Maisons et Appartements - À TOULOUSE, SAINT-SIMON - VINCI Immobilier

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Maisons et Appartements - À TOULOUSE, SAINT-SIMON - VINCI Immobilier
À TOULOUSE, SAINT-SIMON

                  Maisons et Appartements
Maisons et Appartements - À TOULOUSE, SAINT-SIMON - VINCI Immobilier
Toulouse                                                                                                                                                                                                                       Saint-Simon
                                      LA VI(LL)E EN ROSE,                                                                                                                                                                                                            UNE ADRESSE EN DEVENIR
                                 AU CŒUR DE TOUTES LES ENVIES                                                                                                                                                                                                        QUI CULTIVE LE BIEN-ÊTRE

                Sa douceur de vivre émane de la splendeur de son patrimoine architectural, de ses                                                                                                Forts d’une situation géographique privilégiée, les quartiers                                                                  boulevard multimodal, l’aérotram, futur téléphérique reliant
                grandes places conviviales qui contrastent avec ses ruelles commerçantes pleines de                                                                                              Saint-Simon et Basso Cambo vont bénéficier dans les                                                                            Basso Cambo à l’Oncopôle, à l’université Paul Sabatier et au
                charme, ou encore de la sérénité de la Garonne et du Canal du Midi propices aux                                                                                                  prochaines années de nombreux aménagements visant                                                                              plateau de Rangueil, la mise en service d’une ligne de bus
                flâneries. Son sens de la convivialité, comme sa gastronomie typique du Sud-Ouest,                                                                                               à fluidifier les transports. Au menu, la prolongation de la                                                                    express entre Basso Cambo et Muret, mais aussi la création
                participent à son art de vivre haut en couleur.                                                                                                                                  rocade Arc-en-Ciel par l’avenue Eisenhower tranformée en                                                                       d’une ligne LINEO entre Portet-sur-Garonne et Empalot.

                Idéalement située à 2 heures des côtes méditerranéennes, des plages atlantiques et
                des stations de ski pyrénéennes, Toulouse offre un équilibre de vie des plus séduisants.
                Actifs, étudiants, familles, touristes, créateurs d’entreprise, investisseurs… chacun
                trouve son bonheur à Toulouse !
                                                                                                                                                                       150 m                       300 m                               900 m                                        1 km                                                      1 km                                                                  2,5 km                                                                  3,5 km                                           5 km
                                                                                                                                                                    2 min à pied                4 min à pied                        10 min à pied                               12 min à pied                                             12 min à pied                                                         5 min en voiture                                                        7 min en voiture                                7 min en voiture

                                                                                                                                                                     Arrêt de bus                     Collège                     Groupe scolaire                                   Petits                                         Métro A et centre                                                              Base de loisirs                                                           Institut                                  Centre commercial
                                                                                                                                                                  « Ourliac », lignes                                                Paul Bert                                  commerces et                                        commercial de                                                                  et golf de la                                                        universitaire du                                de Portet-sur-
                                                                                                                                                                   49, 50, 53 et 58                                                  et Mairie                                  groupe médical                                       Basso Cambo                                                                      Ramée                                                            cancer Oncopole                                     Garonne

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     (2) Sources Google Maps. Données indicatives, non contractuelles

6e métropole   35 000 entreprises     +18 000 habitants            3e ville étudiante   160 parcs                        8e ville la plus
 de France
         (1)
                  sur la métropole     par an sur l’Aire Urbaine       de France          et jardins               ensoleillée de France                                                                                                                                                                                                                        BLAGNAC
                                            de Toulousee                                                                                                                                                                                                                                                                                                        COLOMIERS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                AÉROPORT DE TOULOUSE-BLAGNAC                                                                                                         CENTRE VILLE
                                                                                                           (1) Source : site officiel de la ville (toulouse.fr)
                                                                                                                                                                                                                                vers                                                                Base de loisirs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                       de la ramée                                                                    BASSO CAMBO
                                                                                                                                                                                                                                BORDEAUX
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Golf
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Météo France                                               MA                               MA                    A629
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Parc d’activités
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Groupe scolaire                             de Basso Cambo                                                             Collège
                                                                                                                                                                                                                            A62                                                                                                                                                                                                                      Hypermarché
                                                                                                                                                                                                                                       M                                                                                                                                              Av.
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          G al                                                                              Groupe
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Eis
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       enh                                               MA
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            scolaire

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          on
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          ow

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    s
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         im

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 se
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               er 87
                                                                                                                                                                                                                                                                    vers                                                                                                         Thales                                                                        Cinéma

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  s
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     t-S
                                                                                                                                                                                                                                  Lig

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               ey
                                                                                                                                                                                                                                                              M                                                                                                                                                  B
                                                                                                                                                                                                                                                                    ALBI                                                                                                                                                 C8-49-50

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             eS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     in
                                                                                                                                                                                                                                     ne
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Centre                  53-11        Maternelle                                                        Oncopole

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Sa
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              Stade

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           ed
                                                                                                                                                                                            Aéroport                                                                                                                                                                                              Médical

                                                                                                                                                                                                                                        SNC
                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Chemin de Larramet                                                                                                    B                                     École

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               de

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         ut
                                                                                                                                                                                        Toulouse-Blagnac

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Ro
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            te
                                                                                                                                                                                                                                           F

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     o
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          u
                                                                                                                                                                                                                                               Gare SNCF                                                                                                           Groupe scolaire                                                                                   Collège

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   mb
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Ro

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  a
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Boulangerie

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Chemin de Lestang
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               -C
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Supermarché
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Hypermarché

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            so
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Pharmacie

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          as
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     Ch                                         Banque

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         B
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    em

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      de
                                                                                                                                                                                                                                                            A61
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      in

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      n
                                                                                                                                                                                               A624             A620

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   mi
                                                                                                                                                                                                                                        Place du Capitole                                                                                                                           Église
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    To u l o u                           de C

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            se
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Place

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 he
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 de                                        Tu Saint-Simon du marché
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              ca
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Zone industrielle
                                                                                                                                                                                                                         TOULOUSE                                                                                                                                                ut

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           e
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         ut
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      du Casque                                                                                          Parc d’activités

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Ro
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           de Thibaud
                                                                                                                                                                                                                           T1                                                                                                                                                                    Groupe scolaire
                                                                                                                                                                                                                                                             Cité de l’Espace
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Thales                        A64
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   Aérodrome de                                                                     Alenia

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Av e
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 Toulouse-Francazal                                                                 Space

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      nu
                                                                                                                                                                                                                                                                                                              e
                                                                                                                                                                                                           M

                                                                                                                                                                                                                                                                                                           us

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         e

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               e
                                                                                                                                                                                                                                                                                                        ulo

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       du

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                 n
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                              pag
                                                                                                                                                                                                                                                                                                    e To

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         Gé
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             né
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        yss es

                                                                                                                                                                                                                                                                                                       d

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            s
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         d’E
                                                                                                                                                                                                                                                                                                   nue
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      Se

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                ral
                                                                                                                                                                                                                                               M
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                   de

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         ute
                                                                                                                                                                                                                                                                                                Ave

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                    Bar
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                      s                      ute

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Ro
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                           Ro

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        e
                                                                                                                                                                                                                   A64                                                                                            Collège
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Centre Commercial
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                Grand Portet
                                                                                                                                                                                                    vers                                        vers
                                                                                                                                                                                                 TARBES                                  MONTPELLIER                                                                                                                                   Zone industrielle
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          Bois Vert
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                MURET
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                TARBES
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                BAYONNE

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     134, avenue du Général Eisenhower
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                     31100 TOULOUSE
Maisons et Appartements - À TOULOUSE, SAINT-SIMON - VINCI Immobilier
Nuances, le village urbain                                                                                                                                                                                                                                   Céladon
                                                    UNE AMBIANCE DE VILLAGE CHALEUREUSE                                                                                                                                                                           LES APPARTEMENTS ET MAISONS DU 2 AU 5 PIÈCES
                                                  À LA FOIS PAISIBLE, CONFORTABLE ET PRATIQUE                                                                                                                                                         BÉNÉFICIENT DE VOLUMES GÉNÉREUX ET ONT TOUS UN BEL ESPACE EXTÉRIEUR

                                          Commerces     École             Bureaux                Société NXP - Semi-conductors                                        Collège

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        PRESTATIONS

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                arrelage en grès cérame 40x40
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               C
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               avec plinthes assorties
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Peinture lisse
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Chambre avec parquet stratifié
                                                                    B                                                                                                                                                                                                                                                          Chauffage individuel au gaz
                                      A                                                                                                                      J                                                                                                                                                                 S alle de bain avec sèche-serviette
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                électrique douche ou baignoire selon
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                plan
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               Balcon ou loggia avec éclairage LED

                                 C                        D                                                                                                                      I                                                                                                                                             É clairage des parties communes
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                par détecteur de présence
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                scenseur desservant tous les étages
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               A
                                                                                                       F                                                                                                                                                                                                                       du bâtiment B
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               S tationnements en sous-sol
                                                                                                                                        G                                            H                                                                                                                                          (bâtiment B)
                                                                                        E                                                                                                                                                                                                                                      Stationnements extérieurs
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                ccès hall d’entrée sécurisé par
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               A
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                               vidéophone et badge type VIGIK

                               Emeraude                         Opaline                                    Jade                                         Anis                                  Celadon
                                                                                                                                                                                                                                                      Votre logement est certifié NF Habitat, attestant ainsi

À la croisée des quartiers Saint-Simon et Basso Cambo, en lisière du triangle                                                                                                        H                                                                qu’il répond à des critères de qualité supérieure, contrôlés
                                                                                                                                                                                                                                                      par un organisme indépendant selon un référentiel
                                                                                                                                                                                                                                                      exigeant. C’est pour vous, des bénéfices concrets au
formé par les communes renommées de Cugnaux, Tournefeuille et Portet-
sur-Garonne et à 5mn du lac et de la base de loisirs de la Ramée, NUANCES                                                                                                                                                                             quotidien, en termes de qualité de vie, de maîtrise des
propose une qualité de vie inégalée.                                                                   A                                            B                                C                                                                dépenses, de sécurité et de confort. Le choix de cette
À la fois autonome et végétale, un pied dans la ville et l’autre dans le quartier
                                                                                                                                                                                                         31                                           certification traduit notre engagement dans la qualité de
                                                                                                                                                                                                                                                      la conception et de la construction de votre logement et
de Saint-Simon, cette adresse familiale propose une ambiance paisible, qui                                                                                                                          32
                                                                                                  1                                                14                           15       30
                                                                                                                                                                                                                                                      du service délivré à l’occupant.
respecte l’intimité de chacun tout en favorisant les rencontres entre voisins.                    2                                                13
                                                                                                                                                                            16           29
                                                                                                                                                                                                    33

                                                                                                                                                                           17                       34
D’un bout à l’autre de ce village inédit organisé à la manière d’un hameau,                       3                                           12
                                                                                                                                                                       18
                                                                                                                                                                                         28

                                                                                                                                                                                         27         35
tout le monde se connait ou presque, les échanges se multiplient, les enfants                     4
                                                                                                                                             11
                                                                                                                                                                      19                            36
                                                                                                                                                                                                              37   38   39   40

jouent ensemble en toute sécurité, les habitants vivent en toute tranquilité.                     5

                                                                                                   6
                                                                                                                                    9
                                                                                                                                        10
                                                                                                                                                                 20
                                                                                                                                                                                         26

                                                                                                                                                                                         25
                                                                                                                                                                                                                                       LA NATURE DANS TOUS SES ÉTATS
                                                                                                                                8                            21

                                                                                                                            7                            22                              24                             43   42   41    Alternant entre les bosquets, les arbres de haute tige ou en cépée, les
                                                                                                                                                        23
                                                                                                                                                                                                                                        espaces verts communs donnent l’impression de vivre au coeur d’un
                                                                                                                                                                                                                                        parc boisé.
 5   Îlots résidentiels   1 groupe        1 collège   13 000 m      2
                                                                              2 aires       3 500    m2                                                                                                                                 Bouleau de Chine, arbre à fraises, cornouiller sanguin, bambou céleste,
composés de maisons        scolaire                    de bureaux             de jeux       de commerces                                                                                                                                primevère ou chèvrefeuille plongent les habitants dans un cadre de
  et d’appartements
                                                                                                                                                                                                                                        vie bucolique.
Maisons et Appartements - À TOULOUSE, SAINT-SIMON - VINCI Immobilier
AUJOURD'HUI

    CONSTRUIRE
    UNE CONFIANCE
    DURABLE EST PLUS
    QUE JAMAIS LA BASE
    DE TOUTE RELATION

                                                                                                                                                                                     VOS RENDEZ-VOUS
Remettre la confiance au coeur de la relation
client est aujourd’hui notre principale priorité.

Filiale du groupe VINCI, acteur mondial des
                                                                                                                                                                                     EN 9 ÉTAPES
métiers des concessions et de la construction,
                                                                                                                                                                                                                   SIGNATURE DE VOTRE
VINCI Immobilier compte parmi les acteurs                                                                                                                                                                          CONTRAT DE RÉSERVATION
                                                                                                                                                                                    1
majeurs de l’immobilier en France.
Où que vous soyez, quel que soit votre                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  Parrainage
                                                                                                                                                                                                                   ACTIVATION DE VOTRE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Que vous soyez client VINCI Immobilier ou non, recevez
projet, nos 966 collaborateurs conçoivent et                                                                                                                                        2                              ESPACE CLIENT EN LIGNE
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        800€ en chèques cadeaux (dans la limite de 10 parrainages
réalisent des opérations qui contribuent à                                                                                                                                                                                                                                                                                                              par an) et votre filleul 200€.
l’amélioration du cadre de vie et de travail, en                                                                                                                                                                   ENVOI DE VOTRE PROJET
immobilier tertiaire comme en logements.                                                                                                                                            3                              AU NOTAIRE

                                                                                                                                                                                                                   SIGNATURE DE VOTRE
La maîtrise de l’ensemble de nos métiers et                                                                                                                                                                        ACTE AUTHENTIQUE                                                                                                                    Espace Personnel
                                                                                                                                                                                    4
notre capacité d’innovation permanente nous                                                                                                                                                                                                                                                                                                            Suivez l’avancée des travaux en image, découvrez les
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       prochains rendez-vous clés, retrouvez les étapes liées au
permettent de répondre à vos attentes, en                                                                                                                                                                          PERSONNALISATION                                                                                                                    chantier et maîtrisez le suivi financier.
vous apportant des solutions sur-mesure qui                                                                                                                                         5                              DE VOTRE LOGEMENT
anticipent les futures mutations des modes
de vie.                                                                                                                                                                                                            CHOIX DE VOTRE AMBIANCE
                                                                                                                                                                                    6                              SOLS ET FAÏENCES                                                                                                                     Configurateur
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        Vous êtes client ? Commandez vos coloris de parquets et/ou
                                                                                                                                                                                                                   VISITE DE VOTRE LOGEMENT                                                                                                             carrelage, l’ensemble des faïences et le coloris de votre meuble
                                                                                                                                                                                                                   À L’ACHÈVEMENT DES                                                                                                                   de salle de bain.
                                                    VINCI Immobilier 4YOU(6)                                                                                                        7
                                                                                                                                                                                                                   CLOISONS INTÉRIEURES
                                                    S’engager sur les maîtrise des
                                                    délais et la qualité de la livraison de
                                                    votre logement. Faire plus que nos                                                                                                                             VISITE DE PRÉ-LIVRAISON
                                                                                                                                                                                    8
                                                    obligations légales pour renforcer                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          (7)                      (8)                  (9)                   (10)
                                                    votre confiance afin que vous achetiez
                                                    en toute sérénité.                                                                                                                                             VISITE DE LIVRAISON
                                                                                                                                                                                    9                              ET REMISE DES CLÉS
                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                  CONSEILS ET RENSEIGNEMENTS

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VINCI IMMOBILIER RÉSIDENTIEL - RCS NANTERRE 435 166 285 - SNC au capital de 1.500€ - SIRET 435 166 285 00047. Illustrations non contractuelles réalisées à des fins d’illustration. Les caractéristiques qui y sont représentées ne sont pas définitives et sont susceptibles d’être modifiées en fonction des contraintes techniques, financières, administratives ou réglementaires imposées à VINCI Immobilier Résidentiel, notamment lors de l’instruction des autori-
sations de construire ou de la réalisation des travaux. Les caractéristiques n’entrent pas dans le champ contractuel. Les plans et propositions d’agencement sont figurés à titre d’exemple, les appartements sont vendus et livrés non meublés, les balcons et terrasses non végétalisés. (6) *L’offre proposée s’ajoute aux obligations légales auxquelles VINCI IMMOBILIER est tenue par le code civil et le code de la construction. Résidences pour lesquelles le notaire dispose
de tous les éléments lui permettant de signer le 1er acte de vente de l’opération avec un acquéreur à compter du 13 septembre 2018. Résidences relatives à des logements vendus à des clients particuliers, pour lesquelles VINCI IMMOBILIER Réalise l’ensemble des missions de commercialisation, de relation clients, de gestion et de suivi technique. Les résidences gérées, les opérations en co-promotion et les opérations vendues en bloc sont exclues de ce dispositif.
Pour connaître les détails et conditions de la compensation financière versée par VINCI IMMOBILIER en cas de non-respect du délai de livraison fixé dans l’acte de vente, hors les retards dus au réservataire, à des troubles ayant donné lieu à déclaration de l’état d’urgence (Troubles résultant d’hostilités, attentats, révolutions, cataclysmes ayant donné lieu à déclaration de l’état d’urgence en application de la loi n°55.385 du 3 avril 1955.) ou résultant d’une menace
sanitaire ayant donné lieu à déclaration de l’état d’urgence sanitaire (En référence aux articles L 3131-12 et suivants du Code de la Santé Publique), calculée dès le 1er jour de retard prorata temporis, sur une base annuelle de 3% du prix de vente TTC du bien concerné (le cas échéant parking ou autre annexe inclus), pouvant aller jusqu’à 5% du prix TTC du bien : rendez-vous sur le site vinci-immobilier-4YOU.com ou dans votre bureau de vente. (7) PINEL Le
Dispositif Pinel permet une réduction d’impôts pour certains investissements immobiliers locatifs sous réserve de remplir des conditions liées au locataire et à la location. L’éligibilité au Dispositif Pinel n’est pas garantie par VINCI IMMOBILIER, les conditions d’application étant fixées et vérifiées par l’administration fiscale. Renseignements et informations disponibles auprès de nos conseillers commerciaux ou sur notre site internet www.vinci-immobilier.com. (8) Le
Prêt à Taux Zéro Renforcé (PTZ +) permet de financer jusqu’à 40 % du prix d’acquisition d’une résidence principale neuve (hors frais de notaire), sans les intérêts, ceux-ci étant pris en charge par l’Etat. Sous réserve d‘acceptation du dossier par un organisme bancaire, cette aide est accordée aux personnes n’ayant pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins deux ans. Sous réserve de respecter les conditions fixées aux articles L 31-10-1 et
suivants et R 31-10-1 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation et aux conditions du décret du décret n°2015-1813 du 29 décembre 2015 , de l’arrêté du 1er août 2014 pris en application de l’article R 304-1 du Code de la Construction et de l’Habitation et du décret n° 2015-1301 du 16 octobre 2015, le montant du prêt dépendant du niveau de revenus, de la composition du foyer fiscal, de la localisation géographique du bien. Conditions disponibles sur
simple demande. (9) TVA réduite à 5,5% : sous réserve du respect des conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Générale des Impôts. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice du PLS +11%,
conformément à l’article L411-2 du Code de la Construction et de l’Habitation. La TVA 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville qui font l’objet d’un contrat de ville ou entièrement situés à une distance de moins de 300 mètres de la limite de ces quartiers (CGI, art. 278 sexies-I-11bis) (10) La Réglementation Thermique (RT) 2012 actuellement en vigueur, vise à diminuer les émissions de gaz à
effet de serre, cela se traduit par la prise en compte des variations thermiques extérieures, limitation des pertes de chaleur, diminution de la consommation énergétique. C’est bien de pouvoir compter sur un confort durable tout en maîtrisant son budget et en respectant l’environnement.. Illustrations à la libre interprétation des artistes : Visiolab. Document non contractuel. Agence         . Juillet 2021.
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