Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...

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Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
12.01.2014 Remise de diplômes de l’école de musique
                                         12.01.2014 : Diplomüberreichung der Musikschule

2014 / 1                       Rapports de réunion et Avis officiels
           Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen
Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
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Gemeng                                                                                                                                           Gemeng
Fréiseng                                                                                                                                         Fréiseng

    		Sommaire
    			Inhaltsverzeichnis
    Rapport de réunion du 08 mai 2013		                                  ..............................................................      4

    Rapport de réunion du 03 juillet 2013		                              ..............................................................      11

    Rapport de réunion du 13 septembre 2013                              ..............................................................      18

    Rapport de réunion du 06 novembre 2013                               ..............................................................      23

    Rapport de réunion du 23 décembre 2013                               ..............................................................      30

    Rapport de réunion du 07 janvier 2014		                              ..............................................................      32

    Analyse eau potable                   .............................................................................................      37

    Présentation nouveaux collaborateurs .........................................................................                           38
          Vorstellung neuer Mitarbeiter

    Evénements communaux 				..............................................................                                                  39
         Veranstaltungen in der Gemeinde

    10ième anniversaire du jumelage avec Saint Julien de Coppel        ...............................		                                     42
         10 jähriges Jubiläum der Städtepartnerschaft mit Saint Julien de Coppel

    Opruff “Geschichtsfrënn vun der Gemeng Fréiseng”                                         .........................................		     42

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 8. Mai 2013		                                         ...........................................		   44

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 3. Juli 2013		                                        ...........................................		   50

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 13. September 2013                                    ...........................................		   55

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 6. November 2013                                      ...........................................		   59

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 23. Dezember 2013                                     ...........................................		   66

    Bericht der Gemeinderatsitzung vom 7. Januar 2014		                                      ...........................................		   68

    Etat civil                  .......................................................................................................      73
           Zivilstand

    Autorisations de bâtir .............................................................................................                     76
          Baugenehmigungen

    Numéros utiles     .......................................................................................................               78
         Nützliche Telefonnummern

                                                                                                                                                            3
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Gemeng                                                                                                                         Gemeng
    Fréiseng                                                                                                                       Fréiseng

        RÉSUME DE LA SEANCE DU 08 MAI 2013                              3) Allocation d’une indemnité de stage pour élèves de
                                                                        l’enseignement post-primaire
        Présents :       Marie-Louise AULNER, bourgmestre ;                     Le conseil communal décide d’allouer à M.
                         Enza HOFFMANN-CARBONI, Aloyse                          DAMY Fabrice une indemnité de stage d’un
                         SCHILTZ, échevins ; Claude AREND,                      montant de 500,- € pour un stage d’un mois.
                         Roger BEISSEL, Carlo HANSEN, Carlo
                         HEUERTZ, Jean MANGEN, Marcel                           Vote : unanime
                         MOUSEL, Damien SAGRILLO, Claude
                         WILTZIUS, conseillers.                         4) Subside spécial patronage « MINI GRAND-PRIX de
                                                                        la Commune de Frisange, 2013 ”du DT Fréiseng
        1) Correspondance                                                     Le conseil communal décide d’accorder au DT
              - Le bourgmestre AULNER revient aux                             Fréiseng asbl, pour l’organisation de son «MINI
                  questions orales posées au collège échevinal                GRAND-PRIX de la Commune de Frisange,
                  lors de la dernière réunion et renseigne                    2013”, un subside spécial de 300,- €.
                  le conseiller MOUSEL sur les statistiques
                  concernant les repas sur roues des années                     Vote : unanime
                  2011 et 2012. On remarque une baisse
                  d’environ 10%, qui n’est pourtant pas linéaire
                  par mois.                                             L’échevin SCHILTZ en tant que Président de la Commission
              - Le bourgmestre AULNER informe aussi                     Culturelle et Sportive présente la propose de sa commission
                  sur diverses dates, notamment la séance               d’allouer un subside spécial au DT Frisange, qui est réduit
                  académique dans le cadre des 1050 années              de 400,-€ à 300,-€ pour l’organisation du Mini Grand-Prix.
                  d’Aspelt le 19 juin, la fête nationale à Aspelt       Le subside régulier était de 1 360,-€.
                  le 22 juin, l’inauguration du bâtiment cycle 1
                  le 10 juillet et la journée commémorative le          5) Transaction immobilière: Approbation d’un acte
                  13 octobre                                            d’échange et de cession gratuite
                                                                               Le conseil communal décide d’approuver
        2) Projet d’organisation scolaire 2013/2014                            l’acte d’échange et de cession gratuite comme
              Le conseil communal décide de retenir le projet                  présenté et ci-annexé et réalisé dans un but
              d’organisation scolaire pour l’année 2013/2014                   d’utilité publique.
              comme présenté.
                                                                                Vote : unanime
                Vote : unanime
                                                                        Le bourgmestre AULNER explique que ce point concerne
        Le président du comité d’école, M. Nico EICH présente           le lotissement « op der Stae » à Aspelt: régularisation
        l’organisation scolaire 2013-2014. Il remarque que 36           d’une situation de 2001 entre la société ‘les Résidences’
        élèves fréquenteront les deux classes de précoce à Aspelt       du promoteur Thomas & Piron, de la famille PHILLIPPY et
        et 320 élèves les classes des cycles 1 à 4 à Frisange.          de la commune de Frisange sur un échange à titre gratuit
        Il précise entre autre que le contingent d’heures allouées      de parcelles dans le cadre du redressement de la rue et de
        par le MEN a été réduit de 37 heures, en dépit du fait          la confection des trottoirs, ainsi que de la libération de la
        que l’effectif total des élèves augmente de 23 enfants.         garantie bancaire de 75 000,-€ restante du promoteur. Les
        Le coefficient d’encadrement passe donc de 1,8252 h/            frais d’actes sont répartis entre les acteurs.
        enfant à 1,7802 h/enfant et même, en terme absolu c.à.d.
        sans le précoce, de 1.9139 à 1,6906. Les deux classes de
        précoce sont à Aspelt, alors qu’à Frisange se retrouveront      Le secrétaire WIRTGEN quitte la salle et est remplacé par
        5 classes pour l’enseignement du cycle 1 et ensuite chaque      le rédacteur communal FLIES.
        fois 2 classes par année voire 4 classes par cycle pour les
        cycles supérieurs, qui fonctionnent en team-teaching.           6) Transaction immobilière: Approbation d’une
                                                                        convention de vente entre la Commune de Frisange et
        Le bourgmestre AULNER informe qu’une lettre a été               Monsieur et Madame Carlo Wirtgen-Ernst de Frisange
        adressée à Madame la Ministre pour demander un                        Le conseil communal décide d’approuver la
        redressement des heures de classe allouées, demander                  convention de vente comme présentée et ci-
        des explications sur le fonctionnement du calcul de l’indice          annexée et réalisée dans un but d’utilité publique,
        social pris en compte pour le calcul du contingent ainsi              notamment pour l’agrandissement du domaine
        que pour proposer de changer dans la loi scolaire le                  public dans les alentours du futur Hall Sportif à
        fait d’attribuer les leçons sur base des enfants du terme             Frisange.
        précédent et non sur base des chiffres actuels des enfants
        du terme à préparer et qui devraient en profiter.                       Vote : unanime
        Le conseiller WILTZIUS demande d’être informé sur la
        réaction ministérielle à cette lettre et sur les explications   Le bourgmestre AULNER présente la convention d’achat
        sur le calcul du coefficient, qu’ils ne connaissent pas non     d’un terrain de 23,71 ares appartenant à M. Carlo
        plus à cette date.                                              WIRTGEN et qui longe le terrain communal aux abords du
        Le conseiller BEISSEL propose de ne pas oublier les             prochain chantier de construction du nouvel Hall Sportif.
        aspects sociaux dans l’organisation du transport scolaire,      Elle explique avoir proposé la location du terrain au
        notamment du précoce.                                           propriétaire, comme le terrain est en zone lotissable, mais
                                                                        que ce dernier n’était que vendeur de la parcelle entière.
        Le bourgmestre AULNER réplique que cette organisation           Le prix de 20 000,-€ par are était évalué et confirmé
        n’est pas encore définitive, comme le collège échevinal         par le bureau WIES. En sus du prix total de 474 200,-€,
        reste en attente d’une lettre adressée à cet égard aux          les frais de mesurage et d’acte sont aux charges de la
        parents du précoce. Elle informera le Conseil Communal          commune. Le conseiller MOUSEL indique que l’achat
        lors de la prochaine réunion sur cette organisation.            de ce terrain était son idée. Le conseiller WILTZIUS
                                                                        indique que l’ancien collège échevinal avait déjà parlé
        Le conseiller BEISSEL se montre aussi surpris que le            de ce terrain à M. Wirtgen avant le projet du Hall Sportif,
        bourgmestre AULNER reste délégué à la sécurité dans les         sans rien de plus. Le conseiller MOUSEL propose ce
        écoles, comme elle avait promis une meilleure solution et       terrain pour la construction du mini-stade et de l’aire de
        que lui a fait les cours nécessaires.                           jeu. Le bourgmestre AULNER se dit toujours déçue que
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Gemeng                                                                                                                             Gemeng
Fréiseng                                                                                                                           Fréiseng

    l’information sur les pourparlers et l’utilisation de ce terrain   de l’extension sera couvert de zinc sur isolation Alwitra et
    ne se fasse qu’à posteriori, alors qu’il aurait été important      la façade sera isolante.
    de connaître les informations plus tôt. Tout ce travail à faire
    reporte la construction du hall. Elle se dit aussi déçue du        Le bourgmestre AULNER conclut en décrivant le bâtiment
    fait que l’architecte aussi semblait être au courant de ce         comme « pas beau, mais nécessaire ». Elle indique aussi
    projet sans en informer le nouvel collège échevinal en dû          que la commission des bâtisses avait vu le projet et posé
    temps, comme il pensait que l’ancien collège avait passé           la question sur l’admissibilité d’une buvette derrière un
    l’information. Elle est soucieuse de construire le mini-           but, mais le Ministère aurait donné feu vert en indiquant
    stade à cet endroit, comme ce dernier devrait encore être          qu’il n’y a aucune règle qui interdit ceci. Le conseiller
    reporté de quelques années, alors qu’il est nécessaire.            WILTZIUS dit avoir voulu poser cette question également
    L’aire de jeux pourrait être envisagée à cet endroit. Elle         et demande si le bourgmestre détient cette information
    informe que le nouvel collège échevinal est en pourparlers         par oral ou par écrit. En outre il dit supporter ce projet,
    avec le comité d’école et l’APEF pour trouver un autre site.       comme il est fonctionnel. Le conseiller BEISSEL voudrait
                                                                       une réponse définitive à ce sujet.
    Le secrétaire WIRTGEN reprend place.                               Le conseiller AREND demande ce qui va se passer avec
                                                                       les conteneurs. Le bourgmestre AULNER dit ne pas avoir
    7) Rectification AVENANT V du « Règlement Général                  d’utilisation concrète à ce jour. Le FC était incliné à garder
    de la Circulation Routière dans la Commune de                      les conteneurs, mais le collège échevinal n’exclut pas
    Frisange »                                                         une autre option. Le bourgmestre AULNER ajoute que le
           Le conseil communal décide de modifier le                   chauffage prévu ne comprend pas un boiler d’eau chaude,
           règlement de circulation communal du 14 octobre             comme le grand boiler encore presque neuf, qui était
           2009 comme présenté.                                        installé dans le bâtiment communal, peut être récupéré.
                                                                       L’ameublement sera assuré par le club même.
            Vote : unanime
                                                                       9) Approbation Devis « Remise en état du château
                                                                       d’Aspelt- phase 2 »
    Le bourgmestre AULNER explique que suite à la                             Le conseil communal décide d’approuver le
    délibération du Conseil communal du 16. 11. 2012                          devis concernant la « Phase II de la Mise en état
    concernant la défense de stationnement devant le bâtiment                 du château d’Aspelt », devis comme présenté
    des pompiers à Aspelt, les panneaux doivent porter une                    par le bureau Teisen & Giesler et portant sur le
    ajoute « excepté véhicules d’intervention urgente ».                      montant de 890 901,37€, TVA comprise.
    8) Approbation Devis « Nouveaux bâtiment FC Red                            Vote : unanime
    Boys Aspelt »
           Le conseil communal décide d’approuver le devis
           concernant le « Nouveaux bâtiment pour le FC                Le bourgmestre AULNER présente le projet des travaux
           Red Boys », devis comme présenté par le bureau              pour 2013 et 2014 sur un montant de 890 901,37 €
           Serge Bonifas SARL de Nospelt et portant sur le             qui seront portés sur deux exercices budgétaires. Les
           montant de 499 994,70 €, TVA comprise.                      travaux prévus en 2013 comportent la réfection d’un mur
                                                                       longeant les bâtiments annexes ainsi que l’installation du
            Vote : unanime                                             chauffage avec tranchées de raccordement nécessaires
                                                                       dans le bâtiment principal. Les menuiseries extérieures du
                                                                       Château sont aussi prévues et la restauration de la façade
    Le bourgmestre AULNER présente le projet et son                    sera reportée à 2014, permettant ainsi aux murs anciens
    historique : en 2005 « l’Equipe » faisait voter un projet          de sécher davantage.
    pour un nouveau bâtiment de vestiaires pour le FC Red
    Boys Aspelt, portant sur un montant d’environ 1 Mio €,             Elle donne des précisions sur les travaux déjà réalisés
    projet qui ne pouvait être réalisé, car le terrain se situait en   ainsi que sur les fouilles archéologiques récentes.
    zone verte. Le conseiller BEISSEL rétorque que le projet           Le conseiller SAGRILLO se renseigne sur le prorata des
    ne coûtait que 750 000,-€. Le bourgmestre continue ses             honoraires d’un projet par rapport au montant total. Le
    explications que depuis 2 conteneurs avec douches et               Bourgmestre AULNER répond que ces taux sont fixés
    vestiaires on été installé et que dans le projet de budget de      par l’OAI. Le conseiller SAGRILLO propose à l’architecte
    2011 de « l’Equipe » était prévu d’investir 250 000,- € pour       de préciser les taux à considérer plutôt que de noter des
    un conteneur supplémentaire faisant fonction de buvette            montants approximatifs. Cette propose trouve l’accord
    et quelques toilettes Dixie. La nouvelle majorité décline la       général.
    carte de visite du village du football club hébergeant dans
    des conteneurs et monte la mise budgétaire à 500 000,-€
    pour une construction définitive et fonctionnelle.
    Le plus grand problème, selon le bourgmestre AULNER,
    est qu’il n’y a qu’une seule toilette et aucune séparation
    entre le sanitaire des arbitres et celui des joueurs.
    L’admissibilité du terrain frôle ainsi la limite de patience
    des autorités de tutelle de la FLF.
    Le nouveau projet présenté et où enfin le dossier est
    complet et tous les avis sont présents et ont déjà été pris
    en considération consiste en la construction nouvelle de
    217m2 et la réfection du bâtiment existent. La nouvelle
    extension est liée à l’ancienne avec une partie comportant
    des toilettes en haut et un local poubelles en bas. La
    nouvelle extension comporte en rez-de-chaussée, deux
    vestiaires avec toilettes et un local d’infirmerie. A l’étage
    est prévu un snack, une buvette avec toilette, kitchenette
    et local de stockage. Le nombre de toilettes est augmenté
    ainsi de 1 seule à 9. Les locaux actuels seront remis en état
    et surtout le tableau électrique sera déplacé du vestiaire à
    l’extérieur pour des raisons imminentes de sécurité. Le toit
                                                                                                                                              5
Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
Gemeng                                                                                                                       Gemeng
    Fréiseng                                                                                                                     Fréiseng

        10) Approbation de l’état des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2012
               Le conseil communal décide d’admettre le tableau récapitulatif comme présenté :

                			ORDINAIRE		EXTRAORDINAIRE
                en reprises provisoires 56 589,65 €		 néant
                en décharges		          4 202,19 €		  néant
                TOTAL			60 791,84 €		néant

                Vote : unanime

        Le bourgmestre AULNER informe que depuis le 30 avril, date de la clôture, quelques 11 500,-€ ont déjà pu être récupéré.
        Les autres frais seront à récupérer suivant les procédures qui sont en vigueur et avec toute rigueur.

       11) Acquisition matériel d’incendie, programme 2013 :         communal. Cette camionnette, inscrite au budget de 2013,
       Devis pour matériel d’intervention, équipement des            devrait remplacer une camionnette similaire vétuste, sans
       véhicules, équipement personnel, matériel divers              oublier qu’une deuxième camionnette a été volée.
              Le conseil communal décide d’approuver
              l’acquisition du matériel d’incendie énuméré sur       Le conseiller BEISSEL demande quelle est la charge
              le devis du 17 avril 2013 et portant sur 15 000,- €,   maximale pour ce véhicule.
              TTC.                                                   Le bourgmestre AULNER informe que le poids total ne doit
                                                                     pas dépasser les 3500kg, mais qu’elle doit se renseigner
               Vote : unanime                                        sur le poids d’une telle camionnette, pour en déduire la
                                                                     somme de la charge maximale à transporter.
       Le bourgmestre AULNER présente la propose annuelle            Le collège échevinal veut supporter dans la mesure du
       des corps des sapeurs pompiers communaux, regroupant          possible les fournisseurs locaux. Toutefois des devis
       le matériel choisi selon leurs besoins.                       seront demandés auprès de plusieurs fournisseurs.
       12)   Approbation Devis « MTW Sapeurs-Pompiers                15) Approbation Devis « Camionnette simple bâchée
       ASPELT »                                                      Service Technique »
             Le conseil communal décide d’approuver le devis                Le conseil communal décide d’approuver le
             estimatif concernant l’acquisition d’un « véhicule             devis estimatif concernant l’acquisition d’une
             utilitaire MTW pour les Sapeurs-Pompiers                       « Camionnette simple bâchée pour le Service
             d’Aspelt », devis comme présenté et portant sur                Technique », devis comme présenté et portant
             le montant de 42 000,- €, TVA comprise.                        sur le montant de 50 000,- €, TVA comprise.
               Vote : unanime                                                Vote : unanime

       Le bourgmestre AULNER présente le devis pour                  Le bourgmestre AULNER présente un deuxième devis sur
       l’acquisition d’une camionnette de transport du personnel     50 000,-€ pour une deuxième camionnette à cabine simple
       (MTW = Mannschaftstransportwagen) pour les besoins du         et bâchée, pour remplacer une deuxième camionnette
       corps des sapeurs de pompiers d’Aspelt. L’ancien MTW          vétuste. Comme ce remplacement n’était pas prévu
       doit être remplacé et le nouveau est subsidié de l’ordre de   pour cette année, il faudra créer un article budgétaire
       50% sur un montant plafonné à 35 000,-€. L’excédent des       extraordinaire pour cette acquisition.
       7 000,-€ se compose d’une légère hausse du prix et du
       montant de la TVA, non subsidiable.                           16)    Création       nouveau      article  budgétaire
                                                                     4/627/223210/99003 « Camionnette simple bâchée
       13) Augmentation crédit extraordinaire                        Service Technique » du budget 2013
              Le conseil communal décide d’approuver                        Le conseil communal décide de créer un nouvel
              l’augmentation de crédit de 7 000,-€ de l’article             article « Camionnette bâchée pour le Service
              « Acquisition voiture de service » et de diminuer             Technique » au budget 2013 et de le doter de
              l’article « Hall Sportif » de ce même montant.                50 000,- € et de diminuer en contrepartie l’article
                                                                            « Hall Sportif » du budget 2013 de 50 000,-€.
               Vote : unanime
                                                                             Vote : unanime

       Le bourgmestre AULNER explique que le crédit budgétaire       17)    Approbation Devis « Mise en état aires de
       ne tenait pas compte de cette hausse et du montant de la      jeux »
       TVA. Il faut donc augmenter le crédit, montant de 7 000,-€           Le conseil communal décide d’approuver le devis
       qui sera à déduire du montant inscrit pour le Hall Sportif.          estimatif concernant les « Mise en état aires de
                                                                            jeux », devis comme présenté et portant sur le
       14)    Approbation Devis « Camionnette double avec                   montant de 300 000,- €, TVA comprise.
       benne basculante Service Technique »
              Le conseil communal décide d’approuver le                      Vote : unanime
              devis estimatif concernant l’acquisition d’une
              « Camionnette double avec benne basculante
              Service Technique », devis comme présenté              Le bourgmestre AULNER présente le devis portant sur
              et portant sur le montant de 50 000,- €, TVA           un montant de 300 000,-€ servant à réaménager, équiper,
              comprise.                                              sécuriser, clôturer et réglementer les 4 aires de jeux
                                                                     principales : « Garerbierg » à Hellange, « op der Gëll » à
               Vote : unanime                                        Frisange, ainsi que « Garerplaz » et « Spillschoul » à Aspelt.
                                                                     Elle explique qu’une soumission devra être faite, comme
                                                                     les montants sont assez élevés. Le conseiller WILTZIUS
       Le bourgmestre AULNER présente le devis de 50 000,-           demande après le concept pour les autres places, surtout
       € pour l’acquisition d’une nouvelle camionnette à cabine      dans les nouvelles cités. Le bourgmestre AULNER répond
       double et benne pour les besoins du service technique         que le collège échevinal songe à un concept « d’aires de
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Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
Gemeng                                                                                                                         Gemeng
Fréiseng                                                                                                                       Fréiseng

    rencontre » locales, ou plutôt une table avec banquettes         faut un accotement du toit, comme jadis on a pu enlever
    et une poubelle pourraient supporter l’idée de rencontre         des poteaux sans avoir un problème de statique.
    de la communauté locale. Les enfants pourraient y jouer
    avec leur balle ou à des jeux de société et les parents          Le bourgmestre réitère qu’il n’y a pas de problème de poids
    pourraient même y organiser un BBQ pour la cité.                 ou de statique à cause d’une installation de photovoltaïque.
                                                                     L’accotement prévu bénéficierait uniquement à l’atelier.
    Le conseiller WILTZIUS trouve cette idée bonne, mais             Elle informe aussi que le devis comprend des pare-neiges
    est surtout inquiet de l’importance du nettoyage de ces          sur le toit du hangar surplombant la place à conteneurs.
    places. Il imagine que même les habitants d’une cité             En fait celle-ci a du rester fermée deux fois à cause du
    peuvent équiper les places, mais il ne faut pas qu’elles         danger émanant de l’accumulation des neiges cet hiver.
    deviennent des endroits ignorés des services communaux.
    Le conseiller SCHILTZ remarque que la commune est                Suite à une discussion générale sur la faisabilité d’un
    responsable de l’équipement sur leur terrain.                    rehaussement des murs de l’atelier avant d’y poser un
                                                                     nouveau toit, le bourgmestre AULNER propose de retirer
    Le conseiller SAGRILLO remarque que le prix de 300 000,-         ce point de l’ordre du jour afin de permettre une révision
    € est très élevé pour ces 4 places. Il demande ce qui se         globale du projet.
    passe en cas de vandalisme et propose que dans le cas
    ou les équipements seraient endommagés abusivement, il           Le bourgmestre AULNER informe aussi du projet
    faudrait enlever l’équipement sans remplacement.                 d’implanter éventuellement une antenne GSM sur le
                                                                     site de l’atelier communal, comme le réseau à Hellange
    Le conseiller BEISSEL se dit inquiet de l’idée de soumission     présente des déficiences et que le collège échevinal
    à ce temps de l’année. La perte de temps risque que les          préfère avoir ces antennes en dehors des accumulations.
    enfants ne puissent pas profiter des jeux pendant les            Elle indique que le collège échevinal est en pourparler
    vacances. Il accuse le collège échevinal d’avoir pris trop       avec l’entreprise des P&T sur la faisabilité de ceci, ainsi
    longtemps avec le projet.                                        que sur la nécessité de poser un réseau de fibres optiques
                                                                     à Hellange, afin de garantir une meilleure qualité de
    18) Voirie rurale. Approbation du devis, programme               réception des programmes TV de la poste.
    2013
            Le conseil communal décide d’approuver le devis          20) Approbation devis « Elaboration plans digitaux
            comme présenté et de charger l’Administration            pour le Service Technique »
            des Services techniques de l’Agriculture de faire
            exécuter les travaux relatifs.                                   Le conseil communal décide d’approuver le devis
                                                                             du 17 avril 2013 et portant sur 20 000,- €, TTC.
            Vote : unanime
                                                                             Vote : unanime
    L’échevin SCHILTZ présente le programme pour 2013
    des chemins ruraux. Il s’agit de la réfection de 105m de         Le bourgmestre AULNER présente le devis pour
    chemin sur la « Burwiss » à Frisange et 220m de chemin           l’acquisition d’un programme digital CAD3 des réseaux
    sur le « Hiertgesbësch » à Hellange, le tout pour un prix de     communaux, afin de permettre au technicien communal
    25 400,-€, subsidiée à 30% sur le coût total.                    de pouvoir vérifier à tout moment les bâtisses et réseaux à
                                                                     tout endroit. En fait ce programme permet de superposer
                                                                     les différents réseaux afin de voir l’image globale.
    Le conseiller BEISSEL demande ou on en est avec le               Le conseiller SAGRILLO demande plus d’informations sur
    projet près de l’Atelier et le Comice agricole à Hellange ?      le fonctionnement et l’échevin SCHILTZ explique encore le
    L’échevin SCHILTZ répond que le projet est avec l’ASTA           procédé de façon plus détaillée. Le conseiller SAGRILLO
    en vue de la réalisation des travaux.                            demande si l’on ne peut pas faire une présentation sur
    19) Retrait de l’ordre du jour du point: Approbation             projecteur si l’on a des points qui sont techniquement
    devis « Renouvellement du toit de l’Atelier communal »           plus délicats. Ainsi le profane pourrait mieux se faire une
    à Hellange                                                       image.
                                                                     21) Approbation devis « Rampe pour personnes
            Le conseil communal décide de retirer ce point           handicapées Mairie Annexe » à Frisange
            de l’ordre du jour.                                             Le conseil communal décide d’approuver le devis
                                                                            du 17 avril 2013 et portant sur 25 000,- €, TTC.
            Vote : unanime
                                                                             Vote : unanime
    Le bourgmestre AULNER présente un devis de 150 000,-
    € pour la réfection et l’accotement du toit de l’atelier
    communal à Hellange. Aussi faudra-t-il dépolluer l’amiante       L’échevin HOFMANN-CARBONI présente le projet
    qui s’y trouve. Elle indique aussi que le collège échevinal      d’une rampe accès à l’annexe de la commune, c.à.d. au
    est en train d’étudier un projet pour y installer une            bureau de la population pour les personnes handicapées.
    installation photovoltaïque commune pour les habitants           En fait sont prévus la rampe, une nouvelle porte et une
    intéressés.                                                      sortie provisoire par l’arrière du bâtiment. La rampe de la
                                                                     sortie de secours du bâtiment du cycle 1 serait enrichie
    Le conseiller MOUSEL demander si l’on a sondé                    d’un bras allant vers le bâtiment annexe. Le conseiller
    l’intérêt dans la population pour une telle installation. Le     WILTZIUS demande plus de précisions quant à cette idée.
    bourgmestre répond que dès qu’un projet existe, qui est          Le bourgmestre AULNER en fait un petit dessin explicatif,
    réalisable, une réunion publique sera organisée pour le          comme l’astuce consiste en une plateforme commune pour
    présenter à toute la population afin de sonder l’intérêt         les deux bâtiments. Elle se montre contente d’avoir trouvé
    directement. Le conseiller MOUSEL trouve que 150 000,-           enfin une solution à ce projet. L’échevin HOFFMANN-
    € sont beaucoup d’argent pour permettre une installation         CARBONI informe que les bureaux du bâtiment annexe
    photovoltaïque et propose d’y incorporer un réservoir            seront rafraîchis avant que ne commence le nouvel
    pour récupérer l’eau de pluie pour de fins d’arrosage des        rédacteur communal.
    plantations.
                                                                     Le conseiller MOUSEL propose d’installer une nouvelle
    Le conseiller BEISSEL pose la question si l’on ne peut           porte d’entrée qui fonctionne avec cellule photoélectrique.
    pas prévoir un rehaussement du toit permettant plus de           L’échevin HOFFMANN-CARBONI répond qu’un pareil
    stockage dans l’atelier. En plus il s’étonne sur le fait qu’il
                                                                                                                                          7
Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
Gemeng                                                                                                                        Gemeng
    Fréiseng                                                                                                                      Fréiseng

       système est prévu.                                                     Le conseil communal décide d’organiser pour
                                                                              la session 2013/2014 des cours de Zumba et
       22) Cours de gymnastique douce pour le 3e âge,                         ceci à raison d’une séance hebdomadaire d’une
       session 2013/2014 : Organisation cours et honoraires                   heure, le mardi soir de 19.00h à 20.00h dans
       des titulaires.                                                        le Hall Sportif à Aspelt et d’engager un/une
                                                                              moniteur(trice) pour tenir ces cours ces cours et
               Le conseil communal décide d’organiser pour la                 de fixer forfaitairement les honoraires à 45,- € par
               session 2013/2014 des cours de gymnastique                     séance de 1 heure.
               douce pour 3e âge, et ceci à raison d’une séance
               hebdomadaire d’une heure, les vendredis soir de                Vote : unanime
               18.00 à 19.00 heures à Frisange et d’engager un
               moniteur ou une monitrice pour tenir ces cours et
               de fixer forfaitairement les honoraires à 40,- € par   Le conseiller AREND demande combien de personnes
               séance de 1 heure.                                     fréquentent ce cours actuellement. L’échevin HOFFMANN-
                                                                      CARBONI répond qu’à l’heure actuelle une bonne 60aine
               Vote : unanime                                         de personnes sont inscrites au cours, après qu’au début le
                                                                      cours a débuté avec plus de 100 personnes. Le conseiller
       23) Cours de gymnastique douce pour le 3e âge,                 AREND félicite l’échevin HOFFMANN-CARBONI de ce
       session 2013/2014 : Fixation des droits d’inscription          succès.
       à payer.
               Le conseil communal décide de fixer les droits         29) Cours de Zumba, session 2013/201 : Fixation des
               d’inscription à 50,- € par personne pour la            droits d’inscription.
               session 2013/2014.                                             Le conseil communal décide de fixer pour la
                                                                              session 2013/2014 les droits d’inscription à 50,- €
               Vote : unanime                                                 par personne et par trimestre pour le cours offert.
       24) Cours de gymnastique, d’aérobic et de fitness,                     Vote : unanime
       session 2013/2014 : Organisation cours et honoraires
       des titulaires.                                                30) « Computercours pour adultes » 2013/2014 :
               Le conseil communal décide d’organiser                 Organisation cours et honoraires des titulaires
               également pour la session 2013/2014 des cours
               de gymnastique, d’aérobic et de fitness, et ceci               Le conseil communal décide d’organiser
               à raison de deux séances hebdomadaires d’une                   à partir de l’octobre 2013 de nouveau des
               heure et demie les lundis soir de 20.00 à 21.30                « Computercours pour adultes », d’engager
               heures à Hellange et les mercredis matin de 9.00               un(e) chargé(e)e de cours pour tenir ces cours
               à 10.30 heures à Aspelt. Le conseil communal                   et de fixer forfaitairement les honoraires à 50,- €
               décide d’engager des monitrices/moniteurs pour                 par heure. Les dates exactes restent encore à
               tenir ces cours et de fixer les honoraires, par                déterminer.
               moniteur/monitrice, à 40,- € par séance de 1
               heure et demie.                                                Vote : unanime

                                                                      Le conseiller HANSEN informe aussi sur l’idée d’organiser
               Vote : unanime                                         un cours de traitement de photos digitales par la
       25)     Cours de gymnastique, d’aérobic et de fitness,         commission du 3ème âge si un instructeur et suffisamment
       session 2013/2014 : Fixation des droits d’inscription          de personnes intéressées seront trouvés. L’échevin
       à payer                                                        SCHILTZ informe que les cours de luxembourgeois
               Le conseil communal décide de fixer la                 figureront au prochain ordre du jour, comme il s’agit de
               participation à 50,- € par personne et par cours       trouver un nouvel tuteur M. HENGEN a demandé de
               pour la session 2013/2014.                             prendre sa retraite bien méritée et le collège échevinal le
                                                                      remercie de ses services.
               Vote : unanime                                         31) Questions orales au collège échevinal
       26) Cours de yoga, session 2013/2014 : Organisation            Questions orales posées par le conseiller MOUSEL:
       cours et honoraires des titulaires
              Le conseil communal décide d’organiser pour la          D’abord il remarque que depuis 9 semaines il n’y a pas eu
              session 2013/2014 des cours de yoga et ceci à           de réunion du conseil communal. Il se réjouit du fait que la
              raison de deux séances hebdomadaires d’une              saison de foot est terminée pour ainsi arriver à trouver une
              heure et demi, les mercredis soir de 17.30h à           date pour une réunion.
              19.00h et de 19.00h à 20.30h dans la Commune
              de Frisange et d’engager un/une moniteur(trice)         Le bourgmestre AULNER répond que le délai légal
              pour tenir ces cours ces cours et de fixer              maximum est de 3 mois.
              forfaitairement les honoraires à 75,- € par séance
              de 1heure et demie.
                                                                      Pourquoi est-ce que la fête nationale est organisée à
               Vote : unanime                                         Aspelt ?
       27) Cours de yoga, session 2013/2014 : Fixation des            Le bourgmestre AULNER répond que ceci a été décidé
       droits d’inscription                                           l’an dernier, comme il était prévu de commencer le chantier
                                                                      du Hall Sportif avant juin. Malheureusement on a eu un
               Le conseil communal décide de fixer pour la            délai, mais à ce moment on ne pouvait plus changer le
               session 2013/2014 les droits d’inscription à 50,- €    lieu, comme les organisations étaient en route.
               par personne et par trimestre pour le cours offert.
               Vote : unanime                                         Est-ce qu’il y aura un feu d’artifice lors des festivités pour
                                                                      la fête nationale ?
       28) Cours de Zumba, session 2013/2014 : Organisation           Le bourgmestre AULNER répond que celui-ci a été
       cours et honoraires des titulaires                             remplacé, au même coût, par un spectacle “son et lumière”
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Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
Gemeng                                                                                                                            Gemeng
Fréiseng                                                                                                                          Fréiseng

    LASER.                                                          500 pages, au secrétariat et que le conseiller MOUSEL
                                                                    peut se faire des copies s’il le souhaite.

    Qui a décidé d’enlever les arbres autour de l’amphithéâtre
    auprès de l’école de Frisange et quelle procédure a été         Quand seront installées les anciennes croix au cimetière
    appliquée ?                                                     de Frisange ?
    Le bourgmestre AULNER répond que l’Administration de            Le bourgmestre AULNER se montre surprise et demande
    la Nature et des Forêts était sur place avec l’architecte, le   des informations. Le conseiller informe alors le collège
    bureau BEST et le pilote du projet pour marquer les arbres      échevinal qu’une sélection d’anciennes croix des tombes
    et haies à enlever pour la construction du Hall Sportif. Tous   du cimetière de Frisange serait déposée aux abords de
    ces arbres devront être compensés à d’autres endroits, de       l’atelier communal. Ces croix auraient été marquées
    même pour les haies. En fait le collège échevinal a eu le feu   pour être sauvegardées et réinstallées aux abords du
    vert pour l’enlèvement des haies et l’abattage des arbres       monument aux morts sur le cimetière de Frisange après
    le 27.2. à 10h avec le délai de terminer ces travaux avant      sa restauration. Le bourgmestre AULNER répond vérifier
    le 1er mars, restaient donc 2 jours à peine pour ces travaux.   le lieu et l’état de ces croix afin de mener ce projet à sa fin.
    Le       conseiller      MOUSEL          rétorque       qu’on
    n’aurait pas du tailler ces arbres mais les
    transplanter avec une grue à un autre endroit.                  Questions orales posées par le conseiller MANGEN :
    Le bourgmestre demande à quel endroit. Le conseiller
    MOUSEL propose p.ex. l’endroit libre entre la commune
    et la Maison Relais. Le bourgmestre AULNER répond ne            Les plaques des égouts dans la rue de Mondorf à
    pas suivre cette logique comme auparavant le conseiller         Hellange font un terrible bruit. Pourrait-on remédier à cette
    MOUSEL avait indiqué qu’on ne pouvait pas implanter             situation ?
    un mini-stade et une aire de jeux à cet endroit, car il         Le bourgmestre AULNER répond que les P&CH devraient
    faudrait le garder libre pour y construire une extension        s’occuper des plaques sur les routes nationales, alors que
    de l’école ou de la Maison Relais ultérieurement.               la commune a déjà commencé à vérifier les plaques dans
    Le conseiller MOUSEL rétorque que le bourgmestre                les rues communales. Elle dit rappeler les P&Ch de cette
    AULNER n’est pas si « verte » qu’elle le prétendait dans        promesse.
    une interview au « Tageblatt » du 1ier septembre 2011
    et qu’il procèderait à le faire connaître en faisant de la
    réclame pour cette action d’abattage d’arbres.                  La sortie de la « Wisestrooss » à Hellange dans la
                                                                    « Munnerëferstrooss » est toujours dangereuse. Une
                                                                    place de stationnement a déjà été enlevée mais est-ce
    Que faire au sujet des plaques de béton défaites devant la      qu’il ne faudrait pas en enlever une deuxième pour mieux
    Maison Relais ?                                                 voir les voitures en provenance de Hellange?
    Le bourgmestre AULNER répond que l’information sera             Le bourgmestre AULNER répond vouloir examiner cette
    transmise au service technique.                                 proposition.

    Des camionnettes de chantier aux alentours du lotissement       Qu’en est-il du trottoir dans la Schoulstrooss à Hellange
    « Aluecht » sont mal garées sur les trottoirs et les femmes     près de la ferme Theis ?
    avec des poussettes ou enfants doivent emprunter la voie
    du bus pour passer. Est-ce que le bourgmestre pourrait          Le bourgmestre AULNER répète ce qui était déjà dit :
    demander au Ministère de Transport d’effectuer des              Il n’y avait pas de vrai trottoir à cet endroit et ainsi on
    contrôles ?                                                     pourra en prévoir lors d’un possible lotissement avec un
                                                                    aménagement de la rue.
    Le bourgmestre AULNER répond que les contrôles sont
    faits par la police et qu’elle passerait l’information. Elle
    ajoute vouloir s’informer auprès du Ministère et des P&Ch       Les lanternes près de la crèche à Hellange sont rouillées.
    sur le projet de réaménagement du carrefour et de la            L’ancien collège échevinal a toujours fait nettoyer ceci au
    remise en état subséquente de la Rue Robert Schuman,            prix de 70,-€ la pièce. Qu’est-ce qu’entend faire le collège
    comme ce projet aurait du débuter ce printemps.                 échevinal ?
                                                                    Le bourgmestre AULNER répond vouloir vérifier l’état des
    Est-ce que l’ORT Sud s’est organisé entre temps et quel         lanternes ainsi que les possibilités de réfection. Elle ajoute
    serait son fonctionnement ?                                     que beaucoup de ces lanternes à travers la commune
                                                                    sont rouillées et qu’elles sont très chères et pas de très
    L’échevin SCHILTZ répond qu’en fait le bureau de l’ORT          bonne qualité. D’ailleurs le nouveau collège échevinal ne
    Sud, constitué depuis pas mal de temps déjà, tiendra une        les posera plus, comme elles seront systématiquement au
    réunion de son comité de gérance en la salle de réunion         fur et à mesure de chantiers, remplacées par les nouvelles
    de la commune de Frisange le 22.05. prochain à 17.30h.          lanternes LED.
    Tous les membres du conseil communal sont invités à
    y assister en tant qu’observateurs et de voir comment
    travaille l’ORT Sud. En fait le personnel n’a été engagé
    qu’au 1er novembre 2012 et ainsi les projets, qui sont
    très intéressants, n’ont fait que débuter. La commune de        Qu’en est-il du projet RECYMA ? Le conseiller MANGEN
    Frisange n’a pas de membre au sein du comité de gérance,        se réfère à une entrevue en date du 23.10.2010 et
    où seules les plus grandes communes sont représentées.          demande quel est l’avancement des dossiers ?
    L’échevin SCHILTZ est le délégué de notre commune.
                                                                    Le bourgmestre AULNER répond n’avoir rien entendu
                                                                    de nouveau. Seuls projets qui étaient en discussion est
                                                                    la décharge FEIDT à Altwies ou elle a demandé une
    Est-ce qu’on pourrait recevoir une copie du cahier de           protection pour les habitants d’Aspelt. On lui a promis
    charges de la soumission du hall Sportif ?                      de vérifier la possibilité de commencer le remplissage
    Le bourgmestre AULNER répond que le technicien Franco           du côté d’Aspelt pour ensuite l’engazonner de suite pour
    MARELLO a déposé le dossier, qui comprend presque               protéger ainsi le côté Aspeltois. Autre projet ou un avis a
                                                                                                                                             9
Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
Gemeng                                                                                                                            Gemeng
     Fréiseng                                                                                                                          Fréiseng

         été demandé est celui d’un parc à vent sur le territoire de     instructions à la police de procéder avec des contrôles
         la commune de Dalheim.                                          payants dans le Hoenerwee à Hellange ?
                                                                         Le bourgmestre AULNER répond que oui et que ça été fait.
                                                                         Elle n’est pas au courant des disponibilités de la police.
         Le « Hoenerwee » à Hellange a des nids de poules .Qu’est-
         ce qui est prévu ?
         Le bourgmestre AULNER répond qu’alors il faudra prévoir         Est-ce qu’on peut intervenir à faire payer des amendes
         à les boucher. L’échevin SCHILTZ ajoute qu’à Aspelt             aussi aux salisseurs des chemins, agriculteurs ou autres ?
         certaines rues représentent aussi des grands nids de
         poules, notamment la rue « Péiter vun Uespelt-Strooss »         Le bourgmestre AULNER répond qu’il faudra publier
         à partir de l’église.                                           à nouveau le règlement des chemins ruraux qui
                                                                         inclut une pénalité. D’ailleurs elle avait déjà une
                                                                         fois demandé l’intervention de la police à cet égard.
         Depuis presque 8 ans que le conseiller MANGEN prétend           Le conseiller BEISSEL répond que ce règlement est bien
         réclamer de remédier à cette situation, il aimerait savoir ce   connu des agriculteurs, il faudrait juste l’appliquer. Il ajoute
         qui en est des ilots dans la Wisestrooss à Hellange ?           que le chemin à travers la forêt est dans un mauvais état aussi.
                                                                         Le bourgmestre AULNER répond en parler avec le
         Le bourgmestre AULNER dit             ne pas prendre de         nouveau garde forestier, Mr. Georges d’Orazio, qui vient
         responsabilité sur ce qui a été demandé avant son temps,        juste de reprendre l’arrondissement. Le collège échevinal
         mais ne voit pas vraiment non plus de priorité dans ceci.       aura une entrevue avec lui prochainement pour en discuter
         Il faut adapter la vitesse. Le conseiller MANGEN propose        et notamment aussi de la fermeture de ce chemin pour
         d’avancer les poteaux vers l’avant des ilots ou alors y         le passage. Ce passage n’a d’ailleurs jamais été autorisé
         poser des poteaux en bois ou alors au moins de marquer          par le collège échevinal et non plus l’ouverture de la forêt
         les encoignures avec des diodes luminescentes pour les          aux voitures, camionnettes ou même aux chevaux.
         rendre plus visible. Le bourgmestre AULNER répond en
         discuter avec le service technique
                                                                         Le conseiller HANSEN remercie aussi de sa part le collège
         Questions orales posées par le conseiller WILTZIUS :            échevinal pour avoir trouvé si vite une solution pour la
                                                                         réfection du chemin des ‘Highlander’, réfection qui traîne
                                                                         depuis des années sans jamais aboutir à une fin.
         Le conseiller WILTZIUS informe que l’ancien collège
         échevinal n’est jamais venu au point de discuter avec les
         architectes du hall sportif sur le déplacement ou l’abattage    Le conseiller WILTZIUS se montre très étonné de ce
         d’arbres.                                                       revirement des P&Ch et dit vouloir se renseigner auprès
                                                                         des personnes en charge pourquoi on ne lui a jamais
                                                                         prêté une oreille de son temps.
         Est-ce que la commune ne prête plus ses garnitures de
         fête champêtre aux personnes privées ? Sa femme en
         aurait demandé et on lui aurait refusé.
         Le bourgmestre AULNER répond que non. Comme il y
         avait beaucoup d’abus, surtout des ouvriers communaux,                   Le bourgmestre AULNER informe que la
         le collège échevinal a arrêté cette pratique. Elle reste                 prochaine réunion du conseil communal serait à
         valable pour les associations.                                           prévoir pour fin juin, début juillet.

         Ne pourrait-on pas utiliser le pavillon libre à Aspelt pour
         des cours de musique ?
         Le bourgmestre AULNER répond que ce pavillon est
         relativement petit, mais que le collège échevinal cherche
         aussi à trouver une solution d’organiser les cours de
         solfège et d’éveil musical au moins dans un endroit
         plus sécurisé que celui auprès de la route principale.
         Le conseiller SAGRILLO ajoute que la commission de
         musique préfère trouver une solution d’organiser tous
         les cours en un seul endroit. Le bourgmestre AULNER
         porte l’attention du conseiller SAGRILLO sur une propose
         qu’elle aurait reçue pour y réfléchir.

         Questions orales posées par le conseiller SAGRILLO :

         Il félicite et remercie le collège échevinal car le chemin
         longeant l’autoroute à Hellange est enfin réparé.

         Qu’en est-il du raccordement de Hellange au parcours de
         Crauthem ?
         Le bourgmestre AULNER répond que les propriétaires de
         terrains ont été contacté et que le collège échevinal devra
         maintenant en faire un projet.

         Est-ce que le collège échevinal est autorisé de donner des
10
Gemeng                                                                                                                         Gemeng
Fréiseng                                                                                                                       Fréiseng

    RÉSUME DE LA SEANCE DU 03 JUILLET 2013                                cadre du PEP (Plan d’Encadrement Périscolaire).
                                                                          Ceci permettrait non seulement une sécurisation
    Présents :       Marie-Louise AULNER, bourgmestre ;                   des cours par rapport au bâtiment « Al
                     Enza HOFFMANN-CARBONI, Aloyse                        Gemeng » situé sur la « Lëtzebuergerstrooss »,
                     SCHILTZ, échevins ; Claude AREND,                    mais également une meilleure coordination entre
                     Carlo HEUERTZ, Jean MANGEN, Marcel                   les professeurs et à l’égard des élèves. En 2012-
                     MOUSEL, Damien SAGRILLO, Claude                      2013, 113 élèves étaient inscrites et ce nombre
                     WILTZIUS, conseillers.                               est en augmentation pour l’année 2013-2014. Le
                                                                          coût moyen par élève était pour l’année 2012-
    Excusés :        Roger BEISSEL,         Carlo    HANSEN,              2013 de 1 681,-€, desquels l’état a pris 769,-€ en
                     conseillers                                          charge. Les subsides étatiques totaux s’élèvent
                                                                          à 44,68%. La part qui incombe aux parents est
    1) Demande de modification de l’ordre du jour                         d’environ 50,-€.
                                                                          Le bourgmestre AULNER remarque que 2 salles
                     a) Demande de retrait du point 16                    sont déjà en discussion dans l’école primaire de
                          « Approbation convention de vente               Frisange, à savoir la salle de bricolage et la salle
                          Um Hau » à Frisange                             de musique.
                 Vote : unanime                                           L’échevin SCHILTZ indique que les coûts ont
                     b) Demande de retrait du point                       augmenté au fil des années précédentes, ce qui
                          17 « Approbation devis Terrain                  est du à une augmentation des qualifications des
                          Multistade » à Frisange                         enseignants.
                 Vote : unanime                                           Le conseiller WILTZIUS se réjouit du fait que
                                                                          les instituteurs de l’école primaire sont prêts à
    2) Correspondance                                                     accepter d’entrer en pourparler pour la mise à
    Le bourgmestre AULNER transmet les informations                       disposition des salles de classe.
    suivantes au conseil communal :                                       Le bourgmestre AULNER répond que la
            - Le 10 juillet sera inaugurée le bâtiment                    Commune de Frisange est le propriétaire des
                scolaire destiné au Cycle 1.                              bâtiments et elle ajoute aussi que le nombre
            - En réponse à la question du conseiller                      d’élèves des classes de solfège est clef du
                BEISSEL lors de la réunion précédente, le                 montant des frais à être subsidié.
                bourgmestre informe que les 2 camionnettes
                pour le service technique seront achetées         5) ENSEIGNEMENT MUSICAL : Fixation des droits
                de la marque Citroën, suite à une décision        d’inscription pour l’année scolaire 2013/2014
                du Collège Echevinal de rester auprès d’un                Le conseil communal décide de fixer pour
                fournisseur local. Elles permettent une                   l’année scolaire 2013/2014 les droits d’inscription
                charge nette de 1t, comme les anciennes                   forfaitaires comme suit :
                camionnettes.
                                                                                  a) pour les résidents et les non-
            - La pharmacie de Frisange devrait ouvrir
                                                                                      résidents, membres d’une société
                ses portes début2014. La pharmacienne
                                                                                      de chorale ou de musique de la
                désignée est Mme Edmée MEYERS.
                                                                                      Commune :
            - Le Cycle 2 participera à l’activité « op
                                                                          -   60,- € par participant pour la 1ère inscription
                Kannerféiss durch d’Welt » dans le cadre du
                                                                              (cours collectifs et cours instruments)
                Klimabündnis.
                                                                          -   25,- € par participant pour toute inscription
            - Le tapis dans la rue « Am Lésigny’s Parc »
                                                                              supplémentaire à d’autres cours offerts
                est prévu pour être posé avant le congé
                                                                              (cours collectifs et cours instruments);
                collectif..
                                                                                  b) pour les non-résidents :
    3) Organisation scolaire
                                                                          -   100,- € par participant pour la 1ère
           Le conseil communal décide de retenir
                                                                              inscription (cours collectifs);
           l’organisation scolaire pour l’année 2013/2014
                                                                          -   300,- € par participant pour la 1ère
           comme présenté. Le détail sera transmis à la
                                                                              inscription (cours instrument)
           population via une publication spécifique.
                                                                          -   50,- € par participant pour toute inscription
                                                                              supplémentaire à d’autres cours collectifs
           Vote : unanime                                                     offerts;
    4) ENSEIGNEMENT          MUSICAL        :   Organisation              -   300,- € par participant pour toute inscription
    provisoire année scolaire 2013/2014                                       supplémentaire à d’autres cours instrument
           Le conseil communal décide d’approuver                             offerts;
           l’organisation provisoire de l’enseignement
           musical dans la Commune de Frisange pour                       Vote : unanime
           l’année scolaire 2013/2014 comme présentée.
           Les frais s’élèvent d’après la convention signée               Le conseiller SAGRILLO indique que les coûts
           le 24 juin 2013 à 223 029,21 €.                                d’inscriptions restent identiques à ceux de
                                                                          l’année précédente.
           Vote : unanime                                                 Le conseiller AREND demande pourquoi, si les
                                                                          frais augmentent en raison d’une amélioration
           Le conseiller SAGRILLO explique le détail de                   de la qualité, ces augmentations ne sont pas
           l’organisation de l’enseignement musical et                    continuées au moins en partie aux parents ? On
           insiste sur le fait qu’on tentera de centraliser les           pourrait alors réfléchir à une subvention par la
           cours de musique sur le campus scolaire dans le                commune pour les élèves de l’école de musique
                                                                                                                                          11
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