ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC - Archives départementales du Loiret
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ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU LOIRET
ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC
AVANT 1790
APANAGE D’ORLÉANS – TRÉSOR DU CHÂTELET
SÉRIE A
Répertoire numérique détaillé
dressé par Mégane LALANDE,
archiviste vacataire
et
Florian TAILLECOURS,
attaché de conservation du patrimoine
sous la direction de
Frédérique HAMM,
conservatrice générale du patrimoine, directrice
ORLÉANS
2018INTRODUCTION
IDENTIFICATION
Référence
A
Intitulé
Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790 (Apanage d’Orléans – Trésor du Châtelet)
Dates
1147 – 1791
Niveau de description
Série
Importance matérielle
4,60 mètres linéaires.
CONTEXTE
Histoire administrative
ère
Le premier duché d’Orléans fut créé en 1344 pour Philippe, fils du roi Philippe VI (1 maison ducale)
et revint à la Couronne en 1375 à la mort sans héritier légitime de son titulaire.
ème
En 1392, Charles VI reconstitua l’apanage en faveur de son frère Louis (2 maison ducale). Le
duché comprenait alors dix châtellenies : Beaugency, Boiscommun, Châteauneuf-sur-Loire,
Châteaurenard, Lorris, Neuville-aux-Bois, Orléans, Vitry-aux-Loges, Janville, Yèvre-le-Châtel. Louis II
d’Orléans, devenu Louis XII en accédant au trône, réunit l’Orléanais à la Couronne en 1498.
Après y avoir ajouté la châtellenie de Romorantin, François Ier attribua successivement l’apanage
d’Orléans à ses fils, Henri en 1533 et Charles en 1540. Ensuite, trois des fils d’Henri II portèrent le titre
de duc d’Orléans : Louis (1550), Charles (1559-1560), Henri (1560-1573). Lors de l’élection de ce
dernier au trône de Pologne, le duché revint à la reine Catherine de Médicis qui le conserva jusqu’à sa
mort en 1589. A cette date, il fut de nouveau réuni à la Couronne.
En 1626, le duché d’Orléans accru de Montargis devint l’apanage du deuxième fils d’Henri IV, Gaston
ème
(3 maison ducale), qui mourut sans héritier mâle en 1660. Après sa mort, Louis XIV en fit don à son
ème
frère Philippe (4 maison ducale) dont les descendants le conservèrent jusqu’à la Révolution.
En dehors de l’apanage qui s’étendait sur la Beauce, la Sologne et le Gâtinais, les ducs d’Orléans
possédèrent d’autres grands fiefs.
Le comté de Blois, acheté par Louis d’Orléans en 1391 et réuni à la Couronne par Louis XII, fit partie
de l’apanage seulement sous Gaston d’Orléans (1626-1660).
Le comté de Dourdan fut ajouté à l’apanage de Gaston d’Orléans, puis de Philippe d’Orléans (1626,
1661).
Le duché de Nemours, acheté en 1274 par Philippe le Hardi, donné en 1405 à Charles de Navarre,
appartint jusqu’en 1504 à la famille d’Armagnac. Après sa réunion à la Couronne, Louis XII le donna à
er
Gaston de Foix (1507-1512) et François I à sa mère Louise de Savoie en 1524. Le duché resta dans
la maison de Savoie jusqu’en 1666 et fut réuni à l’apanage d’Orléans en 1672.
Le duché d’Étampes (érigé en 1536) entra dans la famille d’Orléans en 1743 par le mariage de Louis-
Philippe d’Orléans avec Louise-Henriette de Bourbon-Conti.
2Le duché de Vendôme (érigé en 1514) comme le comté de Gien, dont on trouvait les archives dans la
série A, n’ont en revanche jamais appartenu aux ducs d’Orléans. Le duché de Vendôme, que
possédait la famille de Bourbon, fut réuni par Henri IV à la Couronne puis donné par ce roi à son fils
naturel, César. A la mort du dernier duc de Vendôme en 1712, il rentra dans le domaine royal. Il fit
partie ensuite de l’apanage du comte de Provence, futur Louis XVIII.
Le comté de Gien, vendu en 1203 à Philippe-Auguste, appartint à Anne de Beaujeu et à sa fille
Suzanne, mariée au connétable de Bourbon. Lors de la confiscation des biens du connétable, Gien fut
donné à Louise de Savoie en 1522. Jusqu’à la Révolution, il passa entre les mains de nombreux
propriétaires : Catherine de Médicis, les Séguier, les Béthune-Sully, les Nangis, la compagnie du
canal de Briare et enfin la famille de Feydeau.
Historique de la conservation
Avant la Révolution, les archives de l’apanage d’Orléans étaient réparties entre le Palais Royal à
Paris, où étaient conservés les titres les plus importants, Blois où se trouvait la Chambre des Comptes
(à partir du XVe siècle et jusqu’en 1775, date à laquelle elle fut supprimée et réunie à celle de Paris)
et Orléans. Dès 1743, Jacques Leclerc de Douy, procureur du roi et du duc d’Orléans au bailliage et
siège présidial d’Orléans, s’était préoccupé de la réunion des titres dispersés et souvent restés aux
mains des officiers du duc, afin d’établir un nouveau terrier. Il disposait d’une douzaine de «
sommarieurs » pour les classer. Il fit regrouper les documents en 1757 dans un nouveau bâtiment
construit sur la place du Martroi à Orléans et dans son inventaire leur attribua le nom d’ « Archives du
duché d’Orléans », « du nom de la seigneurerie que ces titres concernent », tandis que l’autre partie
(les archives de la Chambre du Domaine) restée au Châtelet, ancien palais ducal, fut dite « Archives
du Châtelet d’Orléans », « du nom du lieu où les titres sont déposez ».
En 1814, Louis-Philippe obtint une ordonnance royale qui enjoignait de lui remettre tous les titres qui
pouvaient concerner la maison d’Orléans, remise qui fut progressivement effectuée de 1815 à 1826. Il
y eu notamment de longues discussion avec la préfecture du Loiret, qui finalement garda un important
fonds qui constitue aujourd’hui la série A des Archives du Loiret. Après la révolution de 1830, ces
documents ne réintégrèrent pas les Archives du Loiret mais constituèrent aux Archives nationales une
partie du fonds de la maison d’Orléans (sous-série 300 AP). Les titres éteints provenant du Palais
Royal, qui n’avaient pas été restitués à la famille d’Orléans, formèrent, quant à eux, aux Archives
4
nationales le fonds de l’Apanage d’Orléans (sous-série R ).
Le classement de la série A fut réalisé aux Archives départementales par François Maupré et Jules
Doinel qui en publient deux tomes d’inventaires-sommaires en 1878 et 1886. En tête de la série A
avait été constituée l’habituelle collection factice d’édits, déclarations, ordonnances et arrêts du
Conseil d’État (anciens A 1 à 22), aujourd’hui entièrement disparue. La division en deux fonds
distincts établie par Leclerc de Douy fut quant à elle conservée :
- « Apanage du duc d’Orléans » : archives domaniales provenant de la chancellerie du duché (A 23-A
1799).
- « Trésor du Châtelet d’Orléans » : archives domaniales et judiciaires restées au Châtelet d’Orléans
(A 1800-A 2200).
De nombreux documents étaient néanmoins restés non inventoriés jusqu’au début du XXe siècle :
Jacques Soyer en constitua la série A supplément tandis que, à partir des entrées par voie
extraordinaire, fut formée la sous-série 2 A. Géraud Lavergne acheva en 1936 l'inventaire de ces deux
sous-séries suivant le plan de classement de la série A. Pour l'ancien A supplément accru de pièces
trouvées au cours de triages successifs, il attribua de nouvelles cotes qui faisaient suite à celles de la
série A, de A 2201 à 2449. Il maintint la sous-série 2 A.
Comme tous les fonds d’Ancien Régime, la série A eut à souffrir de l’incendie des Archives
départementales en juin 1940. Géraud Lavergne, conservateur, put néanmoins faire évacuer une
partie des papiers de l’apanage aux châteaux de Combreux et de l’Emerillon dès 1939. La plus
grande partie des articles des sous-séries A-Supplément et 2 A brûla en 1940 et les documents
subsistants, comme ceux nouvellement acquis après guerre, ont alors été intégrés dans la série A et
ont reçu de nouvelles cotes (A 2408-A 2458).
3Pour l'état détaillé du fonds conservé avant 1940, il conviendra de se reporter à l'état donné par Henri
Charnier dans son "Guide des Archives départementales du Loiret" (1982). La liste des cotes détruites
en 1940 est néanmoins la suivante : A 1-38 (actes du pouvoir souverain), 46-48, 50-176, 178-197,
199-257, 259-266, 268-298, 300, 302-323, 326-376, 378-565, 567-597, 600-696, 698-699, 701-703,
705-876, 878-912, 914-921, 923-1061, 1063-1065, 1067-1073, 1075-1097, 1100-1180, 1182-1270,
1272-1376, 1378-1380, 1382-1517, 1520-1539, 1541-1574, 1576-1688, 1690-1799, 1801-1806, 1808-
1922, 1924-1935, 1937-1976, 1986, 1988, 1997-2048, 2050-2104, 2107-2120, 2127-2136, 2138-
2141, 2147-2170, 2172-2177, 2180-2183, 2189-2195, 2198-2407 ; 2 A 1-55.
En 1875, l’érudit Gaston Vignat signalait dans le Bulletin de la Société archéologique de l’Orléanais
e
(n°86, 3 trimestre 1875, pp. 190-204) être en possession de onze registres provenant du cabinet des
procureurs du duc d’Orléans. Ces registres, « vendus au poids, allaient être lacérés. Un bouquiniste
intelligent les recueillit et les [lui] céda ». Il s’agissait de registres de correspondance et de gestion
domaniale, mais également de registres judiciaires. L’histoire de ces registres avant 1875 est
inconnue (peut-être ont-ils été extraits lors de la restitution d’une partie du fonds à la famille d’Orléans)
et ils semblent avoir été dispersés après cette date.
Cinq de ces registres sont entrés depuis 1963 aux Archives départementales : deux corrrespondant
aux fonctions judiciaires des procureurs sont conservés en série B (1 B 15, conclusions criminelles et
1 B 41, conclusions civiles), deux registres de correspondance domaniale de ces mêmes procureurs
en série A (A 2466 et 2467) et un dernier dans la collection Dauvergne (32 J 3). Un autre registre de
conclusions civiles est conservé à la bibliothèque d’Orléans (Ms 1672).
CONTENU ET STRUCTURE
Présentation du contenu
La série A dans la plupart des départements est une collection peu importante d’édits et de
déclarations prélevés dans différents fonds. Elle faisait exception dans le Loiret avant 1940 avec ses
2200 articles (auxquels il faut ajouter les anciennes séries A Supplément et 2 A) provenant pour
l’essentiel des riches archives de l’apanage et duché d’Orléans, du XVe au XVIIIe siècle.
N’en subsistent aujourd’hui que les liasses et registres qui avaient pu être évacués en 1939 par
Géraud Lavergne, augmentés de documents entrés après guerre (achats, dons, réintégrations), se
substituant parfois à d’anciennes cotes.
Mode de classement
Le plan de classement adopté en 2018 à l’occasion de la révision du répertoire de la série A reprend
dans ses grandes lignes celui établi par F. Maupré et J. Doinel, avec quelques aménagements, à
savoir la distinction entre :
- les archives domaniales provenant de la chancellerie du duché d’Orléans (section « Apanage
et autres fiefs des ducs d'Orléans »).
- les archives domaniales et judiciaires restées au Châtelet d’Orléans (section « Trésor du
Châtelet d’Orléans – Bureau des finances »).
Ce plan ne se justifie que par l’historique du fonds depuis le travail réalisé par Leclerc de Douy au
XVIIIe siècle. Le chercheur prendra donc garde à ce que les documents se rapportant à l’apanage
d’Orléans sont présents dans les deux sections du plan de classement.
Il est apparu qu’une partie du fonds qualifié de « Trésor du Châtelet » provenait en réalité de la
Chambre du Domaine du bureau des finances de la généralité d’Orléans. Les bureaux des finances
avaient en effet à charge la gestion du domaine corporel et incorporel du roi, consistant notamment en
la gestion de ses biens et en la perception des droits féodaux sur les fiefs relevant de sa personne. La
confusion entre les administrations ducales et royales en période d’apanage explique sûrement cet
état de fait et pourquoi ces documents n’ont pas été classés en série C avec le reste du fonds du
bureau des finances (aujourd’hui détruit, anciennes cotes C 1362-1909 et 4185-4189).
Cette confusion explique ainsi la présence de documents relatifs au duché de Vendôme, qui n’a
jamais dépendu des ducs d’Orléans ; les documents s’y rapportant et actuellement conservés (A 1689
et 1731) portent d’ailleurs clairement des marques de provenance du bureau des finances. C’est
pourquoi ils ont été attachés au « Trésor du Châtelet » en 2018, alors qu’auparavant classés avec les
archives de l’apanage d’Orléans. Pour les mêmes raisons, l’unique document concernant le comté de
Gien (A 2451) a été intégré à cette section du plan de classement.
4Les documents issus des anciennes sous-séries A supplément et 2 A ont par ailleurs été replacées
dans le plan de classement à leur place logique. De même, des suppléments non classés ou
provenant d’autres séries ont été intégrés (A 2464 à 2468) ; d’autres documents d’origine privée qui
n’avaient pas leur place en série A ont été extraits (A 2449 recoté en 1 J 2195, A 2458 recoté en 1 J
2196)
La confusion entre les administrations royales et ducales, dont les offices sont souvent entremêlés, a
justifié la recotation de plusieurs documents en série B (archives judiciaires d’Ancien Régime). Deux
cotes de l’ancienne sous-série 2 A ont intégré le fonds de la Maîtrise des Eaux et Forêts d’Orléans à
l’occasion de son premier classement par Martine Cornède en 1979 : 3 B 6 Réformation générale des
eaux et forêts de l’apanage d'Orléans, 1669 (anciennement A 2452 puis 2 B 101) et 3 B 67 Droits
d'usage des habitants en forêt d'Orléans : contentieux et poursuites judiciaires, arpentages, mémoires
et notes, de 1572 à 1787 (anciennement A 2461 puis 2 B 140). Enfin, le registre des conclusions
civiles sur requête du procureur du roi et du duc d’Orléans (1753-1791) précédement coté A 2456 a
réintégré le fonds bailliage d’Orléans et été recoté 1 B 41.
Ce nouveau répertoire numérique détaillé intègre également autant que possible les analyses des
inventaires sommaires de F. Maupré et J. Doinel, notamment pour les documents ayant échapé aux
destructions de 1940.
ACCES ET UTILISATION
Modalités d’accès
Librement consultable, sous réserve de l’état matériel des documents et de leur éventuel
microfilmage.
Microfilms
La série a été microfilmée sous les références 2 Mi 74-143, 228-252, 257-307, 755-757, 802, 4187,
4505 et 6872. Seules quelques pièces issues de suppléments ou de recotations de la sous-série 1 J
n’ont pas été microfilmées.
Instruments de recherche
La série A a fait l’objet avant 1940 de deux inventaires sommaires qui donnent une description
détaillée du contenu des liasses et registres aujourd’hui disparus :
- Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, tome I, A 1 à 1799 /
Archives départementales du Loiret ; [dressé par] François Maupré et Jules Doinel, Paris, 1878.
- Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, tome II, A 1800 à 2200 /
Archives départementales du Loiret ; [dressé par] Jules Doinel, Paris, 1886.
Les séries A supplément et 2 A ont, quant à elles, fait l’objet d’un répertoire numérique manuscrit de
Géraud Lavergne, aux analyses très succinctes. Cet inventaire approuvé par la Direction des Archives
de France en 1936 est resté manuscrit (12 T 35).
L’état des documents non détruits en 1940 a été dressé par Michel Le Pesant puis Louis Monnier
après guerre, complété par Henri Charnier dans son « Guide des Archives du Loiret » publié en 1982.
Le répertoire de la série A a finalement été revu en 2010 par Annie Henwood, conservatrice, puis en
2018 par Mégane Lalande, vacataire, et Florian Taillecours. Il intègre désormais les analyses données
par les inventaires sommaires de Maupré et Doinel.
CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION
Répertoire numérique détaillé dressé en 2016-2018 par Mégane Lalande, vacataire, et Florian
Taillecours, attaché de conservation du patrimoine, conformément à la norme ISAD/G. Ce répertoire
intègre autant que possible les analyses des inventaires sommaires de F. Maupré et J. Doinel,
notamment pour les documents ayant échapé aux destructions de 1940.
5SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Sources complémentaires
Archives départementales du Loiret
Série B : cours et juridictions avant 1790
1 B 15, 41 Bailliage d’Orléans : registre des conclusions criminelles (1707-1738) et civiles sur requête
(1753-1791) du procureur du roi et du duc d'Orléans.
3 B 6 Maîtrise des Eaux et Forêts d’Orléans : registre de la réformation des Eaux et Forêts d'Orléans,
de Chartres, du comté de Beaugency et de la seigneurie de Montargis constituant les forêts de
l'apanage d'Orléans (1669-1675).
3 B 35 Maîtrise des Eaux et Forêts d’Orléans : Bois du roi et du duc d'Orléans. - Assiettes des coupes
: cahier (1744-1791). Ventes : placards imprimés (2 pièces, 1718, 1728).
3 B 43 Maîtrise des Eaux et Forêts d’Orléans : aliénation du droit de gruerie du duc d'Orléans :
remontrance (XVIIIe s.).
3 B 85 Maîtrise des Eaux et Forêts de Montargis : plan des biens du duc d'Orléans sis paroisse de
Paucourt (XVIIIe s.).
6 J Collection Joursanvault : recueils factices provenant des collections Jacob et Joursanvault
Collection pour l’essentiel constituée à partir des archives des chambre des comptes de Blois et de
Paris. Une partie fut cotée en série A avant de constituer la sous-série 6 J. Voir notamment :
6 J 1 (2 Mi 256) Titres concernant les ducs d'Orléans ; affaires diplomatiques, correspondance (1380-
1513) (anciennement A 2193).
6 J 17 (2 Mi 803) Chartes concernant Châteauneuf-sur-Loire de 1279 à 1471 (anciennement A 2459).
6 J 18 (2 Mi 255) Titres concernant Yèvre-le-Châtel (1392-1422) (anciennement A 2192).
6 J 19 (2 Mi 804) Chartes concernant Lorris de 1144 à 1495 (anciennement A 2460).
6 J 20 (2 Mi 253) Titres concernant Montargis, Lorris, Courtenay (1343-1704) (anciennement A 2190).
6 J 26 (2 Mi 254) Titres concernant Janville, Bazoches-les-Gallerandes (1330-1479) (anciennement A
2191).
J Pièces isolées entrées par voie extraordinaire
J 135 Mémoire instructif pour l'arrangement des archives et la confection des terriers, dressé par les
ordres du Conseil de monseigneurle duc d'Orléans, approuvé par SAS pour être exécuté dans son
apanage, ses terres patrimoniales et celles tenues par engagement, 1751 (copie manuscrite du
mémoire imprimé coté BH BBr 9532).
J 253 Transcriptions de documents de la série A (en partie détruits en 1940) :
- Vidimus (1389) de la charte de Louis VII accordant à Yèvre-le-Châtel les coutumes de Lorris
en 1152, parchemin (ancien A 909) (voir Annales de la Société historique du Gâtinais, 1928,
page 16).
- Adjudication de travaux au pont de Pont-sur-Yonne en 1407 (ancien A 1256).
- Assises du bailliage, réunion de la prévôté de Nemours au bailliage : trois actes, 14 juin 1651,
24 juillet 1655, 3 mai 1661 (ancien A 1294).
- Conflit de juridiction entre Nemours et Château-Landon : factum pour M. Hedelin, vers 1649
(ancien A 1299).
6- Extrait du compte du receveur du domaine de Nemours, 1404-1405 (ancien A 1300).
- Nomination d’Alexandre Ramon à l’office de receveur des consignations au bailliage de
Nemours, 25 janvier 1595 (ancien A 1301).
- Extrait des comptes du duché de Nemours, 15 août-14 novembre 1410 (ancien A 1382).
- Acte de vente par Gontier de Bagneaux, évêque du Mans, à Jean de Dormans, évêque de
Beauvais,de divers biens et de la quatrième partie du moulin de Launoy en la censive de
Nanteau-sur-Lunain, 28 décembre 1367 (ancien A 1405).
- Péage de Château-Landon, 1440 (ancien A 1474).
- Arrêt de Jean Riolé, bailli d’Orléans, confirmant aux habitants de Ligerville la jouissance des
franchises de la bourgeoisie d’Yèvre-le-Châtel, 1368 (A 1977, non détruit).
- Lettres patentes de Philippe, duc d’Orléans, confirmant une rente aux religieux du petit
couvent prieuré de Chappes-en-Bois, 1362 (A 2049, non détruit).
- Acte de Poton, seigneur de Saintrailles, concernant la garde de son château de Vailli, [1444]
(ancien A supplément 27).
2 J Collection Jarry
On y trouve une collection d’autographes royaux et d’imprimés (2 J 1 à 15) ainsi que des archives de
l’apanage de la première, deuxième, troisième et quatrième maison des ducs d’Orléans avec de
nombreux actes émanant de leur administration domaniale, judiciaire, militaire, financière et d’autres
actes concernant leurs rapports avec leurs vassaux et le clergé (2 J 16 à 261). On y trouvera
également les dossiers et notes de recherche de Louis, Eugène et Bernard Jarry ainsi que de l’érudit
Vincent sur l’apanage d’Orléans (2 J 2409 à 2437, 2 J 2604 à 2608, 2 J 2663).
32 J Collection Dauvergne
32 J 2 Correspondance active du procureur du roi et du duc d'Orléans, 1757-1789.
1 J Pièces isolées
1 J 53 Livre de raison de Denis Barbot, greffier des Eaux et Forêts du duché d'Orléans (1683-1721).
1 J 138 Provision par Gaston d'Orléans, en faveur de Louis Caillet, de l'office de procureur aux
bailliage et prévôté d'Orléans que tenait avant lui François Bonnet (Paris, 6 mai 1627).
1 J 177 Extrait d'un brevet accordé par le duc d'Orléans aux pères récollets d'Orléans les autorisant à
prendre tous les ans, en forêt d'Orléans, 12 cordes de bois sec pour le chauffage du couvent (29
novembre 1668).
1 J 183 Copie de la nomination de Léonard Michau, demeurant à Beaugency, en qualité de garde
général des chasses du comté de Beaugency, par Louis Philippe d'Orléans (Paris, 25 février 1754).
1 J 298 Copie d'un "extrait du cartulaire des fiefs du duché d'Orléans sous le duc Philippe" (1348-
1353). Copie du "compte de Gile Turpin pour les dépenses et recettes du bailliage d'Orléans et des
prévôtés qui en dépendent, présenté au terme de Toussaint 1360".
1 J 1766 Enregistrement des lettres de provision de l'office de "commissaire de police de la ville,
fauxbourg et beanlieue" d'Orléans, délivrées par le duc d'Orléans à Claude Cerisier (Orléans, 27 août
1784).
1 J 1850 Quittance donnée par Philippe d'Aulon à Arnaud Lhuillier, trésorier du sénéchal de
Carcassonne, pour 65 l.t. reçues sur ses gages, certifiée par le sénéchal Etienne de Tauleresse
(Carcassonne, 4 février 1474).
1 J 2115 Pierre de Mornay, dit Gauluet, seigneur de la Ferté-Nabert, maréchal du duc d'Orléans :
quittances de gages reçus du receveur du duché d'Orléans, notamment pour la garde du château de
Beaugency (1407, 1409, 1410, 1412), quittance d'envoi d'une revue de police d'une compagnie
d'arbalétriers montés "pour servir le roy [nostre sire] en la campaigne" (1410), quittance de livraison
de sept canons au château de Cognac (?) par Blateau, canonnier (1413).
71 J 2195 « Rolle de cinquante huict archers ordonnez par le roy pour la garde de Mgr. le duc
d'Alençon, son frère », 1570 (anciennement coté A 2449).
1 J 2196 Manuscrit de Hubert, chanoine de Saint-Aignan d'Orléans (mort en 1694), t. II et IV :
compilations de cartulaires et de documents divers concernant l'Orléanais depuis Philippe Auguste
jusqu’au XVIIe siècle (anciennement coté A 2458).
1 J 2242 Comptes du duché de Vendômois pour l'année 1583 : notes, extraits, table des matières,
XVIIIe s. (tirés du registre A 1689).
1 J 2308 Quittance de 200 francs d'or octroyés de "grace especial[e]" par le duc Louis d'Orléans à
Anne-Louis de Cepoy, receveur d'Orléans, "pour considération des bons et agréables services"
(1394).
Sources imprimées
BH Br 9532 Mémoire instructif pour l'arrangement des archives et la confection des terriers, dressé
par les ordres du Conseil de monseigneurle duc d'Orléans, approuvé par SAS pour être exécuté dans
son apanage, ses terres patrimoniales et celles tenues par engagement / Jean-Baptiste Coignard,
imprimeur du duc d''Orléans : 1751.
Médiathèque d’Orléans
Ms. 1740 Copie du devis des travaux du château de Châteauneuf (1640) anciennement coté A 915
(document détruit en 1940).
Archives nationales
4
Sous-série R Papiers des princes, Apanage d’Orléans
La majeure partie de la sous-série est constituée de titres domaniaux et de documents administratifs.
On trouve aussi des titres de famille, des papiers personnels et érudits du duc et de la duchesse.
Les documents ont été en partie microfilmés par les Archives du Loiret : 1 Mi 148-151 (R 4 388 et
391), 1 Mi 160-163 (R 4 392-395), 1 Mi 178-189 (R 4 396-407), 1 Mi 201-204 (R 4 408-411), 1 Mi 206-
209 (R 4 412-419).
300 AP Archives de la maison d’Orléans
Ce fonds comprend essentiellement de la correspondance, notamment du régent Philippe II d’Orléans
mais aussi des albums photographiques et des portraits autographes de familles alliées à la maison
d’Orléans. Il concerne également les domaines de la famille d’Orléans (titres remis entre 1814 et
1826).
Séries K et KK Monuments historiques
K 552, 557 à 564 Papiers Orléans, XIIIe-XVIIIe s. (dont apanages en général et apanage d'Orléans.
XVIIe-XVIIIe s.).
K 651 à 653 Offices et charges : gouvernements ; offices de l'apanage d'Orléans, 1236-1773.
K 1206 à 1211 Orléanais, 1190-XVIIIe s. :
K 1206 Notamment Orléans, XIIIe-XVIIIe s.
K 1207 à 1210 Blois (Comté de) : chartes et titres provenant essentiellement des archives du
comté, [1190] 1202-1716.
K 1211 Notamment : Pays Chartrain, 1224-XVIIIe s. ; Dunois, 1183-1682 ; Vendômois, 1203-
1612.
8KK 129 Gentilshommes et officiers du défunt duc d'Orléans, 1559.
KK 264 à 275 Ducs d'Orléans, 1389-1640.
KK 281 Apanage d'Orléans : censiers des châtellenies ou prévôtés de Sézanne, Chantemerle et
Épernay pour les ducs, 1395-1416.
KK 287 et 288 Apanage d'Orléans, 1378-1394 :
KK 287 Prisée des terres (comtés de Valois et de Beaumont-sur-Oise, etc.) assises par
Charles V à la duchesse d'Orléans, 1378.
KK 288 Censier de Brie-Comte-Robert, La Ferté-Alais, Maisse, etc. pour le duc d'Orléans,
1394.
KK 296 à 306 Comté de Blois, 1318-1498.
KK 386 et 387 Évaluation de l'apanage de Gaston, duc d'Orléans, [1640, copies XVIIIe s.] :
KK 386 Duché d'Orléans.
KK 387 Duchés de Valois et de Chartres, comtés de Monlhéry, de Limours et de Blois.
KK 396 Évaluation de l'apanage de Gaston, duc d'Orléans : comte de Blois, Montargis et duché de
Valois, 1640.
KK 1045 et 1046 Duché d'Orléans, XIVe-XVe s. :
KK 1045 Déclarations des nouveaux acquêts, dernier quart XIVe s.
KK 1046 Châtellenie d'Orléans : déclarations des francs-fiefs, vers 1405.
KK 1047 Châtellenies de Châteaudun, de Marchenoir et de Millançay : censier du comte de Blois
entre 1382 et 1391.
KK 1048 à 1050 Duché d'Orléans, 1406-1543 :
KK 1048 Comté de Dunois : censier, 1406.
KK 1049 Forêt d'Orléans : arpentage et prisée, 1543.
KK 1050 Exécution d'un arrêt du Parlement concernant le ressort de Selles-sur-Cher, Saint-
Aignan, Valençay et autres localités du Berry, 1451.
Bibliothèque nationale de France
Coll. Chappée 130, Vidimus par Denis Berthelin, tabellion à Blois, de lettres du duc d’Orléans, datées
de Beaugency le 11 octobre 1441 et signées : par Monseigneur, Jean de Saveuse, Jean Le Fuzelier,
et nommant Pierre Hubert à l’office de sergenterie de la garde des eaux de ses étangs du duché de
Valois, vacant par la mort de Gillet Molle, 19 décembre 1441.
Coll. Dupuy 832, Recueil d'actes relatifs aux apanages et aux mariages des princes. - Dont : lettres
de Charles IX, donnant à Catherine de Médicis le duché d'Orléans avec Gien et Beaugency et la
seigneurie de Château-du-Loir, Plessis-lez-Tours, 10 oct. 1569 (105) ; commission aux gens des
Comptes, pour évaluer le revenu annuel du duché de Touraine, comtés de Poitou et de Chaumont-en-
Bassigny et autres terres données en douaire à Marie Stuart, Orléans, 7 janv. 1560 (132) ; Notes de J.
Luillier sur le bailliage d'Orléans, autogr. (166) ; « Arrest de la cour de Parlement, obtenu par le
lieutenant particulier du bailliage d'Orléans, au siége et chastellenie de Yenville en Beausse, et les
autres officiers dudit siége », Paris, 23 mars 1602, in-4°, impr. (169) ; Transaction conclue entre Louis
de Bourbon, duc de Montpensier, et le roi François II, au sujet des successions des maisons Bourbon-
Montpensier et d'Anne de France, Orléans, 27 nov. 1560 (284).
Français 3668 Fol. 128 « Memoire de l'apanage », de Gaston, duc d'Orléans.
Français 3686, Registre des négociations de Charles Faye, Sr « d'Espesses, ambassadeur pour le
roy Louis XIII vers messieurs les Estats generaus des Païs-Bas », Fol. 258 « Memoire sur l'apanage
de Monsieur », frère du roi, duc d'Orléans.
9Français 3943, Fol. 58, Lettres patentes de « Charles » IX, par lesquelles il donne en douaire à la
reine Catherine de Médicis « le duché d'Orleans », avec « Gien, Baugency, aussi la seigneurie de
Chasteau du Loir... Donné au Plessiz les Tours, le dixme jour d'octobre, l'an de grace mil V.C.
soixante neuf ».
Français 4502, Fol. 73, « Parfournissement de l'appanage faict par le roy Philippes Le Bel à son frere
Louis, comte d'Evreux, et ce des comtez, terres et seigneuries d'Evreux, Beaumont le Roger, Meulan,
Estampes, Dourdan, La Ferté Alets, Gien et Aubigny. 1298 ».
Français 4266, Fol. 28 Le roi donne à son frère, Gaston-Jean-Baptiste de France, en apanage pour
lui et ses enfants, « les duchez d'Orleans et Chartres et comté de Blois... Donné à Nantes, au mois de
juillet 1626 ». Fol. 35 Le roi accorde au duc d'Orléans, son frère, à partir du jour où il entrera en
possession de son apanage, la nomination et présentation tant aux abbayes, prieurés et bénéfices
consistoriaux qu'aux offices et commissions de juges, exempts, présidents, conseillers et autres
officiers des siéges présidiaux établis dans les terres dudit apanage, et même aux offices et
commissions dependant des aides, tailles et gabelles. Nantes, 31 juillet 1626.
Français 4802 Fol. 57 Acte du roi Charles VI, portant réunion au domaine de la couronne du comté de
Dreux, des villes, châteaux, châtellenies, terres et prévôté de Châtillon-sur-Marne, Montargis,
Courtenay, Crécy-en-Brie, Château-Thierry, et du droit et domaine ès ville, cité, terres et seigneuries
de Soissons, Ham-en-Vermandois, Pinon, Montcornet, Origny-en-Thiérache et au vinage de Laon, qui
avaient été donnés en augmentation d'apanage à Louis, duc d'Orléans, son frère. Novembre 1407.
Copie.
Archives départementales d’Eure-et-Loir
B 1089 Bailliage du Puiset : lettres du Roi maintenant le duc d'Orléans en possession de nommer aux
offices de commissaire aux saisies réelles dans l'étendue de son apanage, [1699 - 1700].
Archives départementales du Finistère
5 J 37 Fragments de reliure. Comptes de l'apanage du duc d'Orléans. 1692-1693.
5 J 38 Comptes divers extraits de reliures de registres d'état civil du Finistère. Dont : 1 ff° de comptes
de l'apanage d'Orléans (1694), 2 ff° de comptes de l'apanage d'Orléans (1696).
Archives départementales de Loir-et-Cher
3 A 1 à 12 Baronnie de Mondoubleau, duché de Vendôme et comté de Romorantin, 1550 – 1792.
Q 397, 1079-1081, 1805-1086 Vente des biens nationaux de première origine, dont biens dépendant
de l’apanage d’Orléans, 1790-an III.
Archives départementales de l’Oise
Fonds du château de Lavilletertre.
Apanage d'Orléans, archives de la famille d'Orléans. Biens sis dans le Loiret.
35 J 86 Beaugency. - Désignation des échevins et officiers : certificat (1749), procès-verbal (1749),
comptes-rendus d’assemblées (1750-1765), correspondance (1750, 1765), propositions (1751),
information (1753). Administration de l’Hôtel-Dieu : correspondance (1765).
35 J 87 Beaugency, Vendôme et autres lieux. - Produit des aides : état (1774), mémoire des droits
revenant au roi et au duc d’Orléans pour les aides (s.d.).
35 J 88 Meung-sur-Loire. - Administration municipale : projet d’un arrêt qui fixe le nombre des
officiers municipaux, la durée de l’exercice de leurs charges, la façon de procéder aux élections. s.d.
1035 J 89 Orléans. - Entrée des maires et échevins : lettre (1768). Droits d’imposition : correspondance
(1755), arrêt pour la rétrocession au roi du droit d’imposition dans la ville (s.d.). Marchands de poisson
de la ville : mémoire (s.d.). Mouvances de la terre d’Orléans : état du montant des adjudications
(1783).
35 J 90 Département d’Orléans. - Prospectus de l’ordinaire du département, 1782-1783.
35 J 128 Canaux. - Don du canal d’Orléans et de Loing par Louis Philippe d’Orléans à son fils, 1757.
35 J 141 Mémoire pour Louis le Blanc, doyen des chirurgiens d’Orléans, lithotomiste de l’Hôtel-Dieu,
professeur d’anatomie et d’opération aux écoles royales de chirurgie (s.d.) ; notes relatives à la culture
du safran (s.d.)
Archives départementales de Paris
2 AZ 50 Pièces comptables de Jean Poulain, trésorier du duc d'Orléans, 1391 – 1406.
Archives départementales de Seine-Maritime
16 F 16 Fonds de Frondeville. – Apanage d'Orléans : constitution, modifications et suppression,
administration.
Archives départementales de Seine et Marne
76 J 2 Duché de Nemours. - Dont : contestation de Pierre de Montliart au sujet de la prestation de foi
et hommage de Madame de Préfontaines (1659) ; déclarations royales sur les capitaineries des
chasses de l'apanage d'Orléans (1701-1750) ; ordonnance de la duchesse d'Orléans sur les
acquisitions des communautés et gens de mainmorte ( 1704) ; extrait du bail d'adjudication du
domaine du duché de Nemours et comté de Montargis (1733) ; édit du roi portant suppression de
deux offices de receveurs généraux des Domaines et Bois de l'apanage du duc d'Orléans (1787) ;
enquête du comte de la Touche, chancelier du duc d'Orléans (1788).
Bibliothèque municipale de Reims
Ms. 20, 52, 160 Quittances de frais et pensions accordées à des officiers du duc d’Orléans.
Ms. 136 Hommage de la moitié de la haute justice de la basse cour d’Autruy relevant de la châtellenie
de Beaugency, 1539.
Bibliothèque municipale de Rouen
Ms. 1037 Comptes d’Etienne Le Fuzelier, 1441.
Ms. 3182 Pensions : Jean, bâtard d’Orléans, compte de Dunois, 1441.
Ms. 3159-3163, 3166, 3168-3169, 3180, 3181, 3185, 3422-3426 Autres quittances et pièces
comptables.
Ms. 3194 Nomination d’un lieutenant du guet à Orléans.
Nouv. acq. 1057 Comptes : officiers de la maison d’Orléans, 1414, 1479, 1492.
Nouv. acq. 1408 Montres et revues : Gien, Jargeau, Montargis, Orléans (chevaliers et archers
anglais), yèvre-le-Châtel, 1419-1603.
11Bibliothèque municipale de Carpentras
Collection Peiresc, Ms 1836 « Mémoriaux de la Chambre des comptes de Paris », Fol. 326,
accroissement de l'apanage du duc d'Orléans, en considération du mariage d'Isabelle de France et de
Charles, comte d'Angoulême, 5 juin 1404
Bibliothèque Condé (Chantilly)
1-GE-023 Pièces relatives aux ducs d’Orléans :
• Intervention du duc d'Orléans dans un procès entre des marchands d'Orléans et le fermier des
aides, domaine et péage de la ville, 1708.
• Intervention du duc d'Orléans dans un procès entre Guillaume de Lamoignon de Blancmesnil et la
veuve et les héritiers Du Ris au sujet des limites du fief de Manchecourt, relevant en plein fief de son
duché d'Orléans, 1722-1723.
• Etat des frais d'un procès entre le receveur général du duché et les religieux Célestins de Sens,
1776.
• Mémoire sur la construction du nouveau pont d'Orléans, commencé en 1751 et livré au public en
juillet 1760 ; déposé aux archives du Palais-Royal en 1763.
• Mémoire d'un procès entre le duc d'Orléans et les fermiers des bateaux-coches de Nogent et de
Montargis, 1738.
• Procès entre le prince et les maire et échevins de Montargis, 1769.
• Bail du revenu de l'hôtel-Dieu de Beaugency, 19 novembre 1640.
• Assignation devant le juge du canal d'Orléans, 1726. Paiement de droits au receveur du canal du
Loing, 1729. Procès contre François Pelletier, marchand de bois, pour refus de payer les droits du
canal du Loing, 1731. Autre procès contre un voiturier par eau, 1764.
Bibliothèque de l’Assemblée nationale
Ms. 340, 436 Concession au duc d’Orléans du droit de présentation des titulaires des abbayes,
prieurés et autres bénéfices des offices présidiaux (1661) ; constitution de l’apanage de Philippe
d’Orléans (1661) ; abandon du droit de haute justice en la paroisse d’Egry par la duchesse de
nemours à Gabriel du Roux, seigneur d’Egry (1661).
Ms. 339, 1373 Maison d’Orléans (XVIIe s.) ; biens (1659).
Bibliothèque du Sénat
Ms. 74, 1093 Pièces relatives au duché d’Orléans, XVIIIe siècle.
Ms. 334 Liste alphabétique « des principautés, duchés, marquisats, comtés, baronnies, chastellenies,
villes, chasteaux, fiefs, terres et seigneuries, sur lesquels le Roy peult prétendre droicts pour la
réunion d’iceulx au domaine de sa couronne ; par quuels moyens ils y sont venus antérieurement ;
comme ils en ont esté distraicts par apanages, dons, engaigements et autrement, et par qui ils sont
maintenant possédez … », XVIIe siècle.
Ms. 342 Apanage de Gaston d’Orléans, XVIIe siècle.
Ms. 347 Recueil de dissertations, mémoires et documents sur les apanages des enfants de France,
de Louis VIII à Louis XIII, XVIIIe siècle.
Ms. 1152 Contentieux du duc d’Orléans avec les évêques et les chapitres cathédraux d’Orléans et de
Chartres, XVIIIe siècle.
Bibliothèque de l’Institut
Ms. 553 Réunion des châtellenies de Montargis et de Courtenay, 1407.
Ms. 316 Mélanges concernant les apanages, XIIIe-XVIe s.
12Ms. 316 Commission du roi pour l’évaluation de l’apanage du duc d’Orléans, juin 1627.
Ms. 460 Hommage du duché d’Orléans par Gaston d’Orléans, mai 1627.
Ms. 136 Mémoire sur la forêt d’Orléans, XVIIe s.
Ms. 135, 137, 272, 274, 316 Comté de Gien : donation, revenus, contentieux, XVe-XVIIe s.
Ms. 13, 132, 142, 553 Seigneurie d’Yèvre-le-Châtel, XVI-XVIIe s.
Ms. 141 Seigneurie de Beaugency, XVIe s.
Ms. 257 Seigneurie de Montargis, 1568
Bibliothèque Mazarine
Ms. 812, 848 Apanage du duc Philippe d’Orléans : fragments de registres de comptes, XIVe s.
Bibliothèque Sainte-Geneviève (Université de Paris)
Ms. 830 Chartes relatives à l’Orléanais, XVIIe s.
Ms. 842 Lettres patentes et autres actes concernant l’apanage de Gaston d’Orléans, XVIIe s.
13Bibliographie
BEGUIN (Katia), « Les frontières brouillées du privilège, Officiers royaux et seigneuriaux dans
l'apanage d'Orléans aux XVIIe et XVIIe siècles », in Cahiers du Centre de Recherches Historiques
(EHESS), n°27, octobre 2001, p. 107-123.
DEGRON (Robin), « La suppression tardive de la Chambre des comptes de Blois », in La Revue du
Trésor, février 2007, p. 139-143.
DUPIN (André), Des apanages en général et en particulier de l'apanage d'Orléans, 1827.
HYSLOP (Béatrice), L’apanage de Philippe-Egalité, duc d’Orléans (1785-1791), Paris, 1965.
JARRY (Bernard), « Les institutions d’apanage du duché d’Orléans de 1440 à 1498 », in Ecole
nationale des chartes, Positions de thèses, 1937, p. 87-93.
JARRY (Eugène), La vie politique de Louis de France, duc d’Orléans (1372-1407), Paris-Orléans,
1889.
LAGOGUÉ (Hervé), La féodalité dans le duché d'Orléans aux XIVe et XVe siècles, Orléans, 2003
(mémoire de maîtrise d'histoire médiévale, sous la direction de Françoise Michaud-Fréjaville).
MARICOURT (André de), « Essai sur l’histoire du duché de Nemours de 1404 à 1660 », in Annales de
la Société historique et archéologique du Gâtinais, t. XXI, 1903, p. 1-72 ; t. XXIII, 1905, p. 51-87, 295-
364 ; t. XXIV, 1906, p. 168-247.
PHILIPON DE LA MADELEINE (M. V.), L’Orléanais : histoire des ducs et du duché d’Orléans,
comprenant l’histoire et la description de la Beauce, du pays Chartrain, du Blésois, du Vendômois…,
Paris, 1845.
PIETRE, L’Apanage de SAR Monseigneur le duc d’Orléans, Paris, 1656.
RICHARD (Lisa), Les finances du duché d'Orléans et leur administration (1392-1440), Paris, École
nationale des Chartes, 1994 (thèse pour le diplôme d'archiviste paléographe).
VIGNAT (Gaston), « La Curne de Sainte-Palaye et Le Clerc de Douy, procureur du roi et du duc
d’Orléans au siège présidial d’Orléans », in Bulletin de la Société archéologique et historique de
l’Orléanais, n°86, t. VI, 1874-1877, p. 190-204.
14PLAN DE CLASSEMENT
APANAGE D’ORLÉANS ET AUTRES FIEFS DES DUCS D’ORLÉANS
Archives de l’apanage
Officiers de l’apanage
Duché d’Orléans
Titres généraux
Châtellenies
Châtellenie de Beaugency
Châtellenie de Boiscommun
Châtellenie de Châteauneuf-sur-Loire
Châtellenie de Lorris
Châtellenie de Montargis
Châtellenie de Neuville
Châtellenie d’Orléans
Châtellenie de Romorantin
Châtellenie de Janville
Châtellenie d’Yèvre-le-Châtel
Comté d’Étampes
Comté de Courtenay
Duché de Chartres
Duché de Nemours
Châtellenie de Nemours
Comté de Dourdan
Comté de Blois
Comté de Dunois
Comté de Valois et Beaumont
TRÉSOR DU CHATELET D’ORLÉANS (FONDS DU BUREAU DES FINANCES)
Inventaire des titres du Châtelet
Apanage et duché d’Orléans
Chambre du domaine
Causes jugées au bailliage d’Orléans
Causes jugées à la prévôté d’Orléans
Eaux et forêts
Offices, gages et pensions
Charges du domaine
Titres de la ville d’Orléans
Métiers d’Orléans
Duché de Vendôme
Comté de Gien
Pièces isolées
15TABLE DES MICROFILMS
Cotes Microfilms
A 39 2 Mi 74
A 40 2 Mi 75
A 41 2 Mi 76
A 42 2 Mi 77
A 45 2 Mi 78
A 49 2 Mi 79
A 177 2 Mi 80
A 198 2 Mi 81
A 258 2 Mi 82
A 267 2 Mi 83
A 299 2 Mi 84
A 301 2 Mi 85
A 324 2 Mi 86
A 377 2 Mi 87
A 566 2 Mi 88
A 598 2 Mi 89
A 599 2 Mi 90
A 697 2 Mi 91
A 698 2 Mi 92
A 699 2 MI 93
A 700 2 Mi 94
A 704 2 Mi 95
A 877 2 Mi 96
A 878 2 Mi 97
A 879 2 Mi 98
A 880 2 Mi 99
A 901 BIS 2 Mi 100
A 902 2 Mi 101
A 903 2 Mi 102
A 904 2 Mi 103
A 905 2 Mi 104
A 906 2 Mi 105
A 913 2 Mi 106
A 922 2 Mi 107
A 1062 2 Mi 108
A 1066 2 Mi 109
A 1074 2 Mi 110
A 1074 2 Mi 111
A 1098 2 Mi 112
16A 1099 2 Mi 113
A 1181 2 Mi 114
A 1277 2 Mi 115
A 1377 2 Mi 116
A 1381 2 Mi 117
A 1518 2 Mi 118
A 1519 2 Mi 119
A 1540 2 Mi 120
A 1575 2 Mi 121
A 1689 2 Mi 122
A 1731 2 Mi 123
A 1800 2 Mi 124
A 1807 2 Mi 125
A 1923 2 Mi 126
A 1936 2 Mi 127
A 1977 2 Mi 128
A 1978 2 Mi 129
A 1979 2 Mi 130
A 1980 2 Mi 131
A 1981 2 Mi 132
A 1982 2 Mi 133
A 1983 2 Mi 134
A 1984 2 Mi 135
A 1985 2 Mi 136
A 1987 2 Mi 137
A 1989 2 Mi 138
A 1990 2 Mi 139
A 1991 2 Mi 140
A 1992 2 Mi 141
A 1993 2 Mi 142
A 1994 2 Mi 143
A 1995 2 Mi 228
A 1996 2 Mi 229
A 2049 2 Mi 230
A 2105 2 Mi 231
A 2106 2 Mi 232
A 2121 2 Mi 233
A 2122 2 Mi 234
A 2123 2 Mi 235
A 2124 2 Mi 236
A 2125 2 Mi 237
A 2126 2 Mi 238
A 2137 2 Mi 239
17A 2142 2 Mi 240
A 2143 2 Mi 241
A 2144 2 Mi 242
A 2145 2 Mi 243
A 2146 2 Mi 244
A 2171 2 Mi 245
A 2178 2 Mi 246
A 2179 2 Mi 247
A 2184 2 Mi 248
A 2185 2 Mi 249
A 2186 2 Mi 250
A 2187 2 Mi 251
A 2188 2 Mi 252
A 2196 2 Mi 257
A 2197 2 Mi 258
A 2408 2 Mi 259
A 2409 2 Mi 260
A 2410 2 Mi 261
A 2411 2 Mi 262
A 2412 2 Mi 263
A 2413 2 Mi 264
A 2414 2 Mi 265
A 2415 2 Mi 266
A 2416 2 Mi 267
A 2417 2 Mi 268
A 2418 2 Mi 269
A 2419 2 Mi 270
A 2420 2 Mi 271
A 2421 2 Mi 272
A 2422 2 Mi 273
A 2423 2 Mi 274
A 2424 2 Mi 275
A 2425 2 Mi 276
A 2426 2 Mi 277
A 2427 2 Mi 278
A 2428 2 Mi 279
A 2429 2 Mi 280
A 2430 2 Mi 281
A 2431 2 Mi 282
A 2432 2 Mi 283
A 2433 2 Mi 285
A 2434 2 Mi 285
A 2435 2 Mi 286
18A 2436 2 Mi 289
A 2437 2 Mi 290
A 2438 2 Mi 291
A 2439 2 Mi 292
A 2440 2 Mi 293
A 2441 2 Mi 294
A 2442 2 Mi 295
A 2443 2 Mi 296
A 2444 2 Mi 297
A 2445 2 Mi 298
A 2446 2 Mi 299
A 2447 2 Mi 300
A 2448 2 Mi 301
A 2450 2 Mi 303
A 2451 2 Mi 304
A 2453 2 Mi 306
A 2454 2 Mi 307
A 2455 2 Mi 755
A 2462 2 Mi 4505
A 2466 2 Mi 6872
19TABLE DE CONCORDANCE
Nouvelles cotes Anciennes cotes Microfilm
A 2124 1 J 1846, 1 J 1853 (2)
A 2125 1 J 374
1 J 26, 1 J 1849 (1),
A 2178
1 J 1852
1 J 43, 1 J 1849 (2),
A 2426 1 J 1851 (1-5),
1 J 1853 (1, 3-5)
1 J 293, 1 J 1603,
A 2429
1 J 1847, 1 J 1848
A 2430 1 J 80, 1 J 1633
A 2466 1 J 1913 2 Mi 6872
1 B 41 A 2456 2 Mi 756
3B6 A 2452 2 Mi 305
3 B 67 A 2461 2 Mi 4187
1 J 2195 A 2449 2 Mi 302
1 J 2196 A 2458 2 Mi 802
A 2190-2193, 2459-
6 J 1, 17-20, 26
2460
Pièces imprimées A 1
A 2457 2 Mi 757
et A 3
20Archives départementales du Loiret
APANAGE D'ORLÉANS ET AUTRES FIEFS DES DUCS
D'ORLÉANS
21/78Archives départementales du Loiret
CONTENU ET STRUCTURE
Présentation du contenu
Cette partie du fonds de l’apanage d’Orléans est constituée des titres transférés et inventoriés par Le
Clerc de Douy, procureur du duc, au sein de la nouvelle chancellerie de la place du Martroi en 1757.
On y trouve les titres et charges domaniales des différentes châtellenies de l’apanage et duché
d’Orléans et des autres grands fiefs appartenant aux ducs d’Orléans (comtés de Blois et de Dourdan,
duchés de Nemours et Etampes).
Modalités de classement
Les archives du duché de Vendôme et du comté de Gien, qui n’ont jamais appartenu aux ducs
d’Orléans, ont été replacées en 2018 parmi les papiers du bureau des finances (Trésor du Châtelet),
dont ils proviennent.
Des documents concernant les officiers du duché, provenant des anciennes sous-série 2 A et A-
Supplément, la plupart entrés aux Archives départementales du Loiret après 1940, y ont également
été placés.
Anciens instruments de recherche
Les premiers inventaires des archives du duché d’Orléans furent exécutés par les « sommarieurs »
placés sous les ordres de Jacques Leclerc de Douy (on peut les consulter aux Archives nationales
4
sous les cotes R 390 à 392 et 427).
De 1791 à l’an II, les archivistes Chevreuil et Moutier effectuèrent un premier tri. Mais le classement
véritable ne commença qu’avec Charles de Vassal, dont l’inventaire manuscrit a disparu, et fut
poursuivi par François Maupré et Jules Doinel. L’apanage fait l’objet, dans le tome I de l’inventaire
sommaire que ce dernier fit publier, des pages 5 à 376.
L’introduction comporte une histoire de l’apanage et de ses douze châtellenies (p.1-10), des
indications sur l’histoire des duchés d’Étampes et de Nemours (p. 11-12), des comtés de Dourdan et
de Gien (p. 12), des duchés de Vendôme et comté de Blois (p. 12-13), enfin une histoire des archives
de l’apanage (p. 14-18).
Les analyses très détaillées pallient partiellement la disparition des documents, en particulier pour :
- la châtellenie de Montargis (A 298-A 367)
- la châtellenie d’Orléans (A 388-A 695), dont reconnaissances et déclarations censuelles fournies au
duc d’Orléans, pour des immeubles sis à Orléans, du XVe au XVIIIe siècle (A 546-A 556) (nom des
censitaires) ; censier de la ville et faubourg d’Orléans, 1510-1670 (A 559) (noms des rues et des
censitaires) ; recueil des coutumes ou droits domaniaux dûs à Orléans et dans sa banlieue, XVIe
siècle (A 566) ; censives en la ville et faubourgs d’Orléans, 1676, 1641-1713, 1680-1733 (A 583-A
586) (noms des censitaires) ; reconnaissances et déclarations censuelles passées aux censives de
Chanteau, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Marc, Saint-Marceau, Saint-Pryvé et Olivet, XIIIe-XVIIIe siècle
(A 631-A 636) (noms des clos, rues, cantons et climats).
- la châtellenie de Romorantin (A 696-A 773).
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