Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020

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Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
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Votre séjour à l’hôpital
Vaugirard - Gabriel-Pallez
Livret d’accueil 2020
Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
BIENVENUE

    Vous êtes accueilli-e
    à l’hôpital Vaugirard - Gabriel-Pallez
    Madame, Monsieur

    L’hôpital Vaugirard - Gabriel-Pallez est spécialisé dans la prise en charge des patients
    ayant des pathologies liées au grand âge.

    Situé dans le XVème arrondissement de Paris, il est autorisé pour 210 lits en
    Unité de Soins de Longue Durée (USLD) et 9 places en Hôpital de Jour de Soins
    de Suite et de Réadaptation. Spécialisé dans la prise en charge des personnes
    âgées présentant une pathologie organique chronique ou une polypathologie,
    l’hôpital Vaugirard – Gabriel Pallez a pour mission d’accueillir et d’accompagner
    les patients, de façon personnalisée, en tenant compte de leur degré
    d’autonomie, de leurs besoins en soins, et en respectant leurs droits et leur
    dignité. L’objectif de l’établissement est de maintenir, voire restaurer, le plus
    haut niveau possible d’autonomie de chacun des patients accueillis.

    Enfin, l’hôpital de jour propose des bilans et des actions de réadaptation pour aider au
    maintien à domicile.

    L’hôpital Vaugirard - Gabriel-Pallez travaille en étroite collaboration avec les
    autres hôpitaux de l’AP-HP dans le cadre de filières de soins gériatriques, en
    particulier au sein du groupe hospitalier AP-HP.Centre-Université de Paris.

    La direction et la communauté hospitalière vous souhaitent un bon séjour à l’hôpital
    Vaugirard - Gabriel-Pallez et restent à votre disposition pour toute information
    supplémentaire.

    Hôpital Vaugirard - Gabriel-Pallez

    10, rue Vaugelas
    75730 Paris cedex 15
    Tél. : 01 40 45 80 00
    Fax : 01 40 45 80 01

    Ce livret est destiné à faciliter votre séjour à l'hôpital, vous aider dans vos
    démarches, répondre à vos besoins, vous faire connaître vos droits, mais aussi
    les règles de vie commune. Vous pouvez également obtenir des renseignements
    plus fournis en demandant le Livret complémentaire (voir page 18).

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SOMMAIRE

                                                                                                          n
Entrée                                            p. 4     Sortie                                         p.14

Les formalités à votre arrivée                    p. 4     Préparez votre sortie de l’hôpital             p. 14
nQui se charge des formalités et quand ?                   nRemplir les formalités de sortie
nQuelles sont les formalités à remplir ?                   nQue faut-il payer en sortant de l’hôpital ?
nQue faut-il payer ?                                       nOrganiser la suite des soins
nSalariés, prévenez votre employeur                        nPrévoir son mode de transport
                                                           n

                                                           S’informer
Les informations
sur votre état de santé                           p. 5
nVotre dossier médical                                                                                    n
nAvez-vous une « personne de confiance » ?                 et agir                                        p.16
nPermanence d’accès aux soins de santé (PASS)              Participer                                     p. 16
n                                                          nÀ la qualité et à la sécurité des soins
Séjour                                            p.6
                                                             Au progrès médical : la recherche clinique
                                                           nÀ la Certification de l'hôpital
Pour vous soigner                                          nAu don d’organes ou de tissus
et vous accompagner                               p. 6     n                                              p. 17
nLes professionnels de santé qui vous entourent            S’exprimer
nÉgalement auprès de vous                                  nLa Commission des Usagers (CDU)
nSoulager la douleur                                       nUne reflexion éthique est engagée
                                                 p. 8
                                                           nTransmettre des directives anticipées
Vie quotidienne : les infos
pratiques
                                                           nFaire une réclamation
nChambre, effets personnels, argent et objet               n                                              p. 18
  de valeur, repas                                         Protéger les données
                                                           personnelles
nRestauration, téléphone, télévision, internet,
  courrier                                                 q
nVisites, promenades, autorisations de sortie              Charte de la personne hospitalisée             p. 19
  temporaire, conciergerie, point presse
nCultes, médiathèque, autres services                      Formulaire : obtenir ses documents
                                                                                                          p. 20
                                                           médicaux
n
Votre hôpital : se repérer,                       p. 12    Formulaire : être assisté-e d'une personne     p. 20
y accéder                                                  de confiance

nPoints d’information et services hospitaliers             Pour en savoir plus /Livret complémentaire     p. 23
nPlan de l’hôpital
nMoyens et plan d’accès

Une application web où les images remplacent les mots
  Si vous avez des difficultés à vous exprimer oralement, l’application MediPicto AP-HP peut vous aider
  à communiquer avec le personnel. Grâce à des pictogrammes et des sous-titres en seize langues,
  l’entretien médical et le dialogue sont facilités.
  Gratuite, facile d’utilisation, sans besoin de formation préalable et accessible en mode déconnecté,
  téléchargez l’appli sur votre smartphone ou votre tablette à l’adresse
  http://medipicto.aphp.fr/

                                                                                                                  3
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ENTRÉE
    Les formalités à votre arrivée
    Les formalités d’admission servent à vous identifier pour assurer la sécurité de votre suivi
    médical et à permettre la prise en charge financière de vos soins.
    Adressez-vous au bureau des admissions et frais de séjour.

    Qui se charge des formalités et quand ?                             Que faut-il payer ?

    ■ Vous-même ou l’un de vos proches, le plus tôt                     ■ L’hôpital n’est pas gratuit. Vous devez régler les frais qui
      possible dès l’arrivée à l’hôpital ou en vue d’une                  restent à votre charge (partie non prise en charge par la
      prochaine hospitalisation.                                          sécurité sociale et la mutuelle le cas échéant). Pensez à
                                                                          demander l’accord de votre mutuelle pour votre prise en
                                                                          charge dès le début de votre séjour, notamment pour le
                                                                          forfait journalier et la chambre individuelle, le cas échéant.
    Quelles sont les formalités à remplir ?                             ■ Assuré social ou non, le versement d’une provision peut
                                                                          vous être demandé avant votre admission, renouvelable
                                                                          selon la durée du séjour (cf. p. 14 et 15).
    ■ Donnez le nom et les coordonnées de votre médecin                       Pour en savoir plus, consultez le site internet
      traitant.
                                                                              www.aphp.fr
    ■ Votre adresse mail.
    ■ Présentez :
      • carte d’identité ou carte de séjour ou passeport
        (pour plus de détails, consultez le livret complémentaire)
      • carte Vitale + attestation papier                               LE PLACEMENT EN SOINS DE LONGUE
        ou attestation d’AME ou attestation PUMa (ex CMU) ;
                                                                        DURÉE
      • justificatif de domicile récent (facture EDF, quittance
        de loyer)                                                       Le service social est à votre disposition pour étudier en
                                                                        amont avec le patient et ses proches les modalités de prise
      • si vous avez une mutuelle, carte d’adhérent ou attestation
                                                                        en charge dans le cadre d’une admission en soins de longue
        CMU-C
                                                                        durée, notamment dans la constitution des dossiers pour
      • pour les femmes enceintes, feuille de suivi de la maternité.   l’obtention de l’aide sociale pour les frais d’hébergement,
    ■ Patients étrangers : si vous n’êtes pas assuré social             ou l’allocation personnalisée d’autonomie pour le forfait
      et que vous résidez en France depuis au moins trois               dépendance.
      mois, demandez une affiliation au régime général                  N’hésitez pas à prendre rendez-vous auprès du secrétariat
      (situation régulière), ou l’aide médicale d’État (AME)            en appelant le :
      (situation irrégulière). N’hésitez pas à demander l’aide           01 40 45 82 00.
      d’un-e assistant-e social-e. Si votre durée de résidence
      est inférieure à trois mois, vous pouvez bénéficier sous          Par ailleurs, le service des admissions vous remettra
      certaines conditions du dispositif de soins urgents.              un livret d’accueil spécifique pour ce type de structure :
                                                                        «Conditions d’accueil, de séjour et de soins en longue durée»

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ENTRÉE

Les informations
sur votre état de santé
Apportez toutes les informations qui concernent votre santé, même anciennes : carnet
de santé, ordonnances, résultats d’examens …

Les informations concernant votre santé vous                      Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez
appartiennent. Les équipes, soumises au secret                    contacter la chargée des relations avec les usagers,
professionnel, n’ont pas le droit de les communiquer sans         au 01.40.45.80.44 le jeudi après-midi.
votre accord. Aucune information ne sera donnée à votre
entourage par téléphone ou par écrit sans votre accord.           Vous pouvez également vous connecter sur le site
Vous pouvez demander à ce qu’aucune information ne soit           www.aphp.fr, rubrique Droits du patient.
communiquée à des tiers.                                          Pour obtenir vos documents médicaux ou désigner une
Si vous souhaitez qu’aucune indication soit donnée sur            personne de confiance, utilisez les formulaires page 21.
votre présence à l’hôpital, vous devez le signaler aux
admissions ou aux cadres de santé.
                                                                   VOS MÉDICAMENTS À L'HÔPITAL
Votre dossier médical                                              Signalez une quelconque automédication (phytothérapie,
                                                                   complément alimentaires,…) et munissez-vous de
Il est conservé par l’hôpital durant 20 ans à compter de la
                                                                   vos ordonnances. Si vous apportez des médicaments
dernière prise en charge. Vous pouvez en demander une
                                                                   personnels, ils seront stockés en lieu sûr pour ne
copie, ou donner un mandat écrit à une personne qui le
                                                                   pas interférer avec les autres traitements ou en cas
demandera pour vous.
                                                                   d’anesthésie.
Toute demande doit être formulée auprès du directeur de
l’hôpital accompagnée d'une copie de votre pièce d'identité.       Ils pourront vous être administrés s’il n’y a pas d’équivalents
Les frais de copies peuvent être facturés. Un médecin peut         thérapeutiques disponibles sur l’établissement et vous
vous aider à lire et comprendre votre dossier.                     seront rendus à la fin de votre séjour.
      Pour en savoir plus, demandez la brochure AP-HP              Pendant l’hospitalisation, aucun médicament non prescrit
      « Comment obtenir vos documents médicaux ? ».                par le médecin de l’hôpital, ou apporté par vos proches ne
                                                                   doit être pris pour éviter toute interaction médicamenteuse
                                                                   susceptible d’engendrer de graves complications.
Avez-vous une personne de confiance ?
                                                                   Durant votre séjour, certains de vos médicaments habituels
Durant votre séjour, il vous est proposé de désigner               pourraient être arrêtés ou remplacés par des médicaments
une personne de votre entourage en qui vous avez toute             portant un autre nom.
confiance. Cette personne pourra, avec votre accord :
                                                                   A votre sortie, le médecin vous prescrira une ordonnance
■ assister aux entretiens médicaux avec vous                       dont le traitement pourra être différent de celui pris
                                                                   auparavant. N’hésitez pas à demander des explications
■ vous accompagner tout au long des soins et des
                                                                   avant votre départ.
  décisions à prendre,
■ être consultée sur votre volonté par l'équipe hospitalière
  si vous n’êtes pas en état de l'exprimer vous-même.
  Si vous n'avez pas rédigé de directives anticipées, elle
  sera votre porte-parole. Elle sera consultée par les
  médecins avant toute intervention ou investigation, sauf
  urgence.
Elle peut être différente de la personne à prévenir.
       our en savoir plus, demandez la brochure AP-HP
      P
      « Etre assisté-e d’une personne de confiance ».

POUR VOTRE SÉCURITÉ
A votre admission, il vous sera demandé de porter un bracelet
d’identification garantissant le bon soin au bon patient.
La vérification de votre identité sera faite très régulièrement
au cours des soins.

                                                                                                                               5
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SÉJOUR
      Pour vous soigner
      et vous accompagner
      Afin que vous puissiez identifier vos interlocuteurs, le port du badge est obligatoire pour tout
      professionnel. Toute personne qui entre dans votre chambre doit se présenter et expliquer
      sa fonction, qui peut être médicale (badge rouge), soignante (badge bleu), administrative
      (badge gris) ou technique (badge vert). Vous rencontrerez aussi des étudiants (badge orange)
      venus se former à l’AP-HP dans le cadre de nos missions universitaires.

                                                                                                           Les médecins
                                                      Chefs de service, praticiens hospitaliers, chefs de clinique, internes…
                                                        sont responsables de votre prise en charge médicale – diagnostic,
                                                                traitement, suivi – et prescrivent les examens nécessaires.

                                                     Les étudiant-e-s
Sont de futurs professionnels de santé, ils peuvent dispenser certains soins
      sous le contrôle des médecins et soignants avec votre consentement.
                      Les étudiants en médecine sont appelés « externes ».

                                              Les rééducateurs
                 Ergothérapeutes, orthophonistes, enseignants en
              activités physiques adaptées, diététiciens, masseurs-
          kinésithérapeutes, psychomotriciens… interviennent à la
        demande des médecins en fonction de votre état de santé.

                                                                               Les psychologues
                                                                               Collaborent avec l’équipe soignante, sont à votre écoute
                                                                               et favorisent l’articulation des différentes interventions.

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Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
SÉJOUR

   Prévention des infections nosocomiales
   La prévention des Infections nosocomiales (IN) est
   organisée par l’Equipe Opérationnelle en Hygiène
   Hospitalière (EOHH) et le Comité Local de Lutte contre
   les IN du Groupe Hospitalier en lien avec le Comité de
   Lutte contre les Infections Nosocomiales de l’AP-HP.
   Chaque année l’établissement fournit des indicateurs
   évaluant les actions menées dans le cadre de la
   prévention du risque infectieux. Ces indicateurs sont
   affichés dans le hall de l’hôpital et peuvent vous être
   remis sur simple demande.
                                                                       UNE ÉQUIPE MOBILE DE SOINS
   Chaque professionnel assurant votre prise en charge                 PALLIATIFS ET DOULEUR
   doit réaliser une hygiène des mains avec un produit
   hydroalcoolique à disposition dans les chambres et                  Pour assurer la lutte contre la douleur,
   couloirs.                                                           l’équipe mobile de soins palliatifs et douleur de
                                                                       l’hôpital travaille en lien avec les équipes médicales et
   Vous êtes également acteur de la qualité de vos soins.              paramédicales. Composée de professionnels spécialisés
   Nous vous demandons de réaliser une hygiène des                     (médecin, psychologue et infirmière), elle a pour mission
   mains avant le repas, en sortant des toilettes, lorsque             d’aider à la prise en charge des patients douloureux
   vous participez à un soin spécifique (Kinésithérapie,               ou en fin de vie. Son intervention se fait à la demande
   atelier collectif, etc.) et en sortant de votre chambre.            des médecins alertés par les équipes ou un proche du
                                                                       malade.
   Cette règle doit également être respectée par votre                 Vous pouvez contacter l’équipe directement :
   entourage lorsqu’il vous rend visite (voir page 10).
   Dans le cadre de la prévention de la transmission                   Contact :  01 56 09 27 32
   des bactéries multirésistantes aux antibiotiques, si
   vous avez été hospitalisé dans l’année en cours à
   l’étranger, prévenez l’équipe soignante et un examen
   de dépistage vous sera proposé.
   Vous pouvez poser toute question concernant le risque
   infectieux aux professionnels du service.

                                                                       Également auprès de vous
                                                                       Les secrétaires vous accueillent, informent, assurent les
 Les cadres de santé                                                   formalités administratives et la prise de rendez-vous, et
 Gèrent l’organisation des soins et vous informent sur les soins       font le lien avec votre médecin traitant.
 et le déroulement du séjour.
                                                                       Les agents hospitaliers et l’équipe hôtelière participent à
                                                                       l’entretien et à la distribution des repas.
                                                                       Les manipulateurs d’électroradiologie et techniciens de
                                                                       laboratoire réalisent les examens.
           Les infirmier-ère-s
           Dispensent les soins prescrits par le médecin,
           exercent une surveillance constante, vous                   ■ En dehors du personnel hospitalier :
           conseillent pour votre santé.
                                                                       Des bénévoles membres d’associations ou des Jeunes
                                                                       volontaires du service civique, vous soutiennent et vous
                                                                       accompagnent au quotidien.
        Les aides-soignant-e-s                                         Les membres de la Commission des Usagers,
                                                                       professionnels de l’hôpital, médiateurs ou représentants
        Collaborent avec les infirmier(ère)s pour les soins
                                                                       des usagers se tiennent à votre disposition pour vous
        quotidiens et la toilette. Assurent le service des repas
                                                                       informer de vos droits et vous rencontrer (cf. page 17).
        et l’accueil des patients.

Les assistants de service social
Vous aident dans vos démarches pour faciliter vos soins, l’accès
à vos droits, l’aide à la vie quotidienne et l’organisation de votre
sortie.

                                                                                                                                     7
Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
Vie quotidienne :
    les infos pratiques
                 Votre chambre                                      Vous gardez sous votre entière responsabilité vos appareils
                                                                    électroniques (ordinateur, tablette, téléphone portable …).
    Le personnel du service fera tout son possible pour
    satisfaire vos demandes.                                        Lors de l’élaboration de l’inventaire avec l’équipe soignante
                                                                    du service, le choix vous est donné de conserver en
    Les chambres individuelles sont attribuées en priorité          chambre, bijoux, moyens de paiement, papiers d’identité et
    aux patients dont l’état de santé le nécessite, puis à          autres documents importants.
    votre demande en fonction des disponibilités du service
    et sont facturées 84,12€ la nuitée en chambre seule et          Il est très vivement conseillé soit de les remettre à vos
    78,74€ en chambre double en hospitalisation complète.           proches, soit de les déposer à la régie de l’hôpital (RdC
    Nous vous rappelons qu’il est interdit de fumer dans les        à côté de l’accueil central). Votre souhait est totalement
    établissements hospitaliers.                                    respecté mais les biens et objets gardés par vos soins, sont
                                                                    sous votre surveillance. Malgré notre surveillance, l’hôpital
                                                                    est malheureusement sujet à des vols. L’hôpital ne peut en
           Vos effets personnels                                    aucun cas être tenu responsable de leur disparition.

    Hygiène corporelle : Prévoyez savon, shampooing,
    dentifrice, brosse à dents, peigne, serviettes et gants de      L'argent et les objets de valeur
    toilette.
                                                                    Sont placés avec votre accord dans un lieu sécurisé situé au
    Vos vêtements : Prévoyez des vêtements peu fragiles et               rez-de-chaussée : la régie ouverte du lundi au vendredi,
    pratiques à enfiler, ainsi que des pantoufles fermées si             hors jours fériés, de 9h15 à 12h30 et 13h15 à 16h est à
    possible. Pour vos soins de rééducation ayez un pantalon        votre disposition pour recevoir vos dépôts et restituer selon
    souple et des chaussures de sport.                              vos besoins, tout ou partie de vos objets mis au coffre.
    Tout doit être marqué à votre nom et prénom. Pour les           Il est nécessaire de présenter une carte d’identité lors de
    patients hospitalisés en médecine gériatrique et en SSR,        chaque restitution.
    l’entretien du linge est à la charge des familles.
    L’entretien du linge des patients hospitalisés en soins de      Les repas
    longue durée (USLD) peut être pris en charge par l’hôpital.
    Dans ce cas, un inventaire est nécessaire et réalisé à          Les repas sont servis en salle à manger dans les unités.
    l’arrivée par la lingère d’étage qui effectue le marquage des         • Petit déjeuner : à partir de 8h
    pièces du trousseau.                                                  • Déjeuner : à partir de 12h00
                                                                    • Dîner à partir de 18h15 en chambre, 18h30 en salle.
    Il est indispensable de faire marquer toute nouvelle pièce
    du trousseau                                                    Les menus sont établis par une équipe de diététiciens et les
                                                                    responsables de la restauration. Ils prennent en compte les
    Pour qu’il soit marqué, le linge peut être déposé :             régimes prescrits par les médecins.
    • Du lundi au vendredi de 8h30 à 15h30 à la lingerie (rez de    Afin que vos goûts alimentaires et vos pratiques religieuses
    jardin de l’établissement – 01.40.45.80.79)                     soient respectés, les aides-soignants passeront dans votre
    • Auprès de la lingère d’étage au poste 61.13 (appel de         chambre pour la commande de vos repas. Si vous suivez un
    l’extérieur par le standard)                                    régime, n’oubliez pas de le signaler.
    • En dehors de ces horaires, une borne située dans le           La consommation d’aliments ou de boissons provenant de
    couloir de la direction est à votre disposition si vous         l’extérieur est déconseillée. Elle est tolérée sous réserve
    apportez du linge en cours de séjour.                           d’en informer l’équipe soignante qui vous communiquera
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Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
SÉJOUR

les consignes à respecter. Si besoin, prenez contact avec le
cadre de santé.
La consommation de boissons alcoolisées est interdite à
l’hôpital.
Vos proches peuvent déjeuner avec vous au restaurant la
Fresque après avoir informé à l’avance le cadre de santé et
en prenant soin de réserver 48 h à l’avance au numéro de
Tél. : 01 40 45 80 56 de 8h à 15h30.
Les tickets repas sont à acheter auprès de la régie de
l’hôpital au tarif « visiteur » en vigueur et sont remis avant la
délivrance du repas.
Le prix est affiché dans l’unité et aussi devant le restaurant.
Les horaires d’ouverture de la régie sont : 9h-12h30, 13h15-
16h (les jours ouvrables).
Une salle de restaurant est à la disposition des patients et
de leur famille tous les jours à partir de 15h.
Si vous souhaitez y organiser un goûter ou fêter un
évènement familial, vous pouvez réserver le lieu en
contactant le responsable hôtelier au 01 40 45 85 05 ou 01
40 45 84 94.

Le courrier
Le courrier qui vous est adressé vous est remis
personnellement par le vaguemestre ou le cadre de santé.
Donnez à vos correspondants l’adresse complète de
l’hôpital ainsi que le nom de votre unité.
        Pour expédier votre courrier, remettez-le affranchi
        au cadre de santé ou au vaguemestre, ou postez-le,
        affranchi, dans la boîte à lettres située dans le sas
d’entrée de l’hôpital.
Le patient peut désigner un référent courrier s’il le souhaite,     PROTHÈSES ET APPAREILLAGES
en faisant une demande auprès du service des admissions.
Dans ce cas, les lettres envoyées à son intention à l’hôpital       Nous vous rappelons que la déclaration de vos prothèses
sont réexpédiées par le vaguemestre de l’hôpital, à l’adresse       est obligatoire à l’entrée de l’hôpital.
de ce réferent.                                                     Nous attirons votre attention sur la nécessité de ranger
                                                                    très soigneusement vos prothèses dentaires, auditives,
                                                                    verres de contact… pour éviter toute perte accidentelle dont
 Le salon de coiffure                                               l’hôpital ne saurait en aucun cas être responsable.
Ouvert les mardi, jeudi et vendredi de 13 h30 à 17 h au 2ème
   +
   =   étage.                                                       Vous pouvez demander un cristallisoir à l’équipe soignante
     Inscription : à l’accueil au RDC. Renseignements               pour ranger vos prothèses lorsque vous ne les utilisez pas.
auprès du cadre de santé.

Le téléphone - La télévision
Chaque chambre est gratuitement équipée d’un téléviseur.
Demandez la télécommande à l’équipe de soins. Vous
pouvez demander une ligne téléphonique au service des
admissions.

RÈGLES DE VIE À RESPECTER
Pour la tranquillité des autres usagers et la sécurité des
soins, certaines règles de vie (hygiène et respect mutuel
entre usagers et professionnels) doivent être respectées.
Elles concernent notamment l’utilisation d’appareils sonores
ou de téléphones portables
Pour connaître les droits et devoirs de chacun, demandez à
consulter le règlement intérieur de l’hôpital ou lisez-le sur
www.aphp.fr rubrique «Etre hospitalisé».                                                                                    9
Votre séjour à l'hôpital - Vaugirard - Gabriel-Pallez Livret d'accueil 2020
L'espace café
                                                                      Situé au rez-de-chaussée, boissons chaudes, froides, encas
                                                                      salés ou sucrés sont à votre disposition.

                                                                           Les promenades
                                                                           Vous pouvez profiter de la terrasse et du jardin pour
                                                                      vous promener. Prévenir les soignants lors de la sortie de la
                                                                      chambre.

                                                                           Les visites
                                                                            Votre famille et vos amis peuvent vous rendre visite
                                                                      l’après-midi, de 13h30 à 20h.
                                                                      Les horaires de visites sont signalés dans chaque service
                                                                      mais il est possible d’aménager ces horaires en fonction de
                                                                      situations particulières. N’hésitez pas à en parler au cadre de
                                                                      santé du service.
                                                                      Le nombre de visiteurs est limité à quatre pour préserver
                                                                      votre santé. Les visites trop longues ou trop fréquentes
                                                                      peuvent vous fatiguer. Vous pouvez refuser les visites : dans
                                                                      ce cas, prévenez le cadre de santé du service.
                                                                      La visite des enfants est autorisée sous réserve d’être
                                                                      préparée avec les cadres de santé afin de prendre en compte
                                                                      la vulnérabilité des malades et les répercussions possibles des
                                                                      visites sur de jeunes enfants.
                                                                      ■ Hygiène
                                                                      Il est important de respecter les mesures d’hygiène et les
Deux types de prestations :                                           consignes données.
                                                                      Demandez à vos visiteurs de se laver les mains en arrivant
                                                                      d’utiliser les solutions hydro-alcooliques disponibles dans
• Branchement permettant uniquement de recevoir des appels
                                                                      votre chambre et de mettre un masque pour vous protéger en
téléphoniques : gratuit
                                                                      cas de rhume, bronchite, ou grippe.
• Branchement permettant de passer des communications qui             N'hésitez pas à demander un masque au personnel du
sont à votre charge. Une avance sur communication devra être          service.
déposée auprès de la régie, vous avez toute liberté pour en choisir
                                                                      ■ Hébergement de l’accompagnant
le montant avec restitution de la somme non dépensée le jour de la
sortie. Versement minimum de 10 €.                                    En cas de besoin, l’un de vos proches peut rester auprès de
                                                                      vous la nuit. Un fauteuil relax pourra être mis à sa disposition.

Votre numéro vous sera communiqué lors de votre demande.              Cette présence n’est toutefois possible que si le calme
N’oubliez pas de le donner à vos correspondants extérieurs.           nécessaire au repos des autres personnes hospitalisées de
                                                                      l’unité est respecté.

   10
SÉJOUR

    LA TÉLÉMÉDECINE
    Des consultations spécialisées peuvent être réalisées
    par les médecins de l’hôpital européen Georges-
    Pompidou, sans déplacement, grâce à une transmission
    audiovisuelle.

    Un consentement particulier vous sera demandé.

      Les autorisations de sortie                                     Les cultes
      temporaire                                               L’hôpital est un service public soumis au principe de la
Vous pouvez demander une autorisation de sortie, après         laïcité. Chaque usager est libre d’exprimer ses convictions
48 heures d’hospitalisation, auprès du cadre de santé ou       religieuses à condition de respecter le bon fonctionnement
des équipes soignantes, si le médecin donne son accord.        du service, la sécurité des soins et la tranquillité de ses
Vous devez réintégrer votre service à la date et à l’heure     voisins.
convenue. (une à 48h maximum.)                                 L’oratoire, situé au rez-de-chaussée, est ouvert 24h/24.

 En cas de non-respect de cet horaire, vous êtes déclaré       Vous y trouverez les renseignements concernant les
sortant à minuit.                                              représentants des différents cultes présents à l’hôpital
La responsabilité de l’hôpital n’est plus engagée dès que      et les moyens de les rencontrer. Le cadre de santé peut
vous êtes sorti de son enceinte.                               également vous mettre en relation avec ces derniers.

Si vous êtes en hospitalisation de longue durée vous pouvez    Un répondeur téléphonique est également à votre
partir quelques jours en conservant votre chambre.             disposition au  01 40 45 80 06 pour tous les cultes.
Renseignez-vous auprès du cadre.
                                                                     L'espace associatif
       Les interprètes                                                ■ Des bénévoles d’associations liées à l’hôpital par
                                                               convention peuvent vous rendre visite et vous proposer des
      Le cadre de santé ou le service relations avec les
                                                               activités.
usagers (01 56 09 27 07) peuvent vous mettre en relation
avec des personnels bénévoles parlant une langue               Renseignements auprès du cadre de santé du service et du
étrangère ou des interprètes professionnels                    service relations avec les usagers.
                                                               01.40.45.80.44
       La bibliothèque
      Située au rez-de-jardin à côté de la salle forum, elle   ■ Un annuaire des associations présentes à l’hôpital est
vous propose gratuitement un large choix ainsi que des         disponible à l’accueil.
ouvrages en grands caractères.
- Lundi, mardi et jeudi : 14 h - 16 h 30
                                                               L'Animation et vie culturelle
Une bibliothécaire passe régulièrement dans les unités.
                                                               Afin de rompre l’isolement et de maintenir des repères
                                                               sociaux, l’équipe d’animation, avec l’aide de bénévoles
                                                               et de l’ensemble des intervenants des unités, essaie de
                                                               susciter des désirs, des échanges, des centres d’intérêt, des
                                                               moments de convivialité et de plaisir partagé.
                                                               Tenant compte des différentes pathologies liées au grand
                                                               âge, de la grande dépendance des résidents et de créneaux
                                                               horaires adéquats, l’animation rythme ainsi la journée,
                                                               week-end compris, d’un large éventail d’animations
                                                               culturelles, musicales, artistiques, festives, gastronomiques,
                                                               de soins esthétiques, etc.
                                                               Un planning mensuel est affiché dans chaque unité.

                                                               ÉLECTIONS
                                                               Lors des élections, l’hôpital organise les procurations avec
                                                               le commissariat de Police.
                                                               Se renseigner auprès du cadre de santé.

                                                                                                                                11
Votre hôpital : se repérer, y accéder
MOYENS D’ACCÈS
Métro :
Ligne 12 : station Convention ou porte de Versailles
Autobus :
- 39 - 80 : arrêt Hôpital Vaugirard
- 62 : arrêt Convention - Vaugirard
- 89 : arrêt Morillons - Dantzig
- La Traverse (depuis le métroconvention) : arrêt
Morillons
Tramway :
T2 - T3 : arrêt porte de Versailles ou Georges Brassens
Stationnement :
Il n’est autorisé devant l’hôpital que pour
l’accompagnement d’un patient.

 12
SÉJOUR

Accès aux personnes handicapées                         LA CHAMBRE MORTUAIRE
et à mobilité réduite                                    L’hôpital Vaugirard-Gabriel-Pallez dispose d’une salle de
L’accès dans l’enceinte de l’hôpital est réglementé.    présentation.
Des places de stationnement sont uniquement réservées   Les corps sont transférés dans les 24h à la chambre mortuaire
aux personnes handicapées, merci de vous présenter      de l’hôpital européen Georges-Pompidou qui est ouverte aux
à l’entrée principale et de contacter la sécurité par   familles tous les jours de 8h à 17h15 du lundi au vendredi et de
l’interphone.                                           9h à 12h30 et de 13h15 à 17h15 le samedi, dimanche et jours
                                                        fériés.  01 56 09 31 38

Memento
• Directeur Délégué de l'hôpital                        • Chargée des relations avec les usagers
Damien THIBAULT -  01 40 45 80 12                      Emma VOGELWEITH -  Tél : 01.40.45.80.44
                                                        droitsdespatients.vgr@aphp.fr
• Assistante de Direction
Sabrina MORSLY -  01 40 45 80 12                       • Assistante sociale
                                                        Corine GUILLAUME -  Tél : 01 40 45 83 94

• Chef de Service                                       • La régie est ouverte du lundi au vendredi, hors jours
Dr Galdric ORVOEN -  01 40 45 80 43
                                                        fériés, (dépôt et retrait de valeurs)

• Direction des Soins et des Activités Paramédicales    De 9h à 12h30 et de 13h15 à 16h du lundi au vendredi

Florence ROSSI -  01 40 45 80 12                        01 40 45 80 35

                                                        • Admissions - Frais de séjour
• Cadre supérieur de santé
                                                        De 8h30 à 17h du lundi au vendredi :  01 40 45 80 25
Margareth DERRICK -  01 40 45 80 12

                                                        • Service social des malades
                                                        Rez-de-chaussée :  01 40 45 82 00

                                                                                                                     13
SORTIE
     Préparez votre sortie
     de l’hôpital
     La date de sortie est fixée par le médecin qui vous a suivi à l’hôpital.
     Si vous souhaitez sortir contre avis médical, il vous sera demandé de suivre une
     procédure particulière et de signer une attestation. Les patients mineurs doivent être
     accompagnés par la personne qui en est responsable, munie d’une pièce d’identité.

     Remplir les formalités de sortie                                 Que faut-il payer en sortant de l’hôpital ?
     Au bureau des frais de séjour                                    Votre situation
     ■ Munissez-vous de votre fiche individuelle signée par le        ■ Si vous n’avez aucune assurance sociale – ni assurance
       médecin.                                                         maladie ni aide médicale d’État – vous devrez régler
                                                                        la totalité des soins (frais d’hospitalisation) et de
     ■ Régularisez ou complétez votre dossier de frais de
                                                                        l’hébergement (forfait journalier), y compris le jour de
       séjour.
                                                                        sortie.
     ■ Si vous êtes salarié, demandez vos bulletins de situation,
                                                                      ■ Si vous êtes assuré social sans mutuelle, ou avec une
       ils vous permettront de percevoir vos indemnités
                                                                        mutuelle qui n’a pas passé d’accord avec l’AP-HP, vous payez
       journalières et de justifier de votre hospitalisation auprès
                                                                        le ticket modérateur (20 % des frais d’hospitalisation) et
       de votre employeur.
                                                                        le forfait journalier.
                                                                        Sur présentation de la quittance vous pouvez bénéficier
                                                                        éventuellement d'un remboursement selon le barême
     À la régie
                                                                        de votre couverture complémentaire.
     ■ Apportez une pièce d’identité et le récépissé qui vous a
                                                                      ■ Si vous êtes assuré social avec une mutuelle qui a passé
       été remis lors du dépôt de vos objets pour les récupérer
                                                                        un accord avec l’AP-HP, et que vous avez donné une
       ou demandez à un proche de s'en charger, muni de votre
                                                                        attestation de prise en charge au service des admissions,
       pièce d'identité, celle du tiers et de votre mandat.
                                                                        vous ne payez rien.
     ■ Pensez à récupérer les objets de non-valeurs (clefs,
       pièces d’identité, téléphone portable…).
       N’attendez pas le dernier moment, renseignez-vous sur          Le montant des frais
       les heures d’ouverture des services administratifs.
                                                                      ■ Les frais d’hospitalisation dépendent des actes qui
                                                                        ont été effectués pendant votre séjour (consultations,
       N’HÉSITEZ PAS À CONTACTER                                        chirurgie, soins, examens, etc.) dont les tarifs sont
                                                                        déterminés par la Sécurité sociale. Si vous avez eu un
       L’ASSISTANT-E SOCIAL-E                                           acte supérieur à 120€, vous devrez payer un forfait de
       de votre unité de soins pour vous aider dans vos                 18€ pour cet acte. L’hébergement (« forfait journalier »)
       démarches en lien avec votre séjour hospitalier.                 coûte 18€/ jour ou 13.50€/jour en psychiatrie.

14
SORTIE

ÊTRE HOSPITALISÉ À DOMICILE                                       Prévoir son mode de transport
Dans certaines conditions, vous pouvez continuer vos              Si votre état de santé le justifie, votre médecin pourra vous
soins dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD).       prescrire un transport qui sera alors remboursé en général
L’HAD de l’AP-HP prend en charge toutes les pathologies,          à 65 % du tarif Sécurité sociale ou à 100 % suivant votre
exceptée la psychiatrie. Renseignez-vous sur cette                pathologie.
possibilité auprès du médecin, de l’équipe soignante ou           Il peut s’agir :
de l’assistante sociale.
Pour une admission, contactez l'HAD adulte :                      ■ D’un taxi conventionné ou d’un véhicule
01 58 41 31 95                                                      sanitaire léger (VSL) si vous pouvez voyager
Reportez-vous au Livret complémentaire                              assis ;
ou connectez-vous sur www.aphp.fr                                 ■ D’une ambulance dans les autres cas.

                                                                  Il vous appartient d’appeler le taxi de votre choix. Vous
Vous sortez d’une unité de soins de longue durée                  devez faire compléter la prescription médicale de transport
                                                                  par le chauffeur, et conserver la facture. Vous enverrez le
Vos soins sont pris en charge par l’assurance maladie             tout à votre caisse d’assurance maladie. Dans certains cas,
si vous êtes assuré social.                                       également sur prescription médicale, vous pouvez vous
                                                                  faire rembourser le transport même s’il s’agit de transports
■ Si vous avez moins de 60 ans, vous devrez payer                 en commun ou d’un véhicule personnel.
  l’hébergement (91.64€/jour), sauf si vous bénéficiez de
  l’aide sociale.                                                 Renseignez-vous sur le site www.ameli.fr
                                                                  ou auprès de votre caisse d’assurance maladie.
■ Si vous avez plus de 60 ans, vous payerez l’hébergement
  (84.12€/jour en chambre simple, 78.74€ en chambre
  double) ainsi qu’un forfait dépendance variable selon
  votre degré d’autonomie. L’autonomie est évaluée par le
  médecin à l’arrivée et le forfait dépendance peut être pris          Votre avis nous intéresse
  en charge partiellement par l’allocation personnalisée               Si vous nous avez transmis votre adresse électronique lors
  d’autonomie (APA).                                                   de votre admission, vous recevrez quelques jours après votre
                                                                       sortie, un courriel vous invitant à vous connecter sur une
                                                                       plateforme pour répondre à un questionnaire.
                                                                       Merci de prendre quelques minutes pour y répondre.
Organiser la suite des soins
                                                                       Vous contribuerez ainsi à l’enquête nationale de satisfaction
Vous retournez au domicile                                             des patients hospitalisés intitulée e.satis.
■ Une lettre de sortie, liaison avec la médecine de ville, doit               our en savoir plus, consultez le site internet
                                                                             P
  vous être remise le jour de votre sortie.                                  www.aphp.fr
■ Un compte-rendu de votre hospitalisation devrait vous
  être remis et adressé à votre médecin traitant dans les
  8 jours après votre sortie ; vous pouvez également le
  prévenir de votre côté.
■ Si un traitement ou des soins sont nécessaires après
  votre sortie, une ordonnance vous sera remise. N’hésitez
  pas à demander conseil sur la manière d’appliquer les
  prescriptions, ou sur les règles d’alimentation à suivre.
■ Si du matériel ou des médicaments sont nécessaires à
  domicile, essayez de vous organiser avec votre entourage
  pour les obtenir en temps utile.
Vous devez continuer les soins dans un autre
établissement
Renseignez-vous le plus tôt possible, bien avant la sortie,
auprès de l’assistante sociale. Elle vous aidera à préparer
votre dossier d’admission dans la structure et à y organiser
votre séjour. Il peut s’agir d’un centre de rééducation, d’un
lieu de convalescence, ou encore de soins à l’hôpital tout en
séjournant au domicile (hôpital de jour).
Votre date de sortie sera déterminée par l’équipe médicale
en fonction des places disponibles dans la structure
d’accueil. L’annonce d’une place disponible survient parfois
précipitamment mais nos équipes veilleront à accompagner
au mieux votre sortie.

                                                                                                                                  15
S’INFORMER ET AGIR
  Participer                                                             La loi protège strictement les patients qui participent aux
                                                                         expérimentations.
                                                                         Vous pouvez à votre demande être informé des résultats de
                                                                         la recherche.Pour en savoir plus, consultez le site
  À la qualité et à la sécurité des soins                                rechercheclinique.aphp.fr ou
  Dans le souci d’améliorer nos pratiques, un dispositif                 hegp.fr/webbio/index.php/prb/presentation
  d’évaluation (audits, indicateurs, …) est en place pour
  lequel vous pouvez être sollicité pendant votre séjour, tel
  que le «patient traceur». Cette méthode consiste à choisir             Vous êtes dans un Centre Hospitalo-Universitaire (CHU),
  des patients afin d’évaluer, avec leur consentement, leur              la qualité scientifique fait aussi partie de nos missions.
  perception des soins et les informations reçues durant le              Aussi, certains prélèvements (sang, cellules, tissus) peuvent
  séjour.                                                                être utilisés à des fins de recherche et conservés dans des
                                                                         plates-formes (biologiques, d’imageries, informatiques).
  Les résultats des indicateurs sont affichés dans les services          Vous avez la possibilité de vous y opposer.
  de soins, et disponibles sur scopesante.fr                             Pour cela remplissez le formulaire d'opposition disponible
  Vous êtes le premier acteur de votre traitement : pour                 dans le service de soins.
  la qualité de vos soins, n’hésitez pas à prévenir l’équipe
  soignante de tout signe anormal ou douloureux.                                our en savoir plus
                                                                               P
  Aucune pratique médicale n’est totalement sans risque,                       www.agence-biomedecine.fr.
  mais avec le progrès ces risques diminuent. Le médecin est
  qualifié pour déterminer le traitement le plus adapté à votre
  cas, en fonction des bénéfices et des risques qu’il représente.
                                                                         Au don d’organes ou de tissus
  Il doit vous en informer et en parler avec vous : n’hésitez pas à le   Donner un organe ou un tissu est un geste généreux qui
  questionner ou à solliciter l’équipe soignante.                        peut sauver des vies. En France, la loi interdit le commerce
  La qualité des soins passe également par le respect des                des produits du corps humain, et le don est anonyme (sauf
  règles d’hygiène de l’hôpital, pour éviter notamment les               rares exceptions) et gratuit. Lorsqu’une personne décède, la
  infections nosocomiales. Renseignez-vous auprès de l’équipe            loi autorise à prélever ses organes, sauf si elle-même avait
  soignante sur les procédures à suivre.                                 exprimé son opposition.
                                                                         Désormais, le consentement présumé est renforcé.
  À la Certification de l’hôpital                                        Il est donc important de faire savoir sa volonté de son vivant,
                                                                         car les proches sont consultés par l’équipe médicale en cas
  Introduite au sein du système de santé français par                    de décès.
  l’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme
  hospitalière, la procédure de certification des établissements         Vous êtes opposé au don de vos organes : dites-le à
  de santé confiée à la Haute Autorité de Santé (HAS) a pour             votre famille, portez sur vous un document le précisant,
  objectif de porter une appréciation indépendante sur la                inscrivez-vous sur le registre national des refus.
  qualité des prestations d’un établissement.
  Elle donne lieu tous les quatre ans à la visite d’experts-
  visiteurs et à la publication d’un rapport de certification
                                                                         Une réflexion éthique est engagée
  disponible sur le site internet de la HAS et à l’accueil de            Deux comités ont été créés au sein des Hôpitaux
  l’hôpital.                                                             universitaires Paris Ouest : un Comité Ethique de Recherche
                                                                         et un Comité Ethique Clinique.

  Au progret médical : la recherche clinique                             Ils mènent une refléxion engagée sur les soins, les prises en
                                                                         charge hospitalières des patients et plus récemment sur la
  La recherche permet de faire progresser les traitements.               recherche avec l’évolution des lois relatives aux recherches
  Un médecin peut vous proposer de participer à un                       sur la personne humaine.
  programme de recherche. Vous êtes entièrement libre
  de refuser ou d’accepter, et même de stopper votre                     Vous pouvez interroger les représentants des usagers de
  participation au milieu du programme si vous changez                   l’hôpital, membres du Comité Ethique et invités aux actions
16                                                                       locales.
  d’avis.
S’INFORMER ET AGIR

  S’exprimer                                                                      FORMULER UN ÉLOGE,
La Commission des Usagers (CDU)                                                   FAIRE UNE RÉCLAMATION
Au sein de hôpital, la CDU est attentive à toute réclamation ou signalement       • Pour ce faire plusieurs personnes sont à votre
faisant état d'un dysfonctionnement, ou une situation difficile dans le rapport   disposition :
avec la communauté hospitalière.
Toutes vos remarques et observations lui sont communiquées dès réception.         - Le cadre de santé du service ou le médecin du
Elles sont examinées en toute transparence, lors de réunions régulières           service,
durant lesquelles ses membres peuvent diligenter une enquête approfondie          - La personne chargée des relations avec les
afin de faire évoluer les pratiques professionnelles et améliorer la qualité de   usagers, professionnelle de l'établissement qui est
la prise en charge des patients.                                                  à votre disposition pour répondre à vos questions
Présidée par un binôme élu, la CDU s’appuie sur la mobilisation collective et     et faciliter vos démarches. Elle fait le lien avec la
les regards croisés de ses membres :                                              Commission des usagers - CDU -

- Représentants des usagers :                                                     Clémence CHANAT
Mme Béatrice de Tressan (présidente de la commission)                             Tél : 01 40 45 80 44 (le jeudi après-midi)
Association Petits Frères des Pauvres -  : 06 10 28 58 13                        01 56 09 27 07
M. R. Haas - Association France Alzheimer Paris - : 01 40 52 46 68               usagers.hupo@aphp.fr
Mme V.Petermann- Association Petits Frères des Pauvres -  : 01 45 44 44 30       - Les représentants des usagers,
                                                                                  membres d’associations agréées, sont habilités
- Médiateurs                                                                      pour vous représenter auprès de la direction de
Médicaux : Dr Jean-Philippe NATALI, Dr Yasmina BOUDALI                            l’hôpital. Ils participent aux instances consultatives
Non médicaux : Evelyne MALAQUIN-PAVAN, Rémi ROUSSEAU                              et décisionnelles de l’établissement.
                                                                                  usagers.hupo@aphp.fr

- Equipe de direction                                                             Si ces premières démarches ne vous apportent pas
                                                                                  satisfaction, vous pouvez adresser un courrier de
                                                                                  réclamation à la direction de l’hôpital.
                                                                                  Une réponse écrite vous sera apportée.
Transmettre des directives anticipées
                                                                                  En fonction de la nature de vos difficultés, il vous
Les directives anticipées sont des instructions écrites que donne, par avance,    est possible de rencontrer le médiateur médical
une personne consciente malade ou bien portante, pour le cas où elle serait       et/ou paramédical.
un jour dans l’incapacité d’exprimer sa volonté. Elles indiquent ses souhaits     Sa mission est d’écouter, d’informer
relatifs à la façon d’envisager sa fin de vie et notamment les soins qui          et d’apporter un éclairage objectif sur une situation
pourraient être prodigués dans ce cas. Elles sont prises en considération pour    médicale et/ou soignante afin de renouer le
toute décision de limitation ou d’arrêt de traitement.                            dialogue et de rétablir un climat de confiance.
Vous pouvez à tout moment les modifier ou les annuler, par un nouveau
document.                                                                         Enfin, au siège de l’AP-HP, deux services sont à
                                                                                  votre disposition :
Si vous n’êtes pas en état de les rédiger, vous pouvez le faire avec deux
témoins, dont votre personne de confiance.                                        - le service des droits du patient
                                                                                   01 40 27 32 45 / droits.patient@aphp.fr
                                                                                  - le service de la représentation des usagers et
                                                                                  des associations
                                                                                   01 40 27 34 18 /
                                                                                   delegation.association@aphp.fr

                                                                                  Pour plus d’informations, consultez le
                                                                                  code de la santé publique, sous-section 4 :
                                                                                  Examen des plaintes et réclamations,
                                                                                  articles R1112-91 à R1112-94.

                                                                                        our toute information complémentaire
                                                                                       P
                                                                                       concernant vos droits et responsabilités,
                                                                                       vous pouvez demander auprès de l’hôpital,
                                                                                       ou consulter sur le site www.aphp.fr
                                                                                       - le Règlement intérieur de l’AP-HP
                                                                                       - le Livret complémentaire.
                                                                                                                                     17
S'INFORMER ET AGIR

                                               CHARTE DE LA PERSONNE HOSPITALISÉE

 Protéger vos données
 personnelles                                                   données après votre décès, en vous adressant par courrier
                                                                à tout moment à : Directeur-trice de l'hôpital Ambroise-
                                                                Paré, 9 avenue Charles-de-Gaulle - 92104 Boulogne cedex
 L’AP-HP est soucieuse de la protection                         En cas de difficulté dans l’exercice de vos droits, vous
                                                                pouvez saisir le délégué à la protection des données de
 des données personnelles. Elle s’engage à                      l’AP-HP à l’adresse suivante : protection.donnees.dsi@aphp.fr
 assurer le meilleur niveau de protection de
 vos données personnelles en conformité
                                                                La recherche médicale et vos données
 avec la loi Informatique et libertés.                          de santé
                                                                Les informations administratives, sociales et médicales qui
 Protéger vos données personnelles                              vous concernent, ou celles de votre enfant, sont utilisées
 administratives, sociales et médicales                         pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la
                                                                qualité des soins. Un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a
 Les données personnelles que vous confiez à l’Assistance
                                                                été mis en place à l’AP-HP afin de permettre la réalisation, à
 Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) lors de votre venue
                                                                partir de données recueillies pour les soins, de recherches
 en consultation ou hospitalisation sont enregistrées et
                                                                dites non interventionnelles, d’études de faisabilité
 conservées dans le système d’information de l’AP-HP. Les
                                                                des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité
 données sont utilisées pour créer et maintenir votre dossier
                                                                hospitalière. Elles ne nécessitent aucune participation
 médical, gérer administrativement votre prise en charge,
                                                                de votre part ou celle de votre enfant. Aucune recherche
 organiser et piloter les services de soins et votre parcours
                                                                impliquant plusieurs équipes médicales n’est réalisée sans
 de soins. Elles sont également utilisées pour réaliser des
                                                                l’avis favorable du comité scientifique et éthique de l’EDS de
 études dans le domaine de la santé.
                                                                l’AP-HP.
 Les informations médicales vous concernant sont                Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP-HP,
 conservées dans le système d’information de l’AP-HP et         des résultats non individuels constitués uniquement
 partagées avec les professionnels de l’équipe de soins qui     de données agrégées (regroupant plusieurs patients)
 vous prend en charge. Afin d’améliorer la qualité de votre     pourraient être partagés avec des partenaires externes
 parcours de soins, l’AP-HP peut également être amenée          intervenant dans la recherche.
 à transmettre ces données à des professionnels hors            Les découvertes issues des projets de recherche (résultats,
 AP-HP intervenant dans votre prise en charge, comme            scores, algorithmes...) peuvent faire l’objet de publications
 par exemple votre médecin traitant. L’AP-HP transmet           scientifiques. Elles peuvent également donner lieu à des
 ces informations par courrier ou en les déposant sur la        brevets : les licences accordées sur ces brevets sont
 plateforme de votre choix, par exemple sur le Dossier          susceptibles d’être valorisées financièrement.
 Médical Partagé (DMP). Dans ce cadre, les informations         Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, exprimer
 vous concernant sont susceptibles d’être envoyées chez un      une opposition à cette utilisation des données en vous
 hébergeur de données agréé à cet effet et traitées par des     adressant au directeur de l’hôpital où vous, ou votre enfant,
 organismes de soins partenaires.                               avez été pris en charge ou en remplissant le formulaire
 Le dossier médical est conservé, conformément au Code          d’opposition électronique disponible à l’adresse :
 de la Santé Publique, pendant une période de vingt ans à       http://recherche.aphp.fr/eds/droit-opposition. Votre
 compter de la date de de la dernière venue, ou au moins        éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la
 jusqu’au vingt-huitième anniversaire du patient, ou pendant    prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la
 dix ans à compter de la date de décès                          relation avec le médecin hospitalier.
 Conformément au Règlement Général sur la Protection des        Vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS
 Données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification    (http://recherche.aphp.fr/eds) pour en savoir plus sur
 et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur    l’objectif de chaque recherche, les données utilisées, les
 la conservation, l’effacement et la communication de ces       partenariats et les modalités d’exercice de vos droits.
                                                                Les chargés des relations avec les usagers et les
18                                                              représentants des usagers sont également à votre écoute.
                                                                Leurs coordonnées se trouvent en page 7.
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