Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2020
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Ville d'Angoulême Tarifs municipaux Année 2020 Page 1
SOMMAIRE Patrimoine culturel (musées - archives) p3 Lecture publique p13 Crèches p14 Restauration scolaire p16 Sports p18 Droits de stationnement GESTA p27 Droits de place - Droits de terrasses - Marchés p32 Droits divers sur la voie publique p36 Droits de stationnement des taxis p37 Plan propreté p38 Location de salles municipales p39 Location de matériel divers p60 Location de matériel éclairage public p70 Location de décors floraux p71 Cimetières p72 Fourniture listes électorales p73 Carte d'accès voie piétonne p74 Insertions publicitaires p75 Tarifs copies p76 Tarif horaire main d'œuvre p77 Guide d'attribution pour les locations de matériel Annexe Page 2
Patrimoine culturel Musées & Archives PATRIMOINE CULTUREL MUSÉES ET ARCHIVES ARCHIVES Exercice 2019 Exercice 2020 Libellé Critère de tarification Angoulême et Hors Angoulême Hors Angoulême Angoulême Copie d'un document numérisé A4 Unité 0,30 € 0,30 € 0,30 € Copie d'un document numérisé A3 Unité 3,00 € 3,00 € 3,00 € Prise de vue numérique A4 Unité 6,00 € 6,00 € 6,00 € Prise de vue numérique A3 Unité 8,00 € 8,00 € 8,00 € Frais d'envoi et de recherche Unité 5,00 € 5,00 € 5,00 € MUSÉES ARCHIVES ARTOTHÈQUE Hors Billetterie entrée et animations Critère de tarification Angoulême Hors Angoulême Angoulême Angoulême Droit d'entrée individuel musée d'Angoulême 1 visiteur 3,00 € 5,00 € 3,00 € 5,00 € Droit d'entrée individuel musée du papier 1 visiteur 2,00 € 3,00 € 2,00 € 3,00 € Droit d'entrée tarif réduit musée d'Angoulême** 1 visiteur 3,00 € 3,00 € Droit d'entrée tarif réduit musée du papier** 1 visiteur 2,00 € 2,00 € Tarif gratuit* 1 visiteur Abonnement individuel (programmation) 1 visiteur 28,00 € 28,00 € Abonnement individuel (programmation et accès location artothèque) 40,00 € Abonnement individuel tarif réduit** (programmation) 1 visiteur 22,00 € 22,00 € Abonnement individuel tarif réduit** (programmation et accès location Artothèque) 32,00 € Abonnement groupe/famille (programmation) Groupe jusqu'à 5 personnes 38,00 € 38,00 € Abonnement groupe/famille (programmation et accès location artothèque) 50,00 € Abonnement groupe/famille tarif réduit** Groupe jusqu'à 5 personnes 32,00 € 32,00 € (programmation) Abonnement groupe/famille tarif réduit** (programmation et accès location 42,00 € Artothèque)) Abonnement groupe/scolaire (sauf accès location artothèque) Groupe au-delà de 5 personnes 60,00 € 65,00 € Abonnement structures/entreprises/associations/administrations 70,00 € (sauf accès location artothèque) Abonnement gratuit pour mécène ou lot pour concours Abonnement annuel individuel Pass Musées (musées municipaux et Musée de la Bande Dessinée) 1 visiteur 10,00 € Tarif animation de base MA / MDP tous publics 1 visiteur 2,00 € 2,00 € Tarif visites sur mesure pour groupes abonnés 1 visiteur 1,50 € 1,50 € Page 3
Patrimoine culturel Musées & Archives MUSÉES ARCHIVES ARTOTHEQUE Billetterie entrée et animations Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Forfait animation hors ouverture 1 visiteur 4,50 € 4,50 € Forfait animation hors ouverture tarif réduit** 1 visiteur 3,50 € 3,50 € Forfait stage enfant (demi-journée) 1 visiteur 4,00 € 4,00 € Forfait stage famille(demi-journée – tarif par personne) 1 visiteur 4,00 € 4,00 € Forfait jeudi midi animation 1 visiteur 4,00 € 4,00 € Forfait animation adulte sieste musicale 1 visiteur 4,00 € Forfait animation enfant sieste musicale 1 visiteur 2,00 € Forfait stage adulte (demi-journée) 1 visiteur 6,00 € 6,00 € Forfait visite/animations groupe (- 25) hors temps scolaire 1 visiteur 1,50 € 1,50 € Forfait animation anniversaire enfant 45,00 € 45,00 € Forfait visite libre groupe scolaire sauf primaire 1 visiteur 1,50 € 1,50 € Forfait visite guidée groupe scolaire sauf primaire 1 visiteur 2,50 € 2,50 € Groupe de 8 à 15 personnes 20,00 € 20,00 € Forfait entrée groupe libre adultes musée d'Angoulême Groupe de 16 à 30 personnes 40,00 € 40,00 € Groupe de 31 à 50 personnes 60,00 € 60,00 € Groupe de 8 à 15 personnes 15,00 € 15,00 € Forfait entrée groupe libre adultes musée du Papier Groupe de 16 à 30 personnes 30,00 € 30,00 € Groupe de 31 à 50 personnes 45,00 € 45,00 € Groupe de 8 à 15 personnes 70,00 € 70,00 € Forfait entrée + visite groupe adultes musée d'Angoulême Groupe de 16 à 30 personnes 100,00 € 100,00 € Groupe de 31 à 50 personnes 130,00 € 130,00 € Groupe de 8 à 15 personnes 50,00 € 50,00 € Forfait entrée + visite groupe adultes musée du papier Groupe de 16 à 30 personnes 80,00 € 80,00 € Groupe de 31 à 50 personnes 110,00 € 110,00 € Outils numériques d'aide à la médiation Unité 2,00 € Page 4
Patrimoine culturel Musées & Archives MUSÉES ARCHIVES ARTOTHEQUE Billetterie entrée et animations Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Angoumoisins, carte famille nombreuse à partir de 3 enfants, **Tarif réduit sur présentation d'un justificatif valide détenteurs d'1 ticket de moins de 7 jours de l'autre musée, jeunes de 18 à 25 ans, séniors. Tous publics en cas de fermeture **Tarif réduit d'un étage des collections permanentes Tous publics les premiers dimanches du mois ; événements exceptionnels ou nationaux, festivals conventionnés avec la *Gratuité événementielle Ville pour usage de nos locaux, gratuité musée du papier en l'absence d'exposition. écoles maternelles et élémentaires ; enfants de moins de 18 ans hors groupes scolaires ; enseignants préparant une visite programmée ; accompagnateurs de groupes et leur chauffeur de bus ; étudiants des écoles d'art ; personnes en situation de handicap ou d'invalidité et leur *Gratuité d'accès aux collections sur présentation d'un justificatif valide accompagnateur ; bénéficiaires de minima sociaux ; anciens combattants, victimes de guerre ; journalistes ; professionnels de la culture ;agents de la Ville d'Angoulême ; partenaires autorisés par une convention signée avec la Ville. Page 5
Patrimoine culturel Musées & Archives MUSÉES ARCHIVES ARTOTHEQUE Billetterie entrée et animations Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Gratuité applicable aux animations pour les scolaires du 1er degré en temps scolaire,les crêches, les groupes partenaires autorisés, les *Gratuité globale groupes de publics spécifiques (situation de handicap ou hospitalier, publics sous main de justice, structures à vocation sociale). Artothèque billetterie Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Abonnement artothèque seul (sans abonnement Musées) Unité 20,00 € 20,00 € Location pour les individuels (2 mois) Unité 12,00 € 12,00 € Location pour les individuels (3 mois) Unité 15,00 € 15,00 € Location pour les scolaires (3 mois) Unité 12,00 € 12,00 € Location pour les étudiants ou les demandeurs Unité 5,00 € 5,00 € D'emploi (2 mois) Location pour les étudiants ou les demandeurs Unité 7,00 € 7,00 € D'emploi (3 mois) Location pour les entreprises et structures (2 mois) Unité 15,00 € 15,00 € Location pour les entreprises et structures (3 mois) Unité 18,00 € 18,00 € location annuelle pour les individuels d'une œuvre Unité 65,00 € 65,00 € Tous les 3 mois location annuelle pour les étudiants et demandeurs Unité 45,00 € 45,00 € d'emploi d'une œuvre tous les 3 mois location annuelle pour les entreprises et structures Unité 90,00 € 90,00 € D'une œuvre tous les 3 mois Pénalités 15 Jours Unité 25,00 € 25,00 € Tarif animation de base tous publics 1 visiteur 2,00 € 2,00 € Forfait animation hors ouverture 1 visiteur 4,50 € 4,50 € Forfait animation hors ouverture tarif réduit** 1 visiteur 3,50 € 3,50 € Tarif médiation hors les murs (abonnés) 1 visiteur 2,00 € 2,00 € Tarif médiation hors les murs (sans abonnement) 1 visiteur 3,00 € Tarif visite guidée hors abonnement 1 visiteur 2,50 € Page 6
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs complémentaires Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 PRIVATISATION ESPACES Salle de conférence demi-journée jusqu'à 18 h 130,00 € 130,00 € Salle de conférence journée complète jusqu'à 18h 220,00 € 220,00 € Salle de conférence au-delà de 18h par heure supplémentaire 60,00 € 60,00 € salle de conférence week-end ( sur les heures d'ouverture) Demi-journée 160,00 € 160,00 € Espace de médiation demi-journée jusqu'à 18 h 80,00 € 80,00 € Espace de médiation journée complète jusqu'à 18h 140,00 € 140,00 € Espace de médiation au-delà de 18h par heure supplémentaire 45,00 € 45,00 € Espace de médiation week-end ( sur les heures d'ouverture) Demi-journée 105,00 € 105,00 € Hall d'entrée 400,00 € 400,00 € Espace verrière 150,00 € 150,00 € Cour du Musée 300,00 € 300,00 € Forfait visites guidées + location d'espace sur les heures d'ouverture Groupe 50,00 € 50,00 € Forfait visites guidées + location d'espace hors ouverture Groupe 90,00 € 90,00 € Groupe de 8 à 15 personnes 50,00 € 50,00 € Forfait entrée groupe libre adultes musée d'Angoulême hors ouverture Groupe de 16 à 30 personnes 70,00 € 70,00 € Sans location d'espace Groupe de 31 à 50 personnes 90,00 € 90,00 € Groupe de 8 à 15 personnes 110,00 € 110,00 € Forfait entrée + visite guidée groupe adultes musée d'Angoulême Groupe de 16 à 30 personnes 130,00 € 130,00 € Hors ouverture sans location d'espaces Groupe de 31 à 50 personnes 160,00 € 160,00 € Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Guide général Plein Tarif Unité 15,00 € 12,00 € Tarif réduit pour libraires Unité 10,50 € 10,50 € Carte postale Unité 0,60 € 0,60 € Carte postale MAZAN Unité 0,80 € Magnet Unité 3,20 € 3,50 € Le casque d' Agris Unité 1,00 € 1,00 € Les collections des arts du Maghreb Unité 1,00 € 1,00 € Le peintre Armand VERGEAUD Unité 1,00 € 1,00 € Les collections des arts d'Afrique et d'Océanie tome 1 Unité 2,00 € 2,00 € Les collections de sculpture Unité 2,00 € 2,00 € Envoi postal format lettre moins de 2cm Unité 5,00 € 5,00 € Envoi postal format colis au poids Unité 2,00 € Tirage papier sur imprimante couleur Unité 0,50 € 0,50 € Minéral Unité 4,50 € 4,50 € Marque page Unité 1,50 € 1,00 € Dico préhistoire Charente Unité 25,00 € 25,00 € Coupelle zoulou Unité 10,00 € 10,00 € Page 7
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Bol rond zoulou, bol triangulaire et gobelet Unité 15,00 € 15,00 € Coupe plate zoulou Unité 20,00 € 20,00 € Publication « castrum d'Andone » Unité 55,00 € 27,50 € Bande dessinée le casque d'Agris volume 1 Unité 15,00 € 15,00 € Bande dessinée le casque d'Agris volume 2 Unité 15,00 € 15,00 € Bande dessinée le casque d'Agris volume 3 Unité 15,00 € 15,00 € Bande dessinée le casque d'Agris 4 Unité 15,00 € 15,00 € Livret d'exposition 1 Unité 5,00 € 5,00 € Stylo à bille surface givrée Unité 1,50 € 1,50 € Stylo à bille surface polie et sa boite Unité 3,00 € 1,50 € Pierre gogniatite Unité 6,20 € 6,20 € Pack correspondance Unité 6,50 € 5,00 € Soldes des articles à 50% ( * ) Après plus de 2 ans Carte alphabet roman Unité 1,50 € 1,00 € Coupe plate 20cm Unité 25,00 € 25,00 € Coupe plate 24cm Unité 30,00 € 30,00 € Assiette triangulaire Unité 25,00 € 25,00 € Catalogue kanak portrait de groupe Unité 38,00 € 19,00 € Les plus belles images du papier à rouler Unité 15,00 € 15,00 € Publications Fumées du Nil n°1 Unité 4,00 € 4,00 € Les Lacroix (Fumées du Nil n° 4) Unité 5,00 € 5,00 € La passion des papetiers (Fumées du Nil n° 6) Unité 5,00 € 5,00 € Imaginaires d'usines (Fumées du Nil n° 7) Unité 5,00 € 5,00 € Écritures fibres et textiles Unité 2,00 € 1,00 € Charente confluences (Fumées du Nil n° 8) Unité 15,00 € 15,00 € Affiches musée du papier Unité 3,00 € 1,50 € Reproduction d'affiches publicitaires Unité 8,00 € 8,00 € Corbeille « square » small Unité 26,00 € 26,00 € Corbeille « cône » Unité 21,00 € 21,00 € Sous-verre Unité 10,00 € 10,00 € Porte-clés Poupées rasta Unité 7,00 € 7,00 € Poupées de fertilité small Unité 20,00 € 20,00 € Poupées de fertilité médium Unité 40,00 € 40,00 € Jeune fille small Unité 25,00 € 25,00 € Jeune fille médium Unité 45,00 € 45,00 € Bracelet « weaving » single Unité 12,00 € 12,00 € Ouvrage : Les gaulois Unité 12,70 € 12,70 € Ouvrage : La préhistoire Unité 12,70 € 12,70 € Ouvrage : L'archéologie Unité 12,70 € 12,70 € Ouvrage : Le Moyen-Age Unité 12,50 € 12,50 € Ouvrage : Géologie Unité 12,70 € 12,70 € Page 8
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Reproduction d'œuvre Unité 12,00 € 6,00 € Fossile orthocéras Unité 6,50 € 6,50 € Catalogue Waga sugata Unité 12,50 € 12,50 € Paul Bril, deux éternités Unité 4,00 € 4,00 € Catalogue En pays Fali Unité 7,50 € 7,50 € Livret »Mimo sur la trace des dinosaures » Unité 10,00 € 10,00 € Ouvrage « Histoire des dinosaures » Unité 8,00 € 8,00 € Catalogue »L'empire des sciences naturelles » Unité 40,00 € 20,00 € Sacs en toile Unité 5,00 € 3,00 € Tee-shirts Unité 6,00 € 3,00 € Porte clés avec décor P.A. Birot Unité 1,50 € 1,50 € Kit Origami « Origami paper » Unité 6,00 € 5,50 € Catalogue Gaboriaud, le bonheur de peindre en Charentes Unité 22,00 € 11,00 € Catalogue fossiles de la préhistoire charentaise Unité 29,00 € 14,50 € Ouvrage « Histoire de la préhistoire en Charentes » Unité 28,00 € 14,00 € Catalogue « Les perspectives colorées » Unité 7,50 € 5,00 € Ouvrage « Un guerrier Dendi » Unité 9,90 € 9,90 € Porte-Encens Animal Unité 10,00 € 11,00 € Livre "Tam-Tam couleurs" Unité 14,00 € 14,00 € Catalogue Bernard PRAS Unité 30,00 € 20,00 € Cartes postales luxe Unité 1,10 € 1,20 € Lot de 12 cartes postales Li Hongbo Unité 10,00 € Catalogue Li Hongbo Quand la sculpture devient créature Unité 30,00 € 30,00 € Affiche Napoléon de David Dellepiane Unité 20,00 € 20,00 € Carnet de collection papier à cigarettes Unité 2,00 € 2,50 € Carnet de de collection papier à cigarettes – Série limitée Unité 4,50 € 4,50 € Carte postale reproduction Duckomenta Unité 1,00 € 1,00 € Lot de 3 cartes postales reproduction Duckomenta Unité 2,00 € Coque iPhone reproduction Duckomenta Unité 8,00 € 4,00 € Lingette d'entretien Duckomenta Unité 4,00 € 2,00 € AFFICHE kamimura Unité 8,00 € 5,00 € Affiche Bartolini Unité 3,00 € 1,50 € Catalogue Bartolini Unité 15,00 € 10,00 € Carte Bartolini Unité 1,20 € 1,20 € Lot de 12 cartes postales Bartolini Unité 10,00 € Magnet Bartolini Unité 3,20 € 3,20 € Catalogue Rembrandt Unité 25,00 € 25,00 € Magnet Rembrandt Unité 3,50 € 3,50 € Carnet à dessins Rembrandt Unité 6,95 € 6,95 € Cube magique Rembrandt Unité 8,95 € 8,95 € Memory jeu Rembrandt Unité 14,95 € 14,95 € Page 9
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Lot de cartes à colorier Rembrandt Unité 6,50 € 6,50 € Cahier ligné Rembrandt Unité 6,00 € 6,00 € Serviettes à papier Rembrandt Unité 5,95 € 5,95 € Torchon Rembrandt Unité 9,95 € 9,95 € Cartes postales Rembrandt Unité 1,50 € 1,50 € Lot pochette 5 reproductions Unité 12,00 € 12,00 € Livret « Le petit Rembrandt » Unité 9,95 € 9,95 € Boîte de paléopaté (rillettes de canard) Unité 5,50 € 5,50 € Catalogue "Epiphanies" Unité 25,00 € 12,50 € Publication "Angoulême, ville d'art et d'histoire" Unité 3,00 € 1,50 € Catalogue "Hôtel de ville et ses abords" Unité 15,00 € 7,50 € Publication "Évêché" Unité 3,00 € 1,50 € Catalogue "Châtelet les Halles" Unité 10,00 € 5,00 € Publication de la Société archéologique et historique de la Charente Unité 3,00 € 3,00 € Livre DVD " Le trésor de la cathédrale" Unité 25,00 € 25,00 € Bracelet fil de cuivre et téléphone Unité 20,00 € 20,00 € Bracelet "narrow cluster" fil de cuivre et de verre Unité 21,00 € 21,00 € Bracelet "chevron small" Unité 26,00 € 26,00 € Boucles Murano Unité 23,00 € 23,00 € Boucles Plume Unité 15,00 € 15,00 € Bracelet "chevron large" Unité 29,00 € 29,00 € Catalogue "Dinosaure le géant du vignoble" Unité 26,00 € 26,00 € Album jeux dinosaures jeunesse Unité 3,50 € 3,50 € Mug dinosaures Unité 16,00 € 15,00 € Marque page dinosaures Unité 3,00 € 3,00 € Mini vitrine dinosaures Unité 5,00 € 5,00 € Carte postale Dino 3 D Unité 2,50 € 2,50 € Foulard imprimé Unité 28,00 € 25,00 € Stylo plume à papier Unité 5,00 € 5,00 € Set de 6 sous-verres ronds Unité 9,00 € 9,00 € Mémo jeu de 48 pièces préhistoire ou dinosaures Unité 10,50 € 10,50 € Sabre pour épée Unité 5,00 € 5,00 € Corkers dinosaures Unité 5,00 € 5,00 € Boîte de mini fossiles Unité 3,00 € 3,00 € Jeu oeuf dinosaure Unité 8,00 € 8,50 € Peluche dinosaure Unité 12,00 € 12,00 € Peluches Mammouth et Tigre à dents de sabre Unité 15,00 € 15,00 € Puzzle magnétique Unité 5,00 € 5,00 € Catalogue Amnesty International Poitou-Charentes Unité 15,00 € 7,50 € Crayon Papier Dinosaures Unité 3,50 € 3,50 € Ouvrage les Dinosaures Unité 11,95 € 11,95 € Ouvrage Au Temps des Dinosaures Unité 6,95 € 6,95 € Page 10
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Ouvrage Arts Primitifs Unité 16,90 € 16,90 € Kit de fouilles Dinosaures Unité 12,00 € 12,00 € WAX Collection Collier la Fleur Unité 33,00 € 33,00 € WAX Collection Boucles d'Oreilles Papillon Unité 28,00 € 28,00 € WAX Collection Bagues Papillon Unité 23,00 € 23,00 € WAX Collection Collier Amulettes Unité 48,00 € 48,00 € WAX Collection Tote Bag Chic Unité 38,00 € 38,00 € Ouvrage Les Dinosaures ce qu'on ne sait pas encore Unité 13,90 € 13,90 € Dinosaures articulés en bois Unité 10,00 € 10,00 € TAM TAM Belentine Unité 12,00 € 12,00 € Jeu AWELE Unité 25,00 € 25,00 € Verres rectangles et cubiques 3D Unité 13,00 € 13,00 € Affiche Venise sur les pas de Casanova Unité 6,00 € 4,00 € Cartes postales Exposition Venise Casanova Unité 1,00 € 1,00 € Lot de 4 cartes postales exposition Venise Casanova Unité 3,00 € Catalogue Exposition LGV Unité 29,00 € 29,00 € Catalogue Circuit des Remparts 2019 Unité 10,00 € 10,00 € Catalogue Alfred Unité 29,90 € 29,90 € Carnets de notes Collection Ivory Editions Piccolia Unité 12,00 € 12,00 € Carnets de notes Collection Boncahier Editions Piccolia Unité 10,00 € 10,00 € Coloriages magiques Colomalin Editions Piccolia Unité 3,50 € 3,50 € Collection Cartes à Gratter Editions Piccolia Unité 5,00 € 5,00 € Cahier d’activités Petits Minus Editions Minus Unité 5,50 € 5,50 € Cahier d’activités Grands Minus Editions Minus Unité 11,90 € 11,90 € Mug KMG Unité 10,00 € 10,00 € Tube de crayons de couleur KMG Unité 6,50 € 6,50 € Carnets en papier Vergé Fabiano Editions Elam Unité 12,00 € 12,00 € Ouvrage Les dinosaures en BD (Plusieurs Tomes) Editions Bambou Unité 10,60 € 10,60 € Ouvrage Les dinosaures en BD Spécial T Rex Editions Bambou Unité 7,50 € 7,50 € Ouvrage Dinomania Editions Milan Unité 22,00 € 22,00 € Affiche PM du Circuit des Remparts Unité 5,00 € 5,00 € Lithographie Collector LITHO du Circuit des Remparts Unité 20,00 € 20,00 € Carte Postale Circuit des Remparts Unité 1,00 € 1,00 € Lot de 8 cartes de correspondance Pirouette Cacahouète Unité 6,00 € 6,00 € Livre et CD Mali au Féminin Unité 15,00 € 15,00 € Carte postale A6 Bulles de couleurs vues de la ville d’Angoulême Unité 1,50 € 1,50 € Editions du Petit Saturnin Poster 30x40cm Bulles de couleurs vues de la ville d’Angoulême Unité 5,00 € 5,00 € Editions du Petit Saturnin Mug Unité 10,00 € 10,00 € Magnet MDP Unité 3,50 € 3,50 € Animaux en carton Unité 8,00 € 8,00 € Pot à crayons en origami Unité 4,00 € 4,00 € Page 11
Patrimoine culturel Musées & Archives Tarifs Musée d'Angoulême Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Coupe papier Unité 4,00 € 4,00 € Bloc notes Unité 6,00 € 6,00 € Bijoux en origami Unité 14,00 € 7,00 € Carte postale Sedano Unité 1,50 € 1,50 € Affiche Sedano Unité 5,00 € 5,00 € Lithographie Le Bouc Unité 150,00 € 150,00 € Sérigraphie Le Bouc Unité 120,00 € 120,00 € Animaux en carton petit XS Unité 6,00 € 6,00 € Jeu de tarot divinatoire atelier du marquis Unité 20,00 € 20,00 € Cadre Daniel Mar Unité 40,00 € 40,00 € Cartes Daniel Mar Unité 6,00 € 6,00 € Lot de 3 cartes Daniel Mar Unité 15,00 € 15,00 € Catalogue Daniel Mar Unité 40,00 € 40,00 € Artothèque boutique Critère de tarification Exercice 2019 Exercice 2020 Jean-Michel Barreaud- La part des Anges Unité 90,00 € 90,00 € Véronique Sablery - 97 allusions à Marie-Madeleine Unité 100,00 € 100,00 € Gérard Tisserand – Mac dogue de Bordeaux Unité 100,00 € 100,00 € José Munoz - Fumo d'Autore Unité 100,00 € 100,00 € Graham Cantieni – Premier indice Unité 130,00 € 130,00 € Cyrille Bartolini – Le saut de l'Ange Unité 200,00 € 200,00 € Galatius - Jeux de mots comestibles Unité 50,00 € 50,00 € Dominique Calvez – Le Jardin des Délices Unité 40,00 € 40,00 € Anges et Damnation – Les Anges de Saint -Amant Unité 40,00 € 40,00 € Peter Klasen - Serrage lock Unité 200,00 € 200,00 € Bernard Pras – Cat Caddy Unité 250,00 € 250,00 € Bernard Pras – Marilyn Unité 500,00 € 500,00 € Céline Guichard - Dans les hautes herbes (Couleur) Unité 50,00 € 50,00 € Gilbert Krill – Les demoiselles Unité 50,00 € 50,00 € Céline Guichard - Dans les hautes herbes (Noir et Blanc) Unité 70,00 € 70,00 € Didier Serplet – Regard pour Bruges Unité 70,00 € 70,00 € Claude Margat – Paysage charentais Unité 80,00 € 80,00 € Page 12
LECTURE PUBLIQUE Critère de Libellé Exercice 2019 Exercice 2020 tarification Remplacement carte informatisée Unité Gratuit Gratuit Pénalités pour non restitution des documents (livres, DVD) : Unité 8,87 € 9,00 € forfait + valeur des documents concernés Page 13
Crèches CRÈCHES Exercice 2019 Exercice 2020 Critère de Libellé tarification Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême Barème défini par la Caisse Nationale Barème défini par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales (CNAF)* d'Allocations Familiales (CNAF)* Tarifs variables en fonction de la composition et Tarifs variables en fonction de la composition des revenus de la famille : taux de participation et des revenus de la famille : taux de appliqués aux revenus, avec plancher et participation appliqués aux revenus, avec plafond plancher et plafond Crèche grand font Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à Mensuel charge appliqué sur les ressources de la famille Crèche l'houmeau Du 1er janvier 2019 Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à au 31 août 2019 : Mensuel charge appliqué sur les ressources de la famille ressources Du 1er janvier 2019 au 31 Multi accueil Zarafa mensuelles août 2019 : ressources Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à plancher :687,30 € ; Au 1er janvier 2020 : Mensuel mensuelles plancher : charge appliqué sur les ressources de la famille ressources Au 1er janvier 2020 : Ressources 687,30 € ; ressources Crèche monod mensuelles Ressources mensuelles mensuelles plafond : plafond : 4874,62 € mensuelles plancher : Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à 4874,62 € Mensuel plancher : le montant sera charge appliqué sur les ressources de la famille le montant sera publié en début Crèche ma campagne Du 1er septembre publié en début d’année civile par Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à Du 1er septembre au 31 Mensuel au 31 décembre d’année civile par la Cnaf ; charge appliqué sur les ressources de la famille décembre 2019 : 2019 : la Cnaf ; Ressources Crèche st cybard ressources mensuelles ressources Ressources mensuelles plafond plancher : 705,27€ ; Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à mensuelles mensuelles plafond 5600€ Mensuel ressources mensuelles charge appliqué sur les ressources de la famille plancher : 705,27€ ; 5600€ majoration de + 20 % plafond : 5300€ Multi accueil kirikou ressources appliquée sur la majoration de + 20 % Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à mensuelles tarification Angoulême Mensuel appliquée sur la charge appliqué sur les ressources de la famille plafond : 5300€ tarification Angoulême Crèche familiale titom Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à Mensuel charge appliqué sur les ressources de la famille Halte garderie Bel-Air Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à Mensuel charge appliqué sur les ressources de la famille Page 14
Crèches Exercice 2019 Exercice 2020 Critère de Libellé tarification Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême Halte garderie ma campagne Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à Du 1er janvier 2019 Mensuel au 31 août 2019 : charge appliqué sur les ressources de la famille ressources Du 1er janvier 2019 au 31 Halte garderie Kirikou mensuelles août 2019 : ressources Au 1er janvier 2020 : plancher :687,30 € ; mensuelles plancher : Au 1er janvier 2020 : Ressources ressources 687,30 € ; ressources Ressources mensuelles mensuelles mensuelles plafond : mensuelles plancher : plafond : 4874,62 € 4874,62 € plancher : le montant sera le montant sera publié en début publié en début d’année civile par Du 1er septembre Du 1er septembre au 31 d’année civile par la Cnaf ; au 31 décembre décembre 2019 : Forfait mensuel taux d'effort sur nbre d'enfants à la Cnaf ; Ressources Mensuel 2019 : ressources mensuelles charge appliqué sur les ressources de la famille Ressources mensuelles plafond ressources plancher : 705,27€ ; mensuelles plafond 5600€ mensuelles ressources mensuelles 5600€ majoration de + 20 % plancher : 705,27€ ; plafond : 5300€ appliquée sur la ressources Majoration de + 20 % tarification Angoulême mensuelles appliquée sur la tarification plafond : 5300€ Angoulême arème National fixé par la CAF, révisé au 1er janvier de chaque année aux de participation appliqués aux ressources mensuelles des familles Nombre d'enfants 1 2 3 4à7 8 à 10 Pour les structures collectives : crèches et haltes- garderies 0,0610% 0,5080% 0,0406% 0,0305% 0,0203% 1 2 3à5 6 à 10 Pour la crèche familiale 0,0508% 0,0406% 0,0305% 0,0203% leur modicité, les frais de rejets de prélèvement ne sont pas refacturés aux familles Page 15
Restaurants scolaires RESTAURATION SCOLAIRE Exercice 2018/2019 Exercice 2019/2020 Critère de Catégories (en fonction du quotient Catégories (en fonction du quotient familial (QF) Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême tarification familial (QF) à partir de septembre 2018 à partir de septembre 2019 Tranche 1 QF de 1€ à 207€ 0,86 € Tranche 1 QF de 1€ à 210€ 0,86 € Tranche 2 QF de 208€ à 413€ 1,16 € Tranche 2 QF de 211€ à 419€ 1,16 € Tranche 3 QF de 414€ à 715€ 2,08 € Tranche 3 QF de 420€ à 726€ 2,08 € Repas 5,15 € 5,15 € Tranche 4 QF de 716€ à 1138€ 2,94 € Tranche 4 QF de 727€ à 1155€ 2,94 € Tranche 5 QF1139€ à 1762€ 3,43 € Tranche 5 QF de 1156€ à 1788€ 3,43 € Tranche 6 QF au-delà de 1763€ 4,05 € Tranche 6 QF au-delà de 1789€ 4,05 € Tarif exceptionnel dans la limite de 10 repas Tarif exceptionnel dans la limite de 10 repas par année par année scolaire et hors allergie ou scolaire et hors allergie ou intolérance alimentaire : pour intolérance alimentaire : pour les externes les externes (pique-nique, repas de Noël, tout besoin Repas Sur la base de la tranche 6 Sur la base de la tranche 6 (pique-nique, repas de Noël, tout besoin ponctuel et pour les rationnaires (besoin de repas ponctuel et pour les rationnaires (besoin de supplémentaires) repas supplémentaires) Tarif exceptionnel « menus à thème » 7,00 € adultes,accompagnateurs et invités. Page 16
Restaurants scolaires Exercice 2018/2019 Exercice 2019/2020 Critère de Catégories (en fonction du quotient Catégories (en fonction du quotient familial (QF) Angoulême Hors Angoulême Angoulême Hors Angoulême tarification familial (QF) à partir de septembre 2018 à partir de septembre 2019 Sur la base des quotients familiaux Sur la base des quotients familiaux Tarif « CHAM » hors commune Repas Tarif « CHAM » hors commune de la CAF de la CAF Forfait 4 jours Tranche 1 12,13 € Forfait 4 jours Tranche 1 11,87 € Forfait 4 jours Tranche 2 16,36 € Forfait 4 jours Tranche 2 16,01 € Forfait 4 jours Tranche 3 29,33 € Forfait 4 jours Tranche 3 28,70 € Mois 72,61 € 71,07 € Forfait 4 jours Tranche 4 41,45 € Forfait 4 jours Tranche 4 40,57 € Forfait 4 jours Tranche 5 48,36 € Forfait 4 jours Tranche 5 47,33 € Forfait 4 jours Tranche 6 57,10 € Forfait 4 jours Tranche 6 55,89 € Forfait 5 jours Tranche 1 15,05 € Forfait 5 jours Tranche 1 14,96 € Forfait 5 jours Tranche 2 20,30 € Forfait 5 jours Tranche 2 20,18 € Forfait 5 jours Tranche 3 36,40 € Forfait 5 jours Tranche 3 36,19 € Mois 90,12 € 89,61 € Forfait 5 jours Tranche 4 51,45 € Forfait 5 jours Tranche 4 51,16 € Forfait 5 jours Tranche 5 60,02 € Forfait 5 jours Tranche 5 59,68 € Forfait 5 jours Tranche 6 70,87 € Forfait 5 jours Tranche 6 70,47 € Individuels adultes (personnel municipal du Individuels adultes (personnel municipal du secteur secteur scolaire et de la Direction de scolaire et de la Direction de l'éduction, directeurs écoles, Repas Minimum garanti 2018 : 3,57 € l'éduction, directeurs écoles, CAE, Minimum garanti 2019 : 3,62 € CAE, enseignants surveillants, stagiaires en formation, enseignants surveillants, stagiaires en animateurs ALSH formation, animateurs ALSH Enseignants non surveillants- Indice Enseignants non surveillant- Indice inférieur à 465 Repas 5,98 € 5,98 € inférieur à 465 Enseignants non surveillant- Indice supérieur à 465 et Enseignants non surveillants- Indice Repas 7,00 € 7,00 € autres commensaux supérieur à 465 et autres commensaux Centres de loisirs Repas + Goûter 3,19 € Centres de loisirs 3,19 € Repas + Centres de loisirs 4,01 € Centres de loisirs 4,06 € Goûter adultes Centres de loisirs Goûter 0,44 € Centres de loisirs 0,44 € Ensemble des adultes présents sur les Ensemble des adultes présent sur les piques-niques y piques-niques y compris les parents compris les parents accompagnateurs Pique-nique Minimum garanti 2017 : 3,57€ accompagnateurs Minimum garanti 2019 : 3,62€ nu de leur modicité, les frais de rejets de prélèvement ne sont pas refacturés aux familles Page 17
Sports DIRECTION DES SPORTS Stages multisports / Aide à la licence / Activités sportives seniors Stages Multisports Stage Multisports 2018/2019 délibération n°18 du 27/06/2018 Stage Multisports 2019/2020 délibération n°22 du 26/06/2019 Tarifs du 01/09/2018 au 31/08/2019 Tarifs du 01/09/2019 au 31/08/2020 ►Conditions d'accès aux stages :Résider à ANGOULEME TARIF ENTIER 1ère REDUCTION 2nd REDUCTION TARIF ENTIER 1ère REDUCTION 2nd REDUCTION 80,25€ 40,00€ 80,25€ 40,00€ 20,15€ 20,15€ (semaine)4,10€ (semaine)16,10€ (semaine)8,15€ (semaine)16,10€ (semaine)8,15€ (semaine)4,10€ (journée) (journée) (journée) (journée) (journée) (journée) Le quotient CAF est : Supérieur ou égal à : Inférieur à : Inférieur ou égal à : Supérieur ou égal à : Inférieur à : Inférieur ou égal à : 1 enfant 735,83 € 735,83 € 412,56 € 746,87 € 746,87 € 418,75 € 2 enfants 817,57 € 817,57 € 458,39 € 829,83 € 829,83 € 465,27 € 3 enfants 766,48 € 766,48 € 429,74 € 777,98 € 777,98 € 436,19 € 4 enfants 817,57 € 817,57 € 458,39 € 829,83 € 829,83 € 465,27 € 5 enfants 858,45 € 858,45 € 481,32 € 871,33 € 871,33 € 488,54 € ►Conditions d'obtention de l'aide :Résider à ANGOULEME Aide à la licence Enfant scolarisé en primaire aide à la licence 2018/2019 aide à la licence 2019/2020 (maternelle et élémentaire) ou Délibération n°18 du 27/06/2018 Délibération n°22 du 26/06/2019 en collège Seuil applicables du 01/09/2018 au 31/08/2019 Seuil applicables du 01/09/2019 au 31/08/2020 Inscrire l'enfant dans un club d'Angoulême sauf dans les cas Entre dans le dispositif aide à la licence Entre dans le dispositif aide à la licence où la discipline sportive choisie n'existe pas sur la commune Inférieur à : Inférieur à : Le quotient CAF est : 1 enfant 735,83 € 746,87 € 2 enfants 817,57 € 829,83 € 3 enfants 766,48 € 777,98 € 4 enfants 817,57 € 829,83 € 5 enfants 858,45 € 871,33 € Page 18
Sports ►Conditions d'accès :Résider à ANGOULEME : accès à toutes les activités (2 maximum) Résider dans une commune du Activités sportives seniors GrandAngoulême : accès aux activités encadrées par les ETAPS (2 maximum) Activités seniors 2018/2019 Activités seniors 2019/2020 Délibération n°18 du 27/06/2018 Délibération n°22 du 26/06/2019 Tarifs applicables du 01/09/2018 au 31/08/2019 Tarifs applicables du 01/09/2019 au 31/08/2020 Tarif pour l'année Situation Tarif pour l'année Tarif pour l'année Situation géographique Tarif pour l'année sportive 2ème géographique sportive 1ère sportive 2ème Et type d'activité sportive 1ère activité activité Et type d'activité activité activité Angoulême Angoulême 31,50 € 21,00 € 31,50 € 21,00 € Toutes les activités Toutes les activités GrandAngoulême GrandAngoulême 42,00 € 21,00 € Tir à l'arc, randonnée 42,00 € 21,00 € Tir à l'arc, randonnée pédestre pédestre Page 19
Sports Équipements sportifs Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 EQUIPEMENTS Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Heure forfait 6h (*) Heure supplémentaire forfait 6h (*) supplémentaire Gymnases et salles spécifiques de Catégorie 1 : 37,20 € 256,50 € 42,75 € 37,20 € 256,50 € 42,75 € Salle Omnisports Roger Gémard (Grand Font) Gymnases et salles spécifiques de Catégorie 2 : 30,40 € 216,00 € 36,00 € 30,40 € 216,00 € 36,00 € Gymnase Abbé Rousselot Gymnase Pierre de Coubertin Page 20
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 EQUIPEMENTS Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Heure forfait 6h (*) Heure supplémentaire forfait 6h (*) supplémentaire Gymnases et salles spécifiques de Catégorie 3 : Gymnase Halle des Sports de Ma Campagne La Croix Lanauve Gymnase de la Grande Garenne Gymnase Pierre Bodet Centre des Cultures Urbaines Gymnase Winston Churchill Gymnase Mario Roustan 18,00 € 141,90 € 23,65 € 18,00 € 141,90 € 23,65 € Salle Jean-Philippe GATIEN Salle d'Armes Taillefer Mur d'escalade Halle des Sports de Ma Campagne Mur de tir à l'arc Halle des Sports de Ma Campagne Salle de tennis couverte 3 Chênes Salle de tennis couverte Petit Fresquet Page 21
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2018/2019 Saison sportive 2019/2020 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 EQUIPEMENTS Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Gymnases et salles spécifiques de Catégorie 4 : Gymnase Raymond Denost Gymnase Raoul Boucheron Gymnase Charles Peguy Dojo salle Omnisports de la Grand-Font Salle de judo du Quai du Halage Salle de danse du Quai du Halage Salle de Boxe du Quai du 13,50 € 121,80 € 20,30 € 13,50 € 121,80 € 20,30 € Halage Salle d'évolution sportive de Basseau Salle de musculation Pierre Bodet Club house salle Omnisports R. Gémard Club house plaine de Ma Campagne Club house du terrain G Page 22
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) EQUIPEMENTS Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Stades de Catégorie 1 : Stade de Chanzy 81,00 € 519,30 € 86,55 € 81,00 € 519,30 € 86,55 € Stade Lebon Stades de Catégorie 2 : Stade La Croix Lanauve Stade Honneur Léonide 49,50 € 330,60 € 55,10 € 49,50 € 330,60 € 55,10 € Lacroix Terrain A des 3 Chênes Stades et installations spécifiques de Catégorie 3 : Terrain C des 3 Chênes Terrain D des 3 Chênes Terrain G des 3 Chênes Terrain d'entrainement Castillon football Terrain d'entrainement Castillon rugby Terrain Leclerc Chauvin 34,85 € 243,00 € 40,50 € 34,85 € 243,00 € 40,50 € Terrain annexe Ma Campagne Terrain annexe Léonide Lacroix Équipements d'athlétisme Léonide Lacroix Équipements d'athlétisme des 3 Chênes Vélodrome des Alliers Page 23
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) EQUIPEMENTS Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Stades et installations spécifiques de Catégorie 4 : Terrain E des 3 Chênes Terrain B des 3 Chênes 24,75 € 182,40 € 30,40 € 24,75 € 182,40 € 30,40 € Terrain base Ball Ma Campagne Stades et installations spécifiques de Catégorie 5 : 13,50 € 121,50 € 20,25 € 13,50 € 121,50 € 20,25 € Court de tennis extérieur Page 24
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU N°1 : TARIFS HORAIRES DES EQUIPEMENTS SPORTIFS Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (Tarifs identiques à 2018/2019) EQUIPEMENTS Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 Tarif horaire Tarif horaire Tarifs samedi et dimanche Tarif samedi et dimanche du lundi au vendredi du lundi au vendredi Stades et installations spécifiques de Catégorie 6 : Terrain F des 3 Chênes Terrain H des 3 Chênes Petits terrains Castillon Terrain stabilisé Leonide Lacroix Piste d'athlétisme La Croix Lanauve Plateaux d'évolution 8,95 € 87,30 € 14,55 € 8,95 € 87,30 € 14,55 € Terrain Tir à l'arc des 3 Chênes Ring chiens de défense 3 Chênes Piste de buggy Ma Campagne Piste Modèles réduits Montauzier Boulodrome de Montauzier Terrain de football Grande Garenne (*) durée minimum de location le week-end : 6 heures Page 25
Sports Tarification des équipements sportifs TABLEAU n°2 : TARIFICATION PAR CATEGORIE D'UTILISATEUR Saison sportive 2019/2020 Saison sportive 2018/2019 Délibération n°21 du 27/06/2018 Délibération n°21 du 27/06/2018 (catégories identiques à 2018/2019) Tarifs applicables à compter du 01/09/2018 Libellé TARIF Libellé TARIF Associations dont le siège social est sur Associations dont le siège social est sur ANGOULEME et qui ANGOULEME et qui participent par le biais du sport, participent par le biais du sport, au développement social de la au développement social de la Ville, dans le cadre Ville, dans le cadre d'une action d'intérêt général d'une action d'intérêt général Établissements de cycle élémentaire Établissements de cycle élémentaire Structures d'éducation spécialisée implantées sur la Structures d'éducation spécialisée implantées sur la commune commune d'Angoulême (type IME) GRATUITE avec d'Angoulême (type IME) GRATUITE avec VALORISATION VALORISATION Établissements publics implantés sur la commune (valorisation (valorisation effectuée et Établissements publics implantés sur la commune d'ANGOULEME effectuée et d'ANGOULEME en fonction de la disponibilité des équipements sportifs (établissements de santé, communiquée à en fonction de la disponibilité des équipements sportifs communiquée à l'association) (établissements de santé, établissement pénitencier, police l'association) établissement pénitencier, police nationale, servie nationale, service d'incendie d'Angoulême, gendarmerie, RIMA,...). d'incendie d'Angoulême, gendarmerie, RIMA,...). Établissements d'enseignement supérieurs publics ou Établissements d'enseignement supérieur public ou privé privés d'ANGOULEME et associations rattachées d'ANGOULEME et associations rattachées (Faculté des Sciences (Faculté des Sciences et du Sport, FNSU...). et du Sport, FNSU...). Associations dites scolaires rattachées à un Associations dites scolaires rattachées à un établissement scolaire établissement scolaire d'ANGOULEME (UNSS, d'ANGOULEME (UNSS, Associations sportives Collèges et Associations sportives Collèges et Lycées,...). Lycées,...). Associations et autres structures implantées hors de Associations et autres structures implantées hors de la commune la commune d'ANGOULEME d'ANGOULEME FACTURATION FACTURATION Comités Départementaux, Ligue, District, instances et caution de 510 € et caution de 510 € (*) Comités Départementaux, Ligue, District, instances fédérales (*) fédérales Comités d'entreprises Comités d'entreprises (*) Toute dégradation donnera lieu à remboursement des réparations au coût réel au vu des fiches de travail Page 26
Gesta GESTA Droit de voirie Exercice 2019 Exercice 2020 Libellé Critère de tarification Résidents Non Résidents Résidents Non Résidents Stationnement de véhicules voie publique par Unité 4,60 € 4,60 € emplacement et par jour Gesta tarifs abonnements souterrains Exercice 2019 Exercice 2020 Libellé Critère de tarification Résidents Non résidents Résidents Non Résidents Parking Bouillaud Mensuel 7/7 48,00 € 62,00 € 48,00 € 62,00 € parking st martial Mensuel 7/7 48,00 € 62,00 € 48,00 € 62,00 € parking les halles Mensuel 7/7 48,00 € 62,00 € 48,00 € 62,00 € Parking Bouillaud Trimestriel 7/7 135,00 € 170,00 € 135,00 € 170,00 € parking st martial Trimestriel 7/7 135,00 € 170,00 € 135,00 € 170,00 € Parking Les Halles Trimestriel 7/7 135,00 € 170,00 € 135,00 € 170,00 € Parking Bouillaud Annuel 7/7 500,00 € 620,00 € 500,00 € 620,00 € parking st martial Annuel 7/7 500,00 € 620,00 € 500,00 € 620,00 € parking les halles Annuel 7/7 500,00 € 620,00 € 500,00 € 620,00 € parking st martial option tarifaire Mensuel 5/7 24h/24h 40,00 € 48,00 € 40,00 € 48,00 € parking st martial option tarifaire Mensuel 7/7 7h-20h 45,00 € 55,00 € 45,00 € 55,00 € parking st martial option tarifaire place numérotée Trimestriel 7/7 24h/24h 200,00 € 250,00 € 200,00 € 250,00 € parking st martial option tarifaire place numérotée Annuel 7/7 24h/24h 650,00 € 850,00 € 650,00 € 850,00 € parking La Gatine Mensuel 5/7 24h/24h 40,00 € 48,00 € 40,00 € 48,00 € parking La Gatine Mensuel 5/7 24h/24h groupe 5 ab 32,00 € 42,00 € 32,00 € 42,00 € parking La Gatine Mensuel 7/7 24h/24h 45,00 € 55,00 € 45,00 € 55,00 € parking La Gatine Trimestriel 7/7 24h/24h 115,00 € 149,00 € 115,00 € 149,00 € parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h 300,00 € 390,00 € 300,00 € 390,00 € parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h groupe 30 ab 240,00 € 312,00 € 240,00 € 312,00 € parking La Gatine Annuel 5/7 24h/24h groupe 50 ab 216,00 € 288,00 € 216,00 € 288,00 € parking La Gatine Annuel 7/7 24h/24h 350,00 € 450,00 € 350,00 € 450,00 € Emplacement véhicule électrique auto-partage Annuel 7/7 24h/24h 800,00 € 800,00 € 800,00 € 800,00 € Page 27
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