Lettre aux aux ÉÉluslus - MSA Auvergne
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Lettre aux Élus
Toute l’actualité de la MSA Auvergne Janvier 2021
Chèr(e) délégué(e), A travers cette organisation, nous faisons le pari de davantage
de présence et de représentation de la MSA, davantage de
« Le monde est dangereux » disait Einstein, et si nous en projets territoriaux, davantage d’adéquation aux besoins
doutions encore, 2020 qui vient de s’achever, nous en a locaux, de renforcer notre capacité d’influence …
apporté la certitude.
NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION
Pour autant, nous ne saurions résumer 2020 pour la MSA 2021, sera une année où sera signée une nouvelle Convention
Auvergne à la crise sanitaire et à ses effets sur son activité. d’Objectifs et de Gestion avec les pouvoirs publics. Les
négociations, ne sont pas pour l’heure abouties, mais dès à
FONCTIONNEMENT présent se dessinent trois axes majeurs :
Celui-ci a bien entendu été impacté par la crise sanitaire. • la qualité de service optimale et efficiente,
Cependant, grâce à sa réactivité, à l’engagement de l’ensemble • la mobilisation du guichet unique pour déployer les politiques
du personnel et la mobilisation de ses élus, la MSA a su publiques et répondre aux enjeux du monde agricole et des
maintenir un service de qualité auprès de ses ressortissants du territoires ruraux.
monde agricole et rural. • le pilotage et la maîtrise de la performance.
Ainsi la confiance dans notre système de protection sociale en Les atouts de la MSA Auvergne sont nombreux pour répondre
sort elle renforcée, les prestations famille, santé, retraite ont à ces défis qui s’annoncent. Nous avons confiance dans
été servies dans les délais et conformément à la législation en la capacité de notre réseau d’élus à se mobiliser, comme
vigueur. La gouvernance s’est poursuivie et les instances de la dans l’engagement de tout son personnel et de la direction,
caisse, (Conseil d’Administration, Comités, …) même s’ils ont dans notre organisation, dans notre capacité d’adaptation
adapté leur mode de fonctionnement, n’ont jamais cessé de et d’innovation ou dans notre offre de services diversifiée et
se réunir, permettant que les projets majeurs se poursuivent. adaptée.
ELECTIONS 2020 Vous trouverez d’ailleurs dans ce numéro, un flyer sur le
Malgré un calendrier perturbé, le processus électoral a pu être programme AEELA, dédié à la rénovation énergétique des
mené à son terme. Le Conseil d’Administration, certes avec logements, porté par MSA Services et la MSA Auvergne.
quelques semaines de retard, a été renouvelé et, ultime étape
du processus, les Comités Départementaux constitués et les Pour l’heure, faisons le vœu que 2021 soit plus sereine et
présidents des Echelons Locaux désignés. fraternelle. Qu’elle soit aussi plus ordinaire, sans douter
qu’ensemble nous saurons apporter l’essentiel et plus encore.
Nous avons conscience que la situation sanitaire ne nous
permettra pas d’ici le mois de mars 2021 de démarrer un travail Enfin, pour vous-mêmes, pour vos familles et tous ceux qui
local. Toutefois, quand les conditions le permettront, il nous vous sont chers, nous vous souhaitons, très chaleureusement,
appartient de donner vie à cette démocratie sociale qui fait la en notre nom et au nom du Conseil d’Administration une
spécificité de notre régime de protection sociale agricole. A bonne et heureuse année 2021, tant au niveau personnel que
chacun de nous de participer activement aux actions de terrain professionnel.
pour créer et développer une vraie dynamique locale.
Vous découvrirez en pages intérieures tous les présidents des Philippe PANEL, Claude ROCHE,
Echelons Locaux qui sont membres du Comité Départemental Président 1er Vice Président
et que chaque Echelon Local dispose d’un administrateur
référent.
1 - Lettre aux Élus - Janvier 2021
Zoom sur ...
Perspectives Avec les Ateliers de l’élu, devenez
Bilan de incollable sur la MSA ! Dispositif Prévention Covid-19 en MSA Auvergne
l’Assemblée Générale 2020
La MSA met à la disposition de ses élus, administrateurs et
En raison du contexte sanitaire lié à l’épidémie de la délégués, une plateforme pour mieux comprendre la MSA Nos aides financières exceptionnelles Covid-19 Quelques exemples : équipement de distanciation
Covid-19, le Conseil d’Administration, en sa séance et la protection sociale dans son ensemble. et de signalétique, aménagement et rénovation des
Nos aides concernent tout investissement permettant
du 2 octobre 2020, a décidé que l’Assemblée Générale sanitaires, vestiaires, salle commune, zone de travail,
Savez-vous ce qui caractérise la MSA ? Quelles sont de respecter les règles de distanciation, les gestes
Statutaire de la Mutualité Sociale Agricole Auvergne ne ses valeurs ? Comment est organisée la protection mécanisation des activités de nettoyage, aspirateurs
barrières et les consignes liées à la Covid-19 tout en
pourrait pas se tenir en présentiel cette année 2020. sociale ? Les réponses et plus encore sont à retrouver filtres HEPA minimum, location d’outils de travail pour
facilitant l’activité.
sur les Ateliers de l’élu, la nouvelle plateforme pour limiter le partage de matériel, etc.
Pour répondre à ses obligations statutaires, la MSA Attention : Ne sont pas concernés par ces aides,
accompagner à distance tous les élus MSA dans leurs
Auvergne a ainsi organisé son Assemblée Générale missions. les EPI (équipements de protection individuelle, tels
Statutaire avec une délibération à distance comme
Comment s’applique le financement ?
que : masques, gants…) et les consommables (gel
l’autorisent les textes en vigueur. 50 % de la dépense Hors Taxe, plafonnée à 1 000
Des contenus ludiques hydroalcoolique, lingettes…). ou 2 000 € selon le montant de l’investissement.
Les Ateliers de l’élu sont constitués de modules à réaliser À savoir : Dans un investissement global, seule la part Sous réserve des budgets disponibles.
Les délibérations qui ont été soumises au à son rythme. Ces modules proposent des contenus présentant un intérêt manifeste pour la prévention,
À noter :
vote des 626 délégués ludiques et interactifs : quizz, vidéos, animations, audios... sur appréciation du Conseiller en prévention, sera prise
Ils permettent d’apprendre en s’amusant, et ainsi mieux en compte pour la détermination de l’aide. Seuls seront pris en compte les achats effectués entre
> Le procès-verbal de l’Assemblée Générale comprendre le rôle de la MSA, son fonctionnement, ses le 17 mars 2020 et le 30 novembre 2021.
du 5 avril 2019 valeurs, ses enjeux et la protection sociale dans son
> Le rapport général d’activité 2019 ensemble. Contactez le service SST de votre département
> L’affectation aux réserves du résultat de la pour votre demande et/ou pour plus de précisions.
Les modules durent entre 5 et 15 minutes et peuvent
médecine du travail
être réalisés en plusieurs fois. Ils ont été créés par des Allier : 04 70 35 36 91
équipes de pédagogues et des experts de la MSA. Cantal : 04 71 64 41 85
Participation Haute-Loire : 04 71 07 15 08
Sur les 626 délégués titulaires inscrits, 353 délégués Accessible à tout moment Puy-de-Dôme : 04 73 43 76 54
ont exprimé leurs votes, atteignant ainsi un taux de par email : contactsst.blf@auvergne.msa.fr
La plateforme est accessible 24 heures sur 24, 7 jours
participation global de 56 %. sur 7, avec un ordinateur, un smartphone ou une tablette.
L’ergonomie a été pensée pour faciliter la consultation sur
tout type d’écran, ainsi que la navigation : les contenus Généralisation de l’accueil sur rendez-vous
Résultats des délibérations sont accessibles en peu de clics.
93%
effective au 1er Janvier 2021
Le procès-verbal de
l’Assemblée Générale Pour garantir un accueil de qualité, la généralisation des A cela s’ajoute la fermeture méridienne des
du 5 avril 2019 a été accueils sur rendez-vous exclusifs sera effective au 1er préaccueils sur les 4 sites de production
approuvé à Janvier 2021. Ce fonctionnement sera applicable à la départementaux de la MSA, de 12h15 à 13h15.
92%
fois sur les 4 sites de production départementaux Cette mesure était déjà mise en œuvre depuis
(Moulins, Aurillac, le Puy-en-Velay et Clermont-Ferrand) le déconfinement du mois de mai, mais elle était
de la MSA Auvergne mais aussi sur l’ensemble des sous-tendue par le contexte sanitaire ; il s’agit dorénavant
Le rapport général points d’accueil MSA Auvergne ou partenaires d’une décision pérenne, assise sur l’amélioration de nos
d’activité 2019 a été ayant vocation à recevoir nos adhérents. standards qualitatifs en matière d’accueil.
approuvé à
Une plateforme évolutive
Pour prendre rendez-vous, deux options s’offrent aux adhérents :
90%
Les Ateliers de l’élu viennent d’être lancés et proposent
pour le moment deux parcours. La plateforme s’enrichira EN LIGNE AU TÉLÉPHONE
L’affectation du résultat régulièrement, pour être au plus près de vos besoins. auvergne.msa.fr 04 71 646 646
excédentaire aux réserves Vous serez informé des nouvelles parutions par e-mail.
SUR L’ESPACE PRIVÉ
ou du lundi au vendredi
de la médecine du travail a Si vous rencontrez des difficultés d’accès à cette de 8h15 à 12h15 et de 13h15 à 17h
été approuvée à plateforme, vous pouvez contacter vos référents Rubrique > Contact & Échanges (sauf le vendredi à 16h)
e-learning de la MSA Auvergne au 04.73.43.76.37 ou au
04.73.43.75.88
Rendez-vous sur ateliers-elu.msa.fr La MSA recontacte dans les 48h l’adhérent afin de fixer un rendez-vous ensemble.
2 - Lettre
7 -aux Élus
Lettre - Janvier
aux 2021 2020
Élus - Janvier 3
7 -- Lettre
Lettre aux
aux Élus
Élus -- Janvier
Janvier 2021
2020
Conseil d’Administration de la MSA Auvergne Mandat 2020-2025
1ER COLLÈGE
Président 2ÈME COLLÈGE
le bureau
Serge BIONNIER - Président du Comité Départemental du Puy-de-Dôme Séverine FENOUILLET
Philippe PANEL Philippe BOYER - Président CASS* Jean-Claude MAUBERT - Président CPSS*
1er Collège Jean-Louis FLAGEL - Vice Président 1er Collège André PEYRONNET - Président CASS*
Isabelle HUGON Claude ROCHE - 1er Vice Président
Philippe PANEL - Président
1er Vice-Président 3ÈME COLLÈGE UDAF
Claude ROCHE
Jean-Marie FABRE - Président du Comité Départemental du Cantal Philippe MORET - Président du Comité Départemental de l’Allier
2ème Collège Christian GOUY - Président du Comité Départemental de la Haute-Loire Maryse TRILLON - Vice-Présidente représentant l’UDAF
et du CPSNS*
Collège 1 : Collège 2 : Collège 3 :
12 Élus 16 Élus 8 Élus
Serge BIONNIER Philippe BOYER Jean-Louis FLAGEL Monique GRIMAULT Didier AUBERT Marie-José BRUNET Jean-Noël BRENIER André COUDOUEL Pascale CHASSARD Vivane CHOMETTE Jean-Michel DURAND Jean-Marie FABRE
(63) (03) (15) (43) (63) (15) (43) (15) (63) (63) (43) (15)
Isabelle HUGON Jacques JUMEAU Philippe PANEL François PERICHON Alain DAGUILLON Mikaël DELORME Christian ESCURAT Séverine FENOUILLET Christian GOUY Henry ROUSSIGNHOL Guy TOUZET Germain SANDEVOIR
(43) (03) (63) (03) (63) (43) (03) (03) (43) (03) (15) (03)
UDAF :
4 Membres désignés
Angélique PLANTIN Lucie ROUSSET Jean-Paul THENOT Brigitte TROUCELLIER
(43) (15) (63) Michel GIDON Madeleine GOMINARD Jean-Claude MAUBERT Joslyne MICHAUX
(15) (63)
(15) (63) (03)
Elisabeth BALADUC Philippe MORET Maryse TRILLON
(15) (03) (63)
André PEYRONNET Claude ROCHE Gérard ROULLEAU Xavier VILLEDEY * CPSNS : Comité de Protection Sociale des Non-Salariés agricoles
CPSS : Comité de Protection Sociale des Salariés agricoles
(15) (43) (43) (03)
CASS : Comité d’Action Sanitaire et Sociale
(La présidence du Comité d’Action Sanitaire et Sociale fonctionne en alternance annuelle.)
4 et 5 - Lettre aux Élus - Janvier 2021
Carte échelons locaux Composition des Comités Départementaux
de l’Allier Les Comités Départementaux
Dans l’objectif de respecter la spécificité de chaque département, ces comités sont les relais entre le Conseil
d’Administration et les échelons locaux.
Ils reçoivent la délégation du Conseil d’Administration qui leur confie des missions dans le cadre de la politique qu’il définit
et qu’il entend développer au profit des ressortissants agricoles de la région Auvergne.
Les membres des Comités Départementaux assurent :
La représentation du Conseil d’Administration dans différentes instances,
L’animation en relation directe avec les délégués à travers leur implication dans les différents Echelons Locaux.
ALLIER
Président Philippe MORET
1er collège 2ème collège 3ème collège Représentant
Administrateurs Administrateurs Administrateurs UDAF
Philippe BOYER Xavier VILLEDEY / CFDT Henry ROUSSIGNHOL Philippe MORET
Jacques JUMEAU Josylne MICHAUX / CFE-CGC Germain SANDEVOIR
François PERICHON Séverine FENOUILLET / CGT
Christian ESCURAT / FO Délégués Cantonaux
Délégués Cantonaux Pierre DESGOUTTE
Philippe BESSENAY Délégués Cantonaux Eric VIRLOGEUX
Florian CITERNE Daniel PEURIERE / CFDT
Emilie THEREAU Gilles BLONDEAU / CFE-CGC
Daniel GUEULLET / CGT
Daniel HIVET / FO
Les échelons locaux : Allier
Perspectives
Emilie THEREAU Daniel GUEULLET
Présidente Président
Josylne MICHAUX Xavier VILLEDEY
Administratrice référente Administrateur référent
Philippe BESSENAY Germain SANDEVOIR
Président Président
Henry ROUSSIGNHOL Séverine FENOUILLET / Jacques JUMEAU
Administrateur référent Administrateurs référents
François PERICHON
Président
Philippe MORET
Administrateur référent
6 - Lettre
7 -aux Élusaux
Lettre - Janvier 2021 2020
Élus - Janvier 7 - Lettre aux Élus - Janvier 2021Composition des Comités Départementaux
Carte échelons locaux
du Cantal Les Comités Départementaux
Dans l’objectif de respecter la spécificité de chaque département, ces comités sont les relais entre le Conseil
d’Administration et les échelons locaux.
Ils reçoivent la délégation du Conseil d’Administration qui leur confie des missions dans le cadre de la politique qu’il définit
et qu’il entend développer au profit des ressortissants agricoles de la région Auvergne.
Les membres des Comités Départementaux assurent :
La représentation du Conseil d’Administration dans différentes instances,
L’animation en relation directe avec les délégués à travers leur implication dans les différents Echelons Locaux.
CANTAL
Président Jean-Marie FABRE
1er collège 2ème collège 3ème collège Représentant
Administrateurs Administrateurs Administrateurs UDAF
Jean-Louis FLAGEL Marie-José BRUNET / CFDT Jean-Marie FABRE Elisabeth BALADUC
Lucie ROUSSET André PEYRONNET / CFE-CGC Guy TOUZET
Brigitte TROUCELLIER André COUDOUEL / FO
Michel GIDON / FO Délégués Cantonaux
Délégués Cantonaux Pierre CUSSET
Alain CHARLANNES Délégués Cantonaux Nicolas REBOUL
Jean-Pierre MODENEL Patrick BREUIL / CFDT
Marie-Christine TALAMANDIER Pascal MOINS / CFE-CGC
Michel BELDA / FO
Marie-Paule PUECH / FO
Les échelons locaux : Cantal
Perspectives
Marie-Christine TALAMANDIER Michel GIDON
Présidente Président
Guy TOUZET Marie-José BRUNET
Administrateur référent Administratrice référente
Jean-Pierre MODENEL Nicolas REBOUL
Président Président
Lucie ROUSSET Brigitte TROUCELLIER
Administratrice référente Administratrice référente
Pierre CUSSET Alain CHARLANNES
Président Président
André PEYRONNET Jean-Louis FLAGEL
Administrateur référent Administrateur référent
8 - Lettre 9 - Lettre aux Élus - Janvier 2021
7 -aux Élusaux
Lettre - Janvier 2021 2020
Élus - JanvierCarte échelons locaux Composition des Comités Départementaux
de la Haute-Loire
Les Comités Départementaux
Dans l’objectif de respecter la spécificité de chaque département, ces comités sont les relais entre le Conseil
d’Administration et les échelons locaux.
Ils reçoivent la délégation du Conseil d’Administration qui leur confie des missions dans le cadre de la politique qu’il définit
et qu’il entend développer au profit des ressortissants agricoles de la région Auvergne.
Les membres des Comités Départementaux assurent :
La représentation du Conseil d’Administration dans différentes instances,
L’animation en relation directe avec les délégués à travers leur implication dans les différents Echelons Locaux.
HAUTE-LOIRE
Président Christian GOUY
1er collège 2ème collège 3ème collège Représentant
Administrateurs Administrateurs Administrateurs UDAF
Monique GRIMAULT Jean-Noël BRENIER / CDFT Jean-Michel DURAND -
Isabelle HUGON Mikaël DELORME / CFE-CGC Christian GOUY
Angélique PLANTIN Claude ROCHE / CFE-CGC
Gérard ROULLEAU / CGT Délégués Cantonaux
Délégués Cantonaux Denise MALAQUI
Maxime CROZE Délégués Cantonaux Claire SOUVETON
Annick MONTCOUDIOL Gérard SEJALON / CFDT
Georges SOULIER Alexiane LEBRE / CFE-CGC
Gilles DELORME / CFE-CGC
Gisèle PAPON / CGT
Les échelons locaux : Haute-Loire
Perspectives
Annick MONTCOUDIOL Alexiane LEBRE
Présidente Présidente
Christian GOUY Angélique PLANTIN
Administrateur référent Administratrice référente
Gilles DELORME Mikaël DELORME
Président Président
Jean-Noël BRENIER Monique GRIMAULT
Administrateur référent Administratrice référente
Maxime CROZE Georges SOULIER
Président Président
Isabelle HUGON / Christian GOUY Claude ROCHE
Administrateurs référents Administrateur référent
Gérard SEJALON
Président
Isabelle HUGON
Administratrice référente
10 - Lettre aux Élus
7 - Lettre aux- Élus
Janvier 2021 2020
- Janvier
11 - Lettre aux Élus - Janvier 2021Carte échelons locaux Composition des Comités Départementaux
du Puy-de-Dôme Les Comités Départementaux
Dans l’objectif de respecter la spécificité de chaque département, ces comités sont les relais entre le Conseil
d’Administration et les échelons locaux.
Ils reçoivent la délégation du Conseil d’Administration qui leur confie des missions dans le cadre de la politique qu’il définit
et qu’il entend développer au profit des ressortissants agricoles de la région Auvergne.
Les membres des Comités Départementaux assurent :
La représentation du Conseil d’Administration dans différentes instances,
L’animation en relation directe avec les délégués à travers leur implication dans les différents Echelons Locaux.
PUY-DE-DÔME
Président Serge BIONNIER
1er collège 2ème collège 3ème collège Représentant
Administrateurs Administrateurs Administrateurs UDAF
Serge BIONNIER Alain DAGUILLON / CFDT Pascale CHASSARD Maryse TRILLON
Philippe PANEL Madeleine GOMINARD / CFE -CGC Viviane CHOMETTE
Jean-Paul THENOT Jean-Claude MAUBERT / CFE-CGC
Didier AUBERT / CGT Délégués Cantonaux
Délégués Cantonaux Jean-François BRIVARY
Franck CEYSSAT Délégués Cantonaux Isabelle GUITTARD
Philippe DELAIRE Hervé CHABRILLAT - CFDT
Florent LEGAY Elise AVARD / CFE-CGC
Véronique SAUZEDDE / CFE-CGC
Pascal CREGU / CGT
Les échelons locaux : Puy-de-Dôme
Perspectives
Alain DAGUILLON Isabelle GUITTARD
Président Présidente
Maryse TRILLON Philippe PANEL
Administratrice référente Administrateur référent
Jean-François BRIVARY Franck CEYSSAT
Président Président
Jean-Claude MAUBERT Didier AUBERT
Administrateur référent Administrateur référent
Philippe DELAIRE Florent LEGAY
Président Président
Jean-Paul THENOT Pascale CHASSARD / Serge BIONNIER
Administrateur référent Administrateurs référents
Pascal CREGU Elise AVARD
Président Présidente
Viviane CHOMETTE Serge BIONNIER
Administratrice référente Administrateur référent
12 - Lettre aux Élus
7 - Lettre aux- Élus
Janvier 2021 2020
- Janvier
13 - Lettre aux Élus - Janvier 2021Mise en place et rôles du Conseil d’Administration,
des comités et commissions
Le Conseil d’Administration Le CPSNS
Comité de Protection Sociale des Non-Salariés
Il trace les directives générales.
Il contrôle la bonne application de la législation. Rôle : il donne un avis sur le budget de la
Santé-Sécurité au Travail pour les non-salariés. Il fixe
Il nomme les agents de direction. les orientations générales et les actions à mener dans le
Il définit au plan local les politiques en matière cadre d’un plan pluriannuel de Santé-Sécurité au Travail.
d’action sanitaire et sociale, de prévention de la
santé, de risques professionnels, d’offre de services sur le
territoire et d’aide aux actifs en difficulté.
La CRA
Commission de Recours Amiable
Il décide des partenariats et des conventions.
Rôle : elle est chargée de l’examen des réclamations des
Il accorde des subventions. adhérents contre les décisions en matière de prestations
Il représente la Caisse avec le Directeur Général ou de cotisations. Elle propose les remises de pénalités
auprès notamment des pouvoirs publics, des et majorations de retard des cotisations sociales pour les
organismes sociaux et des organisations exploitants et les employeurs de main-d’œuvre.
professionnelles agricoles.
Il vote les budgets de la Caisse. Le CASS
Il approuve les comptes arrêtés par le Directeur Comité d’Action Sanitaire et Sociale
Général. Rôle : il est chargé d’examiner les demandes individuelles
Il s’appuie sur les Comités Départementaux et et les subventions aux associations. Il propose au Conseil
l’échelon local pour connaître, recenser les besoins et d’Administration les orientations de la politique d’action
les problèmes de la population agricole. sanitaire et sociale, ses principes généraux et ses moyens.
Il délègue aux Comités Départementaux l’animation de Président : la Présidence du CASS se fait par alternance.
l’échelon local. Une année, le Président est issu du 1er collège et l’année
suivante, du 2ème collège.
Le Bureau
Le Bureau est constitué comme suit :
La Comission Vie Mutualiste
Président La Commission de la Vie Mutualiste traite les questions
1er Vice-Président relatives à :
2 Vice-Présidents
2 Présidents du CASS L’échelon local : son organisation et son plan d’action
Président du CPSS mutualiste
Président du CPSNS La formation des élus
4 Présidents des Comités Départementaux Le fonctionnement des instances
2 membres du Conseil d’Administration La préparation de l’Assemblée Générale
Le Bureau prépare les réunions du Conseil La Commission est composée de :
d’Administration et contrôle l’application des 6 Administrateurs
décisions du Conseil. 6 membres des Comités Départementaux
Le CPSS Les décisions du Conseil d’Administration et de toutes
Comité de Protection Sociale des Salariés les Commissions qui en sont issues sont soumises
à l’approbation de l’autorité de Tutelle rattachée à
Rôle : Il donne un avis sur le budget de la la Direction de la Sécurité Sociale : la MNC (Mission
Santé-Sécurité au Travail pour les salariés. Il fixe les Nationale de Contrôle).
orientations générales et les actions à mener dans le Celle-ci vérifie que ces décisions ont bien été prises en
cadre d’un plan pluriannuel de Santé-Sécurité au Travail. conformité avec la législation existante.
Lettre aux Élus - JANVIER 2021 - Directeur de la publication : Jean-Marie Passarieu - Rédactrice en chef : Anne-Marie Vieira
Comité de rédaction : Patrice Grelon - Prunelle Morel - Isabelle Fricheteau / Crédits photos : CCMSA COMMUNICATION SERVICE IMAGE(S) - MSA AUVERGNE
Impression : MSA Auvergne - 850 exemplaires - Dépôt légal à parutionVous pouvez aussi lire
