Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen - 12.01.2014 Remise de diplômes de l'école de musique ...
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12.01.2014 Remise de diplômes de l’école de musique 12.01.2014 : Diplomüberreichung der Musikschule 2014 / 1 Rapports de réunion et Avis officiels Gemeinderatsitzungen und öffentliche Bekanntmachungen
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng Sommaire Inhaltsverzeichnis Rapport de réunion du 08 mai 2013 .............................................................. 4 Rapport de réunion du 03 juillet 2013 .............................................................. 11 Rapport de réunion du 13 septembre 2013 .............................................................. 18 Rapport de réunion du 06 novembre 2013 .............................................................. 23 Rapport de réunion du 23 décembre 2013 .............................................................. 30 Rapport de réunion du 07 janvier 2014 .............................................................. 32 Analyse eau potable ............................................................................................. 37 Présentation nouveaux collaborateurs ......................................................................... 38 Vorstellung neuer Mitarbeiter Evénements communaux .............................................................. 39 Veranstaltungen in der Gemeinde 10ième anniversaire du jumelage avec Saint Julien de Coppel ............................... 42 10 jähriges Jubiläum der Städtepartnerschaft mit Saint Julien de Coppel Opruff “Geschichtsfrënn vun der Gemeng Fréiseng” ......................................... 42 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 8. Mai 2013 ........................................... 44 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 3. Juli 2013 ........................................... 50 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 13. September 2013 ........................................... 55 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 6. November 2013 ........................................... 59 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 23. Dezember 2013 ........................................... 66 Bericht der Gemeinderatsitzung vom 7. Januar 2014 ........................................... 68 Etat civil ....................................................................................................... 73 Zivilstand Autorisations de bâtir ............................................................................................. 76 Baugenehmigungen Numéros utiles ....................................................................................................... 78 Nützliche Telefonnummern 3
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng RÉSUME DE LA SEANCE DU 08 MAI 2013 3) Allocation d’une indemnité de stage pour élèves de l’enseignement post-primaire Présents : Marie-Louise AULNER, bourgmestre ; Le conseil communal décide d’allouer à M. Enza HOFFMANN-CARBONI, Aloyse DAMY Fabrice une indemnité de stage d’un SCHILTZ, échevins ; Claude AREND, montant de 500,- € pour un stage d’un mois. Roger BEISSEL, Carlo HANSEN, Carlo HEUERTZ, Jean MANGEN, Marcel Vote : unanime MOUSEL, Damien SAGRILLO, Claude WILTZIUS, conseillers. 4) Subside spécial patronage « MINI GRAND-PRIX de la Commune de Frisange, 2013 ”du DT Fréiseng 1) Correspondance Le conseil communal décide d’accorder au DT - Le bourgmestre AULNER revient aux Fréiseng asbl, pour l’organisation de son «MINI questions orales posées au collège échevinal GRAND-PRIX de la Commune de Frisange, lors de la dernière réunion et renseigne 2013”, un subside spécial de 300,- €. le conseiller MOUSEL sur les statistiques concernant les repas sur roues des années Vote : unanime 2011 et 2012. On remarque une baisse d’environ 10%, qui n’est pourtant pas linéaire par mois. L’échevin SCHILTZ en tant que Président de la Commission - Le bourgmestre AULNER informe aussi Culturelle et Sportive présente la propose de sa commission sur diverses dates, notamment la séance d’allouer un subside spécial au DT Frisange, qui est réduit académique dans le cadre des 1050 années de 400,-€ à 300,-€ pour l’organisation du Mini Grand-Prix. d’Aspelt le 19 juin, la fête nationale à Aspelt Le subside régulier était de 1 360,-€. le 22 juin, l’inauguration du bâtiment cycle 1 le 10 juillet et la journée commémorative le 5) Transaction immobilière: Approbation d’un acte 13 octobre d’échange et de cession gratuite Le conseil communal décide d’approuver 2) Projet d’organisation scolaire 2013/2014 l’acte d’échange et de cession gratuite comme Le conseil communal décide de retenir le projet présenté et ci-annexé et réalisé dans un but d’organisation scolaire pour l’année 2013/2014 d’utilité publique. comme présenté. Vote : unanime Vote : unanime Le bourgmestre AULNER explique que ce point concerne Le président du comité d’école, M. Nico EICH présente le lotissement « op der Stae » à Aspelt: régularisation l’organisation scolaire 2013-2014. Il remarque que 36 d’une situation de 2001 entre la société ‘les Résidences’ élèves fréquenteront les deux classes de précoce à Aspelt du promoteur Thomas & Piron, de la famille PHILLIPPY et et 320 élèves les classes des cycles 1 à 4 à Frisange. de la commune de Frisange sur un échange à titre gratuit Il précise entre autre que le contingent d’heures allouées de parcelles dans le cadre du redressement de la rue et de par le MEN a été réduit de 37 heures, en dépit du fait la confection des trottoirs, ainsi que de la libération de la que l’effectif total des élèves augmente de 23 enfants. garantie bancaire de 75 000,-€ restante du promoteur. Les Le coefficient d’encadrement passe donc de 1,8252 h/ frais d’actes sont répartis entre les acteurs. enfant à 1,7802 h/enfant et même, en terme absolu c.à.d. sans le précoce, de 1.9139 à 1,6906. Les deux classes de précoce sont à Aspelt, alors qu’à Frisange se retrouveront Le secrétaire WIRTGEN quitte la salle et est remplacé par 5 classes pour l’enseignement du cycle 1 et ensuite chaque le rédacteur communal FLIES. fois 2 classes par année voire 4 classes par cycle pour les cycles supérieurs, qui fonctionnent en team-teaching. 6) Transaction immobilière: Approbation d’une convention de vente entre la Commune de Frisange et Le bourgmestre AULNER informe qu’une lettre a été Monsieur et Madame Carlo Wirtgen-Ernst de Frisange adressée à Madame la Ministre pour demander un Le conseil communal décide d’approuver la redressement des heures de classe allouées, demander convention de vente comme présentée et ci- des explications sur le fonctionnement du calcul de l’indice annexée et réalisée dans un but d’utilité publique, social pris en compte pour le calcul du contingent ainsi notamment pour l’agrandissement du domaine que pour proposer de changer dans la loi scolaire le public dans les alentours du futur Hall Sportif à fait d’attribuer les leçons sur base des enfants du terme Frisange. précédent et non sur base des chiffres actuels des enfants du terme à préparer et qui devraient en profiter. Vote : unanime Le conseiller WILTZIUS demande d’être informé sur la réaction ministérielle à cette lettre et sur les explications Le bourgmestre AULNER présente la convention d’achat sur le calcul du coefficient, qu’ils ne connaissent pas non d’un terrain de 23,71 ares appartenant à M. Carlo plus à cette date. WIRTGEN et qui longe le terrain communal aux abords du Le conseiller BEISSEL propose de ne pas oublier les prochain chantier de construction du nouvel Hall Sportif. aspects sociaux dans l’organisation du transport scolaire, Elle explique avoir proposé la location du terrain au notamment du précoce. propriétaire, comme le terrain est en zone lotissable, mais que ce dernier n’était que vendeur de la parcelle entière. Le bourgmestre AULNER réplique que cette organisation Le prix de 20 000,-€ par are était évalué et confirmé n’est pas encore définitive, comme le collège échevinal par le bureau WIES. En sus du prix total de 474 200,-€, reste en attente d’une lettre adressée à cet égard aux les frais de mesurage et d’acte sont aux charges de la parents du précoce. Elle informera le Conseil Communal commune. Le conseiller MOUSEL indique que l’achat lors de la prochaine réunion sur cette organisation. de ce terrain était son idée. Le conseiller WILTZIUS indique que l’ancien collège échevinal avait déjà parlé Le conseiller BEISSEL se montre aussi surpris que le de ce terrain à M. Wirtgen avant le projet du Hall Sportif, bourgmestre AULNER reste délégué à la sécurité dans les sans rien de plus. Le conseiller MOUSEL propose ce écoles, comme elle avait promis une meilleure solution et terrain pour la construction du mini-stade et de l’aire de que lui a fait les cours nécessaires. jeu. Le bourgmestre AULNER se dit toujours déçue que 4
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng l’information sur les pourparlers et l’utilisation de ce terrain de l’extension sera couvert de zinc sur isolation Alwitra et ne se fasse qu’à posteriori, alors qu’il aurait été important la façade sera isolante. de connaître les informations plus tôt. Tout ce travail à faire reporte la construction du hall. Elle se dit aussi déçue du Le bourgmestre AULNER conclut en décrivant le bâtiment fait que l’architecte aussi semblait être au courant de ce comme « pas beau, mais nécessaire ». Elle indique aussi projet sans en informer le nouvel collège échevinal en dû que la commission des bâtisses avait vu le projet et posé temps, comme il pensait que l’ancien collège avait passé la question sur l’admissibilité d’une buvette derrière un l’information. Elle est soucieuse de construire le mini- but, mais le Ministère aurait donné feu vert en indiquant stade à cet endroit, comme ce dernier devrait encore être qu’il n’y a aucune règle qui interdit ceci. Le conseiller reporté de quelques années, alors qu’il est nécessaire. WILTZIUS dit avoir voulu poser cette question également L’aire de jeux pourrait être envisagée à cet endroit. Elle et demande si le bourgmestre détient cette information informe que le nouvel collège échevinal est en pourparlers par oral ou par écrit. En outre il dit supporter ce projet, avec le comité d’école et l’APEF pour trouver un autre site. comme il est fonctionnel. Le conseiller BEISSEL voudrait une réponse définitive à ce sujet. Le secrétaire WIRTGEN reprend place. Le conseiller AREND demande ce qui va se passer avec les conteneurs. Le bourgmestre AULNER dit ne pas avoir 7) Rectification AVENANT V du « Règlement Général d’utilisation concrète à ce jour. Le FC était incliné à garder de la Circulation Routière dans la Commune de les conteneurs, mais le collège échevinal n’exclut pas Frisange » une autre option. Le bourgmestre AULNER ajoute que le Le conseil communal décide de modifier le chauffage prévu ne comprend pas un boiler d’eau chaude, règlement de circulation communal du 14 octobre comme le grand boiler encore presque neuf, qui était 2009 comme présenté. installé dans le bâtiment communal, peut être récupéré. L’ameublement sera assuré par le club même. Vote : unanime 9) Approbation Devis « Remise en état du château d’Aspelt- phase 2 » Le bourgmestre AULNER explique que suite à la Le conseil communal décide d’approuver le délibération du Conseil communal du 16. 11. 2012 devis concernant la « Phase II de la Mise en état concernant la défense de stationnement devant le bâtiment du château d’Aspelt », devis comme présenté des pompiers à Aspelt, les panneaux doivent porter une par le bureau Teisen & Giesler et portant sur le ajoute « excepté véhicules d’intervention urgente ». montant de 890 901,37€, TVA comprise. 8) Approbation Devis « Nouveaux bâtiment FC Red Vote : unanime Boys Aspelt » Le conseil communal décide d’approuver le devis concernant le « Nouveaux bâtiment pour le FC Le bourgmestre AULNER présente le projet des travaux Red Boys », devis comme présenté par le bureau pour 2013 et 2014 sur un montant de 890 901,37 € Serge Bonifas SARL de Nospelt et portant sur le qui seront portés sur deux exercices budgétaires. Les montant de 499 994,70 €, TVA comprise. travaux prévus en 2013 comportent la réfection d’un mur longeant les bâtiments annexes ainsi que l’installation du Vote : unanime chauffage avec tranchées de raccordement nécessaires dans le bâtiment principal. Les menuiseries extérieures du Château sont aussi prévues et la restauration de la façade Le bourgmestre AULNER présente le projet et son sera reportée à 2014, permettant ainsi aux murs anciens historique : en 2005 « l’Equipe » faisait voter un projet de sécher davantage. pour un nouveau bâtiment de vestiaires pour le FC Red Boys Aspelt, portant sur un montant d’environ 1 Mio €, Elle donne des précisions sur les travaux déjà réalisés projet qui ne pouvait être réalisé, car le terrain se situait en ainsi que sur les fouilles archéologiques récentes. zone verte. Le conseiller BEISSEL rétorque que le projet Le conseiller SAGRILLO se renseigne sur le prorata des ne coûtait que 750 000,-€. Le bourgmestre continue ses honoraires d’un projet par rapport au montant total. Le explications que depuis 2 conteneurs avec douches et Bourgmestre AULNER répond que ces taux sont fixés vestiaires on été installé et que dans le projet de budget de par l’OAI. Le conseiller SAGRILLO propose à l’architecte 2011 de « l’Equipe » était prévu d’investir 250 000,- € pour de préciser les taux à considérer plutôt que de noter des un conteneur supplémentaire faisant fonction de buvette montants approximatifs. Cette propose trouve l’accord et quelques toilettes Dixie. La nouvelle majorité décline la général. carte de visite du village du football club hébergeant dans des conteneurs et monte la mise budgétaire à 500 000,-€ pour une construction définitive et fonctionnelle. Le plus grand problème, selon le bourgmestre AULNER, est qu’il n’y a qu’une seule toilette et aucune séparation entre le sanitaire des arbitres et celui des joueurs. L’admissibilité du terrain frôle ainsi la limite de patience des autorités de tutelle de la FLF. Le nouveau projet présenté et où enfin le dossier est complet et tous les avis sont présents et ont déjà été pris en considération consiste en la construction nouvelle de 217m2 et la réfection du bâtiment existent. La nouvelle extension est liée à l’ancienne avec une partie comportant des toilettes en haut et un local poubelles en bas. La nouvelle extension comporte en rez-de-chaussée, deux vestiaires avec toilettes et un local d’infirmerie. A l’étage est prévu un snack, une buvette avec toilette, kitchenette et local de stockage. Le nombre de toilettes est augmenté ainsi de 1 seule à 9. Les locaux actuels seront remis en état et surtout le tableau électrique sera déplacé du vestiaire à l’extérieur pour des raisons imminentes de sécurité. Le toit 5
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng 10) Approbation de l’état des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2012 Le conseil communal décide d’admettre le tableau récapitulatif comme présenté : ORDINAIRE EXTRAORDINAIRE en reprises provisoires 56 589,65 € néant en décharges 4 202,19 € néant TOTAL 60 791,84 € néant Vote : unanime Le bourgmestre AULNER informe que depuis le 30 avril, date de la clôture, quelques 11 500,-€ ont déjà pu être récupéré. Les autres frais seront à récupérer suivant les procédures qui sont en vigueur et avec toute rigueur. 11) Acquisition matériel d’incendie, programme 2013 : communal. Cette camionnette, inscrite au budget de 2013, Devis pour matériel d’intervention, équipement des devrait remplacer une camionnette similaire vétuste, sans véhicules, équipement personnel, matériel divers oublier qu’une deuxième camionnette a été volée. Le conseil communal décide d’approuver l’acquisition du matériel d’incendie énuméré sur Le conseiller BEISSEL demande quelle est la charge le devis du 17 avril 2013 et portant sur 15 000,- €, maximale pour ce véhicule. TTC. Le bourgmestre AULNER informe que le poids total ne doit pas dépasser les 3500kg, mais qu’elle doit se renseigner Vote : unanime sur le poids d’une telle camionnette, pour en déduire la somme de la charge maximale à transporter. Le bourgmestre AULNER présente la propose annuelle Le collège échevinal veut supporter dans la mesure du des corps des sapeurs pompiers communaux, regroupant possible les fournisseurs locaux. Toutefois des devis le matériel choisi selon leurs besoins. seront demandés auprès de plusieurs fournisseurs. 12) Approbation Devis « MTW Sapeurs-Pompiers 15) Approbation Devis « Camionnette simple bâchée ASPELT » Service Technique » Le conseil communal décide d’approuver le devis Le conseil communal décide d’approuver le estimatif concernant l’acquisition d’un « véhicule devis estimatif concernant l’acquisition d’une utilitaire MTW pour les Sapeurs-Pompiers « Camionnette simple bâchée pour le Service d’Aspelt », devis comme présenté et portant sur Technique », devis comme présenté et portant le montant de 42 000,- €, TVA comprise. sur le montant de 50 000,- €, TVA comprise. Vote : unanime Vote : unanime Le bourgmestre AULNER présente le devis pour Le bourgmestre AULNER présente un deuxième devis sur l’acquisition d’une camionnette de transport du personnel 50 000,-€ pour une deuxième camionnette à cabine simple (MTW = Mannschaftstransportwagen) pour les besoins du et bâchée, pour remplacer une deuxième camionnette corps des sapeurs de pompiers d’Aspelt. L’ancien MTW vétuste. Comme ce remplacement n’était pas prévu doit être remplacé et le nouveau est subsidié de l’ordre de pour cette année, il faudra créer un article budgétaire 50% sur un montant plafonné à 35 000,-€. L’excédent des extraordinaire pour cette acquisition. 7 000,-€ se compose d’une légère hausse du prix et du montant de la TVA, non subsidiable. 16) Création nouveau article budgétaire 4/627/223210/99003 « Camionnette simple bâchée 13) Augmentation crédit extraordinaire Service Technique » du budget 2013 Le conseil communal décide d’approuver Le conseil communal décide de créer un nouvel l’augmentation de crédit de 7 000,-€ de l’article article « Camionnette bâchée pour le Service « Acquisition voiture de service » et de diminuer Technique » au budget 2013 et de le doter de l’article « Hall Sportif » de ce même montant. 50 000,- € et de diminuer en contrepartie l’article « Hall Sportif » du budget 2013 de 50 000,-€. Vote : unanime Vote : unanime Le bourgmestre AULNER explique que le crédit budgétaire 17) Approbation Devis « Mise en état aires de ne tenait pas compte de cette hausse et du montant de la jeux » TVA. Il faut donc augmenter le crédit, montant de 7 000,-€ Le conseil communal décide d’approuver le devis qui sera à déduire du montant inscrit pour le Hall Sportif. estimatif concernant les « Mise en état aires de jeux », devis comme présenté et portant sur le 14) Approbation Devis « Camionnette double avec montant de 300 000,- €, TVA comprise. benne basculante Service Technique » Le conseil communal décide d’approuver le Vote : unanime devis estimatif concernant l’acquisition d’une « Camionnette double avec benne basculante Service Technique », devis comme présenté Le bourgmestre AULNER présente le devis portant sur et portant sur le montant de 50 000,- €, TVA un montant de 300 000,-€ servant à réaménager, équiper, comprise. sécuriser, clôturer et réglementer les 4 aires de jeux principales : « Garerbierg » à Hellange, « op der Gëll » à Vote : unanime Frisange, ainsi que « Garerplaz » et « Spillschoul » à Aspelt. Elle explique qu’une soumission devra être faite, comme les montants sont assez élevés. Le conseiller WILTZIUS Le bourgmestre AULNER présente le devis de 50 000,- demande après le concept pour les autres places, surtout € pour l’acquisition d’une nouvelle camionnette à cabine dans les nouvelles cités. Le bourgmestre AULNER répond double et benne pour les besoins du service technique que le collège échevinal songe à un concept « d’aires de 6
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng rencontre » locales, ou plutôt une table avec banquettes faut un accotement du toit, comme jadis on a pu enlever et une poubelle pourraient supporter l’idée de rencontre des poteaux sans avoir un problème de statique. de la communauté locale. Les enfants pourraient y jouer avec leur balle ou à des jeux de société et les parents Le bourgmestre réitère qu’il n’y a pas de problème de poids pourraient même y organiser un BBQ pour la cité. ou de statique à cause d’une installation de photovoltaïque. L’accotement prévu bénéficierait uniquement à l’atelier. Le conseiller WILTZIUS trouve cette idée bonne, mais Elle informe aussi que le devis comprend des pare-neiges est surtout inquiet de l’importance du nettoyage de ces sur le toit du hangar surplombant la place à conteneurs. places. Il imagine que même les habitants d’une cité En fait celle-ci a du rester fermée deux fois à cause du peuvent équiper les places, mais il ne faut pas qu’elles danger émanant de l’accumulation des neiges cet hiver. deviennent des endroits ignorés des services communaux. Le conseiller SCHILTZ remarque que la commune est Suite à une discussion générale sur la faisabilité d’un responsable de l’équipement sur leur terrain. rehaussement des murs de l’atelier avant d’y poser un nouveau toit, le bourgmestre AULNER propose de retirer Le conseiller SAGRILLO remarque que le prix de 300 000,- ce point de l’ordre du jour afin de permettre une révision € est très élevé pour ces 4 places. Il demande ce qui se globale du projet. passe en cas de vandalisme et propose que dans le cas ou les équipements seraient endommagés abusivement, il Le bourgmestre AULNER informe aussi du projet faudrait enlever l’équipement sans remplacement. d’implanter éventuellement une antenne GSM sur le site de l’atelier communal, comme le réseau à Hellange Le conseiller BEISSEL se dit inquiet de l’idée de soumission présente des déficiences et que le collège échevinal à ce temps de l’année. La perte de temps risque que les préfère avoir ces antennes en dehors des accumulations. enfants ne puissent pas profiter des jeux pendant les Elle indique que le collège échevinal est en pourparler vacances. Il accuse le collège échevinal d’avoir pris trop avec l’entreprise des P&T sur la faisabilité de ceci, ainsi longtemps avec le projet. que sur la nécessité de poser un réseau de fibres optiques à Hellange, afin de garantir une meilleure qualité de 18) Voirie rurale. Approbation du devis, programme réception des programmes TV de la poste. 2013 Le conseil communal décide d’approuver le devis 20) Approbation devis « Elaboration plans digitaux comme présenté et de charger l’Administration pour le Service Technique » des Services techniques de l’Agriculture de faire exécuter les travaux relatifs. Le conseil communal décide d’approuver le devis du 17 avril 2013 et portant sur 20 000,- €, TTC. Vote : unanime Vote : unanime L’échevin SCHILTZ présente le programme pour 2013 des chemins ruraux. Il s’agit de la réfection de 105m de Le bourgmestre AULNER présente le devis pour chemin sur la « Burwiss » à Frisange et 220m de chemin l’acquisition d’un programme digital CAD3 des réseaux sur le « Hiertgesbësch » à Hellange, le tout pour un prix de communaux, afin de permettre au technicien communal 25 400,-€, subsidiée à 30% sur le coût total. de pouvoir vérifier à tout moment les bâtisses et réseaux à tout endroit. En fait ce programme permet de superposer les différents réseaux afin de voir l’image globale. Le conseiller BEISSEL demande ou on en est avec le Le conseiller SAGRILLO demande plus d’informations sur projet près de l’Atelier et le Comice agricole à Hellange ? le fonctionnement et l’échevin SCHILTZ explique encore le L’échevin SCHILTZ répond que le projet est avec l’ASTA procédé de façon plus détaillée. Le conseiller SAGRILLO en vue de la réalisation des travaux. demande si l’on ne peut pas faire une présentation sur 19) Retrait de l’ordre du jour du point: Approbation projecteur si l’on a des points qui sont techniquement devis « Renouvellement du toit de l’Atelier communal » plus délicats. Ainsi le profane pourrait mieux se faire une à Hellange image. 21) Approbation devis « Rampe pour personnes Le conseil communal décide de retirer ce point handicapées Mairie Annexe » à Frisange de l’ordre du jour. Le conseil communal décide d’approuver le devis du 17 avril 2013 et portant sur 25 000,- €, TTC. Vote : unanime Vote : unanime Le bourgmestre AULNER présente un devis de 150 000,- € pour la réfection et l’accotement du toit de l’atelier communal à Hellange. Aussi faudra-t-il dépolluer l’amiante L’échevin HOFMANN-CARBONI présente le projet qui s’y trouve. Elle indique aussi que le collège échevinal d’une rampe accès à l’annexe de la commune, c.à.d. au est en train d’étudier un projet pour y installer une bureau de la population pour les personnes handicapées. installation photovoltaïque commune pour les habitants En fait sont prévus la rampe, une nouvelle porte et une intéressés. sortie provisoire par l’arrière du bâtiment. La rampe de la sortie de secours du bâtiment du cycle 1 serait enrichie Le conseiller MOUSEL demander si l’on a sondé d’un bras allant vers le bâtiment annexe. Le conseiller l’intérêt dans la population pour une telle installation. Le WILTZIUS demande plus de précisions quant à cette idée. bourgmestre répond que dès qu’un projet existe, qui est Le bourgmestre AULNER en fait un petit dessin explicatif, réalisable, une réunion publique sera organisée pour le comme l’astuce consiste en une plateforme commune pour présenter à toute la population afin de sonder l’intérêt les deux bâtiments. Elle se montre contente d’avoir trouvé directement. Le conseiller MOUSEL trouve que 150 000,- enfin une solution à ce projet. L’échevin HOFFMANN- € sont beaucoup d’argent pour permettre une installation CARBONI informe que les bureaux du bâtiment annexe photovoltaïque et propose d’y incorporer un réservoir seront rafraîchis avant que ne commence le nouvel pour récupérer l’eau de pluie pour de fins d’arrosage des rédacteur communal. plantations. Le conseiller MOUSEL propose d’installer une nouvelle Le conseiller BEISSEL pose la question si l’on ne peut porte d’entrée qui fonctionne avec cellule photoélectrique. pas prévoir un rehaussement du toit permettant plus de L’échevin HOFFMANN-CARBONI répond qu’un pareil stockage dans l’atelier. En plus il s’étonne sur le fait qu’il 7
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng système est prévu. Le conseil communal décide d’organiser pour la session 2013/2014 des cours de Zumba et 22) Cours de gymnastique douce pour le 3e âge, ceci à raison d’une séance hebdomadaire d’une session 2013/2014 : Organisation cours et honoraires heure, le mardi soir de 19.00h à 20.00h dans des titulaires. le Hall Sportif à Aspelt et d’engager un/une moniteur(trice) pour tenir ces cours ces cours et Le conseil communal décide d’organiser pour la de fixer forfaitairement les honoraires à 45,- € par session 2013/2014 des cours de gymnastique séance de 1 heure. douce pour 3e âge, et ceci à raison d’une séance hebdomadaire d’une heure, les vendredis soir de Vote : unanime 18.00 à 19.00 heures à Frisange et d’engager un moniteur ou une monitrice pour tenir ces cours et de fixer forfaitairement les honoraires à 40,- € par Le conseiller AREND demande combien de personnes séance de 1 heure. fréquentent ce cours actuellement. L’échevin HOFFMANN- CARBONI répond qu’à l’heure actuelle une bonne 60aine Vote : unanime de personnes sont inscrites au cours, après qu’au début le cours a débuté avec plus de 100 personnes. Le conseiller 23) Cours de gymnastique douce pour le 3e âge, AREND félicite l’échevin HOFFMANN-CARBONI de ce session 2013/2014 : Fixation des droits d’inscription succès. à payer. Le conseil communal décide de fixer les droits 29) Cours de Zumba, session 2013/201 : Fixation des d’inscription à 50,- € par personne pour la droits d’inscription. session 2013/2014. Le conseil communal décide de fixer pour la session 2013/2014 les droits d’inscription à 50,- € Vote : unanime par personne et par trimestre pour le cours offert. 24) Cours de gymnastique, d’aérobic et de fitness, Vote : unanime session 2013/2014 : Organisation cours et honoraires des titulaires. 30) « Computercours pour adultes » 2013/2014 : Le conseil communal décide d’organiser Organisation cours et honoraires des titulaires également pour la session 2013/2014 des cours de gymnastique, d’aérobic et de fitness, et ceci Le conseil communal décide d’organiser à raison de deux séances hebdomadaires d’une à partir de l’octobre 2013 de nouveau des heure et demie les lundis soir de 20.00 à 21.30 « Computercours pour adultes », d’engager heures à Hellange et les mercredis matin de 9.00 un(e) chargé(e)e de cours pour tenir ces cours à 10.30 heures à Aspelt. Le conseil communal et de fixer forfaitairement les honoraires à 50,- € décide d’engager des monitrices/moniteurs pour par heure. Les dates exactes restent encore à tenir ces cours et de fixer les honoraires, par déterminer. moniteur/monitrice, à 40,- € par séance de 1 heure et demie. Vote : unanime Le conseiller HANSEN informe aussi sur l’idée d’organiser Vote : unanime un cours de traitement de photos digitales par la 25) Cours de gymnastique, d’aérobic et de fitness, commission du 3ème âge si un instructeur et suffisamment session 2013/2014 : Fixation des droits d’inscription de personnes intéressées seront trouvés. L’échevin à payer SCHILTZ informe que les cours de luxembourgeois Le conseil communal décide de fixer la figureront au prochain ordre du jour, comme il s’agit de participation à 50,- € par personne et par cours trouver un nouvel tuteur M. HENGEN a demandé de pour la session 2013/2014. prendre sa retraite bien méritée et le collège échevinal le remercie de ses services. Vote : unanime 31) Questions orales au collège échevinal 26) Cours de yoga, session 2013/2014 : Organisation Questions orales posées par le conseiller MOUSEL: cours et honoraires des titulaires Le conseil communal décide d’organiser pour la D’abord il remarque que depuis 9 semaines il n’y a pas eu session 2013/2014 des cours de yoga et ceci à de réunion du conseil communal. Il se réjouit du fait que la raison de deux séances hebdomadaires d’une saison de foot est terminée pour ainsi arriver à trouver une heure et demi, les mercredis soir de 17.30h à date pour une réunion. 19.00h et de 19.00h à 20.30h dans la Commune de Frisange et d’engager un/une moniteur(trice) Le bourgmestre AULNER répond que le délai légal pour tenir ces cours ces cours et de fixer maximum est de 3 mois. forfaitairement les honoraires à 75,- € par séance de 1heure et demie. Pourquoi est-ce que la fête nationale est organisée à Vote : unanime Aspelt ? 27) Cours de yoga, session 2013/2014 : Fixation des Le bourgmestre AULNER répond que ceci a été décidé droits d’inscription l’an dernier, comme il était prévu de commencer le chantier du Hall Sportif avant juin. Malheureusement on a eu un Le conseil communal décide de fixer pour la délai, mais à ce moment on ne pouvait plus changer le session 2013/2014 les droits d’inscription à 50,- € lieu, comme les organisations étaient en route. par personne et par trimestre pour le cours offert. Vote : unanime Est-ce qu’il y aura un feu d’artifice lors des festivités pour la fête nationale ? 28) Cours de Zumba, session 2013/2014 : Organisation Le bourgmestre AULNER répond que celui-ci a été cours et honoraires des titulaires remplacé, au même coût, par un spectacle “son et lumière” 8
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng LASER. 500 pages, au secrétariat et que le conseiller MOUSEL peut se faire des copies s’il le souhaite. Qui a décidé d’enlever les arbres autour de l’amphithéâtre auprès de l’école de Frisange et quelle procédure a été Quand seront installées les anciennes croix au cimetière appliquée ? de Frisange ? Le bourgmestre AULNER répond que l’Administration de Le bourgmestre AULNER se montre surprise et demande la Nature et des Forêts était sur place avec l’architecte, le des informations. Le conseiller informe alors le collège bureau BEST et le pilote du projet pour marquer les arbres échevinal qu’une sélection d’anciennes croix des tombes et haies à enlever pour la construction du Hall Sportif. Tous du cimetière de Frisange serait déposée aux abords de ces arbres devront être compensés à d’autres endroits, de l’atelier communal. Ces croix auraient été marquées même pour les haies. En fait le collège échevinal a eu le feu pour être sauvegardées et réinstallées aux abords du vert pour l’enlèvement des haies et l’abattage des arbres monument aux morts sur le cimetière de Frisange après le 27.2. à 10h avec le délai de terminer ces travaux avant sa restauration. Le bourgmestre AULNER répond vérifier le 1er mars, restaient donc 2 jours à peine pour ces travaux. le lieu et l’état de ces croix afin de mener ce projet à sa fin. Le conseiller MOUSEL rétorque qu’on n’aurait pas du tailler ces arbres mais les transplanter avec une grue à un autre endroit. Questions orales posées par le conseiller MANGEN : Le bourgmestre demande à quel endroit. Le conseiller MOUSEL propose p.ex. l’endroit libre entre la commune et la Maison Relais. Le bourgmestre AULNER répond ne Les plaques des égouts dans la rue de Mondorf à pas suivre cette logique comme auparavant le conseiller Hellange font un terrible bruit. Pourrait-on remédier à cette MOUSEL avait indiqué qu’on ne pouvait pas implanter situation ? un mini-stade et une aire de jeux à cet endroit, car il Le bourgmestre AULNER répond que les P&CH devraient faudrait le garder libre pour y construire une extension s’occuper des plaques sur les routes nationales, alors que de l’école ou de la Maison Relais ultérieurement. la commune a déjà commencé à vérifier les plaques dans Le conseiller MOUSEL rétorque que le bourgmestre les rues communales. Elle dit rappeler les P&Ch de cette AULNER n’est pas si « verte » qu’elle le prétendait dans promesse. une interview au « Tageblatt » du 1ier septembre 2011 et qu’il procèderait à le faire connaître en faisant de la réclame pour cette action d’abattage d’arbres. La sortie de la « Wisestrooss » à Hellange dans la « Munnerëferstrooss » est toujours dangereuse. Une place de stationnement a déjà été enlevée mais est-ce Que faire au sujet des plaques de béton défaites devant la qu’il ne faudrait pas en enlever une deuxième pour mieux Maison Relais ? voir les voitures en provenance de Hellange? Le bourgmestre AULNER répond que l’information sera Le bourgmestre AULNER répond vouloir examiner cette transmise au service technique. proposition. Des camionnettes de chantier aux alentours du lotissement Qu’en est-il du trottoir dans la Schoulstrooss à Hellange « Aluecht » sont mal garées sur les trottoirs et les femmes près de la ferme Theis ? avec des poussettes ou enfants doivent emprunter la voie du bus pour passer. Est-ce que le bourgmestre pourrait Le bourgmestre AULNER répète ce qui était déjà dit : demander au Ministère de Transport d’effectuer des Il n’y avait pas de vrai trottoir à cet endroit et ainsi on contrôles ? pourra en prévoir lors d’un possible lotissement avec un aménagement de la rue. Le bourgmestre AULNER répond que les contrôles sont faits par la police et qu’elle passerait l’information. Elle ajoute vouloir s’informer auprès du Ministère et des P&Ch Les lanternes près de la crèche à Hellange sont rouillées. sur le projet de réaménagement du carrefour et de la L’ancien collège échevinal a toujours fait nettoyer ceci au remise en état subséquente de la Rue Robert Schuman, prix de 70,-€ la pièce. Qu’est-ce qu’entend faire le collège comme ce projet aurait du débuter ce printemps. échevinal ? Le bourgmestre AULNER répond vouloir vérifier l’état des Est-ce que l’ORT Sud s’est organisé entre temps et quel lanternes ainsi que les possibilités de réfection. Elle ajoute serait son fonctionnement ? que beaucoup de ces lanternes à travers la commune sont rouillées et qu’elles sont très chères et pas de très L’échevin SCHILTZ répond qu’en fait le bureau de l’ORT bonne qualité. D’ailleurs le nouveau collège échevinal ne Sud, constitué depuis pas mal de temps déjà, tiendra une les posera plus, comme elles seront systématiquement au réunion de son comité de gérance en la salle de réunion fur et à mesure de chantiers, remplacées par les nouvelles de la commune de Frisange le 22.05. prochain à 17.30h. lanternes LED. Tous les membres du conseil communal sont invités à y assister en tant qu’observateurs et de voir comment travaille l’ORT Sud. En fait le personnel n’a été engagé qu’au 1er novembre 2012 et ainsi les projets, qui sont très intéressants, n’ont fait que débuter. La commune de Qu’en est-il du projet RECYMA ? Le conseiller MANGEN Frisange n’a pas de membre au sein du comité de gérance, se réfère à une entrevue en date du 23.10.2010 et où seules les plus grandes communes sont représentées. demande quel est l’avancement des dossiers ? L’échevin SCHILTZ est le délégué de notre commune. Le bourgmestre AULNER répond n’avoir rien entendu de nouveau. Seuls projets qui étaient en discussion est la décharge FEIDT à Altwies ou elle a demandé une Est-ce qu’on pourrait recevoir une copie du cahier de protection pour les habitants d’Aspelt. On lui a promis charges de la soumission du hall Sportif ? de vérifier la possibilité de commencer le remplissage Le bourgmestre AULNER répond que le technicien Franco du côté d’Aspelt pour ensuite l’engazonner de suite pour MARELLO a déposé le dossier, qui comprend presque protéger ainsi le côté Aspeltois. Autre projet ou un avis a 9
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng été demandé est celui d’un parc à vent sur le territoire de instructions à la police de procéder avec des contrôles la commune de Dalheim. payants dans le Hoenerwee à Hellange ? Le bourgmestre AULNER répond que oui et que ça été fait. Elle n’est pas au courant des disponibilités de la police. Le « Hoenerwee » à Hellange a des nids de poules .Qu’est- ce qui est prévu ? Le bourgmestre AULNER répond qu’alors il faudra prévoir Est-ce qu’on peut intervenir à faire payer des amendes à les boucher. L’échevin SCHILTZ ajoute qu’à Aspelt aussi aux salisseurs des chemins, agriculteurs ou autres ? certaines rues représentent aussi des grands nids de poules, notamment la rue « Péiter vun Uespelt-Strooss » Le bourgmestre AULNER répond qu’il faudra publier à partir de l’église. à nouveau le règlement des chemins ruraux qui inclut une pénalité. D’ailleurs elle avait déjà une fois demandé l’intervention de la police à cet égard. Depuis presque 8 ans que le conseiller MANGEN prétend Le conseiller BEISSEL répond que ce règlement est bien réclamer de remédier à cette situation, il aimerait savoir ce connu des agriculteurs, il faudrait juste l’appliquer. Il ajoute qui en est des ilots dans la Wisestrooss à Hellange ? que le chemin à travers la forêt est dans un mauvais état aussi. Le bourgmestre AULNER répond en parler avec le Le bourgmestre AULNER dit ne pas prendre de nouveau garde forestier, Mr. Georges d’Orazio, qui vient responsabilité sur ce qui a été demandé avant son temps, juste de reprendre l’arrondissement. Le collège échevinal mais ne voit pas vraiment non plus de priorité dans ceci. aura une entrevue avec lui prochainement pour en discuter Il faut adapter la vitesse. Le conseiller MANGEN propose et notamment aussi de la fermeture de ce chemin pour d’avancer les poteaux vers l’avant des ilots ou alors y le passage. Ce passage n’a d’ailleurs jamais été autorisé poser des poteaux en bois ou alors au moins de marquer par le collège échevinal et non plus l’ouverture de la forêt les encoignures avec des diodes luminescentes pour les aux voitures, camionnettes ou même aux chevaux. rendre plus visible. Le bourgmestre AULNER répond en discuter avec le service technique Le conseiller HANSEN remercie aussi de sa part le collège Questions orales posées par le conseiller WILTZIUS : échevinal pour avoir trouvé si vite une solution pour la réfection du chemin des ‘Highlander’, réfection qui traîne depuis des années sans jamais aboutir à une fin. Le conseiller WILTZIUS informe que l’ancien collège échevinal n’est jamais venu au point de discuter avec les architectes du hall sportif sur le déplacement ou l’abattage Le conseiller WILTZIUS se montre très étonné de ce d’arbres. revirement des P&Ch et dit vouloir se renseigner auprès des personnes en charge pourquoi on ne lui a jamais prêté une oreille de son temps. Est-ce que la commune ne prête plus ses garnitures de fête champêtre aux personnes privées ? Sa femme en aurait demandé et on lui aurait refusé. Le bourgmestre AULNER répond que non. Comme il y avait beaucoup d’abus, surtout des ouvriers communaux, Le bourgmestre AULNER informe que la le collège échevinal a arrêté cette pratique. Elle reste prochaine réunion du conseil communal serait à valable pour les associations. prévoir pour fin juin, début juillet. Ne pourrait-on pas utiliser le pavillon libre à Aspelt pour des cours de musique ? Le bourgmestre AULNER répond que ce pavillon est relativement petit, mais que le collège échevinal cherche aussi à trouver une solution d’organiser les cours de solfège et d’éveil musical au moins dans un endroit plus sécurisé que celui auprès de la route principale. Le conseiller SAGRILLO ajoute que la commission de musique préfère trouver une solution d’organiser tous les cours en un seul endroit. Le bourgmestre AULNER porte l’attention du conseiller SAGRILLO sur une propose qu’elle aurait reçue pour y réfléchir. Questions orales posées par le conseiller SAGRILLO : Il félicite et remercie le collège échevinal car le chemin longeant l’autoroute à Hellange est enfin réparé. Qu’en est-il du raccordement de Hellange au parcours de Crauthem ? Le bourgmestre AULNER répond que les propriétaires de terrains ont été contacté et que le collège échevinal devra maintenant en faire un projet. Est-ce que le collège échevinal est autorisé de donner des 10
Gemeng Gemeng Fréiseng Fréiseng RÉSUME DE LA SEANCE DU 03 JUILLET 2013 cadre du PEP (Plan d’Encadrement Périscolaire). Ceci permettrait non seulement une sécurisation Présents : Marie-Louise AULNER, bourgmestre ; des cours par rapport au bâtiment « Al Enza HOFFMANN-CARBONI, Aloyse Gemeng » situé sur la « Lëtzebuergerstrooss », SCHILTZ, échevins ; Claude AREND, mais également une meilleure coordination entre Carlo HEUERTZ, Jean MANGEN, Marcel les professeurs et à l’égard des élèves. En 2012- MOUSEL, Damien SAGRILLO, Claude 2013, 113 élèves étaient inscrites et ce nombre WILTZIUS, conseillers. est en augmentation pour l’année 2013-2014. Le coût moyen par élève était pour l’année 2012- Excusés : Roger BEISSEL, Carlo HANSEN, 2013 de 1 681,-€, desquels l’état a pris 769,-€ en conseillers charge. Les subsides étatiques totaux s’élèvent à 44,68%. La part qui incombe aux parents est 1) Demande de modification de l’ordre du jour d’environ 50,-€. Le bourgmestre AULNER remarque que 2 salles a) Demande de retrait du point 16 sont déjà en discussion dans l’école primaire de « Approbation convention de vente Frisange, à savoir la salle de bricolage et la salle Um Hau » à Frisange de musique. Vote : unanime L’échevin SCHILTZ indique que les coûts ont b) Demande de retrait du point augmenté au fil des années précédentes, ce qui 17 « Approbation devis Terrain est du à une augmentation des qualifications des Multistade » à Frisange enseignants. Vote : unanime Le conseiller WILTZIUS se réjouit du fait que les instituteurs de l’école primaire sont prêts à 2) Correspondance accepter d’entrer en pourparler pour la mise à Le bourgmestre AULNER transmet les informations disposition des salles de classe. suivantes au conseil communal : Le bourgmestre AULNER répond que la - Le 10 juillet sera inaugurée le bâtiment Commune de Frisange est le propriétaire des scolaire destiné au Cycle 1. bâtiments et elle ajoute aussi que le nombre - En réponse à la question du conseiller d’élèves des classes de solfège est clef du BEISSEL lors de la réunion précédente, le montant des frais à être subsidié. bourgmestre informe que les 2 camionnettes pour le service technique seront achetées 5) ENSEIGNEMENT MUSICAL : Fixation des droits de la marque Citroën, suite à une décision d’inscription pour l’année scolaire 2013/2014 du Collège Echevinal de rester auprès d’un Le conseil communal décide de fixer pour fournisseur local. Elles permettent une l’année scolaire 2013/2014 les droits d’inscription charge nette de 1t, comme les anciennes forfaitaires comme suit : camionnettes. a) pour les résidents et les non- - La pharmacie de Frisange devrait ouvrir résidents, membres d’une société ses portes début2014. La pharmacienne de chorale ou de musique de la désignée est Mme Edmée MEYERS. Commune : - Le Cycle 2 participera à l’activité « op - 60,- € par participant pour la 1ère inscription Kannerféiss durch d’Welt » dans le cadre du (cours collectifs et cours instruments) Klimabündnis. - 25,- € par participant pour toute inscription - Le tapis dans la rue « Am Lésigny’s Parc » supplémentaire à d’autres cours offerts est prévu pour être posé avant le congé (cours collectifs et cours instruments); collectif.. b) pour les non-résidents : 3) Organisation scolaire - 100,- € par participant pour la 1ère Le conseil communal décide de retenir inscription (cours collectifs); l’organisation scolaire pour l’année 2013/2014 - 300,- € par participant pour la 1ère comme présenté. Le détail sera transmis à la inscription (cours instrument) population via une publication spécifique. - 50,- € par participant pour toute inscription supplémentaire à d’autres cours collectifs Vote : unanime offerts; 4) ENSEIGNEMENT MUSICAL : Organisation - 300,- € par participant pour toute inscription provisoire année scolaire 2013/2014 supplémentaire à d’autres cours instrument Le conseil communal décide d’approuver offerts; l’organisation provisoire de l’enseignement musical dans la Commune de Frisange pour Vote : unanime l’année scolaire 2013/2014 comme présentée. Les frais s’élèvent d’après la convention signée Le conseiller SAGRILLO indique que les coûts le 24 juin 2013 à 223 029,21 €. d’inscriptions restent identiques à ceux de l’année précédente. Vote : unanime Le conseiller AREND demande pourquoi, si les frais augmentent en raison d’une amélioration Le conseiller SAGRILLO explique le détail de de la qualité, ces augmentations ne sont pas l’organisation de l’enseignement musical et continuées au moins en partie aux parents ? On insiste sur le fait qu’on tentera de centraliser les pourrait alors réfléchir à une subvention par la cours de musique sur le campus scolaire dans le commune pour les élèves de l’école de musique 11
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