provence pour l’achat d’un véhicule électrique.
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen- Résidence Foyer Logement................................. 6000 €
tal 13 pour la rénovation, l’équipement de bâtiments commu-
naux et éclairage public. Rugby League..................................................... 5800 €
w Demande de subvention auprès du Conseil départemen- Sou des écoles laïques......................................... 6500 €
tal 13 pour la rénovation de la salle de conférence 2e tranche.
w Attribution des subventions aux associations. Tennis Club......................................................... 2500 €
w Fixation des tarifs pour le séjour Pôle Jeunesse de l’été 2017. Trial Club Barbentanais......................................... 650 €
w Admission en non-valeurs.
w Assiette, dévolution et destination de coupes réglées exer-
Maison de retraite intercommunale...................... 100 €
cice 2018 – parcelle 23 Valboussière. Raid des Amazones............................................... 150 €
w Convention-cadre de formation avec le CNFPT.
w Convention d’objectifs avec la CAF. TOTAL........................................................... 165 150 €
w Déclaration d’intention d’aliéner section AY n°111.
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Infos municipales
Budget primitif 2017
MA IR IE B UD G E T P R IMITIF 2017
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES en % RECETTES en %
Charges générales 896 150 € 22,27 Atténuations de charges 15 000 € 0,37
Charges de personnel 2 022 724 € 50,26 Produits des services 250 850 € 6,23
Atténuations de produits 51 910 € 1,29 Impôts et taxes 2 758 530 € 68,55
Dépenses imprévues 40 137 € 1,00 Dotations & participations 754 147 € 18,74
Charges de gestion 663 100 € 16,48 Autres produits de gestion 12 800 € 0,32
Charges financières 109 930 € 2,73 Produits exceptionnels 23 500 € 0,58
Charges exceptionnelles 26 500 € 0,66 Travaux en régie 25 000 € 0,62
Virement section investiss 48 000 € 1,19 excédents antérieurs 131 538 € 3,27
Dotations aux amortiss 165 907 € 4,12 Dotation aux amortiss 52 993 € 1,32
Total 4 024 358 € Total 4 024 358 €
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES en % RECETTES en %
Immobilisations incorporelles 157 072 € 6,77 Subventions d'investissement1 495 847 € 64,50
Subventions d'équipement 1 602 € 0,07 dotations réserves 352 400 € 15,20
Immobilisations corporelles 515 069 € 22,21 emprunts 200 500 € 8,65
Immobilisations en cours 1 394 348 € 60,13 virement section fonctionnement48 000 € 2,07
Emprunts et dettes assimilées 172 960 € 7,46 cession d'immobilisation 0€ 0,00
amortissements 52 993 € 2,29 amortissements 165 907 € 7,15
travaux en régie 25 000 € 1,08 Opérations patrimoniales 0€ 0,00
Opérations patrimoniales 0€ 0,00 excédents antérieurs 56 390 € 2,43
dépenses imprévues 0€ 0,00 Total 2 319 044 €
Total 2 319 044 €
DÉPENSES D’INVESTISSEMENT RECETTES D’INVESTISSEMENT
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Rappel Infos municipales
ions
Pour plus d’informat
veuillez contacter
l’accueil de la mairie.
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Infos municipales
Installation du nouveau
Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
C omme évoqué par Monsieur le Maire dans le précédent
Haut de la Tour, un conseil municipal des jeunes a vu le
jour dans notre commune. Cette assemblée officielle a fait
Les familles et les nouveaux élus ont été reçus en mairie
le samedi 28 janvier 2017 de façon officielle par Monsieur
le Maire et la plupart des adjoints pour une remise de
l’objet d’une campagne électorale, tout aussi officielle, l’écharpe tricolore symbole de leur fonction. La fierté et la
dans nos deux écoles : au groupe scolaire des Moulins et joie visibles sur leur visage ont marqué les adultes présents.
à l’école Notre-Dame au mois de décembre 2016. Nous Papas, mamans, parfois grands-parents ont partagé ces
avons été agréablement surpris, Sylvie Bazard, directrice du moments de bonheur et d’engagement citoyen autour du
Pôle Jeunesse, Charles, animateur, Ludovic Clément, élu à verre de l’amitié en salle du conseil municipal.
la jeunesse, et moi-même, élu aux affaires scolaires, par le À la suite de cette sympathique réception, une première
dynamisme de nos enfants électeurs ou candidats de CM1 réunion de travail présidée par Monsieur le Maire en
et CM2. Moultes promesses intéressantes, parfois irréalistes, présence de Cécile Combes, directrice générale des services,
ont été faites par nos futur(e)s élu(e)s dans les cours d’école a permis de présenter aux nouveaux élus ceints de leur
afin d’obtenir les suffrages pour l’élection prévue le 9 écharpe tricolore, le fonctionnement d’une municipalité, de
décembre 2016. Faut-il y voir une quelconque similitude
ses services, les contraintes budgétaires et administratives
avec nos dirigeants politiques actuels, je vous laisse le temps
d’un conseil municipal. Une première liste d’intentions
de la réflexion.
issues de la « campagne électorale » a été élaborée.
Quoi qu’il en soit, les 15 nouveaux élus, répartis en
Charge à nous, adultes, d’accompagner et de guider
fonction des effectifs des classes concernées, ont fait
nos enfants dans la planification et la réalisation de leurs
preuve de pragmatisme et d’ambition en proposant une
série d’actions ou de projets à mettre en place au cours projets. Nous nous engageons, Sylvie, Ludovic, Charles et
de leur mandat d’une durée de deux ans. Lors du conseil moi-même à accompagner nos jeunes collègues dans leurs
municipal du 28 novembre 2016 sous la présidence de démarches. Sans vouloir trahir leurs ambitions pour notre
Monsieur le Maire, le conseil municipal des Jeunes a été commune, il s’agit bien souvent de projets pragmatiques,
validé par un vote unanime. réalistes, dans lesquels le respect de l’environnement est
« J’ai souhaité la mise en place de cette nouvelle instance au cœur de leurs préoccupations quotidiennes. Nous ne
afin de donner à nos jeunes enfants un espace d’expression manquerons pas de vous informer des prochaines actions
et d’action, hors cadre scolaire, dans une démarche citoyenne entreprises dans ce cadre.
d’apprentissage et de prise de responsabilité. Je suis convaincu Je remercie les élus, les enseignants et les familles qui me
que nos jeunes élu(e)s d’aujourd’hui seront de futurs citoyens soutiennent dans cette démarche et ne manquerais pas de
responsables et réfléchis dans une vie d’adulte en construction. » vous solliciter pour la réalisation des projets à venir.
Nous nous engageons Sylvie, Ludovic, Charles et moi-même à Jean-Pierre Barrois
accompagner ces jeunes dans la réalisation de leurs projets. » Conseiller municipal délégué aux affaires scolaires.
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Infos municipales
Compte-rendu
de la réunion
du 28 Janvier 2017
Présents 13 h 30/15 h 00 Devann :
Élus : M. Ichartel Jean-Louis, maire. Réunion de travail animée par Sylvie et Créer des passages protégés
Adjoints : Lyne Meyrueis, Annie Charles. supplémentaires.
Goubert, André Bourges. Organisation et fonctionnement du Ahn-Ly :
Conseillers municipaux : Sylvie CMJ : Créer des clubs de sports : basket,
Menvielle, Fréderic Lunain, Jean-Pierre – fréquence des réunions : toutes les 5 handball , volley.
Barrois. semaines Faire de la prévention en environnement,
Excusés : Ludovic Clément, Josiane Pin. – les samedis matin de 9 h 00 à 12 h 00, installer davantage de poubelles publiques.
Cécile Combes, directrice générale des prochaine réunion date à déterminer Albin :
services, Sylvie Bazard, directrice du après les vacances de février selon Sécuriser le centre-ville en créant
Pôle Jeunesse, Charles, animateur. planning à transmettre aux nouveaux davantage de passages piétons.
Nouveaux élus au CMJ : Gauthier élus du CMJ. Créer un club de ping-pong.
Albin, Donze Ahn-Ly, Ediger Devann, Les enfants élus seront en contact Henry :
Frisetti Carla, Kuschan Pauline, Yvrou permanent avec Charles et d’autres Rouvrir le skate-parc.
Lilou, Bouchentouf Shaylla, Rezouali animateurs aux écoles pour Nettoyer la Montagnette.
Mehdy, Feraud Paloma ,Castillo Stella, Créer des espaces de discussion avec les
l’avancement des projets et des
Blanc Mathilde, Charia-Griot Louise, aînés du village, maisons de retraite et
démarches administratives, dans le
Combes Henry, Minguella Sixtine autres.
cadre des activités périscolaires ou du
Absente : Deparis Carla. Mathilde :
temps libre.
Remerciements aux parents présents Créer un parcours santé dans la
Présentation individuelle des projets
et aux enseignantes de l’école Notre- Montagnette.
Dame et du groupe scolaire des et motivations des nouveaux élus du
CMJ devant le groupe et les adultes Créer un potager solitaire adultes–
Moulins. enfants où chacun pourrait cultiver
présents :
Ordre du jour Mehdi : et partager ses récoltes avec les plus
10 h 00/11 h 00 Création d’une salle de loisirs pour les démunis.
– installation des 14 nouveaux élu(e)s jeunes et mise en place de nouvelles Nettoyer la Montagnette.
– remises des écharpes et cocardes activités sportives et culturelles. Louise :
tricolores par monsieur le maire. Stella : Réparer les panneaux de basket au
Verre de l’amitié en présence des élus Création d’un gymnase, d’aires de jeux stade du Pigeonnier et rénover le mur
et des familles. dans le village, ouverture d’un collège. d’escalade.
11 h 00/12 h 00 Paloma : Sixtine :
Intervention de Cécile DGS : Mettre des vélos (gratuits) à disposition Créer un deuxième court de tennis.
– présentation de l’organisation et du dans le village afin d’avoir une démarche Connaître le fonctionnement d’un conseil
fonctionnement de la mairie municipal.
écologique.
– compétences des communes Créer un arbre de paix et de rencontres
Pauline :
– mode d’élection des élus au conseil entre les écoles privée et publique.
Créer des pistes cyclables route de la
municipal, du maire, durée du mandat
Gare. Rythmes des réunions du CMJ
– compétences du conseil municipal
Pouvoir visiter la tour Anglica. Après tour de table, deux propositions
– compétences du maire, des élus
– présentation de l’organigramme de la Créer un club de randonnée pour les de réunions sont faites : soit les mardis
mairie de Barbentane, des responsables enfants. soir après la classe, soit les samedis matin.
des pôles, du statut des employés. Nettoyer et recycler les déchets de la Le samedi matin est retenu sachant
Remerciements à Cécile pour son Montagnette. qu’il faudra faire le sacrifice des activités
implication et pour son intervention Lilou : habituelles toutes les 5 semaines pour
dans cette matinée. Nettoyer la Montagnette. assister aux réunions du CMJ.
Questions/Réponse à Monsieur le Maire. Clara : Sylvie insiste sur la nécessité de
12 h 00/13 h 30 Réparer le skate-parc. s’engager et de participer aux réunions.
Repas commun avec les nouveaux élus, Équilibrer les espaces ludiques destinés Les nouveaux élus représentent les
Sylvie, Charles, Jean-Pierre, Cécile. aux adultes et ceux des enfants : il y a autres enfants et ont le devoir d’être
Remerciements à Charles pour ses trop d’espaces de jeux dédiés aux adultes présents à un maximum de réunions
délicieuses salades et desserts (gâteaux (par exemple les boulodromes) et pas ou doivent se faire représenter par les
au chocolat et salade de fruits). assez d’espaces de jeux pour les enfants. suppléants en cas d’empêchement.
Du Haut de la Tour – Juin 2017
10
Infos municipales
Urbanisme du Plan d’Occupation des Sols
au Plan Local d’Urbanisme historique
n Historique
P ar délibération du 16 novembre 2011, le conseil municipal a voté la mise
en œuvre de son Plan Local d’Urbanisme (PLU) en remplacement du
Plan d’Occupation des Sols (POS) appliqué depuis l’année 1983 (document
n Où en sommes-nous ?
L’élaboration du PLU est piloté par
une commission de 15 élus sous la
ayant fait l’objet de modifications en 1986, 1989, 1990 et 2001). présidence de Monsieur le Maire et
Ce nouveau document d’urbanisme, instauré par la loi Solidarité et Renou- l’assistance d’un maître d’ouvrage
vellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, doit permettre d’élaborer une (AMO).
stratégie pour un développement cohérent de la commune et pour une meil- Cette commission est assistée
leure qualité de vie. par un bureau d’études spécialisé
La loi SRU sera modifiée par la loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003. En août Euryece, par une agence paysagère
2009 et juillet 2010, nouveaux éléments avec les lois Grenelle 1 et Grenelle 2. Kanope, ainsi que par agence envi-
ronnementale Écoter. Tous ces orga-
nismes ont été sélectionnés à partir
n Le contenu du PLU
d’appels d’offres réglementaires à
La réalisation du PLU engage dans une démarche qui induit un bilan de l’évo- partir de l’année 2012.
lution de la commune, une réflexion sur son avenir et l’élaboration de Chacune des étapes est validée
projets de développement. par un vote du conseil municipal
Cette réalisation comprend trois grandes parties : le diagnostic, le projet et notifiée aux Personnes Publiques
d’aménagement durable (PADD), le zonage et le règlement incluant les opé- Associées (PPA).
rations d’aménagement programmées. Les PPA sont composés des re-
Le diagnostic présentants de : la préfecture, du
Il analyse le territoire communal : le contexte humain, la situation de l’habi- conseil régional, de la communauté
tat, les équipements et les services, les activités économiques, en particulier Terre de Provence, des chambres
l’agriculture. des Métiers, de l’Agriculture, du
Il analyse aussi l’état de l’environnement : les éléments structurants du commerce et de l’artisanat, ainsi
paysage, le paysage naturel et urbain, les risques naturels (PPRI) et techno- que du Pays d’Arles.
logiques. Chronologie
Le PADD : la pièce maîtresse du PLU – Diagnostic : début étude août
Trois principales orientations : 2013. Présentation en mai 2014, et
* Conserver un esprit de village, dynamique, au développement maîtrisé après vote favorable du conseil mu-
* Articuler les différents espaces entre eux : déplacements, espaces pu- nicipal, présentation aux PPA. Finali-
blics, paysages sation en novembre 2015.
* Valoriser l’identité rurale de la commune : agriculture et environnement – PADD : Début étude août 2015.
naturel Présentation des orientations en ré-
Le Zonage union publique le 2 mai 2016. Vote
Le zonage détermine géographiquement le territoire de la commune en dif- favorable du conseil municipal en
férentes parties : janvier 2017.
– les zones U sont des surfaces avec possibilités d’urbanisation, elles sont – Zonage et règlement : en cours
divisées en quatre catégories : de finalisation.
l UA centre ancien
l UB zone urbaine près du centre ancien
l UC habitat pavillonnaire n Situation actuelle
l UE zone à vocation d’activité économique L’État avait fixé nationalement une
– Les zones UA 1 et UA 2, zones à urbanisation future. date d’application des PLU au 27
– Les zones A, zone agricole. mars 2017. Pour les communes
– Les zones N, zone naturelle et forestière. ayant du retard pour la finali-
Les Opérations d’Aménagements Programmés (OAP) sation de leur PLU, le règlement
Document servant à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager d’urbanisme applicable à compter
des quartiers ou des secteurs du territoire. du 27 mars est celui du RNU (Rè-
L’OAP donne une ligne de conduite pour maîtriser l’urbanisation, assurer la glement National d’Urbanisme). Le
qualité des espaces publics dans le cadre des principes définis dans le PADD. RNU est le règlement qui était en
Le règlement vigueur avant le POS.
Chaque zone a un règlement spécifique en fonction de sa situation géogra-
phique, de son environnement habitat et des risques naturels.
Du Haut de la Tour – Juin 201711
Infos municipales
Logements locatifs sociaux (LLS)
Projets en cours de construction :
n Calendrier de
finalisation du PLU
l Après l’arrêt du projet et
acceptation par le conseil
municipal, présentation
aux PPA.
l Enquête publique
communale.
l Approbation définitive
par le conseil municipal.
l Transmission à la pré-
fecture pour contrôle de
la légalité.
l Retour en commune
pour application.
Ces différentes étapes
devraient nous amener à Route de Boulbon : à proximité de la pharmacie par Grand Delta Habitat.
une application en début n Ensemble de 15 appartements du T2 au T5, en R+1 et R+2, avec balcon, terrasse ou
d’année 2018. jardin suivant les appartements.
n Stationnement en parking sous-terrain pour 25 véhicules.
Disponibilité prévue : fin 1er semestre 2018.
Clos César :
chemin du Trouillet, en des-
sous de la rue Descente de
Guyot.
n Ensemble de 20 logements
en R+1 et R+2, avec balcon,
terrasse et jardin suivant les
logements. Places de parking.
Disponibilité prévue : à comp-
ter du 2e semestre 2018.
Ancienne école des garçons :
au bas du village.
n Création de 10 logements T2,
T3 et T4 en rez-de-chaussée et
mezzanine.
n Places de parking.
Disponibilité prévue : 2e semestre
2018.
Jean-Pierre Enjolras,
élu responsable à l’Urbanisme
Du Haut de la Tour – Juin 201712
Infos municipales
Police municipale
n A fin de sécuriser leurs interventions, les agents de police
municipale ont été dotés d’un pistolet à impulsion électrique
(« taser ») et de caméras individuelles. Celles-ci sont
n De nouvelles places de stationne-
ment ont été créées dans le chemin
des Moulins, au niveau du Séquier.
portées de façon apparente par les agents. Un signal n Une place réservée aux
visuel spécifique indique si la caméra enregistre, convoyeurs de fonds a été créée de-
et le déclenchement de l’enregistrement fait l’objet d’une vant la Caisse d’Épargne. Elle est ma-
information des personnes filmées. térialisée par des bandes bleues au sol
n La mise en place de la première tranche de la vidéopro- et un panneau de signalisation. Tout
tection sera effective dès le second trimestre 2017. véhicule en infraction sera verba-
n Conformément à l’arrêté n°2017-011, tous les chiens évoluant sur lisé d’une amende de 135 euros.
la voie publique doivent être tenus en laisse et être munis d’un collier, d’un Pour rappel, ce tarif s’applique égale-
tatouage ou d’une puce permettant de les identifier. Tous les animaux pris en ment aux stationnements sur trottoir,
divagation seront mis en fourrière, les frais de capture étant à la charge de leur passage piéton, dans les 5 mètres
propriétaire (100 euros). Modalités affichées en mairie. en amont d’un passage piéton. Il en
n Le protocole de participation citoyenne (voisins vigilants) est en passe est de même pour les véhicules qui
d’être signé par les autorités compétentes. Les personnes désireuses d’y parti- stationneront devant le tunnel de la
ciper peuvent faire acte de candidature à tout moment à la police municipale. Pousterle, en dehors des places de
n Dans l’attente de l’installation de la vidéosurveillance au parking Baron de Cha- stationnement matérialisées au sol.
bert et vu le manque de civisme de certaines personnes qui prennent le sens inter- n Une commission est en cours pour
dit pour ressortir sur le Cours, la barrière de péage va être remise en service. travailler sur la sécurité routière du
Prochainement, une zone bleue sera effective pour une durée de 2 heures de village.
stationnement et sera contrôlée. n Nous vous rappelons que les sacs
Nous vous rappelons que des places sont disponibles au parking du Château de tri doivent être sortis IMPÉRATI-
dont l’accès se fait par le lotissement du Château. Un grillage de protection sera VEMENT le mercredi pour éviter que
installé pour éviter les chutes de pierres. les chiens errants les éventrent. Merci
n Il est impératif de laisser libre 24 h/24 la place de stationnement « Mairie » de votre compréhension.
à l’Espace Baron de Chabert.
2017/2018 Transports scolaires
Inscrivez-vous en ligne ! www.transports-scolaires.cg13.fr
Pour toutes informations, s’adresser à l’accueil de
la mairie ou téléphoner au 04 90 90 85 85 tapez 7.
À partir du 3 juillet 2017, le Conseil régional ouvre sa plate-
forme d’inscription en ligne permettant aux bénéficiaires des
transports scolaires d’effectuer leurs démarches sans se déplacer.
n La participation aux frais de dossier est fonction de
la période d’inscription : elle sera de 10 € avant le 31
juillet, de 30 € entre le 1er août et le 30 septembre et de
À partir du 19 juin 2017, les familles ne pouvant pas s’inscrire 50 € du 1er octobre au 31 décembre.
en ligne peuvent s’adresser en mairie pour récupérer un dossier Dans le cas d’une 1re inscription : cette rubrique per-
d’inscription papier et le remplir. met la saisie des informations nécessaires à l’inscrip-
tion et le téléchargement d’une photo d’identité. Par
Pour bénéficier des transports scolaires organisés par le Conseil ré-
la suite, elle aboutit à l’envoi d’une carte de transport,
gional, un élève doit répondre à un certain nombre de critères :
créditée d’un abonnement scolaire et annuel, à votre
l être élève de primaire, collège ou lycée domicile.
l être domicilié dans les Bouches-du-Rhône Dans le cas d’un renouvellement : elle permet la
l habiter à plus de 3 km de son établissement scolaire, public validation et/ou la modification des informations déjà
ou privé sous contrat, être en formation non rémunérée enregistrées. Par la suite, elle vous permet d’accéder
Pour cette année, l’inscription en ligne ne concernera que les à la télédistribution d’un nouvel abonnement scolaire
trajets en car sans correspondance. annuel sur la carte que votre enfant possède déjà.
Du Haut de la Tour – Juin 201713
Infos municipales
Suivi en ligne du
Permis de conduire
et inscription pour être averti
par SMS et/ou courriel
lors de sa disponibilité
Adresse du site : www.ants.gouv.fr Cartes grises
(rubrique « vos démarches » puis « où en est votre permis ? »
Comment renseigner le numéro de dossier ? Comment obtenir
Deux possibilités :
1 – Le numéro de permis est composé de 12 caractères. Il convient des informations
alors de renseigner les 12 chiffres successivement.
Exemple : 123456789012 sur mes démarches ?
2 – Le numéro de permis est composé de 13 à 19 caractères.
L
Il convient alors de saisir les premiers caractères + des espaces es services de la préfecture des Bouches-
+ 4 derniers caractères pour 19 caractères. du-Rhône évoluent afin d’améliorer le ser-
Exemple : vice rendu aux usagers.
131290148........6613 Pour obtenir des renseignements sur les
15717AW...........7083 procédures
207348..............7148 Consultez la rubrique démarches administra-
Vous pouvez également contacter le n° de l’ANTS au 0 810 901 041 tives
10 jours après la réception du sms, mail, etc. vous pouvez vous rendre http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/
à la préfecture de Marseille pour récupérer votre permis. Demarches-administratives
Adresse : 66 bis Rue Saint-Sébastien 13006 Marseille du site Internet de la préfecture, vous y trou-
Accueil du public :
verez toutes les informations nécessaires.
Le lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8 h 15 à 11 h 45.
Désormais, pour tous renseignements sur vos
démarches, un numéro de téléphone unique
est également à votre disposition du lundi au
Désormais, pour vos vendredi de 8 h à 17 h.
cartes nationales
Tél. 04 84 35 40 45
Attention : pour des raisons de sécurité,
de confidentialité et en application de l’ar-
d’identité et passeport ticle 34 de la loi informatique et libertés, le
service des cartes grises ne délivre aucune
information personnelle par téléphone.
Demande de l’usager : soit pré-demande en ligne possible sur
https://predemande-cni.ants.gouv.fr Pour être informé sur l’avancement de
ou directement en mairie ou Police municipale, équipées d’un D.R. votre dossier :
(Dispositif de Recueil). Dans tous les cas, l’intéressé devra obligatoire-
l par Internet :
ment se rendre auprès d’un D.R. pour l’enregistrement ainsi que pour
Vous pouvez consulter :
la remise de son titre.
– les délais de traitement de la préfecture et
Attention : il faut OBLIGATOIREMENT téléphoner avant pour prendre des trois sous-préfectures, mis à jour réguliè-
rendez-vous.
rement, sur le site
Pour BARBENTANE, les D.R. les plus proches sont : www.bouches-du-rhone.gouv.fr
– Mairie de Châteaurenard : 04.90.24.35.35. – le site de l’agence nationale des titres sécu-
– Mairie de Saint-Rémy-de-Provence : 04.90.92.08.10 risés (ANTS)
– Police municipale de Tarascon : 04.90.91.51.26 http://immatriculation.ants.gouv.fr
Pour les communes limitrophes :
– Mairie d’Avignon : 04.90.80.80.00. l par téléphone
– Police municipale d’Aramon : 04.66.57.38.01 Vous pouvez appeler le 0811 105 716 (coût
d’un appel local) du lundi au vendredi de
Pour tout renseignement complémentaire, veuillez vous adresser à 7 h 45 à 20 h 00 et le samedi de 8 h 00 à
l’accueil de la mairie.
17 h 00.
Du Haut de la Tour – Juin 201714
Infos municipales
Le Centre Communal d’Action Sociale
n LE SERVICE n TÉLÉASSISTANCE
D’AIDE À DOMICILE
L e CCAS vous rappelle le fonc-
tionnement de son Service
N ous rappelons qu’il existe un service de téléassistance. Il s’agit de
l’installation à domicile (par le Conseil départemental) d’un boi-
tier, d’un pendentif ou d’un bracelet permettant, sur simple pression
d’Aide à Domicile. l’envoi d’un appel d’urgence vers les services de secours. Les dossiers
Le rôle des aides à domicile est d’ap- sont à retirer au CCAS. Tarif : 10 €/mois.
porter une aide aux personnes
retraitées et/ou handicapées ou
autres personnes, pour améliorer
leur quotidien (ménage, courses, Madame Marine Frontini assure, depuis le départ à la
promenades, compagnie, lecture, retraite de Madame Mireille Bertaud, le poste de Coor-
divers accompagnements…). Cer- dinatrice du Service d’Aide à Domicile. Cette dernière
taines personnes peuvent béné- occupait auparavant un poste identique au sein de la
ficier d’une prise en charge finan- Croix Rouge en Avignon. Elle souhaite dorénavant,
cière par leur caisse de retraite ou mettre ses compétences et son expérience au profit du
par le Conseil Départemental des CCAS.
Bouches-du-Rhône dans le cadre de Merci à Mireille pour son dévouement et la qualité de
l’Aide Personnalisée d’Autonomie son engagement et bienvenue à Marine dans son nou-
(APA). veau projet professionnel.
Ce service s’adresse également à
toutes autres personnes en sortie Le CCAS - Un trait d’union indispensable
d’hospitalisation.
Une prise en charge peut être ac- Le CCAS fournit des renseignements et des services aux administrés de
cordée par une mutuelle. la commune.
Le montant facturé peut être dé- Il a pour mission de répondre aux besoins sociaux de l’ensemble de la
ductible de l’impôt sur le revenu à population : des familles, des jeunes, des personnes âgées, des personnes
hauteur de 50 % (attestation fiscale handicapées...
fournie par notre service adminis-
Contactez-nous pour en savoir plus :
tratif).
Du lundi au vendredi, sauf jours fériés,
À compter du 1er janvier 2017, le ta-
de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Tél : 04 90 90 85 84
rif horaire (sans prise en charge)
est de 20,50 €.
Résultats du concours de crèches 2016
C ette année encore, 18 personnes
s’étaient inscrites à notre concours de
crèches.
Nous avons décerné cette année le Prix de
Barbentane à Madame Bernard Antonia et
notre coup de cœur 2017 à Madame Lambert
Nadège.
De grandes et belles crèches, toutes plus
belles les unes que les autres, avec toutes les
traditions de notre belle Provence ont été ré-
compensées.
Nous avons fêté ses résultats autour du verre
de l’amitié avec un très beau diaporama que
Guy Fluchère nous avez gentiment monté.
Merci à tous et vivement « l’an que vèn » pour
vous retrouver encore plus nombreux à ce
concours. Mireille Bertaud,
Coordinatrice du service d’aide à domicile
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