HR Path Software - Club Utilisateurs Pandore 19 - 20 octobre 2017
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HR Path Software – Club Utilisateurs
Pandore
19 - 20 octobre 2017
Sommaire 1 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
HR Path, leader du SIRH en France
150
600 consultants
M€ de CA
en 2022
75 M€
17
de CA en 2017
ans
d’expériences
12
agences en
France
1 200 clients
15 pays
www.hr-path.com © 2017 Page 3
Vision 360 de nos 4 métiers www.hr-path.com © 2017 Page 4
La confiance de plus de 1200 clients
Distribution / Banque / Assurance
Services Retail / Luxe Industrie Agroalimentaire / Prévoyance
Secteur public /
Pharmaceutique Tourisme / Transport Energie ONG / Association Autres
www.hr-path.com © 2017 Page 5
Vous êtes :
• ~100 clients pour 120 000 paies
• Toutes tailles : de -100 à +40 000 bulletins par mois
• Tous secteurs d’activités et avec +200 conventions collectives
• Tous types de service : du OnPremise au BPO
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Sommaire 1 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
Organisation HR Path Software
Direction
Marc
Centre de Product
R&D
Services Management
Delphine Jacky Jean-Noël
Conseil / Support & Support Externalisation Déf. CdC Spécifiques Espace experts
Portail
Intégration Maintenance Technique paie fonctionnels clients &C
Del phine
Gi l les Patrick Jean-Jacques Céline Anne Marie-Annick Kevin David
• Mettre en œuvre et maintenir les solutions de nos clients • Définir les cahiers des charges • Assurer la maintenance du produit
fonctionnels des évolutions du produit
• Gérer les environnements, les installations et migrations • Mettre en œuvre et livrer
• Réaliser des spécifiques clients régulièrement des évolutions pour
• Assurer le support aux clients
un produit moderne, convivial,
• Exploiter les paies de nos clients en BPO • Apporter l’expertise aux projets
performant et pour un coût de
• Identifier les points d’amélioration de la solution • Travailler sur les réponses à appel possession optimal pour nos
d’offres clients
• Identifier les besoins clients non encore • Innover, prototyper
couverts et/ou les points de faiblesse du
produit
• Rechercher les optimisations possibles
pour rendre nos services (notamment
d’intégration et de BPO) plus
concurrentiels
• Etudes concurrentielles
www.hr-path.com © 2017 Page 8
ROADMAP PANDORE
2017 2018 2019 2020 2021
T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4
ESPACE EXPERT
G02 Maintenance
E3.2 Maintenance
• Pérenniser
• Full web (Forms 12 – • Optimiser les mises en
WebLogic) œuvre et les maintenances
E3.3 • Param. hiérarchique Maintenance (légale, conventionnelle, …)
• Copie de param.
• Offre prépackagée
• Version Marocaine &
Suivantes Tunisienne
• Paie établissements Maintenance
Publics
• Enrichir « au fil-de-l’eau »
eRH Ma i ntenance
l’application Portail avec de
PORTAIL
plus en plus de processus
E3.2 Ma i ntenance décentralisés
(ADF)
• Fournir une solution
• Nouvelle • Entreti en ergonomique et efficiente sur
ergonomie • NdF
E3.3 • Ecra ns • Pi èces jointes
tous les processus
res ponsives • …
• DSN Ana lytics • myReport Web
AUTRES
• Fournir des outils à forte valeur ajoutée
• DSN Controler • Connecteurs SaaS et
a utres WebServices :
• Augmenter l’interopérabilité de
Ta l entsoft, … l’application
Evolutions légales
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Sommaire 1 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
Nouvelle ergonomie PANDORE
• Pérennité de la solution (maintenance Oracle)
• Compatibilité avec des versions plus récentes de la base
de données
• Version Web (serveur WebLogic vs poste client « lourd »)
• Écrans redimensionnés pour plus de confort utilisateur
(en cohérence avec la définition actuelle des écrans)
• Nettoyage des menus (suppression des éléments
obsolètes)
• Disponibilité de la version E3.3 à partir de Janvier 2018
www.hr-path.com © 2017 Page 11Présentation de la nouvelle version de PANDORE
• Identification et menu d’accès aux transactions
• Fiche individu
• Enchainement de traitements
www.hr-path.com © 2017 Page 12Démonstration : choix du module www.hr-path.com © 2017 Page 13
Démonstration : menu www.hr-path.com © 2017 Page 14
Démonstration : recherche dans le menu www.hr-path.com © 2017 Page 15
Démonstration : fiche individu www.hr-path.com © 2017 Page 16
Démonstration : contrôle de paie www.hr-path.com © 2017 Page 17
Démonstration : enchainement de traitement www.hr-path.com © 2017 Page 18
Montée de version
• Les Pré-requis techniques
• Version Operating System
• Windows Server 2008 R2 64 bits ou Windows Server 2012 R2
• Version SGDB Oracle
• Version 11gR2 64 bits ou 12c
• RAM
• 8 Go minimum (à adapter en fonction du nombre d’utilisateurs si « tout » est
installé sur le même serveur)
• JAVA (Postes « clients »)
• Java Runtime Environment (JRE) 8
• Les contraintes de service
• Arrêt de service
• Prévoir 1 journée (Dépassement possible 1 journée supplémentaire)
• Pas de modifications possibles dans Pandore entre la « copie » de la base source et
son installation dans l’environnement cible.
www.hr-path.com © 2017 Page 19Montée de version
• Les étapes
• Mise en place de l’environnement cible :
• Acquisition licences Oracle SGBD si nécessaire
• Acquisition licences Oracle Serveur WebLogic – Utilisation Forms 12
(Coût selon le nombre d’utilisateurs)
• Installation Oracle SGDB
• Installation Serveur WebLogic (Forms 12)
• Installation Pandore Forms 12
• Copie base de données Pandore « source » dans environnement
« cible » puis migration BDD Pandore
• Pour les clients ayant le module e-RH, une migration de celui-ci
est nécessaire vers le portail.
• En option :
• Installation serveur cible (OS)
www.hr-path.com © 2017 Page 20Montée de version
• Les coûts
• Impact licence (à iso-périmètre) : 3 000 €HT sur la base de 10
utilisateurs
• Maintenance annuelle 22%
• Service
• Installation : 4 000 €HT
www.hr-path.com © 2017 Page 21Quelques-unes des prochaines évolutions
• Machine to Machine pour la DSN
• Fiche salarié enrichie
• Nouvelles données libres de tout type
• Augmentation de la taille de certaines données (nom, prénom, adresse, …)
• Ajout de l’interface bureautique sur certains
états (cotisations agrégées de la DSN, …)
• Ajout d’un modèle formation dans MyReport
• …
www.hr-path.com © 2017 Page 22Sommaire 1 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
Réglementaire hiérarchique www.hr-path.com © 2017 Page 24
Comment optimiser les processus de maintenance et de contrôle
Réglementaire hiérarchique
• Objectifs :
• Faciliter la maintenance et la livraison de patch (limitation accès
client)
• Disposer d’une bibliothèque de CCN, enrichie au fur et à mesure
• Disposer d’un environnement évolutif permettant d’intégrer les
contraintes de priorisation d’une règle selon le niveau législatif fixé
• Réduire les charges de mise en œuvre des projets
• Possibilité pour les clients actuels de migrer vers un réglementaire
optimisé
www.hr-path.com © 2017 Page 25Comment optimiser les processus de maintenance et de contrôle
Réglementaire hiérarchique
• Structuration du paramétrage en 5 niveaux pour une maintenabilité accrue
Légal
Accord de branche
Conventionnel
Accord d’entreprise
Accès limité aux équipes Pandore
Personnalisation Accès pour les clients
www.hr-path.com © 2017 Page 26Comment optimiser les processus de maintenance et de contrôle
Réglementaire hiérarchique
• Nouvelle organisation de la codification des rubriques
• Moteur de calcul inchangé = pas de risque de régression
• La mise en œuvre de ce nouveau mode
• N’est pas obligatoire lors de la migration. Les clients peuvent
décider de rester avec leur réglementaire actuel.
• Nécessite une étude du paramétrage actuel et un projet de mise
en œuvre.
www.hr-path.com © 2017 Page 29Montée de version - Réglementaire
Légal / Hiérarchique
• Les étapes
• Mise en place de l’environnement cible – mêmes
étapes que montée de version
• Le projet :
• Prise de connaissance des règles légales
• Etude différentielle des règles du client vs légal
• Estimation des charges de paramétrage et de réalisation
• Installation d’un environnement de développement et/ou
recette
• Paramétrage des réglementaires (si nécessaire) : accord de
branche, conventionnel, accord entreprise, personnalisation
• Développements : procédures de reprise des historiques
• Recette
• Assistance à la recette (Éventuellement paie en double)
• Mise en production
www.hr-path.com © 2017 Page 30Montée de version - Réglementaire Légal / Hiérarchique
PHASE ACTIVITÉ
Initialisation du projet Préparation et réunion de démarrage
Phase d’Investigation Ateliers
- 1-2 ateliers reprise
- 2 ateliers paie
Réalisation du rapport d’étude
Phase d’Intégration Paramétrage réglementaire
Développement procédures de reprises
Tests intégration
Phase assistance recette Assistance recette
Pilotage projet Comité de projet
Comité de pilotage
• Forfait d’initialisation – d’investigation : 5 000 €HT (+/- 20%)
www.hr-path.com © 2017 Page 31Conciliator™ PAY
Contrôlez, Optimisez, Anticipez
www.hr-path.com © 2017 Page 321er assistant digital de paye
• Conciliator™ PAY, l’Assistant Digital de
Dhatim, contrôle, optimise votre paie
en quelques minutes.
• Pas d’installation, pas de projet : vous
pouvez démarrer maintenant…
• Conciliator™ PAY ouvre la porte de la
digitalisation massive du contrôle de
paie
www.hr-path.com © 2017 Page 33CONCILIATOR™ PAY
• Plus de 1 000 contrôles de DSN et de
paie
• Possibilité de créer vos règles de
convention collective et d’entreprise
• Dépôt automatique sur Net Entreprise et
analyse des CR métiers
• Vérification des taux légaux et de la
cohérence de secteur
• Contrôle des remboursements IJSS
….
www.hr-path.com © 2017 Page 34CONCILIATOR™ PAY – EXEMPLE
L’OREAL
Contrôle de paie
• 16.000 salariés– 30 entreprises
automatisé • Centre de Service Partagé paie de 40 gestionnaires
& • Contrôle de paie base sur Excel
Contrôle de DSN
Fonctionnalités Conciliatortm
• Contrôle de paie automatisé : Extraction SAP vs. DSN
Economies • 400 règles« dédiées L’Oréal » implémentées en quelques jours
réalisées • Aucune intégration – Conciliatortm déployé en moins d’un mois
30%
Bénéfices
Outils de paie • 30% d’économie sur le contrôle de paie
• 80 jours économisés chaque mois
• Problème majeur résolu : « seule une machine peut contrôler la DSN Phase 3 »
www.hr-path.com © 2017 Page 35APP CONTRÔLE DSN
• Le chargement de vos DSNs par fichier, y compris en masse (un
fichier compressé comprenant l'ensemble de vos DSNs)
• La brique de contrôle Net Entreprise mise à jour automatiquement
avec la dernière version. Conciliator™ PAY effectue strictement les
mêmes contrôles que lorsque vous déposez vos DSNs sur Net
Entreprise... Mais vous pouvez effectuer ces contrôles sur des versions
de test de vos DSNs
• L'estimation automatique de votre niveau de risque et des pénalités
potentielles auxquelles vous vous exposez.
• Le chargement des fichiers DSN des mois passés sur notre site.
Vous pouvez à tout moment consulter une DSN d'un mois passé.
• Le stockage sécurisé de vos fichiers DSN durant le contrat.
www.hr-path.com © 2017 Page 36APP CONTRÔLE DSN
• Plus de 1000 contrôles fonctionnels des données déclarées en DSN.
Contrôles mis à jour en permanence par nos équipes en fonction des
évolutions de la norme et des recommandations des organismes.
• La possibilité de désactiver à la volée les contrôles non souhaités.
• L'envoi d'un email d'audit à chaque contrôle de DSNs
• L'affichage des données de la DSN par bloc intégrant les libellés, erreurs
détectées, tri par n'importe quelle donnée, surlignage d'individus pour
comparaison
• Le filtrage intelligent des données grâce à la technologie brevetée
Smart Filters
• Le calcul automatique de 50 agrégats (assiettes, jours de maladie,
primes, heures supplémentaires...) intégrant les filtres.
• La gestion d'utilisateur multiples avec des limitation d'accès évoluées
• l'anonymisation dynamique des données si souhaitée
• le support en ligne de 9h à 18h.
www.hr-path.com © 2017 Page 37APP CONTRÔLE DE PAIE
•un résultat quelques minutes après votre paie de plusieurs
milliers de contrôles
•Une vue "bulletin de paie" pour les gestionnaires de paie
permettant de voir instantanément les erreurs par
cotisation agrégées et d'un simple clic la liste des salariés
ayant provoqué ces erreurs
•Un export Excel des agrégats de données
•Envoi d'un email de résultat de contrôles à chaque
gestionnaire ayant chargé des résultats paie
•Le filtrage intelligent des données grâce à la technologie
brevetée Smart Filters
•La gestion d'utilisateur multiples avec des limitation d'accès
évoluées basés sur les résultats de paie
• le support en ligne de 9h à 18h.
www.hr-path.com © 2017 Page 38Externalisation www.hr-path.com © 2017 Page 39
Pourquoi les entreprises externalisent-elles ?
De la PME à la TGE
Faire encore mieux et moins cher
Recherche de la performance qualitative : • Recherche de la performance économique :
• Sécuriser • Optimiser
• Garantir • Maitriser
• Limiter
Un projet de transformation RH
Performance économique et qualitative, durable et mesurable
www.hr-path.com © 2017 Page 40Nos différenciateurs : nos 4 niveaux de services
Réversibilité des services HR Pic
HR Pic HR Pic 1 HR Pic 2 HR Pic 3
Maintenance Externalisation de Externalisation Externalisation
Applicative et la Veille et totale ou partielle totale des
Légale Maintenance Légale des processus Paie processus
et Conventionnelle Paie – GA - GTA
Support, tierce Hébergement, Veille Prise en charge Prise en charge des
maintenance légale et totale ou partielle des processus métier,
applicative et légale conventionnelle, processus métier Paie - GA - GTA et
Maintenance légale Paie avec possibilité possibilité de reprise
et conventionnelle
de reprise de de personnel
personnel
www.hr-path.com © 2017 Page 41Nos différenciateurs : Nos engagements
Nous confier tout ou partie des activités de la fonction RH, en nous transférant :
• La responsabilité opérationnelle
• Les risques financiers liés au périmètre choisi
• La réversibilité
Clients HR Path
Activités &
contraintes
Pilotage de la relation
Responsabilité opérationnelle
contractuelle avec HR Path
Conformité
& Délai
Responsabilité des activités Risques Responsabilité financière
non externalisées
www.hr-path.com © 2017 Page 42Les étapes
Étape 1 Étape 2 Étape 3
Diagnostic de la Fonction Elaboration des scenarii Valorisation des scenarii
Paie d’optimisation
Partager un diagnostic fiable Mettre en exergue les différentes Préparer les éléments
sur la Fonction pistes d’optimisation permettant une décision
www.hr-path.com © 2017 Page 431 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
• Disponibilité à partir de la version E3 de PANDORE
• Il remplace l’e-RH de la version G02.2
• Le nouveau portail, c’est aussi
• Une nouvelle ergonomie
• Une nouvelle notion : le rôle
• Dans le cadre d’une migration de PANDORE vers la version E3,
vos données e-RH sont reprises à la demande, et la notion de
« rôle » initialisée
• De nouvelles fonctionnalités sont venues l’enrichir
www.hr-path.com © 2017 Page 45• Embauche d’un salarié
• Sortie d’un salarié
• Saisie / Edition d’EV de paie ou de temps
• Consultation des pointages
• Consultation de compteurs de temps
• Modification de l’affectation d’un modèle journalier depuis le planning
• Saisie des notes de frais
• …
www.hr-path.com © 2017 Page 46Démo - portail
• Menu d’accès aux transactions (tous profils)
• Demande d’absence, solde des congés, vérification des droits (salarié)
• Pointage / Consultation des pointages (salarié)
• Mes demandes (salarié)
• Informations personnelles (salarié)
• Les demandes de mes collaborateurs (manager)
• Consultation éléments de paie (manager)
• Embauche (Gestionnaire)
• Saisie EV de paie (Gestionnaire)
www.hr-path.com © 2017 Page 47Montée de version - Mise en œuvre Portail
• Les étapes
• Mise en place de l’environnement cible :
• Acquisition licences Oracle Serveur WebLogic – Utilisation
Portail (Coût selon la tranche d’effectif)
• Acquisition licences complémentaires Portail (Coût selon la
tranche d’effectif)
• Installation Serveur WebLogic (Portail)
• Installation Pandore Portail
• Formation Portail
• Assistance au paramétrage et à la mise en œuvre du Portail
• Pour les clients ayant le module e-RH, les données
pourront être reprises dans le portail; périmètre à définir.
www.hr-path.com © 2017 Page 48Montée de version - Mise en œuvre Portail
• Les coûts
o Acquisition licences
LIBELLÉ PRODUIT EFFECTIF EFFECTIF … EFFECTIF …
200/400 400/800 3000/5000
Serveur WebLogic (Portail) 918,00 1 608,00 … 3 903,00
Maintenance annuelle 22% 201,96 353,76 858,66
Module Pandore Portail 3 670,00 6 430,00 … 15 610,00
Maintenance annuelle 22% 807,40 1 414,60 3 434,20
o Service
• Installation Serveur WebLogic (Portail) : 1 500,00 €HT (Forfait)
• Formation Portail : 1 050,00 €HT (1 jour)
• Assistance à la mise en œuvre du portail : 3 150,00 €HT (3 jours)
www.hr-path.com © 2017 Page 49Prochaines évolutions du portail - fonctionnalités
• Affectation de pièces à un
salarié
• Consultation / Correction des
pointages à la semaine
• Gestion de la délégation
• Gestion d’alertes
• Demande de prêt, d’acompte
• …
www.hr-path.com © 2017 Page 50Prochaines évolutions du portail - architecture
• Architecture moderne : chargement dynamique
des pages, échanges JSON avec le SERVEUR,
expérience utilisateur enrichie côté CLIENT
(JavaScript – Angular)
• Performance
• Technologie pérenne et non propriétaire
• Responsive
• Interopérabilité
• Migration progressive des pages E3.2 vers la
nouvelle plateforme
www.hr-path.com © 2017 Page 511 Le Groupe HR Path, spécialiste des solutions RH 2 HR Path Software – Pandore 3 L’espace Expert, la nouvelle ergonomie 4 contrôle ? Comment optimiser les processus de maintenance et de 5 Le portail RH, un accès centralisé en self-service 6 Les évolutions réglementaires 2018
Introduction – Revue de l’actualité réglementaire
Contenu et/ou axes de réforme
• Articulation entre la loi, la branche et l’entreprise
• Fusion des Institutions Représentatives du Personnel
• Réforme qui donne la priorité aux TPE et PME Effet immédiat
Réforme du Code
• Dialogue social et représentation du personnel pour certaines
du Travail • Rupture du contrat de travail mesures
• Autres mesures
• La réforme du compte pénibilité
• Baisse des cotisations salariales
• Hausse de la CSG Janvier 2018
Projet de Loi de
• Suppression du taux de 20% sur la taxe sur salaire
finances 2018 • Suppression des CICE et CITS et remplacement par un
dispositif d’allégements de cotisations patronales Janvier 2019
Décrets « en Théoriquement
• Modification sur le calcul du plafond SS
attente » Janvier 2018
Prélèvement à la Théoriquement
• Mise en œuvre du prélèvement de l’impôt à la source
source Janvier 2019
DSN et N4DS • N4DS et DSN en 2018 Janvier 2018…
www.hr-path.com © 2017 Page 53Réforme du Code du travail
Les réformes du Code du travail et leur mise en œuvre progressive sur jusqu’à fin 2018
:
Applicables moyennant Décrets d’application et
Applicables immédiatement
avant janvier 2018
• Nouveau barème des indemnités prud’homales
• Mesures sur le licenciement abusif
• Périmètre sur l’autorisation de licenciements économiques
Un exemple : prérogative donnée aux branches de
(ramené au niveau national)
pouvoir décider de la mise en place et de la durée
• Mesures sur le droit au télétravail
des CDD et des CDI de chantier.
• Mesure sur la revalorisation des indemnités de
licenciements de 25% (concerne uniquement les 10
premières années)
• Modification calcul plafond sécurité sociale
Applicables courant 2018
Un exemple : la création d’une instance représentative
unique des salariés, qui fusionnera les comités
d’entreprise, les délégués du personnel et le comité
d’hygiène (CHSCT).
www.hr-path.com © 2017 Page 54Contenu de la mesure sur les cotisations salariales et la CSG
– Le projet de loi de finance 2018 prévoit deux mesures concomitantes
• la baisse des cotisations sociales salariales pour les salariés en contrepartie d'une hausse de la CSG
de 1,7 point dès le 1er janvier 2018,
Suppression des cotisations
Augmentation de la CSG
salariales Maladie et Chômage
(de 7,5% à 9,2%)
(3,15% sur le brut)
Augmentation de la CSG de Baisse des cotisations salariales
Janvier 2018
+1,7 point de 2,25%
Octobre 2018 Baisse complémentaires des
cotisations de 0,9 %
www.hr-path.com © 2017 Page 55Attention : l’assiette de CSG est plus large que celle des cotisations SS
• Variabilité de l’impact de ces deux mesures conjointes :
• L'économie de cotisations sera moindre, voire nulle ou pénalisante, pour les gros salaires :
• les cotisations chômage ne sont en effet prélevées que jusqu'à un certain plafond de
rémunération brute, équivalente à quatre fois le plafond de la Sécurité sociale, soit 13.076
euros par mois en 2017.
• Et, au-delà de ce seuil, le taux de CSG est prélevé sur 100% du salaire (contre 98,25% du
salaire brut en dessous de 13.076 euros).
• Par ailleurs, les salariés seront perdants sur les sommes ou avantages exonérées de
cotisations, mais assujettis à CSG (intéressement, participation, abondements aux plans
d’épargne salariale, certaines indemnités de rupture, etc.).
• dans la mesure où ces éléments ne bénéficieront pas de la baisse des cotisations salariales, ils
subiront de plein fouet la hausse de CSG.
www.hr-path.com © 2017 Page 56Deux décrets en question
• Deux décrets (21 Novembre 2016 et 9 mai 2017) modifient :
• les règles de calcul du plafond de la sécurité sociale en cas de périodicité de paye irrégulière
• les modalités du prorata de plafond pour temps partiel.
• Les cas de réduction du plafond
• Le principe de rattachement des taux et plafond SS.
• Ces nouvelles règles doivent théoriquement entrer en vigueur à compter du 1er janvier
2018
Modification des modalités de
Décret du 21 Modification du calcul du
réduction du plafond de
Novembre 2016 plafond de sécurité sociale
sécurité sociale
Modification du calcul du
plafond pour les temps partiel
Décret du 9 Mai 2016 Entrée en vigueur du principe de
rattachement à la période d’emploi
www.hr-path.com © 2017 Page 57Entrée en vigueur du rattachement à la période d’emploi
• Le décret relatif à la généralisation de la DSN précise que les taux et plafonds
applicables pour le calcul des cotisations sociales sont ceux en vigueur au cours de la
période de travail au titre de laquelle les rémunérations sont dues, c'est-à-dire ceux en
vigueur sur la période d’emploi qui figure dans l’en-tête du bulletin de salaire.
Cas général
Dans ce cas, la réforme inscrit les nouvelles dispositions dans le code de
la période d’emploi coïncide avec la période de paiement du la sécurité sociale sans impacter la pratique actuelle.
salaire
Une entreprise qui pratique le décalage de paie, devra désormais
Décalage de paie rattacher les salaires à la période d’emploi et appliquer les taux et
plafonds en vigueur sur la période d’emploi.
Le décret précise que les sommes versées après la rupture du contrat de
travail sont soumises aux taux et plafonds en vigueur sur la période du
Sommes versées après la rupture du contrat mois de sortie. Dans ce cas, il modifie donc les taux applicables par
rapport à la pratique actuelle
les rappels de rémunérations ordonnés par décision de justice sont
Rappels de rémunération liés à des décisions de justice soumis aux taux et plafonds en vigueur sur les périodes de travail
donnant lieu à ces rappels.
www.hr-path.com © 2017 Page 58DSN et N4DS
• Une N4DS en Janvier 2018 ?
• Constat : Beaucoup de nos clients nous ont informé des difficultés d’un certain nombre d’organismes (IRC et
Prévoyance) à exploiter les déclarations DSN envoyées depuis Janvier 2017.
• Si l’on s’en tient à la charte DSN à laquelle les organismes ont adhérés, et si vous avez fourni des DSN
Mensuelles conformes et fiables dès janvier, les organismes ne peuvent pas vous contraindre à produire en
plus une N4DS
• Néanmoins, afin de sécuriser votre déclaratif 2017, nous vous préconisons de prévoir une N4DS sur 2017
(Norme V01X12)
• Evolutions DSN 2018
• Janvier 2018 : Application du Cahier technique phase 3 2018.1.2 (incluant notamment les rubrique du PAS
(facultatives sur 2018)
www.hr-path.com © 2017 Page 59Prélèvement à la source – Rappel du fonctionnement cible
M-2 et M-1 du premier calcul du PAS en Paie Processus mensuel à compter du lancement du PAS
A réception de la DSN du mois M, émission des CRM
Objectif : Initialisation des taux dans le SIRH
contenant les taux de PAS à appliquer à compter du
mois M + 1
Production
de la DSN Taux « normal » Taux à zéro
Mensuelle Taux neutre
Détermination des taux Intégration des taux dans le SIRH
PAS par la DGFIP
(base=déclaration des Calcul de la référence fiscale
revenus N-1)
Détermination du barème avec prise en compte des
abattements pour CDD de moins de 2 mois et contrats à
Emission des CRM terme imprécis
contenant les taux de
PAS Détermination du taux PAS
Calcul du PAS
Intégration des Calcul du PAS
taux dans le Et, le cas échéant, calcul des
SIRH pour régularisations et/ou indus
application en
paie Mentions relatives au PAS sur le(s) bulletin(s) de paie
Déclaration et paiement en DSN (rubriques dédiées au PAS)
www.hr-path.com © 2017 Page 60Prélèvement à la source – Impacts SIRH
Les entreprises en DSN reçoivent déjà des informations de la part des
Intégration • Réception des taux de la DGFIP opérateurs de la DSN via un « flux retour » (compte-rendu métier (CRM)).
CRM • Intégration des taux dans le SIRH Ce flux retour sera utilisé par la DGFiP pour transmettre, pour chaque
salarié, le taux de prélèvement à la source à appliquer le mois suivant.
• Calcul de la référence fiscale Le calcul peut s’avérer complexe :
Calcul de • Gestion des barèmes et abattements • En cas de gestion du taux « neutre » car c’est à l’entreprise dans ce
paie • Gestion des régularisations et indus cas de déterminer le barême et le taux de PAS à appliquer
• Calcul des éléments bulletins de paie (cumul..etc) • En cas de régularisation ou d’indus
• Ajout des mentions sur le bulletin de paie clarifié Le bulletin de paie devra contenir les mentions suivantes : l'assiette / le
Bulletins de (montant avant retenue, après, montant de la retenue...) taux / le montant de la retenue à la source effectuée au titre du
paie • Modifications similaires à porter (ou non) sur le bulletin prélèvement à la source / le montant qui aurait été versé au salarié en
de paie détaillé l'absence de retenue à la source (Source : Décret n°2017 -858 du 9 mai 2017)
Compte tenu des risques encourus, il est primordial d’instaurer des
• Contrôles dédiés au PAS (états, reporting)
Contrôles & contrôles qui permettent de garantir l’exactitude des calculs du PAS
• Contrôles d’alimentation des nouvelles rubriques en DSN
Déclarations (cohérence taux appliqué/taux réceptionné, calcul des taux en cas de
• Paiement de la retenue à la source
taux neutre, ..etc)
www.hr-path.com © 2017 Page 61Prélèvement à la source – Risque de sanctions
Violation du secret des
L’employeur qui contreviendrait intentionnellement à ce secret (= qui divulguerait le taux applicable au
données fiscales transmises
salarié) sera puni d’une peine de prison de 5 ans et de 300 000 € d’amende.
par l’administration
S’appliquerait alors une amende (qui ne pourra être inférieure à 500 € par déclaration) de :
• 5 % des retenues qui auraient dû être effectuées ou déclarées, en cas d’omissions ou
• d’inexactitudes ;
• 5 % des retenues + intérêt de retard de 0,4 % par mois, en cas de retenue effectuée, déclarée
Insuffisance de la retenue • mais non reversée ;
à la source ou de • 10 % des retenues qui auraient dû être effectuées ou déclarées, en cas de non-dépôt de la
déclarations • déclaration dans les délais prescrits ;
• 40 % des retenues qui auraient dû être effectuées ou déclarées, en cas de non-dépôt de la déclaration
dans les 30 jours suivant une mise en demeure ou en cas d’inexactitudes ou d’omissions délibérées ;
• 80 % des retenues qui ont été effectuées mais délibérément non déclarées et non versées au comptable
public.
L’employeur qui n’aurait ni déclaré ni versé au comptable public les retenues qu’il a effectuées serait
Défaut de reversement de la
passible d’une amende pénale de 9 000 € et d’une peine de prison de 5 ans, si le retard excède 1 mois.
retenue à la source
www.hr-path.com © 2017 Page 62Prélèvement à la source – Dernières informations
– L’ordonnance publiée au Journal officiel le 23 septembre 2017, confirme officiellement le report de
la mise en place du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu au 1er janvier 2019.
• Trois rapports ont été commandés et remis au gouvernement :
Audit IGF (assisté du Cabinet Mazars) Rapport sur le pilote (collecteurs et éditeurs)
• Evaluation très positive quant à la faisabilité de la • La phase pilote a permis de s'assurer de la robustesse
réforme au 1er janvier 2019 et à sa soutenabilité pour technique et opérationnelle des dispositifs déclaratifs
les collecteurs PASRAU et DSN.
• 15 propositions visant à améliorer la mise en œuvre de • Une large association des collecteurs et éditeurs de
cette réforme, sur les trois items suivants: logiciels: en DSN: 375 entreprises ont participé et 6 528
• Conforter l'intérêt de la réforme pour les contribuables; déclarations ont été déposées.
• Alléger les modalités et règles de gestion pour les • La couverture fonctionnelle des tests a également été assurée
collecteurs; (Données transmises par les collecteurs, échange des taux,
• Ajuster le déploiement de la réforme avec le report d'une calcul de prélèvement à la source, montants de prélèvement à
année. la source et la validation des coordonnées bancaires).
• Les dysfonctionnements rencontrés ont été circonscrits en
DSN et ont tous été résolus
• Objectifs : analyser les dispositifs alternatifs au prélèvement à la source pour en montrer les limites.
Rapports • Notamment le système dit « de mensualisation contemporaine » dans lequel le fisc, et non les entreprises,
complémentaires se chargerait du prélèvement sur le compte bancaire du salarié, qui paierait un impôt calculé sur le revenu du
mois précédent.
www.hr-path.com © 2017 Page 63Prélèvement à la source - Conclusion
• Le prélèvement à la source est une réforme complexe par son contenu, par le mode
d’organisation qu’elle va imposer, par la responsabilité nouvelle qu’elle fait porter à l’entreprise,
par la nature des échanges qu’elle va instaurer entre l’entreprise et ses salariés.
• Le report d’un an annoncé par le gouvernement, si effectivement la réforme est maintenue, doit
être l’opportunité d’une réflexion très en amont sur les modalités de sa mise en œuvre.
• Des sujets sont encore ouverts à date sur (Collecteur du prélèvement à la source sur les IJSS
subrogées, Régularisation (Trop versé et indus en compensation), Rappel de cotisations, Trop versé sur
l’année fiscale précédente, Apprentis, Stagiaires)
• Prochaines étapes et scénarios :
• Projet de Loi : Sur la base des Rapports remis au Gouvernement, un projet de loi de finances
rectificative sera présenté d’ici à la fin d’année
• Poursuite et élargissement du pilote au premier semestre 2018
• Préfiguration du PAS sur les bulletins de paie pour accompagner les usagers: les taux des usagers
pourraient être transmis à l'automne aux collecteurs qui afficheraient le montant de PAS simulé sur les
bulletins de paie.
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