News de la Direction - Projets nationaux du CNRS - News du laboratoire - IN2P3
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Projets Nationaux du CNRS • RIFSEEP • Ariane • Compte personnel de formation • Embauche des CDD • Missions Régime de certification du service fait PUMA / Dématérialisation marché • Télétravail • Contrôle Interne
RIFSEEP : la cotation des AI (groupe de fonctions) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat 3
IFSE : INDEMNITÉ DE FONCTIONS SUJÉTIONS ET EXPERTISE L’IFSE est constituée par : Un socle indemnitaire : montant en fonction du grade Un montant lié à la technicité et l’expertise : groupe de fonctions Et le cas échéant, prise en compte : de l’encadrement, le pilotage, la coordination ou la conception de sujétion particulières ou du degré d’exposition au poste 4
CLASSEMENT DANS LES GROUPES DE FONCTION Lors du passage au RIFSEEP, l’emploi occupé par un agent a été corrélé à son grade Ce qui a permis de déterminer son régime indemnitaire (IFSE) Depuis cette date, pour les agents qui ont effectué une mobilité ou qui ont changé de corps : Leur classement dans les groupes de fonction a été revu en fonction de la fiche de poste 5
EN 2018, RÉEXAMEN DE LA COTATION DES AI (ET DES IE) Le corps des AI ne comprend qu’un grade : au 1 septembre 2017, tous les AI avaient été classés dans le groupe 2 Réexamen : Etude de la fiche de poste ou du descriptif d’activité du dossier annuel 2017 Transmission aux Directeurs d’unité des propositions de classement des agents dans le groupe 1 bonnes propositions pour le labo Echanges DU/SRH jusqu’au 14/09 sur cas particuliers Notification aux agents: objectif paie de novembre Le réexamen de la cotation des IE par groupes de fonction est prévu au dernier trimestre 2018 6
Le télétravail au CNRS Article 2 du décret Le télétravail désigne toute forme d’organisation du travail dans laquelle les fonctions qui auraient pu être exercées par un agent dans les locaux de son employeur sont réalisées hors de ces locaux de façon régulière et volontaire en utilisant les technologies de l’information et de la communication » LE TÉLÉTRAVAIL SE DISTINGUE DONC du nomadisme (activités exercées par nature, en dehors des locaux: terrain d’observation, etc.) du travail en site distant (exemple unités multi‐site) du travail à distance en cas d’événements exceptionnels (intempéries) des périodes d’astreinte 7
LES GRANDS PRINCIPES DES LIGNES DIRECTRICES Le télétravail est ouvert à tous les agents ayant 6 mois d’ancienneté sur poste Toutes les activités éligibles sauf si la présence physique sur site est requise: ex accueil des usagers, soins aux animaux, utilisation d’équipement spécifique si la sécurité ou la confidentialité ne peut être garantie en dehors des locaux Par principe aucun métier n’est exclu du télétravail dès lors qu'un volume suffisant d'activités télétravailables peut être identifié et regroupé 8
LES GRANDS PRINCIPES DES LIGNES DIRECTRICES Le CNRS préconise : télétravail au choix : 1 jour / semaine ou 2 jours toutes les 2 semaines (pour les agents à temps partiel : ½ journée / sem. ou 1 jour toutes les 2 sem) deux jours non ouverts au télétravail définis au sein de chaque unité (dérogations possibles pour raisons de santé) (dispositif particulier pour personnes en situation de handicap) l’agent est joignable dans des plages horaires définies dans la demande d’autorisation de télétravail. Le jour de télétravail ne peut pas varier. Un lieu unique de télétravail : en principe le domicile de l’agent L’agent fournit : ‐ une attestation multirisque habitation autorisant le télétravail ‐ un certificat ou une attestation sur l’honneur de la conformité électrique 9
LES GRANDS PRINCIPES DES LIGNES DIRECTRICES Le télétravail est basé sur le volontariat Le responsable de service/directeur d’unité apprécie la compatibilité de la demande de l’agent avec la nature des activités exercées et l'intérêt du service après un entretien avec l’agent Le caractère réversible du télétravail est un principe important dans la réussite de sa mise en œuvre. Formations prévues : Pour les agents: sensibilisation sur les équipements mis à leur disposition et les caractéristiques de ce mode d'organisation du travail Pour les encadrants: spécificités du management à distance et notamment la cohésion d’équipe et la continuité de service 10
CALENDRIER Septembre 2018 : Sensibilisation des directeurs d’unité Sensibilisation des agents Diffusion guide opérationnel et kit télétravail Octobre 2018 : Premières demandes (dans Ariane) Novembre 2018 : ½ journée de formation pour les encadrants Décembre 2018 : Premières réponses aux agents (autorisation ou refus) Janvier 2019 : Première période de démarrage du télétravail 11
LA MISE EN ŒUVRE DANS LES UNITÉS L’anticipation simplifie la mise en œuvre au sein des unités En amont des demandes individuelles d’octobre, il est vivement conseillé de : réunir les personnels et les instances représentatives afin de définir les deux jours non ouverts au télétravail définir au sein de chaque équipe, les activités télétravaillables et non télétravaillables La demande d’autorisation de télétravail de l’agent doit comprendre les jours et lieu d’exercice du télétravail Elle est soumise à l’avis du directeur d’unité après entretien avec le responsable d’équipe Elle est ensuite transmise à la délégation 12
QUESTIONS ?
News du laboratoire
Extraits de la conclusion : « Son programme scientifique est internationalement reconnu et ses services hautement compétents. Les choix techniques effectués, en parfaite synergie avec les objectifs de physique, ont formé de profondes expertises et produit de belles réalisations, en particulier des détecteurs au silicium et des caméras CCD. Le laboratoire affiche une cohérence et une production scientifiques excellentes et la section félicite les équipes et les services pour leurs réalisations et leur visibilité scientifique. » Les points suivants doivent être surveillés : • Les équipes neutrinos et d’astronomie gamma sont sous‐critiques au vu des objectifs annoncés (T2K et HK, CTA) ; • Les activités sur la matière noire sont dispersées sur trois projets (Xenon, Darkside et DAMIC) compréhensible au vu de l’historique du laboratoire, il convient de réfléchir à sa viabilité à long terme ; • Les services techniques accusent une forte charge et des départs en retraite attendus menacent leurs expertises ; le cas est particulièrement critique pour la mécanique ; • Le service administratif, exceptionnellement bien organisé, repose sur un effectif faible qui le rend fragile ; • Les promotions des maîtres de conférences sont problématiques, en particulier pour Paris VII, mais le comité encourage néanmoins les intéressés à passer leur habilitation à diriger les recherches. Problèmes de l’organisation de gouvenance Amélioration nécessaire des instances de direction
Tourniquet : Conseil de Laboratoire
Propositions ont été faites le 6/7 CL du 17 Juillet • Le 17/7 nous avons tenu un Conseil de Laboratoire
Extrait compte-rendu du CL du 17 Juillet Prochains CL : 16 Octobre et 11 Décembre 2018
Extrait compte-rendu du CL du 17 Juillet
Poste CDD permanent Point Personnel : Postes obtenus en 2018 Non pourvu Concours externe Paule DURIEZ, a commencé 01/04/2018 Francis Kaeseberg a commencé le 9/4/2018 + Poste de Maitre de Conférences SU / neutrino Mathieu Guigue + Arrivée de Ioannis Nomidis; 2/18Postdoc ANR-Photon Portal ATLAS Evolution ITA + Arrivée de Paolo Privitera, Prof, mi-temps, porteur de l’ERC DAMIC-M + Concours externe ingénieur-chercheur Matière Noire 42 + Affectation de Jean-François Goulian au LPNHE (sur la réserve du CNRS), services généraux, BAP G Sans compter les étudiants, nous avons 9 arrivées en 2018 : 5 permanents (4 ITA+ 1MdC) + 4 CDD (+ Paolo Privitera) 20
Point Personnel : Etudiants 2018 Nous avions 2.5 bourses initialement, mais obtention de trois ½ bourse supplémentaires (UPD, CNRS) Effet de levier, négocié avec SU : l’année prochaine nous aurons une bourse de plus à SU, donc 3.5 bourses au minimum. 6 étudiants vont commencer une thèse en 2018 au LPNHE Upgrade of the ATLAS tracking detector in preparation IN2P3 + Taibah Reem Bomben, Marco LPNHE of the High Luminosity phase of the LHC CD‐UPD Charles, Mat Recherche de nouvelle physique dans des désintég. de Grammatico Thomas Ben Haim, Eli LPNHE mésons beaux en 3 corps sans particule charmée (LHCB) CD‐SU Julien Bolmont, Tests de l’invariance de Lorentz et effets temporels dans Levy Christelle Hélène Sol LPNHE les noyaux actifs de galaxies : de H.E.S.S. à CTA. CD‐SU Study and realization of a detector based on CCD for Stankowiak Guillaume Letessier Antoine LPNHE the search of dark matter ERC‐Damic‐M U.Chicago/ Bourse Matalon Ariel Privitera/Letessier LPNHE Direct detection of dark matter with DAMIC‐M Chateaubriand Christophe Balland Contraintes sur l'énergie sombre à partir des IN2P3 + CD‐ Stermer Julianna & Nicolas Busca LPNHE données Lyman‐alpha des relevés UPD
Budget Objectifs Labo: 50% au 30/5 revue en CSP/RSE le 15 juin 60% au 30/6 revue en CSP/RSE le 6 juillet (mutualisation technique dépensée) 70 % au 30/8 revue en CSP/RSE le 14 Septembre 80% au 30/9 Débuts des mouvements à partir des lignes peu dépensées 90% au 30/10 Début de la Phase de finalisation du budget 100% au 30/11 …
Biennale • Elle se tiendra à Montpellier du 15 au 18 Avril. • Les IT sont déjà bien partis avec leurs groupes de travail • Les groupes de travail en physique doivent être finalisés dans les semaines qui viennent.
Autres recommandations / améliorations • Planification de nos ressources à long terme les réunions ressources au mois de Septembre sur tous les projets examinent les demandes jusqu’en 2024. • Utilisation plus importante du CS, avec membres extérieurs 2 CS cette année (neutrinos/COMET et matière noire/upgrade LHC) • Recommandations scientifiques cf CS (sur la matière noire, les neutrinos…) • Recommandations sur les RH priorités suivies (CTA et Cosmologie en chercheurs Mécanique et Informatique en ITA • Diversifier les sources de financement ANR, ERC, PNGC, Région…
Conclusions • Nous pouvons être fiers du travail accompli ces dernières années : Beaucoup de compliments de la part de l’HCERES et du Tourniquet aux équipes scientifiques et techniques , mais il faut continuer ! • Nous devons continuer à présenter publiquement les points à améliorer car le laboratoire a une grande réactivité et ils peuvent donc l’être rapidement. • Nous avons devant nous un grand nombre d’opportunités scientifiques et techniques (cf réunions ressources, CS, RSE et CSP), mais nous devons réfléchir au futur plus lointain lors de la biennale. • Les 6 thèses qui ont commencé en 2015 vont toutes être soutenues dans les 2 prochains mois ! N’oubliez donc pas de venir encourager et féliciter Simon, Cédric, Andrea, Dilia, Audrey, Changqiao 17/9 18/9 25/9 24/10 26/10 6/11
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LE PROJET ARIANE EN BREF Projet de système d’information porté par la DRH du CNRS. Objectifs : Dématérialiser les processus RH Faciliter les échanges entre les agents et les services RH. Faciliter l’accès des agents à leurs documents administratifs Solution technique « People‐Doc » qui fonctionne déjà dans d’autres établissements (INRIA et CNES notamment). ceci concerne : Les agents : fonctionnaires, contractuels et apprentis Les services de la Délégation La DRH et le Service Central de Paie Les DU, les CoFo 27
PRÉSENTATION DE L’OUTIL : LES MODULES Portail Gestionnaire : Portail Agent : Traitement des demandes Lancement des processus peopleAsk Demandes RH Réponses aux processus Base de connaissances peopleDoc mypeopleDoc Gestion documentaire RH : Dossier agent dématérialisé Coffre-fort Agent 28
CALENDRIER DE DÉPLOIEMENT Printemps 2018 : phase de test sur 2 délégations. Fin 2018 : Déploiement dans toutes les délégations sur quelques processus (SFT, transport, accidents du travail). 2019 : Extension progressive aux autres processus. 29
Le compte personnel de formation 30
LE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION Dispositif fonction publique entré en vigueur le 1 janvier 2017 : voir le site : moncompteactivite.gouv.fr Portabilité dans la fonction publique et le secteur privé Heures de DIF : transfert vers compte CPF Financement des frais pédagogiques (plafonnés dans certains cas) Deux campagnes par an à partir de 2019 Circulaire CNRS du 10 juillet 2018 31
LE CPA : COMPTE PERSONNEL D’ACTIVITÉ Compte personnel d’activité (CPA) Compte personnel de Compte d’engagement formation (CPF) citoyen (CPE) développement des activités bénévoles compétences notamment (direction d’association, pour les personnes les maître d’apprentissage, moins qualifiées, sapeur pompiers..) faciliter la mobilité et les 20h/an dans la limite de 60 transitions professionnelles heures prévenir les situations reconnaître et encourager d ’inaptitude à l’exercice des l’engagement citoyen fonctions 32
LE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION 150 heures (400 heures pour agents catégorie C sans qualification) Formations doivent correspondre à un projet d’évolution professionnelle Au CNRS priorité à : prévenir une situation d’inaptitude à l’exercice des fonctions préparation aux concours et examens, acquisition d’un diplôme, accompagnement à la validation des acquis de l’expérience Les Formations à l’adaptation aux fonctions ne sont pas éligibles. Demandes soumises à l’avis du Directeur d’unité 33
RÔLE DES DIRECTEURS D’UNITÉ Visa électronique du directeur d’unité sur les demandes nécessitant un visa et/autorisation de sa part, (ex : demande de temps partiel, autorisation de cumul…). 34
HRS4R : LA STRATÉGIE EUROPÉENNE DES RESSOURCES HUMAINES Nouvelles modalités de recrutement des CDD En s’engageant dans HRS4R, le CNRS s’est inscrit dans une démarche d’amélioration continue visant à une meilleure prise en compte des recommandations de la Charte européenne du chercheur et du Code de conduite pour le recrutement des chercheurs. HRS4R permet au CNRS de valoriser son environnement de travail et la qualité de sa gestion RH, notamment lors de la soumission des projets européens. HRS4R sécurise le CNRS pour les projets européens en cas d’audits. Sur la base d’un plan d’actions HRS4R pluriannuel (2017‐2020), le CNRS a obtenu le label HR Excellence in Research le 10 février 2017 35
LE PLAN D’ACTION EN 5 AXES Les domaines prioritaires du plan d’actions sont : L’éthique de la recherche et la responsabilité professionnelle, Le recrutement, Les conditions de travail, La non‐discrimination, La formation et le développement professionnel Pour chacun de ces domaines, des objectifs en lien avec les principes de la Charte et du Code ont été fixés. 36
HRS4R : LE RECRUTEMENT Objectifs : Assurer une meilleure visibilité de nos offres Renforcer la transparence du recrutement Principes OTM‐R de HRS4R : « Open, Transparent and Merit‐Based Recruitment » Pour les personnels permanents : la procédure de recrutement par voie de concours externe assure les principes d’ouverture et de transparence et, depuis la campagne 2018, les postes sont publiés sur le portail européen ‘Euraxess Jobs ». Pour les personnels contractuels : actions à déployer pour répondre à ces objectifs Courrier du PDG (juillet 2018) accompagné du guide de recrutement 37
LE RECRUTEMENT DES CDD : LE PLAN D’ACTIONS HRS4R Publication bilingue des offres CDD chercheurs Pour tout >3 mois et doctorants sur EURAXESS Ouverture recrutement d’une 3 semaines de publication avant le 1er durée supérieure à entretien 3 mois (quelle que soit la source de OTM‐R Compétences requises décrites dans l’offre financement) initié Transparence à compter du 1er octobre 2018, les Traçabilité du recrutement offres d’emploi des personnels Guide du recrutement contractuels seront diffusées sur le Mérite portail Emploi du Entretiens de recrutement conduits par au moins 2 personnes CNRS. 38
ACTUALITÉ MISSIONS Note à venir pour les missions HORS du territoire métropolitain Missions de courte durée (MCD) maxi 89 j, Missions de longues durée (MLD) à partir de 90 j, maximum de 12 mois, pour toute mission dans pays à risques (même si une seule ville concernée) Accord formalisé du FSD ( délai = 15 jours) : Pour toute mission de longue durée (à partir de 90 j) Accord préalable Institut Evolution de l’outil de réservation Simbad : Outil unique de réservation pour le transport et l'hébergement Début janvier 2019 39
Dématérialisation des procédures Achat ÉVOLUTION DE PUMA Au 1er octobre 2018, la commande publique basculera dans la dématérialisation complète. CONCRÈTEMENT Pour les besoins supérieurs à 25 000 € , l’outil PUMA (mise en concurrence) évoluera prochainement. Modalités à venir Formations pour les unités en janvier 2019. 40
Evolution de la gestion du service fait 41
CONTEXTE S’inscrit dans la mise en œuvre de la GBCP. Les travaux sont conduits en lien avec l’AMUE : Objectif d’un outil unique de gestion. Déploiement en 2019 pour le CNRS, 2020 pour les universités utilisant SIFAC. Actuellement, la notion de service fait dans l’outil Geslab ne prend pas en compte : La réception : point de départ du délai de certification La constatation : constat de la bonne exécution des prestations La saisie manuelle de l’attestation du service fait est systématique pour permettre le paiement des factures Inconvénient : retard dans l’apposition du service fait entraine des workflow (36% des cas) 42
EVOLUTION DE LA GESTION DU SERVICE FAIT Demain, une opportunité pour simplifier le travail des unités : Le service fait PRATIQUE sera apposé automatiquement pour tous les cas ne CARTE ACHATS posant pas de difficultés Seuls les cas de non‐conformité Tout achat non descouvert par un par rapport à la prestations marché commande seront saisis national lorsque manuellement ce moyen dans Geslab de paiement est plus pratique que le Objectif de concentre les efforts bon desur la résolution des cas de commande non‐ conformité 2.000 € / transaction 3.000 € / jour Les litiges seront tracés dans Geslab Ex : achats de proximité, CONTREPARTIE Définition de nouvelles règles:sur le web, frais de réception,… Donner les pièces au Application d’un délai à compter de la réception pour apposition du service gestionnaire fait automatique : 15 jours immédiatement pour création de la A définir: seuil au dessus duquel l’automatisme ne s’appliquerait pas commande 43
ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT L’organisation des unités sera concernée par ces évolutions, même si une souplesse seraPlaissée RATIQUEdans la saisie Geslab. CARTE ACHATS Formations de TOUS lesTout achat non couvert gestionnaires par unet SFC d’unités marché national lorsque ce moyen De novembre 2018 àdemars 2019, paiement est plus pratique que le bon de Planification au niveau régional commande : Ile de France. 2.000 € / transaction Actions de sensibilisation pour les différents acteurs : 3.000 € / jour « Réceptionneurs » Ex : achats de proximité, CONTREPARTIE « Constatateurs » sur le web, frais de réception,… Donner les pièces au « Certificateurs » gestionnaire immédiatement pour création de la commande 44
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