XXVIII-Archief van Brussel
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— XXVIII —
Equipement et aménagement des locaux scolaires pour le
Lycée L . - E . Carter et l'Athénée A . Max. Question de
M m e
Dejaegher. Intervention, I, 1381.
Ecole normale Charles Buis. Création d'une section, I, 1412
Construction de vestiaires sportifs au Heysel. Intervention
I, 1449.
Modification de l'alternance journalière de stationnement
dans certaines artères. Exemple, rue Franklin. Question de
M . Morelle. Répond, I, 1451.
Le recrutement du personnel de police nécessaire à la sur-
veillance des parcmètres est-il en cours ? Question de
M . Morelle. Répond, I, 1453.
Circulation automobile difficile au rond-point De Mot-
Tour I.T.T. Embouteillages invraisemblables. Promesses de
l'Etat quant à la construction du tunnel sous l'avenue De
Mot. Question de M , n e
Van Leynseele. Intervention, I,
1456.
Motif pour lequel on a supprimé les repas que le personnel
enseignant prenait au mess établi à l'Ancien Hôtel com-
munal de Laeken. Question de M Avella. Répond, I,
m e
1457.
Acquisition, à l'extérieur, d'une monture en métal pour l'ins-
tallation d'un appareil cinématographique. Institut des Arts
et Métiers. Question de M Avella. Répond, I, 1466.
m e
Aménagement d'un terrain de football à Neder-Over-Heem-
beek. Intervention, I, 1483.
Exercice 1972. Service ordinaire. Modification budgétaire.
Intervention, I, 1516.
Installation d'une signalisation au carrefour rue Archimède-
square Ambiorix. Question de M . Morelle. Répond, I,
1739.
Incidenten tussen het Stadsbestuur en de K . B. Voetbalbond.
Aanvullende publiciteit. Valorisering van het Heizelstadion.
Vraag van de heer Lefère. Antwoordt, I, 1744.
Incidents lors du match de football U.R.S.S. - Allemagne de
l'Ouest au Stade du Heysel. Intervention de la police.
Intervention, I, 1760.
Complexe scolaire de l'Ommegang. Projet définitif. Interven-
tion, II, 9.
Travaux urgents d'entretien et de sécurité dans les écoles de
la Ville. Intervention, II, 9.
Doléances de la Presse. Perte de temps. Intervention, II, 80.
Formation des agents de police. Précisions. Intervention, II,
80.
Conseil scolaire de l'Athénée royal de Bruxelles 1. Candidat,
II, 87.— XXIX —
Enseignement technique. Affectation de la construction sco-
laire de la rue de l'Ommegang à l'Institut Bischoffsheim.
Intervention. II. 115.
Avenue Houba-de Strooper. Fourniture et pose d'un béton
asphaltique. Intervention, II, 186.
Avenue de l'Araucaria. Aménagement d'encoches de parkings.
Intervention, II, 190.
Plaines de jeu. En particulier celle de la rue des Visitandines.
Question de M . Foucart. Intervention, II, 202.
Grand-Place. Parking et stationnement. Question de M . Guil-
laume. Répond, II, 231.
Transferts prévus par la loi de certains services au Conseil
d'Agglomération. Question de M . Klein. Répond. II, 276.
Placement de parcmètres. Extension. Projets. Question de
M . Morelle. Répond, II, 284.
Tunnel de sortie commençant avenue de Cortenbergh. Voie
de pénétration éventuelle au-delà du boulevard de Ceinture.
Question de M . Morelle. Intervention, II, 292.
Inondations à Laeken. Pétitions et lettres adressées à M . le
Bourgmestre. Intervention, II, 318.
Grand-Place. Animation et parcage de voitures. Répond aux
interpellations, II, 345.
Règlement d'ordre intérieur. Lecture de lettres et de pétitions.
Question de M . Lombaerts. Répond, II, 384.
Stade du Heysel. Nouvelle installation declairaee. Interven-
tion, II, 390.
Kerkfabriek van Sint-Jan-Baptist op het Begijnhof. Ontwerp
tôt vervreemding van twee percelen grond. Tussenkomst,
II, 461.
Manisfestation flamingante au Heysel. Intervention, II. 519.
Règlement-taxe sur calicots et panneaux y assimilés sur faça-
des ou en bordure d'immeubles non bâtis. Intervention, II.
547.
Que compte faire le Collège pour promouvoir une participa-
tion plus active des citoyens à la vie de la Ville 7 Question
de M . Piron. Répond, II, 647.
Proposition aux Travaux publics de l'Etat d'une solution
visant à améliorer la circulation aux abords du pont Van
Praet. Question de M . Lombaerts. Intervention. II, 673.
Placement d'une signalisation par feux lumineux au carre-
four de l'avenue de la Brabançonne et de la rue des Con-
fédérés. Question de M Dejaegher. Répond, II. 676.
m e
Quand peut-on espérer des Sections r é u n i e s au sujet de I:'
démission du Conseil des Jeunes? Q u e s t i o n de M . L a t o u r .
Intervention, II, 681.— X X X —
Grand-Place. Animation et parcage des voitures Interven
tion, 69J.
Grand-Place. Stationnement autorisé à partir du 1er décem-
bre 1972. Communication, II, 719.
Remise des prix Théophile Janssens et Adnet pour 1972
II, 721.
Animation de la Grand-Place. Rapport de M . Van Halteren.
Intervention, II, 734.
Publication, par TAdministration communale, d'un bulletin
périodique d'information à l'intention des habitants. Inter-
vention, II, 751.
Intercommunale voor de Ontwikkeling van de Brusselse
Agglomeratie. Toetreding van de Stad. Intervention, II
817.
Où en est la question des parcmètres ? Question de M . Morel-
le. Répond, II, 821.
Emploi, par les grands magasins, de nos poteaux et réver-
bères de tout un quartier pour faire leur publicité person-
nelle en y apposant des flèches indicatrices au nom de leur
firme. Question de M Servaes. Répond, II, 847.
m e
Délibérations du Conseil communal. Arrêtés de M . le Gou-
verneur du Brabant. Délai. Prorogation. Répond, II, 1233.
Budget pour 1973. Administration générale. Intervention, II,
1668.
Idem. Justice et police. Répond, II, 1725.
Idem. Pompiers (Conseil d'Agglomération). Service de Sécu-
rité. Répond, II, 1735.
Idem. Commerce, industrie, classes moyennes. Intervention,
II, 1760.
Idem. Construction d'un nouveau centre pour le Comité dès
Repas scolaires. Répond, II, 1822.
Communication au sujet de la convention devant être discu-
tée par le Comité de contact entre la Conférence des
Bourgmestres et le Collège d'Agglomération, II, 1823.
Renforcement de la signalisation au carrefour avenue Michel-
Ange, rue Franklin. Question de M Lambot. Répond,
m e
II, 1856.
Barrières métalliques installées en bordure des trottoirs au
carrefour formé par la rue du Fossé-aux-Loups et la rue
Neuve. Question de M . Peetermans. Répond, II, 1857.
Budget pour 1973. Formation de la jeunesse. Loisirs. Edu-
cation populaire. Sports. Dépenses de fonctionnement.
Répond, II, 1915.
Idem. Stade du Heysel. Démolition des anciens pylônes
d'éclairage du terrain principal. Répond, II, 1957.— XXXI —
Idem. Aménagement d'un nouveau terrain de football, ave-
nue des Croix de Guerre. Répond, II, 1959.
tir du I
Idem. Sports. Aménagement des terrains et construction des
bâtiments. Répond, II, 1960.
Idem. Bassin de natation du quartier Nord-Est. Frais d'étude.
Répond, II, 1963.
Idem. Subside de la Ville à l'Université Libre de Bruxelles.
Vrije Universiteit Brussel. Amendements de M M . Anciaux
et Klein, II, 2081.
Désignation de M . le Bourgmestre, avec droit de substition,
en qualité de délégué de la Ville aux assemblées générales
ordinaires et extraordinaires en 1973, des sociétés ou orga-
nismes dont elle fait partie, II, 2100.
Charroi du Corps de Police. Répond, II, 2113.
Limites, pouvoirs et droits des habitants de la Région de
Bruxelles. Motion de M . Klein. Répond, II, 2275.
C O P I N - V A N den D A E L E , Jacqueline (M *), professeur.
m
Nomination, I, 1008.
COPPENS, Begga (Mej.), lerares in het technisch onderwijs.
Benoeming, I, 1090.
C O R N E L I S - D E M O L , Elvire (Mevr.), kleuteronderwijzeres.
Op-nonactiviteitstelling, II, 85.
C O U P A T E Z - D ' H O E D T , Claire, médecin du Centre de Santé et de
l'Inspection médicale scolaire.
Nomination, II, 322.
C O U V R E U R , Gilbert, rédacteur au Service de l'Etat civil.
Prix de l'Efficience, I, 1141.
CROES-BOEDTS, Rosa ( M ) , professeur au cours de coupe.
me
Démission, I, 1007.
C U G N O N , Emile, membre du Comité scolaire de l'Ecole primaire
n» 30.
Démission, I, 178.
C U V E L I E R - D E D O B B E L E E R , Gabrielle ( M ) , institutrice.
me
Nomination définitive, II, 531.Création d'i
mération
komst, II,
ANDRE-NERINCKX,
Nomination, I
A N G E R H A U S E N , Béa
Nomination dé
Mise en dispon
, t " •* • -286. 'roune
A N S P A C H , Eveline (M ******** berniques
d'Assistance pu!
Ni
Octroi d'une pe
^ Perren. L 1757.
A N T O I N E , Joseph, charj "B. I l 222
Nomination, I, 7 " Jt!
•racle t), II. 222
ARSCHOT SCHOONHO
? o u r
'«ro. du brevet technique
Don au Musée c<
^ M a k e l b e r g e , Georgene
* i^etelaere. II. 2102.
A R T I G E S , Marc, Conseil
Démolition de 1'
rite publique. I ' 7 ""^ -^-ures de sécuriié contre lkendie.
Aménagement de
mentaires. Inte ' •'• • 'citions d'octroi d-une échelle compensa-
Centre d'Informa
sur le subside • - -• arrêté du Conseil communal du 50 sep-
Intervention, I, • .*>".. I. 1010.
Animation de la - ' . II. 606.
pes. Interventio
' .. .1 Jifications budgétaires, II, 1197.
Pose d'un béton Ï
I, 346.
Conseil des Jeun
actuels. Suspens
tervention, I, 56 ; : . . installées en bordure des trottoirs
. par les rues Neuve et du Fossé-aux-
« Les Centres de Um. m É e t f c de la place delà Monnaie, ne consti-
Désignation, I, 1 -danser pour les piétons qu'elles sont
Création de zones ; .. Question de M. Peetermans, II, 1856.
vention, I, 1202.
Emplacements à h
tervention, I, 12 e
Compte communal— XXXIII —
CENTRES.
de Contact de Bruxelles (A.S.B.L.).
Nominations.
Des associés d'office et des candidats associés, I, 1010.
D'un candidat associé, I, 1284.
Généralités.
Approbation des statuts, I, 542.
de Santé et Inspection médicale scolaire.
Mises à la pensions.
Cluckers-Santerre, Francine ( M ) , I, 1471.
me
Friart, Georges, I, 1471.
Nomination.
Coupatez-D'Hoedt, Claire (Mme), II, 322.
Pension.
Van Wien-Wiser, Marie-José ( M ) , II, 532.
me
Prorogations (des mandats de médecins).
Boyadjian, Noubar, I, 724.
Charlier-Dehaze, Monique ( M ) , I, 724.
me
Chevalier, Victor, I, 1009.
Dalhem, Jean, I, 724.
de Longrée-Fynaut ( M ) , I, 724.
me
De Smul-Leconte, Christiane (M»» ), I, 724.
J
De Vries, Paul, I, 724.
Georis, Raymond, I, 724.
Hansenne, Willy, I, 724.
Legrand, Pierre, II, 687.
Lemaire, Jacques, I, 724.
Martha, Marianne, II, 687.
Novak, Gérard, I, 1009.
Pectrons, André, I, 724.
Van Acker, Jean-Pierre, I, 724.
Généralités.
Modification du cadre du Service itinérant de gymnastique
corrective, I, 285.
Emploi de psychologue chargée du dépistage et du traitement
des troubles psycho-moteurs au niveau préscolaire, I, 1468.
Cadre, barèmes et attributions. Fixation, I, 1766.
Création d'un centre de guidance, à titre expérimental, I,
1766.— XXXII —
CAISSE P U B L I Q U E D E PRETS.
Compte.
De 1971, I, 1601.
Personnel.
Crieur. Désignation, I, 523.
Octroi d'un congé et d'une indemnité de promotion sociale
à certaines catégories du personnel, I, 1010.
Administrateur. Nomination, I, 1011.
Supplément de traitement aux agents relevant du groupe
barémique I, avec effet au l« janvier 1971, I, 286.
r
Octroi à certains agents des augmentations barémiques
pour 1972, I, 1092.
Traitement d'un veilleur de nuit temporaire. Fixation, I,
1472.
Crieur. Désignation : M . Louis Vander Perren, I, 1767.
Règlement général des agents, II, 222.
Dispositions pour l'exécution de l'article 6, II, 222.
Programme des épreuves pour l'octroi du brevet technique
d'appréciateur, II, 222.
Fixation des traitements de M s Rose Makelberge, Georgette
m e
G E N O T et Philomène De Ketelaere, II, 2102.
Généralités.
Règlement général des mesures de sécurité contre l'incendie,
I, 340.
Modification des conditions d'octroi d'une échelle compensa-
toire, I, 1010.
Modification de l'arrêté du Conseil communal du 30 sep-
tembre 1968, I, 1010.
Budget pour 1973, II, 606.
Exercice 1972. Modifications budgétaires, II, 1197.
CARREFOUR.
Les barrières métalliques installées en bordure des trottoirs
au carrefour formé par les rues Neuve et du Fossé-aux-
Loups, aux abords de la place delà Monnaie, ne consti-
tuent-elles pas un danger pour les piétons qu'elles sont
censées protéger? Question de M . Peetermans, II. 1856.
CATASTROPHES.
Evénements de Munich, II, 96.— XXXIII —
CENTRES.
de Contact de Bruxelles (A.S.B.L.).
Nominations.
Des associés d'office et des candidats associés. T. 1010.
D'un candidat associé, I, 1284.
Généralités.
Approbation des statuts, I, 542.
de Santé et Inspection médicale scolaire.
Mises à la pensions.
Cluckers-Santerre, Francine ( M ) , I, 1471.
me
Friart, Georges, I, 1471.
Nomination.
Coupatez-D'Hoedt, Claire (Mme), II, 322.
Pension.
Van Wien-Wiser, Marie-José (M" '), II, 532.
11
Prorogations (des mandats de médecins).
Boyadjian, Noubar, I, 724.
Charlier-Dehaze, Monique ( M ) , I, 724.
me
Chevalier, Victor, I, 1009.
Dalhem, Jean, I, 724.
de Longrée-Fynaut ( M ) , I, 724.
me
De Smul-Leconte, Christiane (M ), I, 724.
nie
De Vries, Paul, I, 724.
Georis, Raymond, I, 724.
Hansenne, Willy, I, 724.
Legrand, Pierre, II, 687.
Lemaire, Jacques, I, 724.
Martha, Marianne, II, 687.
Novak, Gérard, I, 1009.
Pectrons, André, I, 724.
Van Acker, Jean-Pierre, I, 724.
Généralités.
Modification du cadre du Service itinérant de gymnastique
corrective, I, 285.
Emploi de psychologue chargée du dépistage et du traitement
des troubles psycho-moteurs au niveau préscolaire, I, 1468.
Cadre, barèmes et attributions. Fixation, I, 1766.
Création d'un centre de guidance, à titre expérimental, I,
1766.— XXXIV —
de Services Interentreprises (A.S.B.L.).
Montant de l'affiliation de la Ville, I, 1472.
d'Information de Bruxelles.
Liquidation d'une avance sur le subside accordé chaque
année à cet organisme, I, 321.
Monnaie.
Gestion. Quote-part. Paiement par la Ville d'une provision
pour son Centre Administratif, II, 269.
psycho-médico-social.
I et IL Restructuration des activités, I, 467.
Désignation de M . le Docteur Victor Chevalier pour effec-
tuer les examens médicaux complémentaires exigés par
la législation sur les Centres psycho-médico-sociaux, II,
322.
C H A P E L L E D E S BRIGITTINES.
Restauration des façades latérales et de la toiture, II, 2252.
C H A U F F A G E (Service du).
Fourniture de coke et/ou de charbon pour 1973-1974, II,
2099, 2221.
Fourniture de gasoil et de fuel-oil léger pour la période du
1er û t 1973 au 31 juillet 1974, II, 2099, 2222.
a o
Ramonage des cheminées des bâtiments communaux et net-
toyage des chaudières de chauffage central pour 1973-
1974-1975, II, 2099, 2223.
CIMETIERES D E L A VILLE.
Fixation du cadre du personnel ouvrier, I, 1764.
Aménagement du parvis devant l'entrée du cimetière, à Evere,
II, 320.
CIRCULATION
Amélioration de la circulation aux abords du pont Van
Praet. Question de M . Lombaerts, II, 670.
Placement d'une signalisation par feux lumineux au carrefour
de l'avenue de la Brabançonne et de la rue des Confédé-
rés. Question de M " ' Dejaegher, II, 676.
11— XXXV —
Renforcement de la signalisation au carrefour avenue Michel-
Ange, rue Franklin. Question de M " ' Lambot, II, 1854.
11
Les barrières métalliques installées en bordure des trottoirs
au carrefour formé par la rue du Fossé-aux-Loups et la
rue Neuve, aux abords de la place de la Monnaie, ne
constituent-elles pas un danger pour les piétons qu'elles
sont censées protéger ? Question de M . Peetermans, II,
1856.
CIRQUE R O Y A L .
Principe de l'exécution des travaux de protection contre
l'incendie, I, 1767.
Travaux de modernisation, II, 132, 218.
ierpi Saison 1972-1973. Occupation très limitée. Revision des con-
ditions de location. Question de M» ' Van Leynseele, II,
11
850.
CITE M O D E L E .
Aménagement d'un centre d'action sociale, I, 179.
CITOYENS.
Que compte faire le Collège pour promouvoir une partici-
pation plus active des citoyens à la vie de la Ville ? Ques-
tion de M . Piron, II, 638.
période— XXXVI —
COMITES SCOLAIRES.
Démissions.
Beulens-Martens, Nelly (M»*), II, 2101.
Gaverens, Joseph, II, 532.
Geiger, Henriette ( M ) , I, 178.
me
Ghilain, André, I, 522.
Grignon, Emile, I, 178.
Lecocq, René, I, 178.
Lemoine, Rosa ( M ) , I, 178.
me
Speltens, François, II, 532.
Tilley, Alphonse, I, 178.
Van Crombrugge-Puttart, Elisabeth ( M ) , I, 1091.
me
Van den Bossche, François, II, 86.
Van Eycke, Gilberte (M™), I, 178.
Nominations.
Beyaert-Stevens, Alice ( M ) , I, 522.
me
Delhaye-Cantineau, I, 1283.
Hofmans, François, I, 915.
Kayser-Dehon, Lucienne ( M ) , I, 421.me
Lippens, Renée ( M ) , II, 1245.
lle
Pierard, Pierre, II. 322.
Poffe, Andrée (M"e), I, 522.
Trinon, Jean, I, 915.
Van Assel, Berthe (M««0, I, 178.
Van Beneden, Robert, I, 915.
Van Lint, Zénobe, I, 915.
Verhangen, Pierre, I, 522.
Vertongen-Van Parys, Suzanne ( M ) , I, 522.
me
Généralités.
Ecole primaire n° 39 et jardin d'enfants n° 24. Fusion. « La-
gere school n ' 38 ». Constitution distincte, I, 1415.
1
Candidatures pour les établissements d'enseignement moyen
de l'Etat, II, 87.
COMMISSIE V A N O P E N B A R E O N D E R S T A N D .
A anbestedingen en bestuurshandelingen.
I, 179, 286, 422. II, 121, 221, 324, 532, 865, 2102.
Aankoop.
I, 523, 1767.— XXXVII —
Afstand van pcrcelen.
I, 1431. II, 262, 761.
Afstand en wederafstand.
I, 1350.
Algemeenheden.
Overeenkomst met de « U.L.B. » en de « V.U.B. » betref-
fende het intern beheer der Sint-Pieters- en Brugmann-
ziekenhuizen, I, 21.
Overeenkomst met de « U.L.B. » en de « V.U.B. » betref-
fende het intern beheer van het Instituut Bordet, I, 60.
Uitgave en aanduiding van de aannemer voor de aanleg van
een nieuwe straat, I, 421.
Uitgave en aanduiding van de aannemer voor werken betref-
fende de plaatsing van een monolift in het paviljoen 2
van het Rusthuis van de Infirmerie, I, 1383.
Linnendienst. Allerlei installaties, II, 434.
Vervreemding van onroerende goederen, II, 435.
Begroting.
1973, II, 121, 1042.
1973. Sint-Geertruidegesticht. Rusthuis « Aux Ursulines », II,
1091.
1973. Blindenhuis, II, 1091.
1972. Wijziging n 1. Gewone dienst, II, 1168.
r
1972. Wijziging n 2. Buitengewone dienst, II, 1175.
r
1972. Wijziging n " 3. Gewone en buitengewone diensten.
1
Onderwijsinstellingen, II, 1179.
1972. Rusthuis « Aux Ursulines ». Wijzigingen, II, 1188.
Huurkontrakten.
I, 915, 1384.
Personeel.
Instelling van een betrekking van adjunkt-technicus, I, 422.
Instelling van een betrekking van gegradueerde verpleegster,
I, 422.
Instelling van twee betrekkingen van klerk in het kader van
het administratief personeel van het laboratorium voor kli-
nische biologie van het Brugmannziekenhuis, I, 1284.
Omvorming van zes betrekkingen van opsteller in zes betrek-
kingen van onderbureauchef, I, 1383.
Maatregelen betreffende de vergoeding der schade voortsprui-
tende uit arbeidsongevallen, uit ongevallen die zich op de
weg naar en van het werk voordoen en uit beroepsziekten,
I, 1383.— XXXVIII —
Wijziging en aanvulling van de wetgeving betreffende de
rust- en overlevingspensioenen van de openbare sector I
1384.
Instelling van een betrekking van geneesheer met halve dag-
taak in de kinderbewaarplaats voor de kinderen van het
personeel van het Sint-Pietersziekenhuis, II, 221.
Vaststelling van het medisch personeelskader van de diensten
voor gériatrie en revalidatie van het Brugmannziekenhuis,
II, 221.
Omzetting van een betrekking van klerk in een betrekking
van opvoeder in het Tehuis «Onze Jongens », II, 221.
Wijziging van de beslissing van 21 september 1971, in ver-
band met de bevorderingsvoorwaarden tôt de graden van
hoofdstenotypist(e) en hoofdsecretaris(esse), -typist(e), II,
221.
Wijziging van de beraadslaging van 21 september 1971, be-
treffende de bevorderingsvoorwaarden tôt de graad van
hoofdklerk, II, 221.
Vaststelling van het kader van het medisch personeel van het
département voor psychosomatische geneeskunde van het
Sint-Pietersziekenhuis en het Instituut voor Psychiatrie, II.
532.
Instelling van acht betrekkingen van gezinshelpsters en een
betrekking van typiste in de Medisch-Sociale dienst, II, 865.
Rekeningen.
Van 1971. Neerlegging, I, 1600.
Van 1971. Goedkeuring, II, 2137.
Ruilingen.
I, 286, 1092. II, 222.
Verhuringen.
I, 915, 1767. II, 1245.
Vervreemdingen.
I, 194, 491, 1153. II, 126.
COMMISSIONS.
administrative des Cours pratiques de Langues vivantes.
Nominations.
Servaes-Simoens, Simone ( M ) , I, 1091.
me
Van Baerlem, Marceline (M ^), I, 1283.
1
administrative des Cours techniques industriels.
Démission.
Deprez, Georges, I, 1283.— XXXIX —
COMMISSION D ' A S S I S T A N C E P U B L I Q U E .
Adjudications et actes divers d'administration.
I, 14, 179. 191, 286, 328, 421, 487, 523, 612, 915, 947, 1010,
1030, 1091, 1284, 1424, 1471, 1587, 1767. II, 10, 121,
220, 221, 226, 324, 532, 533, 603, 687, 865, 2102, 2127.
Aliénation.
II, 260, 2132.
Baux commerciaux. — Cessions.
I, 523, 1384.
Budget.
1973, II, 121, 1042.
Refuges « Sainte-Gertrude » et « Aux Ursulines ». Budgets
pour 1973, II, 1091.
Maison des Aveugles. Budget pour 1973, II, 1091.
1972. Service ordinaire. Modification n» 1, II, 1168.
1972. Service extraordinaire. Modification n° 2, II, 1175.
1972. Services ordinaire et extraordinaire. Etablissements
d'enseignement. Modification n° 3, II, 1179.
1972. Refuge « Aux Ursulines ». Modifications budgétaires,
II, 1188.
Cessions.
I, 286, 523, 1152. II, 605.
Comptes.
1971. Dépôt, I. 1600. II, 2137, 2191.
Caisse. — Vérifications.
I, 18, 619.
Généralités.
Convention avec l'« U.L.B. » et la « V.U.B. », concernant la
gestion interne des Hôpitaux Saint-Pierre et Brugmann,
I, 21.
Convention avec l'« U.L.B. » et la « V.U.B. » concernant la
gestion interne de l'Institut Bordet, I, 60.
Hôpitaux Saint-Pierre et Brugmann et Institut Bordet. Tra-
vaux divers, I, 332.
Acceptation d'un legs, I, 493.
Construction d'un nouveau pavillon pour le Service de gyné-
cologie-obstétrique de l'Hôpital Brugmann, I, 494.
Construction d'un hôpital pour enfants, I, 599.
Prix de la journée d'entretien pour les maisons de retraite
et homes d'enfants, I, 617.Hôpital Brug mann. Achat de matériel de surveillance car-
diaque, I, 801.
Refuge Sainte-Gertrude. Modifications à l'avant-projet de
reconstruction, I, 802.
Autorisation à se constituer partie civile contre l'auteur res-
ponsable d'un accident d'automobile, I, 915.
Fourniture d'une machine pour le trempage et la désinfec-
tion du linge de l'Hôpital Saint-Pierre, I, 1010.
Installation du traitement des eaux à la buanderie du Ser-
vice du Linge, I, 1010.
Acceptation d'un legs. Engagement d'aliéner l'immeuble
légué ou d'autres immeubles d'égale valeur, I, 1032.
Acquisition d'une fourgonnette pour le garage central, I,
1091.
Achat de mobilier et matériel divers pour les établissements
hospitaliers, I, 1151.
Acquisition d'un appareil diagnostic ultrasonique pour le
Service d'obstétrique-gynécologie, I, 1284.
Hôpital Saint-Pierre. Achat de deux caisses enregistreuses,
I, 1347.
Construction de nouveaux bâtiments du village d'enfants, I,
1348.
Dépense et désignation des entrepreneurs et la Régie centrale
pour des travaux d'aménagement au Centre d'aide sociale,
situé à Haren, I, 1383.
Refus d'acceptation d'un legs, I, 1432.
Modifications dans le personnel et dans l'organisation du tra-
vail et privatisation du Service du Linge, I, 1741.
Achat de matériel adressographique, I, 1767.
Achat d'un bloc interchangeable pour respirateur Angstrom,
I, 1767.
Installation d'une détection ionique d'incendie, II, 220.
Vente de parcelles, II, 435.
Fondation Lambert. Remplacement de l'installation d'inter-
phonie et de signalisation, II, 760.
Immeubles sis rue du Grand Hospice, n 6 et 8. Travaux
o s
de transformation, II, 1167.
Locations.
I, 1284, 1384. II, 222.
Personnel.
Démission d'un membre, I, 297.
Création d'un emploi de technicien adjoint, I, 422.— XLI —
Octroi d'une pension à M Eveline Anspach. ancienne
m e
Présidente de la Commission d'Assistance publique. II,
687.
Création d'un emploi d'infirmière graduée à mi-temps, I,
422.
Création de deux emplois de commis dans le cadre du per-
sonnel administratif du laboratoire de biologie clinique de
l'Hôpital Brugmann, I, 1284.
Transformation de six emplois de rédacteur en six emplois
de sous-chef de bureau, I, 1383.
Dispositions relatives à la réparation des dommages résul-
tant des accidents du travail, des accidents survenus sur
le chemin du travail et des maladies professionnelles, I,
1383.
Dispositions modifiant et complétant la législation relative
aux pensions de retraite et de survie du secteur public,
I, 1384.
Transformation de deux emplois de préposé à l'entretien en
deux emplois d'aide-garçon d'amphithéâtre au Service
d'anatomie pathologique de l'Hôpital Saint-Pierre, I, 1472.
Traitement du Président. Approbation, I, 1767.
Création d'une place de médecin à temps partiel à la crèche
pour les enfants du personnel de l'Hôpital Saint-Pierre,
II, 221.
Fixation du cadre du personnel médical des services de géria-
trie et de revalidation de l'Hôpital Brugmann, II, 221.
Transformation d'un emploi de commis en un emploi d'édu-
cateur au Home «Nos Garçons», II, 221.
Modification de la délibération du 21 septembre 1971, rela-
tive à l'accession aux grades de sténodactylographe-chef et
secrétaire-dactylographe-chef, II, 221.
Modification de la délibération du 21 septembre 1971, rela-
tive à l'accession au grade de commis-chef, II, 221.
Fixation du cadre du personnel médical du département de
médecine psychosomatique de l'Hôpital Saint-Pierre et l'In-
stitut de Psychiatrie, II, 532.
Nomination de M . Jean Mahieu en qualité du Secrétaire de
la C.A.P., II, 712.
Création de huit emplois d'aide-familiale et d'un emploi de
dactylographe au Service Médico-Social, II, 865.
Relocations.
I, 1284, 1767. II, 222.
Renouvellement de bail commercial.
II, 222.— XLII —
Vente de parties de parcelles.
II, 435.
Vente d'une maison.
I, 1599.
Vérifications de la caisse du Receveur.
I, 1433. II, 128, 2134.
COMMISSION C O N S U L T A T I V E D U C O M M E R C E .
Etablissement, près l'Administration communale, d'une Com-
mission consultative des indépendants. Question de M . Guil-
laume, II, 654.
Consultation avec le commerce bruxellois, soit par la Com-
mission du Commerce reconstituée, soit par un organisme
nouveau, aux fins de préparer une réalisation partielle des
suggestions émises par le Président du Comité consultatif
de Coordination de la Circulation pour l'Agglomération
bruxelloise. Question de M . Piron, II, 832.
Interdiction de toute publicité additionnelle faite par les
grands magasins lors de leur inauguration. Taxation com-
munale applicable aux panneaux indiquant la direction à
prendre pour parvenir à ceux-ci. Question de M . Artiges,
II, 857.
C O M P A G N I E I N T E R C O M M U N A L E B R U X E L L O I S E DES EAUX.
Modification du tarif de vente de l'eau à partir du 1 er
avril
1972, I, 631.
COMPLEXE DE L A SALLE DE L A MADELEINE.
Travaux de peinture, II, 131, 218.
COMPTE COMMUNAL.
Exercice 1971. Dépôt, I, 1393.
Exercice 1971. Rapport et règlement provisoire, I, 1488.
CONCESSIEKONTRAKT.
I, 523.
CONCOURS A N N U E L D E L I T T E R A T U R E R E S E R V E A U X A U -
TEURS B E L G E S .
Règlement, I, 1579.— XLIII —
Règlement. Suspension par M . le Gouverneur du Brabant.
1° Notification. 2" Maintien de la délibération du
23 juin 1972, II, 757.
C O N F E R E N C E DES BOURGMESTRES.
Approbation de la convention devant être discutée par le
Comité de contact entre la Conférence des Bourgmestres
et le Collège d'Agglomération. Communication de M . le
Bourgmestre, II, 1823.
CONSEILS.
consultatif des Immigrés.
Présentation du rapport, I, 1741.
de l'Agglomération bruxelloise.
Motion de M . Peetermans, I, 274.
Collège.
Convention devant être discutée par le Comité de contact
entre la Conférence des Bourgmestres et le Collège d'Ag-
glomération. Communication de M . le Bourgmestre, II,
1823.
Généralités.
Transferts prévus par la loi de certains services. Mesures,
II, 274.
Mise à la disposition de l'Agglomération bruxelloise d'agents
de la Ville, II, 686.
Transfert des compétences de la Ville à l'Agglomération
bruxelloise au 1 janvier 1973 : immeubles, matériels et
er
personnel ? Question de M . Piron, II, 838.
Conventions relatives à certains transferts de personnel, de
biens meubles et immeubles, et à l'aide médicale urgente,
II, 2102.
des Jeunes.
Mandat des délégués. Statuts, I, 567.
Nouvelles candidatures, I, 724.
Liste des délégués. Modification, I, 1471.
Démission collective de tous les représentants des jeunes à ce
Conseil, II, 293.
Réunion des Sections au sujet de la démission du Conseil des
Jeunes. Question de M . Latour, II, 677.— XLIV —
CONSEIL C O M M U N A L .
Assurance « accidents corporels » pour les membres du Col-
lège échevinal et Conseillers communaux, II, 1244.
CONTRAT.
Projet de contrat type à conclure avec des architectes et d'un
barème d'honoraires. Arrêté de M . le Gouverneur du Bra-
bant, II, 139.
C O N T R O L E OP D E U I T G A V E N E N D E W A R E N (Dienst van).
Benoemingen.
Van Medegael-Mathys, Anita (Mevr.), II, 686.
Willems, Anne-Marie (Mej.), II, 129.
CONVENTIONS.
Entre la Ville et la commune d'Evere pour la cession de
l'avenue du Cimetière de Bruxelles, à Evere, I, 508.
Entre la Ville et les Entreprises Amelinckx. Cession de ter-
rains à l'Héliport en vue de la construction de logements
sociaux. Arrêté de M . le Gouverneur du Brabant. Délai.
Prorogation, II, 1231.
COURS D E P H O T O G R A P H I E .
Démission.
Burton, Herman, II, 219.
Nominations.
Burton, Herman, membre hors cadre de la Commission
administrative, I, 1766.
De Brouwer, Paul, II, 321.
Van de Velde, Robert, II, 321.
Wallez, Christophe, II, 321.
COURS PRATIQUES D E L A N G U E S V I V A N T E S .
Démission.
Elst, Robert, II, 686.
COURS PROFESSIONNELS D E BIJOUTERIE-JOAILLERIE.
Nomination.
Henderson, Herman, II, 2101.— X L V —
Généralités.
Création d'une section, I, 308.
Création d'une section, II, 111.
COURS PROFESSIONNELS D E P L O M B E R I E .
Commission administrative. — Nomination.
De Meester, August, I, 522.
Généralités.
Dédoublements, I, 539.
COURS T E C H N I Q U E S INDUSTRIELS.
Démissions.
Demesmaeker, Albert. I, 521.
Herman, Pierre, I, 177.
Wagschal, Roger, II, 320.
Maintien en disponibilité.
Rochez, Fernand, II, 531.
Mise en disponibilité.
Van de Steen, Guy, II, 531.
Réintégration.
Brichard, Jean, II, 864.
Généralités.
Création d'une section, I, 306.
C R E C H E S communales.
Personnel.
Modification au statut du personnel social et de santé fonc-
tionnant au sein des crèches, I, 520.
Fixation des cadres, statut et régime pécuniaire, I, 1764.
Généralités.
Renouvellement des chaudières, de la régulation et de l'ins-
tallation de produit d'eau chaude, I, 357.
Renouvellement de la centrale thermique, I, 498.
Approbation de la dépense et désignation de l'adjudicataire,
I, 421.
Travaux de transformation de la Crèche Princesse Joséphine-
Charlotte, II, 432, 530.— XLVI —
Réorganisation et statut des crèches. Arrêté de suspension de
M . le Gouverneur du Brabant. Notification. Maintien de
la délibération du Conseil communal, II, 863.
Quartier Nord. Allée Verte. Construction d'une crèche néer-
landophone, d'une crèche francophone et de divers locaux
de service commun, II, 2122.
de l'Hôpital Brugmann.
Locaux provisoires, I, 1364.
CREDIT D E L'ARRONDISSEMENT D E B R U X E L L E S (S.A.).
Administrateur. Renouvellement du mandat, I, 1007.
CULTES.
CULTE ANGLICAN.
Eglise Anglicane Unifiée.
Compte de 1970, I, 1035.
Budget pour 1972, I, 1040.
Compte de 1971, II, 440.
CULTE CATHOLIQUE.
Eglises catholiques.
Budgets pour 1972, I, 675.
Modifications aux budgets de 1972, II, 1215.
Comptes de 1971, II, 2226.
Eglise du Sacré-Cœur.
Nomination d'un nouveau trésorier. Fixation de son cau-
tionnement et quitus de gestion aux héritiers du trésorier
décédé, I, 1446.
Eglise Notre-Dame de la Cambre et Saint-Philippe de Néri.
Legs. Acceptation, I, 818.
Eglise Notre-Dame de la Chapelle.
Nomination d'un nouveau trésorier. Fixation de son caution-
nement. Quitus de gestion aux héritiers du trésorier décédé,
II, 170.— XLVII —
Eglise Notre-Dame aux Riches-Claires.
Modification au budget de 1971, I, 225.
Eglise Notre-Dame de Lourdes.
Budget pour 1972. I, 229.
Compte de 1971, II, 161.
Budget pour 1973, II, 449.
Eglise Notre-Dame du Finistère.
Reconstruction de la tour, I, 234.
Location de l'appartement sis 76, rue Neuve, II, 223.
Renouvellement du bail de l'immeuble sis boulevard Adolphe
Max, II, 223.
Résiliation du bail du magasin sis boulevard Adolphe Max et
relocation de ce magasin, II, 687.
Eglise Notre-Dame du Saint-Rosaire.
Budget de 1972, I, 821.
Compte de 1970, I, 1034.
Modifications au budget de 1971, I, 1039.
Compte de 1971, II, 762.
Budget pour 1973, II, 766.
Eglise Saint-Adrien.
Compte de 1971, II, 625.
Budget pour 1973, II, 628.
Eglise Saint-Bernard.
Budget pour 1972, I, 380.
Modifications au budget de 1971, I, 1688.
Compte de 1971, II, 447.
Eglise Saint-Boni]ace.
Compte de 1970, I, 1690.
Budget pour 1972, II, 627.
Comptes de 1971, II, 2242.
Eglise Saint-François d'Assise.
Budget de 1972, I, 823.
Compte de 1970, I, 360.
Renouvellement de la couverture de la nef centrale, I, 1353.
Compte de 1971, II, 165.— X L VIII —
Eglise Saint-Jean-Baptiste au Béguinage.
Aliénation de gré à gré de deux parcelles de terrain, I, 1695.
Eglise Saint-Josse.
Restauration, I, 235.
Budget pour 1972, I, 384.
Compte de 1971, I I , 162.
Travaux de remise en état et de modernisation, I I , 768.
Modifications au budget de 1972, I I , 2243.
Eglise Saint-Nicolas.
Location de l'immeuble sis rue du Rouleau, I, 1011.
Eglise Saint-Remi.
Compte de 1970, I, 358.
Budget pour 1972, I, 375.
Modifications au budget de 1971, I, 502.
Travaux de restauration, I I , 168.
Compte de 1971, I I , 442.
Eglise Saint-Roch.
Déménagement, I, 206.
Aliénation de certains meubles d'église, I, 827.
Terrain d'aménagement, I, 960.
Eglise Sainte-Claire.
Budget pour 1972, I, 1440.
Compte de 1971, I I , 444.
Budget pour 1973, I I , 456.
Eglise Sainte-Croix, à Ixelles.
Budget pour 1972, I, 228.
Modifications au budget de 1971, I. 1686.
Compte de 1971, I, 1692.
Nomination du trésorier et fixation de son cautionnement.
Quitus de gestion au trésorier démissionnaire, I, 1694.
Compte de 1971, I I , 166.
Budget pour 1973, I I , 764.
Eglise Sainte-Croix à Wa'ennael-Boitsjort.
Compte de 1970, I, 361.
Modifications au budget de 1970, I, 366.
Budget de 1971, I, 368.
Budget pour 1972, I. 1355.— XLIX —
Eglise Sainte-Elisabeth.
A l i é n a t i o n de gré à gré d'une partie de terrain. I. 826.
C o m p t e de 1970, I, 150.
Budget pour 1972, I, 379.
Eglise Sainte-Gertrude.
Budget pour 1972, I, 232.
M o d i f i c a t i o n au budget de 1971, I, 373.
C o m p t e de 1971, I, 1445.
Budget pour 1973, II, 451.
D é m o l i t i o n de l a flèche du clocher, II, 458.
CULTE ISRAELITE.
Communauté Israélite Orthodoxe.
Budget pour 1972, I, 231.
Communauté Israélite de Bruxelles.
C o m p t e de 1970, I, 364.
Budget pour 1972, I, 957.
Modifications au budget de 1971, I, 1037.
Communauté Israélite Sépharadite.
Modifications au budget de 1971, I, 372.
Budget pour 1972, II, 503.
Compte de 1971, II, 437.
CULTE PROTESTANT.
Eglises Protestantes Libérale, du Musée et Néerlandaise de
Bruxelles, 2 district.
d
Comptes de 1971, II, 2239.
Eglise Protestante Luthérienne.
Budget pour 1972, I, 377.
M o d i f i c a t i o n du budget de 1971, I, 959.
Compte de 1971, II, 159.
Budget pour 1973, II, 453.
Eglise Protestante du Musée.
Compte de 1970, I, 223.
Budgets pour 1972, I. 699.— L —
Eglise Protestante Néerlandaise.
Modifications au budget de 1971, I, 151.
Budgets pour 1972, I, 699.
D
D A C R E M O N T , Jean-Marie, chargé de cours.
Nomination, I, 421.
D A L L E - B R E M A N S , Alice ( M ) , institutrice.
me
Démission, I, 285.
D A M M A N S - T A S T E N O E , bijzondere leermeesteres snit en naad.
Benoeming, I, 1382.
D A V E , Jean-Pierre, professeur.
Nomination, I, 1470.
de A N G E L I S - N O A H , Paula (M»" ), professeur.
J
Nomination, II, 86.
D E B A C K E R - B E A U F O R T , Hélène (M"«), institutrice gardienne.
Nomination définitive, II, 1245.
D E B A E T S - L O N G R E E , Antoinette ( M ) , stagiaire aux fonctions de
me
professeur à l'Académie de Musique.
Nomination, I, 914.
D E B A I L L E , Fernande ( M ) , stagiaire aux fonctions de surveillante-
me
éducatrice.
Nomination, I, 177.
D E BOECK, Julien, ancien Echevin.
Pension, II, 219.
D E B O N T R I D D E R - R Y C K E W A E R T , Raymonde (Mm}, institutrice.
Nomination définitive, II, 531.— LI —
DEBOUVERIE. Alphonse, professeur à l'Ecole normale Charles Buis.
Démission. Pension. Titre honorifique. I. 1471.
DE B R E U C K E R - F A B R E , Marie-Jeanne ( M ) , membre du Comité
n,e
scolaire de l'Ecole primaire n° 40.
Nomination, I, 1009.
DE BROUWER, Paul, chargé de Cours techniques aux Cours de
photographie.
Nomination, II, 321.
D E C E L L E , Ghislaine (M ), professeur.
110
Nomination définitive, IÎ, 531.
DECLEENE-DEPI, Marguerite ( M ) , professeur au Lycée Dachs-
me
beck.
Démission, I, 1091.
DE C R E M , Adelin, professeur.
Nomination, I, 1470.
DE G E Y M S T , Jean-Claude, chargé de cours.
Nomination, I, 421, 1470.
DE G R E E F , Cyrille, Conseiller communal.
Nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold, I, 7.
Groupe scolaire n° 32-33. Acquisition d'immeubles. Inter-
vention, I, 312.
Lid van de toezichtskommissie van de Koninklijke Vlaamse
Schouwburg. Benoeming, I, 523.
Gestion du Bain de Laeken. Question de M . Guillaume. In-
tervention, I, 720.
Société Anonyme du Canal et des Installations Maritimes de
Bruxelles. Administrateur. Désignation, I, 725.
Avenue de Versailles prolongée. Plans d'expropriation et
d'aménagement de 1967. Intervention, I, 1058.
Création de zones vertes et de plaines de délassement. Inter-
vention, I, 1203.
Aménagement d'un terrain de football à Neder-Over-Heem-
beek. Intervention, I, 1485.
Rue de Lombartzyde. Elargissement local. Intervention, I,
1700.
Schoolraad van het Koninklijk Lyceum van Brussel II. Kan-
didaat, II, 86.— LU —
Schoolraad van de Rijksmiddelbare Normaalschool van Brus-
sel II. Kandidaat, II, 86.
Conseil scolaire de l'Athénée royal de Bruxelles 2. Candidat
II, 87.
Proposition aux Travaux publics de l'Etat d'une solution
visant à améliorer la circulation aux abords du pont Van
Praet. Question de M . Lombaerts. Intervention, II, 674.
Grand-Place. Animation et parcage des voitures. Intervention
II, 703.
Désignation comme 2 candidat aux fonctions d'administra-
e
teur du Théâtre Royal de la Monnaie - Opéra National
II, 1245.
Budget pour 1973. Justice et police. Intervention, II, 1729.
Idem. Communications et voirie. Intervention, II, 1748.
Idem. Bibliothèques. Dépenses de fonctionnement administra-
tif. Intervention, II, 1927.
Idem. Aménagement d'un nouveau terrain de football, ave-
nue des Croix de Guerre. Intervention, II, 1958.
Idem. Sports. Aménagement des terrains et construction des
bâtiments. Intervention, II, 1959.
D E G R I E , Daniel, instituteur.
Nomination, I, 1008.
de GRONCKEL-VOIS1N, Martine ( M ) , stagiaire aux fonctions de
me
professeur.
Nomination, II, 1245.
D E J A E G H E R - M A T H I E U , Yvette ( M ) , Conseiller communal.
me
En matière scolaire et plus précisément discipline, les écoles
ont-elles reçu une réglementation quant aux sanctions
pouvant être infligées aux enfants ? Question, I, 999.
Equipement et aménagement des locaux scolaires pour le
Lycée L.-E. Carter et l'Athénée A . Max. Question, I, 1377.
Placement d'une signalisation par feux lumineux au carrefour
de l'avenue de la Brabançonne et de la rue des Confédérés.
Question, II, 676.
Budget pour 1973. Vente de poubelles en containers. Inter-
vention, II, 2039.
D E J E N E F F E , Jan, onderwijzer, studie-oppasser en toezichter op de
maaltijden.
Ontslag, I, 913.— LUI —
DE K E T E L A E R E , Philomène, employée à la Caisse publique de Prêts.
Fixation de son traitement, II, 2102.
DE K O N I N C K , Julien, sous-directeur de l'Institut d'Enseignement
technique.
Nomination, II, 220.
DE L E E U W , Petrus, agent de police.
Distinction du « Carnegie Hero Fund », I, 1335.
D E L H A Y E - C A N T I N E A U , membre du Comité scolaire du Jardin
d'enfants n° 5.
Nomination, I, 1283.
D E L H O V E - D U M E S N I L , Odette (M ), professeur de religion catho-
me
lique aux établissements d'enseignement primaire.
Nomination définitive, I, 177.
DELPORTE, Jean, stagedoend directeur van het Instituut Funck.
Benoeming, I, 1283.
D E L R O N C H E , Roland, professeur dans les établissements d'ensei-
gnement du jour.
Nomination, I, 723.
D E M A C Q , René, professeur à l'Académie de Musique.
Nomination, I, 1009.
D E M A Y E R , Daniel, instituteur.
Nomination, I, 1050.
DE MEESTER, Auguste, membre-patron au sein de la Commission
administrative des Cours professionnels de Plomberie.
Nomination, I, 522.
D E MEESTER, Eugène, membre de la Commission administrative de
l'Institut d'Enseignement technique de la Parure.
Fin de mandat, II, 322.
D E M E S M A E K E R , Albert, chargé de cours aux Cours techniques in-
dustriels.
Démission, I, 521.— LIV —
D E M O U L I N , Louis, professeur de religion à l'Athénée Léon Lepage.
Démission, I, 521.
D E NOOSE-ROBERT, Anne-Marie (M™9, assistante à l'Institut d'En-
seignement supérieur Lucien Cooremans.
Nomination définitive, II, 2101.
D E POTTER, Jean-Pierre, membre-patron au sein de la Commission
administrative de l'Enseignement technique de la Parure.
Nomination, II, 322.
D E P R E Z , Georges, membre-employé au sein de la Commission ad-
ministrative des cours techniques industriels.
Démission, I, 1283.
D E R E P P E , Jean, Conseiller communal.
Aménagement de la place de la Vieille Halle aux Blés.
Question, I, 174.
Aménagement de la place de la Monnaie. Travaux complé-
mentaires. Intervention, I, 197.
Expulsés du quartier de la chaussée d'Anvers. Question de
M . Foucart. Intervention, I, 244.
Vlaamse afdeling van school n ' 26. Gebouw. Vraag van de
1
heer Lefère. Intervention, I, 254.
Bouw van een hevelduiker onder het zeekanaal. Intervention,
I, 352, 416.
Place de la Monnaie. Placement des panneaux publicitaires.
Intervention, I, 516.
Immeubles-tours. Lutte contre l'incendie. Mesures de se-
cours. Question, I, 711, 838.
Problèmes des expropriés du quartier Nord. Question, I,
991, 1219.
Avenue de Versailles prolongée. Plans d'expropriation et
d'aménagement de 1967. Intervention, I, 1066.
Travaux de remise en état du revêtement asphaltique de
l'avenue Houba-de Strooper ? Question, I, 1087.
Suppression des travaux des voies de pénétration E 5.
Quartier résidentiel de Bruxelles Nord-Est. Question de
Mm e
Servaes. Intervention, I, 1118.
Interdiction de circulation automobile dans certaines rues
durant les mois de juillet et août, afin de permettre aux
enfants de s'ébattre en toute sécurité. Question de M . Fou-
cart. Intervention, I, 1267.— LV —
Intercommunale de développement de l'Agglomération bruxel-
loise. Statuts. Intervention, II, 74.
Avenue Houba-de Strooper. Fourniture et pose d'un béton
asphaltique. Intervention, II, 178.
Grand-Place. Animation et parcage de voitures. Intervention,
II, 340.
Erection d'un complexe de marchés couverts sur le terrain
de l'ancienne usine à gaz. Intervention, II, 574.
Quartier Nord. Démolition du complexe de l'ancienne Phar-
macie centrale de Belgique, situé rue du Téléphone. Inter-
vention, II, 632.
Expulsion des habitants du quartier Nord pour la date du
30 novembre 1972 au lieu de 1973. Question de M . Fou-
cart. Intervention, II, 664.
Installation de prégardiennats à la rue des Eburons, Ecole
n° 6, et à la rue Véronèse, Ecole n° 10. Question de
M . Foucart. Intervention, II, 669.
Budget pour 1973. Recettes et dépenses générales d'enseigne-
ment. Intervention, II, 1804.
Idem. Distribution de vêtements aux enfants nécessiteux. In-
tervention, II, 1818.
Idem. Subsides au Palais des Beaux-Arts, à la Société Phil-
harmonique et encouragement à diverses initiatives cultu-
relles. Intervention, II, 1987.
Idem. Logement. Aménagement du territoire. Urbanisme.
Intervention, II, 2058.
D E RIDDER, Edmond, Gemeenteraadslid.
Bouw van een brug over de Zenne in de Budasesteenweg.
Tussenkomst, I, 834.
Avenue de Versailles prolongée. Plans d'expropriation et
d'aménagement de 1967. Tussenkomst, I, 1056.
Wanneer zal de Budasesteenweg toegankelijk zijn ? Vraag,
I, 1363.
Aménagement d'un terrain de football à Neder-Over-Heem-
beek. Tussenkomst, I, 1486.
Rue de Lombartzijde. Elargissement local. Intervention, I,
1700.
Plaine de jeux de la rue des Visitandines. Question de
M . Foucart. — Tussenkomst, II, 200.
Dienst voor kribben. Vergroting van het paviljoen van de
Mutsaardlaan, 25. Uitgave. Tussenkomst, II, 599.
Begroting over 1973. Justitie en politie. Tussenkomst, II,
1729.
Idem. Openbare concerten en allerhande. Subsidies aan de
uitvoerende maatschappijen (fac). Tussenkomst, II, 1937.— LVI —
Idem. Oprichting en verbouwing van ontspanningspaviljoe-
nen voor gepensioneerden. Tussenkomst, II, 1948.
Budget pour 1973. Sports. Aménagement des terrains et cons-
struction des bâtiments. Intervention, II, 1960.
Idem. Télédistribution. Redevance. Intervention, II, 1967.
Idem. Subsides au Palais des Beaux-Arts, à la Société Phil-
harmonique et encouragement à diverses initiatives cultu-
relles. Intervention, II, 1986.
Idem. Uitbreiding van de riolering in de wijk van de Heem-
beeksestraat. Tussenkomst, II, 2051.
D E R I E M A E C K E R - L E G O T (Mevr.), Schepen.
Toepassing van de taalwetten. Motie van de heer Anciaux.
Antwoordt, I, 961.
« Les Centres de Contact de Bruxelles ». Associé d'office.
Désignation, I, 1010.
Grand-Croix de l'Ordre de Léopold II, I, 1017.
Institut technique Emile De Mot, sections « puériculture »
et « aspirantes en nursing ». Membre des Commissions
administratives. Nomination, I, 1766.
Conseil scolaire de l'Athénée royal de Bruxelles 2. Candidat,
II, 87.
Eglise Notre-Dame de la Chapelle. Intervention, II, 171.
Kerkfabriek van Sint-Jan-Baptist op het Begijnhof. Ontwerp
tôt vervreemding van twee percelen grond. Tussenkomst,
II, 467.
Allocation-ristourne à certaines catégories de consommateurs
d'eau, de gaz et d'électricité. Intervention, II, 621.
Grand-Place. Animation et parcage des voitures. Intervention,
II, 700.
Budget pour 1973. Administration générale. Répond, II, 1690.
Idem. Bibliothèques. Dépenses de fonctionnement administra-
tif. Répond, II, 1932.
D E RONS, Pieter, Schepen.
Emprunt de 40.000.000 de francs pour les autoroutes de la
périphérie de Bruxelles. Question de M . Klein. Répond,
I, 10.
Quartier Hôpital-Dinant. Révision des plans d'expropriation.
Intervention, I, 108.
Echange avec soulte, pour cause d'utilité publique, d'im-
meubles sis rue de Ruysbroeck, rue de la Paille et rue
Sainte-Anne. Intervention, I, 118.
Quartier de la chaussée d'Anvers. Travaux de démolition.
Intervention, 1, 123.— LVII —
Reconstruction de 1 egout avenue de Versailles. Intervention,
I, 125.
Restauration de façades rue des Chapeliers n os
17 et 19.
Intervention, I, 126.
Pose d'un béton asphaltique rue du Lombard, I, 128.
Collecteur de Haeren. Début des travaux. Intervention, I, 131.
Démolition de l'ancienne Usine à Gaz pour cause de sécurité
publique. Intervention, I, 132.
Bouw van een riool en wegenaanleg in de Heerlijkheidsstraat.
Intervention, I, 138.
Quartier rue Van Artevelde. Logements sociaux. Interven-
tion, I, 148.
Projets de rénovation de la place des Martyrs. Question de
M . Klein. Répond, I, 174.
Aménagement de la place de la Monnaie. Travaux complé-
mentaires. Intervention, I, 196.
Maison du Roi. Extension de l'installation de détection d'in-
cendie. Intervention, I, 205.
Nouveaux locaux scolaires rue de la Paroisse n° 34. Inter-
vention, I, 211.
Parking souterrain boulevard Ad. Max. Construction. Inter-
vention, I, 214.
Mesures pour remédier aux inondations dans le quartier de
l'avenue Houba-de Strooper. Mesures en faveur des sinis-
trés des années précédentes. Question de M . Guillaume.
Répond, I, 267.
Pos3 d'un béton asphaltique, rue du Lombard. Intervention,
I, 347.
Repavage des rues des Bouchers et des Dominicains et de la
Petite rue des Bouchers. Question de M . Musin. Répond,
I, 399.
Bouw van een hevelduiker onder het zeekanaal. Question de
M . Dereppe. Répond, I, 352, 416.
Plan d'expropriation et plan particulier d'aménagement re-
visés de l'îlot compris entre la rue de la Loi et les avenues
de Cortenbergh et de la Joyeuse Entrée. Intervention, I,
507.
Emprunt d'un milliard de francs. Intervention, I, 751.
Immeubles-tours. Lutte contre l'incendie. Mesures de secours
efficaces. Question de M . Dereppe. Intervention, I, 842.
Affection future du Palais du Midi. Question de M . Morelle.
Intervention, I, 863.
Mesures pour empêcher que le T.R.M. s'institue « théâtre
d'essai ». Question de M . Musin. Intervention, I, 909.— LVIII —
S.A. Crédit de rArrondissement de Bruxelles « L'habitation
économique ». Administrateur. Renouvellement du mandat
I, 1007.
« Les Centres de Contact de Bruxelles ». Candidat associé.
Désignation, I, 1010.
Société Coopérative « Foyer Laekenois ». Administrateur.
Désignation, I, 1011.
Location de nouveaux logements sociaux. Nombreux désis-
tements. Question de M . Peliegrin. Répond, I, 1015.
Avenue de Versailles prolongée. Plans d'expropriation et
d'aménagement de 1967. Intervention, I, 1063.
Contrat. Animation de la Grand-Place. Question de M . Pier-
son. Répond, I, 1095.
Pénétration de l'Autoroute E 5 sur le territoire de la Ville
de Bruxelles. Intervention, I, 1104.
Suppression des travaux de voies de pénétration E 5. Quar-
tier résidentiel de Bruxelles Nord-Est. Question de
Mm e
Servaes. Intervention, I, 1110.
Modification de la durée dss feux de circulation au carre-
four des rues Stevin et Archimède. Question de M . Mo-
relle. Répond, I, 1127.
Police. Achat de 50 appareils portatifs émetteurs-récepteurs
de radio. Intervention, I, 1143.
Création de zones vertes et de plaines de délassement. Inter-
vention, I, 1214.
Problèmes des expropriés du quartier Nord. Question de
M . Dereppe. Intervention, I, 1219.
Création d'une intercommunale pour le développement éco-
nomique et social de la Région Bruxelloise. Projet préparé
par le Ministre des Affaires Economiques. Précisions.
Question de M . Lagasse. Répond, I, 1274.
Emprunt de 254.000 francs. Financement de l'intervention
de l'Etat dans les réparations des dommages de guerre,
I, 1394.
Intercommunale Sibelgaz. In ordestelling met de wettelijke
vereisten op het taalgebruik in de administratie. Tussen-
komst, I, 1406.
Eglise Sainte-Claire. Budget pour 1972. Intervention. I, 1445.
Compte communal de l'exercice 1971. Intervention, I. 1488.
Exercice 1972. Service ordinaire. Modification budgétaire.
Intervention, I, 1504.
Exercice 1972. Service extraordinaire. Modification budgé-
taire. Intervention, I, 1521.
Marché matinal. Règlements. Contrats. Intervention. L 1560.
Achat et installation de parcmètres. Question de M . Morelle.
Répond, I, 1735.Vous pouvez aussi lire
