INTERCOMMUNALITÉS : AUX AVANT-POSTES DE LA RELANCE - ADCF
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31e CONVENTION DES INTERCOMMUNALITÉS
D E F R A N C E , O R G A N I S É E PA R L ’ A d C F
PROGR A M M E
Intercommunalités :
aux avant-postes
de la relance
13, 14 ET 15 OCTOBRE 2021
GRANDE HALLE D'AUVERGNE CLERMONT-FERRAND
MERCREDI 13 OCTOBRE
13 H 30 – OUVERTURE DES PORTES, ACCUEIL CAFÉ
AdCF - AdCF et ADGCF
Intercommunalités de France › Route de Mazayes, Saint-Ours
› Centre de conférence - Amphithéâtre 17 H 30 – 18 H 30
14 H 30 – 17 H – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE RENDEZ-VOUS DES RÉGIONS
19 H 30 – SOIRÉE AU CŒUR DES VOLCANS
ADGCF D’AUVERGNE À VULCANIA
› Centre de conférence - Salle 1ABC
14 H 30 – 17 H – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
JEUDI 14 OCTOBRE
9 H – OUVERTURE DES PORTES,
ACCUEIL CAFÉ
GOUVERNANCE CONFÉRENCES
› Salon d'Auvergne 1
› Grande halle - Module 1 › Centre de conférence - Salle 2AB
14 H 30 – 16 H 15 Intelligibilité et
lisibilité de l’intercommunalité : RESSOURCES HUMAINES
10 H – 12 H 30 comment faire mieux ? 14 H 30 – 16 H 15 – Organiser
PLÉNIÈRE D’OUVERTURE 16 H 45 – 18 H 15 l’attractivité des métiers et des
Politiques publiques : territoires grâce à la mutualisation
Gouvernance locale : comment
l’heure de la territorialisation
organiser le pilotage des satellites ?
› Grande halle - Module 2
GESTION DES DÉCHETS
DÉVELOPPEMENT 16 h 45 – 18 h 15 –
12 H 30 – 14 H – DÉJEUNER Filières REP : où en est-on ?
› Grande halle - Module 3 ÉCONOMIQUE LOCAL
› Salon d'Auvergne 2
14 H – 14 H 30 14 H 30 – 16 H 15 LES POINTS INFO
L’ESPACE DES TERRITOIRES Tissus économiques locaux : des
soutiens d’urgence à la relance
JURIDIQUES
(agoras, café et vie de l’exposition)
› Grande halle - Module 1 16 H 45 – 18 H 15 › Centre de conférence - Salle 3AB
Revitaliser les centres-villes 14 H 30 – 16 H 15
et bourgs-centres : une priorité Immobilier d’entreprises :
14 H 30 – 18 H 15 / LES SÉANCES de mandat, un enjeu de cohésion les leviers d’action à disposition
DE TRAVAIL SIMULTANÉES* des intercommunalités
URBANISME ET 16 H 45 – 18 H 15
FORUMS AMÉNAGEMENT Les relations aux associations :
quelles modalités ?
RELANCE › Salon d'Auvergne 4
› Salon d'Auvergne 3 14 H 30 – 16 H 15
18 H 15 – 19 H 15
14 H 30 – 16 H 15 Le temps de la sobriété foncière
L’ESPACE DES TERRITOIRES
Contrats de relance et de transition 16 H 45 – 18 H 15 (agoras, apéritif et vie de l’exposition)
écologique : les conditions d’une réussite Requalifier ses friches industrielles
› Grande halle - Module 1
16 H 45 – 18 H 15 et commerciales
Commande publique : un outil
20 H
de transformation des territoires
NUMÉRIQUE SOIRÉE COCKTAIL
› Centre de conférence - Salle 1ABC AU STADE MARCEL-MICHELIN
FINANCES › Avenue de la République,
14 H 30 – 16 H 15
› Centre de conférence - Amphithéâtre L’inclusion numérique : un défi Clermont-Ferrand - Entrée porte B
14 H 30 – 16 H 15 augmenté dans le « monde d’après »
Financer le projet de territoire 16 H 45 – 18 H 15
16 H 45 – 18 H 15 Pour un numérique responsable :
Réforme de la Taxe d’habitation : réduire l’impact environnemental
les premiers effets d’une réforme du numérique
2
VENDREDI 15 OCTOBRE
8 H 30 OUVERTURE DES SANTÉ 10 H 30 – 11 H
PORTES, ACCUEIL CAFÉ › Salon d'Auvergne 4 L’ESPACE DES TERRITOIRES
› Grande halle - Module 1 (agoras, café et vie de l’exposition)
9 H – 10 H 30
Quelle politique de santé publique › Grande halle - Module 1
au cœur des bassins de vie ?
LES SÉANCES DE 11 H – 13 H
TRAVAIL SIMULTANÉES* PLÉNIÈRE DE CLÔTURE
CONFÉRENCES Pour des territoires bas-carbone :
FORUMS comment faire d’un slogan
LOGEMENT SOCIAL une réalité
COHÉSION SOCIALE › Grande halle - Module 2
› Centre de conférence - Salle 3AB
› Salon d'Auvergne 3 9 H – 10 H 30
11 H 30 – 13 H 30
9 H – 10 H 30 Vente HLM, loi SRU, projet 3DS...
De la petite enfance au grand âge : les politiques de l’habitat des DISTRIBUTION LUNCH BOX
quelle politique intergénérationnelle ? intercommunalités après 2022 › Grande halle - Module 1
CITOYENNETÉ 13 H – 14 H 30
MOBILITÉS RURALES
› Salon d'Auvergne 1 › Centre de conférence - Salle 2AB
DÉJEUNER BUFFET
› Grande halle - Module 3
9 H – 10 H 30 9 H – 10 H 30
Organiser les mobilités dans Les budgets participatifs :
les espaces de faible densité effet de mode ou nouvelle dimension
VISITES TECHNIQUES
de la citoyenneté locale ?
15 H – 17 H
CULTURE
Organisées par Clermont Auvergne
› Centre de conférence salle 1ABC
POINT INFO Métropole
9 H – 10 H 30
L’intercommunalité culturelle
JURIDIQUE
PROGRAMME
au défi de la crise et de la relance › Centre de conférence - DES CONJOINT(ES)
Amphithéâtre Disponible pages 24 et 25
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 9 H – 10 H 30
› Salon d'Auvergne 2 Les relations financières
communes-intercommunalités
9 H – 10 H 30
Hydrogène vert : les défis
d’un déploiement
RENDEZ-VOUS RÉGIONAUX
Auvergne-Rhône-Alpes : Hauts-de-France : Occitanie : Salon d'Auvergne 4
Salon d'Auvergne 1 Centre de conférence, salle 6B,
1er étage Outre-mer : Centre de conférences
Bourgogne-Franche-Comté : Mezzanine 1er étage
Centre de conférence, salle 4AB Île-de-France :
Centre de conférence, salle 6A, Pays de la Loire :
Bretagne : Salon d'Auvergne 2 1er étage Centre de conférence, salle 2AB
Centre-Val de Loire : Normandie : Centre de Provence-Alpes-Côte d'Azur :
Centre de conférence, salle 3AB conférence, Amphithéâtre Centre de conférence, salle 5AB,
1er étage
Grand Est : Centre de conférence, Nouvelle-Aquitaine :
salle 1ABC Salon d'Auvergne 3
3
DE 14 H 30 À 17 H
ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE DE L’AdCF -
INTERCOMMUNALITÉS
DE FRANCE 19 H 30
Au-delà des exigences statutaires, l’Assemblée générale permet aux SOIRÉE AU CŒUR
adhérents de conforter les propositions et expressions de l’association
dans l’ensemble des domaines touchant la dynamique des territoires
DES VOLCANS
et l’organisation intercommunale. Elle est un temps fort de l’association D’AUVERGNE
qui débat également de son organisation et de la dynamique de son À VULCANIA
réseau de près de mille communautés et métropoles.
Venez découvrir les beautés et secrets
INFOS +
de la Terre en vivant une expérience
L’assemblée générale est réservée aux représentants des com- fantastique au cœur des volcans d’Au-
munautés à jour de leur cotisation. vergne ! Animations et spécialités gour-
mandes régionales vous attendent à
Vulcania.
Vous avez une âme d’explorateur ? Lais-
sez-vous surprendre par les richesses et
les forces de la nature !
DE 17 H 30 À 18 H 30
Accès possible en navette mise en
place par l’AdCF. Navettes recomman-
RENDEZ-VOUS RÉGIONAUX dées, voiture déconseillée.
Pour partager des moments festifs et
Les délégations régionales de l’AdCF et de l’ADGCF auront l’occasion conviviaux, pensez à réserver vos soi-
de se réunir pour la première fois du mandat 2020-2026. Après l’or- rées lors de votre inscription à la
ganisation, ces derniers mois, de nombreux webinaires régionaux, ces Convention !
rendez-vous de Clermont-Ferrand permettront de décider de :
- l’animation de l’action de l’AdCF dans chaque région ;
PARC VULCANIA
- l’articulation avec les délégations de l’ADGCF ; ROUTE DE MAZAYES –
- du programme de travail de l’année 2022. SAINT-OURS
4
ALLOCUTIONS D'OUVERTURE
DE 10 H À 12 H 30
> Olivier Bianchi,
président de Clermont Auvergne
SÉANCE PLÉNIÈRE Métropole
> Sébastien Martin, président de
D’OUVERTURE l'AdCF - Intercommunalités de France,
président du Grand Chalon
TABLE RONDE EN PRÉSENCE DE
10 H Discours d’ouverture
> Caroline Cayeux, présidente de Villes
de France, présidente de l'Agence
nationale de la cohésion des territoires
11 H Table ronde et maire de Beauvais
> Carole Delga, présidente de Régions de
Politiques publiques : l’heure de la territorialisation France, présidente de la région Occitanie
> Jacqueline Gourault, ministre de la
La séance plénière d’ouverture du Congrès sera consacrée à un débat sur
Cohésion des territoires et des Relations
les impacts territoriaux de la crise et l’état d’avancement des programmes avec les collectivités territoriales
de relance lancés à toutes les échelles (européenne, nationale, régionale et
> Sébastien Miossec, président délégué
locale). Seront placés au cœur des échanges les contrats de relance et de de l'AdCF, président de Quimperlé
transition écologique (CRTE) en cours de signature partout en France mais Communauté
également les différents programmes thématiques en phase de déploie- > Johanna Rolland, présidente de France
ment. Alors que deux projets de loi (Climat et résilience et « 4D ») achèveront urbaine, présidente de Nantes Métropole*
leurs parcours législatifs, les débats permettront d’en rappeler les multiples
incidences sur les compétences intercommunales (urbanisme, habitat, > ALLOCUTION DE JEAN CASTEX,
mobilités, déchets, eau…) et d’évaluer leur capacité à transformer les coo- Premier ministre
pérations entre les acteurs publics locaux et les différents services de l’État.
ANIMATION
> Jean Dumonteil, directeur
12 H 30 À 14 H 14 H À 14 H 30 de la Lettre du Secteur Public
* sous réserve
DÉJEUNER L’ESPACE DES
TERRITOIRES
AGORAS, CAFÉ ET
VIE DE L’EXPOSITION
> Voir programme
des agoras page 15
5
DE 14 H 30 À 18 H 15
LES SÉANCES FORUMS
DE TRAVAIL
SIMULTANÉES
RELANCE
DÉBUT 14 H
DE 14 H 30 À 16 H 15
FIN 18 H 15
FORUMS Contrats de relance et
de transition écologique :
> RELANCE (p. 6)
Salon d'Auvergne 3
les conditions d’une réussite
> FINANCES (p. 7) Impliquant l’ensemble des intercommunalités de France, les
Centre de conférence - Amphithéâtre contrats de relance et de transition écologique (CRTE) consti-
tuent une opportunité sans précédent pour améliorer la
> GOUVERNANCE (p. 8) territorialisation des politiques publiques, repenser les rela-
Salon d'Auvergne 1 tions de travail avec les différents services et opérateurs de
> DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE l’État, mobiliser les moyens budgétaires très conséquents du
LOCAL (p. 9) plan de relance. Ce forum interviendra dans une phase active
Salon d'Auvergne 2 de signature des CRTE. Seront proposés en introduction une
analyse des contenus de ces contrats et des plans d’action
> URBANISME ET AMÉNAGEMENT (p. 10) qui leur sont associés ainsi que des témoignages de terri-
Salon d'Auvergne 4 toires. Les CRTE remplissent-ils les objectifs attendus d’eux ?
Quels progrès reste-t-il à accomplir ? Le forum permettra
> NUMÉRIQUE (p. 11)
Centre de conférence - Salle 1ABC d’engager un débat sur la plus-value de ces contrats dits
« intégrateurs ».
CONFÉRENCES EN PRÉSENCE DE
> Renaud Averly, président de la Communauté
> RESSOURCES HUMAINES (p. 12)
du Pays Rethélois
Centre de conférence - Salle 2AB
> Régis Banquet, président de Carcassonne Agglo
> CITOYENNETÉ (p. 12) > Philippe Lemaire, directeur général des services
Centre de conférence - Salle 2AB du Sicoval, vice président de l'ADGCF
> Véronique Pouzadoux, présidente de
la Communauté Saint-Pourçain Sioule Limagne
POINTS INFO JURIDIQUES
> IMMOBILIER D’ENTREPRISES (p. 13) AVEC LES INTERVENTIONS DE
Centre de conférence - Salle 3AB
> Florence Bordère, directrice de projets stratégies
> LES RELATIONS AUX ASSOCIATIONS (p. 13) de transitions, CEREMA
Centre de conférence - Salle 3AB > Un membre de la coordination nationale des CRTE,
Agence nationale de la cohésion des territoires
6
FINANCES
DE 14 H 30 À 16 H 15
Financer le projet de territoire
Plans pluriannuels d’investissement, prospective financière,
veille active sur les co-financements mobilisables, recours au
mécénat ou à l’épargne locale… les territoires tendent à se
doter de nouveaux instruments pour assurer le financement
de leur projet de territoire, des plans d’action et des maîtrises
d’ouvrage qui en découlent. Ce forum permettra de recenser
DE 16 H 45 À 18 H 15 les nouvelles pratiques et les outils en cours de déploiement
tout en ouvrant un débat sur les conditions d’une plus grande
Commande publique : visibilité budgétaire.
un outil de transformation
des territoires EN PRÉSENCE DE
> Irène Félix, présidente de Bourges plus
Après avoir connu une chute historique en 2020 sous le > Philippe Le Ray, président de la Communauté Auray
double effet des élections locales et de la crise sanitaire, la Quiberon Terre Atlantique
commande publique connaît une reprise très sensible depuis > Christine Pires Beaune, députée du Puy-de-Dôme
le début de l’année et devrait être durablement confortée > Boris Ravignon, président d'Ardenne Métropole
par les mesures de relance. Alors que le « bloc local » porte
> Thierry Vught, conseiller maître, président de la Formation
à lui seul près de la moitié de la commande publique, com- inter-juridictions « finances publiques locales »
ment les intercommunalités entendent-elles, avec leurs com-
munes, en faire un levier efficace de développement
AVEC LES INTERVENTIONS DE
économique, de transition écologique et de cohésion ?
Comment optimiser la commande publique au service de > Luc-Alain Vervisch, directeur des études la Banque postale
nouveaux enjeux sociétaux ? > Marie Manson, déléguée régionale Admical (entrepreneurs
de mécénat)
EN PRÉSENCE DE
> Jean-Luc Baras, président du Conseil national des achats
> Jean-Claude Daulouède, vice-président de la Communauté
Maremne Adour Côte-Sud DE 16 H 45 À 18 H 15
> Yvonic Ramis, président de l'ADGCF et directeur général des
services de Moulins Communauté
Réforme de la Taxe d’habitation :
> Jérôme Thomas, directeur général adjoint des opérations
les premiers effets d’une réforme
commerciales, UGAP
> Un représentant de Saint-Brieuc Armor Agglomération* Ce forum proposera une première analyse nationale du
remplacement de la taxe d’habitation dans les budgets
*sous réserve
municipaux et intercommunaux, en s’appuyant sur les travaux
conduits par l’Institut des politiques publiques pour le compte
de l’AdCF et de l’Institut CDC pour la recherche. Seront mis
en débat les effets durables de la réforme sur les paniers
fiscaux et la soutenabilité du dispositif du « coefficient cor-
recteur ». Un débat pourra s’ouvrir sur les éventuelles amé-
liorations du dispositif à proposer lors de la future législature.
EN PRÉSENCE DE
> Brice Fabre, économiste, Institut des politiques publiques
(IPP)
> Christine Pires Beaune, députée du Puy-de-Dôme
> Boris Ravignon, président d'Ardenne Métropole
7
DE 14 H 30 À 18 H 15
FORUMS
GOUVERNANCE
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
Intelligibilité et lisibilité Gouvernance locale : comment
de l’intercommunalité : organiser le pilotage des satellites ?
comment faire mieux ?
Entreprises publiques locales (SEM, SPL…), CIAS, offices de
Malgré son rôle croissant dans la gestion locale, l’intercom- tourisme, agences d’urbanisme, offices de l’habitat, syndicats
munalité reste encore une réalité abstraite pour nombre de mixtes, missions locales… les intercommunalités sont parties
nos concitoyens. Ils en connaissent mieux l’existence qu’il y prenantes de nombreuses structures qui concourent à la mise
a quelques années mais sans en saisir pleinement le mode en œuvre de leurs compétences et de leurs politiques
de fonctionnement, les compétences et les projets. Ce début publiques, dans une relation soit d’opérateur soit de parte-
de mandat est l’occasion de s’interroger quant au portage naire. Quelle cartographie peut-on faire de l’ensemble de ces
de la lisibilité de l’intercommunalité et sa compréhension par organismes satellites ? Comment les intercommunalités s’or-
les habitants. Les débats permettront de revenir sur la faible ganisent-elles pour en piloter le suivi et jouer pleinement leur
émergence du « fait intercommunal » lors des élections de rôle d’orientation et de contrôle ? Ce forum permettra de
2020 et sur les conditions nécessaires pour permettre une valoriser les résultats d’une étude conduite par Territoires
citoyenneté de bassin de vie et l’appropriation du projet de conseils (service de la Banque des territoires) en partenariat
territoire. Les témoignages viendront illustrer ce qui est avec l’AdCF. Il permettra également d’évoquer les attentions
entrepris dans certains territoires pour « mettre en visibilité » particulières à porter aux règles de déontologie de plus en
l’intercommunalité et impliquer les habitants. plus strictes qui s’imposent aux représentations extérieures.
EN PRÉSENCE DE EN PRÉSENCE DE
> Jacqueline Bouyac, présidente de Ventoux Comtat Venaissin > Catherine Donou, chargée de mission, Territoires conseils –
Banque des Territoires
> Rémi Lefebvre, professeur de sciences politiques à l’univer-
sité de Lille > Marie-Louise Fort, présidente du Grand Sénonais
> Charles-Eric Lemaignen, vice-président d’Orléans Métropole > Didier Huchon, président de Mauges Communauté
> Charles-Eric Lemaignen, vice-président d’Orléans Métropole
ANIMATION > Christian Paul-Loubière, vice-président de Chartres
Métropole
> Baptiste Gapenne, rédacteur en chef de Territoires
Audacieux
8
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE LOCAL
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
Tissus économiques locaux : des Revitaliser les centres-villes
soutiens d’urgence à la relance et bourgs-centres : une priorité
de mandat, un enjeu de cohésion
De très nombreux dispositifs d’aide publique ont été activés
tant par l’État que par les collectivités pour aider les entreprises Dans le prolongement du forum précédent, seront abordés
durant la crise (prêts garantis, chômage partiel, fonds de soli- ici les enjeux de revitalisation des centralités commerciales et
darité, fonds régionaux et locaux…). La réduction de 30 % des artisanales à la sortie des confinements. Les réflexions qui
défaillances en 2020 a montré l’efficacité de ces soutiens à s’engageaient avant la crise au titre de programmes comme
court terme. Se pose désormais la question de la sortie de crise, Action Cœur de villes ou Petites villes de demain sont ampli-
des capacités de remboursement des entreprises et de leur fiées par cette dernière, sous l’effet de l’essor spectaculaire
solvabilité. Tout en dressant un bilan des différentes aides du commerce en ligne, la numérisation des entreprises, les
mobilisées et des partenariats nouveaux qui se sont construits réinventions de nombreux modèles économiques, l’essor du
entre acteurs publics et privés, le forum permettra de débattre télétravail et des tiers-lieux… Réinventer les centres-villes et
des stratégies de sortie de crise et de la transformation en cours bourgs-centres pour éviter les centres vides est une préoccu-
des aides publiques dans le cadre de la relance. Les échanges pation de tous les territoires, avec des innovations engagées
et témoignages permettront d’évoquer les volets économie partout en France pour repenser les modèles des dernières
et emploi des contrats de relance et de transition écologique décennies.
(CRTE), en portant l’attention sur les filières les plus impactées
par la crise (CHR, aéronautique, automobile, culture…).
EN PRÉSENCE DE
> Claude Barbin, président de la CCI Puy-de-Dôme
EN PRÉSENCE DE
Clermont Auvergne métropole
> Christine Buatois, vice-présidente de la > Céline Charriaud, présidente de Saint-Flour Communauté
Communauté Bresse Louhannaise Interco
> Alain Chrétien, président de l'Agglomération de Vesoul
> Olivier Gacquerre, président de la Communauté Béthune
> Pierre Jarlier, conseiller spécial, ANCT
Bruay Artois Lys Romane
> Christophe Martins, président de Montfort Communauté
> Stéphanie Guiraud-Chaumeil, présidente
de la Communauté du Grand Albigeois > Laurent Trogrlic, président de la Communauté du Bassin
de Pompey
> Laurent Trogrlic, président de la Communauté du Bassin
de Pompey
ANIMATION
ANIMATION Pablo Aiquel, journaliste spécialisé collectivités, ruralités,
La Gazette des communes
Aurélien Hélias, rédacteur en chef du Courrier des maires
9
DE 14 H 30 À 18 H 15
FORUMS
URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
Le temps de la sobriété foncière Requalifier ses friches
industrielles et commerciales
Après la loi biodiversité, la nouvelle loi Climat et résilience
vient fixer de nouvelles ambitions en matière de réduction Ce second forum dédié aux questions d’urbanisme et d’amé-
des consommations foncières et des rythmes d’artificialisa- nagement s’inscrira dans le prolongement du précédent en
tion des sols. Les objectifs nationaux vont devoir être trans- mettant l’accent sur les enjeux de requalification des friches
posés dans les documents de planification (SRADDET, SCOT) dans une perspective de renaturation ou de réemploi des
et d’urbanisme (PLU/PLU-I) soulevant de nombreuses inter- terrains et espaces bâtis. Alors que notre pays construit
rogations. Le forum sera l’occasion de préciser les nouvelles encore de nombreux logements et se doit de préserver des
orientations législatives tout en débattant des modalités espaces pour accueillir des activités économiques, notam-
prévues pour les mettre en œuvre. Quels instruments de ment industrielles, la réduction des consommations foncières
mesure des consommations ? Quelles traductions territoriales va imposer un recyclage accéléré des friches et des muta-
des objectifs dans la planification ? Quelles transformations tions. Ce temps sera l’occasion de présenter un état des lieux
nécessaires dans la manière de bâtir et d’aménager ? Le des actions de recyclage et des potentiels fonciers tout en
forum donnera la parole à des territoires déjà fortement ouvrant le débat sur les coûts de la requalification, les outils
engagés dans la réduction de leurs consommations foncières et fonds mobilisables dans le cadre de la relance (Fonds
et le déclassement de terrains ouverts à l’urbanisation. friche) et les nouveaux instruments à concevoir pour innover.
EN PRÉSENCE DE EN PRÉSENCE DE
> Arnaud Portier, directeur de l'EPFL Pays Basque > Jacques Chabal, président de la Communauté Val'Eyrieux
> David Samzun, président de Saint-Nazaire Agglomération > Clara Dewaele-Canouel, vice-présidente au développement
> Jean-Baptiste Blanc, sénateur du Vaucluse économique, Communauté du Pays de Falaise
> Dominique Juillot, vice-président du Grand Chalon > Nicolas Gillio, chargé d’appui socio-économique, CEREMA
> Benjamin Saint-Huile, président de l’Agglomération > Fabian Jordan, président de Mulhouse Alsace Agglomération
de Maubeuge Val de Sambre > Denis Thuriot, président de Nevers Agglomération
> Christine Mandon, vice-présidente en charge de l’urbanisme
de Clermont Auvergne Métropole
10NUMÉRIQUE
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
L’inclusion numérique : Pour un numérique responsable :
un défi augmenté dans réduire l’impact environnemental
le « monde d’après » du numérique
La crise sanitaire a joué un rôle d’accélérateur sur de nom- Le déploiement de nouvelles technologies pour les réseaux
breuses tendances pré-existantes en multipliant les défis fixes (fibre) comme pour le réseau mobile (5G) provoque
propres au numérique, que ce soit en termes de cybersécu- une intensification et un renouvellement des usages numé-
rité, de « digitalisation » des entreprises, de raccordement riques. Une évolution qui oblige à questionner l’impact
aux infrastructures, de télétravail, d’enseignement à distance, environnemental du numérique, dans la totalité de ses
d’impact énergétique du numérique… Tout en évoquant en dimensions (équipements, développement des nouveaux
ouverture ces différents défis et la « feuille de route numé- usages…) et de ses impacts territoriaux. Il s’agit d’un nouveau
rique » que les intercommunalités entendent se donner dans champ de réflexion qui s’ouvre pour les plans Air énergie
leurs stratégies, le forum se recentrera sur la question de climat territoriaux, au moment où de nouveaux textes légis-
l’inclusion numérique des populations en décrochage ou en latifs et réglementaires sont en discussion et fixent les pre-
rupture. Seront présentés les documents « Agir face à l’ur- miers repères. De l’observation au recyclage-réemploi des
gence de l’illectronisme » et « Pour des territoires numérique- matériels numériques en passant par l’achat responsable, les
ment responsables » proposés par l’AdCF et ses partenaires objectifs se précisent pour construire un avenir numérique
(Interconnectés, France urbaine). soutenable. Ce forum permettra de préciser les enjeux du
numérique et de son empreinte écologique croissante tout
EN PRÉSENCE DE en faisant témoigner des territoires déjà sensibilisés au sujet
de la sobriété numérique.
> Jacques Oberti, président de Sicoval
> Pierre-Louis Rolle, directeur du programme Société
EN PRÉSENCE DE
numérique à l'ANCT
> Céline Colucci, déléguée générale des Interconnectés
> Marlène Le Dieu de Ville, vice-présidente de la Commu-
nauté de Lacq-Orthez
11DE 14 H 30 À 18 H 15
CONFÉRENCES
RESSOURCES HUMAINES GESTION DES DÉCHETS
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
Organiser l’attractivité des Filières REP : où en est-on ?
métiers et des territoires
Ce temps permettra de proposer un état des lieux sur les
grâce à la mutualisation filières de responsabilité élargie des producteurs (REP) et leur
contribution au financement du service public local de ges-
Cette conférence évoquera les enjeux d’attractivité des
tion des déchets ménagers. Ce sera l’occasion d’évoquer les
collectivités et des métiers de la fonction publique territoriale
recommandations formulées par la Cour des Comptes et les
pour identifier les initiatives prises en ce sens par les inter-
questionnements relatifs aux coûts de gestion des déchets
communalités en lien avec leurs communes. Elle sera intro-
en France.
duite par la présentation des résultats d’une étude conduite
par l’AdCF sur les pratiques de mutualisation et leurs effets
en termes de gestion des emplois et des compétences, de EN PRÉSENCE DE
vivier de recrutement et d’évolutions professionnelles. > Odile Bégorre-Maire, vice-présidente de la Communauté
du Bassin de Pompey, représentante de l’AdCF dans la
Commission inter-Filières REP
EN PRÉSENCE DE
> Bertrand Bohain, délégué général du Cercle national
> Gil Avérous, président de Châteauroux Métropole du recyclage
> Sigrid Berger, fondatrice de Profil Public, administratrice > Aurélia Leeuw, Responsable Affaires publiques
territoriale et réglementaires, Fost Plus
ANIMATION
> Jean Révereault, vice-président du Grand Angoulême
12DE 14 H 30 À 18 H 15
POINTS INFO JURIDIQUES
DE 14 H 30 À 16 H 15 DE 16 H 45 À 18 H 15
Immobilier Les relations aux
d’entreprises : associations :
les leviers d’action quelles modalités ?
à disposition des
Les intercommunalités soutiennent de
intercommunalités nombreuses associations à travers leurs
politiques de subvention ou leur com-
Ce point info présentera la boîte à outils
mande publique. Prévention des
dont disposent les communautés et
conflits d’intérêt, arbitrages entre
métropoles au titre de leurs compé-
appels d’offres ou conventions de par-
tences économiques. Actions fon-
tenariat, nouveaux contrats d’engage-
cières, construction de locaux, aides à
ment républicain… ce point info visera
l’investissement ou aux loyers… un tour
à préciser les principes juridiques à
d’horizon sera proposé à l’aune des
observer dans les relations contrac-
précisions juridiques que la crise sani-
tuelles avec les acteurs associatifs.
taire a permis d’apporter.
EN PRÉSENCE DE
EN PRÉSENCE DE
> Pierre Le Bouëdec, avocat associé,
> Laurent Givord, avocat associé, maître
Symchowicz Weissberg & associés
de conférence associé en droit public,
Adden Avocats
13DE 18 H 15 À 19 H
L’ESPACE DES 20 H
TERRITOIRES SOIRÉE COCKTAIL
Agoras, café et vie AU STADE
de l’exposition MARCEL-MICHELIN
Mêlez-vous à ce cocktail animé, organisé
au stade de Rugby Marcel-Michelin de
Clermont-Ferrand !
Animations festives à chaque mi-temps et
transformation de l’essai autour de savou-
reuses spécialités gastronomiques.
Soyez les piliers de cette soirée !
Accès : Intersection rue de Catarou et
avenue de la République, Clermont Ferrand.
Tram A - arrêt stade Marcel Michelin
Entrée Porte B
14LES AGORAS
Les « agoras » sont des temps réservés à la présen- LES EXPÉRIENCES NOTAMMENT
tation d’une expérience locale innovante et/ou PRÉVUES POUR CETTE
inspirante conduite par une communauté ou une ÉDITION 2021 :
métropole et qu’il est utile de faire partager. Se
> Le Master "Industrie 4.0" : inscrire la
déroulant sur un temps court (30 min), durant les
formation dans le développement territorial,
pauses, l’agora permet une présentation concrète
Agglomération du Pays d'Issoire
de l’expérience, suivie d’un temps de questions-ré-
ponses avec les participants (pas d’inscription > Super Docteur : accompagner les nouveaux
nécessaire, accès libre). praticiens pour lutter contre la désertification
médicale, Communauté de communes de
Venez découvrir les solutions innovantes des ter-
Vienne et Gartempe
ritoires et échanger avec les porteurs de projets.
> AfTerres 2050 : renouveler les générations
agricoles via l’installation, la transmission
des exploitations et la préservation du foncier,
Valence Romans Agglo
> La transition d’une base militaire en
un site aéronautique civil, Communauté
Durée de Communes du Grand Châteaudun
30 min > Le permis de louer : lutter contre le
logement insalubre et entrer au contact
des propriétaires, Châteauroux Métropole
> Une Station multi-carburants : proposer une
alternative pour des mobilités plus propres,
Grand Sénonais
> Les ateliers pour accélérer la transition
écologique des territoires de l’AdCF,
Caux Seine Agglo et France Ville Durable
3 autres agoras à venir
15LES SÉANCES DE 9 H À 10 H 30
DE TRAVAIL FORUMS
SIMULTANÉES
9H
COHÉSION SOCIALE
DÉBUT
FIN 10 H 30
FORUMS De la petite enfance
au grand âge : quelle politique
> COHÉSION SOCIALE (p. 16) intergénérationnelle ?
Salon d'Auvergne 3
> MOBILITÉS RURALES (p. 17) À travers le développement progressif de leurs compétences
Salon d'Auvergne 1 d’action sociale, intercommunalités et communes intègrent
dans leurs projets de territoires des politiques ciblées sur des
> CULTURE (p. 18) publics spécifiques (petite enfance, personnes âgées…) mais
Centre de conférence - Salle 1ABC aussi des réflexions sur les mixités et solidarités inter-géné-
rationnelles et les parcours de vie. Notre transition démogra-
> TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (p. 18)
Salon d'Auvergne 2 phique accentue l’importance à accorder à l’autonomie dans
le logement, les transports, l’accès aux services publics… Ce
> SANTÉ (p. 19) forum permettra de débattre des politiques de cohésion à
Salon d'Auvergne 4 l’aune de ces solidarités inter-générationnelles et des initia-
tives prises dans de nombreux domaines en mobilisant des
dispositifs spécifiques (convention globale territoriale de la
CONFÉRENCES CAF, service civique, Maisons France services, innovations
numériques…) et de nouveaux partenariats.
> LOGEMENT SOCIAL (p. 20)
Centre de conférence - Salle 3AB
EN PRÉSENCE DE
> CITOYENNETÉ (p. 20)
> Marie-Claude Barnay, présidente du Grand Autunois Morvan
Centre de conférence - Salle 2AB
> Thomas Fromentin, président de la Communauté du Pays
de Foix-Varilhes
POINT INFO JURIDIQUE > Pascal Haury, vice-président de Aesio Mutuelle
> LES RELATIONS FINANCIÈRES
COMMUNES-INTERCOMMUNALITÉS (p. 21)
Centre de conférence - Amphithéâtre
16MOBILITÉS RURALES
Organiser les mobilités dans
les espaces de faible densité
Offrir de nouvelles solutions de mobilités dans les espaces EN PRÉSENCE DE
ruraux et périurbains est un défi central pour la décennie qui > Antoine Chéreau, président de la
s’ouvre. Quand elles ne sont pas obligées d’élaborer un plan Communauté Montaigu-Rocheservière
de mobilité, les autorités organisatrices – notamment les > Isabelle de Waziers, vice-présidente
communautés de communes qui viennent de prendre la de la Communauté Somme Sud-Ouest
compétence dans le cadre de la loi LOM – peuvent se doter > Mathias Gent, chef de projet Planification
d’une version simplifiée d’un tel plan (PDMS). Pourquoi se de la mobilité, CEREMA
lancer dans cette démarche ? Comment la mener ? Quelles > Olivier Jacquin, sénateur de Meurthe-et-Moselle
leçons retenir des plans de mobilité rurale pré-existants ? Le
Forum permettra de présenter les enseignements d’une
étude de l’AdCF, de faire témoigner des intercommunalités
rurales très engagées sur les questions de mobilités et de
débattre avec des experts.
17DE 9 H À 10 H 30
FORUMS
CULTURE
L’intercommunalité culturelle
au défi de la crise et de la relance
Ce forum sera l’occasion de présenter les résultats de la EN PRÉSENCE DE
grande enquête conduite par l’AdCF en 2021 sur les compé- > Olivier Bianchi, président de
tences et actions des intercommunalités en matière de Clermont Auvergne Métropole
culture. Quelle place est accordée à l’offre et aux pratiques > Noël Corbin, délégué général à la transmission,
culturelles au sein des projets de territoire ? Quels en sont aux territoires et à la démocratie culturelle,
les objectifs, les registres et moyens d’intervention ? Com- ministère de la Culture
ment cet axe de développement se combine-t-il avec > Christophe Degruelle, président d'Agglopolys
d’autres enjeux du territoire en matière d’attractivité territo- > Sophie Lechat-Gatel, vice-présidente « Rayonnement
riale, de tourisme, d’éducation, de cohésion sociale… ? Les culturel » de la Communauté des Coëvrons
échanges permettront également d’aborder les impacts très > Isabelle Périgault, présidente
sévères des confinements successifs sur les activités cultu- de la Communauté du Val Briard
relles et les personnes qui les font vivre. Comment contribuer
à leur rebond en sortie de crise ?
TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
Hydrogène vert :
les défis d’un déploiement
L’hydrogène constitue certainement l’un des leviers d’avenir EN PRÉSENCE DE
de nos activités et nos mobilités… à condition qu’il soit > Anne-Sophie Banse, ingénieur environnement,
« vert ». Cela suppose un mode de production propre et, ADEME Auvergne-Rhône-Alpes*
plus largement, une approche globale voire quasi circulaire > Claire Bourgeois-République, vice-présidente
du projet. Il trouve sa pertinence quand il valorise les usages du Grand Dole
industriels, quand il transforme des énergies primaires > François Durovray, président de la Communauté
non-carbonées et quand il bénéficie d’un réseau suffisant Val d’Yerres Val de Seine
pour s’ancrer dans les usages du quotidien, notamment les > Daniel Matergia, président de la Communauté Cœur du Pays
flottes des collectivités. Au moment où de très nombreuses Haut
intercommunalités s’engagent dans des solutions hydrogène > Christelle Werquin, déléguée générale de France
(production, stockage, véhicules…), le forum permettra de Hydrogène
dresser un panorama des initiatives locales et des question- * sous réserve
nements qui demeurent sur les bons usages de l’hydrogène
vert, en tenant compte des progrès technologiques et des
enjeux de rendement énergétique des solutions proposées.
18SANTÉ
Quelle politique de santé publique
au cœur des bassins de vie ?
Les questions de santé se sont de plus en plus invitées dans
les débats publics locaux et les projets de territoire. Au-delà
de la question sensible de la démographie médicale, ce sont
de nouveaux modes de coopération qui s’instaurent entre
collectivités et professionnels de santé. La crise sanitaire les a
très souvent renforcés. Au moment où le projet de loi 3DS
entend renforcer l’implication des collectivités dans la gou-
vernance des politiques de santé, comment reconstruire au
niveau de nos bassins de vie de véritables politiques locales EN PRÉSENCE DE
de santé publique associant toutes les parties prenantes.
> Jean-François Soto, président de la Vallée de l'Hérault
Comment mobiliser les moyens du Ségur de la Santé et
> Xavier Talois, conseiller délégué de Mayenne communauté
construire des volets santé dans les CRTE ? Ce forum permet-
tra, en deuxième partie, d’évoquer le sujet spécifique de la > Anne Terlez, vice-présidente de l'Agglomération Seine-Eure
santé mentale, qui a pris avec la crise sanitaire une dimension > Bénédicte Thiébaut, présidente du Grand Roye
nouvelle.
19DE 9 H À 10 H 30
CONFÉRENCES
LOGEMENT SOCIAL CITOYENNETÉ
Vente HLM, loi SRU, projet 3DS…
les politiques de l’habitat des Les budgets participatifs : effet de
intercommunalités après 2022 mode ou nouvelle dimension de la
citoyenneté locale ?
Cette séquence présentera les nouvelles orientations fixées
par le projet de loi 3DS pour le volet logement. Un zoom sera Mis en œuvre dans un nombre croissant de collectivités, très
fait concernant les possibilités de contractualisation en présents dans les engagements de campagne de nombreux
matière de vente HLM. candidats en 2020, les budgets participatifs vivent leurs
beaux jours et peuvent trouver du sens après la crise sanitaire
pour se « réinventer ». Quel bilan dresser des premières
EN PRÉSENCE DE
expériences récentes ? L’outil est-il adapté à une échelle
> Laurent Bresson, sous-directeur des politiques de l'habitat intercommunale et sur quels types de projets ou compé-
DHUP, ministère de la Transition écologique, ministère
tences ? Comment les faire fonctionner de manière opti-
chargé du Logement
male ? Cette conférence permettra un large tour d’horizon
> Odile Vignal, vice-présidente, en charge de l'habitat,
des pratiques mais aussi un débat entre les plus convaincus
Clermont Auvergne Métropole
et les sceptiques.
EN PRÉSENCE DE
> Antoine Bézard, expert Budgets Participatifs
> Pascal Clouaire, vice-président en charge de la culture, de
l’éducation et de la participation citoyenne, Grenoble-Alpes
Métropole
> Stéphanie Méal, conseillère déléguée en charge de la
démocratie participative et de la vie associative, Dinan
Agglomération
20DE 9 H À 10 H 30
POINT INFO
JURIDIQUE
Les relations financières
communes-intercommunalités
Les flux financiers entre les communes et leur intercommu-
nalité sont multi-canaux, à travers les attributions de com-
pensation, les fonds de concours, la dotation de solidarité
communautaire, les partages des prélèvements ou reverse-
ments au titre du FPIC, les remboursements de prestations
ou le financement de services communs. Le point info per-
mettra de préciser les modalités qui s’appliquent à ces dif-
férents mécanismes, les règles de délibération auxquelles ils
obéissent et la manière de les aborder au sein de la CLECT
ou d’un pacte financier et fiscal.
EN PRÉSENCE DE
> Christophe Michelet, président,
Partenaires finances locales
21DE 11 H À 13 H
PLÉNIÈRE
DE CLÔTURE
POUR DES TERRITOIRES
BAS-CARBONE
Comment faire d’un
slogan une réalité ?
Adoptée à partir de nos engagements européens et inter-
nationaux, la stratégie nationale bas-carbone va prochaine-
ment se régionaliser et devra se territorialiser de manière
concrète à l’échelle de nos bassins de vie. Les plans climat
air énergie territoriaux vont devenir des outils essentiels de
cette déclinaison, en lien avec d’autres documents de plani-
fication ou de programmation (plans de mobilités, plans
locaux de l’habitat, PLU-PLUi…).
Au-delà des objectifs affichés, c’est le passage à l’acte qui
sera décisif pour améliorer l’efficacité thermique des loge-
ments et bâtiments, décarboner les mobilités et les activités
économiques, faire œuvre de sobriété dans nos consomma-
DE 10 H 30 À 11 H tions et usages.
Comment organiser ses priorités territoriales dans ce vaste
L’ESPACE DES
chantier et optimiser l’usage de l’argent public ? Sur quels
gisements les collectivités sont-elles les plus attendues ?
TERRITOIRES EN PRÉSENCE DE
> Virginie Carolo-Lutrot, première vice-présidente de l'AdCF,
Agoras, café et présidente de Caux Seine Agglo
vie de l’exposition > Jean-René Cazeneuve, président de la délégation aux
collectivités et à la décentralisation de l'Assemblée nationale,
Voir programme des agoras page 15 député du Gers
> Maurice Gironcel, président d'Interco'Outre-Mer, président
de la CINOR
> Benoît Leguet, directeur de l’Institut de l’économie pour
le climat (I4CE), membre du Haut Conseil pour le climat
> Florent Menegaux, président du Groupe Michelin*
> Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique*
> Patrice Vergriete, président de France Ville Durable
et président de la Communauté de Dunkerque
ANIMATION
> Marie-Catherine Bernard, directrice de l’agence
de concertation Palabreo
*sous réserve
22DE 15 H À 17 H
VISITES TECHNIQUES
Organisées par Clermont Auvergne Métropole
Départ des bus à 14 h 30 de la Grande Halle d'Auvergne. Retour à
17 h 30 à la Gare de Clermont-Ferrand. Pas de retour à la Grande
Halle d'Auvergne
Les Espaces naturels sensibles :
1
balade sur les côtes de Clermont
Aux portes de la ville, les côtes de Clermont offrent un pano-
rama exceptionnel avec un grand choix de randonnées, des
11 H 30 vergers et un patrimoine archéologique... C'est un véritable
poumon vert au cœur de l'agglomération.
DISTRIBUTION Le site a été récemment labellisé « espace naturel sensible ».
DE LUNCH BOX > Tour France Telecom, Durtol
L'unité de production d'eau potable
2
13 H UPEP
L'usine d'eau potable a été mise en service en 2016.
DÉJEUNER BUFFET Outil à la pointe de la technologie, elle produit 8 millions de
m3 d'eau chaque année et permet un contrôle qualité tout au
long du circuit, de la ressource jusqu'au robinet du consom-
mateur.
> 30 chemin de l'usine élévatoire, Cournon-d'Auvergne
Le chantier de la bibliothèque
3
métropolitaine de l'hôtel-Dieu
Le site de l’Hôtel-Dieu, ancien centre hospitalier et bâtiment
emblématique datant de 1770 vit une transformation historique
pour accueillir la future bibliothèque métropolitaine.
Mêlant une construction architecturale forte et de grandes
qualités fonctionnelles, ce nouvel écrin sera le berceau de
nombreuses activités pour tous les habitants. Une bibliothèque
du 21e siècle.
> Boulevard Léon Malfreyt, Clermont-Ferrrand
Biogaz, véhicule autonome,
4
robotique
La R&D au cœur de la relance des territoires. Vivez l'expérience
sur le campus des Cezeaux !
> Plateforme PAVIN-VU 4 Avenue Blaise Pascal, 63178 Aubière
(en face de l'Institut Pascal)
23PROGRAMME
DES CONJOINTS
ACCOMPAGNANTS
POUR CHAQUE EXCURSION, MERCI DE VOUS PRÉSENTER AU
POINT DE RDV 15 MIN AVANT LE DÉPART. LE PASS SANITAIRE
VOUS SERA DEMANDÉ À CHAQUE EXCURSION.
DE 15 H À 17 H
LAISSEZ-VOUS CONTER
CLERMONT, VISITE GUIDÉE
Installé sur sa butte volcanique, le centre ancien de Clermont se
dévoile en longeant les rues piétonnes bordées d’hôtels particuliers
et ponctuées de fontaines, dont la célèbre fontaine d’Amboise de
19 H 30
la Renaissance. Visite de la cathédrale gothique construite en lave
de Volvic, de son remarquable ensemble de vitraux et de peintures
murales, de la basilique Notre-Dame-du-Port, inscrite au patrimoine SOIRÉE AU CŒUR
mondial par l’UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques de DES VOLCANS
Compostelle en France.
D’AUVERGNE
Départ de l'Office du Tourisme, Pl. de la Victoire, Clermont-Ferrand. À VULCANIA
Retour possible en bus à la Grande Halle d'Auvergne.
24DE 9 H 30 À 17 H 30
DÉCOUVREZ LE PARC
DES VOLCANS D'AUVERGNE
- Découvrez Saint-Saturnin, charmant vil- - La vallée de Chaudefour, ancien cirque
lage et son émouvante église romane. glaciaire, réserve naturelle.
- Le lac d’Aydat, bel exemple d’un lac de - Le Mont-Dore, station thermale installée
barrage volcanique. sur les pentes du Sancy (1 885 m) point
- Murol, un magnifique panorama sur la culminant des Volcans d’Auvergne.
forteresse du XVIIe siècle. - Le lac de Guéry.
- Besse-Saint-Anastaise, cité médiévale. - Les Roches Tuilière et Sanadoire.
Déjeuner aux accents du terroir Départ et retour en bus depuis le Par-
king Salins-Gambetta, place Gambetta,
- Le lac Pavin, l’un des plus beaux lacs
Clermont-Ferrand.
d’Auvergne, occupe un cratère formé il
y a 6 000 ans. De ses eaux profondes
sont issues des légendes.
20 H
SOIRÉE COCKTAIL
AU STADE MARCEL-MICHELIN
DE 9 H 15 À 13 H
PRENEZ DE LA HAUTEUR
AU PUY DE DÔME
Voyage au sommet du mythique puy de Dôme à bord du train
Panoramique des Dômes pour profiter d’un panorama à 360°sur
la Chaîne des Puys et la Faille de Limagne, inscrites au patrimoine
mondial de l’Unesco !
La visite commentée de ce site naturel labellisé Grand Site de
France® offre un bol d’air pur et une découverte inoubliable des
paysages volcaniques et du temple de Mercure, sanctuaire
antique majeur.
En toutes saisons, se déploie un spectacle aux couleurs et
lumières sans cesse renouvelées sur ces grands espaces.
Départ en bus depuis le Parking Salins-Gambetta, place Gam-
betta, Clermont-Ferrand. Deux retours en bus possibles : Place
Gambetta et Grande Halle d'Auvergne
11 H 30 OU 13 H
LUNCH BOX DÉJEUNER
BUFFET
25RÉSERVEZ
DÈS À PRÉSENT
VOTRE HÔTEL
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T. 04 97 06 03 24
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donne accès pour l’ensemble des
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DOCUMENTAIRES différentes séances de travail les jeudi
et vendredi, au déjeuner du vendredi,
Avant et après le congrès un dossier spécial aux visites touristiques du vendredi
accessible sur : www.adcf.org après-midi, aux déjeuners et soirées et
à l’ensemble des publications de
SUIVEZ LES DÉBATS SUR :
l’AdCF.
- @l_AdCF sur Twitter
L’inscription des congressistes adhé-
rents donne également accès à l’as-
PHOTOS ET VIDÉOS semblée générale aux rendez-vous
régionaux et à la soirée du mercredi.
Des photos et des vidéos sont susceptibles
d’être prises lors de la convention.
La participation vaut acceptation de l’utilisation DROITS
de votre image dans le cadre de comptes rendus D’INSCRIPTION
de la journée, la promotion des futures éditions PAR PERSONNE
et pour tout autre support de communication
- Intercommunalité adhérente :
de l’AdCF.
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DE 2016 À 2019 pays/PETR, syndicat mixte,
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sont adhérentes de l’AdCF, alors le tarif
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J. Damase/Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme • Ce pré-programme est sujet à modificationsVous pouvez aussi lire
