FINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires canadiens (ZMBS) (le " FNB ")
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RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION SUR LE RENDEMENT DU FONDS
FINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires
canadiens (ZMBS) (le « FNB »)
Période du 5 février 2020 (date de lancement) au 31 décembre 2020 (la « période »)
Gestionnaire : BMO Gestion d’actifs inc. (le « gestionnaire » et « gestionnaire de portefeuille »)
Analyse du rendement inchangé. Le gestionnaire procède à l’examen du niveau de
du Fonds par la direction risque du FNB et à l’examen de son indice de référence, s’il
y a lieu, au moins tous les ans.
Objectif et stratégies de placement
Le FNB a pour objectif de reproduire, dans la mesure du Résultats
possible, le rendement d’un indice de titres adossés à des Le rendement du FNB a été inférieur de 2,36 % à celui
créances hypothécaires, déduction faite des frais. À l’heure de l’indice des obligations universelles FTSE Canada.
actuelle, le FNB cherche à reproduire le rendement de Toutefois, la comparaison la plus probante est celle que
l’indice FTSE Canada NHA MBS 975 Index (l’« indice »). l’on peut établir avec l’indice FTSE Canada NHA MBS 975
La stratégie de placement du FNB consiste à investir dans Index (l’« indice »), en raison de la concentration de titres
les titres constituants de l’indice, dans la même proportion adossés à des créances hypothécaires canadiens dans le
que l’indice, et à les conserver. Le gestionnaire peut aussi portefeuille. Le FNB a enregistré un rendement de 3,81 %,
avoir recours à une méthode d’échantillonnage pour choisir comparativement à 3,96 % pour l’indice. La hausse de la
les placements du FNB. Par ailleurs, au lieu ou en plus valeur liquidative totale à environ 128 M$ n’a eu aucune
d’investir dans les titres constituants de l’indice et de les incidence sur le rendement du FNB. L’écart de rendement
conserver, le FNB peut investir dans certains autres titres entre le FNB et l’indice pour la période (-0,15 %) est
(définis dans le prospectus) ou utiliser de tels titres afin attribuable au ratio des frais de gestion (-0,17 %) ainsi
d’obtenir une exposition au rendement de l’indice. qu’à l’incidence de la méthode par échantillonnage et
d’autres facteurs (0,02 %), notamment des différences
Risque
de synchronisation par rapport à l’indice, et la volatilité
Les risques associés à un placement dans le FNB demeurent
des marchés.
les mêmes que ceux qui sont décrits dans le dernier
prospectus ou dans toute version modifiée ou dans l’aperçu Conjoncture
du FNB. Aucun changement ayant une incidence notable Au cours de la période, la propagation de la COVID-19
sur le niveau de risque global associé à un placement dans et le repli économique qui s’est ensuivi ont incité les
le FNB n’a eu lieu au cours de la période. Le 10 janvier 2020, gouvernements et les banques centrales à prendre des
le gestionnaire a procédé à l’examen du FNB selon la mesures de politique monétaire inédites pour soutenir
méthode de classification du risque uniformisée prévue l’économie. Le marché canadien des titres adossés à des
au Règlement 81-102 sur les fonds d’investissement et créances hypothécaires (TACH) a offert un rendement
a déterminé que le niveau de risque du FNB demeurait supérieur en 2020, les banques centrales ayant abaissé
les taux d’intérêt à des niveaux historiquement bas, ce
Le présent rapport annuel de la direction sur le rendement du fonds contient des faits saillants financiers, mais ne contient pas les
états financiers annuels complets du FNB. Si les états financiers annuels du FNB n’accompagnent pas le présent rapport, vous pouvez
en obtenir un exemplaire gratuitement, sur demande, en téléphonant au 1 855 885-8170, en écrivant à BMO Gestion d’actifs inc. au
250 Yonge Street, 7th Floor, Toronto (Ontario) M5B 2M8, ou en consultant notre site Internet à l’adresse www.bmo.com/fnbjuridique ou celui
de SEDAR à l’adresse www.sedar.com. Vous pouvez également communiquer avec nous par une de ces méthodes pour demander un
exemplaire des politiques et des procédures de vote par procuration, du dossier de vote par procuration ou de l’information trimestrielle sur
le portefeuille du FNB.FINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires canadiens
qui a permis aux actifs à revenu fixe d’afficher de bons gestionnaire (chacun étant une « partie liée »). Cette section
rendements. La Banque du Canada a réduit son taux a pour objectif de présenter une brève description des
directeur de 150 points de base, à 0,25 %, et lancé un opérations entre le FNB et une partie liée.
programme d’assouplissement quantitatif prévoyant des
Courtier désigné
achats d’actifs à grande échelle. Les programmes d’achat
Le gestionnaire a conclu une convention avec BMO Nesbitt
d’obligations de la banque centrale ont entraîné une
Burns Inc., membre de son groupe, aux termes de laquelle
hausse de la demande de produits de TACH, tandis que
celui-ci a accepté d’agir à titre de courtier désigné pour la
les programmes de report des versements hypothécaires
distribution des Fonds négociables en bourse BMO, dans
financés par le gouvernement fédéral ont permis de réduire
les conditions normales de concurrence en vigueur dans
le nombre de défaillances par rapport à la normale, avec
le secteur des fonds négociables en bourse. Les principales
pour effet de maintenir les écarts de taux à un niveau stable.
conditions de la convention figurent dans le prospectus
Les positions du FNB dans les TACH ont eu une incidence du FNB.
favorable sur le rendement, car cette catégorie d’actifs
Le gestionnaire a aussi conclu des conventions avec d’autres
a rapporté plus que les obligations fédérales, grâce à l’ajout
courtiers importants du Canada pour agir en tant que
de la composante d’écarts de taux. La duration courte du
courtiers dans le cadre de la création et du rachat des parts
FNB a en revanche nui au rendement, car les obligations
de Fonds négociables en bourse BMO.
de longue duration ont fait mieux que les obligations de
courte duration. Achat et vente de titres
Au cours de la période, le FNB s’est fondé sur les
Événements récents
instructions permanentes du comité d’examen indépendant
Alors que de nombreux pays sont toujours en proie à la
(CEI) relativement aux opérations avec des parties liées
seconde vague de COVID-19, le gestionnaire de portefeuille
suivantes qui peuvent avoir été effectuées dans le FNB :
s’attend à ce que l’économie connaisse d’autres turbulences
tant que les vaccins n’auront pas été distribués partout. Ces a) des placements dans des titres de BMO, membre du
turbulences inciteront les banques centrales de la planète groupe du gestionnaire, ou de tout autre émetteur lié
à maintenir les taux d’intérêt à des niveaux historiquement au gestionnaire;
bas. Dans ce contexte, les obligations à duration longue
b) des placements dans une catégorie de titres de créance
pourraient offrir un rendement supérieur, ce qui pourrait
non gouvernementaux ou d’actions d’un émetteur, pendant
être défavorable pour le rendement, dans la mesure où le
la période de placement de ces titres auprès du public
FNB maintient une duration courte. Le FNB pourrait aussi
ou pendant la période de 60 jours suivant la période de
tirer profit de ses placements en TACH si les écarts de taux
placement, alors que BMO Nesbitt Burns Inc., membre du
des TACH continuent de se resserrer, à la faveur, entre
groupe du gestionnaire, ou tout autre membre du groupe
autres, d’une éventuelle réouverture des économies et des
du gestionnaire, agissait à titre de preneur ferme dans le
programmes d’achat d’obligations des banques centrales.
cadre du placement de ces titres;
À l’inverse, les TACH pourraient décevoir si la distribution
des vaccins est plus lente que prévu ou si leur efficacité est c) des opérations sur le marché secondaire, sur des titres de
inférieure aux attentes. Toutefois, dans ce dernier cas, la créance pour lesquels BMO Nesbitt Burns Inc., un membre
garantie expresse des TACH par le gouvernement fédéral du groupe du gestionnaire, agit à titre de contrepartiste;
pourrait offrir une certaine protection, comparativement
aux produits plus sensibles à la qualité du crédit, comme les d) des opérations interfonds
obligations de sociétés. (chacune de ces opérations étant une « opération avec des
Opérations avec des parties liées parties liées »).
Le gestionnaire, une filiale indirecte entièrement détenue Conformément aux instructions permanentes du CEI,
par la Banque de Montréal (BMO), est le gestionnaire de lorsqu’ils décident de conclure une opération avec des
portefeuille, le fiduciaire et le promoteur du FNB. De temps parties liées pour le FNB, le gestionnaire et le gestionnaire
à autre, le gestionnaire peut conclure, au nom du FNB, de portefeuille du FNB doivent respecter les politiques et
des transactions ou des accords avec ou mettant en cause les procédures écrites du gestionnaire qui régissent les
d’autres membres de BMO Groupe financier ou certaines opérations avec des parties liées, et faire périodiquement
autres personnes ou sociétés apparentées ou liées au rapport au CEI, en indiquant chaque cas où le gestionnaire
s’est fondé sur les instructions permanentes et en précisantFINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires canadiens
si l’opération visée a été conforme aux politiques et aux Ratios et données supplémentaires
procédures applicables. Les politiques et les procédures Période close le
Parts cotées en CAD 31 déc. 20205)
applicables visent à assurer que chaque opération avec des
Valeur liquidative totale (en milliers)1) $ 128 385
parties liées i) est effectuée sans aucune influence de BMO, Nombre de parts en circulation (en milliers)1) 4 182
de BMO Nesbitt Burns Inc. ou d’une entreprise associée Ratio des frais de gestion2) % 0,17
Ratio des frais de gestion avant renonciations et prises en charge2) % 0,17
avec BMO ou BMO Nesbitt Burns Inc. ou d’un membre du
Ratio des frais d’opérations3) % —
même groupe, et ne tient compte d’aucune considération Taux de rotation des titres en portefeuille4) % 35,84
se rapportant à BMO, à BMO Nesbitt Burns Inc. ou à une Valeur liquidative par part $ 30,70
entreprise associée avec BMO ou BMO Nesbitt Burns Cours de clôture $ 30,65
Inc. ou à un membre du même groupe, ii) représente un 1)
Données au 31 décembre de la période indiquée.
2)
Le ratio des frais de gestion est établi d’après le total des charges (hors commissions et autres coûts
jugement porté par le gestionnaire sans autre considération de transactions de portefeuille) de la période indiquée; il est exprimé en pourcentage annualisé de
que l’intérêt du FNB, et iii) aboutit à un résultat juste et la valeur liquidative moyenne quotidienne au cours de la période.
3)
Le ratio des frais d’opérations représente le total des commissions et autres coûts de transactions du
raisonnable pour le FNB. portefeuille et est exprimé en pourcentage annualisé de la valeur liquidative moyenne quotidienne
au cours de la période. Pour la période présentée, aucune commission ni aucun coût de transactions
du portefeuille n’a été engagé par le FNB. Par conséquent, le ratio des frais d’opérations pour la
Faits saillants financiers période a été nul.
4)
Le taux de rotation des titres en portefeuille du FNB indique dans quelle mesure le gestionnaire
Les tableaux suivants présentent les principales de portefeuille gère activement ses placements. Un taux de rotation des titres en portefeuille de
100 % signifie que le FNB achète et vend tous les titres de son portefeuille une fois au cours de
informations financières relatives au FNB et ont pour but l’exercice. Plus le taux de rotation des titres en portefeuille au cours d’un exercice est élevé, plus
de vous aider à comprendre les résultats financiers du FNB les frais d’opérations à payer par le FNB sont élevés au cours de l’exercice et plus la probabilité
qu’un investisseur touche des gains en capital imposables au cours de l’exercice est grande. Il n’y
pour la période indiquée. a pas nécessairement de lien entre un taux de rotation élevé et le rendement d’un FNB.
5)
Les données de cette colonne concernent la période du 10 janvier 2020 (date d’entrée en activité
Actif net par part du FNB1) du FNB) au 31 décembre 2020.
Période close le Frais de gestion
Parts cotées en CAD 31 déc. 20204)
Actif net à l’ouverture de la période $ 30,00*
Le gestionnaire est responsable de la gestion courante
Augmentation (diminution) liée aux activités des activités et de l’exploitation du FNB. Le gestionnaire
Total des revenus $ 0,54 surveille et évalue le rendement du FNB, assure la gestion
Total des charges $ (0,05)
du portefeuille et fournit certains services d’administration
Gains (pertes) réalisés pour la période $ 0,06
Gains (pertes) latents pour la période $ 0,62 requis par le FNB. En contrepartie de ses services, il touche
Augmentation (diminution) totale liée aux activités2) $ 1,17 des frais de gestion qui lui sont payés trimestriellement et
Distributions
qui sont calculés sur la valeur liquidative quotidienne du
Revenus (hors dividendes) $ 0,45
Dividendes $ — FNB, au taux annuel indiqué dans le tableau ci-après.
Gains en capital $ 0,06
Taux annuel
Remboursement de capital $ 0,02
Symbole des frais de gestion
Distributions annuelles totales3) $ 0,53 %
Actif net à la clôture de la période $ 30,70
ZMBS 0,15
* Actif net initial.
1)
Ces informations sont tirées des états financiers annuels audités du FNB.
2)
L’actif net et les distributions sont fonction du nombre réel de parts en circulation au moment Rendement passé
considéré. L’augmentation ou la diminution liée aux activités est fonction du nombre moyen
pondéré de parts en circulation au cours de la période. Ce tableau ne doit pas être interprété Les données sur le rendement du FNB supposent que toutes
comme un rapprochement de l’actif net par part à l’ouverture et à la clôture de la période. les distributions effectuées par le FNB au cours des périodes
3)
Les distributions ont été versées en espèces ou réinvesties dans des parts additionnelles du FNB,
ou les deux. indiquées ont servi à acheter des parts additionnelles du
4)
Les données de cette colonne concernent la période du 10 janvier 2020 (date d’entrée en activité FNB et elles sont fondées sur la valeur liquidative du FNB.
du FNB) au 31 décembre 2020.
Les données sur le rendement ne tiennent pas compte des
frais d’acquisition, de rachat ou de placement, ni des frais
facultatifs susceptibles de réduire ce rendement. Il convient
de noter que le rendement passé du FNB n’est pas un
indicateur de rendement futur.FINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires canadiens
Rendements annuels L’indice des obligations universelles FTSE Canada est
Le graphique ci-après présente le rendement du FNB pour la conçu pour offrir une mesure générale du marché des titres
période. Il indique, en pourcentage, la variation à la hausse à revenu fixe canadiens de catégorie investissement et est
ou à la baisse, au dernier jour de la période, d’un placement constitué d’obligations fédérales, provinciales, municipales
effectué le premier jour du FNB. et de sociétés. L’indice des obligations universelles FTSE
Canada est composé d’obligations à coupon fixe payable
Parts cotées en CAD
semestriellement, émises au Canada, libellées en dollars
6%
3,81 canadiens et dont le terme à courir est supérieur à un an,
3%
notées BBB ou mieux.
0%
Au 31 décembre 2019
-3 %
Parts cotées en CAD Depuis
-6 % l’entrée en
1 an 3 ans 5 ans 10 ans activité1)
20201)
FINB BMO titres adossés à des créances
1)
Période du 5 février 2020 (date de lancement) au 31 décembre 2020 hypothécaires canadiens % 3,81
Indice FTSE Canada NHA MBS 975 Index % 3,96
Rendements annuels composés Indice des obligations universelles
Le tableau ci-après compare les rendements annuels FTSE Canada % 6,17
composés passés du FNB à ceux de son indice de référence,
1)
Rendement du 5 février 2020 (date de lancement) au 31 décembre 2020
l’indice FTSE Canada NHA MBS 975 Index, et de l’indice La section Résultats du présent rapport présente une analyse du rendement
des obligations universelles FTSE Canada. relatif du FNB par rapport à son indice de référence et à l’indice.
L’indice FTSE Canada NHA MBS 975 Index reproduit
le rendement de la catégorie 975 de prêts à taux fixe du
marché des titres adossés à des créances hypothécaires en
vertu de la Loi nationale sur l’habitation du Canada, qui
sont libellés en dollars canadiens. Chaque émission de
titres admissibles est au minimum de 200 M$, compte au
moins 100 M$ en circulation et dont le terme à courir est
supérieur à un an. Chaque titre est pondéré en fonction de
sa capitalisation relative et rééquilibré mensuellement.FINB BMO titres adossés à des créances hypothécaires canadiens
Sommaire du portefeuille % de la valeur
Au 31 décembre 2020 25 principaux titres en portefeuille liquidative
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
% de la valeur
no 97514060, 2,080 %, 1er avr. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,0
Répartition du portefeuille liquidative
Blocs de créances hypothécaires canadiennes, titres
Titres adossés à des créances hypothécaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99,8 hypothécaires LNH, bloc no°97511981, 2,390 %, 1er juill. 2023 . . . . . . 0,9
Trésorerie/créances/dettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,2 Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
Répartition totale du portefeuille 100,0 no 97515402, 1,720 %, 1er oct. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,9
Principaux titres en pourcentage de la valeur liquidative totale 95,9
% de la valeur
25 principaux titres en portefeuille liquidative Valeur liquidative totale 128 384 727 $
La Banque Toronto-Dominion, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97508128, 1,450 %, 1er déc. 2021. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10,0 Le sommaire du portefeuille peut changer en raison des opérations
La Banque de Nouvelle-Écosse, titres hypothécaires LNH, bloc effectuées en permanence par le FNB. Une mise à jour est disponible tous
no 97515401, 1,890 %, 1er oct. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9,0 les trimestres.
La Banque de Nouvelle-Écosse, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97516339, 1,250 %, 1er mars 2025 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7,0
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97515148,
1,800 %, 1er sept. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6,5
Banque Laurentienne du Canada, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97510867, 2,040 %, 1er févr. 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6,2
Banque Laurentienne du Canada, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97517222, 0,700 %, 1er juin 2025 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5,3
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97511561, 2,390 %, 1er mai 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4,9
La Banque de Nouvelle-Écosse, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97514581, 1,900 %, 1er juill. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4,7
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97516361,
1,120 %, 1er mars 2025 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4,4
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97514361,
1,750 %, 1er juin 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4,2
Blocs de créances hypothécaires canadiennes, titres
hypothécaires LNH, bloc no°97518030, 0,500 %, 1er oct. 2025 . . . . . . 3,8
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97510312,
1,840 %, 1er déc. 2022 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3,3
Banque Laurentienne du Canada, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97516013, 1,850 %, 1er janv. 2025 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3,1
Banque Laurentienne du Canada, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97515390, 1,650 %, 1er oct. 2024 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3,0
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97512505, 2,650 %, 1er sept. 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,7
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97511821, 2,490 %, 1er juin 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,7
Banque Laurentienne du Canada, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97509900, 1,840 %, 1er oct. 2022 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,6
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97509580,
1,890 %, 1er sept. 2022 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,3
La Banque de Nouvelle-Écosse, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97516046, 1,740 %, 1er janv. 2025 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,2
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97510886, 2,290 %, 1er févr. 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,2
Société financière First National, titres hypothécaires LNH, bloc
no 97512973, 2,690 %, 1er nov. 2023 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,5
Merrill Lynch, titres hypothécaires LNH, bloc no 97508630,
1,620 %, 1er mars 2022 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,5Mise en garde concernant les déclarations prospectives
Le présent document peut contenir des déclarations prospectives portant sur des événements futurs, résultats, circonstances,
rendements ou attentes qui ne correspondent pas à des faits historiques, mais plutôt à nos opinions sur des événements futurs.
Par leur nature, les déclarations prospectives nous demandent de formuler des hypothèses et comportent des incertitudes et
des risques inhérents. Il existe un risque important que les prédictions et autres déclarations prospectives se révèlent inexactes.
Nous avertissons les lecteurs du présent document de ne pas se fier indûment à nos déclarations prospectives, car un certain
nombre de facteurs pourraient entraîner un écart important entre les résultats, conditions, actions ou événements réels futurs
et les objectifs, attentes, estimations ou intentions exprimés ou implicites dans les déclarations prospectives. Il pourrait y avoir
un écart important entre les résultats réels et les attentes de la direction, telles qu’elles sont formulées dans ces déclarations
prospectives, pour diverses raisons, parmi lesquelles les conditions du marché et de l’économie en général, les taux d’intérêt,
l’évolution de la réglementation et de la législation, les effets de la concurrence dans les secteurs géographiques et
commerciaux où le FNB peut investir et les risques décrits en détail, de temps à autre, dans le prospectus des FNB. Nous
avertissons les lecteurs que la liste de facteurs qui précède n’est pas exhaustive et que, lorsqu’ils s’appuient sur des déclarations
prospectives pour prendre des décisions concernant un placement dans le FNB, les investisseurs et autres personnes doivent
examiner attentivement ces facteurs, ainsi que les autres incertitudes et événements possibles, et tenir compte de l’incertitude
inhérente aux déclarations prospectives. Étant donné l’incidence possible de ces facteurs, BMO Gestion d’actifs inc. ne s’engage
pas et décline expressément toute intention ou obligation de mettre à jour ou de réviser des déclarations prospectives, que ce
soit par suite de nouveaux renseignements, d’événements futurs ou d’autres circonstances, sauf si la loi applicable l’y oblige.
FTSE Global Debt Capital Markets Inc. (FGDCM), FTSE International Limited (FTSE), Frank Russell Company (Frank Russell), FTSE
Fixed Income LLC (FTSE FI) ou les sociétés du London Stock Exchange Group (collectivement avec FGDCM, FTSE, Frank Russell et
FTSE FI, les « concédants de licence ») ne parrainent ni n’appuient en aucune manière le FNB, ni n’en vendent les parts ni n’en
font la promotion. Les concédants de licences ne font aucune affirmation, prédiction ni déclaration et ne donnent aucune
garantie que ce soit, qu’elle soit expresse ou implicite, concernant i) les résultats à obtenir de l’utilisation des indices FNB BMO
FTSE, ii) les niveaux auxquels se situent les indices FNB BMO FTSE à une heure donnée, un jour donné ou autrement ou iii) la
convenance d’un indice sous-jacent aux fins auxquelles il est utilisé dans le cadre des FNB BMO FTSE. Chacun des indices FNB
BMO FTSE est compilé et calculé par FGDCM ou FTSE et tous les droits d’auteur relatifs aux valeurs et aux listes des titres
constituants des indices FNB BMO FTSE appartiennent à FGDCM ou à FTSE, respectivement. Les concédants de licence ne sauraient
être tenus responsables (par suite d’une négligence ou autrement) envers quiconque des erreurs dans les indices FNB BMO FTSE
et ne sont pas tenus d’aviser quiconque d’erreurs se trouvant dans ceux-ci. « FTSEMD » est une marque de commerce des sociétés
du groupe London Stock Exchange et est utilisée sous licence.
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