Investir dans les PME : comment allier la performance avec les avantages fiscaux ? - Maubourg Patrimoine
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Investir dans les PME : comment allier la
performance avec les avantages fiscaux ?
Document non contractuel qui ne représente pas une sollicitation à la souscription.
Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale…) disponibles sur demande auprès de
NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016
1. Le capital développement : comment aider
les PME à devenir des ETI ?
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 2
La croissance de l’économie française
repose sur ses futures ETI*…
243
4 959
4959 ETI** 10 000 ETI*** 12 500 ETI***
137 534
La France loin derrière l’Allemagne
3 001 329 et le Royaume-Uni en nombre d’ETI.
Source : Etude « Horizon PME » - Sogedev 2014.
* ETI : Entreprise de Taille Intermédiaire.
** Etude « Horizon PME » - Sogedev 2014.
*** Institut Montaigne & ASMEP ETI, « Vive le long terme, les entreprises familiales au service de la croissance et de l’emploi », septembre 2013.
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…qui ont un réel besoin de financement
en fonds propres…
Une organisation du marché du financement des PME et des ETI marquée par un poids prédominant en
Europe du financement par la dette bancaire, dans les flux de financement externes (95% en Italie, 92% en
France, 74% en Allemagne), à comparer avec 21% aux Etats-Unis, dans un contexte transformé par Bale 3 et
Solvency 2.
Source: Ernst & Young “Funding the Future” pour le G20 Young Entrepreneur Summit Nov 2012,$bn/year
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…c’est pourquoi ces financements peuvent donner
lieu à de belles histoires.
2014
2011 CA : 59,9m€
CA : 15m€ (pro-forma agrégé) 635 employés
175 employés
2014
2012 CA : 122 m€
CA : 65,1m€ 70 employés
40 employés
2014
2005 CA : 21,5m€
CA : 8,0m€ 148 employés
76 employés
2014
2008 CA : 114,6m€
CA : 74,8m€ 819 employés
651 employés
2014
2009 CA : 27,6 m€
CA : 14,6m€ 240 employés
126 employés
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L'un des leaders de la restauration
haut de gamme sur Internet
Sortie
2015
Implantations 2015 CA : 16m€
90 employés
14m€ sortis
2009
CA : 4m€
15 employés Multiple >2x
6,7m€ investis Provisionné 25% de
l’investissement au 30 juin 2015
Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur.
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Un des leaders et pionniers du
capital développement en France
Au 31 décembre 2015
Agréée en 2002 par l’AMF
460m€ levés depuis sa création
Gestionnaire pour le compte de grands
investisseurs institutionnels et privés
Plus de 20 000 particuliers
63 PME & ETI en portefeuille
En 2015, NextStage AM a remporté le Gold Award
du « Best European Growth Private Equity Fund »
Méthodologie disponible sur www.private-equity-exchange.com
Ce prix ne préjuge pas des résultats futurs du Fonds ou de la société de gestion.
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2. Pourquoi investir dans un FIP ou un FCPI ?
Quel couple rendement/risque ?
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Les métiers du Capital Investissement
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 9FCPI-FIP : une diversification patrimoniale
assortie d’une efficacité fiscale
FCPI FIP
Fonds Commun de Placement Fonds d’Investissement de
dans l’Innovation Proximité
Création en 1997 Création en 2003
PME innovantes dans l’EEE PME régionales (4 régions
70% mini « entreprises limitrophes)
innovantes » 70% mini « entreprises
30% maxi « libre » régionales »
30% maxi « libre »
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 10FCPI-FIP : une diversification patrimoniale
assortie d’une efficacité fiscale
1. A l’entrée :
Réduction ISF
FCPI FIP
50% du « quota ISF PME »
Plafond de réduction unique :
18 000 € par foyer fiscal
2. A la sortie :
Exonération des plus values, hors prélèvements sociaux (à la sortie)
Les FCPI-FIP présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 11FCPI-FIP : un investissement délimité
dans le temps
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 12Le marché des FCPI FIP depuis 1997
Sources : AFIC (données FCPI-FIP 1997 à 2014) - Capital Finance (données FCPI-FIP-Direct PME 2015) - collecte en millions €.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 13Valorisations FCPI-FIP NextStageAM : 31 décembre 2015
Distributions VL VL Depuis origine Depuis origine Prévision prochaine Date
Réd. fiscale VL
totales 31/12/2015 reconstituée HORS AVEC distribution liquidation
(entrée) origine
(1) (2) (1 + 2) réd. fiscale réd. fiscale (non engageant) max
FCPI NextStage Développement 2006 25% IR 100 € 75 € 39,22 € 114,22 € +14,2% +39,2% Totale fin 2016 12/12/2016
FIP NextStage Transmission 2006 25% IR 100 € 100 € 9,27 € 109,27 € +9,3% +34,3% Totale fin 2016 11/12/2016
FCPI NextStage Développement 2007 25% IR 100 € 0€ 120,56 € 120,56 € +20,6% +45,6% Partielle fin 2016 13/12/2017
FIP NextStage Transmission 2007 25% IR 100 € 0€ 110,62 € 110,62 € +10,6% +35,6% Partielle fin 2016 13/12/2017
FIP NextStage Patrimoine 42,5% max (ISF et IR) 100 € 0€ 83,20 € 83,20 € -16,8% +25,7% Entre 2017 et 2018 25/05/2018
FCPI NextStage Découvertes 2008 25% IR 100 € 0€ 129,40 € 129,40 € +29,4% +54,4% Entre 2017 et 2018 31/12/2018
FIP NextStage Références 2008 25% IR 100 € 0€ 113,81 € 113,81 € +13,8% +38,8% Entre 2017 et 2018 31/12/2018
FIP NextStage Sélection 42,5% max (ISF et IR) 100 € 0€ 80,42 € 80,42 € -19,6% +22,9% Entre 2017 et 2019 05/06/2019
FCPI NextStage Découvertes 2009-2010 25% IR 100 € 0€ 133,27 € 133,27 € +33,27% +58,2% Entre 2017 et 2019 31/12/2019
FCPI NextStage CAP 2016 25% IR 100 € 0€ 118,61 € 118,61 € +18,6% +43,6% Totale en 2016 31/12/2016
FIP NextStage Convictions 25% IR 100 € 0€ 133,40 € 133,40 € +33,4% +58,4% Entre 2018 et 2020 31/12/2020
FCPI NextStage CAP 2017 ISF 45% ISF 1€ 0€ 1,16 € 1,16 € +16,0% +61,0% Totale en 2017 31/12/2017
FCPI NextStage CAP 2017 IR 22% IR 1€ 0€ 1,21 € 1,21 € +21,0% +43,0% Totale en 2017 29/12/2017
FCPI ISF NextStage CAP 2018 45% ISF 1€ 0€ 1,08 € 1,08 € +8,0% +53,0% Totale en 2018 31/12/2018
FCPI IR NextStage CAP 2018 18% IR 1€ 0€ 1,07 € 1,07 € +7,0% +25,0% Totale en 2018 31/12/2018
FIP NextStage Rendement 50% ISF ou 18% IR 1€ 0€ 0,85 € 0,85 € -15,0% +35% ISF ou +3% IR Entre 2020 et 2022 31/12/2022
FIP NextStage Rendement 2021 50% ISF ou 18% IR 1€ 0€ 0,93 € 0,93 € -7,0% +43% ISF ou +11% IR Entre 2021 et 2023 31/12/2023
FCPI NextStage CAP 2020 18% IR ou 37,5% ISF 1€ 0€ 0,99 € 0,99 € -1,0% +17% IR ou +36,5 ISF Totale en janvier 2021 31/01/2021
Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur.
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NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 14Classement des FCPI-FIP NextStage AM sur le marché (millésime)
1ᵉ / 50 +1 FIP Convictions 1
Des performances régulières :
2ᵉ / 41 +2 FIP Références 2008 2
2ᵉ / 16 +1 FIP Transmission 2006 2
4ᵉ / 40 +2 FCPI Découvertes 2008 4 9 fonds NextStage AM (sur 19)
5ᵉ / 22 +1 FCPI Développement 2006 5
dans le TOP 10
5ᵉ / 24 = 5
8ᵉ / 20 -2
FIP Transmission 2007
8
de leur millésime
FCPI Entreprises 2003
9ᵉ / 29 = FCPI Développement 2007 9
10ᵉ / 29 -5 FCPI ISF CAP 2018 10 74% des fonds
11ᵉ / 29 -5 FCPI IR CAP 2018 11
NextStage AM positifs
12ᵉ / 40 -2 FCPI Découvertes 2009-2010 12
13ᵉ / 24 -3 FCPI Entreprises 2004 13
13ᵉ / 19 -1 FCPI Entreprises 2005 13
14ᵉ / 38 -7 FCPI Cap 2016 14
15ᵉ / 46 -5 FCPI CAP 2017 IR 15
15ᵉ / 28 -4 FCPI Entreprises 2002 15
17ᵉ / 46 -4 FCPI Cap 2017 ISF 17
17ᵉ / 41 +15 FIP Patrimoine 17
32ᵉ / 56 +7 FIP Sélection 32
Sources : données recueillies en janvier 2016 sur les sites Internet des SGP + base Geco AMF + palmarès (Sicav Online et le Particulier).
Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur.
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NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 15LFR 2015 : aménagements FCPI et FIP
La gamme de FCPI-FIP de NextStageAM du présent document a été agréé avant le 31 décembre 2015.
Ainsi, aucun FCPI-FIP de NextStageAM n’est impacté par les nouvelles règles de LFR 2015.
Concerne les FCPI-FIP
agréés APRES le 1er janvier 2016
Modification du plafond 15m€ par cible sans durée d’appréciation (au lieu de 2,5m€ par an et par cible).
des aides liées Concerne les aides quelle que soit leur forme : fonds propres, quasi fonds propres, prêt et/ou garantie.
au financement des risques Concerne toutes les aides : TEPA, Madelin, Corporate Venture…
La cible doit respecter l’une des 3 conditions suivantes :
1. N’exercer son activité sur aucun marché.
2. La cible doit exercée son activité depuis moins de 7 ans (pour les FIP et le « TEPA direct ») ou moins
Nouvelles règles de 10 ans (pour les FCPI) après sa première vente commerciale (1er CA > 250 000€).
d’éligibilité des cibles 3. La cible doit avoir un besoin de financement > 50% de la moyenne des CA des 5 dernières années
(en vue d’intégrer un nouveau marché géographique ou développement d’un nouveau produit/service).
FIP : toujours 4 régions limitrophes (régions en vigueur au moment de l’agrément du FIP).
3 conditions cumulatives
Le 1er investissement a donné lieu à réduction d’impôt.
de réinvestissement
Le plan d’entreprise initial avait prévu l’investissement de suivi.
dans la cible La cible n’a pas perdu son statut de PME après s’être liée (50% au moins) à une autre entreprise.
(investissements de suivi)
Exclusion des marchés réglementés (dont Euronext). Alternext et Marché Libre toujours éligibles.
Nouvelles exclusions Exclusion des activités de promotion immobilière (construction en vue de la vente - VEFA - ou de location).
Rachats exceptionnels Non reprise de la réduction en cas de licenciement (ajout dans le CGI pour l’ISF-PME).
Nouveau plafonnement Les frais sont plafonnés à un %age du montant des versements réalisées au titre de l’ISF-PME.
Frais concernés : non précis à ce jour.
des frais
Fixation du taux par décret : non encore paru à ce jour.
(uniquement pour Un taux global (montant absolu) qui ne sera pas « annuel » contrairement au TFAM. Des sanctions AMF sont
l’ISF-PME) prévues en cas de non respect.
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Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale…) disponibles sur demande auprès de NextStage AM.
La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 16Gamme FCPI « NextStage CAP »
2 FCPI complémentaires
FCPI NextStage FCPI NextStage
CAP 2023 ISF CAP 2021
1. DIVERSIFICATION CIBLE 50% ISF (nouveauté) 45% ISF ou 18% IR
Au moins 25 PME-ETI cotées sur Alternext-Eurolist B/C
2. DUREE FIXE
7,5 ans (CAP 2023 ISF) ou 5,5 ans (CAP 2021)
3. SOLIDITE
Des PME et des ETI solides, selon NextStageAM
7,5 ans fixe 5,5 ans fixe*
* Pour les investisseurs en juin 2016
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
Les fonds NextStageAM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 17Gamme FCPI « NextStage CAP »
Portefeuille NextStageAM
67,4m€ investis dans 31 PME-ETI cotées*
43,3m€ désinvestis en 2015
Marché
libre
9% 30% tous
Tous
secteurs
secteurs
Eurolist 70% BPI BPI
Label
B et C 29%
Alternext Entreprise
entreprises
23%
68% Innovante
innovantes
71%
* Source interne. Données du portefeuille de PME/ETI cotées de NextStage AM au 31/12/2015.
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
Les fonds NextStageAM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 18Gamme FCPI « NextStage CAP »
Un processus d’investissement et
désinvestissement appliqué depuis 5 ans*
Exemple du FCPI NextStage CAP 2023 ISF :
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Préliquidation et
Constitution du portefeuille cession active
(juin 2016 à janv. 2020 max) (janv. 2022 à déc. 2023)
Janv. 2020 max : délai d’atteinte du quota éligible
01/01/2022 : début possible de la période de préliquidation.
(+30 mois après la fin de la période de souscription)
31/12/2013 max : liquidation finale et remboursement.
Gestion active
(cession et renforcement)
(janv. 2019 à janv. 2022)
Début des cessions en fonction des opportunités des marchés.
En cas de cession d’une entreprise durant la période d’éligibilité,
24 mois pour réinvestir.
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Les fonds NextStageAM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 19Gamme FCPI « NextStage CAP »
Des PME-ETI cotées solides
PME type du portefeuille NextStageAM
CA de 75m€ et 584 salariés*
Moyenne
Chiffre d’affaires 75m€
+16%
Effectif 584
progression des
Rés. opérationnel courant 7m€
effectifs en 3 ans*
Trésorerie 13,1m€
* Extrait du rapport Gaia-Index sur le portefeuille de PME-ETI cotées NextStageAM, décembre 2015.
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
Les fonds NextStageAM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 20Gamme FCPI « NextStage CAP »
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
Depuis l’origine
31 décembre 2015 Millésime Réd. fiscale
HORS réd. fiscale
Liquidation
FCPI NextStage CAP 2016 2010 25% IR +18,6% prévue en 2016
FCPI NextStage CAP 2017 ISF 45% ISF +16,0%
2011
FCPI NextStage CAP 2017 IR 22% IR +21,0%
FCPI ISF NextStage CAP 2018 45% ISF +8,0%
2012
FCPI IR NextStage CAP 2018 18% IR +7,0%
FCPI NextStage CAP 2020 2014 18% IR -1,0%
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
Les fonds NextStageAM présentent un risque de perte en capital et une durée de blocage de long terme.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 21Gamme FCPI « NextStage CAP »
Remboursement du 1er FCPI de la gamme prévue en 2016
FCPI NextStage CAP 2016
Données arrêtées au 31/12/2015
1er FCPI de la gamme créé le 31 déc. 2010.
Remboursement prévu fin 2016 (en 6 ans).
Valorisation : +18,6% hors réduction fiscale (25% IR).
Fortement désinvestis avec une trésorerie de 73,6%.
19 PME-ETI cotées restant en portefeuille.
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 22PME-ETI cotées : exemples de sorties
2006 2011
CA : 12,8m€ CA : 21m€
36 employés 48 employés
Infrastructure de sécurité Multiple : 1,4x / TRI : 58%
2008 2012
CA : 17,9m€ CA : 43,7m€
86 employés 171 employés
Comparateur de prix Multiple : 1,2x / TRI : 9%
2007 2013
CA : 106,2m€ CA : 129,6m€
1176 employés 1178 employés
Ingénierie industrielle Multiple : 1,4x / TRI : 16%
Les performances passées ne présagent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le futur.
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La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 23Pourquoi choisir NextStageAM ?
1. Une stratégie de co-investissement
Gestion pour des grands investisseurs institutionnels (Artemis/Amundi…)
et des investisseurs particuliers.
2. Un alignement des intérêts
L’équipe de gestion investit à titre personnel dans les fonds (carried interest).
3. Des résultats réguliers dans le temps (non garantis)
Les performances passées ne présagent pas des performances futures.
4. Notre conviction, accompagner nos entrepreneurs
Participer à la création de valeur entre l’investisseur, l’entrepreneur, le gestionnaire
et le distributeur (chaîne de confiance).
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Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale…) disponibles sur demande auprès de
NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 24Aider les PME
à devenir
des ETI
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Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale…) disponibles sur demande auprès de
NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 25
25Avertissements
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fiscale…) disponibles sur demande auprès de NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des
fonds.
Investisseurs engagés, NextStageAM accompagne les PME et les entrepreneurs dans leurs projets de développement. Certaines de ces PME souhaitent conserver un certain degré de
confidentialité. Les informations relatives aux sociétés cotées n’ont pour but que d’informer les souscripteurs sur les participations des portefeuilles et ne doivent en aucun cas être
considérées comme une recommandation d’achat ou de vente. Elles n’engagent nullement NextStageAM en termes de conservation des titres cités au sein des portefeuilles.
Les informations contenues dans ce document proviennent de NextStageAM mais ne peuvent être garanties et n’ont pas été certifiées par l’AMF ni par nos Commissaires aux Comptes.
NextStageAM rappelle que ses fonds ne sont pas à capital garanti, qu’ils comportent une risque de perte en capital et qu’ils prévoient une durée de blocage de 5,5 à 9 ans. Les avantages
fiscaux proposés ne doivent pas être la seule source de motivation de l’investissement.
Facteurs de risques du FCPI NextStage CAP 2021 et du FCPI
NextStage CAP 2023 ISF
- Risque de perte en capital : la performance du Fonds n’est pas garantie et le
capital investi par le porteur pourrait ne pas lui être restitué.
- Risque de faible liquidité et d’investissement dans des sociétés non cotées : le
Fonds étant principalement investi dans des titres par nature peu ou pas liquides, il
pourrait ne pas être en mesure de vendre à court terme certains de ses actifs. Le
rachat des parts par le Fonds pourrait donc ne pas être immédiat. En toutes
hypothèses, le Fonds présente une durée de blocage des capitaux pendant la durée
de vie du Fonds, expirant le 01/01/2022 pour le FCPI NextStage CAP 2021 et le
31/12/2023 à minuit pour le FCPI NextStage CAP 2023 ISF.
- Risque lié au caractère innovant : l’innovation rencontrée lors de la prise de
participation dans des sociétés innovantes pourrait être peu ou pas protégée par
des brevets et pourrait ne pas contribuer au succès commercial escompté de la
société innovante.
- Risque lié à l’investissement dans des petites capitalisations sur des marchés
non réglementés : le volume de la transaction peut être faible sur ces marchés et
avoir une influence négative sur le cours des actions sélectionnés par le Fonds. Les
mouvements de marché peuvent être plus marqués que sur les grandes
capitalisations. La valeur liquidative du Fonds suivra également ces mouvements.
- Risques liés aux obligations convertibles : le Fonds pourra investir au travers de
valeurs mobilières composées qui en cas d’option donnent accès au capital des
entreprises (obligations convertibles, Océanes…). La valeur de ces titres dépend de
plusieurs facteurs tels que le niveau des taux d’intérêt et surtout l’évolution de la
valeur des actions auxquelles ces obligations donnent droit en cas de conversion.
- Les autres risques sont mentionnés dans le règlement des Fonds.
Document non contractuel qui ne représente pas une sollicitation à la souscription.
Vous devez prendre connaissance des documents réglementaires (DICI, Règlement, Note fiscale…) disponibles sur demande auprès de
NextStageAM. La réduction d’impôt est soumise au respect des conditions précisées dans la documentation réglementaire des fonds. Avril 2016 26Vous pouvez aussi lire
