PLUi & Environnement Réunion Publique - 24 novembre 2017 - Communauté de ...
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Réunion Publique
PLUi & Environnement
24 novembre 2017
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Qu’est ce que c’est ?
Source : PNR Avesnois, Armelle Lagadec & Mathilde Kempf.
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Qu’est ce que c’est ?
Le PLUi définit un projet pour l’organisation spatiale et
l’aménagement du territoire à 10-15 ans, pour l’ensemble des
53 communes du Pays de Mormal.
Le PLUi, c’est donc un document de planification …
Répondant à des objectifs réglementaires (Loi SRU, Grenelle,
ALUR, …) et de développement durable
Qui s’appuie sur les principes d’équilibre entre
renouvellement urbain, utilisation économe des espaces
agricoles et naturels, sauvegarde des ensembles urbains et
du patrimoine bâti, ….
Qui privilégie la diversité des fonctions urbaines et de la
mixité sociale
Qui préconise la réduction des émissions de gaz à effet de
serre, la préservation des ressources naturels et énergétique,
la production d’énergies renouvelables, ….
Dont l’échelle permet une adéquation avec les modes de vie.
Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
et ses grandes étapes
Septembre à
Année 2016 Janvier – Juin 2017 novembre2017 Décembre 2017 Année 2018
Réunions publiques
Travail sur le Projet
sur différents thèmes
Travail sur le d’Aménagement et de Débat du conseil Travail sur les phases
du PADD et débats
diagnostic Développement communautaire réglementaires
dans les conseils
Durables
municipaux
Concertation
Les présentations diffusées lors de ces réunions sont disponibles sur le site de la communauté de communes :
https://www.cc-paysdemormal.fr/plui-documents-travail
La structure du PADD
Objectif n°2 :
Veiller à l’équilibre
du territoire
Objectif n° 1 : Objectif n°3 :
Profiter du Communiquer sur
positionnement et l’avenir du Pays de
du cadre de vie Mormal
Axe 1 : S’appuyer sur les
atouts du Pays de Mormal
pour développer
l’économie locale
Axe 2 : Préserver les
richesses des patrimoines
naturel et culturel
Axe 3 : Maîtriser le
développement urbain
Déroulé de la concertation La concertation est une opportunité pour impliquer les habitants dans la construction du projet de territoire. 6 dates de réunion publiques sont planifiées : 13 septembre à Bavay : PLUi & Patrimoine 27 septembre au Quesnoy: PLUi & Agriculture 12 octobre au Quesnoy : PLUi & Logements 24 octobre à Bavay : PLUi & Economie 6 novembre à Maroilles : PLUi & Mobilités 24 novembre à Maroilles : PLUi & Environnement
Déroulé de la concertation
Une exposition itinérante a été réalisée pour présenter
le projet de territoire aux habitants. Elle est installée :
Du 1er au 30 septembre : au Quesnoy
Du 1er au 31 octobre : à Landrecies
Du 2 au 30 novembre : à Bavay
Puis circulera en 2018 dans les communes.
PLUi & Environnement 1. Préserver les richesses du patrimoine naturel
Les richesses environnementales du territoire
Diagnostic
La CCPM dispose d’un patrimoine naturel et
culturel reconnu : la forêt de Mormal, les
bocages, les cours d’eau…
Le Pays de Mormal possède un réseau de
espaces protégés qui sert de réservoir
écologique pour la biodiversité :
- Un site Natura 2000
- Un Arrêté de Protection de Biotope
- 3 Réserves Naturelles Régionales
PADD
- Une Réserve Biologique Dirigée
- Un Espace Naturel Sensible
Des espaces d’inventaires qui traduisent la
richesse écologique du territoire :
- 18 ZNIEFF de type I
- 3 ZNIEFF de type II
Outils du PLUi
Plateau Mormal et ses
Bavaisis
Quercitain auréoles bocagères
Natura 2000
4,85 0 1609,23
(en ha)
ZNIEFF type I
3346,8 2695,2 17364,9
(en ha)
Les richesses environnementales du territoire
Diagnostic
Remparts de Le Quesnoy Bocage dans la vallée du ruisseau RNR Prairies du Val de Sambre
PADD
Saint Georges à Maroilles
Outils du PLUi
RNR Bois d’Encade à Gussignies RNR Carrière des Nerviens à Bavay Forêt de Mormal à LocquignolLes richesses environnementales du territoire
Diagnostic
La forêt de Mormal se situe sur un carrefour
biogéographique qui renforce l’intérêt
écologique.
La vallée de la Sambre forme un complexe de
prairies inondables, de marais et de plans
d’eau favorable à la reproduction de
nombreuses espèces d’oiseaux, libellules,
papillons, etc.
PADD
Sur l’ensemble de l’intercommunalité, sont
présents des réservoirs de biodiversité
connectés entre eux par des corridors
écologiques. Ce réseau naturel et fonctionnel
vise à préserver le patrimoine naturel et
limiter l’érosion de la biodiversité.
Elément identitaire, le bocage est un atout
Outils du PLUi
pour le Pays de Mormal. Il présente des
fonctions multiples : corridor écologique,
protection du bétail, lutte contre le
ruissellement, énergie, cadre de vie, tourisme
vert…Les richesses environnementales du territoire
Diagnostic
Rougequeue à front blanc Criquet ensanglanté Pipistrelle
(Phoenicurus phoenicurus) (Stethophyma grossum) (Pipistrellus pipistrellus)
PADD
Paon-du-jour Argiope frelon Pic épeiche
(Inachis io) (Argiope bruennichi) (Dendrocopos major)
Outils du PLUi
Martin-pêcheur d'Europe Escargot de Bourgogne Gomphe joli
(Alcedo atthis) (Helix pomatia) (Gomphus pulchellus)Diagnostic
PADD Le bocage élément identitaire du territoire
Différents types de bocage qui participent
à la spécificité des entités paysagères et
à la qualité du cadre de vie des habitants
Outils du PLUiDiagnostic Le bocage élément identitaire du territoire
Ce graphique a été réalisé d’après l’évolution du bocage de 6
communes :
Evolution du maillage bocager
entre 1998 et 2009 Plateau Quercitain: Neuville-en-Avesnois / Maresches
Bavaisis: Hon-Hergies / Mecquignies
Linéaire de haie (Km)
Mormal et ses auréoles bocagères: Villereau / Le Favril
2411,9
Elles représentes des types de linéaire bocager variés
(Thiérache, vallées bocagères, auréoles bocagères…)
2408,7
2408,22
Cette analyse a permis d’observer différentes causes
1998 2003 2009
d’arrachages :
Année
PADD
- Retournement de prairies
- Réorganisation du parcellaire agricole
- Urbanisation linéaire
Evolution du linéaire de haies -
Evolution du linéaire de haies – Hon-
Maresches - 2009
Hergies - 2009
Outils du PLUi
Evolution du linéaire
de haies – Le Favril -
2009Diagnostic Axe 2 / Orientation 1 : Protéger les milieux naturels
« Les zones naturelles réglementées seront protégées et
inconstructibles afin d’éviter toute artificialisation dans les secteurs
reconnus de biodiversité remarquable.»
« L’urbanisation à proximité des lisières sera maitrisée afin de
conserver leur richesse et leur rôle de transition entre les milieux
ouverts (prairies, cultures) et les milieux fermés (boisements). »
PADD
Outils du PLUi
Carici remotae - Fraxinetum excelsioris
(cliché S. DELPLANQUE)
Prairie inondable des bords de la SambreAxe 2 / Orientation 1 : Protéger les milieux naturels
Diagnostic
« Elément identitaire du territoire, le bocage est un atout pour le
Pays de Mormal. Sa préservation est un enjeu partagé par
l’ensemble des acteurs et des élus du territoire. Le PLUi veillera à
conforter le maillage bocager et améliorer sa fonctionnalité en
veillant à la pérennité des exploitations agricoles. »
PADD
Outils du PLUi
Exemple de Neuville-en-AvesnoisEtat initial de l’environnement
Diagnostic
Méthodologie utilisée pour l’évaluation des enjeux de conservation des habitats, de la flore et de la faune.
Méthode de référence établie pour les inventaires communaux de la biodiversité, selon la méthode élaborée avec
le Conservatoire d’Espaces Naturels du Nord et du Pas-de-Calais dans le cadre de la mise en œuvre d’Inventaires
Communaux de la Biodiversité (ICB) menés sur le territoire à l’initiative du Parc naturel régional de l’Avesnois.
Les enjeux sont évalués à l’échelle de la parcelle, en référence au cadastre en vigueur. Ils sont hiérarchisés selon
les critères suivants :
Zone à enjeu national et plus (en rouge)
PADD
• Présence d’espèce à enjeu national (Directive à enjeu national (Directive 92/43/CEE du C92/43/CEE du
Conseil, du 21 mai 1992, dite directive Habitat-Faune-Flore (Réf.17);
• Listes rouges UICN et national jusqu’au niveau vulnérable (NT) (Réf.18);
• Présence d’habitats à enjeu national (Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, dite directive
Habitat-Faune-Flore (Réf. 17).
Zone à enjeu régional (en orange)
• Présence d’espèce à enjeu régional (les espèces ou habitats des listes rouges régionales, jusqu’au niveau
vulnérable (NT); présence d’habitats patrimoniaux à l’échelle régionale. Patrimonialité évaluée par le CBNBL
(Réf.15).
Outils du PLUi
L’absence d’enjeu identifié ne peut être interprétée comme une absence d’enjeu réel sans une confirmation de terrain
Seules sont reprises les données datées de moins de 15 ans.Exemple de l’inventaire communal de la biodiversité sur la commune d’Obies
Diagnostic
Amélioration de la connaissance écologique des communes
Identifier les zones d’intérêt écologique
Prendre en compte la biodiversité dans les documents
d’urbanisme
Enjeux : présence d’espèces et d’habitats patrimoniaux et
analyse paysagère
PADD
Chevêche d'Athena
(Athene noctua)
Outils du PLUi
Gagée à spathe
(Gagea spathacea)Orientation d’aménagement et de programmation
Diagnostic
Exemple d’une trame verte à Définition : Les Orientations
restaurer (Gussignies) d’Aménagement et de
Programmation (OAP)
permettent de décrire les
actions et opérations
nécessaires pour mettre en
valeur l'environnement,
notamment les continuités
écologiques, les paysages,
les entrées de villes et le
patrimoine...
PADD
Elles sont soit thématiques
soit situées sur les secteurs
à enjeux.
Enjeux :
- Maintien des boisements
de qualité
- Prise en compte des
corridors écologiques
Outils du PLUi
Des recommandations : - Protection des abords de
- pour la restauration des cours d’eau secondaires
ripisylves et la reconversion
des peupleraies…
- pour les plantations
(formes et essences)Diagnostic
Le règlement écrit
Extrait du L151-23 : Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à
protéger pour des motifs d'ordre écologique, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des
continuités écologiques (…).
PADD
Outils du PLUi
Commune de Bousies (extrait du plan de zonage)PLUi & environnement 2. L’eau en Pays de Mormal
L’eau en Pays de Mormal
Diagnostic
Le réseau hydrographique
Les nombreux ruisseaux et rivières jalonnant le territoire de la
CCPM forment une succession de vallées aux fonctions
écologiques importantes. La vallée de la Sambre notamment
présente un intérêt floristique et faunistique incontestable.
L'Écaillon possède plusieurs sources dans la forêt de Mormal.
En traversant la forêt, la rivière reçoit de petits ruisseaux
temporaires provenant de zones humides peu étendues.
La Rhônelle prend sa source dans la forêt de Mormal. Après un
PADD
parcours de 32 kilomètres, elle se jette dans le Vieil Escaut par
le biais de deux bras.
L’Hogneau prend sa source dans le bois Delhaye en limite de la
forêt de Mormal. Au sein du bassin de l’Hogneau s’écoulent
trois cours d’eau majeurs : la rivière principale (appelée la
Grande Honnelle en Belgique), la Petite Honnelle et l’Aunelle.
La Sambre, cours d’eau principal de l’Avesnois, prend sa source
dans l’Aisne sur la commune de Fontenelle. Elle a une longueur
de 208 kilomètres dont 128 en France. La Sambre Française est
Outils du PLUi
divisée en 2 parties :
- le canal de la Sambre à l’Oise a un unique affluent, la
Rivierette,
- la Sambre canalisée reçoit de nombreux ruisseaux.L’eau en Pays de Mormal
Diagnostic
Les zones humides
Les zones humides (prairies humides, mares…) ont un intérêt patrimonial important et possèdent de nombreux
avantages :
- Stocker l’eau lors des crues
- Favoriser l’épuration naturelle de l’eau par les végétaux
- Développer la biodiversité…
Elles sont le support de nombreuses activités humaines (chasse, agriculture, pêche…). Néanmoins, les zones
humides sont menacées et disparaissent peu à peu : creusement d’étangs à vocation de loisirs, plantation de
peupliers, drainage, remise en culture…
PADD
Outils du PLUiL’eau en Pays de Mormal
Diagnostic
La qualité de l’eau
Avec l’application de la Directive Cadre Européenne sur l’Eau 2000/60/CE du 23 octobre 2000 (DCE), le bassin
Artois-Picardie doit veiller à ce que l’objectif de « Bon Etat », chimique et écologique, soit atteint et conservé
sur l’ensemble des milieux aquatiques, à échéance 2021 ou 2027.
Entité paysagère du Bavaisis
La qualité des cours d’eau de la CCPM :
Qualité
Bon état Qualité physico- Bon état
Rivière Biologique
écologique chimique (2011) chimique
(2015)
Ecaillon Moyenne 2027 Mauvaise 2027
Rhônelle Bonne 2027 Mauvaise 2027
PADD
Hogneau Moyenne 2027 Mauvaise 2027
Selle Moyenne 2027 Mauvaise 2027
La Sambre
Moyenne 2027 Mauvaise 2027
canalisée
La
Médiocre 2027 Mauvaise 2027
rivièrette
L’Helpe
Source : eau-artois-picardie.fr
Moyenne 2021 Mauvaise 2027
Mineure
Outils du PLUiAxe 2 / Orientation 2 : Tenir compte du réseau hydrographique et des
milieux humides associés
Diagnostic
« Les ruisseaux et leurs abords seront protégés. Une attention
particulière sera portée sur la préservation de la ripisylve et le maintien
d’un espace tampon le long des cours d’eau tenant compte de la nature
et de la qualité des milieux. »
PADD
Mare prairiale
Outils du PLUi
Cascade de Quelipont
La SambreAxe 2 / Orientation 2 : Tenir compte du réseau hydrographique et des
milieux humides associés
Diagnostic
« Afin d’atténuer le ruissellement, l’érosion des sols et les inondations,
les objectifs recherchés au sein des nouvelles opérations
d’aménagement et pour les constructions individuelle, seront de :
- Limiter l’imperméabilisation des sols
- Infiltrer au maximum les eaux pluviales au plus près du point de
chute. »
PADD
Outils du PLUi
(Source: Guillaume Francart)Diagnostic Orientation d’aménagement et de programmation
Une OAP permet de rappeler les enjeux liés au ruissellement et aux inondations à l’échelle d’un aménagement, en
prévoyant des orientations de gestion raisonnée des eaux pluviales (rôle tampon, lutte contre l’érosion, etc.), en
préservant les éléments du paysage qui contribuent au fonctionnement et à la qualité du milieu (noues, mares, haies,
etc.) et en limitant l’imperméabilisation du sol (taille des voiries, dalles alvéolaires, etc.).
PADD
Outils du PLUiDiagnostic L’emplacement réservé
Articles L151-41
Le règlement peut délimiter des emplacements réservés pour des aménagements de différentes natures :
Pour la plantation d’une haie bocagère
limitant le ruissellement et l’érosion
PADD
Outils du PLUi
Pour la réalisation d’un aménagement
hydrauliqueEviter et lutter contre les risques
Diagnostic
Les risques d’inondation
Les Plans de prévention des risques d’inondations (PPRI) :
de l’Ecaillon (approuvé par arrêté préfectoral le 7
septembre 2017)
de l’Aunelle / Hogneau (approuvé par arrêté préfectoral
le 18 juillet 2016)
de la Rhonelle ( en cours d’ élaboration)
de la vallée de l’Helpe Mineure ( approuvé en 2009)
de la Selle (approuvé par arrêté préfectoral le 16 juin
PADD
2017)
PERI (Plan d’Exposition aux Risques Inondation) de la
Sambre
Outils du PLUiEviter et lutter contre les risques
Diagnostic
Les autres risques
Sur le territoire :
16 cavités souterraines sont recensées
Le risque sismique est modéré (3)
L’aléa retrait-gonflement des argiles est faible sauf au Nord de Locquignol et au Sud de Hargnies
Forte sensibilité aux inondations par remontées de nappe
Risques technologiques : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
PADD
Risque retrait-gonflement des argiles Risque remontée de nappe
Exemple Gommegnies
Exemple Hargnies
Outils du PLUiAxe 2 / Orientation 3 : Réduire la vulnérabilité du territoire face aux risques
Diagnostic
« Les futures zones à urbaniser seront localisées en dehors des zones
présentant des risques d’inondation. Pour ce faire, les Zones d’Expansion
des Crues seront préservées et serviront aux réflexions sur l’urbanisation
du territoire. »
« Pour réduire les risques d’inondations, l’objectif est de préserver les
dispositifs végétaux ayant un intérêt dans la lutte contre l’érosion à
l’échelle communale (espaces boisés, bocage, prairies…).»
PADD
La présence d’un réseau de haies à l’échelle d’un bassin versant permet :
Outils du PLUiAxe 2 / Orientation 3 : Réduire la vulnérabilité du territoire face aux risques
Diagnostic
«Les zones de cavités identifiées sur les communes d’Orsinval,
Villers-Pol, Ghissignies, Eth, Jenlain, Gussignies, Mecquignies,
Maresches, Bellignies, Poix-du-Nord, Houdain-lez-Bavay et Forest-
en-Cambrésis seront rendues inconstructibles au regard des risques
d’effondrement »
PADD
Outils du PLUiDiagnostic
Le règlement graphique
Le règlement délimite les zones soumises au PPRi ainsi que les zones humides :
PADD
Outils du PLUi
Extrait plan de zonage de Vendegies-au-BoisMerci de votre attention
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