Politique générale d'Investissement Responsable - Le Groupe Amundi
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2 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Objectif et champ d’application OBJECTIF CHAMP D’APPLICATION Ce document décrit la façon dont Amundi Sauf indication contraire mentionnée dans le met en œuvre son engagement à agir en document (à la section « Normes Minimales gestionnaire d'actifs responsable dans ses et Politique d'Exclusion » notamment), les investissements et ses opérations. Il présente engagements et processus décrits ci-dessous également les éléments clés de sa Politique s'appliquent à, et pour le compte de tous les générale d’Investissement Responsable et ses actifs gérés par les entités du Groupe Amundi. orientations stratégiques qui sont placées sous la responsabilité directe du Comité Stratégique Les sociétés affiliées et participations suivantes ESG et Climat, présidé par la Directrice Générale du Groupe Amundi n'appliquent pas, ou d'Amundi. seulement partiellement, la Politique générale d’Investissement Responsable d'Amundi (se référer à leurs politiques respectives pour de plus amples détails) : • ABC-CA Fund Management Company* • Amundi-ACBA Asset Management* • KBI Global Investors Ltd. • NH-Amundi Asset Management* • Les fonds communs de placement américains de la gamme Pioneer, les Separately Managed Accounts1 (SMA) des clients particuliers et certains véhicules de placements collectifs conseillés par Amundi Asset Management US, Inc. • SBI Funds Management Limited* • WafaGestion* Dernière mise à jour : novembre 2023 *ABC-CA Fund Management Company, Amundi-ACBA Asset Management, NH-Amundi Asset Management, SBI Funds Management Limited and Wafa Gestion sont des joint-ventures d’Amundi. 1. Un Separately Management Account est un compte géré séparément (ou parfois appelé mandat séparé) qui permet à l’investisseur de nommer un gestionnaire qui personnalise en son nom un portefeuille de titres directs. Cela offre aux investisseurs la possibilité de maximiser les rendements selon leurs propres directives.
3 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Sommaire 02 Objectif et champ d’application 28 Politique d'Engagement – Mesurer et suivre les progrès de 04 Engagements et ambitions responsables d'Amundi l'engagement – Escalade des engagements 08 Organisation dédiée 31 Reporting et transparence – Ressources spécialisées – Information sur les encours Investissement Responsable – Gouvernance dédiée – Information sur les produits ESG 12 Analyse et intégration ESG – Labels et transparence de l’information – Analyse ESG des entreprises – Informations réglementaires de l’UE – Analyse ESG des émetteurs souverains – Autres types d'instruments ou 35 Faire progresser l’industrie de la gestion d’actifs d'émetteurs – Participation active aux instances – Intégration de l'ESG dans de place nos processus d'analyse et d'investissement – Soutien académique – Sélection et suivi des managers externes – Sélection et suivi des fonds externes 37 Annexes – Information sur l'utilisation des – Champ d’application de la politique données ESG brutes, des scores ESG d’exclusion tiers et des produits de données – Acteur historique de l’intégration ESG ESG 19 Normes Minimales et Politique d'Exclusion – Exclusions normatives liées aux conventions internationales – Politiques sectorielles – Politique Droits Humains – Politique Biodiversité et Services Ecosystémiques
4 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Engagements et ambitions responsables d'Amundi Depuis sa création en 2010, Amundi a fait de l’investissement responsable l’un de ses piliers fondateurs. L’investissement responsable est l’une de nos valeurs fondamentales et un élément essentiel de notre approche de la gestion d’actifs. Amundi est une filiale du Crédit Agricole (CA), première banque et assureur français. Fondé par des membres de syndicats agricoles il y a plus d'un siècle, CA est devenu une institution financière reconnue. En ligne avec l’objectif de notre maison mère Notre engagement et nos convictions se et conformément à notre raison d’être « être traduisent dans nos activités de gestion d'actifs, un partenaire de confiance qui agit chaque jour dans le développement de nos gammes dans l’intérêt de ses clients et de la société », de solutions d'investissement et dans le notre objectif est d'apporter de la valeur à long déploiement de conseils et de services auprès terme à nos clients, tout en tenant compte de nos clients. des défis sociétaux et environnementaux qui impactent à la fois nos clients et la société. Nous adhérons au concept de « double matérialité » autour duquel nous construisons L’engagement d’Amundi en faveur de notre analyse ESG et notre méthodologie l’investissement responsable repose sur trois de notation ESG propriétaire car nous convictions : pensons qu’il est important de considérer ces ➊ L’intégration des critères Environnementaux, deux périmètres lorsque nous prenons nos Sociaux et de Gouvernance (ESG) dans les décisions d'investissement, dans l'intérêt de décisions d’investissement est un moteur de nos bénéficiaires et dans le but de générer performance financière à long terme ; des rendements durables2. Cela signifie que nous évaluons non seulement la manière dont ➋ Les acteurs économiques et financiers portent, aux côtés des gouvernements et des consommateurs, les facteurs ESG peuvent significativement une responsabilité à l’égard de la société ; affecter la valeur d’une entreprise, mais nous évaluons également l’impact de l’entreprise ➌ L’accélération de notre ambition ESG est le sur l'environnement, les questions sociales ou premier levier de croissance d’Amundi au niveau encore les droits humains3. mondial. 2. Des rendements durables impliquent de combiner des normes de gestion de risques rigoureuses à un objectif de rendement. 3. Pour les informations sur la manière dont ces notations et analyses sont mises en œuvre dans les stratégies d'investissement, se référer à la documentation des produits concernés.
5 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Aspirer à devenir En 2021, Amundi a achevé son premier plan d’action ESG triennal qui visait à établir un le premier gestionnaire niveau d'intégration ESG4 sans précédent au sein de ses activités d'investissement et dans d’actifs responsable au l'ensemble de l'organisation. Ces ambitions se niveau mondial sont traduites par les engagements suivants : Nous pensons que la création de valeur à long Définir des objectifs de terme et la génération de rendements durables performance ESG pour 100 % vont au-delà de la performance financière à court terme. Cette conviction nous a conduit des fonds ouverts gérés à intégrer, dans notre philosophie et dans nos activement5 pratiques d'investissement, les principaux facteurs de durabilité (tels que le changement Ce premier objectif traduit et met en œuvre notre climatique, la préservation du capital naturel conviction : l'intégration de critères ESG dans la et la cohésion sociale). Nous reconnaissons recherche et dans les décisions d'investissement que notre démarche en matière de durabilité constitue un des principaux moteurs générateur s’inscrit parmi les efforts collectifs déployés par de rendements durables et de créateur de valeur les entreprises afin de contribuer à la résolution sur le long terme. Fixer un objectif de 100 % de ces problèmes et allouer efficacement les nous a permis de « généraliser » l'intégration capitaux pour l’avenir. En tant qu'investisseur, ESG et d'établir un socle de référence pour une notre rôle dans l'élévation des standards, mais intégration ESG systématique dans l'ensemble aussi dans l’identification de la performance des produits d'investissement Amundi. En ESG des entreprises dans lesquelles nous conséquence, les portefeuilles ouverts, gérés investissons, est un élément clé de cette activement, et qui entrent dans le champ contribution. d'application, visent à atteindre un objectif de performance ESG, parallèlement à l’objectif Être investisseur responsable à long terme financier de la stratégie, et ce, en complément modifie également notre vision globale de toute autre caractéristique ou objectif du risque. Amundi reconnait que le risque d'investissement durable décrit dans la politique présente de multiples facettes et qu’il s’exerce d'investissement. sur différents horizons temporels. Néanmoins, nous pensons qu’investir sur le long terme est Prendre en compte un avantage. Nos équipes d'investissement regardent au-delà du risque de marché et systématiquement les facteurs prennent en compte les risques de crédit, de ESG dans le dialogue avec les liquidité et de réputation, ainsi que les risques entreprises, via nos activités ESG générés par les activités d’un émetteur. Elles s’appuient sur un département des risques d’engagement et de vote6 indépendant et une ligne métier dédiée à Amundi considère la transition vers une économie l’Investissement Responsable qui accède à des durable, inclusive et bas carbone, comme une recherches spécialisées et qui fournit sa propre opportunité de croissance à long terme, pour analyse des risques ESG susceptibles d’impacter les entreprises et les acteurs économiques de les portefeuilles. premier plan, et un risque pour les retardataires. 4. Intégration explicite et systématique des enjeux ESG dans l’analyse et les décisions d’investissement (Principes pour Investissement Responsable – PRI). 5. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » présentée en page 2 pour identifier les sociétés et participations qui sont hors (ou partiellement hors) du périmètre du Groupe Amundi. Pour les entités incluses dans le périmètre, se référer à la section « Information sur les produits ESG » du présent document. Veuillez consulter la documentation des fonds pour obtenir des informations complètes sur les caractéristiques de l'investissement responsable. 6. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » présentée en page 2 pour identifier les sociétés et participations qui sont hors, ou partiellement hors, du périmètre du Groupe Amundi. Pour les entités concernées, les clients institutionnels peuvent choisir d’autres politiques de vote par procuration.
6 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable En tant que gestionnaire d'actifs, nous sommes Agissant de manière responsable, Amundi convaincus qu’un dialogue actif avec les s’efforce de gérer des solutions et d’offrir des entreprises, afin d’influencer positivement services et des conseils d’investissement parmi leurs comportements et leurs activités, nous les meilleurs, qui selon nous, répondent le permettra d’obtenir des impacts et des résultats mieux aux besoins et aux profils d’investisseur réels ainsi que des rendements durables. C'est la de nos clients, tout en tenant compte de leurs raison pour laquelle l'engagement et le vote sont préférences en matière de durabilité. Cela des éléments clés de notre Politique générale nous oblige à faire preuve de transparence sur d'Investissement Responsable. les compromis et les avantages comparatifs de certaines approches d’investissement responsable par rapport à d’autres. Soutenir les transitions sectorielles et Adapter notre approche géographiques aux besoins des Notre approche en matière d'ESG et clients, rendre compte d'investissement responsable est de type « best-in-class » par conception, universelle par publiquement et de ambition et ancrée dans la réalité par nécessité. manière transparente Notre méthodologie d'analyse et de notation En tant que gestionnaire des actifs qui nous sont ESG permet de comparer les pratiques ESG confiés, nous reconnaissons la responsabilité qui des acteurs économiques au sein d'un secteur nous incombe et plaçons l’obligation fiduciaire donné, en utilisant des recherches interne et au cœur de notre action. Nous nous efforçons externe. Nous pouvons ainsi distinguer les de remplir cette obligation en investissant et meilleures et les moins bonnes pratiques ESG en agissant de manière cohérente, en gardant au niveau sectoriel afin de promouvoir ce que à cœur l’intérêt à long terme de nos clients. nous estimons être les meilleures pratiques dans Nous pensons que notre approche proactive l’ensemble de l’économie. Cela nous permet non en matière d’engagement et d’investissement seulement de sélectionner les entreprises sur responsable peut apporter des changements la base de critères ESG pertinents pour leurs significatifs et ajouter de la valeur sur un horizon secteurs, mais aussi de disposer d’un référentiel de long terme suffisant. Toutefois, dans certains critique lorsque nous nous entretenons avec domaines, cela peut nécessiter plus de temps les entreprises ou d'autres émetteurs sur des et nous sommes prêts à tenir le cap. « Investir questions ESG. sur le long terme est un avantage » est une de nos convictions fondamentales en matière S’il est essentiel de soutenir les acteurs et les d'investissement. Nous pensons que nos clients projets les plus avancés, dotés de modèles devraient bénéficier de cette approche afin de économiques déjà en transition, nous pensons générer des rendements durables. qu’il est également nécessaire de soutenir la transition dans le reste de l’économie afin de Tous les portefeuilles entrant dans le champ réaliser un changement systémique. À cet égard, d’application de nos Normes Minimales et de les stratégies d’investissement responsable la Politique d'Exclusion excluent les émetteurs promouvant les meilleures pratiques, dans des dont la qualité ESG est jugée la moins bonne zones géographiques ou des secteurs qui n’ont (émetteurs notés G sur notre échelle de A à pas encore opéré de transition, peuvent jouer G). L’exclusion intervient toutefois en dernier un rôle déterminant. recours. Les sections suivantes détaillent l’échelle de notation ESG d’Amundi ainsi que les Normes Minimales et la Politique d'Exclusion.
7 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Notre ambition est d’appliquer notre politique d’une information complète sur notre approche de Stewardship à tous les portefeuilles gérés d’investissement responsable, nos politiques par Amundi entrant dans le périmètre7. d’investissement responsable et nos rapports Nos solutions d'investissement responsable spécifiques. De plus, Amundi est en mesure englobent différentes approches qui peuvent de fournir des reportings ESG standard et être exclusives ou combinées : sélection personnalisé en fonction des besoins de chaque best-in-class assortie d’exigences ESG en client. matière de budget de risque ou de sélectivité, application d’un filtre négatif ou fondé sur des normes, application d’un filtre par type d’activité ou de secteur, investissements Ambition 2025 axés sur des thématiques de développement A la suite de la réalisation de notre premier plan durable, investissement à impact et approches d’action ESG, Amundi a lancé en décembre complémentaires en matière d’engagement et 2021 un nouveau plan Ambitions ESG 2025 qui d’actionnariat actif. permet de continuer à intensifier l’intégration ESG dans nos solutions d’investissement, de Dans tous les cas, nous veillons à ce que les renforcer notre offre d'épargne durable et de relations contractuelles qui nous lient à nos fixer des objectifs d'alignement interne en ligne clients définissent explicitement l’approche avec les engagement ESG d’Amundi. Ce nouveau mise en œuvre pour leur compte, et nous plan triennal comprend un ensemble d'objectifs mettons tout en œuvre pour répondre à leurs ambitieux qui répondront aux besoins actuels exigences avec diligence. Amundi accueille et futurs des clients en matière d’investissement toujours favorablement l'opportunité d'être responsable. Le détail sur nos ambitions est totalement transparent envers ses clients et disponible ici dans brochure Ambitions ESG nous maintenons des canaux de communication 2025. clairs. Cela comprend notamment la fourniture 7. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » de la page 2 pour identifier les sociétés et participations qui sont hors, ou partiellement hors, du périmètre du Groupe Amundi.
8 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Organisation dédiée 01 Ressources B. Equipe « Méthode et Solutions ESG » spécialisées Cette équipe d'analystes quantitatifs et d'ingénieurs financiers assure le développement Ligne métier dédiée et le maintien (en collaboration avec l'équipe Amundi intègre l’ESG au cœur de son activité, elle de recherche ESG et l'équipe ESG Global Data a créé une ligne métier dédiée à l’investissement Management) du système de notation ESG responsable, organisée autour de cinq équipes : propriétaire d'Amundi. Ces spécialistes pilotent l’intégration et le développement des scores ESG et des solutions ESG, permettant aux analystes A. Equipe « Recherche ESG, et aux gestionnaires de portefeuille d'intégrer Engagement et Vote » les considérations ESG et de durabilité dans leurs décisions d'investissement, et aux équipes Cette équipe internationale est présente à de développement commercial de créer des Paris, Londres, Singapour, Pékin et Tokyo. solutions d'investissement innovantes en intégrant Les analystes ESG couvrent les sujets ESG de des données liées à la durabilité dans les produits chaque secteur d'activité et des principaux financiers (notations ESG, données climatiques, segments d'investissement (souverains, mesures d’impact, controverses…). Ils supervisent obligations durables, etc.). Ils évaluent leurs le développement et l’intégration d'outils risques et opportunités en matière de durabilité analytiques ESG dans les systèmes de gestion ainsi que l'exposition négative aux facteurs de de portefeuille et les systèmes de reporting client durabilité, ils sélectionnent les KPI8 associés et d'Amundi, ils assurent également la mise en œuvre attribuent les poids appropriés dans le système des règles d'exclusion ESG des clients. de notation ESG propriétaire. Les analystes ESG travaillent avec l’équipe gouvernance d’entreprise composée de spécialistes dédiés au C. Equipe « Développement vote et à la conduite du dialogue préassemblée. commercial ESG et Advocacy » Ces spécialistes exercent les droits de vote attachés aux titres détenus en portefeuille dont Présente à Paris, Munich, Tokyo, Milan et Hong Amundi assure la gestion pour le compte de Kong, l’objectif de cette équipe est d'accompagner ses clients. Les analystes ESG et les analystes et de développer l'offre de solutions ESG adaptées de gouvernance d’entreprise rencontrent, aux besoins et aux enjeux des investisseurs, engagent et maintiennent un dialogue constant en collaboration avec les plateformes avec les entreprises dans le but d’améliorer d'investissement et les unités marketing. Elle leurs pratiques et impacts ESG. Les membres fournit une expertise, des conseils et des services de l'équipe travaillent activement avec des en matière d’investissement responsable à tous gestionnaires de portefeuilles et les analystes les clients et partenaires d’Amundi. Les membres financiers afin de renforcer le savoir-faire et de l’équipe contribuent à la promotion interne l'expertise ESG dans l'ensemble du groupe, cela et externe de l’investissement responsable et inclue la culture et la pratique d’un engagement supervisent l’engagement d’Amundi dans les ambitieux et impactant auprès des émetteurs initiatives de finance responsable. Ils développent des différentes plateformes d'investissement. des programmes de formation pour les clients et pour les employés. 8. Key Performance Indicator, Indicateur de performance clé.
9 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable D. Equipe « Stratégie Au niveau des plateformes réglementaire ESG » de gestion Au sein de la ligne métier Investissement L'analyse ESG est intégrée dans les systèmes Responsable, cette équipe couvre les de gestion de portefeuille d'Amundi et mise à problématiques réglementaires ESG. Elle disposition en temps réel dans les outils, afin accompagne le développement d'Amundi en de permettre aux gérants un accès filable et anticipant l'impact des futures réglementations fluide aux notations ESG des entreprises et des ESG et contribue aux travaux du secteur émetteurs souverains, en parallèle des notations financier sur le renforcement continu du cadre financières9. Les gestionnaires de portefeuille d'investissement ESG dans toutes les juridictions. et les analystes financiers des différentes plateformes d'investissement ont accès à tout moment aux scores ESG des émetteurs, ainsi E. Equipe « ESG COO Office » qu'aux analyses et mesures ESG associées. Cette équipe coordonne les projets de la ligne métier Investissement Responsable avec les Ce dispositif permet aux gérants de portefeuille fonctions supports du Groupe, elle produit les de prendre en compte les risques de durabilité tableaux de bord de suivi de l’activité (business, et l'impact négatif sur les facteurs de durabilité budget, IT, audit, projets) et supervise les grands dans leur décision d'investissement et de mettre projets transversaux. en œuvre la politique d'exclusion d'Amundi, lorsque cela est applicable10. Ils sont également en mesure de concevoir et de gérer leurs portefeuilles, dans le respect des règles et L'ESG au cœur de nos objectifs ESG spécifiques pouvant s’appliquer pratiques aux stratégies et produits d’investissement relevant de leur compétence. Au niveau de la ligne métier Amundi propose un large éventail de solutions d'investissement responsable, incluant des Investissement Responsable stratégies axées sur l'impact, sur les thèmes de La ligne métier Investissement Responsable développement durable, ainsi que des stratégies constitue le centre d’expertise qui fournit les best-in-class afin de répondre aux différents méthodologies de notation et les évaluations besoins en matière d’investissement et aux ESG ainsi que les analyses qualitatives. Un large préférences en matière de durabilité. périmètre de sociétés cotées et d’émetteurs est évalué sur la base de la méthodologie de notation Par ailleurs, Amundi a pris l'engagement ESG propriétaire décrite dans la section Analyse d'intégrer les critères ESG dans les processus ESG. Ce département fournit la recherche ESG d'investissement de ses fonds ouverts gérés et des services de support et de transfert de activement11, avec pour objectif de maintenir, connaissances vers les pôles d'investissement. au-delà des objectifs financiers, un score ESG Tous les membres de l'équipe collaborent avec moyen du portefeuille supérieur au score ESG des professionnels de l'investissement pour moyen de l’univers de référence. les aider à intégrer l'ESG dans leurs processus d'investissement et leur expertise, lorsque cela est pertinent. 9. Pour les univers d'investissement et les émetteurs couverts par la notation ESG d'Amundi, voir la section suivante. 10. Pour des informations plus détaillées sur le champ d’application de la politique d’exclusion, veuillez-vous référer aux tableaux 1,2 et 3 présentés en annexe page 37. 11. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » en page 2 pour identifier les sociétés affiliées et participations hors ou partiellement hors du périmètre du Groupe Amundi. Pour les entités incluses dans le périmètre, se référer à la section Information sur les produits ESG. Veuillez consulter les documents relatifs à l’offre de fonds pour obtenir des informations complètes sur les caractéristiques de l'investissement responsable.
10 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Au niveau de la gestion 02 Gouvernance des risques Les critères ESG font partie intégrante du dédiée dispositif de contrôle d'Amundi, avec des Avec l’appui de ces équipes, quatre comités responsabilités opérées entre un premier ont été créés et sont suivis régulièrement par la niveau de contrôle réalisé par les équipes Directrice Générale d’Amundi. d'investissement elles-mêmes, et un deuxième niveau de contrôle, réalisé par les équipes Risques qui veillent à tout moment au Comité Stratégique ESG respect des objectifs et contraintes ESG des et Climat portefeuilles d'investissement. La direction des risques participe au dispositif de gouvernance Ce comité mensuel, présidé par la Directrice de l'investissement responsable (décrite ci- Générale, fixe les orientations stratégiques du dessous dans la section Gouvernance dédiée). Groupe Amundi en matière d'intégration ESG, de Ce département supervise le respect des durabilité et de climat. Il détermine et approuve exigences réglementaires et contractuelles et la les politiques ESG et climat applicables aux gestion des risques liés à ces sujets. investissements. L’objectif de ce comité est de : – Piloter, valider et suivre la stratégie Les règles ESG sont suivies par les équipes de d’investissement responsable et climat gestion des risques au même titre que tout autre d’Amundi ; contrainte d’investissement, en s’appuyant sur – Valider les principales orientations stratégiques les mêmes outils et mêmes procédures utilisés de la Politique générale d'Investissement par les professionnels de l’investissement du Responsable (politique sectorielle, politique groupe Amundi. Les règles ESG couvrent les d’exclusion, politique de vote, politique règles réglementaires, les règles d’exclusion d’engagement) ; propres à Amundi et/ou celles des clients, ainsi – Suivre les projets stratégiques clés. que les critères d'éligibilité et les règles de gestion de portefeuille spécifiques au fonds, telles que décrites dans la documentation légale. Ces Comité de Notation ESG règles sont suivies de manière automatisée dans l'outil propriétaire, permettant de déclencher : Présidé par le Directeur de l'Investissement – Des alertes pré-négociation ou alertes de Responsable, ce comité composé des dirigeants blocage, notamment pour les politiques des plateformes d'investissement, des pôles d'exclusion ; risques et conformité, se réunit mensuellement – Des alertes post-négociation : les gestionnaires pour : de portefeuille sont informés des violations et – Valider la méthodologie de notation ESG sont tenus de régulariser les portefeuilles afin standard d’Amundi ; de les mettre en conformité. – Examiner les politiques d’exclusion et les politiques sectorielles et approuver leurs règles d’application ; Au niveau de l'entreprise – Examiner et prendre des décisions sur les L'ambition d'Amundi est soutenue dans toute questions de notation ESG individuelles et l'organisation par des ressources spécifiques donner son avis sur les nouveaux cas ESG dédiées à l'ESG dans les autres divisions. chaque fois que cela est nécessaire.
11 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Comité de Vote Comité de Direction ESG Sous la responsabilité du superviseur de Ce comité hebdomadaire est présidé par le l'Investissement Responsable, ce comité se superviseur de l'Investissement Responsable. réunit une fois par an pour approuver la politique Il se concentre sur la définition de la stratégie de vote, puis mensuellement et de manière d'investissement responsable et le suivi de sa ponctuelle pour : mise en œuvre par la ligne métier dédiée ; cela – Décider du vote en assemblée générale de inclut le suivi du développement commercial, certains cas spécifiques, les membres sont des ressources humaines, du budget, des projets alors appelés à donner leur avis en qualité réglementaires, des audits, des campagnes de d'expert ; communication sur l’investissement responsable – Approuver la Politique de Vote d'Amundi et des initiatives de place. (pour les entités couvertes12) et les règles de mise en œuvre ; – Approuver les approches spécifiques/locales qui ne sont pas directement couvertes par la Politique de Vote centralisée ; – Examiner annuellement le bilan des votes. 12. Les politiques de vote de KBI, Amundi US ou Joint-venture ne relèvent pas de la supervision de ce comité. Les joint- ventures concernées sont listées en page 2.
12 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Analyse et intégration ESG Amundi a défini son propre cadre d’analyse et Notre approche se fonde sur des textes de développé sa propre méthodologie de notation portée universelle, tels que le Pacte mondial ESG. Cette méthodologie est à la fois propriétaire des Nations Unies (UNGC), les principes et centralisée, permettant une approche directeurs de l’Organisation de Coopération indépendante et cohérente de l'investissement et de Développement Economiques (OCDE) responsable dans toute l'organisation. en matière de gouvernance d'entreprise, ou encore les recommandations de l'Organisation Amundi a développé deux principales internationale du Travail (OIT). méthodologies de notation ESG, la première pour les entreprises émettant des instruments La notation ESG vise à mesurer la performance cotés, la seconde pour les entités souveraines. ESG d'un émetteur, c’est-à-dire sa capacité à Des méthodologies et des cadres sur mesure anticiper et à gérer les risques et opportunités sont également développés pour des besoins de durabilité inhérents à son secteur et à sa ou des classes d'actifs spécifiques, ou encore situation individuelle. Elle évalue également la des instruments particuliers tels que les actifs capacité de la direction de l’entreprise à gérer réels13 ou les produits d’émissions obligataires. l'impact potentiel négatif de ses activités sur les facteurs de durabilité14. Notre analyse s’appuie principalement sur 16 fournisseurs de données : Généralistes Climat Controverses / Armement controversé Souverains 13. Incluant mais sans s’y limiter : l’immobilier, le capital-investissement, la dette privée, l’investissement à impact, l’infrastructure et les fonds de fonds 14. Le risque de durabilité désigne un événement ou une condition environnementale, sociale ou de gouvernance qui, s'il se produit, pourrait avoir un impact négatif important sur la valeur de l'investissement - les impacts négatifs sont les impacts des décisions d'investissement qui entraînent des effets négatifs sur les facteurs de durabilité.
13 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable 01 Analyse ESG Les dimensions ESG des entreprises Le cadre d'analyse d'Amundi a été conçu pour évaluer le comportement des entreprises dans les trois domaines ESG : Environnement, Social Les principes du Best-in- et Gouvernance. Amundi évalue l'exposition des entreprises aux risques et opportunités ESG, Class incluant les risques de durabilité et l'impact sur les facteurs de durabilité, ainsi que la manière Amundi fonde son analyse ESG sur une dont les entreprises gèrent ces défis dans leur approche best-in-class. Chaque émetteur est secteur respectif. Amundi attribue une notation évalué au travers d’un score ESG quantitatif unique au niveau de l’entreprise, cette dernière échelonné autour de la moyenne de son est appliquée à tous les types d’instruments sur secteur, permettant de distinguer les meilleures l’ensemble de la structure du capital. pratiques des moins bonnes au niveau du secteur. L'évaluation ESG d'Amundi repose sur la combinaison des données extra-financières A. Dimension environnementale provenant des fournisseurs tiers et des analyses Les enjeux environnementaux présentent des qualitatives réalisées par nos analystes ESG sur risques et des opportunités. Notre analyse les secteurs et les thèmes de durabilité associés. examine la manière dont les entreprises Le score quantitatif est traduit sur une échelle abordent ce sujet et évalue leur capacité à alphabétique de sept niveaux, allant de A (pour maîtriser leur impact environnemental direct les meilleures pratiques) à G (pour les moins et indirect, en limitant leur consommation bonnes). Dans le cadre de l’application des d'énergie, en réduisant leurs émissions de gaz Normes Minimales et de la Politique d’Exclusion à effet de serre, en développant des solutions d’Amundi, les sociétés notées G sont exclues de pour lutter contre l'épuisement des ressources l’univers d’investissement15. et en protégeant la biodiversité. B. Dimension sociale Dans cette dimension, nous mesurons la manière dont une entreprise gère son capital humain et ses parties prenantes16, en nous appuyant sur des principes fondamentaux à portée universelle. Cette dimension couvre de multiples thématiques dont l'aspect social lié au capital humain de l’émetteur, ceux liés aux droits humains, et les responsabilités envers les parties prenantes. C. Dimension gouvernance Dans cette dimension, nous évaluons la capacité d’un émetteur à établir un cadre de gouvernance d'entreprise efficace qui lui permette de soutenir sa valeur sur le long terme. 15. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » en page 2 pour identifier les sociétés et participations hors (ou partiellement hors) du périmètre du Groupe Amundi. Pour des informations plus détaillées sur le champ d’application de la politique d’exclusion, veuillez-vous référer à aux tableaux 1, 2 et 3 présentés en annexe page 37. 16. Parties prenantes autres que les actionnaires.
14 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Les critères spécifiques ESG Notre cadre d’analyse ESG compte 38 critères dont 17 sont généraux (intersectoriels), et 21 sont spécifiques, applicables à certains secteurs uniquement. Ces critères ont été définis pour évaluer la manière dont les questions de durabilité peuvent affecter l'émetteur ainsi que la manière dont celui-ci se les approprie. L'impact sur les facteurs de durabilité ainsi que la qualité des mesures d'atténuation prises sont également examinés. Tous ces critères sont disponibles dans le système de gestion de portefeuille des gérants. Environnement Social Gouvernance 17 CRITÈRES • Émissions & Energie • Santé & Sécurité • Structure du conseil GENERAUX • Gestion de l'eau • Conditions de travail • Audit & Contrôle • Biodiversité & Pollution • Relations sociales • Rémunération • Fournisseurs (enjeux • Fournisseurs (enjeux sociaux) • Droits des actionnaires Environnementaux) • Responsabilité • Déontologie produits/clients • Pratiques fiscales • Communauté locales & droits • Stratégie ESG humains Environnement Social 21 CRITÈRES • Énergie propre • Bioéthique SPÉCIFIQUES • Voiture verte • Marketing responsable • Chimie verte • Produits sains • Construction durable • Risques liés au tabac • Gestion durable des forêts • Sécurité des véhicules • Recyclage du papier • Sécurité des passagers • Finance éco-responsable • Médias responsables • Assurance éco-responsable • Cyber sécurité et vie privée • Business vert • Fracture numérique • Emballage • Accès aux soins • Accès aux services financiers Pour être efficace, l’analyse ESG doit se Exemple de pondérations au sein de concentrer sur les critères les plus matériels différents secteurs selon l’activité et le secteur de l’entreprise. La pondération des critères ESG est donc E S G un élément crucial de notre cadre d’analyse Produits domestiques et ESG. Pour chaque secteur, les analystes ESG 36 % 34 % 30 % de soin personnels pondèrent les critères jugés les plus importants. Automobile 40 % 34 % 26 % Nos analystes ESG concentrent donc leur niveau Banque 24 % 29 % 47 % d’attention et leurs attentes chaque fois que le risque encouru par une entreprise, sur un critère Télécommunication 15 % 53 % 32 % ESG donné, est jugé élevé et significatif. Pondérations des critères A titre d’exemple, dans le secteur des produits environnementaux au sein du secteur domestiques et de soins personnels, les acteurs des produits domestiques et de soin de l'industrie doivent rendre leur production personnels. et leurs emballages plus respectueux de l'environnement, en partie sous l’impulsion de la 9,7% Biodiversité & Pollution réglementation. Notre analyste ESG considérera donc les critères « Emballage » et « Biodiversité & Pollution », mais également « Responsabilité 10,5 % 5,5 % Produits et Clients ». Nous pensons que ces Emballage Émissions & Énergie critères sont d’autant plus pertinents qu’ils représentent un risque pour un fabriquant. 5,5 % 5% Gestion de l'eau Chaîne d’approvisionnement – Environnement
15 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable Méthodologie de 02 Analyse ESG notation ESG des émetteurs Les notations ESG sont calculées sur la base des souverains critères et des pondérations ESG déterminés par les analystes en les combinant avec les scores Cette méthodologie de notation ESG a pour ESG obtenus auprès de nos fournisseurs de objectif d’évaluer la performance ESG des données externes. A chaque étape du processus émetteurs souverains. Les facteurs E, S et G de calcul, les scores sont normalisés en Z-scores. peuvent avoir un impact sur la capacité des Les Z-scores permettent de comparer les états à rembourser leurs dettes à moyen et long résultats à une population « normale » (écart du terme. Ils peuvent également refléter la manière score de l'émetteur par rapport au score moyen dont ils s’attaquent aux grandes questions de du secteur, en nombre d'écarts types). Chaque durabilité qui affectent la stabilité mondiale. émetteur obtient un score échelonné autour de la moyenne de son secteur, ce qui permet La méthodologie d'Amundi repose sur une de distinguer les meilleures pratiques des cinquante d’indicateurs ESG jugés pertinents moins bonnes pratiques au niveau du secteur. par la recherche ESG d'Amundi pour traiter les À la fin du processus, chaque entreprise se voit risques et les facteurs de durabilité17. Chaque attribuer un score ESG (compris entre -3 et +3) indicateur peut combiner plusieurs points de et son équivalent sur l’échelle de A à G, où A est données, provenant de différentes sources, y la meilleure note et G la moins bonne. La note D compris des bases de données internationales représente les scores moyens (de -0,5 à +0,5), en libre accès (telles que celles du Groupe de chaque lettre correspondant à un écart type. la Banque mondiale, des Nations Unies, etc.) ou des bases de données propriétaires. Amundi a Chaque émetteur dispose d’une seule note ESG, défini les pondérations de chaque indicateur quel que soit l’univers de référence choisi. La ESG contribuant aux scores ESG finaux des notation ESG est « secteur neutre », c'est-à-dire émetteurs souverains et aux différentes qu'aucun secteur n'est privilégié ou au contraire composantes E, S et G. défavorisé. Les indicateurs proviennent d’un fournisseur Les notes ESG sont mises à jour mensuellement indépendant. Ils ont été regroupés en 8 sur la base des données brutes communiquées catégories afin d’assurer une plus grande clarté, par nos fournisseurs externes. L’évolution des chaque catégorie entrant dans l’un des piliers pratiques ESG des émetteurs est suivie en E, S ou G. A l’instar de l’échelle de notation ESG permanence. Nos analystes ESG réajustent la des entreprises, le score ESG des émetteurs méthodologie d’analyse et de notation ESG souverains se traduit par une notation ESG en fonction de l’évolution de l’environnement allant de A à G. économique et politique, de l’émergence de risques ESG, ou encore de la survenance Changement climatique – d’événements significatifs. Environnement Capital naturel Droits Humains – Cohésion Social sociale – Capital humain – Droits civils Efficacité gouvernementale Gouvernance – Environnement écono- mique 17. Le risque de durabilité désigne un événement ou une condition environnementale, sociale ou de gouvernance qui, s'il se produisait, pourrait entraîner un impact négatif significatif sur la valeur de l’investissement. Les impacts négatifs sont les impacts des décisions d’investissement qui entraînent des effets négatifs sur les facteurs de durabilité.
16 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable 03 Autres types En intégrant ces enjeux, les investisseurs ont une meilleure prise en compte des risques de long d'instruments ou terme (financiers, opérationnels, de réputation, etc.), remplissant à la fois leur obligation d'émetteurs fiduciaire et leur engagement potentiel à agir en tant qu’investisseurs responsables. Notre méthodologie de notation ESG standard ne couvre pas l’intégralité des instruments et Nous adhérons au concept de « double des émetteurs de nos univers d'investissement. matérialité » autour duquel nous construisons Ceci en raison de la nature des instruments ou notre analyse ESG et notre méthodologie de de l’absence de couverture par les fournisseurs notation propriétaire car nous pensons important de données externes (cette situation concerne de considérer ces deux périmètres lorsque nous par exemple les actifs réels, les obligations prenons nos décisions d'investissement, dans des municipalités américaines ou les produits l'intérêt de nos bénéficiaires et dans le but de titrisés). Pour élargir sa couverture, Amundi a générer des rendements durables. Cela signifie développé des méthodologies spécifiques qui que nous évaluons non seulement la manière s'appliquent aux actifs réels (private equity, dont les facteurs ESG peuvent significativement émetteurs de dette privée, investissement à affecter la valeur d’une entreprise, mais nous impact, immobilier18, infrastructures, fonds de évaluons également l’impact de l’entreprise fonds), aux agences et collectivités locales, ainsi sur l'environnement, les questions sociales ou qu'à des instruments spécifiques tels que les encore les droits de l'humains. obligations vertes ou sociales. Même si chaque méthodologie est spécifique, elles partagent le C’est pourquoi nous suivons en permanence les même objectif, à savoir la capacité à anticiper et entreprises dans lesquelles nous investissons, à gérer les risques et opportunités en matière au travers des facteurs E, S et G, tout comme de durabilité ainsi que la capacité à gérer leurs les paramètres financers plus traditionnels. impacts négatifs potentiels sur les facteurs de Nous cherchons à identifier les problèmes durabilité. et les préoccupations le plus tôt possible, avant qu'ils ne nuisent à la performance de l'entreprise et n'affectent les performances des investissements de nos clients. 04 Intégration de Notre notation ESG propriétaire résulte de l'ESG dans l'agrégation des scores E, S et G et d’analyses nos processus issues de nombreuses sources. Elle est désormais disponible sur plus de 18 700 émetteurs19. Les d'analyse et portefeuilles d’Amundi peuvent investir dans une variété d’instruments, d’émetteurs ou de projets, d'investissement avec différents objectifs et contraintes ESG. Les notations ESG et les critères associés issus Nous sommes convaincus que l’analyse ESG de la recherche ESG d'Amundi, ainsi que des consolide la création de valeur en fournissant une indicateurs complémentaires liés à la durabilité, compréhension holistique de l’entreprise. Cette sont mis à la disposition de tous nos gérants vision nous a conduit à intégrer les critères ESG de portefeuille dans leurs outils de gestion. dans tous nos processus de gestion active et à Cela leur permet d’intégrer les questions de mettre en œuvre une politique d’engagement durabilité dans leurs décisions d’investissement le cas échéant. L’intégration ESG repose sur et d’appliquer toutes les contraintes pertinentes la conviction qu’une solide perspective de pour leurs portefeuilles. développement durable permet aux entreprises de mieux gérer leurs risques réglementaires et de réputation, et d’améliorer leur efficacité opérationnelle. 18. Pour plus d'informations: https://www.amundi.fr/fr_instit/Expertises/Amundi-Actifs-Reels-et-Alternatifs/Immobilier, https://amundi.oneheart.fr/ 19. Données à fin septembre 2023.
17 Amundi - Polititique générale d'Investissement Responsable 05 Sélection et suivi 06 Sélection et suivi des managers des fonds externes externes Dans les cas où Amundi sélectionne des fonds responsables extérieurs au groupe Amundi, une Lorsqu’Amundi délègue la gestion d'actifs à des ODD et une IDD sont réalisées. Les compétences gestionnaires en dehors du groupe Amundi, et les pratiques ESG sont évaluées dans le cadre deux due diligence sont effectuées : une due de cette dernière, selon une double approche. diligence opérationnelle (ODD) réalisée au niveau de l'entreprise, et d'une due diligence Nous effectuons une évaluation qualitative d'investissement (IDD) réalisée au niveau du de la politique d’investissement responsable processus d'investissement ciblé (sous réserve au niveau de la société de gestion, cela inclue d’un résultat positif obtenu à l’issue de l’ODD). sa politique d'exclusion et ses approches Les compétences et pratiques ESG sont d'investissement responsable (best-in-class, évaluées dans le cadre de cette dernière, selon intégration ESG, impact, politique de vote, une double approche : politique d'engagement), et également au niveau du produit (labels, caractéristiques Nous effectuons une évaluation qualitative SFDR et alignement sur la taxonomie de l'UE, basée sur la politique d’investissement principaux impacts négatifs, émissions de GES responsable du gestionnaire d'actifs, incluant et reporting). sa politique d'exclusion et ses approches d'investissement responsable (best-in-class, Nous effectuons également une notation ESG intégration ESG, impact, politique de vote, quantitative basée sur les titres détenus en politique d'engagement). Elle est complétée portefeuille, en utilisant notre méthodologie et par des questions spécifiques sur le processus nos scores ESG propriétaires, afin de vérifier la d'investissement ciblé. cohérence avec l’évaluation qualitative. Nous procédons également une analyse quantitative basée sur les titres détenus en portefeuille, en utilisant notre méthodologie et nos scores ESG propriétaires, afin de vérifier la cohérence avec notre évaluation qualitative. Lorsque nous déléguons la gestion des actifs à des gestionnaires externes, nous leur transmettons également une liste des émetteurs à exclure sur une base mensuelle, afin de respecter les normes et exclusions Amundi. Lorsqu’Amundi assure uniquement une fonction d’hébergement de fonds, alors la liste d’exclusion ne s’applique pas20. 20. Se référer à la section « Objectif et champ d’application » en page 2 pour identifier les sociétés et participations hors (ou partiellement hors) du périmètre du Groupe Amundi. Pour des informations plus détaillées sur le champ d’application de la politique d’exclusion, veuillez-vous référer aux tableaux 1, 2 et 3 présentés en annexe page 37.
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