LA ROSELIÈRE Immeuble villageois Rampe de Choully 14 A-B-C-D 1242 Satigny - Homegate
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LA ROSELIÈRE Immeuble villageois Rampe de Choully 14 A-B-C-D 1242 Satigny
Immeuble villageois à Satigny
Logements à vendre en PPE
Rampe de Choully 14 A-B-C-D - 1242 Satigny
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch
LE VILLAGE
Satigny
Connue comme la plus grande commune viticole de Suisse,
Satigny se situe dans la campagne genevoise et fait profiter
à ses habitants d’un cadre idyllique où il fait bon vivre, avec
Eglise
ses coteaux de vignes, ses bois, ses cours d’eaux et ses vues
dégagées sur le Salève et sur le Jura. La commune atteint
actuellement une population d’environ 4’000 habitants. Les
infrastructures présentes permettent de vivre de façon locale
et confortable.
Ecole
Les écoles, la mairie, les locaux des associations, les activités
sportives, les églises et les commerces sont tous situés dans
un rayon de 5min à pied ce qui facilite la vie locale et rend les
Complexe
déplacements en mobilité douce très aisés.
communal
La mobilité
La gare CFF de Satigny est très bien desservie. Elle est située
Ecole
Genève à 500m du site et relie la gare Cornavin et le CEVA en 12min
seulement.
Un arrêt de bus local est situé en face de la mairie, juste à
côté du lotissement.
CFF
Cette offre est complétée par l’équipement privé de
coop
l’immeuble, dont un couvert à vélo et un parking souterrain
Eglise de 24 places.
EMS Poste
Les distances à la ville de Genève sont raisonnables :
l’aéroport est situé à 8km, l’entrée de l’autoroute à 6km et le
centre-ville à 10-12 km.
0 250
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch
LE PROJET
L‘immeuble villageois
Situé à la lisière supérieure du village de Satigny, l’immeuble
villageois de la Roselière est disposé parallèlement à la
rampe de Choully et découpé en quatre volumes mitoyens
légèrement échelonnés dans la pente.
Avec ses trois étages, un retrait d’attique et des toitures
à double pans, le nouveau lotissement préserve l’aspect
villageois et l’échelle humaine du site.
Le bâtiment abrite douze appartements en lot de PPE,
répartis dans deux immeubles de chacun cinq logements
et deux maisons individuelles. Un parking souterrain vient
compléter cet ensemble.
Les façades sont animées par la présence de balcons saillants.
Les matériaux choisis sont en accord avec la situation
patrimoniale exigeante du site. Les façades reprennent les
couleurs des maisons typiques du Mandement.
Concernant l’écologie et le développement durable, le
bâtiment respecte toutes les prescriptions en vigueur
concernant la performance de l’isolation et la consommation
d’énergies renouvelables. Il va même au-delà en attachant un
soin particulier à la mise en œuvre de matériaux respectueux
de l’environnement selon les recommandations de la liste
Ecobau, pour le bien-être des usagers. Le projet vise le label
Minergie-P-ECO.
Les finitions des surfaces intérieures, des cuisines et des
sanitaires sont au gré du preneur et se voient proposer des
budgets appropriés.
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Le site
14D
14C
14B 14A
0 10 20 30 40
Echelle 1:750
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LES APPARTEMENTS
Comme dans une maison
Les appartements sont de tailles généreuses, avec quatre,
cinq ou six pièces et demi.
Le volume bâti épouse la pente naturelle du terrain et s’y
adapte avec des typologies de logement traversant en demi-
niveaux. Toutes les habitations sont conçues en duplex ou
en triplex ce qui donne à chacun des appartements une
ambiance intérieure de maison villageoise individuelle.
Les entrées des deux allées, situées aux 14B et 14C rampe
de Choully, sont équipées s’ascenseurs qui permettent
de desservir les sous-sols et les dix logements situés au
centre du lotissement. Ainsi malgré des typologies sur
plusieurs niveaux, la plupart des pièces sont accessibles aux
personnes à mobilité réduite.
Les entrées des deux maisons individuelles, situées aux 14A
et 14D rampe de Choully, sont décentralisées et fonctionnent
indépendamment. Chacune de ces habitations individuelles
possèdent en sus un accès direct au sous-sol, à la cave et au
parking souterrain.
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LISTE DES APPARTEMENTS
n° n° pièces type ouverture étage surface habitable surface PPE jardin terrasse balcon cave/grenier
1 5 triplex 3 côtés jardin, rez, 1er 133 m2 143 m2 106 m2 - - 35.7 m²
2 6 duplex traversant rez + 1er 128 m2 137 m2 119 m2 - 4.6 m2 11.6 m²
3 6 duplex traversant rez + 1er 130 m2 145 m2 113 m2 - 4.6 m2 11.6 m²
4 4 duplex 3 côtés 1er + 2ème 94 m2 102 m2 - 23 m2 - 11.1 m²
5 5.5 duplex 3 côtés 2ème + attique 111 m2 125 m2 - 22 m2 4.6 m2 28.4 m²
6 6.5 triplex traversant 1er + 2ème + attique 143 m2 160 m2 - 22 m2 4.6 m2 16.3 m²
7 6 duplex traversant rez + 1er 130 m2 145 m2 109 m2 - 4.6m2 11.1 m²
8 6 duplex traversant rez + 1er 128 m2 137 m2 114 m2 - 4.6m2 11.2 m²
9 6.5 triplex traversant 1er + 2ème + attique 143 m2 160 m2 - 22 m2 4.6 m2 11.7 m²
10 5.5 duplex 3 côtés 2ème + attique 111 m2 125 m2 - 22 m2 4.6 m2 21.3 m²
11 4 duplex 3 côtés 1er + 2ème 94 m2 102 m2 - 23 m2 - 8.0 m²
12 5 duplex 3 côtés rez + 1er 115 m2 128 m2 49 m2 - 4.6 m2 23.8 m²
Surface habitable: équivalant à la surface nette locative, calculée sans les murs, ni les gaines.
Surface PPE: surface habitable comprenant les murs intérieurs et la moitié des murs mitoyens.
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Les étages
14 A14 A
1 2 3 7 8 12
1 2 3 7 8 12
14 C
14 B
14 C
14 B
Rez-de-chaussée
4 6 9 11
4 6 9 11
14 D14 D
1 2 3 12
1 2 3 7 8 12
7 8
1er étage
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch1 4 5 6 9 10 11
1 4 5 6 9 10 11
2ème étage
5 6 9 10
5 6 9 10
Attique
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chLE SOUS-SOL
Parking
Le sous-sol accueille un parking souterrain de vingt-quatre
places voitures, quatre places deux-roues et 18 places vélos.
Une ou deux places de parking sont attribuables à chacun
des appartements.
L’équipement de places avec borne électrique de recharge
est disponible en option.
Deux places visiteurs sont à disposition de tout le lotissement
dans le parking souterrain.
Caves & locaux séchoir
Tous les appartements disposent de caves généreuses
desservies par les cages d’escaliers. Les maisons
individuelles ont un accès direct à leurs propres caves.
Chacune des allées est équipée d’un local séchoir.
Locaux techniques
Le lotissement est relié au chauffage à distance de la
Commune. Un local technique centralise la préparation du
chauffage, la ventilation et la préparation de l’eau sanitaire
dans l’allée 14C. Chacune des allées possède un local
électrique. Un local PC est installé dans le sous-sol de l’allée
14B.
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chPLAN DU SOUS-SOL
P 24 PLACES
1
T
T S
S T
10 T
7
6 2 4 3 5
9 11 8 12
T = local technique
S = local séchoir
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch6 Appartement en triplex
traversant avec terrasse en attique
Nombre de pièces 6.5
Etage 1er + 2ème + attique
Surface nette habitable 143 m2
Surface PPE 160 m2
Terrasse 22 m2
Balcon 4.6 m2
Cave 16.3 m2
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch0 1 2 3 4 5
Echelle 1:100
6 - PLANS D‘ÉTAGE
1er étage 2ème étage
chambre 1 chambre 2 chambre 1 cuisine / salle à manger
14.1 13.7 12.3 23.8
chambre 1 cuisine / salle à manger
13.7 23.8
dégagement salle de bains
2.6 4.3
hall d'entrée salle de bains
6.7 5.3
salle de bains
5.3
réduit
1.0 douche / wc
réduit escalier
2.3 2.9 3.8
escalier
1.9 dégagement séjour
2.4 23.0
séjour
23.0
chambre 3
15.9
balcon
4.6
balcon
4.6
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch0 1 2 3 4 5
Echelle 1:100
6 - PLAN ATTIQUE ET COUPE
escalier mobile
mezzanine
grenier
12.1
escalier
2.4
cuisine / salle à manger
douche / wc
3.9 douche / wc
2.7
séjour
chambre 2 hall d'entrée réduit
salle de bain chambre 4
chambre 4 mezzanine
12.7 12.6
mezzanine
12.6
terrasse
22.0
terrasse
22.0
Attique
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch9 Appartement en triplex
traversant avec terrasse en attique
Nombre de pièces 6.5
Etage 1er + 2ème + attique
Surface nette habitable 143 m2
Surface PPE 160 m2
Terrasse 22 m2
Balcon 4.6 m2
Cave 11.7 m2
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.ch0 1 2 3 4 5
Echelle 1:100
9 - PLANS D‘ÉTAGE
1er étage 2ème étage
chambre 1 chambre 2 chambre 1 cuisine / salle à manger chambre 1 séjour
13.7 14.1 14.1 23.8 12.3 19.0
salle de bains
5.3 salle de bains dégagement
4.3 2.6
salle de bains hall d'entrée
5.3 6.7
réduit
1.0 réduit escalier douche / wc
2.3 3.8 2.9
escalier
1.9 séjour
23.0 dégagement
2.4
chambre 3 cuisine / salle à manger
15.9 15.3
balcon balcon
4.6 4.6
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Echelle 1:100
9 - PLAN ATTIQUE ET COUPE
Attique
mezzanine
escalier mobile
cuisine / salle à manger
grenier
12.1
escalier
2.4 séjour
douche / wc
douche / wc 3.9
2.7
réduit hall d'entrée chambre 1
mezzanine
11.9
chambre 3 salle de bain
mezzanine chambre 4
12.6 12.7
terrasse
22.0
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chAMENAGEMENTS EXTERIEURS
Espaces extérieurs et vues
Pour profiter pleinement des attributs de la campagne,
chacun des logements dispose d’un espace extérieur de
bonne taille, soit d’un jardin, soit d’une terrasse.
L’aménagement de jardins permet de définir des espaces
extérieurs individuels généreux pour les six appartements
situés au rez-de-chaussée, qui ont un accès de plain-pied
sur l’extérieur.
Les terrasses individuelles des six appartements d’attiques
sont idéalement orientées côté sud-ouest ou sud-est, et
bénéficient de vues agréables sur les espaces verts des
alentours.
Tous les espaces extérieurs jouissent de perspectives
intéressantes qui s’ouvrent soit vers le vignoble, le Crêt-de-
Choully et le Jura, soit vers l’allée de Platanes, située en face
du lotissement.
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Echelle 1:300
AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
Aménagements extérieurs
1
2 3
7 8 12
14 A
14 D
14 C
1 2 3 14 B
7 8
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Murs et percements
La composition des façades reprend l’image des maisons
locales du Mandement, avec des murs massifs et des
percements.
Les murs sont en briques. Les ouvertures sont généreuses
avec des fenêtres verticales jusqu’au sol qui laissent ainsi
entrer beaucoup de lumière, tout en laissant une grande
flexibilité pour l’ameublement. Des volets aux couleurs
typiquement locale animent les façades et permettent
d’assombrir les chambres à coucher. Des stores en textile
ombragent les séjours et cuisines.
Le choix des couleurs du crépi minéral s’accorde avec les
teintes des maisons anciennes typiques du Mandement.
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chFaçades
nord-ouest
sud-ouest
sud-est
nord-est
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Généralité Enveloppe du bâtiment
Le projet vise le label Minergie-P-ECO et répond
aux exigences accrues en matière d‘isolation Façade
acoustique selon la norme SIA 181. Mur : maçonnerie monolithique isolante ou porteur
et isolation périphérique en laine minérale
Revêtement de façade : crépi minéral
Construction primaire Tablette de fenêtres : préfabriqué béton
Murs porteurs : béton armé
Toiture
Cages d’ascenseurs : béton armé
Panneaux de bois porteurs isolés, sous toiture
Escaliers communs : béton armé
ventilée
Escaliers internes aux appartements : béton armé
Couverture de la toiture en pente : pans de toiture
ou construction légère
orientés nord-est : tuile en terre cuite ; pans de
Murs des caves : béton armé ou lattage en bois
toiture orientés sud-ouest : panneaux solaires
Murs extérieurs : maçonnerie monolithique isolante
photovoltaïques
ou brique porteuse et isolation périphérique
Fenêtre
Cadre de fenêtre en bois-métal ou bois-bois, triples
vitrages. Au rez-de-chaussée : verre de sécurité
feuilleté anti-effraction
Fenêtre de toiture : cadre bois-métal
Protections solaire / assombrissements
Chambre à coucher : volets à maniement manuel
Salon, cuisine et mezzanine : Stores textiles avec
commande électrique
Terrasses / balcons
Terrasses : dalle en béton armé, isolation
extérieure, étanchéité, dallette en ciment, garde-
corps métallique
Balcon : dalle préfabriquée béton armé, garde-
corps métallique
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chAménagements intérieurs Ventilation Large palette de couleurs au choix
Ventilation simple flux, avec extraction de l’air vicié Frein de porte et de tiroir
Ascenseur dans les cuisines et les salles d’eau automatisée au Plan de travail : décor pierre
Système d‘ascenseur moderne, accessible par moyen d’un contrôle hygrothermique, récupération Cuisine équipée d‘appareils électroménagers de
deux côtés aux fauteuils roulants. de chaleur de l’air vicié par pompe à chaleur, et haute qualité :
amenée de l’air frais par réglettes modulables Four et plaques de cuisson à induction intégrés
Équipements électriques intégrées dans les cadres de fenêtre. Réfrigérateur avec congélateur séparé, capacité
totale env. 260l, avec deux portes intégrées au front
Amenées électriques au plafond dans toutes les
Appareils sanitaires de cuisine
pièces de vie et dans les circulations.
Généreusement équipé d‘appareils sanitaires de Lave-vaisselle intégré au front de cuisine
Luminaires intégrés aux armoires/miroirs dans les
haute qualité, base de coûts selon la sélection Hotte aspirante avec filtre à charbon actif
salles d’eau.
préliminaire du constructeur : Éclairage avec spot LED sous les armoires
Prises électriques : salles d’eau : une prise dans
l’armoire de salle de bain ; Baignoire et douche en acier émaillé, robinetterie
avec mélangeur d’eau, lavabo en céramique, Valeur de la cuisine : 18‘000.-CHF (TTC)
Salon : 3 multiprises ; chambres à coucher : 2
multiprises ; cuisine : 3 multiprises en sus des armoire avec miroir dans les salles de bains et
prises de frigo, hotte, four et lave-vaisselle; réduit miroir dans le WC invité avec éclairage intégré, WC Revêtements
ou salle de bain : une prise lave-linge et une prise avec réservoir d’eau encastré, accessoires divers : Dans les pièces de vie et les circulations
sèche-linge par appartement. barres pour serviette de bain, dérouleur de papier Revêtements de sol : parquet,
Connection internet : 1 prise multimédia par demi- WC, glissière pour le pommeau de douche. Valeur prix fourniture : 60.-CHF/m2 (TTC)
niveau. Installation de tubes vides dans toutes 1 vanne d’arrosage antigel par jardin au rez-de-
les pièces non-connectées au réseau multimédia chaussée et par terrasse dans les attiques. Dans les salles d’eau
(flexibilité d’installation ultérieure). Revêtements de sol et de mur : carrelage
Sonnerie : interphone connecté avec la porte Lave-linge et sèche-linge Valeur prix fourniture : 45.-CHF/m2 (TTC)
d’entrée principale de l’immeuble pour les Une machine à laver automatique, capacité 8kg,
appartements 2-6 et 7-11. A+++ par appartement. Finition
Un sèche-linge par appartement. Toutes les finitions des cuisines, sanitaires et
Chauffage Par entrée d’immeuble : un local séchoir commun revêtements de sols sont au gré du preneur.
Source de chaleur : centrale de chauffage au au sous-sol.
bois du village de Satigny connecté par le réseau
communal du chauffage à distance. Distribution Cuisine
de la chaleur intérieure : chauffage par le sol. Les plans des cuisines sont adaptés à chaque type
d‘appartement.
Largeur standard des éléments de meuble : 60cm
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chCONDITIONS GÉNÉRALES
Prix d‘achat propriété auront lieu à la fin du chantier avec le
Les prix d‘achat des appartements figurent sur la contrat d’achat signé devant notaire. Le 80% du
liste des prix annexée. Il s’agit de prix fixés pour des prix de vente restant est à payer à cette occasion.
appartements en PPE clef en main comprenant
une quote-part terrain de la PPE, la construction Frais généraux
de l’immeuble, l‘aménagement intérieur et Tous les frais de permis de construire et de
l‘aménagement paysager selon la description raccordement sont inclus dans le prix d‘achat.
succincte de la construction et les plans de Sont également inclus les frais de construction, la
l‘immeuble. responsabilité civile du constructeur et l‘assurance
Le prix d‘achat ne comprend pas les éventuelles construction jusqu‘à la réception de l’ouvrage par
modifications demandées par l‘acheteur, qui l’acquéreur avec l’acte d’achat chez le notaire et la
seront facturées et payées séparément. remise des clefs en main.
Réservation Les taxes fiscales (droit d’enregistrement), les
émoluments du registre foncier et les émoluments
Avec la signature de la convention de réservation du notaire s’élèvent à 0.5% du prix de vente pour
et le paiement de l’acompte de réservation, la promesse de vente et à environ 4% pour l’acte
l’appartement est réservé de manière ferme. de vente. Ces frais sont entièrement à la charge de
l’acquéreur.
Promesse de vente
Le vendeur conclut avec l‘acquéreur un contrat de Les frais de création ou de reprise de la cédule
promesse de vente signé devant notaire. hypothécaire s’élèvent à environ 2% de la valeur
Lors de la signature de la promesse de vente, de l’hypothèque. Ces frais sont entièrement à la
l’acquéreur apporte 20% du prix de vente en charge de l’acquéreur.
fonds propres, moins le montant de l’acompte de
réservation. Pour des renseignements plus précis, veuillez
Une promesse de paiement des 80% du prix de consulter la page des notaires de Genève :
vente par l‘institut financier de l‘acquéreur doit être https://notaires-geneve.ch/
fournie lors de la promesse de vente.
Contrat d‘achat
La remise des clefs en main et le transfert de
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1 2 3 4 5 6
Présentation Réservation Promesse de Construction Financement Livraison
vente
• Présentation du • Pré-accord de • Validation des • Signature • Relevé des
projet & visite de la financement divers plans du contrat retouches et
• Signature de la
parcelle bancaire (installations hypothécaire éventuels défauts
promesse de vente
électriques, auprès de la sur place
chez le notaire
• Séléction du • Remplir et envoyer éventuelles banque de son
logement la convention de modifications des choix • Signature de l‘acte
• Versement de 20%
réservation à aquéreurs) d‘achat et de l‘acte
du prix, déduction
Futur Domizil AG • Informer Futur hypothécaire chez
faite de l‘acompte
• Choix des cuisines Domizil AG du le notaire
• Verser l‘acompte • Promesse de et appareils montant du crédit
de réservation sanitaires et de la crédule • Versement du
payement des
sur le compte hypothécaire solde du prix, soit
80% du prix de
bancaire de Futur • Choix des nécessaire 80% du prix de
vente par l‘institut
Domizil AG revêtements de vente restant
financier de
l‘acquéreur sols et murs
• Recevoir le contrat • Remise des clefs
de réservation • Validation des en main
• Démarche
signé par éventuelle en cas devis éventuels
Futur Domizil AG de retrait du 2e ou
3e pilier
Versement Versement Versement
Acompte de 20% du prix de vente 80% du prix de vente
reservation moins acompte de restant
réservation
La Roselière - Logements à vendre en PPE - Satigny Futur Domizil AG - Badenerstrasse 125 - 8004 Zürich - +41 44 241 47 10 - email@futurdomizil.chAUTRES DISPOSITIONS
Modifications Frais supplémentaires pour la planification raisons techniques ou exigées par les autorités
Les modifications autorisées aux acquéreurs ne des modifications / taux horaire peuvent survenir, sans pour autant réduire la
concernent que l’intérieur de leur appartement, et Les frais supplémentaires encourus pour qualité du bâtiment, et sont expressément réservés
doivent être déposées auprès du vendeur, dans le l’adaptation de la planification, la mise à jour à tout moment.
délai imparti, soit avant le début de l’exécution des des plans et la gestion du chantier en raison des
travaux. souhaits de modification de l‘acquéreur seront La reproduction de cette documentation ou la
Les modifications admises dans les appartements facturés sur une base horaire et seront à la transmission de celle-ci à des tiers ne peuvent être
sont les suivantes : charge directe de l‘acheteur. Le taux horaire des effectuées sans le consentement écrit du vendeur
• Modification de la position des murs non-porteurs mandataires (ingénieurs spécialistes et architecte) ou de son représentant.
et de leurs portes s’élève à 150.-CHF/h hors TVA.
• Modification de la position de l’agencement des Cette brochure et tous les documents s‘y
cuisines et appareils sanitaires, dans les limites Sélection des entreprises rapportant, y compris les images de synthèse,
techniques du projet sont non contractuels. Seul l‘acte notarié fait foi.
L‘acquéreur doit accepter toutes les entreprises La responsabilité de Futur Domzil AG n‘est pas
• Modification des finitions de l’appartement
désignées par le vendeur. L’acheteur ne sera engagée si des éléments devaient être erronés ou
pas autorisé à faire exécuter des travaux de son incomplets.
Le vendeur peut rejeter les souhaits de l‘acquéreur
propre chef avant la remise des clefs en mains.
qui affecteraient les appartements voisins, la
Le vendeur décline toute responsabilité pour les
structure porteuse ou l‘ensemble du bâtiment, en
travaux exécutés par l’acquéreur après le transfert
particulier s’ils entraînent d‘autres inconvénients
de propriété.
collatéraux.
L‘acheteur est tenu de clarifier toute ambiguïté
Toutes les modifications demandées par les
avec le vendeur avant de signer la promesse
acquéreurs feront l’objet de devis complémentaires
de vente. Les plaintes ultérieures ne seront pas
des entreprises. Afin de couvrir les frais liés aux
acceptées.
modifications, les devis complémentaires seront
listés dans un protocole de modification des
Disposition finale
coûts qui intègrera à titre forfaitaire un montant
complémentaire de 18% de la plus-value. La présente documentation représente le projet de
En cas de moins-value due à des modifications, le construction dans la phase de projet d’ouvrage.
prix de référence remboursé correspondant sera Aucune revendication ne peut être tirée des plans,
réduit de 35 % en raison de la perte des remises dessins, visualisations, mobiliers ou descriptions.
quantitatives. Des modifications, adaptations et/ou écarts
dimensionnels mineurs dus à l‘exécution, à des
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Supplément électromobilité: équipement avec borne électrique CHF 3’500.00
Places de moto CHF 10’000.00
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