FORMATIONS 2022 - Atout Chimie
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FORMATIONS 2022
SOMMAIRE
› Qui sommes-nous ? 4 formations en ligne 28
› Infos pratiques sur l’accès/ restauration/ hébergement 6
› Comprendre le nouveau réglementaire applicable à l’enregistrement des nano- 29
› Ce que disent nos clients 8
matériaux dans REACH
› Calendrier des formations 10
› Comprendre les particularités des extraits végétaux et l’évalusation de leur 29
Formations en présentiel sur les réglementations 12 (éco)toxicité
et outils/ logiciels dédiés
14 › REACH aux portes de l’Europe: Royaume-Uni (UK REACH), Turquie (KKDIK), 30
› Comprendre REACH sans être expert Suisse
› S’approprier les bases d’(éco)toxicologie pour la classification CLP et REACH 15 › Comprendre la nouvelle notification harmonisée aux centres antipoison (PCN) 31
› Comprendre et maîtriser les règles de classification des produits selon CLP 16 › Comprendre les nouvelles exigences de l’annexe II de REACH (version 2020) 31
pour les Fiches de Données de Sécurité (FDS)
› SCIP : maîtriser la nouvelle base de données de l’ECHA sur les substances 17
SVHC présentes dans les articles › Savoir utiliser les diverses fonctionnalités du site de l’ECHA 32
› Notification aux centres antipoison (PCN) : maîtriser la nouvelle déclaration 18 › Maîtriser les spécificités de l’étiquetage et de l’emballage sous CLP 32
harmonisée des mélanges avec l’outil IUCLID 6
› Comprendre REACH sans être expert 33
› Savoir rédiger et expertiser une FDS - 16 rubriques 19
› Comprendre les obligations des articles et des substances SVHC dans REACH 33
› Comprendre les FDS étendues et décrypter les scénarios d’exposition
20
› BPR: stratégie de mise sur le marché des produits biocides 34
› SEIRICH : maîtriser l’outil de l’INRS pour évaluer le risque chimique au 21
poste de travail › Retour d’expérience sur la conformité des conditions strictement contrôlées 34
des intermédiaires dans REACH
› Rédiger des FDS étendues pour vos mélanges à partir des FDS étendues de 22
36
vos substances parcours 1: formation
› IUCLID 6 : maîtriser l’outil de l’ECHA pour construire, mettre à jour et amé- 23
› Management réglementaire des produits pour la protection des personnes et
liorer la qualité de vos dossiers réglementaires
de l’environnement
› CHESAR : maîtriser l’outil de l’ECHA pour évaluer le risque chimique 24 40
parcours 2: diplome universitaire
› Comprendre le réglement des produits biocides sans être expert 25
› Processus d’inscription 42
› Maîtriser les outils pour la conformité réglementaire des produits biocides 26 › Modèle bulletin d’inscription 43
› Financement 44
› Panorama des règlementations sectorielles européennes des produits
27 › Conditions générales 45
chimiques : renforcez votre expertise !
LES INTERVENANTS
ATOUT REACH devient ATOUT CHIMIE ! Le nom change, mais pas
PRÉSENTATION notre objectif : nos accompagnements personnalisés permettent de
répondre durablement aux obligations réglementaires et faire de votre
conformité réglementaire un ATOUT.
ATOUT CHIMIE est un bureau d’étude et de formation sur la mise
en œuvre des règlementations européennes relatives aux produits
chimiques (REACH, CLP, Biocides et Cosmétiques) ainsi que sur di-
Thomas Leopold
• Docteur en Pharmacie
• Responsable d’ ATOUT CHIMIE, chef de projet et formateur,
verses problématiques liées à la Santé et Sécurité au Travail. toxicologue
• REACH/ CLP/ Biocides/ ERA, et expert «effets cocktails»
Depuis plus de 10 ans, ATOUT CHIMIE définit des stratégies, réalise les
dossiers techniques et forme les professionnels. Notre équipe d’experts
réglementaires, chimistes, d’ingénieurs HSE, de docteurs en pharmacie
et (éco)toxicologie, vous informe sur les dernières évolutions régle-
mentaires et répondra à toutes vos questions.
Jérémy Delvigne
ATOUT CHIMIE vous transmet la compétence né- • Ingénieur Hygiène Sécurité Environnement (HSE)
cessaire afin de garder un œil critique et de piloter • Chef de projet et formateur
vous-même la stratégie de votre entreprise ! • REACH/ FDS/ CLP/ SCIP et SVHC tracking/ PCN
ATOUT CHIMIE appartient à l’entité légale Groupement des Indus-
triels de la Chimie Pour les Études et la Recherche (GICPER).
Le GICPER est reconnu organisme de formation (numéro déclaration
activité: 11 92 16121 92). Les formations proposées peuvent rentrer Yanna Leroux
dans le plan de formation de votre entreprise et être financées par
• Docteure en Pharmacie
votre OPCA.
• Cheffe de projet et formatrice, toxicologue
• REACH/ CLP, experte substances naturelles complexes
Constantin Dallot
• Docteur en Pharmacie, docteur en toxicologie, ingénieur
(éco)toxicologie et évaluateur de risques
Le GICPER, organisme de formation adossé à France Chimie, a été
• Chef de projet et formateur, expert toxicologue
évalué et jugé conforme aux exigences requises par : • REACH/ CLP/ Biocides et expert perturbateurs endocriniens;
Expert santé-environnement pour France Chimie
- Le décret n°2019-564 du 6 juin 2019 relatif à la qualité des
actions de la formation professionnelle
- le décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au référentiel
national sur la qualité des actions concourant au développement des
compétences, mentionné à l’article L.6316-3 du code du travail
- l’arrêté du 6 juin 2019 relatif aux modalités d’audit associées
au référentiel national mentionné à l’article D. 6316-1-1 du code du Fanny Perrier
travail • Docteure écotoxicologue
- l’arrêté du 24 juillet 2020 portant modification des arrêtés • Cheffe de projet et formatrice, experte écotoxicologue
du 6 juin 2019 relatifs aux modalités d’audit associées au référen-
• REACH/ Biocides/ ERA et experte nanomatériaux
tiel national qualité et aux exigences pour l’accréditation des orga-
nismes certificateurs
- le décret n°2020-894 du 22 juillet 2020 portant diverses
mesures en matière de formation professionnelle
- le programme de certification AFNOR Certification - CERTI A NOTRE POINT FORT:
1814
Les intervenants sont tous chefs de projets expérimentés et peuvent
répondre à vos questions pratiques sur la mise en application des
réglementations
ACCÈS ET INFOS PRATIQUES ACCUEIL ET RESTAURATION
Les salles de formation sont situées dans l’immeuble. Une hôtesse se charge de l’ac-
cueil à l’entrée pour vous indiquer l’endroit précis. Ces salles sont toutes équipées
d’une connexion internet et peuvent s’adapter à un nombre varié de participants
pouvant aller de 2 à 80 personnes. Elles sont également équipées de téléphones et
d’un certain nombre d’ordinateurs dédiés aux participants. Un service de prestations
DIAMANT A, 14 rue de la République - 92800 PUTEAUX est offert aux clients durant les formations concernant les pauses du matin et de
l’après-midi.
› En voiture
Avant que la formation ne commence, il est obligatoire pour les participants de signer
A la Défense, emprunter le boulevard circulaire en direction de Paris. Prendre la sortie « Puteaux-centre » une feuille d’émargement le matin et l’après-midi avant la reprise pour permettre
et tout droit jusqu’au deuxième feu. Prendre la rue de la République à droite au feu l’immeuble DIAMANT de justifier leur présence auprès de leur société. Les formations ont une durée obli-
A est à 50 mètres sur la droite (borne parking souterrain). gatoire de 7 heures minimum. Dans le cas contraire, elles ne sont pas considérées
comme des formations et de ce fait l’organisme ne peut pas fournir de convention de
› Métro station «Esplanade de la Défense» formation. Le montant à payer ne peut donc pas être pris en charge par un OPCA.
L’organisme de formation GICPER assure auprès de ses clients la prise en charge
Sortie 2 Puteaux –Quartier Michelet des frais de restauration lors des journées qu’il organise. Il y a une possibilité de se
Se diriger vers la place Michelet en passant sous un tunnel restaurer dans plusieurs endroits situés autour du Diamant A. Les réservations sont
Traverser la place Michelet, en longeant sur votre gauche le bâtiment noir du « GAN » (ex ARKEMA) et faites à l’avance pour ne pas faire subir un délai d’attente aux participants. Le temps
au bout prendre « la passerelle des Vignes » surplombant le boulevard circulaire. compté pour le déjeuner est d’environ une heure.
Emprunter au bout de la passerelle l’escalier à gauche pour descendre dans la rue de la République.
En bas de l’escalier, à gauche, descendre la rue jusqu’au feu, traverser et tout droit l’immeuble le Le Mirabelle L’Imprévu
DIAMANT A 34 rue Arago 68 rue de la République
92800 PUTEAUX 92800 PUTEAUX
› En train, RER et Tramway 01 47 75 95 15 01 40 90 90 91
Tramway station « La Défense » ou « Puteaux »
MODALITÉS D’HÉBERGEMENT
RER station « La Défense »
Train station « La Défense » ou « Puteaux » Les hôtels à proximité du Diamant A
› Renaissance Paris Hôtel La Défense
Ensuite environ 10 minutes à pied:
60 jardin de Valmy
Descendre vers la Seine, dos à la grande Arche,
92918 Paris La Défense cedex
Tourner à droite entre les tours EDF/Atlantique et Opus et longer un immeuble bas (HSBC) jusqu’au
01 41 97 50 50 › Hôtel le Dauphin
bout et tourner à gauche,
www.renaissanceladefense.fr 45 rue Jean Jaurès
Passer devant la tour « Eve » et prendre le passage qui mène aux ascenseurs
www.mariott.com 92800 Puteaux
Prendre jusqu’à l’avant dernier niveau, descendre une allée sur la droite, passer sous le pont du bou-
levard circulaire de la Défense et poursuivre jusqu’au DIAMANT A. 01 47 73 71 63
› Hôtel de Paris – La Défense Ledauphin2@wanadoo.fr
116 rue de la République www.paris-hotel-dauphin.com
92800 Puteaux
01 47 76 19 60 › Hôtel Vivaldi
Hotelparis2@wanadoo.fr 5 rue Roque de Fillol
www.hotelparisladefense.com 92800 Puteaux
01 47 76 36 01
› Hôtel Douglas vivaldi@hotelvivaldi.com
85 boulevard Richard Wallace www.hotelvivaldi.com
92800 Puteaux
01 45 06 55 51 › Adagio La Défense Esplanade
gm@hotel-douglas.com 35 cours Michelet
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› Sofitel Paris la Défense
Immeuble Diamant - entrée A 33 voie Sculpteurs
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Attention : les numéros pairs et impairs ne sont pas en face.
H0912@sofitel.com
Le 14 rue de la République est vis-à-vis du 59 de la même rue !
www.sofitel-paris-ladefense.com
CE QUE DISENT NOS CLIENTS SATISFACTION DES PARTICIPANTS
• 128 stagiaires en 2019
• Note globale de 3,76/5 pour toutes nos formations
• 191 stagiaires en 2020
« Nous sommes une micro entreprise, il était nécessaire pour nous de participer à au moins une
formation sur REACH et cela bien avant l’échéance de 2018. Cela m’a permis de «démystifier» ce
• Note globale de 3,77/5 pour toutes nos formations
règlement REACH, et nous avons eu la chance d’avoir un formateur pour 4 personnes, très à l’écoute
de nos questions de débutants (connaître la différence entre une substance, un mélange et un ar-
ticle était primordiale pour tout le déroulement de la formation et il a su y passer du temps). Grâce
à cette formation d’une journée, j’ai appris quels produits de notre entreprise seront soumis à enre-
gistrement et ceux qui n’en auront pas besoin. Je suis maintenant beaucoup plus à l’aise pour parler
de REACH à notre personnel, nos clients, nos fournisseurs et nos administrations. Je recommande à
toutes les entreprises de faire une formation sur REACH et cela bien avant l’échéance de 2018. »
Astrid Roulaud – Cristallerie Saint Paul à Limoges
« D’un point de vue industriel, cette formation me parait incontournable pour aborder la thématique
de REACH, cerner les différents acteurs, bien comprendre les enjeux, le processus de REACH et les
échéanciers. Le soutien d’un cabinet de consultant est quasi-indispensable pour être accompagné
dans la démarche, bénéficier des conseils de personnels compétents, et réaliser les saisies. Je la
recommande fortement aux entreprises qui importent des produits hors Europe ou qui sont concer-
nées par des procédés de fabrication et/ou de mélange.»
Frédéric Brard – SISP - La Rochelle
« La formation proposée par l’UIC fut pour moi l’occasion d’appréhender les notions indispensables
sur REACH de manières plus concrètes. Monsieur Delvigne nous a donné les bases élémentaires avec
beaucoup de simplicité, se mettant au niveau de chacun des participants. Le petit groupe présent a
pu poser ses questions et nous avons reçu des réponses adaptées au niveau de chacun... Permettre
à de petites structures comme la nôtre d’appréhender le contexte réglementaire, qui est actuelle-
ment en pleine évolution, est une véritable aubaine ... J’en suis repartie plus sereine. Je remercie
l’UIC Poitou-Charentes-Limousin d’avoir organisé cette journée, je remercie également Monsieur
Delvigne d’ATOUT CHIMIE qui a su animer cette journée avec beaucoup de clarté et de simplicité ...
»
Isabelle Geffroy – Les usines de la Vincendrie – Poitiers
CALENDRIER DES FORMATIONS
DÉBUT MARS FIN MARS SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE
08 REACH 22 FDS 13 REACH 04 CLP
Déclaration
Expertiser 16 Comprendre harmonisée
Comprendre Règlement
Règlement rubriques des mélanges
- annexe VIII
M
M M
O
09 TOX O 23 FDSe 14 TOX O
D
D D
Décrypter les U
Toxicologie U
L Toxicologie et U
scénarios L
et écotoxico- L écotoxicolo-
d’exposition E 10 BIOCIDES
logie - Niv. 1 E gie - Niv. 1 E
2 12 REACH Comprendre
1 1 Règlement
10 CLP 24 SEIRICH 15 CLP
Maitriser
Intermédiaire Classification IUCLID 6
Classification Risque Mélange
Mélange chimique 17 BIOCIDES
M
13 CHESAR O
Maitriser D Maitriser les
l’outil d’éva- U outils
29 FDSe 20 SCIP luation des L
risques de E
Scénarios l’ECHA
d’exposition Base de don- 3
des mélanges nées SCIP MANAGEMENT
PRODUITS
Réglementa-
15 SCIP tions secto-
30 REACH 27 FDS rielles
Base de don-
nées SCIP Expertiser 16
Maitriser
IUCLID 6 rubriques
M
17 CLP M O
31 CHESAR O 28 FDSe D
Déclaration Maitriser
D U
harmonisée U 27 FDSe
l’outil d’éva- Décrypter les L
des mélanges luation des L scénarios E
- annexe VIII Scénarios
risques de E d’exposition d’exposition
l’ECHA
2 des mélanges
3
MANAGEMENT
PRODUITS
29 SEIRICH
Réglementa- Intermédiaire
tions secto- Risque
rielles chimiqueFORMATIONS EN PRÉSENTIEL SUR LES RÉGLE-
3 Formules: MENTATIONS ET OUTILS/ LOGICIELS DÉDIÉS
- Formations en présentiel au sein des locaux d’ATOUT
CHIMIE (nos formations sont prévu pour une durée
de 6h) Nos formateurs sont mobiles et toutes les formations propo-
sées au programme sont réalisables au sein de votre entre-
prise dans un cadre « personnalisé » à vos produits et vos
problématiques réglementaires.
Nous développons ainsi des formations complémentaires qui
permettent à vos équipes de se concerter et de décider de la
stratégie la plus adaptée pour votre entreprise.
- Formations en ligne (e-learning) sur 360 Learning à
suivre sur un mois selon votre rythme en préservant Ces formations, ouvertes jusqu’à 20 participants, peuvent éga-
lement rentrer dans le plan de formation de votre entreprise.
l’interactivité d’une formation présentielle.
N’hésitez pas à nous contacter : info@atoutchimie.eu
- Formations en entrepriseCOMPRENDRE REACH SANS ÊTRE EXPERT S’APPROPRIER LES BASES D’(ÉCO)TOXICOLO-
GIE POUR LA CLASSIFICATION CLP ET REACH
Module 1: formation qualifiante
Module 1: formation qualifiante
Selon votre position dans la chaine d’approvisionnement et selon le statut de votre produit,
vos obligations réglementaires vis à vis de REACH et CLP vont différer.
Il est essentiel de les identifier pour savoir où aller et quelles actions mettre en place dans
Les réglementations chimiques européennes (REACH, règlement cosmétique, CLP, Biocides,
vos entreprises pour assurer votre conformité réglementaire et sécuriser votre business.
Phytosanitaires…) se basent toutes sur des données de danger (toxicologiques et écotoxi-
Cette formation est spécialement conçue pour les non-experts et est alimentée par de nom-
cologiques) des substances afin d’en évaluer le risque d’utilisation. Des bases sont donc
breux cas pratiques et exemples.
nécessaires afin d’appréhender au mieux ces règlements et leurs applications.
objectif programme
objectif aux industriels de mieux appré-
Permettre
Permettre 1ère partie : Comprendre le règlement REACH
hender les aux industriels
différents de mieux
processus appré-
du Règle- 1. Introduction générale
hender les différents processus du
ment REACH (EC) n°1907/2006 et de s’as-Règlement objectif programme
REACHde(EC) n°1907/2006 2. Le rôle des différents acteurs et les statuts des
surer la conformité de et de s’assurer
leur entreprisede produits
Avoir les notions de base en toxicologie et I. Contexte réglementaire
vis-à-vis des exigences réglementaires des
la conformité de leur entreprise vis-à-vis
3. Les processus de REACH
écotoxicologie, passer en revue les diffé- Les principaux règlements européens substances
exigences réglementaires rents effets étudiés (endpoints), connais- chimiques
sances nécessaires pour comprendre les L’interdiction progressive des tests vivo et alter-
L’enregistrement
diverses réglementations chimiques (no- natives vitro et silico
public L’évaluation
public visé
visé L’autorisation
tamment REACH et CLP)
Tout public, de la direction aux techniciens
Tout public, de la direction aux techniciens La restriction II. Notions de toxicologie et écotoxicologie
en passant par les services réglementation,
en passant par les services réglementation,
HSE, Achat, … III. Endpoints toxicologiques
HSE, Achat, … 4. Les différentes listes réglementaires public visé
5. Les obligations des différents acteurs Service réglementaire et HSE
6. Les obligations liées aux articles IV. Endpoints écotoxicologiques
prérequis
prérequis 7. Le site de l’ECHA et le site de l’INERIS
8. Conclusion / QCM Cas pratique : Travail sur la classification
Aucun
Aucun
prérequis d’une substance au regard des critères du
2ème partie : A la carte Aucun CLP
modalités d’évaluation des acquis
› Le Règlement CLP
modalités d’évaluation
Un cas pratique, un quizz et des
une acquis
restitution
› L’échéance REACH 2018
Un cassont
orale pratique, un quizz
demandés et une restitution
aux stagiaires lors de la
› La FDS modalités d’évaluation des acquis
orale sont demandés aux stagiaires lors de
formation.
› Les scénarios d’exposition (SE) et la FDS-éten- Quizz et restitution orale
la formation.
due
› Impact de REACH sur les différents services
de l’entreprise
sessions › Articles : Application du seuil des 0,1%(m/m)
› 08 mars 9h-17h › Exercice : Mise en place d’un questionnaire
› 13 septembre 9h-17h fournisseur sessions
› e-learning du 1er janvier au 31 › Exemples de NC remontées par les autorités › 09 mars 9h-17h
décembre › 14 septembre 9h-17h
Immeuble Diamant A - 14 rue de la Immeuble Diamant A - 14 rue de
République - 92800 PUTEAUX la République - 92800 PUTEAUX
Intervenant : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées :
Participants : 10 max › Savoir comment fonctionne le règlement REACH et
comment s’imbrique les différents processus Intervenant : Yanna LE ROUX Capacités et compétences professionnelles visées :
› Identifier les obligations réglementaires REACH appli- Participants : 10 max › Avoir des notions en toxicologie et écotoxicologie
cables à son entreprise et à ses produits et mettre en › Connaître et comprendre les effets observés
œuvre une stratégie pour s’y conformerCOMPRENDRE ET MAÎTRISER LES RÈGLES DE SCIP : MAÎTRISER LA NOUVELLE BASE DE DON-
CLASSIFICATION DES PRODUITS SELON CLP NÉES DE L’ECHA SUR LES SUBSTANCES SVHC
PRÉSENTES DANS LES ARTICLES
Module 1: formation qualifiante
SCIP (Substances of Concern In articles as such or in complex objects Products) est la nou-
velle base de données sur les substances extrêmement préoccupantes ou SVHC contenues
Comprendre et maitriser les règles de classement des produits selon les critères du règle- dans les articles. Les metteurs sur le marché d’articles contenant plus de 0.1% de SVHC
ment CLP est nécessaire pour tout responsable de mise sur le marché. Cela peut également sont directement concernés et doivent soumettre des informations à partir du 5 janvier
s’avérer très utile pour les utilisateurs en aval pour la prévention des risques chimiques. 2021.
Il est essentiel de mettre en place une stratégie pour identifier les articles concernés et
contrôler le seuil de 0.1% de SVHC. Lorsque la soumission d’information est nécessaire, la
maitrise de l’outil IUCLID vous permettra d’être autonome dans vos déclarations et d’ as-
surer votre conformité réglementaire.
objectif programme
Permettre de gérer les règles de classifica- I. Le contexte
tion et d’étiquetage des mélanges selon les
critères du règlement (CE) n° 1272/2008, 1. Les règlements REACH et CLP
dit règlement CLP, afin d’être en capacité programme
2. Les fiches de données de sécurité objectif
de les mélanges et d’avoir un regard expert 3. Les classes de danger du CLP Permettre aux industriels de respecter I. Introduction
sur les formulations
l’obligation de transmission d’information › Les statuts des produits et les acteurs
II. Classement des mélanges pour les articles contenant plus de 0.1% › Les articles, sous-articles et cas particuliers
d’une substance de la liste candidate et › Les substances SVHC de la liste candidate
public visé 1. Dangers physico-chimiques cela conformément au Règlement REACH › Vue d’ensemble des obligations applicables aux ar-
Service réglementaire et HSE 2. Le principe du bridging - extrapolation (EC) n° 1907/2006. ticles
3. Dangers pour la santé humaine – Les règles
de calcul II. Zoom sur le seuil de 0.1% de SVHC
4. Dangers pour l’environnement– Les règles de public visé
prérequis calcul Tout public, de la direction aux techniciens › Comment calculer et contrôler le seuil
Aucun prérequis n’est nécessaire. en passant par les services réglementa- › Les différentes stratégies et l’approche probabiliste
La formation « Toxicologie et écotoxicologie III. Exercices pratiques tion, HSE, Achat, …
– Niveau 1 : Application à la classification III. Communication dans la chaine d’approvision-
CLP d’une substance » est un plus. nement
prérequis
Suivre la vidéo introductive sur REACH et › Les attestations et preuves de communication
modalités d’évaluation des acquis le Quizz REACH niveau 1. › Les informations permettant l’utilisation en toute
Cas pratique et exercices d’application sécurité des articles
Capacités et compétences professionnelles IV. Cas pratique : soumission d’informations sur la
visées : modalités d’évaluation des acquis
Exercice pratique sur ordinateur avec utili- base de données SCIP
sessions › Savoir à partir de la composition d’un mé- › Pratique du logiciel IUCLID
› 10 mars 9h-17h lange et de la classification des substances sation du logiciel IUCLID.
› 15 septembre 9h-17h appliquer les règles de classification décrites
Immeuble Diamant A - 14 rue de par le règlement CLP.
la République - 92800 PUTEAUX sessions
› 15 mars 9h-17h
› 20 septembre 9h-17h
Intervenant : Jérémy DELVIGNE
Participants : 10 max
Immeuble Diamant A - 14 rue de
BONUS la République - 92800 PUTEAUX Capacités et compétences professionnelles visées :
Demandez suite à cette formation l’ou- › Savoir comment contrôler et vérifier le seuil de 0.1%
til Excel développé par ATOUT CHIMIE Intervenant : Jérémy DELVIGNE des substances SVHC dans ses articles.
pour classer les mélanges ! Participants : 10 max › Savoir utiliser le logiciel IUCLID pour soumettre des
informations dans la base de données SCIPNOTIFICATION AUX CENTRES ANTIPOISON SAVOIR RÉDIGER ET EXPERTISER UNE FDS
(PCN): DÉCLARATIONS HARMONISÉES DES MÉ- 16 RUBRIQUES
LANGES AVEC L’OUTIL IUCLID 6
Module 2: formation qualifiante
La Fiche de Données de Sécurité (FDS) constitue un outil essentiel de communication dans
Selon l’article 45 du règlement CLP, les metteurs sur le marché de certains mélanges dan- la chaîne d’approvisionnement, c’est un document incontournable qui fait partie intégrante
gereux doivent fournir des informations aux organismes nationaux désignés. Jusqu’à pré- du management des produits et des risques. Au-delà d’une obligation réglementaire, une
sent, les déclarations devaient se faire directement auprès des états membres via diffé- FDS de qualité et pertinente permet d’apporter des informations précieuses et utiles aux
rentes plateformes (en France via « DECLARATION-SYNAPSE »). acteurs impliqués dans la prévention du risque chimique.
Le règlement n°2017/542 et l’annexe VIII du CLP introduisent un format harmonisé pour la
soumission d’informations via un portail unique géré par l’ECHA. Les notifications devront objectif programme
se faire selon un calendrier précis et via le logiciel IUCLID 6. objectif
Après avoir passé en revue l’ensemble des I. Le contexte
Après avoir
aspects passé et
techniques enréglementaires,
revue l’ensemble vousdes
1. Introduction générale : objectifs et enjeux de
aspects techniques et réglementaires,
serez en mesure d’assurer ou de vérifier la vous
la FDS
serez en mesure
conformité d’assurer
d’une FDS et en ou de vérifier
particulier de la 2. Dans quels cas fournir une FDS ?
juger de la cohérence entre les 16 rubriquesju-
conformité d’une FDS et en particulier de
3. Les règlementations sectorielles
objectif programme ger de la cohérence entre les 16 rubriques
Les obligations liées aux nouvelles décla- 4. Check-list à réception d’une FDS
I. Introduction et contexte
rations harmonisées du CLP concernant › Rappels sur le CLP
certains mélanges dangereux vous seront II. Le contenu de la FDS - Analyse détaillée
› Les CAP et les organismes désignés public
public visé
visé
expliquées et vous serez apte à utiliser le rubrique par rubrique
› Article 45 du CLP Service
Service réglementaire
réglementaire et
et HSE
HSE
logiciel IUCLID 6 pour monter vos dossiers. 1. Exigences des 16 rubriques
› Les déclarations nationales
2. Comment correctement remplir ces rubriques
prérequis (où trouver les informations et quoi mettre en
II. Le règlement n°2017/542 et l’annexe
Des connaissances de bases sur le risque fonction des classes et des catégories de danger)
VIII du CLP prérequis
public visé chimique
Des sont nécessaires.
connaissances Les lestagiaires
de bases sur risque
› Points clés et champ d’application
Tout public mais essentiellement les char- doivent préalablement avoir suivi le ques- III. Pour aller plus loin
› Échéances et calendrier chimique sont nécessaires. Les stagiaires
gés d’affaires réglementaires et HSE. tionnairepréalablement
risque chimique niveau Exemples d’erreurs typiques
› Format harmonisé PCN (Poison center notifi- doivent avoir suivi 1lesur notre
ques-
site internet. Les Fiches de Données de Sécurité Etendues
cation) et contenu de la déclaration (EuPCS, tionnaire risque chimique niveau 1 sur
(FDSe)
intervalles…) notre site internet.
Présentation de l’outil Excel développé par
prérequis › Identificateur de formulation unique (UFI)
AtoutREACH
Une connaissance de base sur le règlement › Les différentes déclarations, le cas de l’impor- modalités d’évaluation des acquis
CLP concernant les classifications et les élé- tation Un quizz et une restitution orale
modalités d’évaluation des acquis
ments d’étiquetage. › Mises à jour, outils Un quizz et une restitution orale
III. Cas pratique : réalisation d’une notifica-
tion au format PCN via le logiciel IUCLID 6
modalités d’évaluation des acquis › La version en ligne (cloud) sessions
Un dossier de notification sera réalisé pen- › 22 mars 9h-17h
› Le logiciel en local
dant cette formation › 27 septembre 9h-17h
Immeuble Diamant A - 14 rue de
sessions la République - 92800 PUTEAUX
› 17 mars 9h-17h
› 04 octobre 9h-17h
Intervenant : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées :
Participants : 10 max › Savoir quel est le contenu réglementaire d’une FDS
Immeuble Diamant A - 14 rue de rubrique par rubrique
la République - 92800 PUTEAUX › Connaitre les sources et les éléments pour répondre à
la réglementation et générer une FDS conforme à l’an-
Intervenant : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées : nexe II de REACH et à son guide d’application
Participants : 10 max › Connaitre les obligations de l’article 45 du CLP selon
les produits et les acteurs BONUS
› Réaliser un dossier de notification au format PCN ATOUT CHIMIE vous transmettra son
tableur spécialement développé pour la
rédaction et l’audit de FDSCOMPRENDRE LES FDS ÉTENDUES ET DÉ- SEIRICH : MAÎTRISER L’OUTIL DE L’INRS
CRYPTER LES SCÉNARIOS D’EXPOSITION POUR ÉVALUER LE RISQUE CHIMIQUE AU
POSTE DE TRAVAIL
Module 2: formation qualifiante
Recevoir une FDS étendue n’est pas anodin car en tant qu’utilisateur en aval vous avez 6 Module 2: formation qualifiante
mois pour vérifier que vos usages sont couverts et encore 6 mois pour respecter les condi-
tions opératoires et les mesures de gestion des risques…
Bien menée, l’évaluation des risques chimiques doit permettre de construire un plan d’ac-
tions de prévention pertinent et adapté !
objectif programme Le logiciel SEIRICH, développé par l’INRS en partenariat avec la CNAM, la DGT et des fédé-
objectif
Permettre de répondre à l’obligation régle- rations professionnelles, dont France Chimie, est mis gratuitement à la disposition des en-
I. Contexte et notions indispensables
Permettre de répondre
mentaire introduite par àlesl’obligation
articles 14,régle-
37, treprises. Il constitue désormais un outil de référence pour l’évaluation du risque chimique
Généralités et définitions
mentaire
38 et 39 introduite
du règlementpar REACH
les articles 14, 37,
et imposant sur les lieux de travail.
Processus d’enregistrement REACH
38
auxetutilisateurs
39 du règlement
en aval REACH et imposant
de vérifier la prise La Fiche de données de Sécurité
aux utilisateurs
en compte de en aval
leurs de vérifieretla de
utilisations prise en
res- Les scénarios d’exposition (SE) objectif programme
compte
pecter lesde prescriptions
leurs utilisations et de respecter
des scénarios d’ex- Permettre de vous familiariser avec l’outil
Quand fournir une FDSe I. Introduction et notions indispensables
les prescriptions
positions en liendes scénarios
avec d’expositions
leurs utilisations à SEIRICH et d’apprendre à l’utiliser en ni-
La particularité des mélanges – Quelles options ont 1. Les enjeux et la prévention du risque chimique
en lien avec
réception leurs
des FDSutilisations
étendues à réception des veau 2 (utilisateur Intermédiaire). Vous
les formulateurs 2. L’évaluation du risque chimique
FDS étendues verrez quels sont les différents paramètres 3. La réglementation française
II. Format et contenu des SE pris en compte par le logiciel pour l’évalua- 4. Notions indispensables
Modèle type et Use Descriptor System tion du risque chimique et manipulerez sur
public visé
public ordinateur.
Service visé
réglementaire et HSE, consultant Les différentes sections II. Présentation SEIRICH et SEIRICH web
Service réglementaire et HSE, consultant 1. Contexte
REACH
REACH III. Construction des scénarios d’exposition 2. Les niveaux
L’évaluation de la sécurité chimique (CSA) 3. Le site web
La caractérisation du risque public visé 4. Le logiciel
prérequis
prérequis La construction des SE et Chesar Technicien/Responsable HSE, Service de
Aucunn’est
Aucun n’estnécessaire.
nécessaire.Des
Desconnais-
connais- santé au travail, hygiéniste du travail, … III. Méthodologie SEIRICH
sances de base sur la prévention
sances de base sur la prévention dudurisque
risque IV. Comment vérifier votre conformité aux 1. Inventaire
chimiques seront appréciées
chimiques seront appréciées scénarios 2. Hiérarchisation des potentiels de risques
Les étapes de l’analyse d’un scénario et la procé- 3. Evaluation des risques résiduels
dure à mettre en place prérequis 4. Pondération par les EPI
Le scaling / l’efficacité des mesures de gestion des Une connaissance de base sur le risque 5. Expertise (niveau 3)
modalités
modalitésd’évaluation
d’évaluationdes
desacquis
acquis chimique serait appréciée (CLP, FDS) mais
risques 6. Planification – Gestion du plan d’action
Etude
Etudede
decas
caspratique
pratique n’est pas indispensable.
Les délais
Que faire si je ne suis pas couvert par un SE ? IV. Outils et fonctionnalités
1. Editeur de fiche de poste
V. Cas concrets : Analyse de scénarios modalités d’évaluation des acquis 2. Exploitation des données
Cas pratiques (exercice sur ordinateur) 3. Editeur d’étiquette
sessions 4. Outil de simulation
› 23 mars 9h-17h 5. Import/Export
› 28 septembre 9h-17h
Synthèse et bilan
sessions
Immeuble Diamant A - 14 rue de › 24 mars 9h-17h V. Exercice pratique sur ordinateur
la République - 92800 PUTEAUX › 29 septembre 9h-17h Mise en situation en évaluant le risque chimique
Capacités et compétences professionnelles visées : sur deux situations de travail.
Intervenant : Jérémy DELVIGNE › Mettre en place une procédure intégrant les différentes Immeuble Diamant A - 14 rue de
Participants : 10 max étapes de l’analyse des FDSe la République - 92800 PUTEAUX VI. Pour aller plus loin : outils et documents
› Commencer la démarche d’analyse des scénarios à par- Documentation de l’INRS, les outils informations et
tir des cas concrets étudiés lors de la formation outils de modélisation
› Savoir dans quels cas vos usages ne sont pas couverts
et/ou vos conditions s’écartent de celles décrites dans le
BONUS scénario et savoir quelles sont les options qui s’offrent à
Repartez avec notre outil Excel pour Intervenant : Jérémy DELVIGNE
vous (scaling, exemptions, CSR DU, …)
comparer les conditions décrites dans Participants : 10 max
les scénarios avec vos conditions d’uti- Capacités et compétences professionnelles visées :
lisations afin d’apporter la preuve de › Savoir utiliser le logiciel SEIRICH en niveau 2
votre conformité réglementaire › Connaitre les différents paramètres pris en compte
dans l’évaluation des risques chimiques par SEIRICHRÉDIGER DES FDS ÉTENDUES POUR VOS MÉ- IUCLID 6 : MAÎTRISER L’OUTIL DE L’ECHA POUR
LANGES À PARTIR DES FDS ÉTENDUES DE CONSTRUIRE, METTRE À JOUR ET AMÉLIORER LA
VOS SUBSTANCES QUALITÉ DE VOS DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
Module 3: formation qualifiante
Dans le cadre de l’obligation de communication le long de la chaine d’approvisionnement
introduite par le règlement REACH, un formulateur de mélange a différentes possibilités
concernant la transmission des « informations pertinentes » provenant de l’évaluation des IUCLID est un logiciel permettant de saisir, enregistrer, tenir à jour et échanger des in-
risques aux destinataires. formations liées aux propriétés intrinsèques et de dangerosité des substances chimiques.
C’est une application-clé utilisée par les Autorités et l’industrie dans plusieurs cadres régle-
mentaires dont le processus d’enregistrement du règlement REACH.
objectif programme
objectif
Permettre de savoir quelles sont vos obli- I. Introduction et rappels objectif programme
Permettre de savoir quelles
gations réglementaires sont que
en tant vos obli-
met- Rappel sur REACH et sur les différents processus objectif
Permettre aux industriels de prendre en
gations
teur sur réglementaires en tant que
le marché d’un mélange met-
contenant I. Le contexte :
Zoom sur l’évaluation de la sécurité chimique Permettre
main l’outilaux industriels de
informatique prendre
IUCLID mis en à
teur
des sur le marché
substances d’unlesquelles
pour mélange contenant
vous avez 1. Rappel du processus d’enregistrement d’une
(CSA) main l’outilpar
disposition informatique
l’ECHA dansIUCLID
le cadremis
de laà
des substances
reçues des Fichespourdelesquelles
Donnéesvous avez
de Sécu- substance
FDS, modalités et transmission disposition
mise en œuvre par du
l’ECHA dans leREACH.
règlement cadre de la
Suite
reçues des Fiches
rité étendues de Données
(FDSe) et quellesdesont
Sécu-
les 2. Les éléments de la soumission conjointe
rité étendues mise en formation,
à cette œuvre du règlement
vous serezREACH.
dans laSuite
ca-
possibilités qui(FDSe) et àquelles
s’offrent sont être
vous pour les
II. Les scénarios d’exposition 3. Présentation des outils nécessaires à la sou-
possibilités à cettede
pacité formation,
réaliser en vous serez dans
autonomie la ca-
un dossier
conforme. qui s’offrent à vous pour être Description, format et obligations mission d’un dossier
pacité de réaliser dans
d’enregistrement en autonomie un dossier
le cadre d’une sou-
conforme. Que faire à réception d’une FDSe? 4. Quand mettre à jour son dossier ?
d’enregistrement
mission conjointe dans ou dele mettre
cadre d’une
à joursou-
un
mission conjointe ou de mettre à jour un
dossier existant.
public II.IUCLID 6 :
public visé
visé III. La communication le long de la chaine dossier existant.
Service 1. Qu’est-ce que IUCLID 6?
Service réglementaire
réglementaire et
et services
services tech-
tech- d’approvisionnement
niques, HSE Vision globale et sector use maps 2. Dans quel but l’utiliser
niques, HSE
Le rôle des formulateurs public visé 3. Le site internet IUCLUD 6
public visé 4. Vue d’ensemble de l’interface et mode d’em-
prérequis L’approche “Bottom-Up” et les SUMIs (Safe use Essentiellement service réglementaire
Essentiellement service réglementaire ploi du logiciel
Connaissances de base sur REACH, le sta- Information for Mixture) REACH et service HSE
prérequis REACH et service HSE 5. Les briques de base (LEOx, inventaire, subs-
giaire doit préalablement avoir suivi une The Lead Component Identification (LCID) Me-
Connaissances de base sur REACH, le sta- thodology tances de référence)
formation sur REACH ou sur l’analyse des
giaire doit préalablement avoir suivi une
scénarios d’exposition prérequis
formation sur REACH ou sur l’analyse des IV. Cas pratique : mise en situation prérequis III. Préparation d’un dossier
scénarios d’exposition Une connaissance
Une connaissance de de base
base dudu règlement
règlement 1. Préparation d’un « substance dataset »
Réflexion sur la stratégie/procédure à mettre en REACH est requise. Il est préférable que les
les
place REACH est requise. Il est préférable que 2. Présentation des plugins
modalités d’évaluation des acquis candidats aient préalablement suivi la
candidats aient préalablement suivi la forma-forma- 3. Création d’un dossier
Etude de cas pratique Travail sur un SUMI tion «
« comprendre
comprendre REACHREACH sans
sans être
être expert
expert »»
tion
modalités d’évaluation des acquis ou réalisé le quizz « REACH niveau 1 » dispo- IV. QUIZZ
ou réalisé le quizz « REACH niveau 1 » dispo-
Etude de cas pratique nible sur
sur notre
notre site
site internet.
internet.
nible
V. Mise en application
Création de la partie individuelle d’un dossier
sessions modalités d’évaluation
modalités d’évaluation des
des acquis
acquis d’enregistrement dans le cadre d’une soumission
› 29 mars 9h-17h Un quizz
Un quizz et
et un
un exercice
exercice pratique
pratique sur
sur ordi-
ordi- conjointe.
› 18 octobre 9h-17h nateur
nateur
sessions
Immeuble Diamant A - 14 rue de › 30 mars 9h-17h
la République - 92800 PUTEAUX › 12 octobre 9h-17h
Immeuble Diamant A - 14 rue de
la République - 92800 PUTEAUX
Intervenant : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées :
Participants : 10 max › Connaitre les obligations liées aux formulateurs Intervenant : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées :
de mélange et mettre en place une procédure pour Participants : 10 max › Connaitre les différentes étapes du processus d’enre-
mener à bien ces obligations gistrement des substances dans le cadre de REACH
› Sélectionner les informations pertinentes des scéna- › Savoir utiliser le logiciel IUCLID 6
rios d’exposition des substances et les compiler de fa-
çon intelligente avec les FDS des mélangesCHESAR : MAÎTRISER L’OUTIL DE L’ECHA POUR COMPRENDRE LE RÈGLEMENT DES PRODUITS
ÉVALUER LE RISQUE CHIMIQUE BIOCIDES SANS ÊTRE EXPERT
Module 3: formation qualifiante
A réception d’une Fiche de Données de Sécurité dite « étendue » (FDSe), chaque acteur de Appréhender la Réglementation biocides pour sécuriser votre portefeuille !
la chaîne d’approvisionnement d’une substance chimique doit réaliser l’analyse des Scé-
narios d’Exposition pour vérifier si son utilisation est bien couverte. Dans le cas où votre
utilisation n’est pas envisagée ou vos conditions d’utilisation diffèrent de celles décrites,
vous avez en tant qu’utilisateur en aval (DU) l’obligation de vous assurer de la maitrise objectif programme
des risques pour la santé des travailleurs, consommateurs, et de l’environnement. Pour ce Permettre aux industriels de mieux appré- I. Contexte du Règlement des Produits Bio-
faire, vous avez la possibilité de faire une mise à l’échelle (appelée « scaling ») ou de faire hender les obligations liées au Règlement cide Européen (RPB)
son propre Rapport d’évaluation de la Sécurité Chimique « DU CSR », conformément à l’ar- Biocide Européen (EC) n°528/2012, pour 1. Champs d’application, définitions et produits
ticle 37, paragraphe 4, du règlement REACH (EC) n° 1907/2006. anticiper sereinement les échéances ré- frontières
Afin de faciliter la mise en œuvre des évaluations, renforcer leur robustesse et faciliter la glementaires relatives à l’approbation des 2. Rôle de la Commission Européenne, de l’ECHA
génération de rapport au format attendu par les autorités, l’ECHA a développé le logiciel substances actives et à l’autorisation des et des Etats-Membres
gratuit CHESAR. produits biocides, et de budgétiser leurs 3. REACH & CLP, les liens avec le RPB, l’étiquetage
démarches.
objectif programme II. Processus et mise en œuvre du RPB
objectif
Vous présenter le principe de l’évaluation 1. Approbation des substances actives (SA)
I. Démarche générale et rappels
Vous
de présenterdes
la sécurité le substances
principe de chimique
l’évaluation
et public visé 2. Autorisation des produits biocides (avant et
› Introduction et définitions
de se
de la sécurité des avec
familiariser substances chimique
le logiciel CHESAR et Direction, Service réglementaire, Expert, après l’approbation des SA)
› Processus de travail type pour l’évaluation de
de se
afin familiariser
d’étudier avec le d’un
la faisabilité logiciel CHESAR
« scaling » HSE, marketing, … 3. La liste des fournisseurs approuvés (Article 95)
la sécurité chimique
afind’envisager
ou d’étudier lalafaisabilité
réalisationd’un
d’un« scaling
rapport» 4. L’équivalence technique
› La communication le long des chaines d’ap-
ou lad’envisager
du la réalisation
sécurité chimique (DU CSR) d’un rapport 5. Cas spécifiques : introduction aux notions d’ar-
provisionnement
du la sécurité chimique (DU CSR) ticles traités et de substances actives générées
› Rappel des obligations concernant les utilisa- prérequis in-situ
teurs en aval Aucun Synthèse et bilan, définition d’une stratégie de
public
public visé
visé commercialisation
II. Le scaling / Mise à l’échelle
Service
Service réglementaire
réglementaire REACH
REACH // HSE
HSE // Toxi-
Toxi-
cologie / Ecotoxicologie…
cologie / Ecotoxicologie… modalités d’évaluation des acquis III. Approfondissement de thématiques « à
III. Le DU CSR
Cas pratiques, quizz et restitutions orales la carte »
Evaluation de la sécurité chimique par les utilisa-
1. Partage des coûts et des données
teurs en aval
2. Sources d’information
prérequis
prérequis › Quand le réaliser
3. Quelles obligations selon son statut ?
Des
Des connaissances
connaissances sursur REACH
REACH sont
sont requises,
requises, › Le contenu type sessions 4. Cas pratiques – stratégie d’autorisation de pro-
les
les stagiaires doivent connaître le système
stagiaires doivent connaître le système de
de › 10 novembre matin 9h30-12h duits biocides
description
description des
des utilisations
utilisations ou
ou avoir
avoir préala-
préala- IV. Mise en pratique : logiciel CHESAR › 11 novembre matin 9h30-12h 5. Spécificité des autorisations de produits à base
blement
blement suivi
suivi la
la formation
formation d’ATOUT
d’ATOUT REACH
REACH Réalisation d’un CSR et d’un scénario
de SA générées in-situ
sur l’analyse des scénarios d’exposition.
sur l’analyse des scénarios d’exposition. › Box 1 : Substances Immeuble Diamant A - 14 rue de 6. Les principales étapes d’un dossier d’autorisa-
› Box 2 : Utilisations la République - 92800 PUTEAUX tion de l’Union
› Box 6 : Bibliothèque
7. L’élaboration d’une famille de produits biocides
› Box 3 : Evaluation de l’exposition Intervenant : Thomas LEOPOLD
modalités d’évaluation
modalités d’évaluation des
des acquis
acquis 8. Les autorisations en période transitoire
›
Environnement Participants : 10 max
Des cas
Des cas pratiques
pratiques et
et exercices
exercices sur
sur ordina-
ordina- 9. Introduction aux critères d’identification des
›
Travailleur
teur seront
teur seront réalisés
réalisés tout
tout au
au long
long de
de la
la for-
for- perturbateurs endocriniens
›
Consommateur
mation.
mation. 10. Les articles traités en pratique
› Box 4 & 5 : CSR et Scénarios d’exposition
V. Pour aller plus loin : Affiner les estima-
sessions tions de l’exposition
› 31 mars 9h-17h
› 13 octobre 9h-17h
Capacités et compétences professionnelles visées :
› Savoir comment fonctionne le règlement relatif aux
Immeuble Diamant A - 14 rue de
produits Biocides et comment s’imbriquent les diffé-
la République - 92800 PUTEAUX
rents processus
Intervenants : Jérémy DELVIGNE Capacités et compétences professionnelles visées : › Identifier les obligations réglementaires applicables à
et Thomas LEOPOLD › Savoir comment fonctionnent les évaluations de la sé- son entreprise et à ses produits et mettre en œuvre une
Participants : 10 max curité chimique dans REACH stratégie pour s’y conformer et faire de la conformité
› Utiliser CHESAR pour faire du scaling ou mener un DU réglementaire un atout commercial.
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