CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 / 2022
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
2021 / 2022
Entre :
Valence Romans Agglo, représentée par son Président, Monsieur Nicolas DARAGON,
dûment autorisé par délibération du conseil communautaire en date du ,
ci-après dénommée l’Agglo,
D'une part,
Et
L’Association ADOS, dont le siège est située Allée du Concept bât A, Girodet, 26 500
Bourg les Valence, représenté par Madame Rachel NODIN, Présidente, dûment autorisée à
l'effet de passer convention, ci-après dénommée ADOS,
D’autre part,
Il est tout d’abord rappelé ci-dessous que :PREAMBULE
Les relations historiques entre le territoire valentinois et le Sénégal ont donné lieu à la mise en
place d’un ambitieux programme de coopération décentralisée entre la ville de Valence et la
commune de Waoundé, région de Matam au Sénégal, mis en œuvre depuis 2011.
Les conventions de coopération signées entre Valence et Waoundé et qui se sont succédées
depuis 2011 ont permis la réalisation du schéma directeur d’assainissement de la ville de
Waoundé. Plusieurs tranches de travaux ont été réalisées depuis 2012.
La communauté d’agglomération de Valence Romans Agglo a rejoint ce programme de
coopération décentralisée à partir de 2013, dans la logique d’une mutualisation de moyens,
apportant notamment ses compétences techniques dans les domaines de l’assainissement, de
la gestion des déchets et du développement durable.
Une nouvelle convention cadre de partenariat entre la commune de Waoundé, la ville de
Valence et Valence Romans Agglo a été adoptée en 2018 jusqu’à la fin de l’année 2021.
Dans le cadre de ce partenariat, Valence Romans Agglo est devenu le chef de file et
coordonnateur de la coopération décentralisée entre les deux territoires.
Depuis le 1er janvier 2020 et le transfert de la compétence eau potable de la ville de Valence à
Valence Romans Agglo, la communauté d’agglomération gère désormais seule la coopération
décentralisée dans le cadre du partenariat avec la commune de Waoundé.
Ce programme de coopération technique a été enrichi d’un volet « Nord » qui se déploie sur le
territoire de la communauté d’agglomération et qui mobilise les acteurs du territoire sur les
problématiques liées à l’eau et à l’environnement. Ainsi, au-delà d’une coopération bilatérale
technique entre communes, le programme de coopération est devenu un vecteur d’éducation
à la citoyenneté internationale, aux questions des usages de l’eau, aux problématiques
environnementales, touchant notamment les jeunes et les scolaires, et plus largement le grand
public. Ainsi, le projet « Coop’Agglo », qui constitue ce volet « Nord » du programme de
coopération, a mobilisé un très grand nombre d’acteurs sur le territoire de la communauté
d’agglomération.
Dans le même temps, à Waoundé, les actions d’accompagnement technique en matière
d’assainissement se sont étoffées par des actions de renforcement de la maîtrise d’ouvrage
communale. Divers acteurs de Waoundé (écoles, centre de santé, radio locale, associations de
femmes et de jeunes) se sont mobilisés pour participer localement à la sensibilisation des
publics aux questions d’assainissement, et aussi pour tisser des liens avec Valence Romans
Agglo.
Sur Waoundé, les actions arrivent aujourd’hui à leur terme avec la mise en œuvre des
tranches 6 et 7. Plus de 95 % des habitants de la commune ont d’ores et déjà accès à des
latrines par exemple.
Valence Romans Agglo a de fait engagé une réflexion sur les suites à donner à la coopération
décentralisée. La stratégie retenue est de travailler à une mutualisation de ses actions en
matière de coopération décentralisée avec le département de la Drôme au Sénégal.
Cela doit se traduire par le dépôt d’un dossier FiCoL (Financement des Collectivités Locales) auprès
de l’AFD (Agence Française du Développement). Le périmètre géographique serait plus large
2que la seule commune de Waoundé, mais permettrait, si le dossier est accepté début 2022, de
poursuivre les actions sur ce secteur dans le département de Kanel.
Il est donc nécessaire de préciser les conditions d’interventions d’ADOS pour l’Agglo dans
cette phase transitoire que va constituer l’année 2021 et le début de l’année 2022.
Il s’agit pendant cette phase transitoire de :
- poursuivre les actions sur le volet Nord sur les années scolaires 2020/2021 et
2021/2022. L’objectif est bien d’assurer la continuité de Coop’Agglo sans interruption.
Un volet « Nord » sera intégré en effet au dossier FiCoL. Et si ce dossier est retenu par
l’AFD, la poursuite de ces actions sera possible dans le cadre de ce programme sur
l’année scolaire 2022/2023,
- préparer le dépôt du dossier FiCoL auprès de l’AFD (lettre d’intention et dépôt du
dossier),
- évaluer les actions réalisées sur la commune de Waoundé.
En conséquence, il est arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 Objet de la convention
La présente convention précise les modalités de partenariat entre l’Agglo et ADOS pour la
mise en œuvre de la transition entre la fin des tranches 6 et 7 et l’acception d’un dossier
FICOL en 2022.
Ce programme est composé de trois axes de travail :
1.1 Une animation du territoire et éducation à la citoyenneté (volet Nord –
territoire de l’Agglo / Coop’Agglo)
Ce premier axe de travail sera la suite des programmes d’éducation à la citoyenneté
internationale lancés depuis 2012 (Valenc’eau et Coop’Agglo). L’objectif sera encore de
mobiliser et de sensibiliser les jeunes tout au long des années scolaires 2020/2021 et
2021/2022 ainsi que la population de l’Agglo sur les questions de l’environnement et de la
solidarité internationale en abordant les problématiques de l’eau, de l’assainissement et de la
gestion des déchets.
Le budget alloué à ADOS pour l’année scolaire 2021/2022 serait de 25 810€ avec des
animations pédagogiques engagées sur 6 classes et 2 événements grands publics (le détail des
actions est joint en annexe 1).
1.2 Un appui auprès de Valence Romans Agglo et auprès du département de
la Drôme pour le dépôt d’un dossier FiCoL auprès de l’AFD
ADOS est l’opérateur pour le département de la Drôme et pour l’Agglo du montage du dossier
FiCoL auprès de l’AFD.
3A noter que le département de la Drôme et l’Agglo n’officialiseront leur partenariat sur la
coopération décentralisée qu’à l’issue de l’acceptation définitive du dossier par l’AFD.
Les charges préalables pour le montage de ce dossier seront réparties à 50/50 entre le
département de la Drôme et l’Agglo.
Il s’agit de déposer une lettre d’intention auprès de l’AFD d’ici au 16 juillet 2021. ADOS devra
mobiliser les acteurs pressentis au Sénégal pour préciser notamment le périmètre
d’interventions et notamment les communes pouvant bénéficier des actions qui seront mises
en œuvre. L’axe principal d’intervention de ce dossier sera l’assainissement avec 2 objectifs
principaux :
- équiper en latrines et en douches des communes du département de Kanel aujourd’hui
sous-équipées. La méthodologie s’appuiera sur l’expérience et la méthodologie mise
en œuvre à Waoundé,
- mettre en œuvre un système de collecte des matières de vidange, couplé à la
construction d’un site de traitement et de valorisation des matières de vidange à
l’échelle du département de Kanel.
Le montant pour la partie « note d’intention » est de 6.406,43 € pour l’Agglo.
Si la candidature est acceptée par l’AFD, ADOS devra monter un dossier complet, qui devra
comprendre notamment une visite sur place avec le département de la Drôme et l’Agglo.
Le montant pour cette partie est de 9.692 € pour l’Agglo, si la candidature est acceptée par
l’AFD.
Le détail de ces 2 missions est joint en annexe 2 à la présente convention.
1.3 Appui pour l’évaluation des actions engagées sur WAOUNDE
ADOS appuiera l’Agglo pour l’évaluation des actions engagées sur WAOUNDE depuis 2011,
et le démarrage de la coopération décentralisée avec cette commune.
Cet appui comprend :
- l’élaboration du cahier des charges pour la consultation des bureaux de consultants,
- la publication de l’avis de consultation après validation du cahier des charges par
l’Agglo,
- l’analyse des offres,
- l’organisation et l’appui logistique des consultants retenus lors de la visite sur site.
L’Agglo commandera en direct la prestation auprès des consultants retenus après validation
de l’analyse des offres produite par ADOS.
Les documents produits par le consultant seront transmis directement à l’Agglo, qui sera
l’interlocuteur principal de la collectivité.
Le coût de cet appui est de 6047 €.
41.4. Finalisation des missions prévues dans les tranches 6 et 7 (Annexe 2)
ADOS poursuivra pour le compte de l’Agglo le suivi et la mise en œuvre des tranches 6 et 7,
qui ont fait l’objet de demandes de subventions accordées par l’Agence de l’Eau RMC. Elles
comprennent des actions sur la commune de Waoundé et des actions dans le cadre de
COOP’AGGLO, notamment sur l’année scolaire 2020/2021 avec le report de certaines
actions de l’année scolaire 2019/2020.
ARTICLE 2 Publics visés
Le premier axe de travail intitulé «une animation du territoire et éducation à la citoyenneté
(volet Nord – territoire de l’Agglo / Coop’Agglo)» vise particulièrement les scolaires, les jeunes
fréquentant les équipements de quartier, les étudiants et, plus généralement, la population de
l’Agglomération, ainsi que les élus des communes de l’Agglo, en lien avec des homologues de
la Commune de Waoundé et des localités du département de Kanel.
Le 2ème axe de travail intitulé «Un appui auprès de Valence Romans Agglo et auprès du
département de la Drôme pour le dépôt d’un dossier FiCoL auprès de l’AFD» vise les élus des
communes et du département de Kanel et les représentants des institutions sénégalaises
locales et nationales, ainsi que les usagers. Pour le 2ème axe de travail, le travail sera mené en
étroite collaboration avec le département de la Drôme.
Le 3ème axe de travail intitulé «Appui pour l’évaluation des actions engagées sur WAOUNDE»
vise l’équipe technique de notre ville partenaire, les élus de Waoundé et les représentants des
institutions sénégalaises locales et nationales, les usagers, et plus généralement, les familles
de Waoundé.
ARTICLE 3 Partenaires associés
Les partenaires suivants seront également associés au projet :
Des associations locales ;
Des écoles élémentaires du territoire de l’Agglo;
Des structures de jeunesse et d’éducation populaire
Des centres d’enseignement supérieur du territoire de l’Agglo;
Des intervenants extérieurs spécialisés sur la thématique de l’eau et de la gestion des
déchets.
Divers prestataires (écrivains, illustrateurs, animateurs en éducation au développement
durable…).
5ARTICLE 4 Répartition des missions et engagements des parties
4.1 Valence Romans Agglo
Les missions assurées par l’Agglo sont les suivantes :
- L’appui institutionnel, financier et technique ;
- La recherche de fonds auprès d’organismes financiers extérieurs ;
- La validation des stratégies d’intervention proposées par l’opérateur ADOS pour
atteindre les objectifs fixés ;
- La mise en lien entre ADOS et les partenaires suivants : communes, écoles
élémentaires, équipements de quartier, et autres acteurs du territoire que l’Agglo
souhaiterait impliquer;
- La coordination générale des partenariats engagés pour la définition et
l’évaluation des différents programmes ;
- La constitution du comité de pilotage ;
- L’appui technique pour la réalisation des évènements grand public (prêt de salles,
communication etc…) ;
- Le contrôle de l’usage des fonds par ADOS à l’achèvement de chaque action.
4.2 ADOS
ADOS assure l’animation et la mise en œuvre globale des projets.
Tout au long de l’exécution et de la mise en œuvre du projet, ADOS assure une information
régulière de l’Agglo, par l’organisation de point d’avancement tous les trimestres :
o Réunion avec les représentants de l’Agglo, élus et agents, impliqués dans la
coopération décentralisée,
o Transmission d’un tableau de bord détaillant l’avancement de chaque action
listée dans le programme, avec pour chacune d’entre elles, un calendrier
prévisionnel d’exécution et des commentaires retraçant les principales
avancées, points de blocage et/ou de vigilance.
o Transmission d’un tableau de bord financier retraçant l’exécution budgétaire
du projet (recettes et dépenses).
Pour chaque fin de projet, ADOS rédigera les comptes rendus d’exécution technique et
financière des projets financés et les soumettra à l’Agglo, pour clôturer les dossiers de
financement notamment pour les tranches 6 et 7.
Pour l’axe 2 de la présente convention, les documents seront transmis à Valence Romans
Agglo et au département de la Drôme. Pour le suivi du dossier FiCoL, des réunions à des
fréquences plus importantes que le trimestre pourront se tenir avec le département de la
Drôme.
6ARTICLE 5 Dispositions financières
5.1 Imputations budgétaires
Les financements liés au présent programme seront imputés entièrement sur le budget de la
régie assainissement de l’Agglo
5.2 Engagements des parties
Le montant de la subvention de Valence Romans Agglo à ADOS s’élève à 30 750 € au titre de
l’année 2021 et 17 206 € au titre de l’année 2022. La répartition de ces frais par année est
récapitulée en annexe 3.
En cas de non acceptation par l’AFD de la candidature FiCoL de l’Agglo et du département de
la Drôme, le budget alloué par Valence Romans Agglo pour l’année 2021 sera de seulement
21 057 €.
ADOS s’engage à utiliser les sommes versées par l’Agglo conformément aux budgets indicatifs
figurant dans le détail des dépenses annexées à la présente convention et aux missions qui lui
sont confiées.
L’Agglo s’engage à effectuer les démarches auprès des financeurs extérieurs et à reverser à
ADOS les sommes qui leur auront été attribuées notamment pour les tranches 6 et 7 non
encore soldées.
5.3 Echéancier des versements
Le plan de versement des subventions de Valence Romans Agglo à ADOS est le suivant :
- A la fin du premier semestre 2021, 50 % du montant alloué au titre de l’année
2021 et le solde restant avant le 30/09/2021. L’élaboration du dossier complet
FiCoL fera l’objet d’un versement unique et séparé, si la candidature est acceptée
par l’AFD. Ce versement spécifique sera réalisé dans les 2 mois qui suivent
l’acceptation de la candidature par l’AFD.
- Avant la fin du premier semestre 2022, 100 % du montant alloué pour l’année
2022.
- Le versement des aides de l’Agence de l’Eau RMC pour les tranches 6 et 7. Le
versement de ces aides à ADOS se fera au plus tard 30 jours après l’encaissement
de ces aides par l’Agglo.
ARTICLE 6 Durée et résiliation
La présente convention prend effet à compter du 1er mai 2021.
Elle durera tout au long de la mise en œuvre de ce programme et prendra fin le 31/12/2022.
Les signataires pourront dénoncer la présente convention par lettre recommandée avec
accusé de réception après un préavis d’un mois, en cas de survenance d’évènements
nouveaux justifiant une remise en cause de la mise en œuvre du programme.
7A défaut par l’Association ADOS d’exécuter l’une quelconque des clauses de la présente
convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par Valence Romans Agglo dans le délai
d’un mois suivant la première mise en demeure d’accomplir la clause non exécutée.
ARTICLE 7 Modifications
Toutes modifications dans les missions confiées et les modalités financières feront
obligatoirement l’objet d’un avenant à la présente convention.
ARTICLE 8 Règlement des litiges
Tout litige pouvant survenir dans le cadre de l’application du présent avenant relèvera de la
compétence du tribunal administratif de Grenoble. Les parties s’engagent toutefois à
rechercher préalablement une solution amiable au litige.
ARTICLE 9 Election de domicile
Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile au siège de l’Agglo, sis 1
place Jacques Brel à Valence.
Fait en deux exemplaires originaux, à Valence, le ………………………………..
Pour VALENCE ROMANS AGGLO Pour ADOS
M. Nicolas DARAGON Mme Rachel NODIN
Président Présidente
8ANNEXE 1 : Animation COOP’AGGLO
2021/2022
Poste de dépenses Coût Commentaires
RH - Animation du programme éducatif 17 610,00 Comprend l'animation du
(50 % ETP chargée de mission) programme au quotidien, le lien
avec les différents acteurs,
l'animation de séances
pédagogiques, le temps de
communication sur le projet
Outils pédagogiques / Petits matériel 600,00 Forfait pour toutes les activités
pédagogiques
Prestations pédagogiques 4 200,00 Forfait de 700 € par classe (6
complémentaires pour les classes de la classes)
campagne
Organisation d'une restitution scolaire 1 800,00 Restitution scolaire en fin d'année
pour les 6 classes pour les 6 classes ayant participé
au projet (location salle,
spectacle)
Participation aux transports sorties 600,00 Forfait de 100 € par classe sur
pédagogiques / restitution scolaire l'année
Budget animation / événementiel 1 000,00 Budget pour 2 événements
"Grand public" / conférence -
projection
TOTAL 25 810,00
9ANNEXE 2 : financements de la tranche 7
« Animation du territoire et mise en œuvre du schéma d’assainissement de la commune de
Waoundé au Sénégal : Tranche 7 »
Ce tableau recense les financements extérieurs obtenus ou à obtenir de la part de financeurs
français, qui seront versés à Valence Romans Agglo, puis reversés à ADOS.
NB. Le projet bénéficie aussi de financements extérieurs de la part de Ministères sénégalais,
et d’une contribution financière de la ville de Waoundé.
PLAN DE
FINANCEMENT
projet 2019-
2020 %
AERMC 130 840 69,97 %
Valence Romans agglo 1 40 000 21,39 %
Ville de Valence 10 000 5,35 %
Eau de Valence 1 160 0,62 %
Waoundé 5 000 2,67 %
Total 187 000 100 %
1
dont 20 000 € de valorisation
10ANNEXE 3 : Répartition des dépenses de la
convention d’objectifs 2021/2022
Dépenses Année de la
dépense
Appui à l'évaluation externe des actions mises 6 047 € 2021
en œuvre à Waoundé depuis 2010
Préparation Candidature FICOL 6 406 € 2021
Réalisation du dossier complet si la 9 693 € 2021
candidature FICOL est acceptée par l’AFD
Volet Nord (Actions d'éducation à 8 603 € 2021
l'environnement et à la solidarité internationale
sur le territoire de Valence Romans Agglo)
Volet Nord (Actions d'éducation à 17 206 € 2022
l'environnement et à la solidarité internationale
sur le territoire de Valence Romans Agglo)
TOTAL 47 956 €
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