ALCOOL I MPLI CATI ONS MÉDI CO-LÉGALES - Prof. Ph. BOXHO, Université de Liège, Belgique
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ALCOOL
I MPLI CATI ONS
MÉDI CO-LÉGALES
Prof. Ph. BOXHO, Université de Liège, Belgique
LA CONDUI TE AUTOMOBI LE
1. SUR LE PLAN MÉDICAL
2. LE CADRE LÉGAL
3. LES CAUSES D
4. RÉSULTATS D
1. SUR LE PLAN MEDI CAL
Taux Courbe d
0.8
0.7
0.6
0.5
0.4
0.3
0.2
0.1
15 30 45 60 75 90 105 120 135 150 165 180
TempsTaux Courbe d
en fonction de l
0.8
à jeun
0.7 lipides, protides
glucides
0.6
0.5
0.4
0.3
0.2
0.1
15 30 45 60 75 90 105 120 135 150 165 180
TempsAlcoolémie Signes et symptômes
0.1 Pas d
0.15 Légère atteinte du contrôle moteur
0.6 Allongement du temps de réaction au choix
1 Taux critique: incoordination motrice, allongement des
temps de réaction même simple
1.5 Troubles neuro-sensoriels nets, ivresse clinique chez 50%
des sujets
2 à 2.2 Ivresse évidente chez 100% des sujets
4 Coma
5à7 DécèsMesure de l Alcoolémie (g/ l) = alcool absorbé (g) / poids (Kg) x K K = 0.68 chez l K = 0.55 chez la femme Une bouteille de vin (0.75 l) à 12° = 12 ml x 7.5 x 0.8 (d) = 72 g Alcoolémie homme = 72 / 70 x 0.68 = 1.52 g/ l Alcoolémie femme = 72 / 70 x 0.55 = 1.87 g/ l
2. LE CADRE LÉGAL 1. L 2. L
1. A.R. DU 16.03.1968
A.R. DU 16.03.1968 : LES LOIS COORDONNÉES
SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE.
n Art icle 24 : si l a connaissance d
porteur d affection incompatible avec la
conduite, il doit remettre son permis de conduire
à l communale. Il n pas de
sanction s ne le fait pas.
n Art icle 30 : prévoit une sanction s conduit bien
que se sachant atteint d affection
incompatible avec la conduite
n Art icle 42 : prévoit que le Procureur du Roi peut
désigner un expertise si l a commis une
infraction au roulage2. ANNEXE 6 DE L
23.03.98
L 6 DE L .R. DU 23.03.1998 ÉNUMÈRE
LES AFFECTI ONS MÉDICALES QUI CONDI TIONNENT
L À LA CONDUITE AUTOMOBILE
n I. Dispositions générales
n II. Normes concernant l physique et
psychique
n III. Normes concernant les fonctions visuelles
n IV. Normes relatives à l de l de
substances psychotropes et de médicaments
n V. Normes relatives aux affections du rein et du foie
n VI. Implants2. ANNEXE 6 DE L
23.03.98
LE RÔLE DU MÉDECI N TRAI TANT
ARTI CLE 46, §1 : « SI LE MÉDECIN CONSTATE QUE LE TITULAIRE
DU PERMIS DE CONDUIRE NE RÉPOND PLUS AUX NORMES MÉDICALES
FIXÉES À L 6, I L EST TENU D L DE
L DE PRÉSENTER LE PERMIS DE CONDUIRE, , À
L VISÉE À L 7 ».2. ANNEXE 6 DE L
23.03.98
n Le r ôle du m édecin t r ait ant
Ä Révéler ou ne pas révéler ?
SI à la dem ande du pat ient :
Règles classiques du cer t if icatRègles de rédaction : 1. le certificat doit être rédigé de façon claire, précise. 2. toujours distinguer ce qui est objectif de ce qui est subjectif et le stipuler précisément. 3. ne jamais rien attester que vous n pu constater vous- même. 4. toujours dater un certificat et ne jamais l ni le postdater, ce qui constituerait un faux. 5. un certificat ne peut pas, sauf conditions légales particulières, être adressé à un tiers.
2. ANNEXE 6 DE L
23.03.98
n Le r ôle du m édecin t r ait ant
Ä Révéler ou ne pas révéler ?
Si le pat ient est inapt e et r ef use:
Ä Et at de nécessit é
Ä Déont ologie: « Si le médecin estime, en
conscience, la malade susceptible de provoquer
des accidents, cet état de nécessité l à
prévenir le Procureur du Roi »
Bull. Cons. Nat., mars 1991, n°51, p.42; juin 1992, n°56, p. 382. ANNEXE 6 DE L
23.03.98
n Le r ôle du m édecin t r ait ant
Ä Les relat ions avec l
Ä La transmission de documents peut se faire avec
l signé du patient
Ä Le médecin délié du secret ne peut refuser de remettre
àl les éléments matériels objectifs: intégralité du
dossier médical, notamment radiographies, clichés,
protocoles médicaux, note des médecins
Civ. Bruxelles, 18 janv. 1991
Ä Les tribunaux peuvent ordonner la production des
documents pour vérifier qu n a pas abus du secret
par le médecin qui a refusé de les communiquer
Not. Cass., 20 mars 19893. LES CAUSES D
I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
n Tout candidat at t eint d af f ect ion qui
l à une per t e de conscience ou
une déf aillance br ut ale est inapt e à la
conduit e
n I nt er vent ion d spécialist e pour
chaque pat hologieII. NORMES CONCERNANT L
List e des classes de pat hologies envisagées n affections nerveuses Ø neurologue n affections psychiques Ø psychiatre n épilepsie Ø neurologue n somnolence pathologique Ø neurologue n troubles locomoteurs Ø centre désigné par le Ministre n affections du système cardio-vasculaire Ø cardiologue n rythme et conduction n tension artérielle n système coronarien et myocarde n diabète sucré Ø endocrinologue n affections de l Ø ORL
EPI LEPSI E
« Le candidat atteint d est inapte à la conduite »
Mais si
1. plus de crise depuis l de 15 ans sans aucun traitement
spécifique :
apte si un examen neurologique approfondi ne montre pas
l d pathologie cérébrale.
2. plus de crise depuis 1 an
apte pour 1 an
si exempt de crise durant cette période, apte 3 ans
si pas de crise au bout de 5 ans, apte pour 5 ans
si pas de crise au bout de 5 ans, apte de façon illimitéeEPI LEPSI E
3. première crise
apte pour 1 an si contrôle médical régulier et pas
d àl
si exempt de crise durant cette période, apte 3 ans et 6 mois
si pas de crise au bout de 5 ans, apte pour 5 ans
si pas de crise au bout de 5 ans, apte de façon illimitée
4. crise suite à une suppression, une modification du
dosage ou du type d -épileptique
apte 3 mois après la dernière crise
si exempt de crise durant cette période, apte 3 ans
si pas de crise au bout de 5 ans, apte pour 5 ans
si pas de crise au bout de 5 ans, apte de façon illimitée
5. crise d unique due à un facteur explicable et
évitable
conditions d identiquesEPI LEPSI E 6. crises d sans influence sur la conscience ni l à la conduite conditions d identiques 7. crises durant le sommeil si pas de crise diurne durant 2 ans, apte 1 an Prorogations possibles SI : - surveillance médicale régulière - absence de nouvelle crise - bilan neurologique détaillé permettant de conclure à la stabilisation de l - suffisamment conscient de son affection - suive scrupuleusement son traitement GROUPE 2 : idem mais apte par périodes de 1 an
SOMNOLENCE PATHOLOGI QUE
« Le candidat souffrant de somnolence pathologique ou de
troubles de la conscience suite au syndrome de
narcolepsie/ catalepsie ou du syndrome d du sommeil
est inapte à la conduite »
Mais si
1. Sous traitement, sans symptôme depuis 6 mois :
apte pour un maximum de 2 ans
2. Peut être déclaré apte 1 mois après introduction d
traitement efficace pour un maximum de 2 ans
3. Après 2 ans sans symptôme, troubles ou anomalies :
aptitude sans limitation de durée
GROUPE 2 :
apte 1 mois après l d traitement efficaceIV. NORMES RELATIVES À L
DE L
PSYCHOTROPES
OU DE MÉDICAMENTSALCOOL « Le candidat qui est en état de dépendance vis-à-vis de l ou qui ne peut s de consommer de l lors de la conduite d véhicule à moteur est inapte à la conduite » Mais si abstinent depuis au moins 6 mois, aptitude maximum de 3 ans
SUBSTANCES PSYCHOTROPES
ET MEDI CAMENTS
« Le candidat qui est en état de dépendance à l de
substances psychotropes ou qui en fait une consommation
excessive sans toutefois être en état de dépendance est
inapte à la conduite automobile.
Ceci vaut également pour tout médicament ou association
de médicaments qui exerce une influence néfaste sur la
perception, l l la psychomotricité et la
capacité de jugement »
Mais
le médecin doit informer le patient des effets possibles sur le
comportement routier
si abstinent depuis au moins 6 mois, aptitude maximum de 3 ans3. COMMENT LE DI AGNOSTI QUER ?
DOSAGESSANGUINS
LES CLASSIQUES
VGM
ENZYMES HÉPATIQUES:
TGO
TGP
GAMMA-GT
LE PLUS ADEQUAT
CDT OU CARBOXY DEFICIENT TRANSFERINEGAMMA-GT
PAS SPECIFIQUESDU FOIE
5% D IDIOPATHQIUES
SPECIFICITEMEDIOCRE
SELEVENT A LA MOINDRE HEPATOPATHIE
25% DES ALCOOLIQUES PATHOLOGIQUES ONT UN TAUX NORMAL
CDT
50 À 80 G/ JOUR
DEMI-VIE: 14 - 17 JOURS
SPECIFICITE: 82 - 100%
SENSIBILITE: 39 - 94%
FAUX POSITIFS
INSUFFISANCEHÉPATIQUESÉVÈRE
CDG SYNDROME(GÉNÉTIQUE)Vous pouvez aussi lire
